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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 407-434 - Belley (1766-1952)
    Lieu(x) : Belley (Ain, France)

    • 2 O 409 - Impôts. (1779-1839)
      Présentation du contenu :

      Redevance pour ouvertures de portes et fenêtres communiquant avec la halle, réclamation de Michel Gunet cabaretier (1779-1811) ; délibération fixant le montant de la redevance (1838).

      Dénonciations portées contre les frères Dumolin, percepteurs à Belley et Virieu-le-Grand, accusés par plusieurs contribuables, de concussions, séditions et violences dans l'exercice de leurs fonctions (1819-1820).

      Poids et mesures, droit de pesage, mesurage et jaugeage (1819-1826) ; remplacement (1839).


    • 2 O 410 - Affaires militaires. (1831-1926)
      Présentation du contenu :

      Garde nationale, frais d'équipement et d'habillement du tambour (1837).

      Garde nationale mobilisée, habillement (1870-1873).

      Sapeurs-pompiers, achat d'une pompe à main portative (1834) ; banquet (1860-1866) ; achat d'une moto-pompe et accessoires (1925-1926) ; statuts de la compagnie et de la société de secours mutuels (1926).

      Comité de la Défense nationale, vote d'une somme de 10 000 francs pour concourir aux dépenses (1870).

      Logement des troupes dans l'ancien couvent de Sainte- Marie (1831-1833).

      Garnison de différents corps de troupes, dépenses (1849-1850).

      Etablissement d'un champ de manœuvres et de tir, expropriation de terrains (1890).


    • 2 O 411 - Police et hygiène. (1817-1936)
      Présentation du contenu :

      Foires, règlement des droits établis sur les emplacements communaux (1819-1820) ; vérification des droits de place (1936).

      Funérailles, règlement (1809).

      Pompes funèbres, monopole (1911-1916).

      Cimetière particulier, demande d'autorisation (1826-1827).

      Cimetière, règlement (1902-1904).

      Règlement relatif aux chéneaux des toits (1817-1821).

      Hygiène et salubrité publique, mesures (1914).


    • 2 O 412 - Personnel municipal. (1816-1902)
      Présentation du contenu :

      Nomination du receveur municipal préposé à l'octroi (1816-1818).

      Séparation des fonctions entre receveur municipal et percepteur des contributions (1832-1834).

      Gardes-fruits, frais de prestation de serment (1833-1834).

      Secrétaire de mairie, remboursement d'avances (1838).

      Peseur municipal de l'abattoir, expulsion (1902).


    • 2 O 413-414 - Comptabilité (1766-1922)
      • 2 O 413 - Budgets (1811-1823). (1766-1922)
        Présentation du contenu :

        Demande de remboursement d'une rente (1766-1817).

        Remboursement d'un emprunt contracté le 26 avril 1771 par le maire et syndic de la ville envers Joseph Gaudet, notaire du lieu (1804-1814).

        Remboursement d'une créance contractée en 1758 au profit d'Arnaud Vérard, chirurgien et de Josephte Gonet, sa femme, en raison d'une indemnité due suite à la démolition de leur maison (1809-1813).

        Réclamation de Claude Anthelme Dumoulin, receveur et créancier de la ville (1812-1813).

        Perception d'une rente prévue au testament de Melchior Anthelme Bouvier (1833).

        Rente de l'Etat, aliénation (1869).

        Emprunt (1870).

        Demande d'indemnité de Charles Démaret, ex-adjudicataire des droits de place (1922).


      • 1 vue  - Octroi. 2 O 414- Ouvre la visionneuse
        2 O 414 - Octroi. (1807-1891)
        1 vue  - Octroi. 2 O 414 (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Présentation du contenu :

        Octroi, règlementation et prorogation des actes de perception, modification du périmètre : à signaler 1 plan (1807-1915).

        Refus par la municipalité de verser au profit de la caisse de l'hospice, les deux tiers de l'octroi (1817-1818).

        Octroi, permission du fermier de faire recette des droits par lui-même (1819-1820) ; règlement (1891).

        Type de document : plan

    • 2 O 415-424 - Bâtiments communaux (an XIII-1952)
      • 2 O 415-419 - Bâtiments civils (1810-1952)
        • 2 O 415 - Hôtel de ville ; Halle et grenette ; Mairie. (1835-1869)
          Présentation du contenu :

          Hôtel de ville, réparations (1835).

          Hôtel de ville, halle et grenette, construction (1841-1869).

          Mairie, appropriation (1861-1862).

          Mots matières : hôtel de ville, halle

        • 13 vues  - Poids public ; Abattoir ; Lavoirs ; Fours banaux ; Promenade publique ; Champ de foire. 2 O 416- Ouvre la visionneuse
          2 O 416 - Poids public ; Abattoir ; Lavoirs ; Fours banaux ; Promenade publique ; Champ de foire. (1813-1941)
          13 vues  - Poids public ; Abattoir ; Lavoirs ; Fours banaux ; Promenade publique ; Champ de foire. 2 O 416 (ouvre la visionneuse)

          13 vues

          Présentation du contenu :

          Poids public, établissement (1842) ; translation (1863-1864) ; construction : à signaler 1 plan (1925-1927).

          Abattoir, reconstruction (1831-1832) ; construction (1894-1899) ; réparations : à signaler 1 plan (1901) ; construction d'un four d'incinération (1938-1941).

          Abattoir et lavoirs, réparations (1919-1921).

          Lavoir du hameau de Coron, construction (1901-1902).

          Fours banaux, amodiation (1813-1816). Four banal de la rue Saint-Jean, réparation (1828). Four banal de la place, reconstruction (1833-1835). Four banal du hameau de la Cervoise, construction : à signaler 1 plan (1921-1924).

          Promenade publique, construction des murs de clôture (1834-1835) ; travaux (1896-1897).

          Champ de foire, construction d'une barrière (1816-1821) ; travaux (1835-1836).

          Type de document : plan
          Mots matières : poids-et-mesures, abattoir, lavoir, champ de foire

        • 5 vues  - Halles ; Bâtiments des Frères de la doctrine chrétienne ; Bâtiment de la sous-préfecture ; Bâtiment des eaux minérales de Thoys ; Porte de la ville dite de Sainte-Marie ; Ancienne prison ; Bâtiment avec pré de Thoy ; Fromagerie ; Villa des Eplantaz ; WC et urinoirs ; Ferme de Burbanne ; Foyer familial. 2 O 417- Ouvre la visionneuse
          2 O 417 - Halles ; Bâtiments des Frères de la doctrine chrétienne ; Bâtiment de la sous-préfecture ; Bâtiment des eaux minérales de Thoys ; Porte de la ville dite de Sainte-Marie ; Ancienne prison ; Bâtiment avec pré de Thoy ; Fromagerie ; Villa des Eplantaz ; WC et urinoirs ; Ferme de Burbanne ; Foyer familial. (1810-1939)
          5 vues  - Halles ; Bâtiments des Frères de la doctrine chrétienne ; Bâtiment de la sous-préfecture ; Bâtiment des eaux minérales de Thoys ; Porte de la ville dite de Sainte-Marie ; Ancienne prison ; Bâtiment avec pré de Thoy ; Fromagerie ; Villa des Eplantaz ; WC et urinoirs ; Ferme de Burbanne ; Foyer familial. 2 O 417 (ouvre la visionneuse)

          5 vues

          Présentation du contenu :

          Maison de la halle, amodiation (1810).

