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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 1-12 - Amareins (1831-1933)
    • 2 O 1 - Administration générale. (1893-1924)
    • 2 O 2 - Population, chiffre officiel. (1896)
    • 2 O 3 - Cadastre, nominations de classificateurs, révision des évaluations foncières. (1909-1924)
    • 2 O 4 - Sapeurs-pompiers, acquisition de l'habillement. (1925)
    • 2 O 5 - Police, monopole des inhumations. (1905)
    • 2 O 6 - Elections. (1896)
    • 2 O 7 - Personnel municipal. (1887-1925)
    • 2 O 8 - Comptabilité. (1892-1933)
    • 2 vues  - Bâtiments communaux. 2 O 9- Ouvre la visionneuse
      2 O 9 - Bâtiments communaux. (1831-1932)
    • 2 O 10 - Biens communaux, concession perpétuelle au cimetière. (1929)
    • 2 O 11 - Assistance, vote de secours et mesures d'assistance civiles et militaires. (1854-1924)
    • 2 O 12 - Enseignement. (1863-1920)
  • 2 O 13-43 - Ambérieu-en-Bugey (1788-1939)
    • 2 O 13 - Administration générale. (an IX-1938)
    • 2 O 14 - Etat civil. (an XII-1864)
    • 2 O 15 - Population, chiffres officiels. (1886-1908)
    • 2 O 16 - Industrie, modification et prorogation des statuts de l'ancienne société Delune. (1900)
    • 2 O 17 - Cadastre, nominations de classificateurs. (1915)
    • 2 O 18 - Affaires militaires. (1816-1832)
    • 2 O 19 - Garde nationale. (1816-1870)
    • 2 O 20 - Sapeurs-pompiers. (1908-1922)
    • 2 O 21 - Police. (an XII-1923)
    • 2 O 22 - Hygiène. (an X-1934)
    • 2 O 23 - Elections et personnel municipal. (an VIII-1926)
    • 2 O 24 - Comptabilité. (1808-1938)
    • 2 O 25-33 - Bâtiments communaux (1788-1939)
      • 2 O 25-26 - Bâtiments civils (1810-1937)
        • 2 vues  - Mairie ; Hôtel de ville et école primaire (bâtiment du Tenailler) ; Appartement de l hôtel de ville ; Etablissement de charité ; Champ de foire et promenade publique ; Places publiques ; Halle ou grenette ; Pont à bascule ; Immeuble (ancien café) ; Salle de réunion ; Tuileries. 2 O 25- Ouvre la visionneuse
          2 O 25 - Mairie ; Hôtel de ville et école primaire (bâtiment du Tenailler) ; Appartement de l'hôtel de ville ; Etablissement de charité ; Champ de foire et promenade publique ; Places publiques ; Halle ou grenette ; Pont à bascule ; Immeuble (ancien café) ; Salle de réunion ; Tuileries. (1810-1937)
        • 7 vues  - Bureau de poste ; Urinoir public ; Bâtiments communaux (grenette, mairie, église et clocher, caveau militaire, bains-douches) ; Local de la pompe à incendie des Allymes ; Monument aux morts ; Usine à gaz ; Logements des employés communaux ; Services municipaux ; Bancs pour avenue ou promenade. 2 O 26- Ouvre la visionneuse
          2 O 26 - Bureau de poste ; Urinoir public ; Bâtiments communaux (grenette, mairie, église et clocher, caveau militaire, bains-douches) ; Local de la pompe à incendie des Allymes ; Monument aux morts ; Usine à gaz ; Logements des employés communaux ; Services municipaux ; Bancs pour avenue ou promenade. (1904-1937)
      • 2 O 27-28 - Bâtiments religieux (1788-1930)
        • 2 vues  - Eglises. 2 O 27- Ouvre la visionneuse
          2 O 27 - Eglises. (1816-1920)
        • 8 vues  - Presbytères ; Cimetière. 2 O 28- Ouvre la visionneuse
          2 O 28 - Presbytères ; Cimetière. (1788-1930)
      • 2 O 29-33 - Bâtiments d'enseignement (1836-1939)
        • 11 vues  - Ecole de filles des Allymes ; Ecole Saint-Joseph ; Ecole libre de garçons ; Ecole communale de garçons ; Ecole communale de filles ; Ecoles laïques de garçons et de filles ; Ecole publique mixte des Allymes ; Ecole maternelle de la gare ; Ecole maternelle du centre ; Groupe scolaire ; Transformation d un groupe scolaire existant en école de filles. 2 O 29- Ouvre la visionneuse
