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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 572-585 - Birieux (1809-1935)
    Lieu(x) : Birieux (Ain, France)

    • 2 O 572 - Administration générale. (1817-1857)
      Présentation du contenu :

      Remise des papiers de la commune par l'ancien maire à son successeur (1817-1818).

      Gestion de l'ancien maire, irrégularités dans les comptes (1856-1857).


    • 2 O 573 - Agriculture, fondation d'une société d'arboriculture fruitière et forestière Les Amis du verger. (1909)
    • 2 O 574 - Impôts, cadastre. (1822-1916)
      Présentation du contenu :

      Taxe au rôle de nivellement de 1815, remboursement d'un trop perçu à un propriétaire (1822-1826). Demande de modification des évaluations cadastrales (1916).


    • 2 O 575 - Affaires militaires, équipement et solde des gardes nationaux mobilisés. (1870)
    • 2 O 576 - Police, tarif des concessions au cimetière. (1914)
    • 2 O 577 - Personnel municipal. (1811-1816)
      Présentation du contenu :

      Garde champêtre, salaire (1811).

      Ancien garde champêtre, réclamation d'un arriéré de salaire (1816).


    • 2 O 578 - Comptabilité. (1809-1838)
      Présentation du contenu :

      Mise en place d'une taxe pour le bétail qui pâture sur les communaux (1809).

      Procès entre la commune et le propriétaire de l'étang La Croix, règlement des frais (1810-1838).

      Demande de remboursement de sommes avancées et portées en dépenses dans le budget de la commune par l'ancien percepteur (1818).


    • 2 O 579-582 - Bâtiments communaux (1809-1935)
      • 2 O 579 - Bâtiments civils. (1863-1933)
        Présentation du contenu :

        Mairie-école, construction (1863-1868) ; crépissage extérieur (1932-1933).

        Poids public, cession gratuite d'un terrain pour servir à l'emplacement : à signaler 2 plans des lieux (1901-1902).

        Type de document : plan
        Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, poids-et-mesures

      • 2 O 580-581 - Bâtiments religieux (1809-1935)
        • 2 O 580 - Eglises. (1809-1927)
          Présentation du contenu :

          Eglise, remboursement à l'ancien maire de sommes avancées pour des réparations (1809-1824) ; réparations (1828 ; 1854) ; réparations au clocher et à la toiture (1856-1862).

          Construction de la nouvelle église et démolition de l'ancienne (1868-1876).

          Eglise, réparations (1880-1882) ; restauration (1889-1892) ; acquisition d'un chauffage (1891-1892) ; réparations à la toiture (1913-1922 ; 1927).

          Mots matières : édifice cultuel

        • 2 O 581 - Presbytère ; Ancienne cure ; Croix ; Cimetière. (1856-1935)
          Présentation du contenu :

          Construction du presbytère, renouvellement d'une partie du mobilier de l'église et réparation du four de l'ancien presbytère (1876-1891).

          Presbytère, construction d'une cave (1896-1897) ; location au desservant (1907-1917 ; 1933).

          Vieille cure, location (1919). Vieille cure et presbytère, réparations (1920).

          Erection d'une croix sur l'une des places (1868).

          Cimetière, clôture (1856-1862) ; aménagement et délimitation d'un terrain pour les concessions (1935).

          Mots matières : presbytère, cimetière

      • 2 O 582 - Bâtiments d'enseignement. (1839-1930)
        Présentation du contenu :

        Ecole primaire, appropriation de l'ancienne cure (1839-1845).

        Réparations à la maison d'école, agrandissement du cimetière et construction d'un presbytère, travaux simultanés : à signaler 2 plans du village, croquis du terrain cédé, plan du centre village (1856-1863).

        Ecole mixte, construction d'un préau couvert et de lieux d'aisance : à signaler 1 plan (1879).

        Maison d'école, construction d'un préau, achat de mobilier scolaire (1886-1889) ; réparations à la toiture du préau (1902-1903) ; réfection des WC et construction d'urinoirs (1930).

        Réparations à la toiture de l'école et à celle de la vieille cure (1927).

        Location d'une partie des dépendances scolaires, de l'ancien logement du garde et d'une partie du jardin : à signaler 1 croquis (1905).

        Réparations de la toiture de l'école, du préau et des lieux d'aisance et du mur de clôture de la cure (1910-1911).

        Réparations à l'école, à la mairie, construction d'un bûcher, réparations à l'église, aux murs du cimetière, au presbytère et à l'ancien presbytère, travaux simultanés (1924-1926).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement, hôtel de ville, édifice cultuel, cimetière, presbytère

    • 2 O 583 - Biens communaux. (1810-1933)
      Présentation du contenu :

      Propriété placée à la queue de l'étang La Croix, usurpation (1810-1811).

      Demande d'un particulier pour inonder un terrain communal pour agrandir l'étang La Croix (1810-1811).

      Mise en forme des pies de l'étang neuf de La Croix possédées par la commune (1828-1854).

