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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 485-493 - Bénonces (1806-1944)
    Lieu(x) : Bénonces (Ain, France)

    • 2 O 488-490 - Bâtiments communaux (1839-1921)
      • 2 O 490 - Bâtiments d'enseignement. (1845-1899)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école, acquisition et travaux (1845-1890).

        Groupe scolaire, construction (1882-1899).

        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 vues  - Biens communaux. 2 O 491- Ouvre la visionneuse
      2 O 491 - Biens communaux. (1806-1932)
      2 vues  - Biens communaux. 2 O 491 (ouvre la visionneuse)

      2 vues

      Présentation du contenu :

      Propriété du pré de la cure, contentieux (1806-1822).

      Usurpations de terrains, procès (1839-1851).

      Acquisition d'un pâturage enclavé dans les bois communaux (1891-1896).

      Bornage amiable d'un terrain (1929-1930).

      Litige avec la commune de Villebois à propos de coupes dans les bois, reconnaissance de limites : à signaler 2 plans (1816-1836).

      Usurpations de bois par le maire et sa famille, condamnation et remplacement (1819-1824).

      Bois, procès intenté par Mlle Falcoz de La Blache d'Haraucourt (1832-1846) ; délimitation partielle avec la propriété d'un particulier (1845-1851).

      Fontaine-lavoir, construction : à signaler 1 plan (1875-1888).

      Cimetière, concessions (1888-1932).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine, lavoir

    • 2 O 492 - Travaux publics. (1882-1944)
      Présentation du contenu :

      Eau potable, projet d'adduction avec dérivation d'une source pour alimenter le village et le hameau d'Onglas : contient des plans (1908-1944).

      Pont sur le ruisseau du Bellet, construction (1882).

      Eclairage électrique sur la voie publique et dans les bâtiments municipaux, installation (1923).

      Type de document : plan

    • 2 O 493 - Enseignement, établissement d'une école de filles, demande de remboursement des frais de logement de l'instituteur, achat de mobilier scolaire et traitement de l'institutrice. (1845-1858)
  • 2 O 494-504 - Bény (an XI-1933)
    Lieu(x) : Bény (Ain, France)

    • 2 O 494 - Administration générale, remise des comptes de l'ancien maire. (1819)
    • 2 O 495 - Impôts. (1818-1879)
      Présentation du contenu :

      Imposition extraordinaire (1818), liste des trente plus imposés de la commune (1879).


    • 2 O 496 - Sapeurs-pompiers, acquisition d'une pompe à incendie. (1895-1898)
    • 2 O 497 - Police. (1811-1890)
      Présentation du contenu :

      Parcours commun, mise en réserve (1811).

      Cimetière, fixation de la surface et des tarifs des concessions (1847-1890).


    • 2 O 498 - Elections et personnel municipal. (an XI-1879)
      Présentation du contenu :

      Secrétaire de mairie, nomination et appointement (an XI).

      Tableau des conseillers municipaux en exercice (1879).


    • 2 O 499-501 - Bâtiments communaux (an XI-1933)
      • 2 vues  - Bâtiments civils. 2 O 499- Ouvre la visionneuse
        2 O 499 - Bâtiments civils. (an XI-1933)
        2 vues  - Bâtiments civils. 2 O 499 (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Présentation du contenu :

        Mairie et écoles, réparations (1926-1927).

        Poids public, construction (1920-1921).

        Remise pour la pompe à incendie, construction : à signaler un petit croquis (1900-1901).

        Anticipation de deux places publiques au hameau de Vacon (an XI-an XII).

        Place publique, agrandissement (1932-1933).

        Monuments aux morts, érection : à signaler un croquis à main levée (1920-1923).

        Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, poids-et-mesures, place publique, commémoration

      • 3 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 500- Ouvre la visionneuse
        2 O 500 - Bâtiments religieux. (an XI-1932)
        3 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 500 (ouvre la visionneuse)

        3 vues

        Présentation du contenu :

        Eglise, reconstruction du clocher (1827-1829) ; étayage de la loge de la cloche (1832) ; reconstruction (1835-1839) ; reconstruction de la nef et du chœur : à signaler 1 plan (1842-1858) ; réfection de la toiture du clocher (1883-1895).

        Presbytère, demande de remboursement partiel pour l'amodiation du jardin, par un particulier (an XI) ; réparations (1818-1828) ; construction d'un puits (1827) ; réparations au four et aux murs de l'église (1832-1833) ; restauration (1901-1903).

