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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 1684-1693 - Cruzilles-lès-Mépillat (an VIII-1939)
    Lieu(x) : Cruzilles-lès-Mépillat (Ain, France)

    • 2 O 1684 - Affaires militaires. (1849-1882)
      Présentation du contenu :

      Compagnie des sapeurs-pompiers, acquisition d'une pompe à incendie (1849) ; habillement (1882).


    • 2 O 1685 - Personnel. (1819-1821)
      Présentation du contenu :

      Garde-champêtre, nomination.


    • 2 O 1686 - Comptabilité. (1806-1936)
      Présentation du contenu :

      Budgets et comptes, gestion (1808-1810). Dépenses imprévues, paiement (1836). Dettes, états (1806-1810). Emprunt, remboursement anticipé (1921-1936).


    • 2 O 1687 - Bâtiments civils. (1861-1938)
      Présentation du contenu :

      Maison commune, bornage (1861-1863).

      Poids public, construction (1894-1895).

      Place publique, agrandissement (1888-1890 ; 1938) ; amodiation d'un emplacement (1933).

      Monument aux morts, construction : à signaler 3 plans (1919-1921).

      Type de document : plan
      Mots matières : hôtel de ville, poids-et-mesures, place publique, commémoration

    • 2 O 1688 - Bâtiments religieux. (an VIII-1939)
      Présentation du contenu :

      Eglise, réparations (1809-1816 ; 1888-1890 ; 1913-1914 ; 1939) ; réparations des cloches (1852) ; reconstruction (1852-1877) ; réparations du clocher (1857).

      Eglise et presbytère, réparations simultanées (1833 ; 1842-1847).

      Eglise et cimetière, réparations simultanées (1840-1842).

      Ancien presbytère avec dépendances, acquisition (1812).

      Presbytère, réparations (1836-1838) ; restauration (1877-1881).

      Cimetière, réparations au mur simultanées à la sacristie et au parvis de l'église (an VIII-an IX) ; construction du mur de clôture (1896-1898).

      Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

    • 2 O 1689 - Bâtiments d'enseignement. (1836-1930)
      Présentation du contenu :

      Ancienne maison d'école, vente (1855-1858).

      Maison d'école, acquisition (1836-1850) ; location (1852) ; construction : à signaler 2 plans (1853-1869) ; réparations (1881-1888) ; construction d'un puits et pose d'une pompe (1930).

      Ecole de filles, construction d'une salle de classe et achat de mobilier scolaire (1901-1905).

      Cantine scolaire, construction d'une salle de réfectoire (1914-1923).

      Type de document : plan
      Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 1690 - Biens communaux. (1809-1933)
      Présentation du contenu :

      Terrains, amodiation (1809-1877) ; réamodiation (1929).

      Parcelles d'anciens chemins, aliénation (1861-1868).

      Délaissé de chemin, aliénation (1890).

      Cimetière, concessions (1900-1933).


    • 2 O 1691 - Travaux publics. (1836)
      Présentation du contenu :

      Ponceau, construction.


    • 2 O 1692 - Cultes. (an XI-1808)
      Présentation du contenu :

      Desservant, attribution d'un logement.


    • 2 O 1693 - Enseignement. (1850-1912)
      Présentation du contenu :

      Logement de l'instituteur public de Mépillat, indemnité (1850-1852). Ecole de garçons, création d'un emploi d'instituteur adjoint (1888). Ecoles de garçons et de filles, acquisition de mobilier scolaire (1910-1912).