      Terrain Bruyère de Balgat, usurpation (1835-1846).

      Licitation de l'étang neuf de La Croix (1868).

      Bornage de la place publique à la suite d'une anticipation d'une partie de celle-ci par un riverain (1879).

      Terrain de l'étang Neuf, location (1919).

      Terrain, réduction du prix du fermage (1933).

      Cimetière, concessions (1917-1922).


    • 2 O 584 - Travaux publics, projet de recherche et d'alimentation en eau potable du hameau de Davanod. (1935)
    • 2 O 585 - Cultes. (1840-1901)
      Présentation du contenu :

      Traitement du desservant du Montellier pour les offices dans l'église paroissiale (1840-1842).

      Desservant, vote d'une indemnité (1896).

      Fabrique, votes de subventions (1897-1901).


  • 2 O 586-598 - Biziat (1792-1936)
    Lieu(x) : Biziat (Ain, France)

    • 2 O 586 - Impôts, cadastre. (1808-1901)
      Présentation du contenu :

      Etats de sections et matrices, refonte (1808).

      Contingent personnel mobilier, demande de réduction (1901).


    • 2 O 587 - Affaires militaires. (1816-1919)
      Présentation du contenu :

      Rôle de nivellement des réquisitions de 1815, envoi (1816).

      Réquisition d'une voiture à cheval munie d'un chauffeur pour le transport des bagages et des vivres pour l'armée (1871).

      Réquisitions d'animaux, proposition de subvention de la commune pour compléter la différence de prix refusée par le préfet (1916-1919).

      Garde nationale, acquisition d'équipements (1830).

      Garde nationale mobilisée, acquisition de l'habillement et de l'équipement (1870).

      Sapeurs-pompiers, acquisition d'une pompe à incendie (1875) ; acquisition de l'habillement (1878 ; 1892).


    • 2 O 588 - Police, justice. (1806-1920)
      Présentation du contenu :

      Fête du 14 juillet, acquisition de matériel pour l'organisation (1880).

      Cimetière, tarifs : à signaler 2 plans (1863 ; 1893 ; 1900 ; 1920).

      Arrêté préfectoral relatif aux chèvres, infraction reprochée au maire (1806).

      Pâturage des chèvres, règlementation (1879).

      Chasse, arrêté concernant l'ouverture et la fermeture (1912).

      Audience mensuelle de la justice de paix à Vonnas, vote d'un crédit pour la création (1886).

      Audiences foraines du juge de paix à Vonnas, suppression de l'allocation (1896).

      Type de document : plan

    • 2 O 589 - Personnel municipal. (1815-1896)
      Présentation du contenu :

      Garde-champêtre, traitement (1815-1818) ; paiement d'un arriéré de traitement (1819).

      Cantonnier, nomination et vote du salaire (1846-1847).

      Chef-cantonnier, cantonnier et garde-champêtre, gratifications (1896).

      Nomination d'un préposé au pesage et tarifs du poids public (1876).

      Secrétaire de mairie, nomination (1895).

      Receveur municipal, indemnité (1895-1896).


    • 2 O 590 - Comptabilité. (1822-1935)
      Présentation du contenu :

      Procès contre deux particuliers pour tonte d'arbres appartenant à la commune et pour l'entretien d'un pont, règlement des frais (1822-1851).

      Paiement des honoraires du géomètre-arpenteur pour la division des lots des terrains communaux (1847).

      Remboursement d'avances faites par le secrétaire (1878).

      Demande d'emploi de gré à gré de tous les crédits dépassant 300 francs (1886).

      Emprunt, frais de timbre pour l'amortissement (1888) ; conversion (1893) ; abaissement du taux d'intérêts (1896).

      Insuffisance de ressources, emprunt (1935).

      Taxe municipale sur les chiens, révision (1905-1906).

      Adjudication de droits d'entrepôts sur les places publiques et location d'une parcelle de terrain (1927).


    • 2 O 591-594 - Bâtiments communaux (1816-1935)
      • 2 O 591 - Bâtiments civils. (1875-1934)
        Présentation du contenu :

        Maison commune, reconstruction du portail (1877).

        Bâtiments communaux et mobiliers des écoles, réparations (1879-1880).

        Poids public, acquisition (1876).

        Lavoir du hameau de Rétissinge, construction (1911).

        Lavoir sur le ruisseau du bief Bourbon avec abreuvoir et vannage, construction (1912-1913).

        Remise de l'atelier public de distillation, acquisition (1916-1917).

        Bureau de poste, construction (1905-1907) ; réparations (1920 ; 1934).

        Construction d'une remise pour la pompe à incendie et d'une seconde salle de classe pour les garçons (1875-1876).

        Aménagement du local de la pompe à incendie et d'un logement au-dessus (1878).

        Logement situé au-dessus de la remise de la pompe à incendie, location (1888 ; 1930).

