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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 1610-1616 - Courtes (an XIII-1939)
    Lieu(x) : Courtes (Ain, France)

    • 2 O 1610 - Bâtiments civils. (1855-1939)
      Présentation du contenu :

      Maison commune, travaux d'achèvement et d'ameublement (1855-1857) ; réparations et reconstruction d'un hangar annexé au bâtiment simultanées aux réparations du pont de la Grange (1873-1877).

      Ferme communale au lieudit le Mollard, acquisition (1918-1929) ; location (1928-1936) ; agrandissement : à signaler 4 plans (1938) ; construction d'une étable (1939).

      Monument aux morts, construction (1919-1921).

      Type de document : plan
      Mots matières : hôtel de ville, commémoration

    • 2 O 1611-1612 - Bâtiments religieux (an XIII-1935)
      • 2 O 1611 - Eglise. (an XIII-1886)
        Présentation du contenu :

        Eglise, réparations et reconstruction du clocher simultanées aux réparations du presbytère (an XIII-1823) ; ameublement (1821-1823) ; refonte d'une cloche (1827) ; réparations et agrandissement (1843-1886).

        Mots matières : édifice cultuel, presbytère

      • 2 O 1612 - Presbytère, cimetière. (1830-1935)
        Présentation du contenu :

        Presbytère, reconstruction et réparations simultanées à la construction d'une cheminée dans le bâtiment (1830-1838) ; réparations (1852-1870) ; reconstruction (1898-1908) ; location (1907-1935).

        Cimetière, acquisition (1877-1878).

        Mots matières : presbytère, cimetière

    • 2 O 1613 - Bâtiments d'enseignement. (1836-1911)
      Présentation du contenu :

      Maison d'école, acquisition et réparations (1836-1839) ; agrandissement (1841-1844).

      Nouvelle maison d'école, construction (1850-1858) ; travaux d'appropriation simultanés à l'empierrement de la cour de récréation (1890-1891).

      Ecole mixte, travaux d'appropriation et d'agrandissement simultanés à la construction d'une classe enfantine : à signaler 1 plan (1905-1911).

      Type de document : plan
      Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 1614 - Biens communaux. (an XIV-1931)
      Présentation du contenu :

      Amodiation (an XIV-1806). Baux (1818-1820).

      Parcelles, adjudication du bail à ferme de plusieurs parties (1829).

      Terrains, usurpation : à signaler 1 plan (1852-1854) ; échange (1887).

      Terrain au lieudit le Mollard, litige avec la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux (1807-1808) ; usurpation : à signaler 1 plan (1848-1849).

      Délaissés de chemin et hors-lignes, aliénations (1889-1895).

      Bois communaux, clôture et amodiation (1820-1821).

      Cimetière, concessions (1922-1931).

      Type de document : plan

    • 2 O 1615 - Travaux publics. (1822-1887)
      Présentation du contenu :

      Aqueducs, construction (1884-1887). Ponts, construction (1822-1839).


    • 2 O 1616 - Cultes. (an XIV-1819)
      Présentation du contenu :

      Paroisse, dysfonctionnements dans l'organisation du culte (an XIV-1806). Desservant, litige concernant le supplément de traitement (1816-1819) an XIV-1819.