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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 1617-1630 - Crans (1807-1936)
    Lieu(x) : Crans (Ain, France)

    • 2 O 1617 - Administration générale. (1817-1925)
      Présentation du contenu :

      Ancien maire, demande de remboursement de sommes indûment perçues (1817-1818). Registres de l'état-civil, bulletin des lois et recueil des actes administratifs, frais de reliure (1852). Manuels de mairie, acquisition des éditions mises à jour (1925). Archives communales, frais de reliure et de mise en ordre (1852-1883).


    • 2 O 1618 - Impôts et cadastre. (1883-1915)
      Présentation du contenu :

      Evaluation du revenu net des propriétés non bâties, liste de propositions des classificateurs (1909-1915). Matrice cadastrale, refonte (1883-1884). Plan cadastral, réfection (1905).


    • 2 O 1619 - Affaires militaires. (1831-1919)
      Présentation du contenu :

      Contingent affecté à la commune, crédit (1870). Garde nationale, achat d'un drapeau tricolore et d'une caisse de tambour (1831). Enfants de l'Ain morts pour la France en 1870-1871, contribution aux frais des plaques commémoratives (1891). Banquet des démobilisés, paiement (1919).


    • 2 O 1620 - Police. (1905)
      Présentation du contenu :

      Inhumations, monopole.


    • 2 O 1621 - Personnel. (1876-1929)
      Présentation du contenu :

      Agent recenseur, indemnités (1876-1886). Receveur municipal, indemnités (1877-1929). Garde champêtre, traitement (1883-1921). Secrétaire de mairie, traitement (1884-1924).


    • 2 O 1622 - Comptabilité. (1807-1926)
      Présentation du contenu :

      Dépenses, approbation (1807-1926). Bureau de la mairie, crédit supplémentaire pour frais (1922). Fête du roi, vote d'une dépense pour la célébration (1838). Baptême du prince impérial, dépenses pour les réjouissances (1856). Courses de Chalamont, subvention (1888). Fête du centenaire de 1789, crédit pour la célébration (1889). Taxe sur les chiens, révisions (1920-1926).


    • 2 O 1623 - Bâtiments civils. (1880-1930)
      Présentation du contenu :

      Maison commune, remboursement à l'instituteur des contributions des portes et fenêtres (1880-1888).

      Poids public, projet de construction (1908-1909).

      Lavoirs, reconnaissance de la propriété communale : à signaler 2 plans (1926-1930).

      Bâtiments communaux, réparations (1926-1929).

      Monument des Balmettes, contribution à la construction (1913).

      Monument Bérard d'Ambérieu-en-Bugey, subvention (1925).

      Monument aux morts, construction (1920).

      Type de document : plan
      Mots matières : hôtel de ville, poids-et-mesures, lavoir, commémoration

    • 2 O 1624 - Bâtiments religieux. (1821-1936)
      Présentation du contenu :

      Eglise, réparations (1834-1836 ; 1898) ; réparations de la cloche (1911) ; réfection de la toiture (1928-1929) ; réparation du porche (1934-1935) ; assurance contre l'incendie (1900-1917).

      Eglise et presbytère, réparations simultanées (1821-1872).

      Presbytère, réparations (1826-1836 ; 1882) ; bornage (1872-1875) ; location (1876-1907).

      Presbytère et dépendances, location au profit du desservant (1895).

      Cimetière, clôture (1899-1936).

      Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

    • 2 O 1625 - Bâtiments d'enseignement. (1854-1928)
      Présentation du contenu :

      Maison d'école, acquisition (1854) ; location (1855-1861) ; achat d'un poêle et de ses accessoires (1869).

      Nouvelle maison d'école, construction (1873-1883) ; travaux d'assainissement (1881-1888) ; réparations (1897) ; réparations à la salle de classe (1899) ; entretien des salles de classes (1905) ; réfection des préaux (1905-1928) ; acquisition d'une pompe (1905-1906) ; crédit complémentaire pour le chauffage (1919-1924) ; réparations au logement de l'instituteur (1922-1923) ; acquisition d'une pendule (1923).

      Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 1626 - Biens communaux. (1838-1922)
      Présentation du contenu :

      Amodiation (1841-1874).

      Amodiation d'une terre dépendant du presbytère, plainte (1838).

      Bois, vente (1883 ; 1910-1911).

      Cimetière, concessions accordées aux soldats morts pour la France (1921-1922).


    • 2 O 1627 - Travaux publics. (1826-1887)
      Présentation du contenu :

      Aqueducs, construction (1877).

      Ponts et aqueducs, construction (1826-1827 ; 1883-1887).

      Ponts, construction (1839-1840).


    • 2 O 1628 - Cultes. (1863-1877)
      Présentation du contenu :

      Dépenses et déficit de la fabrique, conflit avec la mairie pour le paiement (1863-1867 ; 1873-1877). Objets liturgiques, achat (1866-1867).


    • 2 O 1629 - Assistance. (1840-1925)
      Présentation du contenu :

      Journée de l'Ain, vote d'une somme de 300 francs au profit du sanatorium de Bellecombe à Hauteville (1915-1918). Bureau de bienfaisance, demande de secours (1856). Ouragan du 28 juillet 1902 en Martinique, secours aux victimes (1902). Victimes d'inondations, refus de secours (1840) ; secours (1856). Indigents, aide pour la fourniture alimentaire (1857) ; secours (1887-1909) ; vote d'un secours à l'occasion du centenaire de la proclamation de la République de 1792 (1892) ; secours accordé à l'occasion de la fête nationale (1892-1893). Personnes indigentes évacuées des places de l'Est, allocation journalière et individuelle (1914). Inhumation d'un étranger décédé sur le territoire de la commune, prise en charge (1903). Assistance médicale, ouverture d'un crédit (1898-1903). Blessés militaires de l'hospice de Chalamont, secours (1914). Centre anti-cancéreux de Lyon, subvention (1925). Enfants assistés, aide (1893). Village de Crouy, aide à la reconstruction (1917). Retraites ouvrières, contribution patronale (1912).


    • 2 O 1630 - Enseignement. (1834-1920)
      Présentation du contenu :

      Direction de l'école mixte, maintien du statu quo (1894-1898). Commission scolaire, désignation et élection des membres (1882-1920). Dépenses pour l'instruction primaire, réclamation (1834). Instituteur et maîtresse de couture, traitement (1878). Fréquentation scolaire des enfants employés à l'agriculture, demande de dérogation (1882). Instruction militaire des élèves de l'école communale, achat de fusils (1883). Tambour scolaire et formation d'un élève, paiement (1885). Instruction des enfants les plus nécessiteux, achat de livres classiques (1888). Cours d'adultes, demande de création (1896). Salle de classe, acquisition de mobilier (1853-1859). Matériel d'enseignement, demande de concession (1898-1900). Bibliothèque scolaire, création (1880) ; reliure d'une partie des ouvrages (1885).