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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 80-90 - Ambutrix (an IX-1939)
    Lieu(x) : Ambutrix (Ain, France)

    • 2 O 84-87 - Bâtiments communaux (1835-1937)
      • 17 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 85- Ouvre la visionneuse
        2 O 85 - Bâtiments religieux. (1835-1898)
        17 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 85 (ouvre la visionneuse)

        17 vues

        Présentation du contenu :

        Clocher, construction (1836-1840).

        Eglise, reconstruction : à signaler plusieurs plans (1893-1898).

        Presbytère, construction (1846-1869).

        Cimetière, translation (1835-1849).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 86-87 - Bâtiments d'enseignement (1846-1936)
        Mots matières : établissement d'enseignement

        • 2 O 86 - Ecoles ; Jardin de l'instituteur ; Cimetière ; Nouvelle classe enfantine. (1846-1936)
          Présentation du contenu :

          Ecole communale, acquisition et restauration (1846-1877).

          Jardin de l'instituteur, appropriation (1895-1896).

          Ancienne école, aliénation (1896-1897).

          Bâtiment scolaire, réparations (1912-1913).

          Ecole et cimetière, réparations (1921-1923).

          Ecoles, projet de construction d'un mur de clôture (1928).

          Nouvelle classe enfantine, aménagement, réparations et équipement (1930-1931) ; clôture de la cour (1931-1936).

          Mots matières : cimetière

        • 5 vues  - Ecole mixte, construction et achat de mobilier. 2 O 87- Ouvre la visionneuse
          2 O 87 - Ecole mixte, construction et achat de mobilier. (1883-1896)
          5 vues  - Ecole mixte, construction et achat de mobilier. 2 O 87 (ouvre la visionneuse)

          5 vues

          Présentation du contenu :

          À signaler 3 plans (1883-1896) ; construction de préaux couverts et de privés (1893-1894).

          Type de document : plan

    • 6 vues  - Biens communaux. 2 O 88- Ouvre la visionneuse
      2 O 88 - Biens communaux. (an IX-1932)
      6 vues  - Biens communaux. 2 O 88 (ouvre la visionneuse)

      6 vues

      Présentation du contenu :

      Communal du Biolay, lotissement par feux (an IX-1856).

      Transactions foncières (1906, 1924).

      Bois communaux, délimitation et aménagement (1833-1858).

      Eaux de sources et de fontaine, construction d'un canal : à signaler 1 plan (1893-1894).

      Prise d'eau, réclamation Fournier pour la prétention sur la canalisation d'une fontaine publique (1880).

      Fontaine publique, réclamation Paccalet au sujet d'une souscription effectuée vers 1857 par divers habitants, pour son établissement (1872).

      Cimetière, concessions : à signaler 3 plans (1859-1932).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine

    • 2 O 89 - Travaux publics. (1908-1939)
      Présentation du contenu :

      Eau potable, travaux d'adduction (1921-1926).

      Energie électrique, concession de distribution (1924) ; installation des lignes de transport de Génissiat à Lyon (1938-1939).

      Gravière, création (1908-1909).


    • 2 O 90 - Cultes, comptes de la fabrique. (1859)
  • 2 O 91-97 - Ameyzieu (1817-1864)
    Lieu(x) : Ameyzieu (Ain, France)

    • 2 O 91 - Administration générale. (1840-1854)
      Présentation du contenu :

      Protection du placard d'affichage pour publicité des affaires judiciaires, pose d'un grillage (1840). Demande de suppression de la commune au profit de Talissieu, instruction (1853-1854).


    • 2 O 92 - Comptabilité, paiement de dépenses ordinaires. (1821-1826)
    • 2 O 93-94 - Bâtiments communaux (1817-1862)
    • 2 O 95 - Biens communaux, amodiation du pâturage communal dit Rochers de Fierloz. (1839-1846)
    • 2 O 96 - Assistance. (1852-1854)
      Présentation du contenu :

      Secours aux indigents, allocation d'un crédit (1852).

      Incendiés d'Artemare, paiement d'un secours (1854).


    • 2 O 97 - Enseignement. (1836-1864)
      Présentation du contenu :

      Ecole, ameublement (1836-1837) ; décompte des rétributions scolaires, rectification (1853) ; paiement d'une fourniture en librairie (1854).

      Instruction des filles indigentes, rémunération de l'institutrice (1858-1860).

      Traitement de l'instituteur (1864).


  • 2 O 98-106 - Andert-Condon (an X-1939)
    Lieu(x) : Andert-Condon (Ain, France)

    • 2 O 98 - Administration générale, procès perdu par la commune contre un habitant. (an XI-an XIII)
    • 2 O 99 - Police, monopole des inhumations. (1905)
    • 2 O 100 - Comptabilité. (an X-1904)
      Présentation du contenu :

      Arrêtés des comptes posés par le conseil municipal (an X-1809), situation des recettes-dépenses, approbation du compte de gestion, titre de rentes (1886-1904), vote de cinquante francs pour célébrer le centenaire de 1789 (1889).


    • 2 O 101-103 - Bâtiments communaux (1825-1936)
      • 2 vues  - Bâtiments civils. 2 O 101- Ouvre la visionneuse
        2 O 101 - Bâtiments civils. (1832-1922)
        2 vues  - Bâtiments civils. 2 O 101 (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Présentation du contenu :

        Lavoir de Condon, construction (1886-1901).

        Four banal d'Andert, réparations, reconstruction (1832-1843).

