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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 125-139 - Apremont (1808-1940)
    Lieu(x) : Apremont (Ain, France)

    • 2 vues  - Administration générale. 2 O 125- Ouvre la visionneuse
      2 O 125 - Administration générale. (1817-1894)
      2 vues  - Administration générale. 2 O 125 (ouvre la visionneuse)

      2 vues

      Présentation du contenu :

      Contentieux, procès entre la commune, Bellignat et Groissiat pour la propriété d'un canton de forêt : à signaler 1 plan des lieux (1817-1853) ; procès contre un particulier pour la copropriété des forêts (1855-1864) ; procès contre la commune par les frères Jacob d'Oyonnax pour dégradation de propriété (1891-1894).

      Type de document : plan

    • 1 vue  - Industrie et agriculture. 2 O 126- Ouvre la visionneuse
      2 O 126 - Industrie et agriculture. (1913-1931)
      1 vue  - Industrie et agriculture. 2 O 126 (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Présentation du contenu :

      Subvention pour l'installation d'une usine diamantaire : à signaler 1 plan calque (1913). Presse-botteleuse, acquisition (1931).

      Type de document : plan

    • 2 O 127 - Affaires militaires. (1815-1852)
      Présentation du contenu :

      Réquisitions, fourniture de bœufs et d'eau de vie (1815).

      Statue de l'Empereur, contribution à l'érection de la statue équestre de l'Empereur Napoléon 1er à Fontainebleau (1852).


    • 2 O 128 - Garde nationale, contribution pour l'habillement et l'équipement des bataillons de grenadiers. (1815)
    • 1 vue  - Comptabilité. 2 O 129- Ouvre la visionneuse
      2 O 129 - Comptabilité. (1835-1901)
      1 vue  - Comptabilité. 2 O 129 (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Présentation du contenu :

      Caisse d'épargne de Nantua, vote d'une souscription (1835), vote des intérêts d'un emprunt (1877). Cimetière, tarif des concessions perpétuelles : à signaler 1 plan (1901).

      Type de document : plan

    • 2 O 130-131 - Bâtiments civils (1843-1939)
      • 2 vues  - Maison commune ; Mairie ; Lavoirs ; Fours ; Moulin communal ; Local pour la pompe à incendie ; Hangar de la batteuse ; Salle des pompes et abri pour le tracteur. 2 O 130- Ouvre la visionneuse
        2 O 130 - Maison commune ; Mairie ; Lavoirs ; Fours ; Moulin communal ; Local pour la pompe à incendie ; Hangar de la batteuse ; Salle des pompes et abri pour le tracteur. (1843-1939)
        2 vues  - Maison commune ; Mairie ; Lavoirs ; Fours ; Moulin communal ; Local pour la pompe à incendie ; Hangar de la batteuse ; Salle des pompes et abri pour le tracteur. 2 O 130 (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Présentation du contenu :

        Maison commune, réparations, travaux simultanés à la flèche et à la tour du clocher, à la pompe d'un puits et aux souches de cheminées (1847-1848).

        Mairie, réparations, travaux simultanés au presbytère, atelier du moulin, fromagerie, salle de classe (1929-1930).

        Bac-lavoir du Grand-Vallon, construction (1912). Lavoir de la Gottetaz, aménagement complémentaire (1922-1923).

        Travaux d'installation du lavoir couvert d'Ablatrix et du rinçoir du Grand-Vallon et réparations au hangar du presbytère (1923-1925).

        Lavoir et fontaine du Petit-Vallon, acquisition de l'emplacement (1932).

        Four d'Ablatrix, construction (1843) ; remplacement du cuisant, travaux simultanés à la conduite d'eau d'Ablatrix, aux croix en bois remplacées par des croix en pierre et au puits de Prédanier (1878).

        Fours communaux, réparations, travaux simultanés aux lavoirs, fontaines et réservoirs (1890) ; réparations aux trois fours (1935-1938).

        Four banal de la Gottetaz, démolition et reconstruction de l'âtre, travaux simultanés à la fontaine de Planaize et au mur de soutènement de la Gottetaz (1893-1895).

        Fours du Grand-Vallon, de la Gottetaz et des Cris, reconstruction (1917-1919).

        Four du Petit-Vallon, déplacement, travaux simultanés aux hangars de la Gottetaz et d'Ablatrix (1931-1933).

        Moulin communal, construction, aménagement d'un local pour le transformateur et de deux chambres pour le meunier : à signaler 1 plan (1904-1913) ; transformation partielle (1926-1927) ; construction d'une cabine pour le transformateur (1938-1939).

        Local pour la pompe à incendie, construction, acquisition de pompes, accessoires et équipements (1878-1880).

        Hangar de la batteuse, construction au Grand-Vallon, travaux simultanés au clocher de l'église, aux bacs et fontaines et à la fruitière : à signaler 1 plan couleur (1902-1904).

