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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 1694-1704 - Cuisiat (an X-1938)
    Lieu(x) : Cuisiat (Ain, France)

    • 2 O 1697 - Personnel. (1812)
      Présentation du contenu :

      Garde-champêtre, traitement.


    • 2 O 1698 - Comptabilité. (1856-1938)
      Présentation du contenu :

      Désendettement de la commune, création de ressources (1856-1864). Paiement des dettes, emprunts (1905). Emprunts obligatoires, remboursements (1938).


    • 2 O 1699-1702 - Bâtiments communaux (an XI-1936)
      • 2 O 1699 - Bâtiments civils. (an XI-1936)
        Présentation du contenu :

        Maison commune, chute du toit (an XI).

        Mairie-école, acquisition (1839-1842) ; réparations (1843-1845) ; construction : à signaler 1 plan (1867-1871) ; crépissage des bâtiments (1936).

        Mairie, écoles et local pour la pompe à incendie, vente des bâtiments (1869-1871).

        Pont à bascule, construction : à signaler 1 plan (1910).

        Lavoirs publics, construction (1851-1854 ; 1892-1898).

        Bâtiment nommé Le Prieuré acquis par la commune au titre des biens nationaux, projet de vente (an XII).

        Immeuble, acquisition (1858).

        Bâtiments communaux, réparations (1898-1899).

        Monument aux morts, érection : à signaler 1 plan (1919-1924).

        Type de document : plan
        Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, poids-et-mesures, lavoir, commémoration

      • 2 O 1700-1701 - Bâtiments religieux (1806-1930)
        • 2 O 1700 - Eglise. (1809-1904)
          Présentation du contenu :

          Projet de réparation (1809) ; achat d'une cloche (1826-1827) ; reconstruction du clocher (1826-1829) ; construction d'une sacristie simultanée à celle d'une chapelle (1831-1836) ; réparations (1832-1840) ; refonte d'une cloche (1836-1839) ; reconstruction : à signaler 1 plan (1867-1879) ; construction du clocher (1882-1892) ; acquisition d'une horloge publique (1885-1886) ; plainte contre l'ancien maire à propos de la récupération des matériaux de l'édifice (1888-1889) ; réparation de la toiture (1903-1904).

          Type de document : plan
          Mots matières : édifice cultuel

        • 2 O 1701 - Presbytère, cimetière. (1806-1930)
          Présentation du contenu :

          Presbytère, réparations (1806-1811) ; acquisition de la partie n'appartenant pas à la commune (1818-1829) ; construction d'un mur de clôture au jardin (1855) ; projet d'aliénation et de reconstruction (1869-1870) ; reconstruction : à signaler 1 plan (1894-1899) ; vente (1895) ; construction d'un mur de soutènement du jardin (1913) ; location (1925).

          Cimetière, travaux de clôture et pétition des habitants sur la fermeture d'un sentier (1833) ; clôture (1839-1841) ; ouverture d'une seconde entrée (1930).

          Type de document : plan
          Mots matières : presbytère, cimetière

      • 2 O 1702 - Bâtiments d'enseignement. (1926)
        Présentation du contenu :

        Ecoles de filles et de garçons, réparations.

        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 1703 - Biens communaux. (an XII-1934)
      Présentation du contenu :

      Terrains, réclamations concernant des anticipations (an XII-an XIII ; 1810 ; 1824) ; aliénation (1867-1869 ; 1898) ; revendication d'un emplacement (1886).

      Terrain inculte, abandon à la commune par Jeanne Perrin (1913-1914).

      Parcelle en nature de vigne appartenant à Louis-François Daujat et Louis Thiot, acquisition (1869).

      Parcelles appartenant à Louis Thiot, acquisition (1879-1882).

      Fonds communal nommé Les Vavres, adjudication (1809).

      Délaissés de chemins, vente (1867). Pâturage, baux (1926-1934).