        Fours publics d'Andert, de Condon et église d'Andert, réparations (1855).

        Four de Condon, projet de réparations, construction (1892-1893).

        Four de Gevrin, travaux d'achèvement (1895-1896).

        Monument aux morts, construction : à signaler 1 plan (1920-1922).

        Type de document : plan
        Mots matières : lavoir, édifice cultuel, commémoration

      • 2 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 102- Ouvre la visionneuse
        2 O 102 - Bâtiments religieux. (1825-1936)
        2 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 102 (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Présentation du contenu :

        Eglise de Condon, réparation de la toiture (1825-1829).

        Eglise d'Andert et presbytère de Condon, réparations suite au tremblement de terre de 1822 (1834-1839).

        Eglises d'Andert et de Condon, agrandissement : à signaler un historique des deux paroisses (1860-1874).

        Eglise d'Andert-Condon, restauration de la toiture du clocher (1929).

        Presbytère de Condon, construction, réparations (1825-1856).

        Presbytère d'Andert-Condon, renouvellement de l'assurance incendie du presbytère (1904).

        Cimetière de Gevrin, translation, clôture (1874-1887) ; reconstruction du mur (1904).

        Cimetière de Condon, projet d'agrandissement (1920-1921) ; agrandissement : à signaler plan calque (1932-1936).

        Ancien cimetière d'Andert, aliénation de deux parcelles (1927-1928).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 vues  - Bâtiments d enseignement. 2 O 103- Ouvre la visionneuse
        2 O 103 - Bâtiments d'enseignement. (1862-1936)
        2 vues  - Bâtiments d enseignement. 2 O 103 (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Présentation du contenu :

        Maison d'école de garçons, construction, réparations, murs de clôture : à signaler 1 plan couleur (1862-1890).

        Ecole mixte, transfert provisoire pour reconstruction (1910).

        Ecole de garçons, transformation en mairie-école (1909-1929) ; travaux d'entretien (1935-1936).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 1 vue  - Biens communaux. 2 O 104- Ouvre la visionneuse
      2 O 104 - Biens communaux. (1813-1939)
      1 vue  - Biens communaux. 2 O 104 (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Présentation du contenu :

      Terrain communal, aliénation d'une parcelle (1932).

      Bois communaux, différend entre Condon et Gevrin, arbitrage du juge de paix (1813-1818) ; demande d'aménagement des coupes, (1844-1862) ; mesures contre la dévastation (1871).

      Fontaines publiques, installation : à signaler 1 croquis du hameau de Condon (1907).

      Cimetière, concessions (1899-1939).

      Mots matières : fontaine

    • 2 O 105 - Travaux publics. (1896-1939)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau potable, concession d'eau, alimentation des hameaux, établissement de bornes-fontaines et d'abreuvoirs, alimentation du château d'Andert (1896-1901) ; règlement et tarif des concessions, étude de l'alimentation des hameaux des Barraques et de Gevrin (1936-1939).

      Electricité, concession de distribution d'énergie électrique (1923-1939).


    • 2 O 106 - Enseignement. (1891-1905)
      Présentation du contenu :

      Ecole de garçons, réfection et acquisition de mobilier scolaire (1891-1903).

      Suppression de l'école facultative de filles, transformation de l'école spéciale de garçons en école mixte (1903).

      Balayage des salles de classes (1905).


  • 2 O 107-124 - Anglefort (1723-1941)
    Lieu(x) : Anglefort (Ain, France)

    • 2 O 107 - Administration générale. (1828-1939)
      Présentation du contenu :

      Procès contre plusieurs particuliers (1828-1845).

      Différend concernant un bornage (1938-1939).


    • 2 O 108 - Etat-civil, extrait des registres d'état-civil d'Oran (Algérie). (1905)
    • 2 O 109 - Commerce et industrie. (1926-1937)
      Présentation du contenu :

      Syndicat d'Etudes et d'Application des procédés Laillet et Cie, demande d'achat de terrain (1926). Société Clerc & Marmoz, constitution de société (1937).


    • 2 O 110 - Garde nationale. (1814-1872)
      Présentation du contenu :

      Habits et nourriture (1814-1831) ; contingent pour équipement et solde (1870-1872).


    • 1 vue  - Police, modification du règlement du cimetière. 2 O 111- Ouvre la visionneuse
      2 O 111 - Police, modification du règlement du cimetière. (1907)
      1 vue  - Police, modification du règlement du cimetière. 2 O 111 (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Présentation du contenu :

      À signaler 1 plan.

      Type de document : plan

    • 2 O 112 - Personnel municipal. (1812-1835)
      Présentation du contenu :

      Gardes champêtres et forestiers, desservant, traitement (1812-1832).

      Garde-forestier, nomination (1835).


    • 2 O 113 - Comptabilité. (1815-1921)
      Présentation du contenu :

      État des dettes (1815-1817).

      Cimetière, tarif des concessions (1866-1871).

      Titre de rente, aliénation partielle (1899).

      Remboursement d'emprunt (1921).


    • 2 O 114-117 - Bâtiments communaux (1816-1941)
      • 3 vues  - Bâtiments civils. 2 O 114- Ouvre la visionneuse
        2 O 114 - Bâtiments civils. (1919-1941)
        3 vues  - Bâtiments civils. 2 O 114 (ouvre la visionneuse)

        3 vues

        Présentation du contenu :

        Pont à bascule et toilettes, construction (1925).

