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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 163-187 - Arbent (1788-1938)
    Lieu(x) : Arbent (Ain, France)

    • 2 O 166 - Garde Nationale, bénédiction du drapeau. (1848-1849)
    • 2 O 167 - Sapeurs-pompiers. (1841-1875)
      Présentation du contenu :

      Pompe à incendie, frais de réception (1841).

      Pompe à incendie et équipement, achat (1847-1858). Equipement, acquisition (1850).

      Pompe à incendie, acquisition (1864-1865).

      Equipement, acquisition et litige avec le fournisseur (1871-1875).


    • 2 O 168 - Police. (an X-1910)
      Présentation du contenu :

      Communaux, défense d'anticiper ou de les enclore (1846).

      Bois, interdiction de mener paître le bétail dans la forêt de Macrettet (an X).

      Canton assigné pour le pâturage des chèvres et des moutons, changement (1857).

      Fête patronale, demande d'organisation d'une course à pied (1910).

      Corbillards, acquisition (1894-1895).


    • 2 O 169 - Hygiène. (1845-1847)
      Présentation du contenu :

      Epizootie, indemnités versées aux propriétaires de bêtes abattues (1845) ; frais versés aux vétérinaires (1847).


    • 2 O 170 - Elections, frais relatifs au scrutin des 20 et 21 décembre 1851. (1851-1852)
    • 2 O 171 - Personnel municipal. (1841-1850)
      Présentation du contenu :

      Gardes forestiers, augmentation du salaire (1841).

      Ecole du hameau de Marchon, dépense pour le traitement fixe d'un sous-maître (1847-1850).


    • 2 O 172 - Comptabilité. (1834-1936)
      Présentation du contenu :

      Taxe sur les communaux cultivés et sur le bétail envoyé aux parcours (1834-1835).

      Avances, remboursement au maire et à différents conseillers municipaux (1844).

      Frais de timbres (1846).

      Placement, achat de rentes sur l'Etat (1854-1858).

      Obligation par la commune à Madame Evrard Veuve Tournier de Giron (1871).

      Paiement de dette (1878-1886).

      Solde de travaux (1877).

      Dépenses communales, emprunt (1936).

      Emprunts, intérêts divers (1883-1884).

      Communaux et bestiaux, taxes (1851-1855).

      Affouages, taxes (1857).

      Communaux cultivés, taxes (1857).

      Bétail introduit en pâturages, taxes (1857).

      Pâturages, taxes (1850-1852).


    • 2 O 173-178 - Bâtiments communaux (1823-1937)
      • 2 O 173-175 - Bâtiments civils (1823-1937)
        • 2 O 173 - Maison commune ; Mairie et école ; Poids publics ; Ponts à bascule ; Lavoirs ; Fours ; Bureau de poste ; Champ de foire. (1823-1930)
          Présentation du contenu :

          Maison commune, échange (1823-1836) ; réparations (1833) ; acquisition de l'emplacement (1845-1860) ; construction (1845-1852) ; indemnité versée à M. Fontaine entrepreneur des travaux de construction (1855).

          Mairie et école, location (1849-1850).

          Poids publics, fonctionnement (1897).

          Pont à bascule d'Arbent, déplacement (1921).

          Ponts à bascule d'Arbent et de Marchon, installation et déplacement (1930).

          Bassins-lavoirs au hameau de Marchon, construction (1866-1868).

          Lavoirs publics à Arbent et Marchon, construction (1884-1892).

          Lavoir, réparations, travaux simultanés avec les toilettes de l'école de Marchon, réfection, canal collecteur, recouvrement (1895).

          Lavoir public à Arbent, installation (1895-1896).

          Lavoir de Marchon, installation (1895-1896).

          Deux lavoirs couverts, transformations et réparations (1927-1929).

          Four banal de Marchon, construction (1857-1858).

          Fours d'Arbent et Marchon (1900-1902).

          Four banal à Arbent, construction (1905).

          Bureau de poste, aménagement, travaux simultanés avec l'installation de deux bornes-fontaines (1908-1910).

          Champ de foire, travaux d'amélioration (1890-1903).

          Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, poids-et-mesures, lavoir, champ de foire

        • 2 O 174 - Porcherie ; Hangars à battre ; Bâtiment des époux Vuillard ; Bâtiment des époux Taborin ; Bâtiments communaux ; Immeuble sis à Arbent ; Usine Lacour. (1887-1937)
          Présentation du contenu :

          Porcherie, construction (1913-1921).

          Hangar à battre de Marchon, construction (1918-1932).

          Bâtiment des époux Vuillard, acquisition (1918).

          Bâtiment des époux Taborin, acquisition (1919).

          Bâtiments communaux, réparations (1920-1931).

          Immeuble sis à Arbent, aliénation en faveur de la société civile immobilière d'Arbent (1925-1927).

          Hangar à battre d'Arbent, construction (1927-1929).

          Usine Lacour, acquisition (1887-1920) ; revente (1937).

          Mots matières : bâtiment agricole, bâtiment industriel

        • 2 O 175 - Immeubles des époux Taborin ; Chalets fruitières ; Fromagerie ; Immeuble de Madame Achard à Marchon ; Chalet communal à Marchon ; Mur de clôture des jardins des instituteurs ; Horloge publique à Marchon. (1846-1910)
          Présentation du contenu :

          Immeubles des époux Taborin, acquisition (1846-1861).

          Chalets fruitières de Marchon et Arbent, construction (1890-1895).

          Fromagerie, construction (1891-1894).

          Immeuble de Madame Achard à Marchon, acquisition (1893).

          Chalet communal à Marchon, acquisition de terrain (1893-1894).

          Mur de clôture des jardins des instituteurs, travaux simultanés avec la salle pour le corbillard, la flèche du clocher de l'église, le clocher de la chapelle de Marchon, paratonnerre aux clochers (1895-1898).

          Horloge publique à Marchon, acquisition (1898).

          Chalet fruitière de Marchon, projet de restauration d'une salle de réunion (1909-1910).