        Cimetière, mur de clôture (1858-1867) ; agrandissement et mur de clôture, travaux simultanés à la construction d'un puits avec pompe au village (1890-1892) ; aménagement d'un nouvel emplacement pour les concessions trentenaires : à signaler 1 plan des lieux (1931-1932).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 3 vues  - Bâtiments d enseignement. 2 O 501- Ouvre la visionneuse
        2 O 501 - Bâtiments d'enseignement. (1856-1933)
        3 vues  - Bâtiments d enseignement. 2 O 501 (ouvre la visionneuse)

        3 vues

        Présentation du contenu :

        Ecole de garçons, construction : à signaler 1 plan des lieux (1856-1865) ; aménagement d'une deuxième salle de classe, d'une cave pour l'instituteur et agrandissement du jardin (1871-1876).

        Ecole de filles, acquisition (1858-1863) ; construction d'un four, d'une buanderie, d'un bûcher et de latrines (1867-1869) ; agrandissement et acquisition de mobilier scolaire (1878-1881) ; acquisition et appropriation : à signaler 2 plans (1886-1905) ; réparations (1933).

        Ecoles communales, réparations (1913-1916).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 502 - Biens communaux. (1819-1933)
      Présentation du contenu :

      Usurpation d'un terrain au hameau de Vacon (1850).

      Terrains, échange (1856-1866).

      Droit de puisage, litige (1819-1821).

      Cimetière, concessions (1838-1933).


    • 2 O 503 - Travaux publics. (1876-1894)
      Présentation du contenu :

      Construction d'un pont sur le Sevron (1876).

      Restauration du pont de Chaffoux (1892-1893).

      Construction d'un tablier métallique au pont du moulin Perdrix (1894).


    • 2 O 504 - Enseignement. (1882-1886)
      Présentation du contenu :

      Ecole de filles, création d'un emploi d'institutrice adjointe (1882).

      Demande de réintégration de l'ancienne supérieure des religieuses de Saint-Joseph et demande de changement de l'institutrice adjointe (1885-1886).


  • 2 O 505-511 - Béon (an XIV-1944)
    Lieu(x) : Béon (Ain, France)

    • 2 O 511 - Assistance, achat de comestibles pour les indigents. (1817)
    • 2 O 505-507 - Bâtiments communaux (1829-1938)
      • 1 vue  - Bâtiments civils. 2 O 505- Ouvre la visionneuse
        2 O 505 - Bâtiments civils. (1923-1930)
        1 vue  - Bâtiments civils. 2 O 505 (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Présentation du contenu :

        Mairie, école et église, électrification (1930).

        Monument aux morts, construction : à signaler un petit plan des lieux (1923-1925).

        Type de document : plan
        Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, édifice cultuel, commémoration

      • 6 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 506- Ouvre la visionneuse
        2 O 506 - Bâtiments religieux. (1829-1938)
        6 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 506 (ouvre la visionneuse)

        6 vues

        Présentation du contenu :

        Eglise, refonte de la cloche (1843) ; reconstruction du clocher (1870-1872).

        Presbytère, acquisition (1829-1836) ; location (1926-1938).

        Cimetière, translation : à signaler 1 extrait du plan cadastral et 1 plan des lieux (1891-1900).

        Ancien cimetière, transformation en place publique : à signaler 2 plans (1938).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 507 - Bâtiments d'enseignement. (1836-1936)
        Présentation du contenu :

        Ecole de garçons, appropriation (1836-1846).

        Ecole de filles, acquisition et travaux (1853-1864).

        Ecoles de filles et de garçons, agrandissement (1880-1884).

        Ancienne école de filles, aliénation : à signaler 1 plan (1921-1925).

        Construction d'une terrasse et alimentation en eau potable à l'école, travaux simultanés à la construction d'une cabine téléphonique et à la démolition du bâtiment de la pompe à incendie (1929-1930).

        Groupe scolaire, construction et aménagement (1932-1936).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 4 vues  - Biens communaux. 2 O 508- Ouvre la visionneuse
      2 O 508 - Biens communaux. (1808-1929)
      4 vues  - Biens communaux. 2 O 508 (ouvre la visionneuse)

      4 vues

      Présentation du contenu :

      Bois, demande d'autorisation d'exploitation (1815-1816) ; changement de mode d'exploitation (1829-1864).

      Fontaines, travaux (1815-1816).

      Fontaines et lavoir, construction : à signaler 1 plan d'une parcelle à acquérir (1898-1903).

      Marais, confection d'un fossé et amodiation (1808).

      Cimetière, concessions (1927-1929).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine, lavoir

    • 1 vue  - Travaux publics. 2 O 509- Ouvre la visionneuse
      2 O 509 - Travaux publics. (1906-1944)
      1 vue  - Travaux publics. 2 O 509 (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Présentation du contenu :

      Captage de sources : à signaler 1 plan (1906-1907).