      Bois, gestion et exploitation (an XII-1848) ; aménagement (1850-1858).

      Chasse, bail (1931).

      Prise d'eau du Capout, contentieux avec l'architecte Darme (1852).

      Fontaines, construction (1823-1827 ; 1843 ; 1847-1876).

      Fontaine de Vallières, réparations (1922-1923).

      Règlement des eaux (1930).

      Cimetière, concessions (1860-1932).

      Mots matières : fontaine

    • 2 O 1704 - Travaux publics. (1865-1936)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau potable, travaux (1911-1931) ; travaux de captage et de dérivation des eaux de la source de la Doye : contient des plans (1934-1936).

      Ruisseau de la Doye, réclamation du meunier Pierre-Marie Gaillard concernant le curage et le lavage du linge (1865).

      Type de document : plan

  • 2 O 1705-1718 - Culoz (an XI-1945)
    Lieu(x) : Culoz (Ain, France)

    • 2 O 1705 - Administration générale. (an XII)
      Présentation du contenu :

      Conservation de propriétés communales, procès.


    • 2 O 1706 - Impôts, cadastre. (1885-1898)
      Présentation du contenu :

      Impositions annuelles, réclamation (1891-1892). Paiement des contributions, réclamation (1898). Matrice cadastrale, renouvellement (1885-1886).


    • 2 O 1707 - Police, hygiène. (an XI-1935)
      Présentation du contenu :

      Fours, règlement pour l'utilisation (1808). Amendes de police, attestation du maire reconnaissant le montant perçu par le receveur municipal (1837). Répression de délits sur les bois, règlement de police (an XI). Chasse, règlementation et amodiation (1835-1890). Cimetière, instructions concernant les concessions (1856-1881) ; règlement concernant les tombes (1902). Mauvaise qualité de l'eau, mise en demeure adressée à l'industriel électrique pour faire des travaux (1907). Corbillard, acquisition (1926). Déversement des eaux usées de la cité P. L. M., enquête d'utilité publique (1935).


    • 2 O 1708 - Comptabilité. (1810-1900)
      Présentation du contenu :

      Réduction du taux d'intérêt, emprunt (1810-1813). Demande de restitution de fruits sur un terrain et de dommages et intérêts (1810-1813). Fête du 11 novembre, allocation d'une somme aux organisateurs (1900). Bétail amené aux foires, taxes (1897).


    • 2 O 1709-1714 - Bâtiments communaux (an XI-1942)
      • 2 O 1709-1710 - Bâtiments civils (1811-1942)
        • 2 O 1709 - Maison commune, mairie, salle des fêtes, foyer municipal, fours. (1811-1942)
          Présentation du contenu :

          Maison commune, location (1835).

          Maison commune servant aussi de local à pompe à incendie, acquisition (1849-1851).

          Mairie et halles, construction simultanée (1862-1884).

          Mairie, prolongement du mur de soutènement (1898-1899) ; construction d'un escalier et d'un urinoir (1929-1931).

          Pont à bascule, installation (1929-1930).

          Salle des fêtes, agrandissement (1934-1935).

          Foyer municipal, construction (1937-1942).

          Fours, réparations (1811-1812 ; 1840) ; construction (1880-1882) ; amodiation (1853-1899).

          Four des halles, amodiation (1836). Ancien four des halles, bail (1911-1924).

          Fours, pré et coupe de bois dit de la Récompense, amodiation simultanée (1853-1891).

          Mots matières : hôtel de ville, halle, poids-et-mesures, salle des fêtes

        • 2 O 1710 - Bureau de poste, champ de foire, maison Terrier, remise pour le corbillard, bâtiments communaux, monument aux morts. (1894-1933)
          Présentation du contenu :

          Bureau de poste, construction : à signaler 3 plans (1901-1924).

          Champ de foire, aménagement : à signaler 1 plan (1894-1899) ; travaux (1923-1924) ; construction d'un hangar (1933).

