Imprimer cette page

Dossiers d'administration communale 

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 2 O 316-331 - Bâgé-le-Chatel (1786-1939)
    Lieu(x) : Bâgé-le-Châtel (Ain, France)

    • 2 O 330 - Assistance. (1815-1918)
      Présentation du contenu :

      Proposition de quinze candidats (1815).

      Soins aux indigents atteints du choléra (1835). Soins d'une indigente de l'hospice, refus de prise en charge par la commune (1880).

      Fête de bienfaisance de la mi-Carême, vote d'une somme (1880).

      Subvention au profit du sanatorium de Bellecombe à Hauteville (1918).


    • 2 O 331 - Enseignement. (an XIII-1903)
      Présentation du contenu :

      Nomination d'un instituteur (an XIII). Rémunération de l'instituteur, réclamation (1807-1808).

      Installation des sœurs de Saint-Joseph, achat de mobilier (1826-1827).

      Enseignement des élèves indigents, refus de la commune de Saint-André-de-Bâgé d'y contribuer (1835-1841).

      Ecole de l'Institut des Petits Frères, création (1864).

      Distribution de prix à l'école de garçons (1865).

      Ecole de filles, demande de secours pour l'acquisition du mobilier (1878).

      Bibliothèque pédagogique, fondation (1880).

      Ecole de filles, laïcisation (1902).

      Classe enfantine, création (1902-1903).


  • 2 O 332-340 - Balan (an XI-1940)
    Lieu(x) : Balan (Ain, France)

    • 2 O 332 - Administration générale. (an XI-1938)
      Présentation du contenu :

      Procès entre la commune et Monsieur de Moydieu (an XI-1847).

      Procès entre la commune et Monsieur Sauvage de Saint Marc (1837-1848).

      Instance engagée contre la commune par Monsieur Liènard (1904).

      Assurance responsabilité : mandat de paiement (1938).


    • 2 O 333 - Sapeurs-pompiers, achat de matériel. (1940)
    • 2 O 334-337 - Bâtiments communaux (1831-1939)
      • 3 vues  - Bâtiments civils. 2 O 334- Ouvre la visionneuse
        2 O 334 - Bâtiments civils. (1898-1939)
        3 vues  - Bâtiments civils. 2 O 334 (ouvre la visionneuse)

        3 vues

        Présentation du contenu :

        Mairie, réparations (1938-1939).

        Poids public, construction : à signaler 1 plan (1921-1923).

        Moulin de Balan, acquisition : à signaler 1 plan (1898-1915).

        Immeuble des héritiers Curty, acquisition : à signaler 1 plan (1927-1928).

        Maison Curty ancienne école de garçons, bail à ferme (1933-1939).

        Type de document : plan
        Mots matières : hôtel de ville, poids-et-mesures

      • 6 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 335- Ouvre la visionneuse
        2 O 335 - Bâtiments religieux. (1831-1936)
        6 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 335 (ouvre la visionneuse)

        6 vues

        Présentation du contenu :

        Eglise, réparations (1831) ; agrandissement (1849-1873) ; réparations (1888-1889) ; réparations au clocher et construction d'une chaire à prêcher (1893-1896) ; réparations (1900-1905).

        Presbytère, construction (1845-1866).

        Presbytère et cimetière, réparations (1887).

        Cimetière, translation : à signaler 1 plan (1866-1867) ; aménagement : à signaler 2 plans (1934-1936).

        Cimetière militaire américain au camp de La Valbonne, création : à signaler 1 plan (1917-1920).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière, cimetière militaire

      • 2 O 336-337 - Bâtiments d'enseignement (1837-1909)
        Mots matières : établissement d'enseignement

        • 3 vues  - Maison d école ; Ecole de garçons. 2 O 336- Ouvre la visionneuse
          2 O 336 - Maison d'école ; Ecole de garçons. (1837-1887)
          3 vues  - Maison d école ; Ecole de garçons. 2 O 336 (ouvre la visionneuse)

          3 vues

          Présentation du contenu :

          Maison d'école, acquisition : à signaler 1 plan (1837-1853) ; construction (1880-1887).

          Ecole de garçons, construction : à signaler 2 plans (1877-1887).

          Type de document : plan

        • 2 vues  - Ecole intercommunale de la Valbonne ; Ecole de filles. 2 O 337- Ouvre la visionneuse
          2 O 337 - Ecole intercommunale de la Valbonne ; Ecole de filles. (1883-1909)
          2 vues  - Ecole intercommunale de la Valbonne ; Ecole de filles. 2 O 337 (ouvre la visionneuse)

          2 vues

          Présentation du contenu :

          Ecole intercommunale de la Valbonne, construction (1893-1909).