      Adduction d'eau potable, travaux (1932-1944).

      Electrification de la commune, travaux (1929-1930).

      Type de document : plan

    • 2 O 510 - Cultes. (an XIV-1822)
      Présentation du contenu :

      Traitement du desservant, souscription volontaire (an XIV-1817) ; augmentation (1822).


  • 2 O 512-525 - Béréziat (an XII-1940)
    Lieu(x) : Béreyziat (Ain, France)

    • 2 O 512 - Administration générale, refus d'abonnement au Journal d'Agriculture et des Arts. (1809-1810)
    • 2 O 513 - Impôts. (an XIII-1891)
      Présentation du contenu :

      Demande d'imposition extraordinaire, rejet (an XIII).

      Demande de réduction du contingent mobilier (1891).


    • 2 O 514 - Affaires militaires. (1819-1940)
      Présentation du contenu :

      Vérification des dépenses de guerre et des réquisitions pendant les occupations militaires de 1814-1815, paiement du commissaire (1819).

      Sapeurs-pompiers, achat d'une pompe à incendie (1939-1940).


    • 2 O 515 - Police, règlement du nouveau cimetière, tarifs des concessions et enlèvement des pierres du cimetière désaffecté. (1908-1910)
    • 2 O 516 - Personnel, traitement du garde-champêtre. (1822-1824)
    • 2 O 517 - Comptabilité. (1807-1927)
      Présentation du contenu :

      Budget, proposition (1807), budget primitif (1927).


    • 2 O 518-522 - Bâtiments communaux (an XII-1936)
      • 2 O 518 - Bâtiments civils. (1875-1935)
        Présentation du contenu :

        Mairie et école de garçons, construction (1902-1911).

        Poids public, construction (1888-1891) ; restauration (1899-1901).

        Bureau de poste, installation dans l'ancienne mairie-école (1908).

        Local contigu au bureau de poste, location (1935).

        Place du marché, établissement (1875-1877).

        Monument aux morts, construction (1920-1923).

        Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, poids-et-mesures, place publique, commémoration

      • 2 O 519-521 - Bâtiments religieux (an XII-1936)
        • 2 O 519 - Eglise et presbytère. (an XII-1882)
          Présentation du contenu :

          Eglise, refonte d'une cloche (an XII) ; réparations, reconstruction du clocher et du chœur et agrandissement de la nef (1834-1851) ; restauration (1880-1882).

          Eglise et presbytère, réparations (1820).

          Mots matières : édifice cultuel, presbytère

        • 2 O 520 - Presbytère. (1811-1936)
          Présentation du contenu :

          Acquisition de l'ancien presbytère (1811-1818).

          Acquisition d'un pré pour le presbytère et imposition (1820-1822) ; aliénation (1897-1904).

          Presbytère, réparations (1825-1830).

          Démolition de l'ancien presbytère et reconstruction (1859-1873).

          Presbytère, restauration (1897-1903) ; location (1933-1936).

          Ajournement des réparations des dépendances du presbytère et restauration de la vieille cure (1906).

          Mots matières : presbytère

        • 10 vues  - Cimetière, translation. 2 O 521- Ouvre la visionneuse
          2 O 521 - Cimetière, translation. (1897-1909)
          10 vues  - Cimetière, translation. 2 O 521 (ouvre la visionneuse)

          10 vues

          Présentation du contenu :

          À signaler 1 plan (1897-1909).

          Type de document : plan
          Mots matières : cimetière

      • 3 vues  - Bâtiments d enseignement. 2 O 522- Ouvre la visionneuse
        2 O 522 - Bâtiments d'enseignement. (1845-1930)
        3 vues  - Bâtiments d enseignement. 2 O 522 (ouvre la visionneuse)

        3 vues

        Présentation du contenu :

        Ecole de garçons, acquisition et appropriation (1845-1874) ; acquisition du terrain pour la construction (1907-1908).

        Ecole de filles, construction : à signaler 3 plans (1873-1884) ; réparations aux logements (1924-1930).

        Ecoles de garçons et de filles, agrandissement (1887-1889).

        Groupe scolaire, appropriation (1897-1899).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 523 - Cimetière, concessions. (1820-1932)
    • 2 O 524 - Travaux publics, reconstruction du pont du Vorgey. (1810-1813)
    • 2 O 525 - Enseignement, création de deux postes d'adjoint aux écoles de garçons et de filles. (1884-1887)
  • 2 O 526-536 - Bettant (an XIII-1939)
    Lieu(x) : Bettant (Ain, France)

    • 2 O 526 - Administration générale, demande des habitants de Bettant hameau de Saint-Denis-le-Chausson de former une commune. (1815-1816)
      Présentation du contenu :

      À signaler 1 plan des deux villages.