        Bureau de poste, acquisition d'un immeuble, travaux de réfection, location à l'administration des Postes et Télégraphes : à signaler plan du bâtiment (1921-1926) ; projet de construction (1938-1941).

        Monument aux morts, construction : à signaler 1 plan (1919-1921).

        Type de document : plan
        Mots matières : poids-et-mesures, installation sanitaire publique, commémoration

      • 2 O 115 - Bâtiments religieux. (1816-1935)
        Présentation du contenu :

        Eglise et presbytère, réparations, construction du clocher, reconstruction de la voûte du chœur (1816-1835).

        Presbytère, travaux de réparations (1884) ; location (1923-1935).

        Cimetière, réparations, clôture (1816) ; transfert, clôture du nouveau cimetière (1856-1863) ; nivellement de l'ancien cimetière, projet abandonné (1913-1914).

        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 116-117 - Bâtiments d'enseignement (1849-1939)
        Mots matières : établissement d'enseignement

        • 2 O 116 - Maison d'école ; Ecole de filles ; Maison d'école de garçons. (1849-1894)
          Présentation du contenu :

          Maison d'école, achat, appropriation (1849-1856).

          Ecole de filles, construction (1865-1870).

          Maison d'école de garçons, construction, travaux supplémentaires, murs de clôture (1888-1894).


        • 2 vues  - Ancienne maison d école de garçon ; Ecole de filles ; Ecoles communales. 2 O 117- Ouvre la visionneuse
          2 O 117 - Ancienne maison d'école de garçon ; Ecole de filles ; Ecoles communales. (1891-1939)
          2 vues  - Ancienne maison d école de garçon ; Ecole de filles ; Ecoles communales. 2 O 117 (ouvre la visionneuse)

          2 vues

          Présentation du contenu :

          Ancienne maison d'école de garçons, aliénation (1891-1892).

          Appropriation de l'école de filles d'Anglefort et acquisition de l'école mixte de Moiret : à signaler 1 plan des lieux (1903-1912).

          Ecoles communales, entretien, réparations (1925-1928).

          Appartement à l'école de filles, location (1939).

          Type de document : plan

    • 3 vues  - Terrains communaux. 2 O 118- Ouvre la visionneuse
      2 O 118 - Terrains communaux. (1810-1913)
      3 vues  - Terrains communaux. 2 O 118 (ouvre la visionneuse)

      3 vues

      Présentation du contenu :

      Partage des alluvions des Iles indivis avec le département du Mont-Blanc (1810-1811).

      Communaux des Iles, délimitation avec les riverains, acquisition d'un passage (1856-1869).

      Vente d'une parcelle lieudit en bas de Verdet (1860-1861) ; délimitation entre Virieu-le-Petit et Anglefort au sommet de la montagne du Colombier : à signaler 1 plan de bornage (1876-1894) ; nouvelle délimitation entre l'Ain et la Savoie (1886-1887) ; aliénation d'une parcelle (1894) ; échange de parcelles : à signaler 2 plans (1894-1895).

      Terrain, achat (1913).

      Type de document : plan

    • 2 O 119 - Bois communaux. (1723-1889)
      Présentation du contenu :

      Bois de la Montagne, dévastations, poursuites, annulation d'un partage illégal, délimitation, procès contre les habitants (1723-1853).

      Demande de coupe de bois dans le quart de réserve (1816).

      Coupe illicite d'un peuplier, règlement (1834).

      Délimitation générale (1851-1875).

      Coupes de bois, vente (1862-1863).

      Demande de coupe de bois dans le canton de Lyand (1889).


    • 2 O 120 - Eaux, déplacement d'un bac-abreuvoir. (1936-1937)
      Présentation du contenu :

      À signaler 1 croquis.


    • 2 O 121 - Cimetière, concessions. (1868-1934)
    • 3 vues  - Travaux publics, réseaux divers. 2 O 122- Ouvre la visionneuse
      2 O 122 - Travaux publics, réseaux divers. (1895-1940)
      3 vues  - Travaux publics, réseaux divers. 2 O 122 (ouvre la visionneuse)

      3 vues

      Présentation du contenu :

      Egouts, projet de construction d'un aqueduc-égout, de bordures de trottoirs et de caniveaux (1938-1940).

      Adduction d'eau, acquisitions et captage de sources, construction et installation de canalisations, réservoirs, poteaux d'incendie, bornes-fontaines et lavoir-abreuvoir (1930-1939).

      Energie électrique, autorisation de passage sur les terrains communaux : à signaler 1 plan de la ligne (1905-1906).

      Ligne de chemin de fer de Lyon à Genève, établissement d'une station (1895, 1928).

      Type de document : plan

    • 2 O 123 - Assistance, demande de secours contre une épidémie de typhus, établissement d'un lazaret. (1829-1831)
    • 2 O 124 - Enseignement, création d'une école mixte à Moiret, pétition du hameau d'Egey. (1883-1887)
      Présentation du contenu :

      À signaler 1 liste des enfants de 6 à 13 ans.


  • 2 O 125-139 - Apremont (1808-1940)
    Lieu(x) : Apremont (Ain, France)

    • 2 vues  - Administration générale. 2 O 125- Ouvre la visionneuse
      2 O 125 - Administration générale. (1817-1894)
      2 vues  - Administration générale. 2 O 125 (ouvre la visionneuse)

      2 vues

      Présentation du contenu :

      Contentieux, procès entre la commune, Bellignat et Groissiat pour la propriété d'un canton de forêt : à signaler 1 plan des lieux (1817-1853) ; procès contre un particulier pour la copropriété des forêts (1855-1864) ; procès contre la commune par les frères Jacob d'Oyonnax pour dégradation de propriété (1891-1894).