          Mots matières : horloge publique, édifice cultuel

      • 2 O 176 - Bâtiments religieux. (1827-1932)
        Présentation du contenu :

        Eglise, réparations (1837) ; achat de cloches (1841-1843) ; placement d'une boiserie dans le chœur (1844-1845).

        Clocher de l'église, fourniture d'une horloge publique (1882-1889).

        Eglise, construction de vitraux (1855-1857) ; réparations au clocher et à la toiture (1922-1924) ; installation électrique (1925).

        Eglise et presbytère, travaux (1833-1841).

        Eglise et cimetière, réparations (1857-1858).

        Ancienne chapelle de Marchon, réparation du bâtiment et construction d'un clocheton (1927-1932).

        Presbytère, réparations (1837-1853) ; construction d'un hangar (1839-1841).

        Cimetière, construction du mur de clôture (1841-1842).

        Croix du jubilé, construction (1827-1831).

        Croix et abreuvoir, construction simultanée (1851-1855).

        Statue de la Vierge, érection (1855-1858).

        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 177-178 - Bâtiments d'enseignement (1843-1935)
        Mots matières : établissement d'enseignement

        • 2 vues  - Maisons d école ; Ecoles ; Salles d asile ; Classe enfantine. 2 O 177- Ouvre la visionneuse
          2 O 177 - Maisons d'école ; Ecoles ; Salles d'asile ; Classe enfantine. (1843-1935)
          2 vues  - Maisons d école ; Ecoles ; Salles d asile ; Classe enfantine. 2 O 177 (ouvre la visionneuse)

          2 vues

          Présentation du contenu :

          Maison d'école, acquisition (1843).

          Ecoles, construction de toilettes (1853-1856).

          Maison d'école au hameau de Marchon, construction : à signaler 1 plan (1860-1866).

          Salles d'asile, réparations, travaux simultanés avec la construction d'un aqueduc (1861).

          Ancienne maison d'école de Marchon, projet de démolition et vente : à signaler 1 plan (1913-1923).

          Ecole primaire, restauration de deux classes et remplacement des jalousies (1931-1932).

          Classe enfantine, aménagement (1932-1935).

          Type de document : plan

        • 2 O 178 - Groupes scolaires. (1906-1932)
          Présentation du contenu :

          Groupe scolaire de Marchon, construction (1906-1932).

          Groupe scolaire d'Arbent, construction de préaux couverts, toilettes, clôtures, canalisation et réparations (1913-1922).


    • 2 vues  - Terrains communaux. 2 O 179- Ouvre la visionneuse
      2 O 179 - Terrains communaux. (1830-1929)
      2 vues  - Terrains communaux. 2 O 179 (ouvre la visionneuse)

      2 vues

      Présentation du contenu :

      Acquisition d'anciens titres (1845). Acquisition d'une parcelle (1855-1862). Acquisition administrative après expropriation (1913). Acquisition d'une parcelle au lieu-dit Forché (1853-1881). Acquisition d'un terrain à MM. Rey (1913-1914). Acquisition d'un terrain à Madame Serracin (1902-1905). Acquisition d'une parcelle de pré à Marchon (1926-1927). Acquisition d'une parcelle de pré à MM. Rey (1919). Acquisition d'un pré au hameau de Marchon (1913). Acquisition de parcelles lieu-dit Pré Dolphin (1855-1880). Vente de deux parcelles pour la construction de deux usines électriques (1899-1900).

      Aliénation d'une parcelle au profit de l'Union Electrique (1917-1919).

      Vente d'une parcelle sise à Marchon à M. Thivel (1925-1926). Vente d'une parcelle à la Société Piavoux (1922-1923).

      Lotissement de huit parcelles (1924). Lotissement de terrains communaux (1924-1929).

      Echange avec les frères Piavoux (1924). Echange de parcelles par Madame Bénier (1909). Jardin pour l'institutrice, échange de parcelles pour sa création (1894) : à signaler 1 plan (1894).

      Pâturage des moutons (1838). Mise en ferme du champ de foire et des noyers situés sur le terrain communal (1897-1898). Biens communaux, amodiation (1830).

      Type de document : plan

    • 2 O 180 - Bois communaux. (an X-1892)
      Présentation du contenu :

      Forêt communale, délimitation avec des propriétés particulières (1867-1868) ; programme de gestion (1850-1861) ; confection de fossés (1851) ; travaux (1855) ; dommages et restitutions revenant à la commune pour délits (1857-1858).

      Bois, délimitation de parcelles (1861) ; rôle de taxes sur la délivrance de coupes de taillis (1843-1845) ; aménagement (1868-1870) ; échange entre la commune et les époux Deffaugt pour ouvrir un chemin de desserte au canton de Mas-Crétet (1891-1892) ; construction de murs en pierres sèches (1854-1859) ; indemnités pour dommages causés à des propriétés particulières (1853-1855) ; création de chemins forestiers pour en faciliter l'exploitation (1864) ; ouverture d'un chemin de vidange (1854-1855) ; vente sur tracé d'un chemin (1843) ; délivrance d'arbres secs (1841-1843) ; délivrance de chablis (1841-1843) ; vente de chablis (1857) ; affouage (an X-1839) ; coupes affouagères (1846-1849) ; exploitation affouagère (1842-1843) ; délivrance en nature de deux lots d'une coupe qui devait être vendue (1848) ; demande de délivrance de coupes affouagères dans les taillis (1853) ; vote d'une indemnité en faveur de M. Darmet qui s'est rendu adjudicataire d'une coupe (1843) ; exploitation d'une coupe (1855-1859) ; coupes (1848) ; ventes (1812-1830).

      Entrepôt de bois de chauffage et de fumier (1829).

      Distribution de bois d'usances pour les réparations des bâtiments (1822).

      Distribution de sapins pour réparations des bâtiments (1816-1817).

      Bois communaux, remise de dommages et intérêts à M. Darmet (1851-1852).

      Bois, opposition à une vente (1833).

      Forêts, délimitation amiable avec M. Gillet et avec ses héritiers (1824).

