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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 1743-1756 - Cuzieu (an IX-1942)
    Lieu(x) : Cuzieu (Ain, France)

    • 2 O 1743 - Administration générale. (1850-1925)
      Présentation du contenu :

      Arbre de la Liberté, achat (1850-1858). Bâtiments communaux, augmentation de la prime d'assurance (1925).


    • 2 O 1744 - Impôts et cadastre. (1818-1929)
      Présentation du contenu :

      Etat des centimes communaux et des impositions communales ordinaires et extraordinaires (1879). Centimes extraordinaires, vote d'un complément (1926-1929). Rôle foncier, renouvellement de la matrice (1818-1822). Evaluation des propriétés non bâties, désignation des classificateurs (1911-1915).


    • 2 O 1745 - Affaires militaires. (1831-1919)
      Présentation du contenu :

      Garde nationale, dépenses d'équipements (1831-1832). Sapeurs-pompiers, achat d'une pompe à incendie (1888-1889) ; achat de l'équipement (1888-1911) ; demande de subvention pour la caisse de prévoyance de la compagnie (1889). Achat de bétail pour les réquisitions, remboursement du surcoût à l'acheteur (1918). Vêtements d'hiver pour les soldats, collecte et envoi (1914). Prisonniers de guerre de l'Ain, subvention au comité départemental de secours (1915). Banquet des démobilisés, subvention (1919).


    • 2 O 1746 - Police. (an IX-1912)
      Présentation du contenu :

      Pâturage des moutons, des chèvres et des porcs, règlementation (an IX-an XIV ; 1912). Fours banaux, règlementation (1885). Inhumations, exhumations et crémations, maintien du monopole communal (1905).


    • 2 O 1747 - Personnel. (an XIII-1923)
      Présentation du contenu :

      Garde champêtre, nomination (an XIII-an XIV) ; gratification (1918). Sonneur de cloches, salaire (1906). Secrétaire de mairie, gratification (1915-1918). Receveur municipal, indemnités (1922-1923).


    • 2 O 1748 - Comptabilité. (1886-1926)
      Présentation du contenu :

      Compte de gestion de 1917, approbation (1918). Excédents de dépenses, régularisation (1912-1916). Achat d'imprimés, règlement (1920). Frais d'expédition de deux actes, règlement (1923). Frais de recensement (1926). Cimetière, tarif des concessions (1886-1895). Taxe sur les chiens, nouveau tarif (1920-1921).


    • 2 O 1749 - Bâtiments civils. (1828-1935)
      Présentation du contenu :

      Salle des fêtes et de réunions, acquisition (1934-1935).

      Fours communaux, réparations (1828 ; 1928-1930) ; restauration (1846-1853) ; construction (1897).

      Logement de la pompe à incendie, construction (1896-1897).

      Monument des enfants de l'Ain, érection (1893).

      Monument des Balmettes, subvention au comité chargé de la construction (1914).

      Monument aux morts, construction (1928).

      Mots matières : salle des fêtes, commémoration

    • 2 O 1750 - Bâtiments religieux. (an XIII-1942)
      Présentation du contenu :

      Eglise, réparations et achat d'une cloche (an XIII-1807) ; travaux (1816) ; achat d'une chaire à prêcher (1827-1828) ; reconstruction du clocher (1834-1838) ; réparations à la toiture (1839) ; construction (1858-1877) ; réfection de la toiture (1933-1942).

      Echange de l'ancienne église avec ses dépendances contre un autre bâtiment servant de presbytère appartenant à Madame Dallemagne (1875-1876).

      Presbytère, location (1834) ; construction (1885-1887) ; réparations (1902-1903).

      Cimetière, travaux de clôture (1854-1858) ; agrandissement (1931).

      Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

    • 2 O 1751 - Bâtiments d'enseignement. (1868-1924)
      Présentation du contenu :

      Maison d'école, construction : à signaler 1 plan (1868-1885) ; réparations (1899) ; achat d'un fourneau (1912).

      Réparations à la salle de classe et équipement des sapeurs-pompiers (1899).

      Salles de classes, vote d'un crédit pour le chauffage (1914-1922).

      Salles de classes et logement de l'instituteur, réparations (1923).

      Ecole enfantine, construction simultanée aux réparations des bâtiments scolaires : à signaler 6 plans (1901-1905).

      Groupe scolaire et four de Fesnes, travaux simultanés (1923-1924).

      Type de document : plan
      Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 1752 - Biens communaux. (an IX-1939)
      Présentation du contenu :

      Pré du lac de Mornieux, amodiation (1886).

      Pré blachère, location (1896-1926).

      Délaissés de chemins, vente (1891).

      Gravière, acquisition (1900).

      Bois non soumis au régime forestier, mise en réserve (1848-1858) ; interdiction de coupe (1896).

      Bois, aménagement (1854).

      Affouage, confection du rôle (1902).

      Chasse, amodiation (1850-1926).

      Fontaine, rétablissement (an IX).

      Pompe destinée à la citerne communale, acquisition (1911).

      Cimetière, concessions (1899-1939).

      Mots matières : fontaine

    • 2 O 1753 - Travaux publics. (1922-1923)
      Présentation du contenu :

      Ligne et lampes électriques, installation.


    • 2 O 1754 - Cultes. (1816)
      Présentation du contenu :

      Conseil de fabrique, nomination de deux membres.


    • 2 O 1755 - Assistance. (1889-1930)
      Présentation du contenu :

      Bureau de bienfaisance, subvention de l'Etat (1889). Indigents, répartition de l'argent provenant des concessions du cimetière (1904). Comité pour les paysans des régions dévastées, journée de souscription (1915). Œuvre du sanatorium de Bellecombe à Hauteville, subvention (1918). Sinistrés du Midi, aide (1930). Sinistrés de Nattages, secours (1930).


    • 2 O 1756 - Enseignement. (1846-1923)
      Présentation du contenu :

      Ecole, acquisition de mobilier (1846-1849) ; création de l'inspection médicale (1920). Classe enfantine, création : à signaler 1 plan (1893-1905). Commission scolaire, désignation de trois membres (1912-1921). Logement de l'instituteur, réparations (1923).

      Type de document : plan