          2 O 29 - Ecole de filles des Allymes ; Ecole Saint-Joseph ; Ecole libre de garçons ; Ecole communale de garçons ; Ecole communale de filles ; Ecoles laïques de garçons et de filles ; Ecole publique mixte des Allymes ; Ecole maternelle de la gare ; Ecole maternelle du centre ; Groupe scolaire ; Transformation d'un groupe scolaire existant en école de filles. (1836-1933)
        • 30 vues  - Groupe scolaire (garçons, filles et maternelle), expropriation, pétitions, construction. 2 O 30- Ouvre la visionneuse
          2 O 30 - Groupe scolaire (garçons, filles et maternelle), expropriation, pétitions, construction. (1883-1891)
        • 1 vue  - Groupe scolaire, mobilier, clôture, chauffage, trottoir et caniveaux, aménagement de nouvelles classes, entretien et réparations. 2 O 31- Ouvre la visionneuse
          2 O 31 - Groupe scolaire, mobilier, clôture, chauffage, trottoir et caniveaux, aménagement de nouvelles classes, entretien et réparations. (1890-1938)
        • 10 vues  - Ecole de garçons au quartier du centre, acquisition des terrains. 2 O 32- Ouvre la visionneuse
          2 O 32 - Ecole de garçons au quartier du centre, acquisition des terrains. (1931-1939)
        • 3 vues  - Groupe scolaire de la gare, acquisitions des terrains, pétitions, construction, installation du chauffage central et de l éclairage électrique. 2 O 33- Ouvre la visionneuse
          2 O 33 - Groupe scolaire de la gare, acquisitions des terrains, pétitions, construction, installation du chauffage central et de l'éclairage électrique. (1931-1939)
    • 15 vues  - Terrains communaux. 2 O 34- Ouvre la visionneuse
      2 O 34 - Terrains communaux. (1806-1939)
    • 2 O 35 - Bois communaux. (1820-1922)
    • 2 O 36 - Eaux. (1824-1937)
    • 2 O 37 - Cimetière, concession perpétuelle aux soldats morts pour la France. (1842-1920)
    • 2 O 38-40 - Travaux publics (1877-1939)
      • 42 vues  - Égouts. 2 O 38- Ouvre la visionneuse
        2 O 38 - Égouts. (1913-1935)
      • 12 vues  - Réseau de distribution d eau (Allymes, la gare, Jean de Paris) ; Adduction d eau ; Construction de lavoirs. 2 O 39- Ouvre la visionneuse
        2 O 39 - Réseau de distribution d'eau (Allymes, la gare, Jean de Paris) ; Adduction d'eau ; Construction de lavoirs. (1903-1935)
      • 28 vues  - Distribution d eau potable, adduction d eau ; Canal d écoulement des eaux ; Distribution d énergie électrique. Place de la gare, transformation du jardin de l usine à gaz en place. 2 O 40- Ouvre la visionneuse
        2 O 40 - Distribution d'eau potable, adduction d'eau ; Canal d'écoulement des eaux ; Distribution d'énergie électrique. Place de la gare, transformation du jardin de l'usine à gaz en place. (1877-1939)
    • 2 O 41 - Cultes. (1808-1811)
    • 2 O 42 - Assistance et prévoyance. (1868-1933)
    • 2 vues  - Enseignement. 2 O 43- Ouvre la visionneuse
      2 O 43 - Enseignement. (1862-1936)
  • 2 O 44-57 - Ambérieux-en-Dombes (an XIII-1940)
    • 2 O 44 - Administration générale. (1809-1900)
    • 2 O 45 - Population, commerce. (an XIII-1929)
    • 2 O 46 - Garde nationale, équipement et armement, acquisition. (1870)
    • 2 O 47 - Sapeurs-pompiers. (1876-1926)
    • 2 O 48 - Comptabilité. (an XIII-1901)
    • 2 O 49-52 - Bâtiments communaux (1815-1939)
      • 2 O 49-50 - Bâtiments civils (1831-1937)
        • 3 vues  - Maison commune ; Poids public ; Bureau de poste ; Tours de l ancien château ; Horloge ; Monument aux morts ; Toilettes et urinoirs. 2 O 49- Ouvre la visionneuse
