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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 1957-1967 - Fareins (an XII-1934)
    Lieu(x) : Fareins (Ain, France)

    • 2 O 1957 - Affaires militaires. (1830)
      Présentation du contenu :

      Garde nationale, autorisation de dépenses pour l'organisation du service.


    • 2 O 1958 - Personnel. (1806)
      Présentation du contenu :

      Garde champêtre, nomination et traitement.


    • 2 O 1959 - Comptabilité. (1891)
      Présentation du contenu :

      Cimetière, tarifs des concessions.


    • 2 O 1960 - Bâtiments civils. (1855-1934)
      Présentation du contenu :

      Maison dite de l'ancienne mairie, réparations (1922-1923). Poids public, construction (1885-1887) ; réparations (1926). Lavoir, construction : à signaler 4 plans (1897-1901). Lavoir du hameau du Bicheron, agrandissement et couverture : à signaler 1 plan (1903-1904). Bureau de poste, installation dans les bâtiments de l'ancienne mairie : à signaler 1 plan (1899-1900) ; transformation et aménagement (1932-1934). Local pour servir de dépendance au logement du percepteur, aménagement dans les bâtiments de l'ancienne mairie (1925-1926). Bâtiments communaux, réparations simultanées à la fourniture d'équipements pour les sapeurs-pompiers (1922-1924) ; réparations (1926).

      Type de document : plan
      Mots matières : hôtel de ville, poids-et-mesures, lavoir

    • 2 O 1961 - Bâtiments religieux. (an XII-1925)
      Présentation du contenu :

      Eglise, construction du clocher (1820-1843) ; acquisition de deux cloches et projet d'installation d'une horloge (1844-1856) ; réparations (1920-1921). Eglise et presbytère, réparations suite à des dégâts causés par le gel (an XII). Presbytère, distraction d'une partie du bâtiment pour le convertir en salles de maison commune et d'école (1834). Cimetière, réparations des murs de clôture (1820-1822). Nouveau cimetière, construction (1847-1852) ; travaux d'agrandissement et empierrement des allées (1891-1894) ; construction d'une cabane (1895) ; creusement d'un puits et pose d'une pompe (1925).

      Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

    • 2 O 1962-1963 - Bâtiments d'enseignement (1833-1926)
      Mots matières : établissement d'enseignement

      • 2 O 1962 - Ecoles (1833-1926)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école, construction (1833-1836). Nouvelle maison d'école, construction : à signaler 2 plans (1873-1880). Ecoles, réparations (1894-1895). Réparations de l'école de garçons et construction d'une cave au presbytère, simultanées à l'appropriation d'un local destiné à abriter la pompe à incendie et la salle de la fanfare (1899-1901). Ecole de garçons, creusement d'un puits dans la cour (1926).

        Type de document : plan

      • 2 O 1963 - Ecole de filles (1882-1910)
        Présentation du contenu :

        Construction et appropriation (1882-1899) ; agrandissement (1903-1910).


    • 2 O 1964 - Biens communaux. (1873-1933)
      Présentation du contenu :

      Aliénation d'une parcelle de terrain et d'une sépulture, anciennement léguées à la commune par Charles Merlino, et translation des corps dans le cimetière : à signaler 3 plans (1873-1877). Terrain, aliénation d'une parcelle (1897) ; location (1926). Abreuvoir, établissement : à signaler 1 plan (1880-1882). Cimetière, concessions (1882-1933).

      Type de document : plan

    • 2 O 1965 - Travaux publics. (1849-1926)
      Présentation du contenu :

      Réseau de distribution d'énergie électrique, extension (1926). Prairie, curage des canaux et entretien des digues de défense : à signaler 1 plan (1849-1852).

      Type de document : plan

    • 2 O 1966 - Cultes. (1807-1822)
      Présentation du contenu :

      Somme avancée par le desservant M. de Briel pour des travaux de réparations à l'église et au presbytère, réclamation des héritiers pour obtenir le remboursement par la commune.


    • 2 O 1967 - Enseignement. (1881-1895)
      Présentation du contenu :

      Ecole de garçons, acquisition de mobilier scolaire (1881-1882). Création d'une école de filles et d'une classe enfantine en annexe, simultanée à la création d'emplois d'institutrice adjointe pour l'école de filles et d'instituteur adjoint pour l'école de garçons (1886-1895).