        Monument aux morts, érection : à signaler 1 croquis et 1 plan (1919-1921).

        Type de document : plan
        Mots matières : hôtel de ville, poids-et-mesures, lavoir, commémoration

      • 2 O 592-593 - Bâtiments religieux (1816-1935)
        • 2 O 592 - Eglise ; Presbytère. (1816-1910)
          Présentation du contenu :

          Demande de restitution d'une cloche à la commune de Bey (1816).

          Eglise, réparations au plancher et aux escaliers de la tribune (1822) ; suppression des bancs et contestation sur la propriété d'une chapelle (1823) ; réparation du plancher ou lambris (1825) ; refonte et placement d'une cloche (1827-1828). Réparations simultanées au clocher de l'église et à plusieurs ponceaux et ponts (1845-1851).

          Eglise, agrandissement (1853-1856) ; construction d'une chapelle latérale (1860) ; reconstruction du beffroi, réparation du clocher et refonte de la cloche (1894-1896) ; réparations à la voûte (1897-1899).

          Restauration de l'église, travaux simultanés avec des réparations au groupe scolaire (1909-1910).

          Eglise et presbytère, réparations (1817-1819) ; remboursement de sommes avancées en l'an X pour réparations et constructions (1819).

          Réparations simultanées à la flèche du clocher de l'église, au couvert du presbytère et au pont sur le bief des Pierres (1822-1823).

          Réparations simultanées au presbytère, au clocher de l'église et de deux ponts sur le bief Bourbon (1832-1833).

          Mots matières : édifice cultuel, presbytère

        • 2 O 593 - Presbytère ; Cimetière. (1820-1935)
          Présentation du contenu :

          Presbytère, réparations (1820) ; construction (1834-1843) ; réparations au couvert (1876) ; location (1907-1935).

          Restauration du presbytère, clôture, travaux simultanés à l'agrandissement de la place, aux réparations des planchers des salles de classe et à la construction du pont du Geai (1902-1904).

          Cimetière, agrandissement : à signaler 1 plan (1845-1850) ; agrandissement et clôture : à signaler 1 plan (1897-1903).

          Type de document : plan
          Mots matières : presbytère, cimetière

      • 2 O 594 - Bâtiments d'enseignement. (1851-1932)
        Présentation du contenu :

        Appropriation et location d'une maison d'école (1851-1856).

        Maison d'école avec mairie, construction (1854-1868) ; crépissage des murs (1870) ; réparations et construction simultanée de deux barrages sur le bief Bourbon (1872) ; agrandissement, construction simultanée d'une deuxième classe pour les garçons et d'un hangar pour la pompe à incendie (1873-1876) ; travaux d'assainissement (1900).

        Groupe scolaire, appropriation et agrandissement (1883-1899 ; 1921-1932).

        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 595 - Biens communaux. (1792-1933)
      Présentation du contenu :

      Chemin de desserte menant au cimetière et à l'église, procès pour usurpation contre Mademoiselle Cabuchet : à signaler 1 croquis des communaux (1792-1847).

      Fonds communaux, amodiation (1806 ; 1837 ; 1845-1849 ; 1857-1861) ; mise en ferme (1818-1819).

      Biens communaux usurpés, informations sur la réintégration ou l'aliénation (1819).

      Résiliation des baux à ferme des communaux des Palisses du Viaret et de Bey, amodiation du communal de Champagny et du coin des Vernoux, refus d'une taxe sur le bétail introduit au pâturage commun (1833).

      Bornage de la teppe du moulin du Geai et du communal des Cluserands (1874-1875).

      Terrains, échange (1877-1879).

      Terrains dits de Dégletagne ou des Palisses, remise du paiement du bail (1885).

      Communal au lieudit Chanal, vente d'une parcelle (1887-1888).

      Communal au lieudit Les Pierres, aliénation : à signaler 1 plan (1894).

      Parcelle de terrain à la jouissance du desservant, reprise (1900-1902).

      Terrain servant de jardin aux locataires des bâtiments communaux, acquisition (1918-1919).

      Projet de construction d'un puits public avec pompe et bac-abreuvoir, mur de clôture au jardin du presbytère : à signaler 1 petit croquis des lieux (1896-1897).

      Réservoir pour servir en cas d'incendie, construction (1901-1902).

      Cimetière, concessions (1894-1933) ; concessions à titre gratuit aux morts pour la France (1920).

      Type de document : plan

    • 2 O 596 - Travaux publics. (1834-1908)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau, projet (1901).

      Réparations de deux ponts et construction de deux autres (1834-1836).

      Construction de deux ponts métalliques au moulin du Geai (1902-1908).


    • 2 O 597 - Assistance. (1885-1895)
      Présentation du contenu :

      Secours aux pauvres et malades indigents, demande d'emploi du crédit (1885 ; 1893-1894).

      Etablissement d'un bureau d'assistance (1895).


    • 2 O 598 - Enseignement. (1837-1936)
      Présentation du contenu :

      Complément d'indemnité de logement réclamée par l'instituteur, refus (1837-1843).