          Ecole de filles, construction (1883-1897) ; installation provisoire : à signaler 2 plans (1889).

          Type de document : plan

    • 2 O 338 - Biens communaux. (1842-1940)
      Présentation du contenu :

      Chasse et pêche, bail à ferme (1842-1885).

      Règlement des eaux (1939-1940).

      Cimetière, concessions (1893-1932).


    • 11 vues  - Travaux publics. 2 O 339- Ouvre la visionneuse
      2 O 339 - Travaux publics. (1925-1940)
      11 vues  - Travaux publics. 2 O 339 (ouvre la visionneuse)

      11 vues

      Présentation du contenu :

      Acquisition de la source de Neyton et travaux d'adduction d'eau potable et de protection de la source : contient des plans (1933-1939).

      Adduction d'eau, travaux (1937-1940).

      Conduite d'eau sous la ligne de chemin de fer, installation (1938-1939).

      Distribution d'énergie électrique, travaux (1925-1927).

      Type de document : plan

    • 2 O 340 - Enseignement, acquisition du mobilier scolaire. (1880-1881)
  • 2 O 341-348 - Baneins (1806-1941)
    Lieu(x) : Baneins (Ain, France)

    • 2 O 341 - Comptabilité, créance due à Philibert Meunier par la commune, réclamation. (1807)
    • 2 O 342-345 - Bâtiments communaux (1811-1941)
      • 4 vues  - Bâtiments civils. 2 O 342- Ouvre la visionneuse
        2 O 342 - Bâtiments civils. (1912-1921)
        4 vues  - Bâtiments civils. 2 O 342 (ouvre la visionneuse)

        4 vues

        Présentation du contenu :

        Lavoir, construction (1912).

        Monument aux morts, érection : à signaler 1 plan (1920-1921).

        Type de document : plan
        Mots matières : lavoir, commémoration

      • 1 vue  - Bâtiments religieux. 2 O 343- Ouvre la visionneuse
        2 O 343 - Bâtiments religieux. (1811-1894)
        1 vue  - Bâtiments religieux. 2 O 343 (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Présentation du contenu :

        Eglise, réparations (1821-1822) ; achat d'une cloche (1827-1839) ; construction d'une sacristie (1828-1829) ; réparations (1845-1846) ; agrandissement et construction du clocher (1858-1871).

        Eglise et presbytère, réparations (1811-1817).

        Presbytère, réparations (1847-1852) ; reconstruction : à signaler 1 plan (1869, 1871-1876).

        Nouveau cimetière, aménagement (1888-1894).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 344-345 - Bâtiments d'enseignement (1834-1941)
        • 2 vues  - Maison d école ; Ecole de garçons ; Ecole de filles. 2 O 344- Ouvre la visionneuse
          2 O 344 - Maison d'école ; Ecole de garçons ; Ecole de filles. (1834-1914)
          2 vues  - Maison d école ; Ecole de garçons ; Ecole de filles. 2 O 344 (ouvre la visionneuse)

          2 vues

          Présentation du contenu :

          Maison d'école, construction (1834-1856).

          Ecole de garçons, construction (1883-1899) ; acquisition d'une pompe : à signaler 1 croquis (1901) ; construction d'un préau : à signaler 1 plan (1913-1914).

          Ecole de filles, appropriation (1903-1909).

          Type de document : plan

        • 1 vue  - Groupe scolaire et foyer familial, construction. 2 O 345- Ouvre la visionneuse
          2 O 345 - Groupe scolaire et foyer familial, construction. (1932-1941)
          1 vue  - Groupe scolaire et foyer familial, construction. 2 O 345 (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Présentation du contenu :

          À signaler 3 plans (1932-1941).

          Type de document : plan

    • 2 O 346 - Biens communaux. (1853-1938)
      Présentation du contenu :

      Délaissé de terrain, aliénation (1867-1894).

      Hors lignes de chemins ruraux, aliénation (1910).

      Terrain, échange (1912) ; acquisition (1912) ; bail à ferme (1936).

      Cimetière, concessions : à signaler 1 plan (1853-1938).

      Type de document : plan

    • 2 O 347 - Cultes. (1806-1844)
      Présentation du contenu :

      Réinstallation du desservant dans le presbytère (1806).

      Demande de conservation d'une croix installée sans autorisation par le desservant sur un chemin appartenant à la commune de Châtillon-sur-Chalaronne, refus (1834-1844).


