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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 974-989 - Challex (1815-1943)
    Lieu(x) : Challex (Ain, France)

    • 2 O 979 - Comptabilité. (1883-1927)
      Présentation du contenu :

      Budget supplémentaire, demande des fiches de crédit (1893).

      Remboursement des dettes, emprunt (1883-1902).

      Titre de rente sur l'Etat, vente (1895).

      Relèvement du franc, subvention (1927).

      Demande de taxes sur les marchands ambulants et les champignonnistes étrangers, refus (1923).

      Taxe sur les chiens, établissement de nouveaux tarifs (1920-1921).

      Adhésion au Syndicat de l'Ain (1904).

      Drap mortuaire, achat (1909-1910).

      Frais de bureau de la mairie, règlement (1919).


    • 2 O 980-982 - Bâtiments communaux (1815-1941)
      • 2 O 980 - Bâtiments civils. (1857-1941)
        Présentation du contenu :

        Maison commune, réparations (1857-1858).

        Lavoir des Fontanettes, réparations (1927).

        Bureau de poste, acquisition et transformation : à signaler 2 plans (1936-1941).

        Hangar pour le corbillard, chambre à lessive et soute à charbon, acquisition d'un terrain pour la construction (1935).

        Monument aux morts, érection : à signaler 3 plans (1921-1925).

        Type de document : plan
        Mots matières : hôtel de ville, lavoir, commémoration

      • 2 O 981 - Bâtiments religieux. (1815-1926)
        Présentation du contenu :

        Eglise et cimetière, réparations (1815-1818).

        Eglise, réparations et reconstruction du clocher (1818-1835) ; réparations (1859-1861) ; réparations au clocher (1881-1883) ; réparations à la toiture du clocher (1896) ; reconstruction du clocher (1898) ; réparations à la sacristie (1926).

        Presbytère, acquisition (1818-1824) ; agrandissement (1903-1904) ; réparations : à signaler 1 plan (1839-1842) ; acquisition du jardin (1901) ; agrandissement (1903-1904).

        Ancien presbytère, aliénation : à signaler 2 plans (1919-1923).

        Cimetière protestant, transfert (1817-1818).

        Cimetière, agrandissement (1863-1890) ; ménage (1915).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 982 - Bâtiments d'enseignement. (1831-1927)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école, construction (1831-1851) ; réparations (1878-1912).

        Ecole de garçons, établissement d'une pompe (1885-1888).

        Construction de l'école de filles et réparations à l'école de garçons (1881-1902).

        Ecole de filles, construction du mur de clôture (1905-1909) ; réparations (1924-1925).

        Bâtiments scolaires, réparations (1906) ; chauffage (1919).

        Installation d'une classe enfantine et d'une salle de réunions, acquisition d'un bâtiment : à signaler 1 plan (1925-1927).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 983-985 - Biens communaux (1821-1932)
      • 2 O 983 - Terrains communaux ; Gravière. (1821-1925)
        Présentation du contenu :

        Fonds communaux, amodiation (1821) ; renouvellement des baux et résiliation d'un bail de boues et immondices (1892-1905).

        Admission en non-valeur des fermages de lots communaux (1905).

        Emplacement communal, location (1925).

        Délaissé d'un chemin, aliénation (1892).

        Gravière, acquisition (1894).


      • 2 O 984 - Bois ; Chasse. (1822-1920)
        Présentation du contenu :

        Bois communaux, aménagement (1822-1823) ; autorisation d'extraction des herbes sèches (1837) ; distribution de la coupe affouagère (1920).

        Incendie dans une portion de bois, autorisation de recépage (1835) ; renoncement aux poursuites (1851-1852).

        Droit de chasse, location (1890).


      • 2 O 985 - Fontaines ; Cimetière. (1844-1932)
        Présentation du contenu :

        Fontaine de Mucelle, rétablissement (1851-1853) ; transfert et installation d'un moteur à vent : à signaler 1 plan (1903-1905) ; réparations du moteur à vent (1911-1914).

        Fontaine de La Fontanette, établissement de deux bassins (1854-1858).

        Fontaines publiques, amodiation des eaux (1856-1925) ; établissement de toitures (1879-1881).

        Fontaine du hameau de Marongy, établissement (1865-1868) ; construction du bassin (1892).

        Réservoir à eau de Mucelle, réparations (1916).

        Cimetière, concessions (1844-1932).

        Type de document : plan
        Mots matières : fontaine

    • 2 O 986 - Travaux publics. (1906-1943)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau potable, travaux : contient des plans (1925-1934).

