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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 1880-1895 - Druillat (an XI-1938)
    Lieu(x) : Druillat (Ain, France)

    • 2 O 1880 - Administration. (1849)
      Présentation du contenu :

      Arbre de la Liberté, livraison d'un peuplier à l'occasion de l'avènement de la République.


    • 2 O 1881 - Affaires militaires. (1849-1909)
      Présentation du contenu :

      Garde nationale, entretien des armes (1849). Sapeurs-pompiers, acquisition d'une pompe à incendie (1908-1909).


    • 2 O 1882 - Police. (1837-1903)
      Présentation du contenu :

      Cimetière, plainte pour des profanations (1837). Litige entre la commune et Jean-Claude Cruisiat, sur le règlement des frais d'exhumation et d'autopsie d'un cadavre d'une petite fille (1902-1903).


    • 2 O 1883 - Personnel. (an XI-1922)
      Présentation du contenu :

      Garde-bois, litige sur le traitement (an XI). Receveur, indemnités (1922).


    • 2 O 1884 - Comptabilité. (1920)
      Présentation du contenu :

      Cimetière, nouveau tarif des concessions.


    • 2 O 1885 - Bâtiments civils. (1843-1922)
      Présentation du contenu :

      Poids public, achat et installation (1921-1922).

      Lavoir du hameau de la Ruas, opposition à la construction (1872).

      Lavoir couvert au hameau les Rosettes, construction : à signaler 1 plan (1902-1904).

      Place publique, acquisition et clôture (1843-1848) ; agrandissement (1902).

      Salle de réunion, construction simultanée à une remise pour pompe à incendie (1907-1908).

      Bâtiments communaux, réparations : à signaler 1 plan (1873-1881).

      Type de document : plan
      Mots matières : poids-et-mesures, lavoir, place publique

    • 2 O 1886 - Bâtiments religieux. (1807-1919)
      Présentation du contenu :

      Eglise, reconstruction du clocher (1825-1833) ; restauration et construction d'un clocher (1899-1903).

      Eglise et presbytère, réparations simultanées à la construction d'une chapelle et d'une sacristie (1834-1854) ; réparations des toitures simultanées à la mairie (1897).

      Presbytère, acquisition et réparations (1819-1829) ; réparations des toits simultanées à la salle des fêtes (1919).

      Cimetière, projet de déplacement (1807-1808).

      Nouveau cimetière, construction (1850-1855) ; agrandissement (1884-1888).

      Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

    • 2 O 1887-1888 - Bâtiments d'enseignement (1830-1924)
      Mots matières : établissement d'enseignement

      • 2 O 1887 - Ecole primaire, école de filles, groupe scolaire. (1830-1924)
        Présentation du contenu :

        Distraction d'une partie des bâtiments du presbytère pour l'établissement de l'école primaire (1830-1831).

        Ecole primaire, construction (1835-1847).

        Ecole de filles, acquisition et agrandissement : à signaler 1 plan (1860-1872) ; restauration (1881-1884) ; agrandissement de la cour (1897).

        Groupe scolaire, construction : à signaler 1 plan (1914-1924).

        Type de document : plan

      • 2 O 1888 - Ecole mixte au hameau du Roset. (1879-1917)
        Présentation du contenu :

        Construction (1879-1892) ; appropriation (1901-1905) ; agrandissement (1909-1917).


    • 2 O 1889-1891 - Biens communaux (1810-1936)
      • 2 O 1889 - Terrain, carrière, bois. (1810-1936)
        Présentation du contenu :

        Terrains, échange (1874) ; aliénation d'une parcelle au profit de Joseph Gromier : à signaler 1 plan (1922) ; aliénation d'une parcelle au profit de Claude Vaille : à signaler 1 plan (1932).

        Carrière, location (1936).

        Bois, réclamation à propos du prix de vente (1810-1813).

        Bois du hameau du Roset, aménagement (1817-1829) ; vente de la coupe du quart de réserve (1826).

        Bois du hameau de Turgon, aménagement et bornage (1833-1848).

        Type de document : plan

      • 2 O 1890 - Bois, forêt, chasse. (1813-1936)
        Présentation du contenu :

        Acquisition, aménagements et délimitations des bois des hameaux de Turgon et du Roset (1813-1857).

        Forêt de Tremblay, déplacement du chemin de desserte (1892).

        Chasse, location (1928-1936).


      • 2 O 1891 - Source, puits, fontaines, pompes, cimetière. (1850-1935)
        Présentation du contenu :

        Source de Sous-Trottet, autorisation de captation (1925) ; location (1935).

        Construction de pompes, de puits et de fontaines (1850-1854).

        Construction d'un puits et de trois pompes pour l'alimentation publique du hameau du Roset (1900).

        Construction de deux puits et de deux pompes élévatoires pour la commune et le hameau des Rosettes : à signaler 2 plans (1911-1912).

        Pompe, construction sur la place publique (1856-1860).

        Puits au hameau du Roset, reconstruction (1871-1872).

        Fontaine du hameau du Roset, réparations (1869-1872).

        Fontaines de la commune et du hameau des Basses Rossettes, réparations (1899-1900).

        Cimetière, concessions (1882-1933).

        Type de document : plan
        Mots matières : fontaine

    • 2 O 1892 - Travaux publics. (1849-1938)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau potable, travaux (1933-1938).

      Distribution publique de l'énergie électrique, concession (1923-1924).

      Ponceaux, construction (1849).

      Ponceau et aqueduc, construction (1891).


    • 2 O 1893 - Cultes. (1819)
      Présentation du contenu :

      Banc de l'église, concession.


    • 2 O 1894 - Assistance. (1915-1918)
      Présentation du contenu :

      Journée de l'Ain, vote d'un crédit au profit des hôpitaux militaires et formations sanitaires du département (1915) ; vote d'un crédit au profit du sanatorium départemental de Bellecombe à Hauteville (1918).


    • 2 O 1895 - Enseignement. (1874-1909)
      Présentation du contenu :

      Ecoles, demande de secours pour l'ameublement des salles de classe (1874-1876) ; suppression d'un supplément de traitement communal facultatif pour les instituteurs et les institutrices (1896). Ecole mixte du hameau du Roset, acquisition de mobilier scolaire (1882-1885) ; création d'une classe enfantine (1908-1909).