      Chasse, amodiation (1824).


    • 2 O 181-182 - Eaux (1788-1926)
      • 2 O 181 - Source de La Brida ; Source du Pré de Larousse ; Adduction d'eau à Marchon ; Fontaines. (1807-1913)
        Présentation du contenu :

        Source de La Brida, acquisition (1897-1898).

        Source du Pré de Larousse, acquisition (1905-1913).

        Adduction d'eau à Marchon, captation de la source du Grand Rocher (1906-1910).

        Fontaines, construction (1807-1841).

        Mots matières : fontaine

      • 3 vues  - Prise d eau ; Fontaines ; Conduite d eau ; Puisards, fontaines et lavoirs au hameau de Marchon ; Marais. 2 O 182- Ouvre la visionneuse
        2 O 182 - Prise d'eau ; Fontaines ; Conduite d'eau ; Puisards, fontaines et lavoirs au hameau de Marchon ; Marais. (1788-1926)
        3 vues  - Prise d eau ; Fontaines ; Conduite d eau ; Puisards, fontaines et lavoirs au hameau de Marchon ; Marais. 2 O 182 (ouvre la visionneuse)

        3 vues

        Présentation du contenu :

        Prise d'eau, paiement d'une indemnité aux mariés Claret et Barbier (1837).

        Fontaines d'Arbent et de Marchon, restauration : à signaler 1 plan (1840-1841).

        Fontaine de Marchon, indemnisation (1841-1844).

        Conduite d'eau, travaux (1871-1873).

        Fontaines publiques, construction et réparations (1871-1878).

        Etablissement d'une fontaine au quartier d'en-haut d'Arbent, acquisition d'un emplacement (1894-1895).

        Fontaines publiques, travaux supplémentaires (1894-1897).

        Fontaine-abreuvoir et lavoir à Marchon, construction (1907-1910).

        Borne-fontaine, acquisition de son emplacement : à signaler 1 plan (1914-1919).

        Puisards, fontaines et lavoirs au hameau de Marchon, construction et réparations (1925-1926).

        Division des Marais de Léchères (1788-1857).

        Marais, dessèchement (1834).

        Type de document : plan
        Mots matières : fontaine

    • 2 vues  - Travaux publics et moyens de transport. 2 O 183- Ouvre la visionneuse
      2 O 183 - Travaux publics et moyens de transport. (1823-1938)
      2 vues  - Travaux publics et moyens de transport. 2 O 183 (ouvre la visionneuse)

      2 vues

      Présentation du contenu :

      Egout, projet de curage et de réparation (1924-1925).

      Réseau d'égouts, construction (1929-1937).

      Construction d'un réseau de canalisation : contient des plans (1898-1935).

      Conduite d'eau complémentaire, travaux à exécuter (1898-1900).

      Réservoir de conduites d'eau potable, de bornes fontaines et d'une citerne à Marchon, construction (1926-1928).

      Abords des fontaines, travaux de pavage (1927).

      Hameau de Marchon, recherches en eau potable (1938).

      Electricité, installation de l'éclairage à Arbent et au hameau de Marchon (1897-1902) ; extension du réseau municipal (1925).

      Canaux au village d'Arbent et au hameau de Marchon, travaux de construction (1902).

      Ruisseau du Merdanson, endiguement (1841).

      Pont des deux biefs, reconstruction des murs en aile (1823).

      Pont sur le Merdanson, construction (1828-1829) ; construction au lieudit Sous la Croix : à signaler 1 plan (1828-1833).

      Deux ponts en pierre sur le Merdanson, construction (1838).

      Chemin de fer de Saint-Claude à La Cluse, travaux de construction (1890).

      Type de document : plan

    • 2 O 184 - Cultes. (1837-1867)
      Présentation du contenu :

      Desservant, augmentation de traitement (1837-1845).

      Fabrique, aide du conseil municipal pour remédier au déficit (1840-1847).

      Déficit de la fabrique, augmentation du traitement du desservant, acquisition d'un chemin de croix (1863-1867).


    • 2 O 185 - Assistance. (1843-1938)
      Présentation du contenu :

      Bureau de bienfaisance, aliénation d'un terrain à son profit (1938) ; vente aux enchères de treize sapins à son profit (1851).

      Incendiés de Charix et d'Innimond, secours (1851).

      Perte de bétail, secours (1857-1858).

      Vente de sapins secs au profit des victimes des inondations (1856-1857).

      Baptême du Prince impérial, vote de la somme de 650 francs à affecter pour la plus grande partie à l'aide aux indigents (1856).

      Enfants indigents, instruction (1843-1848).

      Indigents, distribution mensuelle aux élèves (1848).

      Enfants trouvés, part à la charge de la commune (1853).

      Indigents, secours (1856-1858).

      Hôpital de Nantua, fondation d'un demi-lit pour les malades ou incurables indigents de la commune d'Arbent (1858).


    • 2 O 186 - Enseignement. (1837-1910)
      Présentation du contenu :

      Ecole de filles, acquisition de mobilier (1846-1853).

      Salle d'asile, ouverture et achat de mobilier (1854-1856).

      Ecole de filles, laïcisation (1894).

      Classe enfantine de Marchon, création (1901-1907).

      Classe enfantine d'Arbent, demande de création (1909-1910).

      Maître adjoint de l'instituteur de Marchon, traitement (1837-1858).

      Logements des instituteurs, achat d'objets destinés à l'ameublement (1866).

      Ecole Normale, crédit alloué pour la pension d'un élève (1844-1845).


    • 2 O 187 - Sciences et arts. (1855)
      Présentation du contenu :

      Archives communales, vote en faveur de Monsieur Debombourg archiviste (1855).

      Corps de musique, création (1855).


  • 2 O 188-196 - Arbignieu (an VIII-1940)
    Lieu(x) : Arbignieu (Ain, France)

    • 2 O 188 - Administration générale. (1806-1892)
      Présentation du contenu :

      Contestation de la commune à propos du prix demandé pour le rachat de l'église et du cimetière (1806-1837).