      Type de document : plan

    • 1 vue  - Industrie et agriculture. 2 O 126- Ouvre la visionneuse
      2 O 126 - Industrie et agriculture. (1913-1931)
      1 vue  - Industrie et agriculture. 2 O 126 (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Présentation du contenu :

      Subvention pour l'installation d'une usine diamantaire : à signaler 1 plan calque (1913). Presse-botteleuse, acquisition (1931).

      Type de document : plan

    • 2 O 127 - Affaires militaires. (1815-1852)
      Présentation du contenu :

      Réquisitions, fourniture de bœufs et d'eau de vie (1815).

      Statue de l'Empereur, contribution à l'érection de la statue équestre de l'Empereur Napoléon 1er à Fontainebleau (1852).


    • 2 O 128 - Garde nationale, contribution pour l'habillement et l'équipement des bataillons de grenadiers. (1815)
    • 1 vue  - Comptabilité. 2 O 129- Ouvre la visionneuse
      2 O 129 - Comptabilité. (1835-1901)
      1 vue  - Comptabilité. 2 O 129 (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Présentation du contenu :

      Caisse d'épargne de Nantua, vote d'une souscription (1835), vote des intérêts d'un emprunt (1877). Cimetière, tarif des concessions perpétuelles : à signaler 1 plan (1901).

      Type de document : plan

    • 2 O 130-134 - Bâtiments communaux (1808-1939)
      • 2 O 130-131 - Bâtiments civils (1843-1939)
        • 2 vues  - Maison commune ; Mairie ; Lavoirs ; Fours ; Moulin communal ; Local pour la pompe à incendie ; Hangar de la batteuse ; Salle des pompes et abri pour le tracteur. 2 O 130- Ouvre la visionneuse
          2 O 130 - Maison commune ; Mairie ; Lavoirs ; Fours ; Moulin communal ; Local pour la pompe à incendie ; Hangar de la batteuse ; Salle des pompes et abri pour le tracteur. (1843-1939)
          2 vues  - Maison commune ; Mairie ; Lavoirs ; Fours ; Moulin communal ; Local pour la pompe à incendie ; Hangar de la batteuse ; Salle des pompes et abri pour le tracteur. 2 O 130 (ouvre la visionneuse)

          2 vues

          Présentation du contenu :

          Maison commune, réparations, travaux simultanés à la flèche et à la tour du clocher, à la pompe d'un puits et aux souches de cheminées (1847-1848).

          Mairie, réparations, travaux simultanés au presbytère, atelier du moulin, fromagerie, salle de classe (1929-1930).

          Bac-lavoir du Grand-Vallon, construction (1912). Lavoir de la Gottetaz, aménagement complémentaire (1922-1923).

          Travaux d'installation du lavoir couvert d'Ablatrix et du rinçoir du Grand-Vallon et réparations au hangar du presbytère (1923-1925).

          Lavoir et fontaine du Petit-Vallon, acquisition de l'emplacement (1932).

          Four d'Ablatrix, construction (1843) ; remplacement du cuisant, travaux simultanés à la conduite d'eau d'Ablatrix, aux croix en bois remplacées par des croix en pierre et au puits de Prédanier (1878).

          Fours communaux, réparations, travaux simultanés aux lavoirs, fontaines et réservoirs (1890) ; réparations aux trois fours (1935-1938).

          Four banal de la Gottetaz, démolition et reconstruction de l'âtre, travaux simultanés à la fontaine de Planaize et au mur de soutènement de la Gottetaz (1893-1895).

          Fours du Grand-Vallon, de la Gottetaz et des Cris, reconstruction (1917-1919).

          Four du Petit-Vallon, déplacement, travaux simultanés aux hangars de la Gottetaz et d'Ablatrix (1931-1933).

          Moulin communal, construction, aménagement d'un local pour le transformateur et de deux chambres pour le meunier : à signaler 1 plan (1904-1913) ; transformation partielle (1926-1927) ; construction d'une cabine pour le transformateur (1938-1939).

          Local pour la pompe à incendie, construction, acquisition de pompes, accessoires et équipements (1878-1880).

          Hangar de la batteuse, construction au Grand-Vallon, travaux simultanés au clocher de l'église, aux bacs et fontaines et à la fruitière : à signaler 1 plan couleur (1902-1904).

          Salle des pompes et abri pour le tracteur, échange de terrain pour la construction (1933).

          Type de document : plan
          Mots matières : hôtel de ville, lavoir, presbytère, fontaine, édifice cultuel

        • 2 O 131 - Hangar du Grand-Vallon ; Domaine communal ; Chalet-fruitière ou fromagerie ; Empierrement du lavoir du Petit-Vallon et restauration de la fromagerie ; Porcherie ; Monument aux morts. (1854-1936)
          Présentation du contenu :

          Hangar du Grand-Vallon, réparations (1934-1936).

          Domaine communal, acquisition d'une petite ferme aux Côtes Bouvent (1854-1855).