    • 2 O 348 - Enseignement, acquisition de mobilier scolaire. (1912-1914)
  • 2 O 349-359 - Beaupont (1779-1935)
    Lieu(x) : Beaupont (Ain, France)

    • 2 O 349 - Sapeurs-pompiers, acquisition d'une pompe à incendie. (1909-1910)
    • 2 O 350 - Police. (an VI-1894)
      Présentation du contenu :

      Droit de parcours des communaux (an VI-1806).

      Cimetière, projet de tarif et de règlement des concessions (1884) ; modification du règlement (1894).


    • 2 O 351 - Personnel municipal. (an IX-1922)
      Présentation du contenu :

      Secrétaire, nomination (an IX).

      Percepteur-receveur, majoration d'indemnité (1922).


    • 2 O 352 - Comptabilité, état des excédents de dépenses. (1922)
    • 2 O 353-356 - Bâtiments communaux (an XII-1935)
      • 2 O 353 - Bâtiments civils. (1888-1935)
        Présentation du contenu :

        Poids public, installation (1888-1889).

        Bureau de poste, aménagement (1913-1920) ; renouvellement du bail (1935).

        Mots matières : poids-et-mesures

      • 2 O 354-355 - Bâtiments religieux (an XII-1916)
        • 2 O 354 - Eglise. (an XII-1916)
          Présentation du contenu :

          Réparations (an XII-1810) ; construction de l'avant-toit de la porte (1817-1818) ; agrandissement et réparations au clocher (1820-1828) ; travaux supplémentaires (1834-1840) ; reconstruction (1852-1880) ; restauration (1893-1894) ; refonte d'une cloche fêlée (1916).

          Mots matières : édifice cultuel

        • 2 O 355 - Presbytère ; Cimetière. (1810-1889)
          Présentation du contenu :

          Presbytère, acquisition (1810-1818) ; réparations aux dépendances et au bâtiment (1823-1829) ; agrandissement (1842-1849) ; construction (1849-1856) ; restauration (1886-1889).

          Cimetière, acquisition (1855-1861) ; agrandissement (1883).

          Mots matières : presbytère, cimetière

      • 2 O 356 - Bâtiments d'enseignement. (1836-1924)
        Présentation du contenu :

        Projet d'établissement de l'école dans le bâtiment du presbytère (1836-1838).

        Ecole de garçons, construction (1879-1886) ; appropriation (1894-1898) ; réparations (1908-1909).

        Maison d'école de filles, projet de construction (1883) ; installation provisoire et réparations (1896) ; construction (1896-1903).

        Maison d'école de garçons et de filles, réparations (1922-1924).

        Mots matières : établissement d'enseignement, presbytère

    • 2 O 357 - Biens communaux. (1779-1928)
      Présentation du contenu :

      Sections de Cropet, Gruas et Beaupont, revendications (1779-1812).

      Terrain, vente à M. Michel (1820-1821) ; restitution par M. Morel (1844-1850) ; échange pour le déplacement d'une mare communale (1889) ; acquisition (1898).

      Terrains, échange avec M. Lugné (1849-1850) ; adjudication (1864-1868) ; vente (1874-1876).

      Place de marché, acquisition (1913-1914).

      Cimetière, concessions (1829-1928).


    • 2 O 358 - Travaux publics. (an VI-1927)
      Présentation du contenu :

      Pont sur le Sevron, construction (an VI).

      Eclairage électrique, installation (1926-1927).


    • 2 O 359 - Enseignement. (1880-1897)
      Présentation du contenu :

      Maison d'école, acquisition de mobilier scolaire (1880-1881).

      Ecole de filles, acquisition de mobilier scolaire (1885-1897).

      Orphelinat Saint François Régis, fonctionnement (1892).


  • 2 O 360-371 - Beauregard (an XII-1938)
    Lieu(x) : Beauregard (Ain, France)

    • 2 O 360 - Administration générale, différend entre le maire et deux membres du conseil municipal. (1811)
    • 2 O 361 - Impôts, réclamation contre le contingent de la contribution personnelle et mobilière. (1891-1897)
    • 2 O 362 - Affaires militaires. (1815-1831)
      Présentation du contenu :

      Troupes alliées, livraison pour le magasin militaire de Toulon-sur-Arroux (1815-1816).

      Garde nationale, frais d'équipement et d'habillement du tambour, achat de chandelles et charbon de terre (1831).