      Mobilier scolaire, refus d'acquisition (1847-1852) ; acquisition (1875-1876 ; 1936).

      Gratification accordée à la femme de l'instituteur, traitement de l'instituteur-adjoint (1861-1863).

      Résiliation de l'abonnement de deux élèves de Biziat partis à Laiz (1881).

      Demande de création d'un poste d'institutrice-adjointe (1882).

      Commission scolaire, nomination (1896).

      Matériel d'enseignement, concession (1899-1901).

      Suppression de l'emploi d'adjoint de l'école de garçons, transformation de la seconde classe de filles en classe enfantine (1906-1907).


  • 2 O 599-612 - Blyes (1843-1939)
    Lieu(x) : Blyes (Ain, France)

    • 2 O 599 - Administration générale. (1888-1925)
      Présentation du contenu :

      Erection du hameau de Blyes en commune, liquidation des comptes avec celle de Chazey-sur-Ain (1888).

      Assurance de responsabilité communale (1925).


    • 2 O 600 - Etat-civil, extrait de l'acte de décès de l'instituteur. (1894)
    • 2 O 601 - Impôts, cadastre. (1884-1915)
      Présentation du contenu :

      Contingent foncier de la commune, demande en réduction (1884).

      Classificateurs, nomination (1911-1915).

      Plan cadastral, réparation (1885).


    • 2 O 602 - Garde nationale mobilisée, acquisition de l'équipement et solde. (1870-1892)
    • 2 O 603 - Police et hygiène. (1888-1920)
      Présentation du contenu :

      Vaine pâture, interdiction de pâturage des moutons (1888-1902).

      Monopole des inhumations, maintien des dispositions en place (1905).

      Célébration de la fête nationale, vote d'un crédit supplémentaire pour l'organisation (1913).

      Surveillance de la distillation des marcs, vote d'un crédit (1917).

      Fête des démobilisés, vote d'un crédit pour aider à l'organisation (1919).

      Vaccination, nomination du docteur Meyer (1915).

      Inspection médicale des écoles, vote d'un crédit (1920).


    • 2 O 604 - Personnel municipal. (1912-1922)
      Présentation du contenu :

      Secrétaire de mairie, nomination et traitement (1912) ; augmentation de traitement (1914-1918).

      Receveur municipal, remises (1913 ; 1922).

      Garde-champêtre, augmentation du traitement (1922).


    • 2 O 605 - Comptabilité. (1865-1924)
      Présentation du contenu :

      Dépenses imprévues, crédit supplémentaire (1891-1893) ; approbation (1907).

      Etats des excédents de dépenses (1911-1924).

      Emprunt national, participation de la commune (1915).

      Vote d'un crédit pour les frais de rafraichissements offerts aux habitants lors de l'incendie du bois des Terres (1921).

      Revenus des propriétés communales, nouvelle disposition pour la perception par le receveur municipal (1866).

      Taxes sur les animaux domestiques allant au pâturage commun, fixation (1865).

      Taxe sur le bétail, établissement (1879).

      Fixation des taxes affouagères et de l'amende pour journées d'absence à la coupe des vorgines (1868).

      Taxes imposées sur les communaux cultivés, fixation (1908-1924).

      Taxe sur les chiens, établissement (1920).


    • 2 O 606-608 - Bâtiments communaux (1843-1929)
      • 2 O 606 - Bâtiments civils. (1872-1929)
        Présentation du contenu :

        Maison commune, réfection de deux planchers et d'un corridor (1901).

        Réparations à la mairie-école, travaux simultanés à l'église (1912-1913).

        Demande d'un particulier pour la construction d'un hangar adossé à la mairie-école, refus (1926).

        Etablissement d'un lavoir public couvert, demande d'autorisation de désignation de Monsieur Babey architecte (1890).

        Four banal, construction (1882-1883 ; 1929) ; réparations (1899).

        Place publique, usurpation : à signaler un croquis (1872).

        Monument des enfants de l'Ain morts pour la patrie pendant la guerre de 1870-1871, participation (1891).

        Monument des Balmettes, souscription (1913).

        Monument aux morts, érection (1920).

        Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, lavoir, place publique, commémoration, édifice cultuel

      • 2 O 607 - Bâtiments religieux. (1843-1911)
        Présentation du contenu :

        Eglise, construction du clocher et du chœur (1857-1870) ; restauration et agrandissement (1878-1881).

        Presbytère, réparations (1843-1850 ; 1885 ; 1893-1895) ; reconstruction du mur de clôture (1896) ; réparation à la cave (1898-1899) ; réparations, travaux simultanés à la maison commune (1911).

        Erection d'une croix sur la place publique (1866).

        Mots matières : édifice cultuel, presbytère

      • 2 O 608 - Bâtiments d'enseignement. (1862-1896)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école, projet de construction (1862-1864) ; réparations (1863) ; location (1866-1867).