          Chalet-fruitière ou fromagerie, construction, achat du matériel de fabrication, travail simultané à la construction d'une porcherie, d'une conduite d'eau et d'un réservoir (1896-1902) ; réparations, travaux simultanés aux bacs et fontaines (1903) ; construction d'un appentis et d'un trottoir (1908-1911) ; construction d'un garage (1919-1920) ; réparations (1924) ; construction d'une annexe pour chaudière (1926) ; réparations, travail simultané à l'aménagement d'un local pour le corbillard (1929-1930) ; installation d'un matériel moderne à vapeur (1933-1934).

          Empierrement du lavoir du Petit-Vallon et restauration de la fromagerie (1933).

          Porcherie, aménagement, réparation simultanée aux chambres de la fromagerie (1928-1929) ; construction d'un appentis à l'annexe de la porcherie (1934).

          Monument aux morts, construction : à signaler 1 croquis (1919-1920).

          Mots matières : lavoir, commémoration, bâtiment agricole

      • 2 O 132-133 - Bâtiments religieux (1808-1938)
        • 2 O 132 - Eglise. (1808-1931)
          Présentation du contenu :

          Reconstruction : à signaler l'historique de l'ancienne église (1808-1820) ; achat de deux cloches (1819-1821) ; acquisition d'un autel en marbre, construction de stalles, d'une chaire à prêcher, de boiseries, de confessionnaux, d'un buffet de sacristie et d'un bénitier (1826-1828) ; réparation des cloches, confection d'une roue pour la cloche (1836, 1843) ; réparations à la toiture, achat d'ornements et d'objets de décoration (1839-1842) ; réparations à la toiture, à la tour du clocher, au dôme et à la flèche, travaux simultanés au puits du Crétet, à la conduite d'eau, fontaine, lavoir, abreuvoir et four communal de Grand-Vallon (1861) ; réception définitive et travaux aux lavoirs de Petit-Vallon, la Gottetaz et Ablatrix (1865) ; construction d'un chapitel sur le portail (1865) ; achat d'une cloche, réparation au clocher (1902-1904) ; réparation de la toiture, travaux simultanés au réservoir de la fromagerie (1920-1928) ; réparations, couverture et zinguerie (1930-1931).

          Mots matières : édifice cultuel, lavoir

        • 2 vues  - Eglise et ancien presbytère ; Bâtiments communaux et fontaines ; Croix de mission ; Cimetière. 2 O 133- Ouvre la visionneuse
          2 O 133 - Eglise et ancien presbytère ; Bâtiments communaux et fontaines ; Croix de mission ; Cimetière. (1821-1938)
          2 vues  - Eglise et ancien presbytère ; Bâtiments communaux et fontaines ; Croix de mission ; Cimetière. 2 O 133 (ouvre la visionneuse)

          2 vues

          Présentation du contenu :

          Appropriation et réparations à l'église et à l'ancien presbytère pour l'établissement d'une école mixte (1829-1830) ; réparations (1837-1838).

          Eglise, bâtiments communaux et fontaines, réparations (1872-1875) ; réparations, travaux simultanés au moulin, cimetière, conduites d'eau et réservoirs des hameaux (1926-1929).

          Presbytère, construction (1821-1824) ; réparations, travaux simultanés à la sacristie et au mur du cimetière (1869-1875).

          Croix de mission, acquisition construction du piédestal (1864-1866).

          Cimetière, presbytère et église, construction du mur d'enceinte (1823-1824).

          Cimetière, agrandissement, reconstruction des murs, travaux simultanés au presbytère, à la mairie, au four de la Gottetaz, à la salle d'école des garçons et des filles, à la façade de l'église : à signaler 1 plan (1869-1878) ; agrandissement : à signaler 1 extrait du plan cadastral (1938).

          Type de document : plan
          Mots matières : édifice cultuel, cimetière, presbytère, établissement d'enseignement, hôtel de ville

      • 2 O 134 - Bâtiments d'enseignement. (1829-1924)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école mixte, installation dans l'ancien presbytère (1829).

        Maison commune et d'école au Grand-Vallon, construction : à signaler 1 plan couleur (1835).

        Maison commune et d'école, construction (1837-1840) ; projet de réparations ou de reconstruction (1881-1885).

        Mairie-Ecole, réparations, travaux simultanés à l'église, aux lavoirs, réservoirs, fontaines, salle des pompes, four et hangar (1922-1924).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement, hôtel de ville, édifice cultuel, lavoir, fontaine

    • 2 O 135 - Terrains et bois communaux. (1810-1933)
      Présentation du contenu :

      Parcelles, baux à ferme de prés et terres par adjudication (1858-1876).

      Règlement pour la jouissance des terrains communaux cultivés, réclamations (1881).

      Aliénation de parcelles provenant de l'ancienne fabrique (1923-1924).

      Pâturages, délimitation avec un particulier (1852-1857).

      Forêts, construction de murs de clôture en pierres sèches (1858-1861).

      Bois, adjudications d'arbres (1810-1811).

      Affouages et bois de construction, rôles de taxes (1816-1842) ; autorisations de coupes de bois (1898-1910).

      Délimitations des bois communaux entre la commune et des particuliers (1821-1822) ; entre la commune et des particuliers à la suite de délits d'abattages d'arbres (1821-1822).

      Délimitation générale des bois (1841) ; délimitation générale, réclamations (1848-1858).

      Délimitation de la terre d'un particulier enclavée dans les bois communaux (1854-1856).

      Cimetière, concessions (1901-1933).


    • 2 O 136 - Eaux. (1822-1940)
      Présentation du contenu :

      Fontaines de la Gottetaz, d'Ablatrix et du Grand-Vallon, remplacement des bassins en bois par de la pierre (1822).