          Nouvelles halles, construction (1826-1834).

          Halles, agrandissement (1840-1842).

          Réparations des bâtiments des Frères de la doctrine chrétienne, destinés à établir la sous-préfecture et réparations au presbytère et aux fours banaux : à signaler 1 plan (1816-1820).

          Bâtiment de la sous-préfecture, réparations à la porte d'entrée et au mur de clôture (1822) ; réparations et bail (1826-1835) ; achat d'un miroir (1832-1840) ; bail (1907).

          Bâtiment des eaux minérales de Thoys, réparations : à signaler 1 plan (1813-1820).

          Porte de la ville dite de Sainte-Marie, démolition (1823).

          Ancienne prison, vente de matériaux (1844).

          Bâtiment avec pré de Thoy, vente (1862-1863).

          Fromagerie, construction (1912).

          Villa des Eplantaz, réparations et bail (1915-1936).

          WC et urinoirs, construction (1928-1936).

          Ferme de Burbanne, réparations et bail (1930-1938).

          Foyer familial, projet de construction : à signaler 2 plans (1934-1939).

          Type de document : plan
          Mots matières : halle, hôtel de la sous-préfecture, établissement pénitentiaire, installation sanitaire publique, presbytère, bâtiment agricole

        • 23 vues  - Hôpital, restauration (1874-1935) ; construction d un bâtiment annexe (1891) ; alimentation en eau potable, aménagements et installation d équipements. 2 O 418- Ouvre la visionneuse
          2 O 418 - Hôpital, restauration (1874-1935) ; construction d'un bâtiment annexe (1891) ; alimentation en eau potable, aménagements et installation d'équipements. (1874-1946)
          23 vues  - Hôpital, restauration (1874-1935) ; construction d un bâtiment annexe (1891) ; alimentation en eau potable, aménagements et installation d équipements. 2 O 418 (ouvre la visionneuse)

          23 vues

          Présentation du contenu :

          À signaler 10 plans (1934-1946).

          Type de document : plan
          Mots matières : établissement public d'hospitalisation

        • 20 vues  - Maternité ; Hospice de vieillards. 2 O 419- Ouvre la visionneuse
          2 O 419 - Maternité ; Hospice de vieillards. (1931-1952)
          20 vues  - Maternité ; Hospice de vieillards. 2 O 419 (ouvre la visionneuse)

          20 vues

          Présentation du contenu :

          Maternité, construction : à signaler 15 plans (1931-1952).

          Hospice de vieillards, construction et acquisition de mobilier (1932-1939).

          Type de document : plan
          Mots matières : établissement public d'hospitalisation, établissement médico social

      • 1 vue  - Bâtiments religieux. 2 O 420- Ouvre la visionneuse
        2 O 420 - Bâtiments religieux. (an XIII-1926)
        1 vue  - Bâtiments religieux. 2 O 420 (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Présentation du contenu :

        Démolition des cloîtres de la cathédrale et vente des matériaux, réparation à la toiture et au clocher de l'église paroissiale (an XIII-1818).

        Cathédrale, acquisition d'un orgue (1857).

        Eglise, acquisition de cloches (1808-1823) ; transport de l'horloge dans le nouveau clocher (1844).

        Presbytère, acquisition (1806-1817) ; réparations (1829-1857) ; réparations de la clôture (1837-1841).

        Ancien évêché, projet d'achat (1920).

        Cimetière, construction du mur (1834) ; agrandissement (1836-1838 ; 1852-1881) ; travaux (1837) ; réparations (1870-1878) ; translation : à signaler 1 plan (1901-1907) ; assainissement (1926).

        Cimetière des Eplantaz, assainissement (1915-1916).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 421-423 - Bâtiments d'enseignement (1824-1938)
        Mots matières : établissement d'enseignement

        • 1 vue  - Ecole d enseignement mutuel ; Maison d école ; Ecole de garçons ; Ecole maternelle ; Ecole de filles et école maternelle ; Ecoles primaires et primaires supérieures. 2 O 421- Ouvre la visionneuse
          2 O 421 - Ecole d'enseignement mutuel ; Maison d'école ; Ecole de garçons ; Ecole maternelle ; Ecole de filles et école maternelle ; Ecoles primaires et primaires supérieures. (1831-1934)
          1 vue  - Ecole d enseignement mutuel ; Maison d école ; Ecole de garçons ; Ecole maternelle ; Ecole de filles et école maternelle ; Ecoles primaires et primaires supérieures. 2 O 421 (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Présentation du contenu :

          Ecole d'enseignement mutuel, travaux (1831-1832).

          Maison d'école, construction d'une chambre (1840) ; construction (1881-1883).

          Ecole de garçons, aménagement (1921).

          Ecole maternelle, transfèrement (1882-1883) ; construction d'un préau couvert (1897).

          Ecole de filles et école maternelle, construction (1903-1921).

          Ancienne école maternelle, aliénation : à signaler 1 plan (1904-1905).

          Projet d'installation de l'école de filles dans les bâtiments neufs de l'école de garçons, refus (1888).

          Ecole de filles, réparations (1928).

          Ecoles primaires et primaires supérieures, réparations (1930-1934).

          Type de document : plan

        • 3 vues  - Ecole des Frères de la doctrine chrétienne ; Ecole de Bilignin ; Ecole du hameau de Coron. 2 O 422- Ouvre la visionneuse
          2 O 422 - Ecole des Frères de la doctrine chrétienne ; Ecole de Bilignin ; Ecole du hameau de Coron. (1843-1938)
          3 vues  - Ecole des Frères de la doctrine chrétienne ; Ecole de Bilignin ; Ecole du hameau de Coron. 2 O 422 (ouvre la visionneuse)

          3 vues

          Présentation du contenu :

          Ecole des Frères de la doctrine chrétienne, travaux d'appropriation de l'ancien tribunal : à signaler 1 plan (1843-1845) ; établissement d'une chapelle (1844).

          Ecole de Bilignin, rapport dénonçant le mauvais état des bâtiments (1903). Ecole du hameau de Bilignin, construction : contient des plans (1932-1938).

          Ecole du hameau de Coron, construction (1883-1906).