        Salle des pompes et abri pour le tracteur, échange de terrain pour la construction (1933).

        Type de document : plan
        Mots matières : hôtel de ville, lavoir, presbytère, fontaine, édifice cultuel

      • 2 O 131 - Hangar du Grand-Vallon ; Domaine communal ; Chalet-fruitière ou fromagerie ; Empierrement du lavoir du Petit-Vallon et restauration de la fromagerie ; Porcherie ; Monument aux morts. (1854-1936)
        Présentation du contenu :

        Hangar du Grand-Vallon, réparations (1934-1936).

        Domaine communal, acquisition d'une petite ferme aux Côtes Bouvent (1854-1855).

        Chalet-fruitière ou fromagerie, construction, achat du matériel de fabrication, travail simultané à la construction d'une porcherie, d'une conduite d'eau et d'un réservoir (1896-1902) ; réparations, travaux simultanés aux bacs et fontaines (1903) ; construction d'un appentis et d'un trottoir (1908-1911) ; construction d'un garage (1919-1920) ; réparations (1924) ; construction d'une annexe pour chaudière (1926) ; réparations, travail simultané à l'aménagement d'un local pour le corbillard (1929-1930) ; installation d'un matériel moderne à vapeur (1933-1934).

        Empierrement du lavoir du Petit-Vallon et restauration de la fromagerie (1933).

        Porcherie, aménagement, réparation simultanée aux chambres de la fromagerie (1928-1929) ; construction d'un appentis à l'annexe de la porcherie (1934).

        Monument aux morts, construction : à signaler 1 croquis (1919-1920).

        Mots matières : lavoir, commémoration, bâtiment agricole

    • 2 O 132-133 - Bâtiments religieux (1808-1938)
      • 2 O 132 - Eglise. (1808-1931)
        Présentation du contenu :

        Reconstruction : à signaler l'historique de l'ancienne église (1808-1820) ; achat de deux cloches (1819-1821) ; acquisition d'un autel en marbre, construction de stalles, d'une chaire à prêcher, de boiseries, de confessionnaux, d'un buffet de sacristie et d'un bénitier (1826-1828) ; réparation des cloches, confection d'une roue pour la cloche (1836, 1843) ; réparations à la toiture, achat d'ornements et d'objets de décoration (1839-1842) ; réparations à la toiture, à la tour du clocher, au dôme et à la flèche, travaux simultanés au puits du Crétet, à la conduite d'eau, fontaine, lavoir, abreuvoir et four communal de Grand-Vallon (1861) ; réception définitive et travaux aux lavoirs de Petit-Vallon, la Gottetaz et Ablatrix (1865) ; construction d'un chapitel sur le portail (1865) ; achat d'une cloche, réparation au clocher (1902-1904) ; réparation de la toiture, travaux simultanés au réservoir de la fromagerie (1920-1928) ; réparations, couverture et zinguerie (1930-1931).

        Mots matières : édifice cultuel, lavoir

      • 2 vues  - Eglise et ancien presbytère ; Bâtiments communaux et fontaines ; Croix de mission ; Cimetière. 2 O 133- Ouvre la visionneuse
        2 O 133 - Eglise et ancien presbytère ; Bâtiments communaux et fontaines ; Croix de mission ; Cimetière. (1821-1938)
        2 vues  - Eglise et ancien presbytère ; Bâtiments communaux et fontaines ; Croix de mission ; Cimetière. 2 O 133 (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Présentation du contenu :

        Appropriation et réparations à l'église et à l'ancien presbytère pour l'établissement d'une école mixte (1829-1830) ; réparations (1837-1838).

        Eglise, bâtiments communaux et fontaines, réparations (1872-1875) ; réparations, travaux simultanés au moulin, cimetière, conduites d'eau et réservoirs des hameaux (1926-1929).

        Presbytère, construction (1821-1824) ; réparations, travaux simultanés à la sacristie et au mur du cimetière (1869-1875).

        Croix de mission, acquisition construction du piédestal (1864-1866).

        Cimetière, presbytère et église, construction du mur d'enceinte (1823-1824).

        Cimetière, agrandissement, reconstruction des murs, travaux simultanés au presbytère, à la mairie, au four de la Gottetaz, à la salle d'école des garçons et des filles, à la façade de l'église : à signaler 1 plan (1869-1878) ; agrandissement : à signaler 1 extrait du plan cadastral (1938).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, cimetière, presbytère, établissement d'enseignement, hôtel de ville

    • 2 O 134 - Bâtiments d'enseignement. (1829-1924)
      Présentation du contenu :

      Maison d'école mixte, installation dans l'ancien presbytère (1829).

      Maison commune et d'école au Grand-Vallon, construction : à signaler 1 plan couleur (1835).

      Maison commune et d'école, construction (1837-1840) ; projet de réparations ou de reconstruction (1881-1885).