      Type de document : plan

    • 2 O 527 - Industrie. (1900-1930)
      Présentation du contenu :

      Changement de nom d'une société, conseil d'administration et nomination du directeur général (1900-1907).

      Constitution de la Société Veuve Guilloud & fils (1930).


    • 2 O 528 - Police. (an XIII-1816)
      Présentation du contenu :

      Pétition des habitants de Bettant hameau de Saint-Denis-en-Bugey pour demander l'autorisation d'inhumation de leurs morts dans leur propre cimetière, refus des autorités (an XIII-1816).


    • 2 O 529 - Comptabilité. (1837-1937)
      Présentation du contenu :

      Contestation des comptes établis par le sous-préfet après la séparation de Bettant et Saint-Denis-en-Bugey (1837), comptes de gestion (1936-1937).


    • 2 O 530-533 - Bâtiments communaux (1828-1939)
      • 2 O 530 - Mairie-école ; Pont à bascule ; Lavoir ; Bureau de poste ; Monument aux morts. (1856-1934)
        Présentation du contenu :

        Mairie-école, construction (1856-1873).

        Pont à bascule, construction (1928-1929).

        Lavoir, construction : à signaler 1 plan (1910-1915).

        Bureau de poste, acquisition et aménagement : à signaler 2 plans (1904-1908) ; réparations (1924-1934).

        Monument aux morts, construction : à signaler 1 plan (1920-1921).

        Type de document : plan
        Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, poids-et-mesures, lavoir, commémoration

      • 2 O 531-532 - Bâtiments religieux (1828-1938)
        • 2 O 531 - Eglises. (1828-1934)
          Présentation du contenu :

          Eglise, réparations (1828-1850).

          Nouvelle église, construction : à signaler 1 plan (1868-1885) ; réparation au clocher (1933).

          Ancienne église, aliénation (1876-1878).

          Type de document : plan
          Mots matières : édifice cultuel

        • 2 O 532 - Presbytère ; Cimetière. (1837-1938)
          Présentation du contenu :

          Presbytère, construction (1837-1850).

          Cimetière, agrandissement : à signaler 2 plans (1851-1853 ; 1885-1888 ; 1937-1938).

          Type de document : plan
          Mots matières : presbytère, cimetière

      • 2 O 533 - Bâtiments d'enseignement. (1837-1939)
        Présentation du contenu :

        Ecole, travaux (1837-1838).

        Groupe scolaire, construction : à signaler 2 plans (1894-1904) ; agrandissement : contient des plans (1932-1939).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 534 - Biens communaux. (1854-1931)
      Présentation du contenu :

      Bois, nouvel aménagement des coupes (1854-1857).

      Vente de bois du communal de la Charme et de la Verne (1910).

      Source de la Verne, acquisition (1897-1898).

      Cimetière, concessions (1882-1931).


    • 2 O 535 - Travaux publics. (1905-1925)
      Présentation du contenu :

      Construction d'un pont sur l'Albarine (1905-1911).

      Distribution d'énergie électrique, concession (1923-1925).


    • 2 O 536 - Cultes, traitement du vicaire. (1833-1838)
  • 2 O 537-546 - Bey (1812-1933)
    Lieu(x) : Bey (Ain, France)

    • 2 O 537 - Administration générale. (1817-1860)
      Présentation du contenu :

      Séparation entre Bey et Cormoranche, règlement d'une partie du reliquat des comptes (1817).

      Fournitures pour la mairie, acquisition (1855-1860).


    • 2 O 538 - Personnel municipal. (1817-1922)
      Présentation du contenu :

      Garde-champêtre, plainte du maire (1817) ; traitement (1819).

      Receveur municipal, augmentation de l'indemnité (1922).


    • 2 O 539 - Comptabilité. (1824-1861)
      Présentation du contenu :

      Budgets, observations (1824).

      Règlement des frais pour l'établissement du recensement (1856-1861).


    • 2 O 540-542 - Bâtiments communaux (1822-1920)
      • 2 O 540 - Bâtiments civils. (1876-1920)
        Présentation du contenu :

        Mairie-école, construction, travaux simultanés avec la construction d'une école de filles : à signaler 1 plan et un croquis (1876-1880).

        Monument aux morts, construction (1920).