      Différend entre la commune et un particulier sur la propriété d'un bois au Prailliont (1817-1818).

      Procès contre un particulier de Thoys, pour la propriété d'un puits (1889-1892).

      Contentieux à propos de la source Viez (1866-1867).


    • 2 O 189 - Sapeurs-pompiers, acquisition d'une pompe à incendie. (1877)
    • 2 O 190 - Personnel municipal, indemnité du receveur municipal. (1922)
    • 2 O 191 - Comptabilité. (an VIII-1937)
      Présentation du contenu :

      Etat des charges locales (an VIII), compte courant au Trésor public : tableau (1879), emprunts (1921), résultat de l'exercice (1937).


    • 2 O 192-194 - Bâtiments communaux (1819-1940)
      • 2 O 192 - Bâtiments civils. (1868-1939)
        Présentation du contenu :

        Construction d'une mairie et travaux d'amélioration de l'école de garçons (1893-1895).

        Bâtiment de la pompe à incendie de la section de Thoys, donation (1868-1869).

        Lavoirs de Sillignieu, Peyzieu et Arbignieu, construction, travaux simultanés avec la réparation d'un hangar pour la pompe d'Arbignieu et la construction d'un bâtiment pour la pompe de Peyzieu (1880-1885).

        Lavoir de Thoys et réservoirs de Thoys, Sillignieu et Peyzieu, construction, ajournement pour le réservoir de Peyzieu (1880-1902).

        Lavoir et abreuvoir de Peyzieu, construction (1937-1939).

        Fours de Peyzieu et Sillignieu, réparations (1920-1922).

        Monument aux morts, construction, travaux simultanés avec la construction d'un bassin-abreuvoir, le déplacement d'une fontaine et la réfection des fours (1921).

        Mots matières : hôtel de ville, lavoir, commémoration, établissement d'enseignement

      • 11 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 193- Ouvre la visionneuse
        2 O 193 - Bâtiments religieux. (1819-1939)
        11 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 193 (ouvre la visionneuse)

        11 vues

        Présentation du contenu :

        Eglise, achat de deux cloches (1819-1820) ; construction (1878-1885) ; réparation de la toiture (1891-1900) ; réparations au clocher et à la toiture de la nef (1929-1939) ; réparation de la toiture du clocher (1938-1939).

        Ancienne église, amodiation (1933).

        Presbytère, achat, réparations et agrandissement (1837-1860) ; location (1907-1920).

        Cimetière d'Arbignieu, déplacement (1851-1853).

        Cimetières d'Arbignieu et du hameau de Peyzieu, aménagement : à signaler plan des deux cimetières, du portail d'Arbignieu, et des parcelles à acquérir (1930-1936).

        Cimetière d'Arbignieu, agrandissement (1936-1938).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 194 - Bâtiments d'enseignement. (1835-1940)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école, acquisition d'un emplacement (1835-1844).

        Maison d'école de filles, construction (1853-1865) ; cession de la mitoyenneté d'un mur : à signaler un croquis (1867).

        Maison d'école de garçons, construction (1866-1878).

        Construction de l'école mixte du hameau de Peyzieu et agrandissement de l'école de garçons d'Arbignieu (1891-1896).

        Ecole du hameau de Peyzieu, construction de la clôture (1906-1907).

        Appropriation de l'école de garçons et construction d'une école de filles (1921-1927).

        Maison d'école de garçons, travaux d'entretien (1926-1927).

        Ecole de filles, restauration (1928).

        Construction du groupe scolaire, projet abandonné (1939-1940).

        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 vues  - Biens communaux. 2 O 195- Ouvre la visionneuse
      2 O 195 - Biens communaux. (1835-1939)
      2 vues  - Biens communaux. 2 O 195 (ouvre la visionneuse)

      2 vues

      Présentation du contenu :

      Terrains et boues, baux (1928-1939).

      Parcelle de l'ancien four banal du hameau de Peyzieu en ruines, aliénation : à signaler plan (1847).

      Gravière, acquisition (1913-1914).

      Bois communaux de Thoys, anticipations et délimitation partielle : à signaler procès-verbal de délimitation avec croquis (1835-1855).

      Cimetières d'Arbignieu et du hameau de Peyzieu, concessions (1878-1939).

      Cimetière du hameau de Peyzieu, différend au sein du conseil municipal sur la distribution des concessions : à signaler 2 plans du cimetière (1898-1899).

      Type de document : plan

    • 4 vues  - Travaux publics. 2 O 196- Ouvre la visionneuse
      2 O 196 - Travaux publics. (1864-1938)
      4 vues  - Travaux publics. 2 O 196 (ouvre la visionneuse)

      4 vues

      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau, cession d'une servitude d'aqueduc à la ville de Belley (1864).

      Fontaine et place publique de Thoys, acquisition de l'emplacement, construction d'une conduite d'eau avec bornes-fontaines et bacs, aliénation du trop-plein (1880-1894).

      Adduction d'eau d'Arbignieu et du hameau de Peyzieu, acquisition d'une source, achat d'une moto-pompe pour Arbignieu, placement d'une pompe de secours au hameau de Peyzieu : à signaler plan de Peyzieu (1921-1938).

      Station de pompage, travaux (1938).

      Rectification du chemin d'intérêt commun N°19 (1898).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine, place publique

  • 2 O 197-213 - Arbigny (an III-1940)
    Lieu(x) : Arbigny (Ain, France)

    • 2 O 197-198 - Administration générale (an III-1836)
      • 2 O 197 - Gestion de l'ancien maire et de l'ancien receveur municipal ; Partage de propriétés communales ; Délimitation entre le département de l'Ain et celui de Saône-et-Loire ; Anticipation de terrain ; Contentieux entre la commune d'Uchizy et Arbigny. (an III-1823)
        Présentation du contenu :

        Gestion de l'ancien maire et de l'ancien receveur municipal, irrégularités (an III-1823).

        Partage de propriétés communales, contentieux entre Arbigny, Saint-Bénigne et Montbellet (an XI-1812).

