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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 1920-1926 - Echenevex (1820-1936)
    Lieu(x) : Échenevex (Ain, France)

    • 2 O 1920 - Administration générale. (1835-1840)
      Présentation du contenu :

      Litige à propos de la propriété du marais de Chenay entre Echenevex et la commune de Chevry, frais de procès.


    • 2 O 1921 - Police. (1842-1907)
      Présentation du contenu :

      Droits de pâturage dans les bois d'Echenevex situés sur la montagne dite du Cabaret, réclamation de Jacques Ducimetière et Joseph Marie Girod (1842-1843). Cimetière, règlement : à signaler 1 plan (1907).

      Type de document : plan

    • 2 O 1922-1923 - Bâtiments communaux (1836-1932)
      • 2 O 1922 - Poids public ; Caniveaux ; Place publique ; Lavoirs ; Eglise ; Presbytère ; Cimetière (1841-1932)
        Présentation du contenu :

        Travaux de construction d'un poids public, de caniveaux et d'un mur de clôture simultanés à l'aménagement d'une place publique : à signaler 1 plan (1926). Construction de deux couverts pour abriter deux lavoirs (1869). Lavoirs, construction (1931-1932). Remise pour la pompe à incendie et réservoir, construction (1864-1865). Eglise et presbytère, réparations (1841). Cimetière, construction : à signaler 4 plans (1901-1906) ; construction d'un monument (1907-1919).

        Type de document : plan
        Mots matières : poids-et-mesures, place publique, lavoir, édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 1923 - Bâtiments d'enseignement. (1836-1932)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école, construction (1836-1839) ; Réparations (1875-1876). Ecole mixte, construction (1882-1913) ; aménagement et clôture du jardin (1890-1891). Nouvelle maison d'école, projet de construction (1912). Ecoles, projet d'aménagement de la cour (1932).

        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 1924 - Biens communaux. (1820-1934)
      Présentation du contenu :

      Terrains en nature de pâturages, maintien de 100 hectares (1841-1846). Terrain en nature de pâturage au lieudit Pré Jean Maly, acquisition d'une parcelle (1934). Pré-verger au lieudit le Verger, acquisition d'une parcelle (1887-1891). Carrières, baux (1924-1929). Creusement de 690 mètres de fossés afin de séparer les bois soumis au régime forestier des pâturages (1853). Bois, aménagement (1820-1828) ; demande d'un droit de passage temporaire de Charles Harent pour la desserte de sa propriété de Branvaux (1860). Délit forestier, coupe de huit sapins (1836). Affranchissement de la forêt du Cabaret, cantonnement des droits d'usage (1836-1864). Forêt du Cabaret, acquisition d'un droit de passage sur la propriété d'Eugène Jeannin (1894). Revendication de la forêt de Naz, transaction entre la commune et les habitants du hameau de Naz-Dessus (1883). Sources, aliénation : à signaler 1 plan (1894-1895). Fontaine des Cornues, construction d'un bassin (1849-1850). Fontaine dite du Saugy, travaux de couverture (1908-1909). Fontaine près de la fromagerie, droit de prise d'eau sur la propriété de Jean-Pierre Pinier au lieudit Pré d'Amont au hameau de Naz-Dessus (1855-1856). Fontaine et bassins du hameau de Chenaz, établissement (1895-1896).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine

    • 2 O 1925 - Travaux publics. (1838-1936)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau potable au bourg d'Echenevex et au hameau de Naz-Dessus, travaux : à signaler 1 plan (1924-1935). Réseau électrique, emprunt pour des travaux d'extension et de renforcement (1931). Station de pompage, alimentation en énergie électrique (1932-1936). Pont sur le ruisseau dit le Nan, construction (1838-1839). Pont sur le torrent le Journan, construction (1839-1840).

      Type de document : plan

    • 2 O 1926 - Cultes. (1836-1837)
      Présentation du contenu :

      Vicaire, traitement.