          2 O 49 - Maison commune ; Poids public ; Bureau de poste ; Tours de l'ancien château ; Horloge ; Monument aux morts ; Toilettes et urinoirs. (1831-1937)
        • 7 vues  - Champ de foire, agrandissement. 2 O 50- Ouvre la visionneuse
          2 O 50 - Champ de foire, agrandissement. (1838-1925)
      • 2 O 51 - Bâtiments religieux. (1815-1939)
      • 5 vues  - Bâtiments d enseignement. 2 O 52- Ouvre la visionneuse
        2 O 52 - Bâtiments d'enseignement. (1840-1933)
    • 4 vues  - Biens communaux. 2 O 53- Ouvre la visionneuse
      2 O 53 - Biens communaux. (1838-1940)
    • 2 O 54 - Travaux publics. (1924-1937)
    • 2 O 55 - Cultes, comptes et budget de la fabrique. (1899-1900)
    • 2 O 56 - Assistance, distribution de pain aux indigents pour la fête nationale. (1898-1901)
    • 3 vues  - Enseignement. 2 O 57- Ouvre la visionneuse
      2 O 57 - Enseignement. (1882-1900)
  • 2 O 58-66 - Ambléon (an VIII-1938)
    • 2 O 58 - Administration générale. (an XII-1897)
    • 2 O 59 - Police. (1808-1844)
    • 2 O 60 - Personnel municipal, nomination et traitement du garde champêtre. (1811)
    • 2 O 61 - Comptabilité, états des dépenses à la charge de la commune. (an VIII)
    • 2 O 62-64 - Bâtiments communaux (1839-1937)
      • 2 O 62 - Bâtiments civils, construction du four public. (1884-1886)
      • 2 O 63 - Bâtiments religieux. (1845-1937)
      • 2 O 64 - Bâtiments d'enseignement. (1839-1919)
    • 2 O 65 - Biens communaux. (1811-1932)
    • 2 O 66 - Travaux publics, électrification. (1933-1938)
  • 2 O 67-79 - Ambronay (an IX-1939)
    • 2 O 67 - Administration générale, contestation de Priay concernant les limites communales, historique des titres. (1817-1833)
    • 2 O 68 - Commerce, constitution de la société Renard frères et Cie : acte de la justice de paix. (1898)
    • 2 O 69 - Garde nationale. (1830-1872)
    • 2 O 70 - Sapeurs-pompiers, achat de matériel de secours contre l'incendie. (1930)
    • 2 O 71 - Police et hygiène. (an IX-1880)
    • 2 O 72 - Comptabilité, emprunt, aliénation d'un titre de rente. (1872-1898)
    • 2 O 73-75 - Bâtiments communaux (an XI-1936)
      • 2 O 73 - Bâtiments civils. (1834-1936)
      • 2 O 74 - Bâtiments religieux. (an XI-1925)
      • 2 vues  - Bâtiments d enseignement. 2 O 75- Ouvre la visionneuse
        2 O 75 - Bâtiments d'enseignement. (1884-1904)
    • 4 vues  - Biens communaux. 2 O 76- Ouvre la visionneuse
      2 O 76 - Biens communaux. (an IX-1933)
    • 3 vues  - Travaux publics. 2 O 77- Ouvre la visionneuse
      2 O 77 - Travaux publics. (1830-1937)
    • 2 vues  - Assistance. 2 O 78- Ouvre la visionneuse
      2 O 78 - Assistance. (1867-1939)
    • 2 O 79 - Enseignement et arts. (1806-1930)
  • 2 O 80-90 - Ambutrix (an IX-1939)
    • 2 O 80 - Administration générale. (an XIII-1880)
    • 2 O 81 - Sapeurs-pompiers, acquisition d'une pompe à incendie. (1897)
    • 2 O 82 - Personnel municipal, réclamation concernant le traitement du secrétaire de mairie. (1914)
    • 2 O 83 - Comptabilité. (an XIII-1903)
    • 2 O 84-87 - Bâtiments communaux (1835-1937)
      • 4 vues  - Bâtiments civils. 2 O 84- Ouvre la visionneuse
        2 O 84 - Bâtiments civils. (1901-1937)
      • 17 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 85- Ouvre la visionneuse
        2 O 85 - Bâtiments religieux. (1835-1898)
      • 2 O 86-87 - Bâtiments d'enseignement (1846-1936)
        • 2 O 86 - Ecoles ; Jardin de l'instituteur ; Cimetière ; Nouvelle classe enfantine. (1846-1936)
        • 5 vues  - Ecole mixte, construction et achat de mobilier. 2 O 87- Ouvre la visionneuse
          2 O 87 - Ecole mixte, construction et achat de mobilier. (1883-1896)
