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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 1788-1796 - Dommartin (an X-1936)
    Lieu(x) : Dommartin (Ain, France)

    • 2 O 1788 - Bâtiments civils. (1886-1928)
      Présentation du contenu :

      Construction d'un poids public, sur la place servant de cour de récréation à l'école de garçons, simultanée à une chambre de sûreté destinée à être transformée en remise pour une pompe à incendie (1886-1889).

      Bâtiments communaux, réparations (1927-1928).

      Monument aux morts, érection : à signaler 2 plans (1920).

      Type de document : plan
      Mots matières : poids-et-mesures, commémoration

    • 2 O 1789 - Bâtiments religieux. (an X-1924)
      Présentation du contenu :

      Eglise, réparations (1811-1812) ; réparations simultanées au presbytère et reconstruction du clocher de l'église (1825-1838) ; confection et pose d'un autel en marbre (1834-1835) ; restauration et agrandissement (1863-1879). Presbytère, réparations (an X-1807) ; reconstruction (1890-1892).

      Cimetière, agrandissement (1811-1812 ; 1906-1907 : à signaler 2 plans).

      Nouveau cimetière, aménagement : à signaler 3 plans (1916-1924).

      Type de document : plan
      Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

    • 2 O 1790-1791 - Bâtiments d'enseignement (1844-1936)
      Mots matières : établissement d'enseignement

      • 2 O 1790 - Maisons d'école, école de garçons. (1844-1936)
        Présentation du contenu :

        Ancienne maison d'école, location de la salle de classe et du logement de l'instituteur (1847-1867).

        Maison d'école, construction (1844-1874).

        Ecole de garçons, construction : à signaler 4 plans (1894-1904) ; réfection des parquets (1935-1936).

        Type de document : plan

      • 2 O 1791 - Ecole de filles. (1894-1916)
        Présentation du contenu :

        Location d'un bâtiment et laïcisation (1894-1895) ; construction (1894-1903) ; acquisition de l'immeuble de la congrégation des Sœurs de la Sainte-Marthe : à signaler 2 plans (1909-1916).

        Ancienne école de filles, vente : à signaler 1 plan (1910-1911).

        Type de document : plan

    • 2 O 1792 - Biens communaux. (an XIV-1933)
      Présentation du contenu :

      Terrain au lieudit les Vavres, bail à rente perpétuelle (an XIV-1879).

      Terrain vague défriché au lieudit les Vavres, demande d'autorisation d'amodiation (1812).

      Parcelle de terrain au lieudit au Bourg dépendant du domaine dit des pauvres filles, acquisition (1899).

      Délaissés communaux, aliénation en faveur de M. Claude-Joseph Berrot : à signaler 1 plan (1909).

      Cimetière, concessions (1889-1933).

      Type de document : plan

    • 2 O 1793 - Travaux publics. (1815-1908)
      Présentation du contenu :

      Pont de Béréziat, réparations (1815-1819).

      Pont sur le ruisseau de Loëse, construction (1889-1890).

      Digue de retenue des biefs de la Peyrouse et de Neuville d'Orsin, reconstruction : à signaler 1 plan (1897).

      Pont sur le ruisseau de Neuville d'Orsin, réfection du tablier (1907-1908).

      Type de document : plan

    • 2 O 1794 - Cultes. (an X-an XII)
      Présentation du contenu :

      Desservant, traitement.


    • 2 O 1795 - Assistance. (1878-1879)
      Présentation du contenu :

      Bureau de bienfaisance, crédit alloué à la dot de deux jeunes filles.


    • 2 O 1796 - Enseignement. (1878-1901)
      Présentation du contenu :

      Demande de création d'un poste d'institutrice adjointe pour l'école de filles et d'un poste d'instituteur adjoint pour l'école de garçons (1878-1882). Ecole de filles, laïcisation (1894). Elèves en dehors de l'âge réglementaire, admission (1881-1882). Mobilier scolaire, acquisition (1897-1901).