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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 1719-1728 - Curciat-Dongalon (an XIII-1937)
    Lieu(x) : Curciat-Dongalon (Ain, France)

    • 2 O 1719 - Affaires militaires. (1870-1872)
      Présentation du contenu :

      Garde nationale, vote d'un emprunt pour l'habillement et l'équipement.


    • 2 O 1720 - Personnel. (1816)
      Présentation du contenu :

      Garde champêtre, nomination.


    • 2 O 1721 - Comptabilité. (1914-1915)
      Présentation du contenu :

      Emprunts contractés auprès de la caisse des chemins et de la caisse des écoles, paiement des annuités.


    • 2 O 1722 - Bâtiments civils. (1844-1925)
      Présentation du contenu :

      Mairie-école, projet d'installation dans la maison de M. Pauget : à signaler 1 plan (1844-1847) ; construction (1851-1862) ; agrandissement : à signaler 1 plan (1874-1878) ; réparations (1894-1895 ; 1924-1925).

      Poids public, construction (1894-1896).

      Monument aux morts, érection : à signaler 2 plans (1919-1922).

      Type de document : plan
      Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, poids-et-mesures, commémoration

    • 2 O 1723 - Bâtiments religieux. (an XIII-1907)
      Présentation du contenu :

      Eglise, agrandissement et réparations simultanés à l'acquisition et aux réparations du presbytère et à la construction d'un pont dit de la Vernaz sur la rivière la Sâne Vive (1824-1832) ; reconstruction (1883-1890).

      Presbytère, acquisition (an XIII-1829) ; instruction au maire pour la rédaction d'un état de situation (1812) ; acquisition et appropriation (1902-1906) ; aliénation de l'ancien bâtiment (1905-1907).

      Cimetière, plainte du conseil de fabrique et du desservant concernant des anticipations sur le terrain attribuées au maire (1832) ; translation : à signaler 1 plan (1862-1864) ; agrandissement (1885-1886).

      Type de document : plan
      Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

    • 2 O 1724 - Bâtiments d'enseignement. (1880-1937)
      Présentation du contenu :

      Ecole de garçons, construction d'un préau (1927-1937).

      Ecole de filles, construction (1880-1890) ; projet de création d'une classe enfantine : à signaler 3 plans (1883-1884).

      Maisons d'écoles mixtes aux hameaux de la Galope et de Montdésert, construction (1884-1897).

      Type de document : plan
      Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 1725 - Biens communaux. (1888-1933)
      Présentation du contenu :

      Parcelles de terrains, contentieux avec Henri Joussieu concernant des bornages (1915-1923) ; aliénation au lieudit Curciat (1922-1924) ; aliénation (1928).

      Cimetière, concessions (1888-1933).


    • 2 O 1726 - Travaux publics. (1876-1877)
      Présentation du contenu :

      Pont sur la Sâne Vive, construction : à signaler 1 plan.

      Type de document : plan

    • 2 O 1727 - Cultes. (1816)
      Présentation du contenu :

      Prières publiques, réclamation du curé concernant la rétribution.


    • 2 O 1728 - Assistance. (1854-1855)
      Présentation du contenu :

      Hospice de Saint-Trivier-de-Courtes, hospitalisation de François Burtin.