          Type de document : plan

        • 1 vue  - Petit séminaire ; Collège Lamartine ; Groupe scolaire. 2 O 423- Ouvre la visionneuse
          2 O 423 - Petit séminaire ; Collège Lamartine ; Groupe scolaire. (1824-1923)
          1 vue  - Petit séminaire ; Collège Lamartine ; Groupe scolaire. 2 O 423 (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Présentation du contenu :

          Petit séminaire, revendication des bâtiments (1824-1837).

          Collège Lamartine, baux (1903-1923).

          Groupe scolaire, construction : à signaler 1 plan (1881-1900).

          Type de document : plan

      • 2 vues  - Bâtiments militaires. 2 O 424- Ouvre la visionneuse
        2 O 424 - Bâtiments militaires. (1815-1931)
        2 vues  - Bâtiments militaires. 2 O 424 (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Présentation du contenu :

        Corps de garde, construction : à signaler 1 plan (1815).

        Nouveau pavillon de la caserne d'infanterie, construction (1874-1884).

        Caserne Dallemagne, extension du casernement et travaux d'adduction d'eau potable (1913-1915).

        Vente aux enchères par les Domaines de la caserne Dayet, ancienne résidence des évêques de Belley : à signaler 1 plan (1931).

        Type de document : plan
        Mots matières : infrastructure militaire

    • 2 O 425-428 - Biens communaux (an XI-1940)
      • 3 vues  - Terrains communaux. 2 O 425- Ouvre la visionneuse
        2 O 425 - Terrains communaux. (1825-1940)
        3 vues  - Terrains communaux. 2 O 425 (ouvre la visionneuse)

        3 vues

        Présentation du contenu :

        Terrain communal, transaction entre la ville et Anthelmette Sibuet veuve d'Anthelme Gunet à propos d'une propriété qui a servi à l'ouverture d'une rue : à signaler 1 plan (1825-1839) ; instance entre la ville et M. et Mme Joly au sujet d'une rente de 7 francs qui serait due par ces derniers par suite de l'abergeage (1837-1839).

        Aliénation d'un terrain à Philibert Thollon (1853).

        Bail à ferme de terrains dits Découverts de Rothonne (1863).

        Aliénation du terrain de la Croze (1899-1900).

        Aliénation d'un terrain au profit de la Caisse d'Epargne (1913).

        Acquisition du terrain de la Blachère dit de la Léchère (1916-1917).

        Modification d'une servitude de passage : à signaler 1 plan (1923-1925).

        Aliénation d'une parcelle lieudit Chapitre (1923-1932).

        Acquisition d'une parcelle pour la desserte des bois de Rothonne : à signaler 1 plan (1926).

        Terrain chemin de l'Abattoir, bail (1928).

        Acquisition d'une parcelle appartenant à la Caisse d'Epargne (1929).

        Location d'une partie de la parcelle servant de dépôt de balayures à la ville (1935).

        Acquisition d'un terrain au lieudit La Léchère (1935-1940).

        Gravière de Coron, achat (1848-1849).

        Adjudication aux enchères de la glace contenue dans la glacière de la ville (1838).

        Type de document : plan

      • 10 vues  - Bois. 2 O 426- Ouvre la visionneuse
        2 O 426 - Bois. (an XI-1867)
        10 vues  - Bois. 2 O 426 (ouvre la visionneuse)

        10 vues

        Présentation du contenu :

        Bois communaux, coupe et vente (an XI-1833) ; délimitation et bornage (1833) ; échange entre la ville et Philibert Ramel (1856).

        Bois des Fours, soumission au régime forestier (1841-1850) ; autorisation d'établir un fossé pour recueillir les eaux : à signaler 1 plan (1847-1866) ; délimitation générale : à signaler 8 plans (1847-1867) ; délimitation partielle avec Claude Mandel (1866-1867).

        Bois de Rothonne, arpentage (1821-1825) ; délimitation avec la commune de Virignin (1838) ; coupe de baliveaux (1839-1844) ; délivrance de harts (1840) ; aménagement et bornage (1851-1865).

        Bois au hameau de Coron, coupe illicite et terrain contesté (1835) ; aménagement (1845-1855).

        Droit de chasse dans les bois de Rothonne, amodiation (1829-1831).

        Type de document : plan

      • 2 O 427 - Eau, concession ; Puits ; Fontaines publiques ; Canal public ; Pompe et réservoir ; Marais de l'Ousson. (1822-1925)
        Présentation du contenu :

        Eau, concession (1897-1899).

        Puits du faubourg de Montillet, construction (1833-1834). Puits du chemin de l'Etroite, construction (1835). Puits de la place des Terreaux, construction (1840). Puits du quartier Sainte-Marie, achat d'une pompe (1849-1850). Propriété d'un puits dans le jardin de Madame Pic, grevé d'une servitude au profit de la ville, transaction qui met fin à l'instance (1894).

        Fontaines publiques, projet de construction d'une machine pour amener l'eau (1842) ; construction (1858-1875) ; réfection de la conduite des eaux (1893). Fontaine des Terreaux, mise en eau (1832). Fontaine au lieudit Sous Melon, construction (1833-1838) ; acquisition d'un bac en pierre (1839). Fontaine avec bac-abreuvoir au faubourg des Trois Pierres, construction (1870). Fontaines, puits, pompes, entretien des conduites d'eau (1903-1904). Bornes fontaines, achat et installation (1921-1923).

        Canal public de la rue des Arches à la propriété de Charles Pranard et fontaines, transaction (1912-1914).

        Pompe et réservoir, construction (1822-1823). Pétition pour la remise en eau d'une pompe (1827). Pompe à l'entrée de la promenade, construction (1833-1834). Pompe de la rue Neuve, construction (1851-1855).

        Marais de l'Ousson, curage (1912-1925).

        Mots matières : fontaine

      • 2 O 428 - Cimetière, concessions (1837-1893). (1837-1893)
    • 2 O 429-431 - Travaux publics, lotissement (1824-1939)
      • 2 O 429 - Réseau d'égouts, bordures de trottoirs avec caniveaux, construction (1934-1935). (1934-1935)
      • 3 vues  - Adduction d eau. 2 O 430- Ouvre la visionneuse
        2 O 430 - Adduction d'eau. (1882-1939)
        3 vues  - Adduction d eau. 2 O 430 (ouvre la visionneuse)

        3 vues

        Présentation du contenu :

        Acquisition de la source des Hotteaux et travaux [à signaler 3 plans] (1882-1918), travaux au hameau des Ecassaz (1911-1916), travaux avenue Brillat-Savarin (1934), travaux rues Lamartine, Sainte-Marie et Bon-repos (1935-1936), travaux au hameau de Sonod (1938-1939).