        Type de document : plan
        Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, commémoration

      • 2 O 541 - Bâtiments religieux. (1822-1870)
        Présentation du contenu :

        Eglise, réparations au clocher et aux vitraux : à signaler qu'une tempête dans la nuit du 24 au 25 décembre 1821 a enlevé une partie du couvert du clocher, brisé plus de la moitié des tuiles et fracassé deux grands vitraux (1822) ; construction d'une fenêtre (1832) ; réparations au beffroi (1848) ; réparations urgentes et projet de translation (1848-1852) ; réparations intérieures (1868-1870).

        Donation de l'ancien presbytère à la commune et construction de la sacristie (1823-1826).

        Réparations au presbytère et à la toiture de l'église (1841-1854).

        Presbytère, construction d'un mur de clôture, d'un portail et d'une porte d'entrée (1824-1827) ; réparations (1828-1829 ; 1861) ; réfection du toit et aménagement intérieur (1835-1837) ; réparations à la clôture du jardin et au bâtiment (1855) ; clôture d'un droit de passage (1861) ; réparations aux deux chambres (1863-1864) ; réparation d'un mur (1867-1868).

        Mots matières : édifice cultuel, presbytère

      • 2 O 542 - Bâtiments d'enseignement. (1846-1861)
        Présentation du contenu :

        Réparations locatives à l'ancienne maison d'école, changement de local, achat d'un complément de mobilier scolaire, projet de construction d'une mairie-école (1846-1859).

        Location de la maison d'école et traitement du marguiller (1861).

        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 543 - Biens communaux. (1812-1933)
      Présentation du contenu :

      Usurpation de plusieurs parcelles du communal des Crottes par le fermier de l'hospice de l'hôpital de Bourg (1812-1820).

      Propriété d'un terrain, contentieux avec la commune de Garnerans (1852).

      Vente d'une gravière épuisée et acquisition de deux nouvelles (1860-1876).

      Coupe d'arbres illicite, contentieux sur des frais d'un procès (1819-1820).

      Vente d'arbres (1864).

      Cimetière, concessions (1933).


    • 2 O 544 - Travaux publics. (1822-1895)
      Présentation du contenu :

      Planche sur le bief d'Avanon, construction (1822).

      Pont des Baudets, reconstruction (1862).

      Pont des Crottes, construction (1892-1895).


    • 2 O 545 - Cultes. (1818-1901)
      Présentation du contenu :

      Desservant, traitement (1818 ; 1831-1844).

      Vicaire, traitement (1822-1827).

      Marguiller, traitement (1857-1858).

      Indemnité versée au curé pendant le temps de la Passion (1867).

      Budgets et comptes de la fabrique (1895-1901).


    • 2 O 546 - Enseignement. (1856-1867)
      Présentation du contenu :

      Subvention de l'Etat pour l'instruction primaire (1856).

      Mobilier pour l'instituteur, acquisition (1864).

      Mobilier scolaire, entretien (1867).


  • 2 O 547-560 - Beynost (an IX-1942)
    Lieu(x) : Beynost (Ain, France)

    • 2 O 547 - Administration générale, plainte contre le maire. (1851)
    • 2 O 548 - Affaires militaires. (1815-1919)
      Présentation du contenu :

      Réquisitions en foin, remboursement (1815).

      Garde nationale, fourniture d'un drapeau et de l'habillement des quatre tambours (1834).

      Garde nationale mobilisée, équipement et solde (1870-1872).

      Sapeurs-pompiers, rejet du projet d'établissement du terrain de tir de la compagnie : à signaler 1 plan (1918-1919).

      Type de document : plan

    • 2 O 549 - Police. (1833-1876)
      Présentation du contenu :

      Droit de pâture, règlement (1833).

      Cimetière, règlement et tarif des concessions (1865).

      Ban de vendange, mesures (1876).


    • 2 O 550 - Personnel municipal. (1807-1875)
      Présentation du contenu :

      Garde-champêtre, nomination et traitement (1807-1815).

      Pontonnier, salaire (1866).

      Choix du préposé à la bascule, traitement du régisseur et règlement de frais de procès (1872-1875).


    • 2 O 551 - Comptabilité. (1806-1892)
      Présentation du contenu :

      Budgets (1806-1807).

      Remboursement des dépenses avancées par le secrétaire de mairie pour la fête du roi (1836).

      Achat de poudre pour la fête de l'Empereur (1853).

      Frais du procès contre la commune de Miribel, remboursement (1839-1840).

      Frais de procès contre la commune de Thil, acquittement (1851-1858).

      Frais de procès contre Saint-Maurice-de-Beynost (1857-1860).

      Comptes de l'ancien maire, irrégularités (1884).

