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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 1927-1937 - Etrez (an X-11925)
    Lieu(x) : Étrez (Ain, France)

    • 2 O 1927 - Administration générale. (1812-1885)
      Présentation du contenu :

      Echarpes tricolores, acquisition pour le maire et l'adjoint (1812). Délimitation du territoire d'Etrez avec les communes de Marboz et de Pirajoux, contestations (1835-1885).


    • 2 O 1928 - Etat-civil (1818-1819)
      Présentation du contenu :

      Demandes de feuilles de papier timbré supplémentaires pour les registres.


    • 2 O 1929 - Affaires militaires. (1902)
      Présentation du contenu :

      Sapeurs-pompiers, emprunt pour l'acquisition d'une pompe à incendie et de ses accessoires.


    • 2 O 1930 - Personnel. (an X-1922)
      Présentation du contenu :

      Secrétaire, nomination et demande d'augmentation de traitement (an X-1819). Messager du Journal de l'Ain, traitement (1812). Garde champêtre, traitement (1816). Percepteur receveur, augmentation des indemnités (1922).


    • 2 O 1931 - Comptabilité. (1819)
      Présentation du contenu :

      Fonds de dépenses imprévues de l'année 1819, autorisation de payer le Journal de l'Ain et le messager de Montrevel-en-Bresse chargé du port de ce journal.


    • 2 O 1932-1933 - Bâtiments communaux (1821-11925)
      • 2 O 1932 - Maison commune ; Presbytère ; Lavoir ; Eglise. (1821-1925)
        Présentation du contenu :

        Maison commune : location (1834-1835). Maison commune et presbytère, réparations (1861-1866). Lavoir, construction : à signaler 1 plan (1865-1869). Eglise, réparations (1823 ; 1898 ; 1924-1925) ; réparations et construction d'un nouveau beffroi (1825-1826) ; reconstruction du clocher (1853-1860). Presbytère, reconstruction et réparations (1821-1842) ; restauration (1893-1895). Construction d'un mur de clôture entre le jardin du presbytère et celui de l'école de garçons : à signaler 1 plan (1895-1896).

        Type de document : plan
        Mots matières : hôtel de ville, presbytère, lavoir, édifice cultuel

      • 2 O 1933 - Ecoles. (1841-1922)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école : construction (1841-1852). Ecole de filles, construction : à signaler 2 plans (1868-1876). Ecoles de garçons et de filles, agrandissement (1890-1895) ; réparations aux salles de classes (1922).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 1934 - Biens communaux. (1906-1933)
      Présentation du contenu :

      Chasse, communalisation par abandon collectif des droits sur les terrains d'Etrez (1906-1907). Cimetière, concessions (1923-1933).


    • 2 O 1935 - Cultes. (1817-1820)
      Présentation du contenu :

      Desservant, supplément de traitement (1817-1820). Fabriciens, nominations (1818).


    • 2 O 1936 - Assistance. (1915)
      Présentation du contenu :

      Journée de l'Ain, vote d'un crédit au profit des hôpitaux militaires et des formations sanitaires du département de l'Ain.


    • 2 O 1937 - Enseignement. (1899-1903)
      Présentation du contenu :

      Ecole de garçons, acquisition de mobilier scolaire : à signaler 2 plans (1899-1903). Ecole de filles, laïcisation (1902).

      Type de document : plan