    • 2 O 363 - Police, désordres à la fête Baladoire. (1815)
    • 2 O 364 - Personnel municipal, indemnité du receveur municipal. (1922)
    • 2 O 370 - Cultes. (an XII-1821)
      Présentation du contenu :

      Confrérie du Saint Sacrement, comptes (an XII-an XIII).

      Erection de l'église en chapelle vicariale (1821).

      Vicaire, traitement (1821).


    • 2 O 365-367 - Bâtiments communaux (1835-1938)
      • 2 vues  - Bâtiments civils. 2 O 365- Ouvre la visionneuse
        2 O 365 - Bâtiments civils. (1913-1938)
        2 vues  - Bâtiments civils. 2 O 365 (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Présentation du contenu :

        Aménagement d'un lavoir, acquisition d'un terrain et d'un bâtiment : à signaler 1 plan (1938).

        Bureau de poste, construction : à signaler une affiche (1913-1920).

        Type de document : plan
        Mots matières : lavoir

      • 6 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 366- Ouvre la visionneuse
        2 O 366 - Bâtiments religieux. (1835-1878)
        6 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 366 (ouvre la visionneuse)

        6 vues

        Présentation du contenu :

        Eglise, travaux au clocher et à la sacristie (1836) ; reconstruction : à signaler 5 plans (1846-1855) ; construction du perron et du porche (1857).

        Presbytère, créance de Madame veuve Jacquemoz pour le loyer (1835-1844) ; revendication de la propriété par les héritiers de Madame Gillet (1906-1930).

        Cimetière, translation (1861-1874) ; clôture (1874-1878).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 vues  - Maison d école, construction. 2 O 367- Ouvre la visionneuse
        2 O 367 - Maison d'école, construction. (1874-1925)
        2 vues  - Maison d école, construction. 2 O 367 (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Présentation du contenu :

        À signaler 2 plans (1874-1886) ; réparations (1925).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 368 - Biens communaux. (1832-1932)
      Présentation du contenu :

      Terrains, vente, (1832-1837).

      Cimetière, concessions (1846-1932).


    • 2 O 369 - Travaux publics, établissement d'une canalisation d'eau potable. (1928)
    • 1 vue  - Enseignement. 2 O 371- Ouvre la visionneuse
      2 O 371 - Enseignement. (1876-1882)
      1 vue  - Enseignement. 2 O 371 (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Présentation du contenu :

      Logement de l'instituteur, réclamation (1876).

      Ecole de filles dirigée par les sœurs Saint Joseph, gratuité et traitement de l'institutrice : à signaler 1 plan (1881-1882).

      Type de document : plan

  • 2 O 372-378 - Béligneux (an XIII-1936)
    Lieu(x) : Béligneux (Ain, France)

    • 2 O 372 - Administration générale. (1830-1922)
      Présentation du contenu :

      Plainte de plusieurs habitants contre l'administration locale (1830).

      Procès contre des habitants de Bourg-Saint-Christophe pour usurpation de bois communaux (1840-1843).

      Procès entre la commune et Saint-Maurice-de-Gourdans concernant la section de Chânes (1852-1870).

      Nouvelle école, nouvelle mairie et école intercommunale de La Valbonne, assurance contre l'incendie (1911-1922).


    • 2 O 373-375 - Bâtiments communaux (an XIII-1932)
      • 3 vues  - Bâtiments civils, érection du monument aux morts. 2 O 373- Ouvre la visionneuse
        2 O 373 - Bâtiments civils, érection du monument aux morts. (1919-1922)
        3 vues  - Bâtiments civils, érection du monument aux morts. 2 O 373 (ouvre la visionneuse)

        3 vues

        Présentation du contenu :

        À signaler 3 plans.

        Type de document : plan
        Mots matières : commémoration

      • 3 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 374- Ouvre la visionneuse
        2 O 374 - Bâtiments religieux. (an XIII-1932)
        3 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 374 (ouvre la visionneuse)

        3 vues

        Présentation du contenu :

        Eglise et sacristie, reconstruction (1879-1892).

        Eglise, construction du clocher (1843-1852) ; démolition et construction du clocher et de la façade (1897-1901) ; acquisition de l'horloge du clocher (1932).

        Presbytère, acquisition (an XIII-1818) ; réparations (1830-1862).

        Cimetière, agrandissement et travaux de clôture (1840-1843) ; translation (1892-1896).

        Cimetière du hameau de Chânes, construction : à signaler 2 plans (1895-1896).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 1 vue  - Bâtiments d enseignement. 2 O 375- Ouvre la visionneuse
        2 O 375 - Bâtiments d'enseignement. (1841-1929)
        1 vue  - Bâtiments d enseignement. 2 O 375 (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Présentation du contenu :

        Maison d'école, construction (1841-1856) ; agrandissement (1861).