      Projet d'alimentation en eau potable du hameau des Baraques (1931-1936).

      Projet d'alimentation en eau potable des hameaux de Marongy, Pergy, du Carré, de la Tuilière, de Très-la-Salle et de Moulin Brunet (1936-1943).

      Réseau d'électricité, construction (1921-1924).

      Réservoir à incendie, construction (1906-1907).

      Chasse-neige, confection (1927).

      Type de document : plan

    • 2 O 987 - Cultes. (1870-1898)
      Présentation du contenu :

      Dépenses ordinaires du culte paroissial (1870).

      Comptes et budget de la fabrique (1897-1898).


    • 2 O 988 - Assistance. (1817-1918)
      Présentation du contenu :

      Bureau de bienfaisance, aide aux malheureux (1916).

      Distribution de pain aux pauvres (1817).

      Baptême du prince impérial, vote de sommes consacrées aux indigents et aux victimes des inondations (1856).

      Vote d'une somme en faveur de l'assistance médicale gratuite (1898).

      Apprentissage d'une élève sage-femme, aide (1898-1901).

      Pension et aides aux indigents (1918).


    • 2 O 989 - Enseignement. (1858-1921)
      Présentation du contenu :

      Aide à l'instruction des jeunes filles pauvres (1858).

      Ecole de filles, demande d'installation dans la maison congréganiste des religieuses de Saint-Joseph et indemnité versée aux sœurs dirigeant l'école (1881-1882) ; achat de mobilier et matériel scolaire (1862-1903).

      Ecoles de garçons et de filles, demande de concession de matériel d'enseignement et achat de livres (1896-1907).

      Commission municipale scolaire, renouvellement (1912-1921).


  • 2 O 990-1003 - Champagne-en-Valromey (1806-1939)
    Lieu(x) : Champagne-en-Valromey (Ain, France)

    • 2 O 990 - Administration générale, demande d'annulation d'une délibération. (1899-1900)
    • 2 O 991 - Industrie, remplacement des canalisations de l'usine laitière. (1917)
    • 2 O 992 - Impôts. (1815-1902)
      Présentation du contenu :

      Réclamation pour le paiement d'une somme due au percepteur (1815-1823).

      Contributions, demande en réduction du contingent personnel-mobilier (1902).


    • 2 O 993 - Police, règlement du cimetière. (1890)
    • 2 O 994 - Comptabilité. (1820-1939)
      Présentation du contenu :

      Obligations communales, tirage (1939).

      Fours banaux restitués, revenus (1820).

      Tarifs des bancs sous la halle (1842-1843).

      Baux des bancs, places, carrières, bascule et boues (1846-1889).

      Frais de procès, règlement (1874-1876).


    • 2 O 995-999 - Bâtiments communaux (1835-1939)
      • 2 O 995-996 - Bâtiments civils (1839-1939)
        • 2 O 995 - Maison commune ; Poids public ; Lavoir ; Abreuvoirs ; Fours. (1839-1939)
          Présentation du contenu :

          Maison commune, réparations (1840-1866) ; amodiation de trois pièces (1878).

          Poids public, acquisition (1850-1853) ; déplacement et réfection (1910) ; fourniture d'un pont à bascule (1932-1934).

          Construction du lavoir couvert et réparations aux abreuvoirs au lieudit de Jarjonnod (1893-1896).

          Four communal, amodiation et résiliation (1839-1847) ; construction (1889).

          Four du hameau de Charron, construction, travaux simultanés avec la construction d'un hangar pour le logement de la pompe à incendie et du corbillard, et travaux d'entretien (1922-1939).

          Mots matières : hôtel de ville, poids-et-mesures, lavoir

        • 2 O 996 - Bureau de poste ; Place publique ; Halle ; Maison ; Bâtiments communaux. (1846-1932)
          Présentation du contenu :

          Bureau de poste, acquisition et aménagement (1920-1923).

          Place publique située derrière les halles, revendication de la propriété (1861-1862).

          Halle, location et acquisition (an III-1846) ; reconstruction avec construction annexe d'un bureau de poste (1905-1909).

          Maison sous-louée pour loger le percepteur des contributions directes (1932).

          Bâtiments communaux, réparations (1929).

          Mots matières : place publique, halle

      • 2 O 997-998 - Bâtiments religieux (1835-1890)
        • 2 O 997 - Eglise, réparations et construction du clocher (1835-1839) ; reconstruction. (1835-1882)
          Présentation du contenu :

          À signaler 4 plans (1868-1882).