      Encaissement de la plus-value de l'immeuble Latour-Maubourg (1892).


    • 2 O 552-555 - Bâtiments communaux (1806-1941)
      • 2 O 552 - Bâtiments civils. (1806-1941)
        Présentation du contenu :

        Maison commune, réparations (1806) ; reconstruction et exhaussement (1866-1867).

        Mairie, écoles et presbytère, réparations (1921-1923).

        Mairie, maison des Frères, poids public et mur du cimetière, travaux (1879).

        Poids public, baux (1938-1939).

        Lavoir public près du groupe scolaire, construction (1889-1894).

        Lavoir du Péchu, construction (1894).

        Lavoir de la Fontaine des Andrés, construction : à signaler 2 plans (1895-1899).

        Bureau de poste, aménagement dans l'ancienne mairie et construction d'une salle de réunion : à signaler 1 plan (1895-1897).

        Hangar pour la pompe à incendie, construction (1873).

        Logement du garde-champêtre, rejet du projet (1900-1901).

        Salle des fêtes, restauration (1931-1935).

        Etablissement de bains-douches, construction (1937-1941).

        Type de document : plan
        Mots matières : lavoir, salle des fêtes, installation sanitaire publique, hôtel de ville, établissement d'enseignement, presbytère, cimetière, poids-et-mesures

      • 2 O 553 - Bâtiments religieux. (1833-1940)
        Présentation du contenu :

        Eglise, demande de réparations émise par le préfet (1852) ; réparations (1858-1859) ; restauration (1860-1862) ; réparations à la toiture (1874) ; travaux extérieurs simultanés au bâtiment de la mairie (1869-1873).

        Nouvelle église, construction : à signaler 1 plan (1903-1905).

        Ancienne église, désaffectation (1907) ; appropriation en salle des fêtes (1910-1912).

        Erection d'une croix au hameau de Saint-Pierre (1871-1889).

        Presbytère, réparations (1833 ; 1847) ; cession de la mitoyenneté du mur (1890-1891) ; cession de la mitoyenneté du mur de clôture du jardin (1896-1897) ; réparation de la toiture (1929) ; réparation et reconstruction du mur (1934-1935) ; réparations intérieures et à la toiture (1937-1940).

        Cimetière, réparations : à signaler 1 liste nominative des inhumations de 1854 à 1858 (1859-1866).

        Nouveau cimetière, construction : à signaler 1 plan et 1 liste nominative des décès de 1876 à 1880 (1879-1886) ; réparation du mur ouest (1890-1891).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 554-555 - Bâtiments d'enseignement (1827-1935)
        Mots matières : établissement d'enseignement

        • 2 O 554 - Ecoles primaires ; Maison d'école ; Maison d'école des Frères ; Ecole de filles ; Ecole de garçons. (1827-1896)
          Présentation du contenu :

          Ecoles primaires, acquisition par donation (1827-1838).

          Maison d'école, réparations et vente de la mitoyenneté de deux murs (1838).

          Renouvellements hypothécaires sur les biens garantissant la rente à l'école primaire (1850-1876).

          Mainlevée d'hypothèque garantissant la rente pour l'école (1865-1866).

          Maison d'école des Frères, réparations (1841) ; rejet d'un projet de construction d'un préau (1879).

          Ecole de filles, construction d'un puits avec pompe (1854-1856) ; clôture de la cour et échange de terrains (1896).

          Ecoles de filles et enfantine, réparations aux salles de classes (1921).

          Restauration de l'école de garçons et du logement des Frères (1870-1874).

          Ecole de garçons, construction de deux murs de clôture du préau et construction d'une citerne (1893) ; fourniture d'un calorifère et réparation de deux fourneaux (1894).


        • 2 O 555 - Groupe scolaire avec mairie, construction (1889-1895). Groupe scolaire, agrandissement (1930-1935). (1889-1935)
          Mots matières : hôtel de ville

    • 2 O 556 - Biens communaux. (an IX-1940)
      Présentation du contenu :

      Communal des Brotteaux, amodiation (1807-1810).

      Procès contre Miribel concernant des parties de brotteaux ou communaux sur les deux rives du Rhône (1834-1844).

      Amodiation de la pêche de la lône du Gravier et de l'enlèvement des fumiers du pâturage communal (1834-1847).

      Plan géométrique des îles ou brotteaux appartenant à la commune et situés également sur les communes de Thil et Saint-Maurice-de-Beynost (1835).

      Délimitation des brotteaux avec la commune de Thil (1844-1845).

      Repeuplement des communaux, achat de plançons de saules et de peupliers (1850).

      Chemin à talons, usurpation (1851-1852).