        Ecole mixte et mairie, appropriation et agrandissement (1907-1912).

        Ancienne maison d'école et mairie, aliénation : à signaler 1 plan (1919-1920).

        Ecole mixte du hameau de Chânes, construction (1890-1899).

        Ecole intercommunale de La Valbonne, construction (1902-1909).

        Ecoles de Chânes, de La Valbonne et de Béligneux, réparations (1928-1929).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement, hôtel de ville

    • 6 vues  - Biens communaux. 2 O 376- Ouvre la visionneuse
      2 O 376 - Biens communaux. (1854-1936)
      6 vues  - Biens communaux. 2 O 376 (ouvre la visionneuse)

      6 vues

      Présentation du contenu :

      Détournement du torrent de Pommaret, contentieux : à signaler 1 plan (1854-1855).

      Sources de Pires, acquisition et captage (1910-1929).

      Borne-fontaine, construction (1931).

      Cimetière, concessions : à signaler 2 plans (1861-1936). Cimetière de Chânes, concessions (1897-1898).

      Type de document : plan

    • 11 vues  - Travaux publics. 2 O 377- Ouvre la visionneuse
      2 O 377 - Travaux publics. (1919-1932)
      11 vues  - Travaux publics. 2 O 377 (ouvre la visionneuse)

      11 vues

      Présentation du contenu :

      Alimentation en eau du camp de la Valbonne et du village : à signaler 1 plan (1919-1931).

      Adduction d'eau potable, travaux (1927-1930) ; extension (1929-1937). Projet d'adduction d'eau potable, acquisition et dérivation des sources de Pires : contient des plans (1927-1932). Adduction d'eau potable au hameau de Chânes, travaux (1930).

      Réseau électrique, installation (1923-1924).

      Type de document : plan

    • 2 O 378 - Assistance, secours pour les pertes occasionnées par la grêle. (1823-1830)
  • 2 O 379-406 - Bellegarde-sur-Valserine (1852-1942)
    Lieu(x) : Bellegarde-sur-Valserine (Ain, France)

    • 2 O 379 - Administration générale. (1870-1894)
      Présentation du contenu :

      Procès contre Monsieur Rousset desservant (1870-1874).

      Transaction sur procès entre les consorts Lederrey et Rivollet et la commune (1878).

      Travaux communaux, procès avec l'architecte Doret (1892-1894).


    • 2 O 380 - Garde nationale mobilisée, dépense pour l'habillement, l'équipement et la solde. (1870-1878)
    • 2 O 381 - Sapeurs-pompiers, fourniture de masques à gaz. (1939)
    • 2 O 382 - Police. (1876-1925)
      Présentation du contenu :

      Cimetière, inhumations des habitants de Coupy (1876) ; règlement (1887-1889).

      Appareil distributeur d'essence, demande d'installation (1925).


    • 2 O 383 - Hygiène. (1912-1936)
      Présentation du contenu :

      Abattoir, règlement général (1912).

      Enlèvement des ordures, traité de gré à gré et soumission (1920-1936).


    • 2 O 384 - Personnel municipal, avancements, nominations, gratifications. (1937)
    • 2 O 385 - Comptabilité. (1928-1939)
      Présentation du contenu :

      Création de surtaxes pour travaux divers (1928-1929).

      Indemnité versée à M. Walther pour le contrôle de l'emploi de la subvention allouée sur le produit des jeux pour la construction des égouts (1929).

      Remboursement de quatre obligations de la ville au porteur, volées à Charles Bouvier (1939).


    • 2 O 386-397 - Bâtiments communaux (1852-1942)
      • 2 O 386-389 - Bâtiments civils (1874-1940)
        • 2 O 386 - Mairie et maison d'école ; Hôtel de ville. (1874-1940)
          Présentation du contenu :

          Mairie et maison d'école, construction (1874-1889).

          Transfert de la mairie au premier étage du bâtiment de l'école et création de deux nouvelles classes (1899-1909).

          Hôtel de ville, construction (1929-1933). Hôtel de ville, école ménagère, église, travaux (1938-1940).

          Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, édifice cultuel

        • 2 O 387 - Poids public ; Pont à bascule avec pavillon à usage de WC publics ; Abattoir. (1881-1939)
          Présentation du contenu :

          Poids public, construction (1881-1884).

          Pont à bascule avec pavillon à usage de WC publics, construction (1938-1939).

