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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 2079-2087 - Géovreisset (1828-1937)
    Lieu(x) : Géovreisset (Ain, France)

    • 2 O 2079 - Administration générale. (1833-1845)
      Présentation du contenu :

      Délivrance de 30 chênes en faveur du maire M. Bardet pour faire réparer sa maison (1833-1834). Condamnation des cultivateurs Jean-Baptiste Bardet et Claude Morel pour délit de pâturage dans les bois soumis au régime forestier, remise de dommages et intérêts attribués à la commune (1845). Formulaire et répertoire municipaux, abonnement (1837).


    • 2 O 2080 - Impôts. (1841)
      Présentation du contenu :

      Contributions payées pendant des années par la commune à la place de 16 habitants d'Izernore propriétaires de parcelles de bois situées sur le territoire de Géovreisset, demande de recouvrement.


    • 2 O 2081 - Affaires militaires. (1831)
      Présentation du contenu :

      Garde nationale, dépenses pour l'organisation et l'habillement.


    • 2 O 2082-2083 - Bâtiments communaux (1828-1928)
      • 2 O 2082 - Maison commune, lavoir, four, local pour peser le lait, bâtiments communaux, église, presbytère, jardin, cimetière, mur de clôture. (1828-1912)
        Présentation du contenu :

        Maison commune, restauration (1883-1884). Lavoir, construction (1897-1899). Four, amodiation (1828-1835) ; reconstruction (1889-1894). Local pour peser le lait matin et soir, construction (1910-1912). Bâtiments communaux, réparations (1877-1882). Eglise, acquisition d'une cloche (1836-1841) ; construction du clocher (1844-1845) ; réparations (1897-1899). Presbytère, amodiation (1829) ; agrandissement du jardin (1845-1846) ; restauration (1846-1847) ; désaffectation temporaire du bâtiment inoccupé et du jardin attenant (1884-1885). Cimetière, translation : à signaler 1 plan (1900-1905) ; construction du mur de clôture (1903-1905).

        Type de document : plan
        Mots matières : hôtel de ville, lavoir, édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 2083 - Maison d'écoles, four, salle de classe, école mixte. (1847-1928)
        Présentation du contenu :

        Appropriation et réparations de la maison d'école simultanées à la rénovation du four (1847-1862). Maison d'école, réparations de la salle de classe (1863-1867) ; réparations et agrandissement (1880-1886). Projet d'aménagement de l'école mixte comportant la construction d'une salle de classe, d'un préau et de toilettes : à signaler 3 plans (1920-1928).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 2084 - Biens communaux. (1833-1937)
      Présentation du contenu :

      Terrains, échange de parcelles avec Félix Druard (1844) ; échange de parcelles avec Louis Morel : à signaler 1 plan (1917-1918) ; location d'une parcelle pour la construction d'une maison en faveur de François Eugène Morel (1911) ; acquisition d'une parcelle pour l'emplacement d'un travail : à signaler 1 plan (1918) ; vente d'une parcelle au lieudit Char de Ban à François Eugène Morel : à signaler 1 plan (1923). Délivrance de 15 chênes en faveur du garde forestier Jean-Baptiste Bardet pour faire réparer sa maison (1833-1835). Canton de bois, fixation de la valeur des produits de recépage (1844). Canton de bois, revendication de propriété par Frédéric Barrier (1847-1849). Sapins, vente (1937). Construction et réparations de fontaines simultanées à l'établissement d'un réservoir d'eau, d'un bassin et d'un abreuvoir : à signaler 1 plan (1869-1878). Fontaines, construction d'un réservoir et installation d'un bac en pierre de taille simultanées aux réparations d'un captage (1885-1892). Cimetière, concessions (1915-1932).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine

    • 2 O 2085 - Travaux publics. (1906-1937)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau potable, travaux (1906-1910). Alimentation en eau potable, travaux de sondages pour recherches d'eaux souterraines et travaux de captation : à signaler 1 plan (1921-1937).

      Type de document : plan

    • 2 O 2086 - Culte. (1840-1879)
      Présentation du contenu :

      Déficit de la fabrique, remboursement des sommes avancées par le desservant (1852). Vicaire chapelain, traitement (1840-1848). Remplacement du desservant, traitement (1878-1879).


    • 2 O 2087 - Enseignement. (1838-1924)
      Présentation du contenu :

      Instituteur, traitement (1838-1846). Institutrice, traitement (1924).