          Maison Terrier, acquisition (1899-1904).

          Remise pour le corbillard, construction (1926-1927).

          Bâtiments communaux, travaux simultanés (1921-1923).

          Monument aux morts, construction : à signaler 2 plans (1920-1922).

          Type de document : plan
          Mots matières : champ de foire, commémoration

      • 2 O 1711-1712 - Bâtiments religieux (an XI-1925)
        • 2 O 1711 - Eglises, presbytère. (an XI-1924)
          Présentation du contenu :

          Eglise, construction (1857-1882) ; construction d'un perron (1887-1888) ; réparations de la cloche (1904).

          Vieille église, vente des matériaux (1866).

          Eglise et mairie, travaux simultanés (1922-1924).

          Eglise et presbytère, réparations simultanées (an XI-an XIV).

          Mots matières : édifice cultuel, presbytère, hôtel de ville

        • 2 O 1712 - Presbytère, cimetières. (1818-1925)
          Présentation du contenu :

          Presbytère, réparations (1818-1834 ; 1898-1901).

          Ancien presbytère, majoration du loyer (1922-1924).

          Cimetière, agrandissement (1832-1835).

          Nouveau cimetière, construction : à signaler 5 plans (1920-1925).

          Type de document : plan
          Mots matières : presbytère, cimetière

      • 2 O 1713-1714 - Bâtiments d'enseignement (1842-1931)
        • 2 O 1713 - Maison d'école et presbytère, école. (1842-1931)
          Présentation du contenu :

          Maison d'école et presbytère, construction simultanée : à signaler 2 plans (1876-1890).

          Classe supplémentaire de garçons, location (1886).

          Ancienne école de garçons, vente (1898-1899).

          Ecoles de filles et de garçons, appropriation (1930-1931).

          Ecole de filles, appropriation : à signaler 4 plans (1842-1847).

          Ancienne école de filles, amodiation (1888-1892) ; réparations (1909-1912).

          Type de document : plan
          Mots matières : presbytère

        • 2 O 1714 - Groupe scolaire, construction (1883-1899) ; réfection (1907-1910). (1883-1910)
    • 2 O 1715-1716 - Biens communaux (1827-1936)
      • 2 O 1715 - Terrains, propriété communale, pré communal, bois, forêt communale. (1836-1936)
        Présentation du contenu :

        Terrains, échange (1868) ; vente (1868) ; aliénation d'une parcelle (1921).

        Propriété communale, aliénation (1935-1936).

        Pâturage, acquisition d'une parcelle (1890).

        Pré communal au lieudit la Ramaz, location : à signaler 2 plans (1906-1910).

        Châblis et bois de délits, adjudication (1836-1837).

        Bois, délimitation partielle avec les propriétés des consorts Lassauce : à signaler 1 plan (1836-1847) ; délimitation partielle avec les propriétés des consorts Falconnier d'Anglefort (1852-1853) ; aménagement (1850-1854).

        Desserte de la forêt communale, acquisition d'un terrain (1846-1850).

        Contestations au sujet de la propriété de terrains boisés, transaction avec Antoine Serpollet : à signaler un extrait du plan cadastral (1849-1853) ; transaction avec François Lachenal d'Anglefort (1854-1860).

        Type de document : plan

      • 2 O 1716 - Eau, fontaines, marais communal, cimetière. (1827-1933)
        Présentation du contenu :

        Eau, enregistrement des actes de concessions passés avec des particuliers (1899-1905).

        Fontaines, construction et réparations : à signaler 1 plan et 1 plan calque en mauvais état (1827-1849) ; captage de sources servant à l'alimentation : à signaler 1 plan calque en mauvais état (1904).

        Fontaine au quartier de la gendarmerie, installation (1926).

        Bornes-fontaines en mauvais état, remplacement (1922-1923).

        Fontaine au hameau de Châtel, construction (1892-1899).