        Délimitation entre le département de l'Ain et celui de Saône-et-Loire et entre les communes d'Uchizy et Arbigny, contentieux (1809-1813).

        Anticipation de terrain, procès entre la commune et un particulier (1809-1820).

        Contentieux entre la commune d'Uchizy et Arbigny au sujet de la date d'ouverture des fauchaisons dans la prairie d'Uchizy (1813).


      • 2 O 198 - Droits de pâturages ; Droits de parcours ; Anticipation d'un chemin communal par un particulier. (1818-1836)
        Présentation du contenu :

        Droits de pâturages dans le communal des Longerons, procès contre les habitants d'Arbigny (1818-1822).

        Droits de parcours revendiqués par la commune d'Uchizy, procès (1823-1836).

        Avance de contributions sur un pâturage, réclamation de la commune d'Uchizy (1823).

        Anticipation d'un chemin communal par un particulier, condamnation (1833).


    • 2 O 199 - Etat-civil, contentieux concernant le dépôt des registres au greffe du tribunal. (1821)
    • 2 O 200 - Garde nationale. (1831-1874)
      Présentation du contenu :

      Paiement de fournitures, dépenses pour le transport à Pont de Vaux ; emprunt pour l'équipement et la solde des gardes nationaux mobilisés.


    • 2 O 201 - Sapeurs-pompiers. (1874-1912)
      Présentation du contenu :

      Règlement des dépenses faites le jour de la sainte-Barbe ; acquisition d'une pompe à incendie.


    • 2 O 202 - Police. (1823-1900)
      Présentation du contenu :

      Taxe sur le bétail mis aux pâturages communs, réclamation d'un particulier (1823-1874).

      Ancien cimetière, enlèvement des sépultures (1900).


    • 2 O 203 - Personnel municipal. (1816-1922)
      Présentation du contenu :

      Garde-champêtre, nomination, traitement et litige avec le conseil municipal d'Uchizy (1816-1824). Secrétaire de mairie, fixation du traitement annuel (1920-1922).


    • 2 O 204 - Comptabilité. (an XII-1940)
      Présentation du contenu :

      Etat des dépenses les plus urgentes (an XII-1806), avances faites par le maire, remboursement (1806), procès-verbal de vérification et de remise de la comptabilité (1818), pièces comptables (1831-1939), emprunt auprès de particuliers (1870-1893), emprunt de conversion (1939-1940).


    • 2 O 205-208 - Bâtiments communaux (an XI-1936)
      • 2 vues  - Bâtiments civils. 2 O 205- Ouvre la visionneuse
        2 O 205 - Bâtiments civils. (1840-1926)
        2 vues  - Bâtiments civils. 2 O 205 (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Présentation du contenu :

        Maison d'école de garçons et mairie, construction : à signaler petit croquis du centre du village (1840-1852).

        Poids public, construction : à signaler plan des lieux (1911).

        Lavoir-abreuvoir des Riots, construction (1913-1921).

        Construction d'un lavoir et de deux barrages sur le ruisseau du Moulin Varay, travaux simultanés (1938).

        Dépendances du logement de l'instituteur, magasin de la pompe à incendie, installation d'un aqueduc, travaux simultanés (1873).

        Remise de la pompe à incendie, construction (1913).

        Réparations au magasin des pompes, à l'école des filles et au presbytère, travaux simultanés (1923-1924).

        Bâtiments communaux, installation de l'électricité (1926).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement, hôtel de ville, poids-et-mesures, lavoir, presbytère

      • 2 O 206-207 - Bâtiments religieux (an XI-1936)
        • 2 O 206 - Eglise et presbytère. (an XI-1844)
          Présentation du contenu :

          Eglise et presbytère, réparations (an XI-1839).

          Autel de l'église des Ursulines de Pont-de-Vaux, acquisition (1806).

          Eglise, achat et refonte de cloches (1825-1838) ; placement d'un paratonnerre sur le clocher (1835-1836) ; projet d'agrandissement (1844).

          Mots matières : édifice cultuel, presbytère

        • 2 O 207 - Eglise et presbytère ; Cimetière. (1853-1936)
          Présentation du contenu :

          Eglise, agrandissement, confection de trois autels d'une chaire à prêcher et de fonds baptismaux : à signaler croquis de l'église sur papier calque (1853-1866).

          Eglise et presbytère, restauration et agrandissement (1888-1894).

          Eglise, consolidation et réparation (1922-1924).

          Presbytère, location (1931-1936).

          Cimetière, agrandissement (1874-1876).

          Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 208 - Bâtiments d'enseignement. (1855-1933)
        Présentation du contenu :

        Ecole de filles, création, acquisition d'un bâtiment, appropriation (1855-1867) ; projet de construction de deux salles de classes, d'un préau et de la restauration des logements des institutrices, d'achat d'objets mobiliers scolaires (1893) ; restauration et appropriation des privés (1897-1902).

        Ecoles communales, agrandissement (1862-1874).

        Maison d'école, acquisition d'un bâtiment, construction de dépendances et d'une remise pour la pompe à incendie (1873-1877) ; construction de deux salles de classes et réparations au logement de l'instituteur (1883-1888).

        Ecole de garçons, construction d'un urinoir (1919).

        Ecoles communales, appropriation de l'appartement de l'instituteur, réparations importantes aux deux salles de classe de l'école de filles (1922-1927).

        Réparations de la classe enfantine, report (1933).

        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 3 vues  - Terrains communaux. 2 O 209- Ouvre la visionneuse
      2 O 209 - Terrains communaux. (1807-1933)
      3 vues  - Terrains communaux. 2 O 209 (ouvre la visionneuse)

      3 vues

      Présentation du contenu :

      Usurpations, demande d'autorisation d'amodier les terrains anticipés par des particuliers, fixation du tarif d'affouage (1807-1808) ; usurpations (1820-1822).

      Pré de la Cornaton, indemnités de visite et de reconnaissance (1818-1828).

      Communal du Vernay, ouverture d'un fossé en limite de Saint-Bénigne (1823) ; usurpation et aliénation de la parcelle : à signaler extrait du plan cadastral (1858-1859).