        Ecole mixte, construction (1867-1883) ; restauration, agrandissement, construction d'un préau couvert et de murs de clôture, travaux simultanés au presbytère (1893-1896) ; réfection des WC (1895-1896).

        Mots matières : établissement d'enseignement, presbytère

    • 2 O 609 - Biens communaux. (1862-1938)
      Présentation du contenu :

      Propriété du terrain dit Luminaire Saint Roch, contention entre le desservant et le maire (1863).

      Communaux de la Mouille mis en défrichement, fixation des taxes (1868).

      Jouissance des communaux, report des taxes à recouvrer (1868).

      Ile Péran, amodiation (1873-1879 ; 1897).

      Terrains, usurpation (1877).

      Communaux anticipés par la commune de Chazey-sur-Ain, demande de restitution (1888).

      Rôles des taxes d'affouages, confection (1895).

      Terrains communaux, location (1915).

      Cessation de culture sur une partie des communaux Le Large (1916).

      Terrain communal, vente : à signaler 1 plan (1920-1926).

      Bois de l'Ile Péran, vente (1919-1920).

      Chasse, décharge du prix d'un droit (1871) ; bail (1938).

      Amodiation de la chasse et de la pêche dans les terrains et dans les lônes (1874-1886).

      Fontaine du village, construction (1910).

      Cimetière, concessions (1892-1932).

      Type de document : plan

    • 2 O 610 - Travaux publics, moyens de transport. (1911-1939)
      Présentation du contenu :

      Eau potable, projet d'adduction avec lavoirs publics (1911-1913) ; projet d'adduction : contient des plans (1930-1939).

      Syndicat intercommunal d'électricité, allocation (1927).

      Service des voitures publiques de Blyes à Meximieux, subvention (1924).

      Bateau communal pour le transport du bois des îles de la rivière d'Ain, acquisition (1918).

      Type de document : plan
      Mots matières : lavoir

    • 2 O 611 - Assistance. (1893-1923)
      Présentation du contenu :

      Aide aux pauvres de la commune (1893 ; 1917-1918).

      Frais d'enterrement d'une indigente, vote d'un crédit (1923).

      Participation à l'entretien des hôpitaux militaires et souscription pour l'hôpital militaire d'Ambérieu-Lagnieu (1914-1915).

      Ambulances et hôpitaux russes, vote d'un crédit (1916).

      Sanatorium de Bellecombe à Hauteville, vote d'un crédit (1918).

      Participation aux frais de l'hôpital de Lagnieu (1923).

      Pension d'aliénés, vote d'un crédit (1911).


    • 2 O 612 - Enseignement. (1863-1921)
      Présentation du contenu :

      Mobilier personnel de l'instituteur, acquisition (1863-1865).

      Complément du mobilier scolaire, acquisition (1875).

      Demande de concession de matériel d'enseignement et renouvellement du mobilier scolaire (1894-1895).

      Fournitures scolaires, vote de la gratuité (1900-1902).

      Fournitures scolaires aux élèves indigents, ouverture d'un crédit (1919).

      Fournitures scolaires et matériel d'enseignement, vote d'un crédit (1913).

      Vote de la gratuité absolue dans les écoles (1877).

      Cours d'adultes, chauffage et éclairage (1894).

      Maîtresse de couture, gratification (1894-1895).

      Direction de l'école mixte, maintien d'un instituteur (1894-1898).

      Balayage des salles de classes confié momentanément aux élèves (1905).

      Commissaires scolaires, nomination (1912-1921).

      Chauffage des écoles, vote d'un crédit (1917).


  • 2 O 613-629 - Bohas (an V-1938)
    Lieu(x) : Bohas (Ain, France)

    • 2 O 613 - Administration générale. (1811-1821)
      Présentation du contenu :

      Demande de remplacement du maire (1811).

      Proposition du maire de réunir Bohas et Meyriat en une seule commune (1815).

      Comptes du maire, vérification et pétition des membres du conseil municipal (1815-1821).


    • 2 O 614 - Impôts, cadastre. (an VIII-1817)
      Présentation du contenu :

      Contributions directes, avertissement à un habitant de Châtillonnet (1816-1817).

      Matrice des contributions foncières, confection (an VIII-1811).


    • 2 O 615 - Affaires militaires. (1815-1935)
      Présentation du contenu :

      Rôle des réquisitions de 1815 (1815-1821).

      Tambour de la garde nationale, frais d'instruction (1831).

      Pompe à incendie et accessoires, acquisition simultanée d'une horloge publique (1895).

      Matériel d'incendie, acquisition (1935).


    • 2 O 616 - Police. (1819-1875)
      Présentation du contenu :

      Droit de parcours pour les habitants du Noyer dans la forêt (1819).

      Règlementation du pâturage des moutons (1840-1841).

      Règlement du parcours dans la prairie (1858-1859).

      Arrêtés concernant le pâturage des moutons et des chèvres (1871-1875).