      Mairie-Ecole, réparations, travaux simultanés à l'église, aux lavoirs, réservoirs, fontaines, salle des pompes, four et hangar (1922-1924).

      Type de document : plan
      Mots matières : établissement d'enseignement, hôtel de ville, édifice cultuel, lavoir, fontaine

    • 2 O 135 - Terrains et bois communaux. (1810-1933)
      Présentation du contenu :

      Parcelles, baux à ferme de prés et terres par adjudication (1858-1876).

      Règlement pour la jouissance des terrains communaux cultivés, réclamations (1881).

      Aliénation de parcelles provenant de l'ancienne fabrique (1923-1924).

      Pâturages, délimitation avec un particulier (1852-1857).

      Forêts, construction de murs de clôture en pierres sèches (1858-1861).

      Bois, adjudications d'arbres (1810-1811).

      Affouages et bois de construction, rôles de taxes (1816-1842) ; autorisations de coupes de bois (1898-1910).

      Délimitations des bois communaux entre la commune et des particuliers (1821-1822) ; entre la commune et des particuliers à la suite de délits d'abattages d'arbres (1821-1822).

      Délimitation générale des bois (1841) ; délimitation générale, réclamations (1848-1858).

      Délimitation de la terre d'un particulier enclavée dans les bois communaux (1854-1856).

      Cimetière, concessions (1901-1933).


    • 2 O 136 - Eaux. (1822-1940)
      Présentation du contenu :

      Fontaines de la Gottetaz, d'Ablatrix et du Grand-Vallon, remplacement des bassins en bois par de la pierre (1822).

      Sources, conduites et fontaines, indemnités pour dommages : à signaler liste des propriétaires indemnisés et historique de la source de la Gottetaz (1835).

      Abreuvoirs et pompes, construction et réparations (1835-1840).

      Fontaines de Grand-Vallon et de la Gottetaz, recherche de sources (1857).

      Fontaines du Grand et du Petit-Vallon, réparations (1858-1861).

      Fontaine d'Apremont, acquisition de l'emplacement (1860-1861).

      Fontaine de la Gottetaz, établissement de la source Joyet, captation et conduites des sources Joraz et Foyet (1872-1877).

      Réservoirs, installation au Grand et au Petit-Vallon et à Ablatrix, indemnités pour passages des conduites, acquisition des terrains par expropriation (1883-1890).

      Fontaine du Grand-Vallon, acquisition de l'emplacement (1886).

      Réservoir de la Gottetaz, acquisition de l'emplacement (1892-1897).

      Bacs des petits hameaux, installation (1928-1929).

      Torrents du bief d'Alex, de Montfullet et de Fauge-Michel, acquisition de parcelles pour correction des cours (1928).

      Abreuvoir du Cris, remplacement de la conduite (1933).

      Fontaine du Petit-Vallon, réparations aux conduites (1933).

      Hameaux des Eterres et de Molet, installation de réservoirs (1934-1938).

      Bacs-abreuvoirs, réparations (1939-1940).

      Mots matières : fontaine

    • 2 O 137 - Travaux publics. (1913-1940)
      Présentation du contenu :

      Egouts, construction de canaux dans les quatre hameaux de la commune pour évacuer les eaux pluviales et ménagères (1913-1922).

      Adduction d'eau, remplacement des tuyaux de Petit-Vallon (1926-1927) ; distribution d'eau potable au Grand et au Petit-Vallon, à Ablatrix et à la Gottetaz, réalisation, travaux simultanés de réparations aux bacs-abreuvoirs, chemins et abords : à signaler 1 extrait du plan cadastral (1932-1940) ; installation de prises pour branchement (1938-1940).

      Transformateurs électriques, construction de cabines à l'Ablatrix et à la Gottetaz (1925) ; construction d'une autre cabine (1927).

      Voirie, construction de rases en béton aux abords des bâtiments communaux (1933) ; construction de rases en béton à la Gottetaz et au Petit-Vallon, bordures au Grand-Vallon et canalisation au moulin (1935) ; trottoirs et caniveaux, construction de bordures avec caniveaux dans différents hameaux (1925-1927) ; construction d'un caniveau au lieudit Savut (1931) ; murs en pierres sèches, réfections au Petit et au Grand-Vallon (1935-1936).


    • 2 O 138 - Cultes. (1832-1905)
      Présentation du contenu :

      Fabrique, secours de la commune, achat d'une bannière et d'un drap mortuaire (1832-1846) ; secours de la commune pour combler les déficits (1892-1905).


    • 2 O 139 - Enseignement. (1846-1853)
      Présentation du contenu :

      Autorisation pour tenir une école primaire élémentaire de filles (1846).

      Traitement des institutrices (1848).

      Demande de remboursement de bois de chauffage par l'ancien instituteur (1853).