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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 1677-1683 - Crozet (an XII-1939)
    Lieu(x) : Crozet (Ain, France)

    • 2 O 1677 - Comptabilité. (1829-1923)
      Présentation du contenu :

      Dépenses, état des excédents (1923). Fête du roi et anniversaire des journées de juillet, dépenses (1839). Procès, règlement des frais (1829-1831 ; 1838-1839). Cimetière, tarifs des concessions (1844-1885).


    • 2 O 1678 - Bâtiments civils. (1832-1939)
      Présentation du contenu :

      Poids public, construction (1895-1898).

      Porcherie, construction d'une fosse à purin simultanée aux réparations de l'église (1938-1939).

      Fruitière et porcherie, construction : à signaler 4 plans (1901-1908) ; agrandissement et aménagement : à signaler 1 plan (1934-1936).

      Fruitière du hameau de Villeneuve, construction (1832-1833).

      Fruitière du hameau d'Avouzon, construction (1839).

      Maison et usine à battre du hameau de Flies à Saint-Genis-Pouilly, acquisition (1918-1920) ; location (1923) ; vente : à signaler 1 plan (1923).

      Monument aux morts, construction (1920-1924).

      Type de document : plan
      Mots matières : poids-et-mesures, commémoration, bâtiment agricole, édifice cultuel

    • 2 O 1679 - Bâtiments religieux. (1825-1899)
      Présentation du contenu :

      Eglise, reconstruction (1825-1835) ; acquisition d'une cloche (1833-1835) ; achat d'un autel de marbre (1834-1835) ; réparations (1876-1878 ; 1899).

      Construction de quatre croix (1839).

      Presbytère, réparations (1838-1842 ; 1845).

      Cimetière, construction d'une clôture et d'un portail en fer (1875) ; agrandissement (1886 ; 1889-1893) ; travaux de drainage (1896).

      Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

    • 2 O 1680 - Bâtiments d'enseignement. (1848-1927)
      Présentation du contenu :

      Maison d'école, construction (1848-1864) ; établissement d'une cour (1856-1860) ; construction de latrines et d'un mur de clôture (1866-1868) ; réparations simultanées à la restauration du clocher de l'église (1881-1882) ; réparations (1894-1895) ; agrandissement de la cour (1896) ; travaux de clôture de la cour et construction d'un préau et d'une salle de réunion (1924-1926).

      Logement de l'institutrice et de l'instituteur, réparations (1926-1927).

      Mots matières : établissement d'enseignement, édifice cultuel

    • 2 O 1681 - Biens communaux. (an XII-1931)
      Présentation du contenu :

      Terrains, partage d'après la loi du 10 juin 1793 (an XII) ; usurpation (1835-1852).

      Pâturages, renouvellement du bail (1863).

      Carrières, amodiation (1844-1887).

      Sources, échange avec M. Tournier (1835-1841) ; acquisition : à signaler 1 plan (1875-1878) ; aliénation (1911).

      Source et emplacement d'une fontaine, acquisition (1909-1911).

      Bassins de fontaines, acquisition (1832-1834).

      Fontaines, réparations (1877) ; construction des toitures (1878-1882).

      Fontaines du hameau de Villeneuve, réparations (1828-1829) ; établissement (1890-1892).

      Fontaine du hameau d'Avouzon, acquisition de l'emplacement (1876).

      Boues des fontaines, adjudication (1891-1896).

      Cimetière, concessions (1869-1931).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine

    • 2 O 1682 - Travaux publics. (1823-1935)
      Présentation du contenu :

      Réseau d'égouts du hameau d'Avouzon, construction : à signaler 1 plan (1932-1935).

      Adduction d'eau potable, travaux : contient des plans (1921-1934).

      Adduction d'eau du hameau de Villeneuve, travaux : à signaler 2 plans (1904-1912).

      Conduite d'eau potable du hameau de Villeneuve, réparations (1934-1935).

      Réseau de distribution d'énergie électrique, extension (1931).

      Fossé de séparation du marais communal, confection (1823).

      Pont du hameau de Flies entre Crozet et Saint-Genis-Pouilly, réparations (1832).

      Ponceau sur la London entre Crozet et Saint-Genis-Pouilly, réparations (1886-1887).

      Type de document : plan

    • 2 O 1683 - Enseignement. (1834-1883)
      Présentation du contenu :

      Instituteur, indemnité de logement (1834-1835). Institutrices congréganistes, traitement (1883).