    • 2 O 617 - Personnel municipal. (an IX-1922)
      Présentation du contenu :

      Garde-champêtre, pétition à propos de son traitement (an IX-an XI).

      Gardes-champêtres et forestiers, remplacements, nominations et traitements (an IX-1809). Receveur municipal, indemnité (1922).


    • 2 O 618 - Comptabilité. (1809-1876)
      Présentation du contenu :

      Budgets (1809 ; 1815 ; 1875), comptes, demande de pièces (1860), dettes, acquittement (1876), taxe sur le bétail (1825 ; 1861).


    • 2 O 619-622 - Bâtiments communaux (an X-1938)
      • 2 O 619 - Bâtiments civils. (1821-1926)
        Présentation du contenu :

        Mairie et logement du desservant, donation à la commune de portions de bâtiments (1821).

        Aliénation de l'ancienne mairie-école à la société fruitière : à signaler 1 plan (1926).

        Type de document : plan
        Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement

      • 2 O 620-621 - Bâtiments religieux (an X-1938)
        • 2 O 620 - Eglise. (an X-1927)
          Présentation du contenu :

          Réparation du couvert (an X) ; reconstruction du clocher et acquisition d'une cloche (1823-1850) ; réparation de la cloche (1831) ; réparations et construction d'une sacristie (1833) ; réparations, travaux simultanés au presbytère et aux fontaines (1835) ; réparations à la toiture (1839) ; agrandissement et réparations du chœur (1852-1862) ; construction illicite d'une chapelle (1880) ; refonte de la cloche (1927).

          Mots matières : édifice cultuel, fontaine

        • 2 O 621 - Presbytère ; Cimetière. (1812-1938)
          Présentation du contenu :

          Acquisition d'une maison pour servir de presbytère et demande de transfert du cimetière : à signaler 1 plan (1812-1819).

          Presbytère, réparations et clôture de la cour (1830-1843) ; litige entre le maire et le curé à propos d'une chambre qui devait servir de mairie (1878) ; réparations (1881-1888) ; location (1933-1938).

          Cimetière, réparations au mur, travaux simultanés au toit de l'église (1815) ; projet de transfert (1822) ; transfert : à signaler 1 plan (1853-1857).

          Type de document : plan
          Mots matières : presbytère, cimetière, édifice cultuel

      • 2 O 622 - Bâtiments d'enseignement. (1844-1935)
        Présentation du contenu :

        Logement de l'instituteur, location d'une maison (1844-1850).

        Salles de classes, fourniture de combustible et refus des habitants du Noyer de payer la taxe sur le bétail (1862).

        Maison d'école de garçons avec maison commune et logement de l'instituteur, construction : à signaler 2 plans (1862-1880) ; construction d'une salle de classe (1867-1876).

        Aménagement de l'école-mairie : à signaler 1 croquis (1895-1897).

        Construction d'une école enfantine et agrandissement de l'école mixte (1905-1911)

        Ecole, réfection du mur de clôture et construction d'une borne à eau pour les enfants, travaux simultanés à la construction d'un lavoir-abreuvoir à l'angle de la cour : à signaler 1 plan (1934-1935).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement, hôtel de ville

    • 2 O 623-625 - Biens communaux (an V-1933)
      • 2 O 623 - Terrains communaux ; Gravière ; Bois. (an V-1933)
        Présentation du contenu :

        Terrains, places publiques, boues des fontaines, teppe et botasse, amodiation (an XI). Terrain communal, partage (1817). Usurpation d'une partie du terrain de la place Sur le Plâtre (1820). Communal du Reposoir, amodiation (1859-1865). Communal de la Teppe du Chêne, amodiation (1859-1860). Communal Sur la Fontaine au hameau de Châtillonnet, anticipation (1861-1865). Terre de la Chenevière et boues des fontaines, amodiation (1896-1932).

        Gravière, acquisition de terrain pour l'agrandissement (1905).

        Dégradations dans les bois, règlement des vacations des administrateurs forestiers (an V-an IX). Canton de bois de la montagne Montlouvet, usurpation (an X). Bois communaux, aménagement : à signaler 1 plan (1809 ; 1816-1818 ; 1820-1826) ; demande de coupe pour le quart de réserve (1825) ; délivrance affouagère au desservant (1828-1829) ; vente de baliveaux du quart de réserve (1829) ; extraction des buis, genévriers et épines (1853-1859). Bois du hameau du Noyer, aménagement (1840-1842). Bois du hameau de Châtillonnet, exploitation sans autorisation (1856-1868).

        Cimetière, concessions (1858-1933). Ancien cimetière, vente des terres (1875).