      Charrière de la Prairie d'Arbigny, ventes d'herbes (1823-1837).

      Pré de la Paroisse, pré Cornateau, étang Monayeux, amodiations (1827-1837).

      Bornage de la prairie d'Arbigny et du communal d'Uchizy, délimitation entre la commune et Saint-Bénigne (1849-1855).

      Parcelles de terrains, vente (1853).

      Prairie d'Uchizy située sur la commune d'Arbigny, usurpation, construction de cabanes (1853-1857).

      Bornage du communal de Vernage, de la Varenne, du pâturage des Chasses, nomination d'experts (1865-1873).

      Communaux de Rachez et de Vernage, règlement (1876).

      Terre de la Verchère, amodiation (1876).

      Achat d'un passage pour la desserte d'un terrain communal (1889-1890).

      Communal des Classes, débroussaillage (1889-1890).

      Communal de Chaintré, vente d'une parcelle à l'amiable, protestation d'un riverain, vente aux enchères en deux lots (1898).

      Communal de la Varenne, bornage (1899).

      Echange d'un terrain communal avec un particulier : à signaler plan parcellaire (1910-1911).

      Communal de la Teppe, aliénation (1924).

      Cimetière, concessions (1922-1933).

      Type de document : plan

    • 2 O 210 - Bois communaux. (1812-1936)
      Présentation du contenu :

      Demande d'autorisation pour une coupe de bois (1812). Bois des Grandes et Petite Bruyères, taxe d'affouage (1815-1816). Coupe de mauvais baliveaux, confection de fossés d'assainissement, amende de mésus, pétition (1824). Demande d'aménagement en 15 coupes (1832-1858).

      Forêt communale de Racine, demande de délimitation (1842-1855). Bois communal Neuf, demande d'ouverture d'un chemin de vidange (1847). Les Grandes Bruyères, demande d'ouverture d'un chemin de vidange (1859-1860).

      Réclamation d'indemnités par le maire de La Truchère contre les maires d'Arbigny, Sermoyer, Saint-Bénigne et Uchizy, pour dégâts causés aux bois communaux par les habitants de ces 4 communes (1864).

      Demande de délivrance de la coupe du quart de réserve (1870). Demande de bornage avec un particulier (1885). Vente de bois-broussailles, d'arbres et de foins (1931-1936).


    • 2 O 211 - Travaux publics. (1829-1932)
      Présentation du contenu :

      Aqueduc, construction (1850).

      Bief des Petits, construction de trois ponceaux (1895-1896).

      Bief de la prairie, curage, reconstruction des ponceaux (1930-1932).

      Bonde de l'étang Monayeux, reconstruction (1829).

      Digue de la Saône, remboursement des frais avancés pour réparer les brèches (1831).


    • 2 O 212 - Cultes, traitement du desservant, mésentente sur les arriérés de traitement et sur les avances faites à la commune. (an XII-1826)
    • 2 O 213 - Assistance. (1875-1893)
      Présentation du contenu :

      Acquisition d'un cercueil pour l'inhumation d'un homme trouvé noyé dans la Saône (1875). Fondation d'un lit à l'hôpital de Pont de Vaux pour les pauvres d'Arbigny, demande de poursuites contre les héritiers de la donatrice (1887-1893).


  • 2 O 214-225 - Argis (an XIII-1941)
    Lieu(x) : Argis (Ain, France)

    • 2 O 214 - Affaires militaires, fournitures d'habillements et d'équipements pour les troupes alliées. (1814-1823)
    • 2 O 215 - Police. (1807-1831)
      Présentation du contenu :

      Usage du four, règlementation (1807).

      Conservation des bois, règlementation (1809).

      Ban de fauchaison (1809).

      Parcours du bétail, règlement (1809-1831).


    • 2 O 216-219 - Bâtiments communaux (an XIII-1941)
      • 2 O 216 - Bâtiments civils, aménagement du bureau de poste. (1931-1936)
      • 1 vue  - Bâtiments religieux. 2 O 217- Ouvre la visionneuse
        2 O 217 - Bâtiments religieux. (an XIII-1922)
        1 vue  - Bâtiments religieux. 2 O 217 (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Présentation du contenu :

        Eglise, réparations (an XIII-1833) ; construction du clocher (1841-1846) ; acquisition du mobilier (1881-1882) ; réparations à la toiture (1887-1892).

        Presbytère, restauration (1813-1875) ; acquisition (1816-1824).

        Cimetière, agrandissement : à signaler 1 plan et 2 exemplaires du Journal de l'Ain (1862-1890) ; aménagement (1919-1922).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 1 vue  - Maison d école ; Groupe scolaire ; Ecoles communales ; Projet d appropriation des écoles et d aménagement des logements d instituteurs (projet abandonné). 2 O 219- Ouvre la visionneuse
        2 O 219 - Maison d'école ; Groupe scolaire ; Ecoles communales ; Projet d'appropriation des écoles et d'aménagement des logements d'instituteurs (projet abandonné). (1902-1941)
        1 vue  - Maison d école ; Groupe scolaire ; Ecoles communales ; Projet d appropriation des écoles et d aménagement des logements d instituteurs (projet abandonné). 2 O 219 (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Présentation du contenu :

        Maison d'école, réparations (1902-1903).

        Groupe scolaire, appropriation (1906-1914).

        Ecoles communales, construction des préaux couverts, buanderies, égouts et mobilier scolaire (1912-1914).

        Ecoles d'Argis et du hameau de La Pavaz, réparations (1922-1925).

        Projet d'appropriation des écoles et d'aménagement des logements d'instituteurs (projet abandonné) : à signaler 1 plan (1932-1941).

