Imprimer cette page

Dossiers d administration communale

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 2 O 2054-2061 - Frans (1816-1937)
    Lieu(x) : Frans (Ain, France)

    • 2 O 2054 - Administration générale. (1816)
      Présentation du contenu :

      Réduction des centimes additionnels de Jassans-Riottier, réclamation du maire de cette commune.


    • 2 O 2055 - Affaires militaires. (1909-1910)
      Présentation du contenu :

      Sapeurs-pompiers, acquisition d'une pompe à incendie et de matériel.


    • 2 O 2056 - Personnel. (1816)
      Présentation du contenu :

      Garde champêtre, traitement.


    • 2 O 2057 - Comptabilité. (1865-1872)
      Présentation du contenu :

      Cimetière, tarifs des concessions de terrain.


    • 2 O 2058 - Bâtiments communaux. (1827-1937)
      Présentation du contenu :

      Monument aux morts, érection : à signaler 2 plans (1920). Eglise, réparations (1830-1853 ; 1882-1884) ; réfection de la couverture du clocher (1931). Presbytère, location (1827-1937). Nouveau presbytère, construction simultanée à l'établissement d'un hangar et d'une écurie (1878-1880). Cimetière, projet de translation : à signaler 1 plan (1864-1865) ; construction d'une barrière et d'une grille en fer (1871). Maison d'école, acquisition et projet de travaux d'appropriation : à signaler 2 plans (1859-1870) ; réparations (1882). Maison d'école et logement de l'instituteur, réparations (1906). Ecole de garçons, construction d'un préau : à signaler 2 plans (1922-1923).

      Type de document : plan
      Mots matières : commémoration, édifice cultuel, presbytère, cimetière, établissement d'enseignement

    • 2 O 2059 - Biens communaux. (1821-1931)
      Présentation du contenu :

      Anticipation commise par Claude Pradard sur le chemin vicinal du port de Frans, réclamation du maire (1821-1822). Terrains, échange de parcelles en vue de faciliter l'accès à l'église et au presbytère : à signaler 1 plan (1902-1903) ; acquisition d'une parcelle pour l'ouverture d'une carrière destinée à l'extraction des matériaux nécessaires à l'entretien des chemins vicinaux et ruraux (1909-1910). Chemin déclassé, aliénation (1869). Cimetière, concessions (1867-1931).

      Type de document : plan

    • 2 O 2060 - Travaux publics. (1890-1927)
      Présentation du contenu :

      Réseau de distribution d'énergie électrique, construction (1927). Pont, rachat par la commune (1890).


    • 2 O 2061 - Cultes. (1825-1847)
      Présentation du contenu :

      Vicaire, traitement (1830-1847). Objets liturgiques et meubles, achat (1825-1826).