        Type de document : plan

      • 3 vues  - Voirie et réseaux divers ; Lotissement d un pré du quartier de la gare. 2 O 431- Ouvre la visionneuse
        2 O 431 - Voirie et réseaux divers ; Lotissement d'un pré du quartier de la gare. (1824-1939)
        3 vues  - Voirie et réseaux divers ; Lotissement d un pré du quartier de la gare. 2 O 431 (ouvre la visionneuse)

        3 vues

        Présentation du contenu :

        Conduite d'eau sous le passage à niveau de la ligne de Virieu-le-Grand à Saint-André-le-Gaz, construction (1905). Conduite d'eau rue Mortier, construction (1907-1912). Conduite d'eau, déplacement vers le pont de Thuys (1937-1939).

        Puit artésien, travaux de forage (1830-1832).

        Aqueduc de la rue Saint-Jean, construction (1824-1836). Aqueduc de la rue de Gramont, construction (1833).

        Canal du Mail, construction et prolongement (1840 ; 1850). Canal derrière les fours, construction (1836).

        Travaux d'utilité publique, insuffisance de ressources (1831-1832).

        Trottoirs, projet de construction (1870).

        Eclairage public, bail et achat de réverbères (1833-1842) ; construction de l'usine à gaz (1876) ; convention générale pour la concession de distribution d'énergie électrique et de gaz : à signaler 2 plans (1905-1939) ; participation du syndicat intercommunal pour la ligne de raccord des Syndicats de Belley et de Cressin-Rochefort (1923-1926) ; installation de projecteurs (1935).

        Lotissement d'un pré du quartier de la gare, cahier des charges : à signaler 1 plan (1931-1932).

        Type de document : plan
        Mots matières : bâtiment industriel

    • 2 O 432 - Cultes. (1811-1844)
      Présentation du contenu :

      Fabrique, administration (1811) ; budget (1811-1813).

      Dotation de deux vicaires, traitement (1811).

      Supplique pour le rétablissement d'un évêché (1815-1816).

      Frères de la doctrine chrétienne, logement (1829) ; traitement (1829-1844).


    • 2 O 433 - Assistance. (1837-1887)
      Présentation du contenu :

      Fête publique, distribution de secours (1837).

      Pension d'aliénés, réclamation (1840).

      Bureau de bienfaisance, vente de deux immeubles (1873).

      Enfants assistés, demande de renseignements (1887).


    • 2 vues  - Enseignement. 2 O 434- Ouvre la visionneuse
      2 O 434 - Enseignement. (1808-1921)
      2 vues  - Enseignement. 2 O 434 (ouvre la visionneuse)

      2 vues

      Présentation du contenu :

      Collège, ameublement (1808-1809) ; états de la situation (1808-1812).

      Création d'un troisième poste de professeur à l'école des Frères de la doctrine chrétienne et d'un moniteur général pour l'école maternelle (1821-1835).

      Ecole des Frères de la doctrine chrétienne : création d'un troisième poste de professeur et d'un moniteur général pour l'école maternelle, ameublement (1844) ; révocation d'instituteurs (1882).

      Ecole mixte aux hameaux de Bilignin et Coron, création (1882-1883).

      Ecole laïque, création d'un emploi d'institutrice adjointe : à signaler 1 plan (1882).

      Ecole de filles, création d'un emploi d'institutrice deuxième adjointe : à signaler 1 plan (1882-1883).

      Ecole de filles et école maternelle, installation (1888).

      Ecole primaire supérieure de filles, création (1907-1910).

      Ecole primaire supérieure et cours complémentaire de filles, redevances annuelles du directeur et de la directrice (1917-1920).

      Réunion sous une même direction de l'école primaire supérieure et de l'école primaire de garçons et création d'un deuxième poste de quatrième adjoint pour l'école primaire supérieure (1900-1901).

      Ecole primaire supérieure de garçons, création d'un cinquième emploi de professeur (1905-1906).

      Séparation entre l'école primaire élémentaire et l'école primaire supérieure de garçons et transformation d'un poste d'adjoint en poste de directeur (1921).

      Cours d'adultes de l'arrondissement de Belley, statistiques (1866).

      Chaire d'agriculture, création (1888-1908).

      Bibliothèque, entretien des livres et traitement du bibliothécaire (1840-1841).

      Type de document : plan

  • 2 O 435-452 - Belleydoux (1786-1939)
    Lieu(x) : Belleydoux (Ain, France)

    • 2 O 435 - Administration générale, gestion occulte de l'ancien maire, dénonciation. (1811-1862)
    • 2 vues  - Industrie, agriculture. 2 O 436- Ouvre la visionneuse
      2 O 436 - Industrie, agriculture. (1896-1926)
      2 vues  - Industrie, agriculture. 2 O 436 (ouvre la visionneuse)

      2 vues

      Présentation du contenu :

      Etablissement d'une usine scierie : à signaler 1 plan (1896-1897).

      Achat de matériel de battage (1909-1926).

      Type de document : plan
      Mots matières : bâtiment industriel

    • 2 O 437 - Sapeurs-pompiers, acquisition d'une pompe à incendie avec accessoires. (1883-1926)
    • 2 O 438 - Police et hygiène. (1808-1921)
      Présentation du contenu :

      Homologation d'un règlement de police pour le maintien, le bon ordre et la sûreté publique (1808).

      Cantons de parcours des moutons, règlement (1810).

      Demande de droit de pâture (1847-1848).

      Corbillard, acquisition (1921).


    • 2 O 439 - Personnel municipal. (an IV-1819)
      Présentation du contenu :

      Nomination et traitement de deux gardes forestiers et champêtres (an IX-1817).

      Agent municipal, remboursement d'avances (an IV-1819).


    • 2 O 440 - Comptabilité. (1786-1836)
      Présentation du contenu :

      Créance Mermet, règlement (1786-1821).

      Honoraires d'experts, règlement (1819).

      Créance envers MM. Domange et Humbert, remboursement (1821).

      Créance envers les héritiers Poncet et Perrin, remboursement (1826).

      Règlement des frais du procès opposant Belleydoux, Echallon et Antoine et Louis Colletaz (1831-1833).

      Paiement des frais de procès contre MM. Grandclément (1836).

      Rôle de taxe sur le bétail, approbation (1833-1834).


    • 2 O 441-445 - Bâtiments communaux (1809-1934)
      • 2 O 441-442 - Bâtiments civils (1855-1934)
        • 5 vues  - Maison commune ; Ecole ; Presbytère ; Abreuvoir ; Poids public ; Pont à bascule ; Lavoirs ; Bureau de poste ; Monument aux morts. 2 O 441- Ouvre la visionneuse
          2 O 441 - Maison commune ; Ecole ; Presbytère ; Abreuvoir ; Poids public ; Pont à bascule ; Lavoirs ; Bureau de poste ; Monument aux morts. (1868-1932)
          5 vues  - Maison commune ; Ecole ; Presbytère ; Abreuvoir ; Poids public ; Pont à bascule ; Lavoirs ; Bureau de poste ; Monument aux morts. 2 O 441 (ouvre la visionneuse)

          5 vues

          Présentation du contenu :

          Réparations à la maison commune et à l'école, reconstruction du presbytère et construction d'un abreuvoir (1868-1883).