        Marais communal, division (1853-1854) ; vente d'une parcelle (1867-1868) ; aliénation d'une partie pour faciliter l'exploitation de la tourbe par le syndicat industriel régional foncier et agricole de Bourg-en-Bresse et construction d'un ponceau sur le canal dit d'Arloz (1892-1903).

        Cimetière, concessions (1876-1933).

        Type de document : plan
        Mots matières : fontaine

    • 2 O 1717 - Travaux publics. (1873-1945)
      Présentation du contenu :

      Egout collecteur, projet de construction : contient des plans (1909-1919).

      Adduction d'eau potable, travaux (1929-1945).

      Adduction d'eau potable au quartier de la gare, travaux (1903-1905).

      Réseau d'adduction d'eau potable dans les hameaux de Landaise et Châtel, travaux d'extension (1938-1942).

      Distribution de l'eau à domicile et alimentation de deux bornes-fontaines, installation d'une conduite en fonte (1899-1900).

      Distribution d'eau potable, modification du règlement (1899-1901) ; projet supplémentaire (1934).

      Conduite de trop plein, construction (1921-1922).

      Canalisation d'eau au quartier de Pérouses, installation (1928-1929).

      Eclairage public au gaz, installation (1881).

      Eclairage électrique, installation (1886-1895).

      Gare, agrandissement (1873-1877) ; travaux d'assainissement et d'embellissement des abords (1907-1909).

      Pont, reconstruction sur la rivière le Jourdan et élargissement aux abords (1911-1914).

      Ponceau, reconstruction (1889-1890).

      Type de document : plan

    • 2 O 1718 - Enseignement. (1876-1914)
      Présentation du contenu :

      Instruction primaire gratuite, instauration (1876-1877). Classe enfantine, création (1898-1914). Ecole de garçons, création d'un emploi d'instituteur adjoint : à signaler 4 plans (1878-1879) ; création d'un deuxième emploi d'instituteur adjoint (1887). Ecole de filles, création d'un deuxième emploi d'institutrice adjointe : à signaler 1 plan (1882-1887).

      Type de document : plan

  • 2 O 1719-1728 - Curciat-Dongalon (an XIII-1937)
    Lieu(x) : Curciat-Dongalon (Ain, France)

    • 2 O 1719 - Affaires militaires. (1870-1872)
      Présentation du contenu :

      Garde nationale, vote d'un emprunt pour l'habillement et l'équipement.


    • 2 O 1720 - Personnel. (1816)
      Présentation du contenu :

      Garde champêtre, nomination.


    • 2 O 1721 - Comptabilité. (1914-1915)
      Présentation du contenu :

      Emprunts contractés auprès de la caisse des chemins et de la caisse des écoles, paiement des annuités.


    • 2 O 1722-1724 - Bâtiments communaux (an XIII-1937)
      • 2 O 1722 - Bâtiments civils. (1844-1925)
        Présentation du contenu :

        Mairie-école, projet d'installation dans la maison de M. Pauget : à signaler 1 plan (1844-1847) ; construction (1851-1862) ; agrandissement : à signaler 1 plan (1874-1878) ; réparations (1894-1895 ; 1924-1925).

        Poids public, construction (1894-1896).

        Monument aux morts, érection : à signaler 2 plans (1919-1922).

        Type de document : plan
        Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, poids-et-mesures, commémoration

      • 2 O 1723 - Bâtiments religieux. (an XIII-1907)
        Présentation du contenu :

        Eglise, agrandissement et réparations simultanés à l'acquisition et aux réparations du presbytère et à la construction d'un pont dit de la Vernaz sur la rivière la Sâne Vive (1824-1832) ; reconstruction (1883-1890).

        Presbytère, acquisition (an XIII-1829) ; instruction au maire pour la rédaction d'un état de situation (1812) ; acquisition et appropriation (1902-1906) ; aliénation de l'ancien bâtiment (1905-1907).