    • 6 vues  - Biens communaux. 2 O 88- Ouvre la visionneuse
      2 O 88 - Biens communaux. (an IX-1932)
    • 2 O 89 - Travaux publics. (1908-1939)
    • 2 O 90 - Cultes, comptes de la fabrique. (1859)
  • 2 O 91-97 - Ameyzieu (1817-1864)
    • 2 O 91 - Administration générale. (1840-1854)
    • 2 O 92 - Comptabilité, paiement de dépenses ordinaires. (1821-1826)
    • 2 O 93-94 - Bâtiments communaux (1817-1862)
      • 2 O 93 - Bâtiments religieux, acquisition d'une cloche et d'ornements pour l'église. (1817-1820)
      • 2 O 94 - Bâtiments d'enseignement, location de la maison d'école. (1837-1862)
    • 2 O 95 - Biens communaux, amodiation du pâturage communal dit Rochers de Fierloz. (1839-1846)
    • 2 O 96 - Assistance. (1852-1854)
    • 2 O 97 - Enseignement. (1836-1864)
  • 2 O 98-106 - Andert-Condon (an X-1939)
    • 2 O 98 - Administration générale, procès perdu par la commune contre un habitant. (an XI-an XIII)
    • 2 O 99 - Police, monopole des inhumations. (1905)
    • 2 O 100 - Comptabilité. (an X-1904)
    • 2 O 101-103 - Bâtiments communaux (1825-1936)
      • 2 vues  - Bâtiments civils. 2 O 101- Ouvre la visionneuse
        2 O 101 - Bâtiments civils. (1832-1922)
      • 2 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 102- Ouvre la visionneuse
        2 O 102 - Bâtiments religieux. (1825-1936)
      • 2 vues  - Bâtiments d enseignement. 2 O 103- Ouvre la visionneuse
        2 O 103 - Bâtiments d'enseignement. (1862-1936)
    • 1 vue  - Biens communaux. 2 O 104- Ouvre la visionneuse
      2 O 104 - Biens communaux. (1813-1939)
    • 2 O 105 - Travaux publics. (1896-1939)
    • 2 O 106 - Enseignement. (1891-1905)
  • 2 O 107-124 - Anglefort (1723-1941)
    • 2 O 107 - Administration générale. (1828-1939)
    • 2 O 108 - Etat-civil, extrait des registres d'état-civil d'Oran (Algérie). (1905)
    • 2 O 109 - Commerce et industrie. (1926-1937)
    • 2 O 110 - Garde nationale. (1814-1872)
    • 1 vue  - Police, modification du règlement du cimetière. 2 O 111- Ouvre la visionneuse
      2 O 111 - Police, modification du règlement du cimetière. (1907)
    • 2 O 112 - Personnel municipal. (1812-1835)
    • 2 O 113 - Comptabilité. (1815-1921)
    • 2 O 114-117 - Bâtiments communaux (1816-1941)
      • 3 vues  - Bâtiments civils. 2 O 114- Ouvre la visionneuse
        2 O 114 - Bâtiments civils. (1919-1941)
      • 2 O 115 - Bâtiments religieux. (1816-1935)
      • 2 O 116-117 - Bâtiments d'enseignement (1849-1939)
        • 2 O 116 - Maison d'école ; Ecole de filles ; Maison d'école de garçons. (1849-1894)
        • 2 vues  - Ancienne maison d école de garçon ; Ecole de filles ; Ecoles communales. 2 O 117- Ouvre la visionneuse
          2 O 117 - Ancienne maison d'école de garçon ; Ecole de filles ; Ecoles communales. (1891-1939)
    • 3 vues  - Terrains communaux. 2 O 118- Ouvre la visionneuse
      2 O 118 - Terrains communaux. (1810-1913)
    • 2 O 119 - Bois communaux. (1723-1889)
    • 2 O 120 - Eaux, déplacement d'un bac-abreuvoir. (1936-1937)
    • 2 O 121 - Cimetière, concessions. (1868-1934)
    • 3 vues  - Travaux publics, réseaux divers. 2 O 122- Ouvre la visionneuse
      2 O 122 - Travaux publics, réseaux divers. (1895-1940)
    • 2 O 123 - Assistance, demande de secours contre une épidémie de typhus, établissement d'un lazaret. (1829-1831)
    • 2 O 124 - Enseignement, création d'une école mixte à Moiret, pétition du hameau d'Egey. (1883-1887)
  • 2 O 125-139 - Apremont (1808-1940)
    • 2 vues  - Administration générale. 2 O 125- Ouvre la visionneuse
      2 O 125 - Administration générale. (1817-1894)
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