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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 2073-2078 - Genouilleux (1822-1933)
    Lieu(x) : Genouilleux (Ain, France)

    • 2 O 2073 - Administration générale. (1891)
      Présentation du contenu :

      Réclamation du maire M. Saint-Cyr auprès de la commune, pour obtenir le remboursement d'une somme regroupant des frais de voyage et la location d'un local servant de maison d'école, dont il était propriétaire.


    • 2 O 2074 - Affaires militaires. (1822-1823)
      Présentation du contenu :

      Dépenses de guerre de 1815, vérification du rôle de nivellement.


    • 2 O 2075 - Police. (1866)
      Présentation du contenu :

      Cimetière, placement de pierres sépulcrales.


    • 2 O 2076 - Bâtiments communaux. (1844-1899)
      Présentation du contenu :

      Eglise, agrandissement (1844-1845). Cimetière, agrandissement (1862). Acquisition et vente de l'ancienne maison d'école mixte simultanées à l'acquisition et à l'appropriation d'un nouveau bâtiment (1852-1899). Maison d'école mixte, rétrocession (1883-1887).

      Mots matières : édifice cultuel, cimetière, établissement d'enseignement

    • 2 O 2077 - Biens communaux. (1889-1933)
      Présentation du contenu :

      Terrain, acquisition d'une parcelle appartenant à l'abbé Jean-Marie Millandon afin de faire disparaître une enclave dans les dépendances de la mairie-école : à signaler 2 plans (1921-1922). Cimetière, concessions (1889-1933).

      Type de document : plan

    • 2 O 2078 - Travaux publics. (1928)
      Présentation du contenu :

      Réseau de distribution d'énergie électrique, construction.