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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 2015-2022 - Fitignieu (an IX-1939)
    Lieu(x) : Fitignieu (Ain, France)

    • 2 O 2015 - Administration générale. (an IX-an XI)
      Présentation du contenu :

      Propriété d'une forêt communale, contentieux entre les habitants de la commune de Fitignieu et Cossonod et ceux de la commune de Charancin.


    • 2 O 2016 - Affaires militaires. (1938-1939)
      Présentation du contenu :

      Sapeurs-pompiers, acquisition d'une moto-pompe et de ses accessoires.


    • 2 O 2017 - Police. (1838)
      Présentation du contenu :

      Canton affecté aux moutons dans le pâturage commun, règlement.


    • 2 O 2018 - Personnel. (1817)
      Présentation du contenu :

      Garde forestier, traitement.


    • 2 O 2019 - Comptabilité. (1818-1840)
      Présentation du contenu :

      Contentieux avec M. Dumarest, paiement des frais de procès.


    • 2 O 2020 - Bâtiments communaux. (1839-1934)
      Présentation du contenu :

      Fours, construction et réparations (1933). Fruitière, création et suppression d'ouvertures (1899). Maison d'habitation, bail à ferme (1934). Monument aux morts, achat d'une plaque commémorative (1920). Eglise, réparations de la toiture endommagée par un ouragan (1856) ; aliénation de deux statues en bois (1913). Chapelle, réparations (1923-1926). Presbytère de Champagne, restauration (1864-1865). Maison d'école, acquisition (1839-1847) ; construction (1879-1884). Ancienne maison d'école, réparations et amodiation du logement de l'instituteur : à signaler 1 plan (1896-1898) ; aliénation : à signaler 1 plan (1914-1920).

      Type de document : plan
      Mots matières : commémoration, édifice cultuel, presbytère, établissement d'enseignement

    • 2 O 2021 - Biens communaux. (an X-1935)
      Présentation du contenu :

      Terrains, échange avec Mme veuve Olympe Guillot : à signaler 1 plan (1901) ; aliénation de parcelles : à signaler 4 plans (1884 ; 1910-1911) ; baux (1933-1935). Bois, délimitation partielle avec les propriétés de M. Perrin : à signaler 1 plan (1837-1842) ; délimitation partielle avec les propriétés des héritiers Humbert (1855-1867). Transport de 30 sapins de la forêt à la grande route, dont la vente sera affectée aux dépenses d'entretien et d'habillement de la garde nationale (1831-1832). Fontaine, reconstruction (an X) ; réparations (1829-1838). Nouvelle fontaine, projet de construction (1836-1839). Fontaine du hameau de Cossonod, construction (1872-1879). Bac-abreuvoir du hameau de Cossonod, établissement : à signaler 2 plans (1912-1928). Cimetière, concessions (1895-1933).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine

    • 2 O 2022 - Travaux publics. (1930-1936)
      Présentation du contenu :

      Adduction et distribution d'eau potable, travaux : à signaler 3 plans.

      Type de document : plan