        Cimetière, plainte du conseil de fabrique et du desservant concernant des anticipations sur le terrain attribuées au maire (1832) ; translation : à signaler 1 plan (1862-1864) ; agrandissement (1885-1886).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 1724 - Bâtiments d'enseignement. (1880-1937)
        Présentation du contenu :

        Ecole de garçons, construction d'un préau (1927-1937).

        Ecole de filles, construction (1880-1890) ; projet de création d'une classe enfantine : à signaler 3 plans (1883-1884).

        Maisons d'écoles mixtes aux hameaux de la Galope et de Montdésert, construction (1884-1897).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 1725 - Biens communaux. (1888-1933)
      Présentation du contenu :

      Parcelles de terrains, contentieux avec Henri Joussieu concernant des bornages (1915-1923) ; aliénation au lieudit Curciat (1922-1924) ; aliénation (1928).

      Cimetière, concessions (1888-1933).


    • 2 O 1726 - Travaux publics. (1876-1877)
      Présentation du contenu :

      Pont sur la Sâne Vive, construction : à signaler 1 plan.

      Type de document : plan

    • 2 O 1727 - Cultes. (1816)
      Présentation du contenu :

      Prières publiques, réclamation du curé concernant la rétribution.


    • 2 O 1728 - Assistance. (1854-1855)
      Présentation du contenu :

      Hospice de Saint-Trivier-de-Courtes, hospitalisation de François Burtin.


  • 2 O 1729-1742 - Curtafond (an IX-1940)
    Lieu(x) : Curtafond (Ain, France)

    • 2 O 1729 - Administration générale. (1809-1933)
      Présentation du contenu :

      Conseil municipal, demande d'annulation de la nomination de Louis Dubois (1809-1810). Demande de démission de l'adjoint au maire, refus (1811). Bâtiments et jardins dégradés, action judiciaire intentée par le maire contre l'instituteur (1933). Assurance incendie des bâtiments communaux, renouvellement (1914-1932). Etat-civil, reliure des registres (1922).


    • 2 O 1730 - Impôts. (1880-1915)
      Présentation du contenu :

      Contribution mobilière, demande de réduction (1880). Evaluation du revenu net des propriétés non bâties, liste de proposition des classificateurs (1909-1915).


    • 2 O 1731 - Affaires militaires. (1909-1924)
      Présentation du contenu :

      Réquisition de bétail, création d'une société pour les indemnisations (1919). Sapeurs-pompiers, achat d'une pompe à incendie (1909) ; fourniture de l'habillement (1910-1923) ; achat d'une échelle à coulisse (1922) ; assurance communale (1923-1924). Journée serbe, vote d'une somme de 30 francs (1916). Village de Crouy, aide à la reconstruction (1919).


    • 2 O 1732 - Police. (1905)
      Présentation du contenu :

      Inhumations, maintien du monopole.


    • 2 O 1733 - Personnel. (1815-1925)
      Présentation du contenu :

      Garde-champêtre, nomination (1816-1817). Receveur municipal, augmentation des indemnités (1912-1922) ; complément d'indemnités (1917). Secrétaire de mairie, reliquat de traitement (1815-1827) ; gratification (1915 ; 1918) ; augmentation (1925). Secrétaire de mairie et garde champêtre, augmentation de traitement (1920). Percepteur, traitement (1923-1924).


    • 2 O 1734 - Comptabilité. (an IX-1928)
      Présentation du contenu :

      Budget primitif de 1888, demande de supplément de crédit (1889). Budget primitif de 1906, modification (1905). Comptes, états (1913-1924). Paiement des dépenses, autorisation d'emprunt (1928). Dépenses imprévues, demande d'approbation (1860-1922). Créance, demande de paiement (an IX-an X). Rentes, rachat (1865-1875). Crédit foncier, réduction du taux et remboursement anticipé (1893-1901). Fête nationale, dépenses (1881-1882). Fête du centenaire des Balmettes, vote d'une somme de 5 francs (1914). Avions, attribution d'une subvention (1912). Taxe sur les chiens, tarif (1920).