          Abattoir, construction (1906-1915) ; travaux de déblaiement (1915) ; assainissement d'un talus de déblai et construction d'un mur de pied (1915) ; déblaiement à l'arrière et construction d'un mur de soutènement sur toute la longueur de l'éboulement (1920-1921) ; déblaiement d'un éboulement (1925) ; réparations (1927-1938) ; construction d'un entrepôt pour les cuirs (1923).

          Mots matières : poids-et-mesures, installation sanitaire publique, abattoir

        • 2 O 388 - Lavoirs publics ; Egouts ; Cimetière ; Hôtel des postes ; Places publiques et champ de foire ; Jardin public ; Hôpital. (1878-1939)
          Présentation du contenu :

          Lavoirs publics, construction (1894-1898). Lavoirs, égouts, cimetière, travaux (1878-1898). Ancien lavoir communal, location (1938).

          Hôtel des postes, acquisition d'une parcelle pour sa construction (1928-1931).

          Etablissement d'une place publique et d'un champ de foire, acquisition d'un terrain (1899). Place Carnot, aménagement (1922-1924).

          Jardin public, création et aménagement (1936-1939).

          Hôpital, construction (1918-1919).

          Mots matières : lavoir, cimetière, place publique, champ de foire, espace vert, établissement public d'hospitalisation

        • 2 O 389 - Bâtiments communaux ; Immeubles désaffectés ; Bourse du Travail ; Entrepôt de poudres ; Urinoirs, WC publics ; Bains-douches. (1922-1939)
          Présentation du contenu :

          Bâtiments communaux, entretien (1922).

          Immeubles désaffectés, vente (1924).

          Bourse du Travail, construction (1924-1925).

          Entrepôt de poudres, construction (1935-1938).

          Installation de différents services municipaux, acquisition du garage Gros (1938-1939).

          Urinoirs, construction (1902-1904). WC publics, construction (1928-1929) ; modification et réparations (1936-1938).

          Bains-douches, construction (1930-1934).

          Mots matières : installation sanitaire publique, infrastructure militaire

      • 2 O 390-391 - Bâtiments religieux (1852-1930)
        • 2 O 390 - Eglise ; Presbytère. (1852-1919)
          Présentation du contenu :

          Eglise, construction (1852-1875) ; réfection de la toiture (1873-1877).

          Eglise et presbytère, travaux (1883).

          Presbytère, acquisition (1858-1867) ; aliénation du mur de clôture (1897) ; aliénation du mur de clôture du jardin (1897).

          Ancien presbytère, location (1910-1919).

          Mots matières : édifice cultuel, presbytère

        • 2 O 391 - Cimetières. (1864-1930)
          Présentation du contenu :

          Cimetière, acquisition (1864-1874) ; réparations (1879).

          Nouveau cimetière, aménagement (1896-1902) ; projet d'aménagement (1921) ; construction d'un dépôt mortuaire, d'un logement pour gardien et travaux d'assainissement (1927-1930).

          Ancien cimetière désaffecté, nettoyage et nivellement (1927-1928).

          Mots matières : cimetière

      • 2 O 392-396 - Bâtiments d'enseignement (1860-1942)
        Mots matières : établissement d'enseignement

        • 2 O 392 - Maison d'école pour garçons ; Maison d'école ; Salles pour cours supplémentaires d'instruction primaire ; Ecole maternelle. (1860-1885)
          Présentation du contenu :

          Maison d'école pour garçons, projet de construction (1860-1878).

          Maison d'école, installation d'une horloge (1879).

          Salles pour cours supplémentaires d'instruction primaire, construction (1881-1882).

          Ecole maternelle, construction (1883-1885).


        • 2 O 393 - Ecole primaire élémentaire et école primaire supérieure, construction (1881-1907). (1881-1907)
        • 2 O 394 - Ecole de filles et école maternelle ; Ecole primaire supérieure ; Logements des instituteurs ; Salles de classes ; Ecole de garçons. (1891-1921)
          Présentation du contenu :

          Ecole de filles et école maternelle, appropriation (1891).

          Ecole primaire supérieure, logements des instituteurs, services municipaux, aménagement (1900-1910).

          Ecoles, travaux (1908-1915).

          Salles de classes, réparations (1909).

          Ecole de garçons, appropriation (1913-1914).

          Ecoles, réparations (1919-1921).


        • 2 O 395 - Ecole ménagère section professionnelle annexée au cours complémentaire de filles. (1929-1942)
          Présentation du contenu :

          Location puis acquisition de l'ancien hôtel de la poste et travaux d'aménagement (1929-1942).


