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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 1938-1947 - Evosges (1811-1939)
    Lieu(x) : Évosges (Ain, France)

    • 2 O 1938 - Administration générale. (1836-1911)
      Présentation du contenu :

      Procès entre Evosges et le hameau de Résinand de la commune d'Aranc, paiement des témoins (1836-1837). Demande d'une délimitation amiable avec la commune d'Aranc sur toute la ligne séparative des deux communaux (1879). Arrêté du Conseil de Préfecture accordant la décharge totale de la taxe de pâturage à M. Durochat pour laquelle ce dernier a été imposé en 1908, pourvoi formé par la commune au Conseil d'Etat (1838-1911).


    • 2 O 1939 - Impôts. (1818-1819)
      Présentation du contenu :

      Contributions sur les propriétés communales, paiement.


    • 2 O 1940 - Affaires militaires. (1814)
      Présentation du contenu :

      Réquisitions d'effets d'habillement, d'équipement, de matériels les troupes alliées.


    • 2 O 1941 - Police. (1811-1872)
      Présentation du contenu :

      Effets volés et dégradations dans plusieurs églises dont celle d'Evosges, renseignements sur l'enquête et l'arrestation d'un suspect (1811). Cantonnement du pâturage des moutons et des brebis, règlement (1848-1872). Vaine pâture, réglementation (1872).


    • 2 O 1942 - Personnel. (1925)
      Présentation du contenu :

      Percepteur, augmentation des indemnités.


    • 2 O 1943-1944 - Bâtiments communaux (1812-1939)
      • 2 O 1943 - Lavoirs ; Fours ; Horloge ; bâtiments communaux ; Eglise ; Presbytère ; Cimetière. (1812-1939)
        Présentation du contenu :

        Lavoirs, réfection des toitures et réparations (1919-1921). Fours, construction et amodiation simultanées à la reconstruction du clocher (1814-1818). Horloge, construction du petit clocher (1931). Bâtiments communaux, réparations (1920-1923). Eglise, construction d'un autel en bois (1826-1831). Toitures de l'église et bûcher du presbytère, réparations (1923-1924). Eglise et presbytère, réparations (1812 ; 1867-1871). Presbytère, construction d'une cheminée (1812-1813) ; réparations (1837-1839) ; location (1907-1939). Cimetière, projet d'agrandissement : à signaler 2 plans (1909) ; reconstruction des murs de clôture (1909-1913).

        Type de document : plan
        Mots matières : lavoir, horloge publique, édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 1944 - Ecoles (1844-1929)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école, projet d'acquisition : à signaler 2 plans (1844-1852) ; location (1853-1856) ; construction : à signaler 1 plan (1878-1882) ; agrandissement des cours et établissement de jardins pour l'instituteur et l'institutrice (1881-1884) ; clôture des cours et des jardins simultanée à l'acquisition de mobilier scolaire (1881-1888). Ecole mixte, construction des murs de clôture simultanée à la construction d'un préau couvert et de toilettes (1906-1912). Groupe scolaire, réparations (1924-1929).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 1945 - Biens communaux. (1835-1936)
      Présentation du contenu :

      Communaux non boisés, délimitation générale (1836-1848). Terrains, amodiation (1889-1924) ; bail (1936). Possession d'un passage destiné à la desserte d'un terrain appartenant à Anthelme Jacquemet, procès contre la commune (1886-1887). Bois, délimitation générale (1835-1851). Fontaines, construction et réparations (1836-1843). Fontaine du Berbois, travaux de renforcement de la source (1883-1885). Construction d'un réservoir, changement de place et modification de la canalisation des fontaines : à signaler 2 plans (1895-1906). Cimetière, concessions (1904-1932).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine

    • 2 O 1946 - Travaux publics. (1900-1939)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau potable, travaux : à signaler 6 plans (1900-1939). Eclairage électrique, installation (1912-1914).

      Type de document : plan

    • 2 O 1947 - Cultes. (1824-1899)
      Présentation du contenu :

      Remboursement d'une rente à la fabrique, vente de terres communales (1824-1825). Déficit de la fabrique, vote de 30 francs pour équilibrer le budget (1899). Célébration du culte, achat par la commune d'un rituel lyonnais pour remplacer le rituel romain (1825). Marguillier sonneur, traitement (1899).