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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 1948-1956 - Faramans (1806-1939)
    Lieu(x) : Faramans (Ain, France)

    • 2 O 1948 - Affaires militaires. (1932-1934)
      Présentation du contenu :

      Sapeurs-pompiers, acquisition de tenues.


    • 2 O 1949 - Police. (1938-1939)
      Présentation du contenu :

      Taxe de colportage, institution.


    • 2 O 1950 - Personnel. (1810)
      Présentation du contenu :

      Garde champêtre, paiement des gages.


    • 2 O 1951 - Comptabilité. (1806)
      Présentation du contenu :

      Etat des sommes nécessaires pour faire face aux dépenses de la commune.


    • 2 O 1952-1953 - Bâtiments communaux (1831-1938)
      • 2 O 1952 - Mairie et église ; Poids public ; Eglise ; Presbytère ; Cimetière (1831-1938)
        Présentation du contenu :

        Mairie et église, réparations (1920-1931). Poids public, construction (1903). Remise pour la pompe à incendie, construction (1932-1933). Bâtiments communaux, réparations (1928-1929 ; 1937-1938). Eglise, réparations (1831-1837) ; construction du clocher et de la sacristie simultanée à l'agrandissement de la nef (1854-1876) ; réparations et reconstruction de la nef (1883-1893). Presbytère, appropriation (1892-1895) ; location (1932). Cimetière, translation : à signaler 3 plans (1863-1864) ; agrandissement (1895).

        Type de document : plan
        Mots matières : hôtel de ville, édifice cultuel, poids-et-mesures, presbytère, cimetière

      • 2 O 1953 - Ecoles (1839-1935)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école, construction : à signaler 1 plan (1839-1854). Ecole mixte, construction et acquisition de mobilier scolaire (1882-1899) ; construction d'une classe enfantine et d'un préau couvert (1896-1901) ; réparations des salles de classe (1925 ; 1935).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 1954 - Biens communaux. (1839-1938)
      Présentation du contenu :

      Bois, vente et exploitation de baliveaux (1839) ; délimitation générale et aménagement : à signaler 2 plans (1839-1864). Chasse, location (1938). Cimetière, concessions (1893-1933).

      Type de document : plan

    • 2 O 1955 - Travaux publics. (1893-1930)
      Présentation du contenu :

      Réseau de distribution d'énergie électrique, construction (1928-1930). Ponceau, construction (1893).


    • 2 O 1956 - Cultes. (1825-1826)
      Présentation du contenu :

      Contribution aux frais du culte pour la commune de Bourg-Saint-Christophe.