        Type de document : plan
        Mots matières : place publique

      • 2 O 624-625 - Fontaines (1840-1904)
        Mots matières : fontaine

        • 2 O 624 - Construction d'une fontaine, recherche et acquisition d'une source, réparations à la fontaine du Noyer (1840-1863).
          Restauration des fontaines de Bohas, du Noyer et de Châtillonnet, construction d'un bassin ou réservoir (1873-1882). (1840-1882)
        • 2 O 625 - Source du Noyer ; Fontaine de Bohas. (1877-1904)
          Présentation du contenu :

          Source du Noyer, approbation de l'acquisition (1877).

          Fontaines publiques de Bohas et du Noyer, reprise des travaux (1880-1887).

          Fontaines, réparations (1892-1895) ; réparations et déplacement du lavoir et du bac du bourg (1904).


    • 2 O 626 - Travaux publics. (1857-1935)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau potable, travaux : à signaler 3 plans et 1 croquis (1909-1914) ; reprise des travaux, reconstruction du lavoir et abreuvoir de la fontaine du Noyer, travaux simultanés à la couverture d'un lavoir (1920-1925).

      Distribution d'eau potable, règlement (1935).

      Electrification des hameaux (1924).

      Construction de deux murs sur le lit du Suran sans autorisation : à signaler un croquis (1857-1858).

      Demande d'alignement de la rive du Suran : à signaler 1 croquis (1869).

      Type de document : plan
      Mots matières : lavoir

    • 2 O 627 - Cultes. (1806-1815)
      Présentation du contenu :

      Demande d'un desservant (1806-1808).

      Transfert de la succursale de Meyriat à Bohas, demande (1808-1811) ; remise en cause (1815).

      Loyer du desservant, demande de participation aux habitants de Meyriat (1810-1813).

      Traitement du desservant, augmentation (1813).

      Plainte du maire contre le desservant (1813).


    • 2 O 628 - Assistance. (1817-1907)
      Présentation du contenu :

      Secours aux indigents, vente d'une portion de bois (1817).

      Liste d'assistance médicale gratuite (1907).


    • 2 O 629 - Enseignement. (1882-1900)
      Présentation du contenu :

      Ecole primaire de filles, création (1882).

      Mobilier scolaire, renouvellement (1897-1900).


  • 2 O, 630, 632-638 - Boissey (an IX-1940)
    Lieu(x) : Boissey (Ain, France)

    • 2 O 630 - Administration générale. (an IX-an XIII)
      Présentation du contenu :

      Avances faites par l'ancien maire, refus de remboursement (an IX).

      Demande d'installation d'un notaire à Dommartin (an X).

      Plainte des habitants contre le maire (an XI-an XIII).


    • 2 O 632-634 - Bâtiments communaux (an XI-1940)
      • 2 O 632 - Bâtiments civils. (1866-1929)
        Présentation du contenu :

        Maison commune, projet de restauration et création d'une salle d'école spéciale pour les filles (1866-1867).

        Abri de la pompe à incendie, construction et acquisition d'une moto-pompe (1923-1929).

        Monument aux morts, érection : à signaler 1 plan de l'emplacement (1922-1923).

        Type de document : plan
        Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, commémoration

      • 2 O 633 - Bâtiments religieux. (an XI-1940)
        Présentation du contenu :

        Eglise, vente d'une ancienne cloche cassée et acquisition d'une nouvelle (an XI) ; agrandissement (1847) ; restauration et agrandissement (1857-1866).

        Réparations à l'église, travaux simultanés de construction d'un bûcher et de lieux d'aisance au presbytère (1835-1840).

        Reconstruction du clocher, réparations à l'église et au presbytère (1891-1893).

        Presbytère, projet d'acquisition (1821) ; location (1829 ; 1939-1940).

        Mots matières : édifice cultuel, presbytère

      • 2 O 634 - Bâtiments d'enseignement. (1832-1910)
        Présentation du contenu :

        Acquisition d'un bâtiment pour servir de maison d'école et de presbytère (1832-1843).

        Maison d'école de filles, construction (1872).

        Ecoles, installation dans l'ancienne cure : à signaler 4 plans (1872-1881).

        Ecole primaire de filles, restauration et agrandissement (1882-1897).

        Ecole de garçons, agrandissement et appropriation (1895-1901).

        Construction d'une classe enfantine et appropriation des écoles de garçons et de filles (1901-1910).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement, presbytère

    • 2 O 635 - Biens communaux. (1846-1933)
      Présentation du contenu :

      Terrains, amodiation : à signaler 1 plan (1846-1847).

      Droit de puisage sur un terrain indivis du presbytère et de l'école, différend entre l'instituteur et le curé (1873).

      Aliénation d'une parcelle de terre au lieudit Bois Brûlé (1906-1907).

      Terrain, bornage (1907-1908).

      Bois Tonnay, usurpation (1847-1849).

      Reconstruction du puits communal du Tremblay (1886-1887).

      Cimetière, concession (1859-1933).

      Type de document : plan

    • 2 O 636 - Travaux publics. (1876-1911)
      Présentation du contenu :

      Suppression du moulin de Lapeyrouze (1876-1877).