          Maison commune, travaux supplémentaires (1870-1871) ; acquisition d'une horloge publique (1875) ; travaux (1893-1899). Maison commune et écoles, installation du chauffage central (1930).

          Poids public, construction (1905-1910) ; agrandissement (1908-1909).

          Pont à bascule, presbytère et écoles, travaux (1930).

          Lavoirs couverts, construction : à signaler 3 plans (1923-1925). Construction d'un lavoir au hameau d'Orvaz et réparations au lavoir de Gobet (1927-1929). Construction d'un lavoir couvert au Bas Belleydoux et d'un hangar à charbon (1928-1930). Construction d'un lavoir, d'une citerne et d'un bac et pose d'une conduite au hameau La Merle (1930). Construction d'un lavoir-abreuvoir au hameau de Bas Gobet et réparations de deux murs de soutènement (1932).

          Bureau de poste, acquisition et aménagement : à signaler 2 plans (1919-1921) ; réparations (1929).

          Monument aux morts, construction : à signaler 1 plan (1919-1921).

          Type de document : plan
          Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, presbytère, poids-et-mesures, lavoir, commémoration

        • 2 O 442 - Logement du garde forestier ; Maison Poncet ; Fromagerie ; Porcherie ; Réservoir d'eau. (1855-1934)
          Présentation du contenu :

          Logement du garde forestier, acquisition de la propriété Caillat (1855-1858).

          Maison Poncet, acquisition (1867-1868).

          Construction d'une fromagerie, d'une porcherie et d'un réservoir d'eau (1905-1921). Fromagerie et porcherie, travaux (1908-1932). Dépendances de la fromagerie, acquisition d'un terrain (1914-1919).

          Chalet de la fruitière, travaux effectués sous la précédente mandature sans autorisation du conseil municipal, règlement (1912-1913). Construction d'un hangar annexe à la porcherie et réparations à la fromagerie (1929-1930).

          Construction de hangars et murs de soutènement (1932-1934).

          Mots matières : bâtiment agricole

      • 2 O 443-444 - Bâtiments religieux (1809-1932)
        • 6 vues  - Eglise. 2 O 443- Ouvre la visionneuse
          2 O 443 - Eglise. (1809-1924)
          6 vues  - Eglise. 2 O 443 (ouvre la visionneuse)

          6 vues

          Présentation du contenu :

          Reconstruction du clocher (1809-1810) ; reconstruction : à signaler 6 plans (1823-1843) ; réparations (1837-1924) ; acquisition de boiseries et de stalles pour le chœur (1842-1843).

          Type de document : plan
          Mots matières : édifice cultuel

        • 1 vue  - Eglise ; Presbytère ; Cimetière. 2 O 444- Ouvre la visionneuse
          2 O 444 - Eglise ; Presbytère ; Cimetière. (1809-1932)
          1 vue  - Eglise ; Presbytère ; Cimetière. 2 O 444 (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Présentation du contenu :

          Eglise, refonte et achat de deux cloches (1820-1826 ; 1850-1851 ; 1863-1865) ; réparation à la toiture (1859-1904) ; réparation et remplacement des vitraux (1864-1866) ; réparations aux trois cloches (1927) ; achat de fourneaux (1932-1933).

          Presbytère, acquisition (1809-1817) ; construction (1816-1823) ; translation et reconstruction (1861-1871) ; réparations (1874-1875) ; clôture du jardin et mur de soutènement sur la place publique (1891-1894).

          Cimetière, acquisition du terrain (1826) ; réfection du mur de clôture : à signaler 1 plan (1836-1900) ; aménagement (1924-1925).

          Type de document : plan
          Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 1 vue  - Bâtiments d enseignement. 2 O 445- Ouvre la visionneuse
        2 O 445 - Bâtiments d'enseignement. (1836-1931)
        1 vue  - Bâtiments d enseignement. 2 O 445 (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Présentation du contenu :

        Maison d'école, loyer (1836) ; construction : à signaler 2 plans (1852-1867) ; réparation (1893-1901).

        Construction de WC à l'école de filles, restauration de la classe de garçons, déplacement de la voie des Fontanettes, réparations aux citernes des hameaux Granges et de Gobet (1901-1902).

        Réparations au groupe scolaire, à l'école, à la cure, à l'ancienne cure et au chalet de la fromagerie (1884-1924). Groupe scolaire, réparations (1909-1912) ; réparations et construction de préaux couverts (1919-1923 ; 1931).

        Ecole de filles, amodiation (1928).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 1 vue  - Terrains et bois communaux. 2 O 446- Ouvre la visionneuse
      2 O 446 - Terrains et bois communaux. (1808-1934)
      1 vue  - Terrains et bois communaux. 2 O 446 (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Présentation du contenu :

      Autorisation de se présenter devant le tribunal contre Jacques Caillat et Jean-Baptiste Caillat dans l'affaire des forêts indivises (1811).

      Contentieux entre Belleydoux, Echallon, Giron et M. et Mme Rendu concernant les forêts indivises (1833).

      Procès entre la commune, Echallon et Giron pour le partage des forêts indivises : à signaler 1 plan (1837-1852).

      Terrain limitrophe de la forêt communale, revendication de Jean-Marie et Xavier Mermet (1862).

      Parcelle située sur le territoire d'Echallon, aliénation : à signaler 1 plan (1898-1899).

      Aliénation d'un terrain au profit d'Eugène Namur (1891).

      Terrains, acquisition (1852-1934).

      Canton de bois de haute futaie, revendication de la propriété par Pierre Joseph Guichon (1813-1827).

      Bois communaux, délimitation entre la commune et Claude Joseph Taborin et Jacques Chapellu (1812-1819) ; délimitation entre la commune, Echallon et Pierre Rosset (1812) ; bornage entre la commune, Claude Louis et Joseph Marie Guichon et François Marie Taborin (1812) ; rôle de répartition de sapins (1815) ; coupe et vente (1836).

      Forêt communale, construction d'un mur de soutènement (1856-1859).

      Bornage des biens communaux (1808).

      Type de document : plan

    • 3 vues  - Eaux. 2 O 447- Ouvre la visionneuse
      2 O 447 - Eaux. (1842-1938)
      3 vues  - Eaux. 2 O 447 (ouvre la visionneuse)

      3 vues

      Présentation du contenu :

      Recherche de sources (1842-1853).

