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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 1804-1815 - Dompierre-sur-Veyle (an XI-1937)
    Lieu(x) : Dompierre-sur-Veyle (Ain, France)

    • 2 O 1804 - Administration. (1923)
      Présentation du contenu :

      Assurance incendie des bâtiments communaux, demande d'établissement de nouvelles polices (1923). Assurance accidents des agents communaux, décision de contracter une nouvelle police avec la compagnie La Prévoyance (1923).


    • 2 O 1805 - Affaires militaires. (1931-1932)
      Présentation du contenu :

      Sapeurs-pompiers, acquisition d'une pompe à incendie.


    • 2 O 1806 - Police. (1899)
      Présentation du contenu :

      Eglise, arrêté pris pour prévenir du danger lié à l'état de vétusté de l'édifice.


    • 2 O 1807 - Comptabilité. (1932-1933)
      Présentation du contenu :

      Droits de place et de bascule, demande de régie directe.


    • 2 O 1808 - Bâtiments civils. (1900-1937)
      Présentation du contenu :

      Poids public, construction (1925-1927).

      Lavoir, construction sur la rivière la Veyle (1912).

      Bureau de poste, installation à la place de la salle de la mairie à l'école de garçons simultanée au logement du facteur receveur : à signaler 1 plan (1900-1902) ; construction : à signaler 1 plan (1910-1914).

      Ancien bureau de poste, aménagement d'un logement (1922).

      Aménagement d'une écurie, d'un poulailler, d'une chambre à coucher, d'un préau et construction d'une remise au domaine du hameau du Mas Blanc (1927-1932).

      Bâtiments communaux, réparations (1909 ; 1935-1937).

      Type de document : plan
      Mots matières : poids-et-mesures, lavoir, bâtiment agricole

    • 2 O 1809 - Bâtiments religieux. (1833-1927)
      Présentation du contenu :

      Eglise, reconstruction du clocher et construction d'un mur de soutènement (1856-1866) ; acquisition d'une cloche (1858-1867) ; restauration et agrandissement (1868-1874) ; réparations simultanées à la restauration des murs du cimetière (1897-1899) ; réparations (1926-1927).

      Presbytère, reconstruction (1833-1841) ; abandon de la location d'une chambre utilisée comme ancienne mairie (1876) ; réparations simultanées aux murs de clôture du jardin (1890-1897).

      Ancien presbytère, vente : à signaler 1 plan (1922-1923).

      Cimetière, projet de translation (1833-1848) ; agrandissement : à signaler 1 plan (1921-1923).

      Ancien cimetière, déblaiement (1878).

      Type de document : plan
      Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

    • 2 O 1810-1811 - Bâtiments d'enseignement (1834-1935)
      Mots matières : établissement d'enseignement

      • 2 O 1810 - Maison d'école et école de garçons. (1834-1889)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école, construction et réparations (1834-1841) ; projet de restauration et d'agrandissement : à signaler 1 plan (1841-1864) ; agrandissement et réparations : à signaler 3 plans (1874-1877).

        Ecole de garçons, construction (1881-1889).

        Type de document : plan

      • 2 O 1811 - Ecoles de garçons, de filles et mixte. (1893-1935)
        Présentation du contenu :

        Ecole de garçons, travaux d'aménagement d'une salle de mairie et d'un logement pour le secrétaire de mairie (1923).

        Ecole de filles, appropriation (1893-1894) ; construction d'un puits (1912-1913) ; construction d'un préau et d'un mur de clôture (1930-1935).

        Appropriation et aménagement d'une salle commune aux écoles simultanés à la construction d'un préau couvert à l'école de filles, et à l'aménagement de l'ancien bureau de poste en salle de réunion à l'école de garçons : à signaler 3 plans (1921-1932).

        Ecole mixte au hameau de Mas Granger, construction : à signaler 1 plan (1903-1927).

        Type de document : plan

    • 2 O 1812 - Biens communaux. (1849-1936)
      Présentation du contenu :

      Terrains, anticipations commises par Jean-Claude Lucain (1849) ; imposition (1853-1869) ; acquisitions (1912-1913) ; échanges de parcelles : à signaler 1 plan (1912-1925) ; ventes : à signaler 4 plans (1923-1936).

      Cimetière, concessions (1908-1933).

      Type de document : plan

    • 2 O 1813 - Travaux publics. (1883-1927)
      Présentation du contenu :

      Réseau de distribution d'énergie électrique, construction (1923-1927).

      Aqueduc, construction simultanée à l'empierrement d'un chemin (1888-1889).

      Pont de Priay, construction (1883-1884).

      Pont métallique sur la rivière la Veyle, construction (1924-1926).


    • 2 O 1814 - Cultes. (an XI-1812)
      Présentation du contenu :

      Desservant, traitement.


    • 2 O 1815 - Enseignement. (1903)
      Présentation du contenu :

      Ecole de filles, création d'un second poste d'institutrice adjointe.