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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 91-97 - Ameyzieu (1817-1864)
    Lieu(x) : Ameyzieu (Ain, France)

    • 2 O 91 - Administration générale. (1840-1854)
      Présentation du contenu :

      Protection du placard d'affichage pour publicité des affaires judiciaires, pose d'un grillage (1840). Demande de suppression de la commune au profit de Talissieu, instruction (1853-1854).


    • 2 O 92 - Comptabilité, paiement de dépenses ordinaires. (1821-1826)
    • 2 O 93 - Bâtiments religieux, acquisition d'une cloche et d'ornements pour l'église. (1817-1820)
      Mots matières : édifice cultuel

    • 2 O 94 - Bâtiments d'enseignement, location de la maison d'école. (1837-1862)
      Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 95 - Biens communaux, amodiation du pâturage communal dit Rochers de Fierloz. (1839-1846)
    • 2 O 96 - Assistance. (1852-1854)
      Présentation du contenu :

      Secours aux indigents, allocation d'un crédit (1852).

      Incendiés d'Artemare, paiement d'un secours (1854).


    • 2 O 97 - Enseignement. (1836-1864)
      Présentation du contenu :

      Ecole, ameublement (1836-1837) ; décompte des rétributions scolaires, rectification (1853) ; paiement d'une fourniture en librairie (1854).

      Instruction des filles indigentes, rémunération de l'institutrice (1858-1860).

      Traitement de l'instituteur (1864).