      Cession de la source du Vieux Moulin et du terrain sur laquelle elle se trouve, à la commune de Giron, avec quelques réserves (1933-1938).

      Fontaine, construction (1853). Fontaines, abreuvoirs et lavoir public, construction : à signaler 1 plan (1853-1861). Fontaine publique, construction du réservoir d'eau : à signaler 2 plans (1861-1862). Fontaines et citernes aux hameaux de Gobet, Granges et Orvaz, construction : à signaler 1 plan (1876-1898).

      Construction de réservoirs et d'une fontaine au hameau de Bas-Belleydoux et de ponceaux à Orvaz (1884-1887). Réservoir d'eau, construction : à signaler 2 plans (1861-1876). Citerne et bassin de lavoir, construction (1870). Citerne de Bas-Belleydoux, réparations (1899). Prise d'eau d'un réservoir communal, autorisation (1910).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine, lavoir

    • 2 O 448 - Cimetière, concessions. (1927-1933)
    • 1 vue  - Travaux publics. 2 O 449- Ouvre la visionneuse
      2 O 449 - Travaux publics. (1907-1939)
      1 vue  - Travaux publics. 2 O 449 (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Présentation du contenu :

      Canalisation pour l'évacuation des eaux pluviales, construction (1938-1939).

      Construction de conduites d'eau au hameau du Bas-Belleydoux (1925-1926).

      Réservoirs et conduites d'eau potable, construction : contient des plans (1926-1928).

      Distribution d'eau potable pour le village, le hameau de Gobet et le chalet de la fromagerie, travaux (1907).

      Distribution d'eau potable, travaux (1930-1935).

      Chasse-neige, acquisition (1939).

      Type de document : plan

    • 2 O 450 - Cultes. (1809-1865)
      Présentation du contenu :

      Logement du desservant, location (1809).

      Traitement du vicaire (1864-1865).


    • 2 O 451 - Assistance, fondation d'un lit à l'hôpital de Nantua. (1859-1860)
    • 2 O 452 - Enseignement. (1882-1926)
      Présentation du contenu :

      Instruction religieuse dans l'école publique, rejet de la demande des habitants (1882).

      Ecole du hameau Sur-la-Roche, création (1882-1884).

      Laïcisation de l'école de garçons (1891).

      Transformation de la deuxième classe de l'école de filles en classe enfantine (1901).

      Transfert de l'école de filles et de la classe enfantine et création d'un poste d'instituteur adjoint à l'école de garçons (1910).

      Ecole, achat d'un appareil cinématographique (1926).


  • 2 O 453-473 - Bellignat (an VIII-1940)
    Lieu(x) : Bellignat (Ain, France)

    • 2 O 453 - Administration générale. (1893-1913)
      Présentation du contenu :

      Jugement de séquestre (1893).

      Correspondance avec le préfet, demande de rendez-vous (1912).

      Machine à écrire, acquisition (1913).


    • 2 O 454 - Industrie, subvention pour la création d'une entreprise de celluloïd. (1904-1915)
    • 2 O 455 - Affaires militaires. (1834-1926)
      Présentation du contenu :

      Mobilisés de la commune, gratification (1917-1918).

      Défense nationale, souscription à l'emprunt (1918).

      Sapeurs-pompiers, acquisition d'une pompe à incendie (1834-1844) ; marché de gré à gré pour l'acquisition une pompe à incendie et du matériel (1909) ; acquisition d'une moto-pompe et de matériel d'incendie (1925-1926).


    • 2 O 456 - Personnel. (1910-1918)
      Présentation du contenu :

      Receveur municipal, suppression de l'augmentation d'indemnité (1910-1912).

      Employés municipaux, relèvement du traitement (1912).

      Secrétariat de mairie, indemnité à M. Grasset (1918).


    • 2 O 457 - Comptabilité. (an VIII-1940)
      Présentation du contenu :

      Dettes, acquittement (an VIII).

      Créances, demande de paiement et règlement (an X-1866 ; 1820-1821).

      Règlement des frais de procès contre Joseph Marie Machard (1832-1834).

      Règlement au maire et à l'avoué de frais de procès contre Apremont (1832-1837).

      Dépenses du maire, demande de remboursement (1834).

      Règlement des frais de procès contre MM. Machard et Humbert (1846).

      Litige concernant les frais de procès contre M. de Douglas (1865-1877).

      Comptes de gestion, inventaires des pièces produites (1938-1940).


    • 2 O 458-463 - Bâtiments communaux (1807-1937)
      • 2 O 458-460 - Bâtiments civils (1809-1937)
        • 2 O 458 - Maison commune ; Mairie-école ; Bureau de poste. (1809-1926)
          Présentation du contenu :

          Maison commune, amodiation (1809).

          Mairie-école, construction (1837-1849).

          Mairie, réparations : à signaler un devis supplémentaire à la fromagerie destiné à l'agrandissement de l'école (1873-1874).

          Maison commune, chambres de l'instituteur et mur du jardin du presbytère, réparations (1895).

          Mairie, groupe scolaire et bureau de poste, construction (1911-1926).

          Mairie et groupe scolaire, travaux d'installation d'éclairage électrique (1914-1922).

          Mairie, écoles et bureau de poste, installation du chauffage central (1914).

          Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement

        • 2 O 459 - Poids public ; Lavoirs ; Eglise, cure et maison du cantonnier ; Fours ; Horloge publique ; Bureau téléphonique ; Bureau de poste. (1838-1937)
          Présentation du contenu :

          Poids public, déplacement et construction (1919-1920) ; adjudication (1936-1937).

          Lavoirs, construction (1838-1839 ; 1910-1913) ; aliénation de la mitoyenneté du mur (1921-1922). Lavoirs, borne-fontaine et pompe, réparations (1891-1892). Lavoir au Nord du village, réparations (1892). Lavoir, église, cure et maison du cantonnier, réparations (1919-1922).

          Fours, construction (1891-1892 ; 1912-1919).

          Horloge publique, acquisition (1843-1853 ; 1902).

          Bureau téléphonique et logement, construction (1902-1903).

          Bureau de poste, bail d'un immeuble (1913-1926) ; construction (1923-1926). Ancien bureau de poste, location (1937).

          Mots matières : poids-et-mesures, lavoir, édifice cultuel, horloge publique

        • 2 O 460 - Porcherie ; Chalet fruitière ; Pépinière communale ; Fromagerie ; Magasin à pompe ; Fontaines ; Cure ; Prises d'eau ; Bâtiments communaux. (1842-1931)
          Présentation du contenu :

          Porcherie, construction (1903-1904).

          Chalet fruitière, litige avec la société de fromagerie (1924).

          Pépinière communale, aménagement (1928-1931).

          Construction de la fromagerie, du magasin à pompe, de fontaines et réparations de la cure, d'un mur sur la place, des prises d'eau des fontaines, des lavoirs, de la maison Chatron, de la sacristie et de l'église (1883-1890).