    • 2 O 1735-1737 - Bâtiments communaux (an XI-1940)
      • 2 O 1735 - Bâtiments civils. (1900-1940)
        Présentation du contenu :

        Mairie-école, réparations à la toiture (1933).

        Poids public, construction : à signaler 2 plans (1913-1914).

        Lavoir et pompe, construction simultanée : à signaler 1 plan (1900-1902).

        Local pour la distillation, location (1923).

        Salle de réunion, acquisition : à signaler 1 plan (1939-1940).

        Bâtiments communaux, réparations (1912 ; 1920-1921).

        Monument à la mémoire du sénateur Pochon, subvention (1910).

        Monument aux morts, construction : à signaler 1 plan (1920-1921) ; entretien (1932).

        Type de document : plan
        Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, poids-et-mesures, lavoir, commémoration

      • 2 O 1736 - Bâtiments religieux. (an XI-1935)
        Présentation du contenu :

        Eglise, réparations (1853 ; 1894 ; 1926-1928) ; reconstruction du clocher et réparations (1816-1838) ; réparations au clocher (1912 ; 1935).

        Eglise et écoles, travaux simultanés (1924-1925).

        Réparations à l'église et amodiation du presbytère (an XI-1810).

        Eglise et presbytère, mesures de salubrité (1898) ; réparations (1902-1913 ; 1926-1928).

        Presbytère, location (1811-1819) ; arpentage et estimation des jardins, verger et terre (1817) ; acquisition et réparations (1817-1819) ; vente (1819) ; réparations (1925).

        Cimetière, clôture (1854) ; agrandissement (1890-1892) ; clôture : à signaler 1 plan (1902-1903) ; pose d'une barrière (1910).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière, établissement d'enseignement

      • 2 O 1737 - Bâtiments d'enseignement. (1845-1932)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école, construction : contient des plans (1845-1878) ; crépissage des murs (1894).

        Ecoles, agrandissement des cours (1895-1897) ; crédit pour le chauffage des salles de classes (1915-1922).

        Logement des instituteurs, paiement des frais de chauffage (1932).

        Bâtiments scolaires, réparations aux toitures (1889).

        Ecole de garçons, agrandissement (1883-1897).

        Ecole de filles, construction du préau couvert (1882-1884).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 1738 - Biens communaux. (an X-1933)
      Présentation du contenu :

      Fonds communaux, demande d'autorisation d'amodiation (an X).

      Communaux des Jalamondières, litige avec la commune de Polliat (an X-an XII).

      Communal des Vennes, aliénation : à signaler 1 plan (1816-1838).

      Cimetière, concessions (1908-1933).

      Type de document : plan

    • 2 O 1739 - Travaux publics. (1828-1840)
      Présentation du contenu :

      Pont, réparations (1828). Pont dit de la Gasse et ponceaux, reconstruction (1838). Pont sur la chaussée de l'étang dit de Chevillard et aqueducs, construction (1839-1840).


    • 2 O 1740 - Cultes. (1810-1910)
      Présentation du contenu :

      Marguillier, nomination (1810). Desservant, traitement (1811) ; supplément de traitement (1817-1818). Biens de l'ancienne fabrique, demande d'autorisation de location et vote des primes d'assurances contre l'incendie (1910).