      Sources, conduites et fontaines, indemnités pour dommages : à signaler liste des propriétaires indemnisés et historique de la source de la Gottetaz (1835).

      Abreuvoirs et pompes, construction et réparations (1835-1840).

      Fontaines de Grand-Vallon et de la Gottetaz, recherche de sources (1857).

      Fontaines du Grand et du Petit-Vallon, réparations (1858-1861).

      Fontaine d'Apremont, acquisition de l'emplacement (1860-1861).

      Fontaine de la Gottetaz, établissement de la source Joyet, captation et conduites des sources Joraz et Foyet (1872-1877).

      Réservoirs, installation au Grand et au Petit-Vallon et à Ablatrix, indemnités pour passages des conduites, acquisition des terrains par expropriation (1883-1890).

      Fontaine du Grand-Vallon, acquisition de l'emplacement (1886).

      Réservoir de la Gottetaz, acquisition de l'emplacement (1892-1897).

      Bacs des petits hameaux, installation (1928-1929).

      Torrents du bief d'Alex, de Montfullet et de Fauge-Michel, acquisition de parcelles pour correction des cours (1928).

      Abreuvoir du Cris, remplacement de la conduite (1933).

      Fontaine du Petit-Vallon, réparations aux conduites (1933).

      Hameaux des Eterres et de Molet, installation de réservoirs (1934-1938).

      Bacs-abreuvoirs, réparations (1939-1940).

      Mots matières : fontaine

    • 2 O 137 - Travaux publics. (1913-1940)
      Présentation du contenu :

      Egouts, construction de canaux dans les quatre hameaux de la commune pour évacuer les eaux pluviales et ménagères (1913-1922).

      Adduction d'eau, remplacement des tuyaux de Petit-Vallon (1926-1927) ; distribution d'eau potable au Grand et au Petit-Vallon, à Ablatrix et à la Gottetaz, réalisation, travaux simultanés de réparations aux bacs-abreuvoirs, chemins et abords : à signaler 1 extrait du plan cadastral (1932-1940) ; installation de prises pour branchement (1938-1940).

      Transformateurs électriques, construction de cabines à l'Ablatrix et à la Gottetaz (1925) ; construction d'une autre cabine (1927).

      Voirie, construction de rases en béton aux abords des bâtiments communaux (1933) ; construction de rases en béton à la Gottetaz et au Petit-Vallon, bordures au Grand-Vallon et canalisation au moulin (1935) ; trottoirs et caniveaux, construction de bordures avec caniveaux dans différents hameaux (1925-1927) ; construction d'un caniveau au lieudit Savut (1931) ; murs en pierres sèches, réfections au Petit et au Grand-Vallon (1935-1936).


    • 2 O 138 - Cultes. (1832-1905)
      Présentation du contenu :

      Fabrique, secours de la commune, achat d'une bannière et d'un drap mortuaire (1832-1846) ; secours de la commune pour combler les déficits (1892-1905).


    • 2 O 139 - Enseignement. (1846-1853)
      Présentation du contenu :

      Autorisation pour tenir une école primaire élémentaire de filles (1846).

      Traitement des institutrices (1848).

      Demande de remboursement de bois de chauffage par l'ancien instituteur (1853).


  • 2 O 140-156 - Aranc (an VIII-1936)
    Lieu(x) : Aranc (Ain, France)

    • 2 O 140 - Administration générale. (1832-1902)
      Présentation du contenu :

      Contentieux, frais de procès, demande de remboursement des héritiers d'André Savey (1832-1837) ; procès entre MM. Cochaud d'Argis et les habitants de Rougemont (1833-1838) ; entre la commune et Evosges (1839-1863).

      Délimitation avec la commune d'Evosges (1879).

      Gestion occulte de l'ancien maire : arrêté du Conseil de Préfecture le déclarant reliquataire (1879).

      Instance entre la commune, Joseph Besson et Mélanie Defond (1884).

      Police d'assurance des biens et bâtiments de la commune (1902).


    • 2 O 141 - Population, chiffre officiel. (1884)
    • 2 O 142 - Cadastre, renouvellement de l'état de section. (1818-1824)
    • 2 O 143 - Affaires militaires, achat de tambour et frais d'instruction de l'élève tambour pour la Garde nationale. (1831)
    • 2 O 144 - Police. (an IX-1936)
      Présentation du contenu :

      Règlement des parcours et taxes sur le bétail et les communaux cultivés (an IX-1936).

      Ecobuage (1840-1841).


    • 2 O 145 - Personnel municipal. (an XIV-1831)
      Présentation du contenu :

      Garde-bois, traitement (an XIV-1812).

      Secrétaire de mairie, traitement (1831).


    • 2 O 146 - Comptabilité. (an VIII-1910)
      Présentation du contenu :

      Budgets (an VIII-1886).

      Reliquat dû par le percepteur (1816).

      Taxes sur le pâturage des moutons, réclamation (1827-1831).

      Dépenses imprévues (1830).

      Créance de la commune (1832).

      Dette Nitellon (1879).

      Taxe de pâturage sur les terrains communaux, réclamation (1886-1895).

      Dépenses nouvelles (1904-1905).

      Remboursement par anticipation (1910).


    • 2 O 147-151 - Bâtiments communaux (1820-1932)
      • 3 vues  - Bâtiments civils. 2 O 147- Ouvre la visionneuse
        2 O 147 - Bâtiments civils. (1866-1932)
        3 vues  - Bâtiments civils. 2 O 147 (ouvre la visionneuse)

        3 vues

        Présentation du contenu :

        Mairie, école et bureau de poste, travaux (1932).