          Type de document : plan
          Mots matières : édifice cultuel

        • 2 O 998 - Eglise ; Cimetière. (1848-1890)
          Présentation du contenu :

          Construction de la flèche du clocher de l'église et de la maison d'école (1876-1878).

          Construction de l'église et du groupe scolaire (1886-1887).

          Cimetière, acquisition (1848-1852) ; clôture (1849-1855) ; érection d'une croix sur le portail (1855-1856) ; agrandissement (1888-1890).

          Mots matières : édifice cultuel, cimetière, établissement d'enseignement

      • 2 O 999 - Bâtiments d'enseignement. (1836-1897)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école, acquisition (1836-1851) ; loyer (1854-1860) ; travaux (1859-1866) ; acquisition (1863-1867).

        Classe enfantine, appropriation et aménagement : à signaler 2 plans (1880-1897).

        Groupe scolaire avec mairie et justice de paix, construction : à signaler 1 plan (1881-1885).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement, hôtel de ville, palais de justice

    • 2 O 1000 - Biens communaux. (1807-1939)
      Présentation du contenu :

      Communaux de Seydon, aménagement (1812).

      Communaux, aliénation (1844 ; 1873-1881).

      Terrain, aliénation (1936-1939).

      Forêts, délimitation (1807).

      Pompe de la place publique, construction (1831-1835).

      Fontaine, construction (1866-1881).

      Pompe du lieudit La Croix Blanche, construction (1880).

      Demande d'annulation de la vente d'une source (1901).

      Cimetière, concessions (1853-1939).

      Mots matières : fontaine

    • 2 O 1001 - Travaux publics. (1898-1934)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau du village, acquisition d'une source et travaux (1898-1903).

      Adduction d'eau au hameau de Charron, projet : à signaler 1 plan (1903-1904) ; travaux (1923-1927) ; réclamation des habitants (1934).

      Adduction d'eau, acquisition de la source de La Madeleine sur la commune de Luthézieu (1923-1925).

      Eau potable, projet d'adduction : contient des plans (1911-1923).

      Concession d'eau en faveur de la commune de Vieu (1924-1930).

      Type de document : plan

    • 2 O 1002 - Cultes. (1806-1872)
      Présentation du contenu :

      Desservant, remboursement pour le service du culte (1806).

      Aumônier de l'hospice de vieillards, traitement (1871-1872).


    • 2 O 1003 - Enseignement, achat de mobilier scolaire pour les écoles de garçons et de filles. (1881-1888)
  • 2 O 1004-1021 - Champdor (an VII-1939)
    Lieu(x) : Champdor (Ain, France)

    • 2 O 1004 - Administration générale. (an IX-1864)
      Présentation du contenu :

      Plainte pour abus de pouvoir contre le maire, démission (1808-1809).

      Délimitation des forêts avec la commune de Corcelles, instance (an IX-1864).

      Délimitation des forêts avec la commune de Ruffieu et des propriétés de particuliers, instance (1837-1863).

      Délimitation avec la commune d'Aranc, contestation (1836-1837).


    • 2 O 1005 - Industrie, traitement de la maîtresse de fabrication de dentelle et gestion des dépenses de l'atelier. (1844-1845)
    • 2 O 1006 - Police. (1813-1900)
      Présentation du contenu :

      Mise en ban et réserve des prairies et finages pour les bêtes de trait, règlement (1813).

      Cantonnement des chèvres et des bêtes à laine, règlement (1844-1861).

      Cimetière, règlement (1900).


    • 2 O 1007 - Comptabilité. (an X-1937)
      Présentation du contenu :

      Remboursement de dettes, emprunt (an X-an XII).

      Traité d'emprunt, avenant de diminution du taux d'intérêt (1937).

      Créance de Messieurs Guillot, paiement (an XII-1809).

      Créance d'Anthelme Belmond, demande de remboursement (1824-1827).

      Taxes affouagères, modifications (1834-1835).

      Aliénation d'un titre de rente (1914).


    • 2 O 1008 - Affaires militaires. (1827-1939)
      Présentation du contenu :

      Garde nationale, équipement (1831-1833).

      Sapeurs-pompiers, achat d'une pompe à incendie (1827-1835) ; achat de matériel (1938-1939).


    • 2 O 1009-1012 - Bâtiments communaux (an XI-1938)
      • 2 O 1009 - Bâtiments civils. (1834-1938)
        Présentation du contenu :

        Bâtiments communaux, réparations (1855-1925).