      Remplacement du tablier en bois du pont sur le bief de Loëze (1910-1911).


    • 2 O 637 - Cultes, acquisition d'objets. (1828)
    • 2 O 638 - Assistance, baux à ferme du domaine des Pauvres appartenant au bureau de bienfaisance. (1844-1934)
  • 2 O 639-648 - Bolozon (an VIII-1939)
    Lieu(x) : Bolozon (Ain, France)

    • 2 O 639 - Administration générale, remboursement d'avances faites par l'ancien maire. (an VIII-an IX)
    • 2 O 640 - Police, interdiction de laisser paître le bétail dans le canton de pré et bois de Lafay. (an XIII-an XIV)
    • 2 O 641 - Comptabilité. (1938-1939)
      Présentation du contenu :

      Comptes de gestion.


    • 2 O 642-644 - Bâtiments communaux (1806-1927)
      • 2 O 642 - Bâtiments civils. (1894-1922)
        Présentation du contenu :

        Aliénation d'immeubles provenant d'un legs (1894-1897).

        Monument aux morts, érection : à signaler 1 plan (1921-1922).

        Type de document : plan
        Mots matières : commémoration

      • 2 O 643 - Bâtiments religieux. (1806-1899)
        Présentation du contenu :

        Eglise, vente de l'ancienne cloche cassée et acquisition d'une nouvelle (1827) ; agrandissement et construction du clocher (1835-1846) ; solde des travaux de construction du clocher (1869-1870).

        Presbytère et église, réparations (1810 ; 1845-1848 ; 1897).

        Réparation de la toiture de l'église et établissement d'une porte au cimetière (1874-1875).

        Ancien presbytère, rachat (1806-1807).

        Presbytère, réparations (1843) ; travaux supplémentaires (1848-1866) ; clôture du jardin (1897-1899).

        Nouveau cimetière, construction (1839-1856).

        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 644 - Bâtiments d'enseignement. (1848-1927)
        Présentation du contenu :

        Logement de l'instituteur, location (1848-1856).

        Maison d'école mixte avec mairie, construction (1879-1888).

        Maison d'école, acquisition d'un jardin pour l'instituteur (1887) ; agrandissement du jardin de l'instituteur : à signaler 1 plan (1901-1902). Maison d'école et logement de l'instituteur, réparations (1908-1909).

        Réparations à la maison d'école, au presbytère et à l'église, travaux simultanés à l'installation d'une borne-fontaine et d'un lavoir (1912-1914).

        Réparations de l'école, de l'église et du presbytère (1926-1927).

        Logement du personnel enseignant, acquisition d'une maison (1926-1927).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement, hôtel de ville, presbytère, édifice cultuel, lavoir

    • 2 O 645 - Biens communaux. (1874-1889)
      Présentation du contenu :

      Terrain, legs d'un particulier (1874-1875).

      Fontaines publiques, réparations et construction d'une conduite (1875-1889) ; construction (1877-1889).

      Mots matières : fontaine

    • 2 O 646 - Travaux publics. (1903-1933)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau potable, travaux (1928-1933).

      Distribution d'énergie électrique, installation d'une usine sur la rivière d'Ain et d'un tunnel sous les communaux (1903-1905) ; passage d'une ligne à haute tension (1923) ; construction d'un réseau (1931-1932).


    • 2 O 647 - Cultes. (1811-1857)
      Présentation du contenu :

      Desservant, demande de renvoi (1811) ; supplément de traitement (1817).

      Clerc de l'église, traitement (1843-1857).

      Achat d'une armoire pour la cure (1846).


    • 2 O 648 - Enseignement. (1837-1854)
      Présentation du contenu :

      Instituteur, traitement (1837-1841 ; 1850) ; nomination (1853-1854).


  • 2 O 649-657 - Bouligneux (1829-1933)
    Lieu(x) : Bouligneux (Ain, France)

    • 2 O 649 - Administration générale, mise en ordre des archives. (1852)
    • 2 O 650 - Police, réclamation sur la taxe des chasses louées. (1933)
    • 2 O 651 - Personnel municipal, indemnité du receveur municipal. (1921)
    • 2 O 652-654 - Bâtiments communaux (1829-1931)
      • 2 O 652 - Bâtiments civils, restauration. (1931)
      • 2 O 653 - Bâtiments religieux. (1829-1897)
        Présentation du contenu :

        Eglise, restauration (1829-1890) ; refonte d'une cloche (1838-1839) ; achat d'un autel (1851-1854) ; placement d'un vitrail (1861) ; réfection du dallage (1890).

        Eglise et presbytère, réparations (1808-1829).

        Presbytère, réparations (1830-1897) ; distraction d'une pièce au profit de la mairie : à signaler 1 plan (1854-1857) ; distraction d'une partie du jardin et revendication de l'ancienne école et de son jardin par le conseil de fabrique : à signaler 2 plans (1882-1885).

        Cimetière, translation (1876-1882).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière, hôtel de ville

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