        Lavoir, établissement et réfection de la toiture (1866-1930).

        Bureau de poste, appropriation et installation : à signaler 3 plans (1905-1908).

        Construction de la remise à pompe et acquisition de pompes à incendie (1877-1881).

        Bâtiment dit Le Couvent, location (1907-1926).

        Monument Francisque Allombert, souscription (1905).

        Type de document : plan
        Mots matières : hôtel de ville, lavoir, établissement d'enseignement

      • 2 O 148-149 - Bâtiments religieux (1820-1923)
        • 2 O 148 - Eglise et presbytère. (1820-1903)
          Présentation du contenu :

          Eglise et presbytère, réparations (1820-1825).

          Eglise, remplacement d'une cloche (1831) ; agrandissement et construction du clocher (1859-1903) ; réparations (1928).

          Eglise de Résinand, réparations (1876-1886).

          Clocher d'Aranc et presbytère de Résinand, travaux (1898-1903).

          Mots matières : édifice cultuel, presbytère

        • 2 O 149 - Presbytères ; Cimetières. (1832-1923)
          Présentation du contenu :

          Presbytère d'Aranc, réparations (1832-1837).

          Presbytère de Résinand, réparations (1872-1877) ; construction des têtes de cheminées et de toiture (1901-1903).

          Cimetière d'Aranc, agrandissement, clôture (1837-1886).

          Cimetière de Résinand, agrandissement (1871-1890).

          Cimetières d'Aranc, de Résinand, école de filles d'Aranc, fontaine de Rougemont, travaux simultanés (1920-1923).

          Mots matières : presbytère, cimetière

      • 2 O 150-151 - Bâtiments d'enseignement (1832-1928)
        Mots matières : établissement d'enseignement

        • 3 vues  - Maison d école d Aranc ; Groupe scolaire. 2 O 150- Ouvre la visionneuse
          2 O 150 - Maison d'école d'Aranc ; Groupe scolaire. (1832-1928)
          3 vues  - Maison d école d Aranc ; Groupe scolaire. 2 O 150 (ouvre la visionneuse)

          3 vues

          Présentation du contenu :

          Maison d'école d'Aranc, construction et appropriation : à signaler 3 plans (1832-1899) ; installation provisoire d'une deuxième salle de classe (1891).

          Groupe scolaire, construction (1889-1902).

          Groupe scolaire du chef-lieu et écoles des hameaux de Rougement et Résinand, restauration : contient des plans (1922-1928).

          Type de document : plan

        • 8 vues  - Ecoles. 2 O 151- Ouvre la visionneuse
          2 O 151 - Ecoles. (1833-1914)
          8 vues  - Ecoles. 2 O 151 (ouvre la visionneuse)

          8 vues

          Présentation du contenu :

          Ecole de Rougemont, construction et restauration : à signaler 6 plans (1833-1903).

          Ecole des hameaux de Résinand et Rougemont, création et construction (1864-1893).

          Ecoles, travaux complémentaires et acquisition de mobilier scolaire (1866-1903).

          Ecole de Résinand, construction et restauration : à signaler 2 plans (1885-1910).

          Bâtiments scolaires, restauration (1889-1926).

          Ecoles, clocher d'Aranc, presbytère de Résinand, travaux simultanés (1900-1903).

          Ecoles d'Aranc et Rougemont, réparations (1914).

          Type de document : plan

    • 2 vues  - Biens communaux. 2 O 152- Ouvre la visionneuse
      2 O 152 - Biens communaux. (an XIII-1931)
      2 vues  - Biens communaux. 2 O 152 (ouvre la visionneuse)

      2 vues

      Présentation du contenu :

      Terrains, amodiation (an XIII-1862) ; usurpation : à signaler 1 plan (1832) ; échange entre la commune et Monsieur Dugelet : à signaler 1 plan (1913).

      Bois, délimitation (1827-1835) ; jouissance (1832) ; extraction de lattes et de harts (1834-1864) ; demande de non réservation de baliveaux dans les coupes (1835) ; ventes de bois (1835-1913) ; soumission au régime forestier (1841-1872) ; partage entre le hameau de Pézières et la commune de Montgriffon (1849-1852).

      Chasse, location (1835-1844).

      Détournement d'un cours d'eau (1826).

      Eaux, recherche de sources (1836).

      Fontaine du hameau de Résinand, établissement (1891-1911).

      Fontaines, puits, lavoirs, travaux (1912-1913).

      Eaux potables, règlement et tarifs (1929).

      Cimetière, concessions (1902-1931).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine

    • 1 vue  - Travaux publics. 2 O 153- Ouvre la visionneuse
      2 O 153 - Travaux publics. (1903-1936)
      1 vue  - Travaux publics. 2 O 153 (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau, acquisition des terrains et construction des canalisations (1911-1929).

      Station de pompage, réparation (1936).

      Eclairage de la voie publique et électrification : à signaler 1 plan (1903-1932).

      Type de document : plan

    • 2 O 154 - Cultes. (1809-1826)
      Présentation du contenu :

      Prêtre, traitement (1809-1823).

      Objets du culte, achat (1826).


    • 2 O 155 - Assistance. (1831-1881)
      Présentation du contenu :

      Fête du roi, distribution de pain et de vin (1831).