        • 2 O 396 - Ecole maternelle ; Ecole de garçons ; Ecoles. (1930-1938)
          Présentation du contenu :

          Ecole maternelle, construction (1930-1933).

          Ecole de garçons, installation du chauffage (1934-1938).

          Ecoles, réparations (1936-1938).


      • 2 O 397 - Bâtiments militaires. (1935-1939)
        Présentation du contenu :

        Caserne du peloton à pied de la Garde républicaine mobile, construction ; à signaler 64 croquis. Ce dossier a été transmis à la préfecture par la direction du Génie de Lyon de la 14e Région militaire, maître d'ouvrage pour cette opération.

        Mots matières : caserne

    • 2 O 398 - Biens communaux. (1862-1939)
      Présentation du contenu :

      Achat de terrains pour dégager les abords du groupe scolaire (1893).

      Vente du terrain au lieudit Grand-Champ par la Société immobilière de la région lyonnaise et du Bugey, à la ville (1935-1939).

      Location d'un terrain à Monsieur Lagnaz (1938).

      Hors-ligne, vente (1926).

      Eaux, cession d'une concession (1862-1863).

      Règlement d'eau d'un barrage à établir sur la Valserine (1881).

      Eau, projet de règlement (1927). Source Broccard, captage (1929-1930). Puits-citerne, établissement (1871-1872). Puits du hameau de Musinens, construction (1883). Puits, création (1883-1885).

      Fontaines, demande de création par les habitants (1861). Fontaines publiques de Musinens, réparations (1882). Fontaines publiques, création (1891-1892).

      Réservoir, construction (1888-1890).

      Exploitation de l'établissement de bains-douches, concession (1933-1939).

      Cimetière, litige relatif à l'inhumation des habitants de Coupy (1871-1876) ; concessions (1927-1929).

      Mots matières : fontaine

    • 2 O 399-403 - Travaux publics et lotissement privé (1887-1940)
      • 5 vues  - Egouts. 2 O 399- Ouvre la visionneuse
        2 O 399 - Egouts. (1887-1939)
        5 vues  - Egouts. 2 O 399 (ouvre la visionneuse)

        5 vues

        Présentation du contenu :

        Egouts, construction (1887-1898 ; 1919-1935).

        Canaux égouts du Quartier Latin, construction (1905-1906).

        Réseau d'égouts du village de Musinens à la Valserine et de caniveaux dans l'agglomération de Bellegarde, construction : contient des plans (1929-1934).

        Réseau d'égouts et de trottoirs, construction : contient des plans (1934-1941).

        Réseau d'égouts dans la rue de Lyon et le chemin du Dépôt, construction (1936-1939).

        Type de document : plan

      • 5 vues  - Réseau de distribution des eaux. 2 O 400- Ouvre la visionneuse
        2 O 400 - Réseau de distribution des eaux. (1891-1940)
        5 vues  - Réseau de distribution des eaux. 2 O 400 (ouvre la visionneuse)

        5 vues

        Présentation du contenu :

        Réseau Détraz, amélioration (1896-1939).

        Conduites d'eau, bornes-fontaines, fontaines publiques, installation (1891-1893).

        Conduites d'eau, bouches à incendie, bornes-fontaines, construction (1895-1899).

        Canalisations Darblay, rachat (1925-1928).

        Réseau de distribution d'eau, travaux d'amélioration : contient des plans (1929-1930).

        Captages existants, projet d'amélioration (1933-1937).

        Conduite d'eau de Coz, travaux de déviation (1936-1937).

        Station de pompage des eaux, installation d'un groupe élévatoire de secours : contient des plans (1939-1940).

        Type de document : plan
        Mots matières : fontaine

      • 2 O 401 - Adduction d'eau potable, travaux. (1911-1927)
      • 2 O 402 - Bouches d'incendie ; Caniveaux ; Trottoirs ; Mur de soutènement ; Passerelle des Dombes ; Ruisseau des Lades ; Eclairage public ; Ligne électrique aérienne triphasée. (1905-1935)
        Présentation du contenu :

        Bouches d'incendie, installation (1910-1911).

        Construction de caniveaux et d'une bouche sous trottoir (1905-1906).

        Caniveaux et bordures de trottoirs, construction (1912-1914).

        Construction de trottoirs et de caniveaux (1927-1934).

        Mur de soutènement sur la place de la Chapelle de Musinens, reconstruction (1906-1908).

        Passerelle des Dombes, couverture (1910-1923).

        Ruisseau des Lades, couverture (1919-1921).

        Eclairage public, installation (1916-1926).