          Bâtiments communaux, restauration (1842-1850).

          Bâtiment à l'usage de divers services publics, construction (1882-1889).

          Mots matières : bâtiment agricole, fontaine, lavoir, édifice cultuel

      • 2 O 461-462 - Bâtiments religieux (1807-1932)
        • 2 O 461 - Eglise, Presbytère. (1829-1932)
          Présentation du contenu :

          Réparations du toit de l'église et du presbytère (1829-1830).

          Eglise, réparations (1831-1833) ; livraison d'un autel en marbre (1835) ; placement d'une cloche (1835) ; réparations (1836-1837) ; réparation d'une cloche (1837-1838) ; acquisition d'une statue de la Vierge (1838) ; construction de boiseries autour du chœur (1838-1839) ; fourniture et livraison de cloches (1841) ; réparations au clocher (1841-1874) ; travaux et acquisition d'objets pour le culte (1853-1863) ; refonte d'une cloche (1872-1873 ; 1891) ; restauration du perron et du mur de la place, déplacement de la croix (1892) ; réparations (1923 ; 1925) ; restauration de la couverture (1930-1932).

          Travaux à l'église et à la sacristie (1837-1838).

          Ancien presbytère, acquisition (1806-1808).

          Presbytère, réparations (1821-1823 ; 1825-1826 ; 1831 ; 1840 ; 1846 ; 1859-1861) ; location (1907-1911).

          Réparations au presbytère et à l'église (1874-1875).

          Mots matières : édifice cultuel, presbytère

        • 2 O 462 - Croix de mission ; Cimetière ; Cure. (1807-1930)
          Présentation du contenu :

          Erection d'une croix de mission, acquisition de l'emplacement (1855).

          Cimetière, construction d'une partie du mur (1807).

          Réparations du mur de clôture du cimetière et de la cure (1822-1824).

          Cimetière, construction de la clôture (1834-1837).

          Nouveau cimetière, construction (1875-1882).

          Déblaiement de l'ancien cimetière et reprise des fondations de l'église (1893-1897).

          Cimetière, aménagement (1917) ; construction d'une chapelle sur la tombe de Louis Morel (1919) ; agrandissement (1928-1930).

          Mots matières : cimetière, édifice cultuel

      • 1 vue  - Bâtiments d enseignement. 2 O 463- Ouvre la visionneuse
        2 O 463 - Bâtiments d'enseignement. (1890-1928)
        1 vue  - Bâtiments d enseignement. 2 O 463 (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Présentation du contenu :

        Ecoles, réparations et agrandissement (1890-1893).

        Dépendances de la maison d'école, échange de terrains (1890).

        Réparations au logement de l'instituteur et de l'institutrice (1892).

        Installation de lampes électriques dans les appartements de l'instituteur (1901).

        Groupe scolaire, construction : à signaler 1 plan (1905-1928).

        Ecole de filles, installation provisoire dans la grande salle du chalet-fruitière (1912).

        Ecoles, installation de poêles (1918).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 464 - Terrains communaux. (1810-1935)
      Présentation du contenu :

      Délimitation (1810 ; 1822-1823 ; 1828).

      Acquisition de deux lots de terrains (1823).

      Pâture, autorisation pour le second foin (1835).

      Terrains, acquisition (1867 ; 1896 ; 1912-1913) ; vente (1917).

      Vente d'un mur de clôture d'une propriété communale (1896).

      Carrière, location (1906-1935).


    • 2 O 465 - Bois communaux. (an VIII-1856)
      Présentation du contenu :

      Reçu pour le transport de bois (an VIII).

      Vente aux enchères de bois chablis, réclamation du reliquat aux héritiers de Louis Victor Humbert Brondel (an VIII-1811).

      Bois, vente et aménagement (1806-1828) ; répartition aux habitants (1818) ; mode de distribution aux habitants (1822-1823) ; affouage (1812 ; 1831-1840 ; 1832-1851).

      Propriété d'un canton de bois, procès contre Groissiat et Apremont (1845-1849).

      Estimation de la forêt communale, paiement des gardes forestiers (1846) ; construction d'un mur de clôture (1853-1856).


    • 2 vues  - Eaux. 2 O 466- Ouvre la visionneuse
      2 O 466 - Eaux. (1843-1925)
      2 vues  - Eaux. 2 O 466 (ouvre la visionneuse)

      2 vues

      Présentation du contenu :

      Recherche d'une source (1843-1844).

      Acquisition de droits d'eau (1855-1859).

      Prise d'eau, établissement : à signaler 1 plan (1909).

      Construction d'un puits communal, acquisition de terrains (1925).

      Fontaines, construction (1852-1864 ; 1861-1867). Borne-fontaine et pompe, travaux (1891-1892). Construction d'une borne-fontaine, acquisition de terrains (1909). Bornes-fontaines, marché de gré à gré (1925).

      Construction d'un réservoir d'eau, acquisition de l'emplacement (1906).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine

    • 2 O 467 - Cimetière, concessions. (1883-1939)
    • 2 O 468-470 - Travaux publics (1824-1937)
      • 10 vues  - Canalisations d eau. 2 O 468- Ouvre la visionneuse
        2 O 468 - Canalisations d'eau. (1910-1937)
        10 vues  - Canalisations d eau. 2 O 468 (ouvre la visionneuse)

        10 vues

        Présentation du contenu :

        Canal-égout sous la place publique, construction (1924-1925).

        Réseau d'égouts et trottoirs, construction : contient des plans (1930-1937).

        Conduite d'eau et borne-fontaine sur la route de Bellignat à Oyonnax, construction (1910-1912).

        Conduites d'amenée des eaux, recherches et réparations (1920).

        Bornes-fontaines, poste à incendie et conduites d'eau, construction (1926-1929).

        Type de document : plan

      • 2 O 469 - Réseaux divers. (1905-1926)
        Présentation du contenu :

        Distribution d'eau potable, construction d'un réservoir (1907-1910) ; captage (1911-1912) ; travaux d'adduction (1923-1926).

        Eclairage public, installation (1899-1901). Canalisation électrique, construction (1905-1907).


      • 2 O 470 - Place publique ; Avenue de la Gare ; Aire à battre ; Redressement du lit d'un ruisseau ; Pont. (1824-1930)
        Présentation du contenu :

        Agrandissement de la place publique (1862-1867).

        Construction de l'avenue de la Gare (1906).

        Construction d'une aire à battre sur la place de l'église et dallage de la fontaine du village d'en-haut (1928-1930).

        Redressement du lit d'un ruisseau, acquisition d'une portion de pré (1824-1825).

        Rivière de l'Ange, construction d'un pont à deux arches (1852-1855) ; curage (1895) ; reconstruction du vieux pont (1906-1909) ; redressement du lit (1918-1926).

