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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 58-66 - Ambléon (an VIII-1938)
    Lieu(x) : Ambléon (Ain, France)

    • 2 O 58 - Administration générale. (an XII-1897)
      Présentation du contenu :

      Demande de réunion de la commune au canton de Belley (an XII-1816).

      Procès entre la commune et Nestor Roux au sujet d'un droit d'eau (1896-1897).


    • 2 O 59 - Police. (1808-1844)
      Présentation du contenu :

      Mise en réserve de cantons de bois, droit de pâture des moutons et brebis : arrêté d'homologation d'une délibération du conseil municipal (1808).

      Vaine pâture, règlement du parcours pour les chèvres (1835-1844).


    • 2 O 60 - Personnel municipal, nomination et traitement du garde champêtre. (1811)
    • 2 O 61 - Comptabilité, états des dépenses à la charge de la commune. (an VIII)
    • 2 O 62 - Bâtiments civils, construction du four public. (1884-1886)
    • 2 O 63 - Bâtiments religieux. (1845-1937)
      Présentation du contenu :

      Cimetière, agrandissement (1875) ; translation et construction (1937).

      Chapelle, réparations (1851-1866).

      Ancienne église, réparations (1845-1847).

      Mots matières : cimetière, édifice cultuel

    • 2 O 64 - Bâtiments d'enseignement. (1839-1919)
      Présentation du contenu :

      Ecole, acquisition (1839-1846) ; réparations (1865-1869) ; aliénation (1893-1897).

      Ecole mixte avec mairie, installation (1879-1899) ; appropriation (1914-1919).

      Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 65 - Biens communaux. (1811-1932)
      Présentation du contenu :

      Coupe de bois dans les communaux, litige entre la commune et Grégoire et François Dupont (1811-1812).

      Fontaine, construction (1845-1855).

      Fontaines, clôture du cimetière, construction (1874).

      Terrains, échange (1876-1892).

      Coupes de bois (1884).

      Fontaines, construction (1887-1902).

      Source de la rivière, acquisition (1895).

      Eau, concession (1901-1924).

      Déversoir du lac de la montagne, accord entre la commune et François Reymond (1907-1908).

      Affouages : extrait des registres de délibérations (1929).

      Cimetière, concessions (1912-1932).

      Mots matières : fontaine

    • 2 O 66 - Travaux publics, électrification. (1933-1938)