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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 2044-2051 - Forens (an IX-1934)
    Lieu(x) : Forens (Ain, France)

    • 2 O 2044 - Impôts. (1895-1896)
      Présentation du contenu :

      Contingent foncier, demande de réduction.


    • 2 O 2045 - Police. (1838)
      Présentation du contenu :

      Parcours des chèvres, règlement.


    • 2 O 2046 - Personnel. (1808)
      Présentation du contenu :

      Secrétaire de mairie, nomination et traitement.


    • 2 O 2047 - Comptabilité. (1806-1893)
      Présentation du contenu :

      Budget de 1806, état des dépenses (1806). Crédit foncier, emprunt de 14 000 francs (1893).


    • 2 O 2048 - Bâtiments communaux. (an IX-1925)
      Présentation du contenu :

      Hangar destiné à abriter une scie à ruban, construction (1925). Eglise de Chézery, réparations simultanées à la reconstruction du clocher (1825-1833) ; réparations simultanées à l'entretien du mur du cimetière de Chézery (1872). Presbytère de Chézery, reconstruction (an IX-an X) ; construction d'un mur de soutènement sous le jardin (1859). Cimetière de Chézery, reconstruction du mur d'enceinte (1863). Ecole et logement de l'instituteur, location simultanée au traitement de l'instituteur (1833-1834). Maison d'école, acquisition (1835-1851) ; projet de construction (1877). Ecole mixte du hameau des Closettes, construction (1882-1894).

      Mots matières : édifice cultuel, cimetière, presbytère, établissement d'enseignement

    • 2 O 2049 - Biens communaux. (an X-1934)
      Présentation du contenu :

      Communaux, délimitation avec les propriétaires riverains (1808). Cession par les communes de Chézery et de Forens, en faveur de Joseph Grosfilley, de trois parcelles de terrains auparavant usurpées par ce dernier : à signaler 1 plan (1853-1857). Terrains, aliénation de parcelles (1862-1890) ; aliénation d'une parcelle au lieudit l'Abbaye (1892-1893) ; vente d'une parcelle à Francisque Mermillon au lieudit l'Abbaye (1934). Forêt indivise entre Forens et Chézery, aliénation d'une partie à titre de rente perpétuelle (an X-an XI). Bois mis en réserve, protection et conservation (1808). Canton de bois de broussaille dit les Rochers, revendication de propriété par des cultivateurs du hameau du Rosset de la commune de Chézery (1811). Bois, délimitation (1817-1822) ; délimitation partielle avec les propriétés de M. Grosfilley (1817-1863) ; coupe extraordinaire de 1 000 arbres (1830-1832) ; aménagement (1862-1864). Canton de bois dit du Rocher à l'aigle, revendication de propriété par la commune de Forens contre le propriétaire Antoine Dujoux (1817-1873). Source au lieudit la Combe d'Aimé, aliénation au profit de plusieurs particuliers : à signaler 1 plan (1907-1908).

      Type de document : plan

    • 2 O 2050 - Travaux publics. (1824-1912)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau potable au bourg de Forens, projet de travaux : à signaler 3 plans (1904-1912). Adduction d'eau potable au hameau de Noirecombe, travaux : à signaler 1 plan (1911-1912). Pont du hameau de Noirecombe, reconstruction (1824-1833).

      Type de document : plan

    • 2 O 2051 - Cultes. (1836-1892)
      Présentation du contenu :

      Desservant, traitement (1836). Création de la succursale de Forens, demande du desservant de Chézery pour obtenir une indemnité de binage et nomination d'un desservant (1888-1892).