        Type de document : plan

      • 2 O 218 - Bâtiments d'enseignement (1855-1902)
        Mots matières : établissement d'enseignement

        • 3 vues  - Maison d école ; Ecole mixte du hameau de La Pavaz. 2 O 218- Ouvre la visionneuse
          2 O 218 - Maison d'école ; Ecole mixte du hameau de La Pavaz. (1855-1902)
          3 vues  - Maison d école ; Ecole mixte du hameau de La Pavaz. 2 O 218 (ouvre la visionneuse)

          3 vues

          Présentation du contenu :

          Maison d'école, construction : à signaler 1 plan et 1 exemplaire du journal Le Petit Bugiste (1855-1883).

          Ecole mixte du hameau de La Pavaz, construction : à signaler 2 plans (1894-1902).

          Type de document : plan

    • 2 O 220 - Terrains et bois communaux. (1817-1933)
      Présentation du contenu :

      Aliénation d'un délaissé communal (1925).

      Cimetière, concessions (1927-1933).

      Bois, transaction entre la commune et les co-propriétaires de la forêt de Couenay (1817) ; augmentation d'une coupe affouagère (1830-1843) ; aménagement (1839-1864) ; parcelle soumise au régime forestier, vente (1876).


    • 6 vues  - Eaux. 2 O 221- Ouvre la visionneuse
      2 O 221 - Eaux. (1872-1915)
      6 vues  - Eaux. 2 O 221 (ouvre la visionneuse)

      6 vues

      Présentation du contenu :

      Fontaines et lavoirs publics, construction (1872-1898).

      Sources de la Doye, acquisition (1893-1894).

      Fontaines, achat de terrains : à signaler 1 plan (1894-1900). Fontaines de La Pavaz, réparations (1902-1903). Fontaines et réservoir au hameau d'Averliaz, installation : à signaler 1 plan (1902-1905). Fontaines d'Averliaz et de La Pavaz, achat de terrains : à signaler 2 plans (1902-1904). Fontaines des Echeneaux, réfection de la canalisation (1913-1915).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine

    • 3 vues  - Travaux publics. 2 O 222- Ouvre la visionneuse
      2 O 222 - Travaux publics. (1925-1937)
      3 vues  - Travaux publics. 2 O 222 (ouvre la visionneuse)

      3 vues

      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau, travaux : à signaler 1 plan (1925-1934). Amélioration de la distribution d'eau potable au hameau de Plomb : contient des plans (1930-1935).

      Eclairage de la voie publique (1898-1937).

      Type de document : plan

    • 2 O 223 - Cultes, traitement du desservant. (1807)
    • 2 O 224 - Prévoyance, fonds de roulement pour le chômage partiel. (1934)
    • 2 vues  - Instruction publique. 2 O 225- Ouvre la visionneuse
      2 O 225 - Instruction publique. (1806-1893)
      2 vues  - Instruction publique. 2 O 225 (ouvre la visionneuse)

      2 vues

      Présentation du contenu :

      Transformation de la 2ème classe de l'école de filles en classe enfantine (1806-1807).

      Ameublement de l'école primaire, acquisition (1837).

      Mobilier scolaire et installation des logements des adjoints (1882-1884).

      Ecole de La Pavaz, création : à signaler 2 plans (1884-1893).

      Type de document : plan

  • 2 O 226-238 - Arlod (an XIII-1940)
    Lieu(x) : Arlod (Ain, France ; jusqu'en 1970)

    • 2 O 226 - Administration générale. (1811-1881)
      Présentation du contenu :

      Démission du maire (1811).

      Archives communales, acquisition d'un meuble (1843).

      Contentieux entre la commune et les époux Favre (1881).


    • 2 O 227 - Impôts, réduction du contingent personnel mobilier. (1899-1901)
    • 2 O 228 - Affaires militaires, indemnité accordée aux habitants pour le logement de militaires. (1840)
    • 2 O 229 - Police, inhumation d'une personne décédée dans le département du Léman. (an XIII)
    • 2 O 230 - Comptabilité. (1806-1935)
      Présentation du contenu :

      Approbation des comptes du percepteur (1806), impositions extraordinaires, réduction (1909), budgets (1925-1926), emprunts, remboursement anticipé (1934-1935).


    • 2 O 231-233 - Bâtiments communaux (1824-1932)
      • 2 O 231 - Bâtiments civils. (1859-1932)
        Présentation du contenu :

        Mairie-école de garçons, construction (1906-1912).

        Bacs et lavoirs, réparations aux couvertures (1923-1925).

        Bureau de poste, aménagement (1909-1912) ; réparations à la toiture (1931-1932).

        Ecole avec mairie, bureau de poste, adduction d'eau potable, travaux simultanés (1910-1912).

        Fruitière, construction (1859).

        Remise de la pompe à incendie, construction (1923-1924).

        Monument aux morts, construction (1922).

        Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, lavoir, commémoration

      • 4 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 232- Ouvre la visionneuse
        2 O 232 - Bâtiments religieux. (1824-1930)
        4 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 232 (ouvre la visionneuse)

        4 vues

        Présentation du contenu :

        Eglise, réparations à la toiture (1833-1834) ; exhaussement des murs et réparation à la toiture : à signaler 3 plans (1860-1881) ; construction d'une flèche au clocher (1893) ; réparations de la toiture (1930).

        Eglise, presbytère et maison d'école, projet de construction à Arlod et Musinens (1836-1849).

        Presbytère, location (1824-1840) ; acquisition (1863-1872) ; réparations (1866-1873).

        Presbytère, cimetière, clocher de l'église, réparations : à signaler 1 plan (1877-1880).

        Cimetière, translation : à signaler 1 affiche (1894-1896).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière, établissement d'enseignement

      • 2 vues  - Bâtiments d enseignement. 2 O 233- Ouvre la visionneuse
        2 O 233 - Bâtiments d'enseignement. (1853-1931)
        2 vues  - Bâtiments d enseignement. 2 O 233 (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Présentation du contenu :

        Maison d'école, construction : à signaler 1 plan (1853-1863).

        Ecole des filles, construction (1880-1885).

        Ecole de filles avec classe enfantine (1914).

        Ancienne école de filles, réparations (1929-1930).

        Travaux d'aménagement des écoles et clôture des jardins (1882-1884).