      Terrain, usurpation (1852).

      Terrains, amodiation (1854-1861) ; délimitation (1861-1866).

      Usurpation de terrain par Guillaume Grison, bail de la pêche dans la lône des Graviers et de l'enlèvement des boues, revendication de terrains, rappel de la conclusion de ces affaires par le sous-préfet (1861).

      Terrain en Pannerel, acquisition : à signaler 1 petit croquis à main levée (1917).

      Délaissé de terrain de la gare de petite vitesse aux Baronnières, vente : à signaler 1 croquis (1923).

      Ouverture d'une gravière, acquisition de parcelles (1934-1935).

      Revendication d'un bois communal, autorisation de plaider (1857).

      Fontaines et bassins, aménagement (an IX-1808).

      Demande de partage des eaux d'une fontaine (1810).

      Cession à la commune de la moitié des eaux de la source de Panerel (1892-1893).

      Routoir du Péchu, aliénation : à signaler 1 petit croquis (1893-1894).

      Cimetière, concessions (1866-1940).

      Mots matières : fontaine

    • 2 O 557-558 - Travaux publics (1817-1942)
      • 2 O 557 - Adduction d'eau potable, captage de la source du Routoir du Péchu. (1899-1937)
        Présentation du contenu :

        À signaler 1 plan en couleur sur calque (1899-1914) ; nouveaux captages : à signaler 1 plan calque (1923-1927) ; projet de dérivation de nouvelles sources : contient des plans (1929-1933). Installation de compteurs d'eau (1935-1937).

        Type de document : plan

      • 2 O 558 - Voirie et réseau divers. (1817-1942)
        Présentation du contenu :

        Distribution d'électricité, concession (1919-1923) ; installation de lignes (1939-1942).

        Extension du réseau électrique au hameau de Sarmoraz (1927-1932).

        Service de petite vitesse en gare, installation (1904).

        Construction d'un empellement sur le torrent de Pannerel (1817-1819).

        Pont sur la Sereine, construction (1842-1844 ; 1854-1855).


    • 2 O 559 - Assistance, vote d'un secours aux familles de militaires à l'occasion de la fête du 15 août. (1855)
    • 2 O 560 - Enseignement. (1849-1902)
      Présentation du contenu :

      Régularisation du fonctionnement de l'école primaire avec les communes environnantes (1849).

      Mobilier scolaire de la classe enfantine et de l'école de filles, acquisition (1897-1902).

      Instruction primaire, admissions et tarifs (1852).

      Création d'un poste d'instituteur adjoint (1868).

      Bibliothèque scolaire, fondation (1880).

      Révocation d'une donation en faveur des écoles congréganistes et installation des écoles laïques de garçons et de filles (1881-1890). Ecole enfantine, ouverture et demande rejetée d'un poste d'institutrice adjointe (1890-1892).


  • 2 O 561-571 - Billiat (an X-1942)
    Lieu(x) : Billiat (Ain, France)

    • 2 O 561 - Affaires militaires. (1830-1873)
      Présentation du contenu :

      Garde nationale, organisation et achat d'un drapeau (1830) ; achat d'un tambour, habillement et dépenses de bouche pour la fête du roi (1831).

      Gardes nationaux mobilisés, habillement, équipement et solde (1870-1872) ; remboursement par l'Etat des taxes imposées aux communes (1873).


    • 2 O 562 - Police, confection d'un rôle sur le bétail introduit au pâturage commun. (1832)
    • 2 O 563 - Comptabilité. (1810-1939)
      Présentation du contenu :

      Budget de 1811 (1810).

      Remise des comptes de la gestion de l'ancien maire (1820-1821).

      Remboursement des avances faites par le maire pendant les trois derniers exercices (1823-1824).

      Dépenses, rejet du percepteur par manque de justificatifs (1825).

      Dépenses des exercices de 1830 et 1831 (sans date).

      Procès contre M. Montanier, règlement des frais d'avocat (1831).

      Procès entre des particuliers et les communes de Billiat et Injoux, règlement des frais (1832-1833).

      Dépenses de l'ancien maire, remboursement (1837).

      Procès contre la commune d'Injoux, règlement des frais (1837-1841).

      Etat des fonds de la commune placés au trésor public (1841).

      Remboursement de sommes réclamées par deux particuliers (1850).

      Comptes de gestion (1935-1939).

      Dépenses portées au budget additionnel de 1936, emprunts auprès de particuliers (1936-1937).


    • 2 O 564-566 - Bâtiments communaux (1810-1940)
      • 2 O 564 - Bâtiments civils. (1838-1940)
        Présentation du contenu :

        Mairie-école, location (1838-1839) ; acquisition (1841-1849).