        Ligne électrique aérienne triphasée, construction (1935).


      • 3 vues  - Projet de lotissement au lieudit Grand-Champ par la Société Immobilière de la Région Lyonnaise et du Bugey. 2 O 403- Ouvre la visionneuse
        2 O 403 - Projet de lotissement au lieudit Grand-Champ par la Société Immobilière de la Région Lyonnaise et du Bugey. (1925-1929)
        3 vues  - Projet de lotissement au lieudit Grand-Champ par la Société Immobilière de la Région Lyonnaise et du Bugey. 2 O 403 (ouvre la visionneuse)

        3 vues

        Présentation du contenu :

        Instruction du dossier de demande par la 3e division de la préfecture : à signaler 3 plans (1925-1929).

        Type de document : plan

    • 2 O 404 - Assistance. (1918-1925)
      Présentation du contenu :

      Rapatriés civils, personnel sanitaire et grands blessés, demande de subvention à la ville de Mâcon pour l'accueil (1918).

      Contribution à l'Office public d'habitations à bon marché (1923-1925).


    • 2 O 405-406 - Enseignement (1878-1900)
      • 2 O 405 - Instruction primaire ; Ecole publique de garçons ; Ecole primaire supérieure de garçons. (1878-1900)
        Présentation du contenu :

        Instruction primaire, dépenses (1880-1891).

        Ecole publique de garçons, création d'un deuxième emploi d'instituteur adjoint (1878).

        Ecole primaire supérieure de garçons, installation (1881-1900).


      • 1 vue  - Ecole de garçons ; Ecole maternelle ; Ecole de filles ; Ecole maternelle, répartition des logements du personnel (1900) ; Ecole primaire supérieure double ; Traitement des premiers adjoints de l école de garçons et de filles ; Sou des écoles. 2 O 406- Ouvre la visionneuse
        2 O 406 - Ecole de garçons ; Ecole maternelle ; Ecole de filles ; Ecole maternelle, répartition des logements du personnel (1900) ; Ecole primaire supérieure double ; Traitement des premiers adjoints de l'école de garçons et de filles ; Sou des écoles. (1878)
        1 vue  - Ecole de garçons ; Ecole maternelle ; Ecole de filles ; Ecole maternelle, répartition des logements du personnel (1900) ; Ecole primaire supérieure double ; Traitement des premiers adjoints de l école de garçons et de filles ; Sou des écoles. 2 O 406 (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Présentation du contenu :

        Ecole de garçons, création d'un quatrième emploi d'adjoint (1883).

        Jardin de l'école de garçons, création : à signaler 1 plan (1883).

        Ecole de garçons, création d'un cinquième emploi (1900) ; création d'un sixième emploi d'adjoint (1904-1907) ; création d'un septième et d'un huitième emploi d'adjoint (1908-1910) ; aménagement d'une septième classe (1909) ; création de logements d'instituteurs (1909).

        Cours complémentaire de garçons, transformation en cours de deux années et à trois classes (1911-1912).

        Ecole maternelle, création d'un emploi de sous-directrice (1882-1883) ; règlement de la garderie (s.d.).

        Ecole de filles, création d'un troisième emploi d'institutrice adjointe (1883).

        Ecole de filles école maternelle, répartition des logements du personnel (1900) ; installation et création de nouveaux emplois (1903).

        Ecole de filles, création d'un septième emploi d'adjointe (1912-1913).

        Ecoles primaires publiques de garçons et de filles, achat de mobilier scolaire (1878-1880).

        Ecole primaire supérieure double, création (1882-1886).

        Ecoles, rattachement du hameau de Coupy (1891-1893).

        Traitement des premiers adjoints de l'école de garçons et de filles, supplément (1892).

        Ecoles de filles et de garçons, création d'un quatrième et d'un cinquième emploi d'adjoints (1900-1902).

        Sou des écoles, statuts et fonctionnement (1939).

        Type de document : plan

  • 2 O 407-434 - Belley (1766-1952)
    Lieu(x) : Belley (Ain, France)

    • 2 O 407 - Administration générale. (1819-1883)
      Présentation du contenu :

      Nomination d'un avoué pour l'administration dans l'affaire opposant Mademoiselle Augeat et le comte de Cordon (1819).

      Prêt de documents à la ville par les Archives départementales (1882-1883).


    • 2 O 408 - Commerce. (1817-1847)
      Présentation du contenu :

      Approvisionnement du marché (1847).

      Bouchers, contentieux et règlement de police (1817-1819).


Voir par page :50 100 150 200 250 300 350 400