    • 2 O 1741 - Assistance. (1864-1922)
      Présentation du contenu :

      Bureau de bienfaisance, compte du receveur (1919). Sinistrés de la Martinique, vote d'un secours (1902). Indigents, distribution de pain (1864-1907). Retraites ouvrières, allocations (1912-1919). Accouchement de Madame Paquet, remboursement des frais (1896). Assistance médicale pour Françoise Goujon, refus du maire (1906). Assistance médicale gratuite, crédit supplémentaire (1922). Journée nationale des tuberculeux, quête (1917). Journée de l'Ain, vote d'une somme de 100 francs pour les tuberculeux (1918). Formations sanitaires, secours (1915). Familles nombreuses, subvention (1920). Evacués des places fortes, frais médicaux (1914). Blessés militaires, secours (1914-1916).


    • 2 O 1742 - Enseignement. (1853-1920)
      Présentation du contenu :

      Instruction des enfants pauvres, fondation (1853-1874). Ecole de garçons, acquisition de mobilier (1855-1856) ; création d'un emploi d'instituteur adjoint : à signaler 1 plan (1884-1886) ; traitement de l'instituteur adjoint (1885-1886) ; traitement du maître auxiliaire (1885) ; concession de matériel d'enseignement (1896-1905). Ecole de filles, choix de la directrice (1873-1874) ; maintien de l'institutrice (1878) ; renouvellement du mobilier (1881-1887) ; création d'une classe enfantine et suppression par conséquent de l'emploi d'adjoint à l'école de garçons (1903). Ecoles, acquisition de mobilier (1869-1876 ; 1906-1908) ; acquisition de livres de prix (1875). Commission scolaire, renouvellement (1900-1920). Cantine scolaire, installation (1908). Traitement de l'instituteur, réclamation (1914). Sou des écoles, organisation d'une tombola (1910) ; subvention (1917-1920).

      Type de document : plan

  • 2 O 1743-1756 - Cuzieu (an IX-1942)
    Lieu(x) : Cuzieu (Ain, France)

    • 2 O 1743 - Administration générale. (1850-1925)
      Présentation du contenu :

      Arbre de la Liberté, achat (1850-1858). Bâtiments communaux, augmentation de la prime d'assurance (1925).


    • 2 O 1744 - Impôts et cadastre. (1818-1929)
      Présentation du contenu :

      Etat des centimes communaux et des impositions communales ordinaires et extraordinaires (1879). Centimes extraordinaires, vote d'un complément (1926-1929). Rôle foncier, renouvellement de la matrice (1818-1822). Evaluation des propriétés non bâties, désignation des classificateurs (1911-1915).


    • 2 O 1745 - Affaires militaires. (1831-1919)
      Présentation du contenu :

      Garde nationale, dépenses d'équipements (1831-1832). Sapeurs-pompiers, achat d'une pompe à incendie (1888-1889) ; achat de l'équipement (1888-1911) ; demande de subvention pour la caisse de prévoyance de la compagnie (1889). Achat de bétail pour les réquisitions, remboursement du surcoût à l'acheteur (1918). Vêtements d'hiver pour les soldats, collecte et envoi (1914). Prisonniers de guerre de l'Ain, subvention au comité départemental de secours (1915). Banquet des démobilisés, subvention (1919).


    • 2 O 1746 - Police. (an IX-1912)
      Présentation du contenu :

      Pâturage des moutons, des chèvres et des porcs, règlementation (an IX-an XIV ; 1912). Fours banaux, règlementation (1885). Inhumations, exhumations et crémations, maintien du monopole communal (1905).


    • 2 O 1747 - Personnel. (an XIII-1923)
      Présentation du contenu :

      Garde champêtre, nomination (an XIII-an XIV) ; gratification (1918). Sonneur de cloches, salaire (1906). Secrétaire de mairie, gratification (1915-1918). Receveur municipal, indemnités (1922-1923).


    • 2 O 1748 - Comptabilité. (1886-1926)
      Présentation du contenu :

      Compte de gestion de 1917, approbation (1918). Excédents de dépenses, régularisation (1912-1916). Achat d'imprimés, règlement (1920). Frais d'expédition de deux actes, règlement (1923). Frais de recensement (1926). Cimetière, tarif des concessions (1886-1895). Taxe sur les chiens, nouveau tarif (1920-1921).