        Maison commune, réparations (1844) ; restauration et appropriation (1866-1870).

        Ancienne mairie-école, bureau de poste et fromagerie, aliénation : à signaler un croquis des lieux (1909).

        Bureau de poste, construction (1936-1940).

        Monument aux morts, construction (1922-1923).

        Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, commémoration

      • 2 O 565 - Bâtiments religieux. (1810-1927)
        Présentation du contenu :

        Eglise, réparations au bâtiment et au clocher, demande que la cloche de Villes soit placée à Billiat (1810-1811) ; achat d'une cloche (1819-1821 ; 1877) ; réparations (1836).

        Eglise et presbytère, réparations (1820-1822 ; 1835-1836 ; 1882-1885).

        Réparations au presbytère, travaux simultanés aux bacs et au puits de la commune (1833).

        Réparations aux toitures de l'église, du presbytère et de la maison commune : à signaler 1 plan sommaire (1844-1869).

        Presbytère, location (1907-1927).

        Cimetière, disposition préliminaire pour la construction (1811) ; translation (1849). Honoraires du géomètre pour la délimitation du cimetière et simultanément la division en lots du communal de la plaine Molard, règlement (1844).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière, hôtel de ville

      • 2 O 566 - Bâtiments d'enseignement. (1865-1915)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école, réparation (1865).

        Ecoles primaires, logement des instituteurs et mairie, acquisition d'une maison (1874-1881). Groupe scolaire avec mairie, remise de pompe à incendie et service agricole, construction (1904-1915).

        Mots matières : établissement d'enseignement, hôtel de ville

    • 2 O 567 - Biens communaux. (an X-1933)
      Présentation du contenu :

      Terrains communaux, délimitation et amodiation (an X-1809) ; renouvellement du bail (1818) ; réclamation d'un amodiataire (1823-1825) ; amodiation de parcelles lieudit vers le Bois de Billiat (1828) ; vente de parcelles (1830) ; contentieux entre Billiat, Injoux et un particulier (1839-1840) ; location par adjudication (1929).

      Amodiation d'un terrain, frais d'huissier (1850).

      Délimitation des communaux du lieudit en Combergin et amodiation du communal au lieudit Bois Berthets (1831-1835).

      Vente d'un terrain en friche au lieudit au Bois Fauvin sur le territoire d'Injoux (1842).

      Amodiation d'un terrain au lieudit la plaine Molard, des boues et fumiers autour des fontaines et bacs publics et au puits du Carre (1843-1845).

      Aliénation de plusieurs parcelles de terrains au bord du Rhône : à signaler 1 grand plan des lieux (1897).

      Bois communaux, usurpation (an XIII-1812).

      Vente d'arbres (1808).

      Remise de dommages et intérêts à l'entrepreneur d'une coupe affouagère condamné pour retard (1857-1858).

      Bacs et fontaines, réparations (1809).

      Réparation de deux bacs et construction de nouveaux, travaux simultanés avec la réparation du four banal et la reconstruction du mur du cimetière (1822-1823).

      Amodiation des eaux découlant des fontaines et bacs, des eaux pluviales, des carrières aux lieudits des Fourches et de la Chapelle et du droit de chasse sur la propriété communale (1845-1848).

      Fontaines publiques, recherche de sources et captage (1885-1892).

      Construction de fontaines à Billiat et au hameau de Davanod, d'un lavoir et d'un réservoir : à signaler 1 plan général (1894-1899).

      Cimetière, concessions (1875-1933).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine, lavoir

    • 2 O 568 - Travaux publics. (1905-1942)
      Présentation du contenu :

      Eau potable, réfection d'une canalisation (1923-1924) ; projet de recherche et d'alimentation du hameau de Davanod (1938-1942).

      Réseau de distribution d'énergie électrique, passage d'une ligne sur un terrain communal (1905-1906) ; extension : à signaler 1 croquis des lignes (1933-1935).

      Aqueduc, construction (1935).


    • 2 O 569 - Cultes. (1810-1861)
      Présentation du contenu :

      Demande de la fabrique à celle de Villes, de revenus de fonds amodiés au profit de l'entretien du culte (1810).

      Desservant, supplément de traitement (1825 ; 1849 ; 1860-1861).


    • 2 O 570 - Assistance, souscription publique au profit du sanatorium de Bellecombe. (1918)
    • 2 O 571 - Enseignement. (1838-1845)
      Présentation du contenu :

      Mobilier scolaire et cartes géographiques, acquisition (1838-1840).

      Traitement de l'instituteur (1844-1845).


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