        Ecoles et presbytère, travaux simultanés (1895-1897).

        Groupe scolaire, construction (1920-1931).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement, presbytère

    • 2 O 234 - Biens communaux. (1834-1934)
      Présentation du contenu :

      Terrains, usurpation (1834-1835) ; amodiation (1841-1859) ; aliénation (1855-1856) ; vente aux enchères (1866).

      Fontaines, réparations (1864-1866). Fontaine de la Grange, alimentation (1904). Borne-fontaine, achat (1921). Sources sur la commune d'Ochiaz, achat (1904-1932). Source du plateau de Mussel, travaux de captage (1932-1934).

      Cimetière, concessions (1896-1933).

      Mots matières : fontaine

    • 2 O 235-236 - Travaux publics (1903-1939)
      • 1 vue  - Adduction d eau et assainissement. 2 O 235- Ouvre la visionneuse
        2 O 235 - Adduction d'eau et assainissement. (1905-1939)
        1 vue  - Adduction d eau et assainissement. 2 O 235 (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Présentation du contenu :

        Aqueducs-égouts, construction (1928-1933).

        Adduction d'eau potable, travaux (1905-1912) ; remplacement d'une canalisation et construction d'un réservoir : à signaler 1 plan (1926-1930) ; prolongement du réseau (1923-1926) ; travaux d'amenée d'eau de la source des Gallanchons (1933-1939) ; raccordement du réseau d'Arlod et de Bellegarde (1935-1936).

        Type de document : plan

      • 16 vues  - Réseaux divers. 2 O 236- Ouvre la visionneuse
        2 O 236 - Réseaux divers. (1903-1939)
        16 vues  - Réseaux divers. 2 O 236 (ouvre la visionneuse)

        16 vues

        Présentation du contenu :

        Eau potable, construction de canalisations et distribution : contient des plans (1930-1939).

        Lignes électriques, installation (1903-1905).

        Type de document : plan

    • 2 O 237 - Cultes, transfert à Bellegarde du chef-lieu paroissial. (1855-1857)
    • 2 O 238 - Enseignement, société sportive. (1920-1940)
      Présentation du contenu :

      Logement pour une institutrice, location (1920).

      Club cycliste Arlodien, reprise de l'activité (1938-1940).


  • 2 O 239-247 - Armix (1829-1942)
    Lieu(x) : Armix (Ain, France)

    • 2 O 239 - Administration générale, contentieux entre les habitants d'Armix et ceux d'Egieu, section de Rossillon, concernant la propriété de la montagne de Ravière. (1837-1864)
    • 2 O 240 - Impôts, demande de réduction de la contribution foncière sur les propriétés bâties, refus. (1930)
    • 2 O 241 - Comptabilité, relevé du compte courant de la commune pour l'exercice 1878. (1879)
    • 2 O 242-244 - Bâtiments communaux (1829-1929)
      • 2 O 242 - Bâtiments civils. (1863-1910)
        Présentation du contenu :

        Fontaine avec lavoir-abreuvoir, construction et vote d'une taxe sur le bétail pour les frais de canalisation (1885-1888).

        Four communal, construction (1893-1897) ; réparations (1910).

        Fruitière, achat, bail et réparations (1863-1866).

        Mots matières : lavoir, fontaine

      • 2 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 243- Ouvre la visionneuse
        2 O 243 - Bâtiments religieux. (1829-1928)
        2 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 243 (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Présentation du contenu :

        Eglise, refonte d'une cloche (1829-1832) ; réparations du couvert (1833-1837) ; reconstruction de la toiture (1855) ; reconstruction (1865-1879) ; réparations (1926-1928) ; réparation de la toiture de la sacristie (1922).

        Eglise et presbytère, réparations (1900-1903).

        Chapelle d'Armix, réparations (1855).

        Presbytère, construction et réparations (1856-1863) ; location (1902-1903) ; désaffectation et transformation en locaux scolaires (1904-1907).

        Cimetière, projet, achat du terrain par M. le curé, cession à la commune, clôture : à signaler 1 plan et croquis (1872) ; construction de la clôture (1879-1882).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 1 vue  - Bâtiments d enseignement. 2 O 244- Ouvre la visionneuse
        2 O 244 - Bâtiments d'enseignement. (1843-1929)
        1 vue  - Bâtiments d enseignement. 2 O 244 (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Présentation du contenu :

        Maison d'école, construction (1843-1858) ; réparations, agrandissement (1879-1881) ; réparations, agrandissement et appropriation (1889-1891) ; réparations (1899-1900) ; réparations au logement des instituteurs (1905) ; réparations de la toiture et des portes (1909-1910) ; acquisition de terrain pour la construction d'un préau, l'aménagement d'une cour et appropriation : à signaler 1 plan (1924-1929).

        Ecole mixte, achat du terrain, modification du projet de construction (1882-1886).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 245 - Biens communaux. (1829-1902)
      Présentation du contenu :

      Bois de Lacraz du Mort, demande de soustraction du régime forestier (1829-1831) ; allongement de la période d'exploitation (1857-1858).

      Projet de reboisement des pâturages du Mollard de Combette, du Mollard de Lapara et des Perrières, par l'administration forestière (1841-1858).

      Bois du Molard, coupes du bois illicites (1901-1902).

      Location de la chasse, des boues, du four banal et des cendres (1847-1896).


    • 5 vues  - Travaux publics. 2 O 246- Ouvre la visionneuse
      2 O 246 - Travaux publics. (1906-1942)
      5 vues  - Travaux publics. 2 O 246 (ouvre la visionneuse)

      5 vues

      Présentation du contenu :

      Projet d'adduction d'eau potable, analyse chimique et bactériologique (projet abandonné) (1906-1907).

      Nouveau projet : contient des plans (1931-1942).

      Réseau d'énergie électrique, construction (1927).

      Type de document : plan

    • 2 O 247 - Enseignement. (1877-1908)
      Présentation du contenu :

      Gratuité absolue de l'enseignement primaire (1877).

      Création d'une caisse des écoles, demande de subvention (1907-1908).


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