      Attribution d'une pension à un élève de l'école normale et à un aliéné (1836-1881).


    • 2 O 156 - Enseignement. (1841-1924)
      Présentation du contenu :

      Instituteur, traitement et contentieux avec le propriétaire du local d'école (1841-1842).

      Instruction primaire, dépenses (1870-1877).

      Caisse des écoles, budget (1924).


  • 2 O 157-162 - Arandas (an IX-1936)
    Lieu(x) : Arandas (Ain, France)

    • 2 O 157 - Administration générale. (an X-1878)
      Présentation du contenu :

      Procès en délimitation des propriétés communales entre la commune et M. Carron (an X-1878) ; entre la commune et M. Fateau (1803-1857).


    • 2 O 158 - Police, droit de pâture pour les communaux. (an IX-1845)
    • 2 O 159-160 - Bâtiments communaux (1831-1934)
      • 2 O 159 - Bâtiments religieux. (1831-1934)
        Présentation du contenu :

        Eglise, réparations au carrelage de la nef (1833) ; réparations (1876-1881) ; restauration (1891-1895).

        Clocher de l'église, acquisition d'une horloge (1923-1924).

        Eglise et mur de clôture du cimetière, réparations (1932-1934).

        Eglise et presbytère, réparations simultanées (1932-1933).

        Presbytère, bail (1831) ; travaux (1838-1844) ; réparations à la toiture (1879-1880) ; réparations (1926-1934).

        Mots matières : édifice cultuel, presbytère

      • 2 O 160 - Bâtiments d'enseignement. (1874-1927)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école, construction (1874-1878) ; achat de terrain (1882) ; établissement de murs de clôture, crépissage et construction d'une citerne (1882-1886) ; réparations et appropriation (1911-1922).

        Groupe scolaire, réparations (1926-1927).

        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 1 vue  - Biens communaux. 2 O 161- Ouvre la visionneuse
      2 O 161 - Biens communaux. (1829-1933)
      1 vue  - Biens communaux. 2 O 161 (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Présentation du contenu :

      Terrains, transactions, délimitations, maintien dans le régime forestier (1842-1861).

      Communaux, lotissement (1868-1869).

      Bois, soumission au régime forestier (1829-1857).

      Cimetière, concessions : à signaler 1 plan (1908-1933).

      Type de document : plan

    • 2 O 162 - Travaux publics. (1907-1936)
      Présentation du contenu :

      Eau potable, adduction (1908-1932) ; construction d'un aqueduc en tuyaux de ciment (1907-1914) ; adduction pour les hameaux d'Indrieux et Chantignieux (1924-1936).


  • 2 O 163-187 - Arbent (1788-1938)
    Lieu(x) : Arbent (Ain, France)

    • 1 vue  - Administration générale. 2 O 163- Ouvre la visionneuse
      2 O 163 - Administration générale. (1808-1875)
      1 vue  - Administration générale. 2 O 163 (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Présentation du contenu :

      Délimitation de la commune, nomination d'experts (1838).

      Communaux usurpés, délimitation (1830).

      Propriétés communales, délimitation avec la commune de Bouvent-Veyziat (1833-1846).

      Procès en délimitation avec la commune d'Oyonnax (1842-1856).

      Usurpation d'un terrain et délimitation (1819-1848).

      Délimitation des propriétés des consorts Chanal et la commune (1841).

      Délimitation entre la commune et les héritiers de M. Nicod, puis François Marie Marmillon, les consorts David Baudet (1808-1845). Délimitation entre la commune et la veuve David, nomination d'experts (1840).

      Communaux boisés, délimitation avec les consorts Potard et Burdeyron (1829-1830).

      Délimitation entre la commune et M. Perrier (1832-1839).

      Délimitation entre la commune et les frères Paviot et Panisset (1838).

      Procès en délimitation entre M. Fontanel et la commune (1839-1843).

      Bois, litige entre la commune et la veuve Gaspard et M. Lagier (1838-1841).

      Communaux boisés, délimitation avec les consorts Potard et Burdeyron (1829-1849).

      Bois, délimitation de cantons entre la commune et M. Joseph Andréan-Venière (1843-1864).

      Forêts, procès pour délimitation entre les habitants de la commune et M. Tissot ancien notaire demeurant à Nantua (1823-1865).

      Forêt communale, procès pour délit forestier commis par M. Bombard (1844).

      Non restitution de titres, indemnité octroyée aux héritiers Perrin par la commune (1843-1844).

      Bois, procès entre Madame Nicod et la commune (1843-1844).

      Procès opposant Gay entrepreneur en bâtiments et la commune (1829-1840).

      Procès entre la commune et M. Serracin, frais (1848-1851).

      Frais de procès de Monsieur Rollet avoué, règlement (1849).

      Délit forestier, condamnations et réduction d'amende (1852-1854).

      Canton de bois dit Pré L'Agneau, litige concernant un droit de desserte pour l'exploitation des forêts avec les familles Perret Serracin (1860-1865).

      Litige concernant trois sapins coupés, à l'effet de savoir s'ils se trouvent sur la parcelle de M. Durand ou sur une parcelle de la commune (1862-1866).

      Procès entre la commune et M. Nicod : à signaler un extrait du plan cadastral (1873-1875).


    • 2 O 164 - Agriculture, vente de matériel agricole à M. François Curvat. (1926)
    • 2 O 165 - Affaires militaires, contribution à l'érection de la statue équestre de Napoléon 1er à Fontainebleau. (1853)
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