    • 2 O 1749-1751 - Bâtiments communaux (an XIII-1942)
      • 2 O 1749 - Bâtiments civils. (1828-1935)
        Présentation du contenu :

        Salle des fêtes et de réunions, acquisition (1934-1935).

        Fours communaux, réparations (1828 ; 1928-1930) ; restauration (1846-1853) ; construction (1897).

        Logement de la pompe à incendie, construction (1896-1897).

        Monument des enfants de l'Ain, érection (1893).

        Monument des Balmettes, subvention au comité chargé de la construction (1914).

        Monument aux morts, construction (1928).

        Mots matières : salle des fêtes, commémoration

      • 2 O 1750 - Bâtiments religieux. (an XIII-1942)
        Présentation du contenu :

        Eglise, réparations et achat d'une cloche (an XIII-1807) ; travaux (1816) ; achat d'une chaire à prêcher (1827-1828) ; reconstruction du clocher (1834-1838) ; réparations à la toiture (1839) ; construction (1858-1877) ; réfection de la toiture (1933-1942).

        Echange de l'ancienne église avec ses dépendances contre un autre bâtiment servant de presbytère appartenant à Madame Dallemagne (1875-1876).

        Presbytère, location (1834) ; construction (1885-1887) ; réparations (1902-1903).

        Cimetière, travaux de clôture (1854-1858) ; agrandissement (1931).

        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 1751 - Bâtiments d'enseignement. (1868-1924)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école, construction : à signaler 1 plan (1868-1885) ; réparations (1899) ; achat d'un fourneau (1912).

        Réparations à la salle de classe et équipement des sapeurs-pompiers (1899).

        Salles de classes, vote d'un crédit pour le chauffage (1914-1922).

        Salles de classes et logement de l'instituteur, réparations (1923).

        Ecole enfantine, construction simultanée aux réparations des bâtiments scolaires : à signaler 6 plans (1901-1905).

        Groupe scolaire et four de Fesnes, travaux simultanés (1923-1924).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 1752 - Biens communaux. (an IX-1939)
      Présentation du contenu :

      Pré du lac de Mornieux, amodiation (1886).

      Pré blachère, location (1896-1926).

      Délaissés de chemins, vente (1891).

      Gravière, acquisition (1900).

      Bois non soumis au régime forestier, mise en réserve (1848-1858) ; interdiction de coupe (1896).

      Bois, aménagement (1854).

      Affouage, confection du rôle (1902).

      Chasse, amodiation (1850-1926).

      Fontaine, rétablissement (an IX).

      Pompe destinée à la citerne communale, acquisition (1911).

      Cimetière, concessions (1899-1939).

      Mots matières : fontaine

    • 2 O 1753 - Travaux publics. (1922-1923)
      Présentation du contenu :

      Ligne et lampes électriques, installation.


    • 2 O 1754 - Cultes. (1816)
      Présentation du contenu :

      Conseil de fabrique, nomination de deux membres.


    • 2 O 1755 - Assistance. (1889-1930)
      Présentation du contenu :

      Bureau de bienfaisance, subvention de l'Etat (1889). Indigents, répartition de l'argent provenant des concessions du cimetière (1904). Comité pour les paysans des régions dévastées, journée de souscription (1915). Œuvre du sanatorium de Bellecombe à Hauteville, subvention (1918). Sinistrés du Midi, aide (1930). Sinistrés de Nattages, secours (1930).


    • 2 O 1756 - Enseignement. (1846-1923)
      Présentation du contenu :

      Ecole, acquisition de mobilier (1846-1849) ; création de l'inspection médicale (1920). Classe enfantine, création : à signaler 1 plan (1893-1905). Commission scolaire, désignation de trois membres (1912-1921). Logement de l'instituteur, réparations (1923).

      Type de document : plan

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