        Mots matières : place publique

    • 2 O 471 - Cultes. (1809-1867)
      Présentation du contenu :

      Desservant, traitement (1809-1810 ; 1831-1839).

      Vicaire chapelain, traitement (1843-1845).

      Chapelain, traitement (1859-1863).

      Ornements d'église, achat (1825-1835).

      Fabrique, aide pour remédier au déficit (1840-1841 ; 1847-1852) ; aide pour remédier au déficit et paiement du vicaire (1844-1846).

      Vases sacrés, acquisition (1866-1867).


    • 2 O 472 - Assistance, vote d'une somme de 200 francs pour l'œuvre des orphelins. (1918)
    • 2 O 473 - Instruction publique. (1902-1912)
      Présentation du contenu :

      Transformation de l'école facultative de filles en école obligatoire et transformation de l'école spéciale de garçons en école mixte (1902-1906).

      Commission scolaire, désignation du secrétaire (1912).


  • 2 O 474-484 - Belmont (an IX-1937)
    Lieu(x) : Belmont (Ain, France)

    • 2 O 474 - Administration générale, renouvellement de la police d'assurance des bâtiments communaux. (1910)
    • 2 O 475 - Police et hygiène. (an XII-1929)
      Présentation du contenu :

      Vendanges, règlement de police (an XII).

      Parcours du bétail (1808).

      Corbillard, acquisition (1929).


    • 2 O 476 - Personnel municipal. (an IX-1807)
      Présentation du contenu :

      Gardes-champêtres et forestiers, nominations (an IX).

      Commis à la perception des droits de foires, nominations (1807).


    • 2 O 477 - Comptabilité. (an X-1893)
      Présentation du contenu :

      Dépenses de la commune (an X).

      Avance d'un impôt foncier, remboursement (1893).


    • 2 O 478-480 - Bâtiments communaux (an XIII-1937)
      • 3 vues  - Bâtiments civils. 2 O 478- Ouvre la visionneuse
        2 O 478 - Bâtiments civils. (1830-1933)
        3 vues  - Bâtiments civils. 2 O 478 (ouvre la visionneuse)

        3 vues

        Présentation du contenu :

        Maison commune et d'école et presbytère, acquisition (1830-1844).

        Salle des fêtes, aménagement (1931-1933).

        Remise pour le corbillard, construction (1929-1930).

        Réparation de deux fours publics (1832). Four du hameau de Massignieu, reconstruction (1848). Fours des hameaux de Massignieu et Champdossin, construction : à signaler 1 plan (1904-1906). Four public, construction : à signaler 1 plan (1925-1930).

        Monuments aux morts, érection : à signaler 1 plan (1923-1924).

        Type de document : plan
        Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, presbytère, salle des fêtes, commémoration

      • 2 O 479 - Bâtiments religieux. (an XIII-1893)
        Présentation du contenu :

        Eglise, réparations (an XIII-1868) ; réparations et reconstruction du clocher (1823-1829) ; réparations au clocher (1888-1889).

        Presbytère, location (1806) ; réparations (1861-1893).

        Nouveau cimetière, acquisition de terrain et clôture (1876-1878).

        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 480 - Bâtiments d'enseignement. (1853-1937)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école et presbytère, appropriation (1853-1864).

        Groupe scolaire, construction (1882-1899) ; restauration (1932-1937).

        Mots matières : établissement d'enseignement, presbytère

    • 2 O 481 - Terrains et bois communaux. (1806-1860)
      Présentation du contenu :

      Projet d'aliénation de terrains communaux, réclamation (1860).

      Coupes illicites de bois, procès contre deux gardes forestiers (1806-1811).

      Revendication de la propriété de la forêt appelée Le Fay par M. de Drée d'Andelot, autorisation de plaider et règlement des frais de procès (1822-1847).

      Bois de Collet aux hameaux de Champdossin et Massignieu, soumission au régime forestier (1833-1834).

      Bois communaux, délimitation et bornage (1844-1845) ; aménagement (1844-1853).


    • 4 vues  - Eaux. 2 O 482- Ouvre la visionneuse
      2 O 482 - Eaux. (an IX-1910)
      4 vues  - Eaux. 2 O 482 (ouvre la visionneuse)

      4 vues

      Présentation du contenu :

      Recherche d'une source au hameau de Vogland (an IX).

      Etablissement d'une fontaine au village et d'un réservoir dans le jardin des écoles (1851-1893).

      Echange de sources entre la section de Massignieu et M. Delfinod (1855-1858).

      Construction d'une fontaine et d'un lavoir au hameau de Vogland : à signaler 2 plans (1897-1910).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine, lavoir

    • 2 O 483 - Cimetière, concessions. (1892-1933)
    • 2 O 484 - Travaux publics. (1925-1934)
      Présentation du contenu :

      Eau potable, construction d'une canalisation entre les hameaux de Vogland et Samonod (1925) ; recherche et captage (1934).


  • 2 O 485-493 - Bénonces (1806-1944)
    Lieu(x) : Bénonces (Ain, France)

    • 2 O 485 - Impôts, demande de diminution du contingent de la contribution personnelle et mobilière de la commune suite au départ des Chartreux de Portes. (1903-1908)
    • 2 O 486 - Elections, offre de démission du maire. (1817)
    • 2 O 487 - Comptabilité, demande de remboursement de frais de procès par la commune de Montagnieu. (1813-1833)
    • 2 O 488-490 - Bâtiments communaux (1839-1921)
      • 4 vues  - Bâtiments civils. 2 O 488- Ouvre la visionneuse
        2 O 488 - Bâtiments civils. (1911-1921)
        4 vues  - Bâtiments civils. 2 O 488 (ouvre la visionneuse)

        4 vues

        Présentation du contenu :

        Bascule publique, installation ; à signaler 1 plan de l'emplacement (1911-1912).

        Monument aux morts, érection : à signaler un croquis des lieux (1919-1921).

        Type de document : plan
        Mots matières : commémoration, poids-et-mesures

      • 3 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 489- Ouvre la visionneuse
        2 O 489 - Bâtiments religieux. (1839-1913)
        3 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 489 (ouvre la visionneuse)

        3 vues

        Présentation du contenu :

        Eglise, reconstruction du clocher (1839-1845) ; réparation du toit (1849) ; acquisition d'une cloche (1850-1860) ; reconstruction du mur de la terrasse (1887-1889) ; refonte d'une cloche cassée (1912-1913).

        Presbytère, réparations (1849-1858) ; réparations et reconstruction des murs de clôture (1890-1892).

        Nouveau cimetière, construction : à signaler 1 plan (1882-1886).

        Ancien cimetière, déblaiement de la terre : à signaler 1 plan (1899-1900).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

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