        Maison commune, réparations (1834).

        Four banal de la Côte-à-Campan, réparations (1838-1841).

        Fourniture de fours à pain (1933-1938).

        Construction d'une place publique devant l'église, avec réparations à la mairie et aux écoles et aménagement aux fontaines (1900-1903).

        Fromagerie avec remise pour pompes à incendie, construction (1893-1897).

        Chalet de fromagerie, remise à la société de fromagerie de Champdor (1893-1916).

        Ancienne fromagerie, aliénation (1896).

        Construction d'un hangar pour machine à battre, confection de deux canaux d'écoulement, aménagement de la fontaine du Pommier et réparations au presbytère (1901-1908).

        Hangar de battage, construction d'une annexe (1927-1929).

        Ferme de la Bâtonnière, bail (1938).

        Monument aux morts, érection : à signaler 1 plan (1920-1927).

        Type de document : plan
        Mots matières : hôtel de ville, place publique, établissement d'enseignement, presbytère, commémoration, fontaine

      • 2 O 1010-1011 - Bâtiments religieux (an XI-1930)
        • 2 O 1010 - Eglise. (1819-1909)
          Présentation du contenu :

          Réparations au clocher : à signaler 1 plan (1819-1837) ; achat de trois cloches (1821-1823) ; réparations à l'horloge (1824-1826) ; refonte de cloches cassées (1836-1894) ; réparations à la toiture (1839-1840) ; construction d'une rampe de fer à l'escalier : à signaler 1 plan (1894) ; installation de l'horloge au clocher (1907-1909).

          Type de document : plan
          Mots matières : édifice cultuel

        • 2 O 1011 - Eglise ; Presbytère ; Cimetière. (an XI-1930)
          Présentation du contenu :

          Eglise et presbytère, réparations (an XI-an XII ; 1811-1877 ; 1825-1864).

          Presbytère, acquisition d'une dépendance (1812-1835) ; réparations (1819-1904) ; reconstruction (1868-1875) ; transfert dans l'ancienne maison d'école et désaffectation de l'ancien presbytère (1887-1888) ; installation d'une pompe (1897).

          Cimetière, réparation à la clôture et érection d'une croix en fer (1818-1851) ; aménagement et construction d'aqueducs : à signaler 1 plan (1880-1905) ; aménagement (1930).

          Type de document : plan
          Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 1012 - Bâtiments d'enseignement. (1830-1931)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école, construction et réparations (1830-1842).

        Groupe scolaire avec mairie, construction (1880-1894) ; nivellement des cours (1894-1896).

        Ecole communales, réparations aux salles de classes (1905) ; travaux simultanés d'entretien et de réparations au logement de l'institutrice adjointe, à la mairie, au lavoir, au hangar à batteuse et aux prises d'eau (1912-1916).

        Mairie-école, réparations aux toitures (1928-1929) ; réparations aux murs de clôture (1926-1928) ; réparations aux salles de classes et au logement de l'instituteur (1930-1931).

        Mots matières : établissement d'enseignement, hôtel de ville, lavoir

    • 2 O 1013 - Terrains communaux. (an VII-1939)
      Présentation du contenu :

      Terrains labourables, amodiation (an VII-an IX).

      Terrains cultivés, recensement (1825-1827).

      Terrains, délimitation (1842-1853) ; acquisition : à signaler 3 plans (1924 ; 1938-1939) ; révision de bornage (1925-1926) ; vente (1938). Terrain de la Combe Noire, acquisition (1930-1931).

      Parcelles de terrains de la Roche Campan ou Chaumes les Chèvres, acquisition : à signaler 1 plan (1937-1938).

      Domaine de la Bâtonnière, acquisition : à signaler 8 plans (1937-1938).

      Type de document : plan

    • 2 O 1014-1015 - Bois communaux (an VIII-1931)
      • 2 O 1014 - Bois. (an VIII-1849)
        Présentation du contenu :

        Règlement des ventes de bois (an VIII-an IX).

        Forêts, délimitations entre la commune et plusieurs particuliers (an IX-1849).


      • 2 O 1015 - Bois. (1806-1931)
        Présentation du contenu :

        Procès contre Messieurs d'Angeville et de Montillet pour exploitation abusive de bois (1806-1831).

        Vente de bois dont le produit est destiné aux travaux communaux (1827-1829).

        Distribution de bois aux habitants (1847).

        Bois de Puthier, ouverture d'un chemin de desserte (1848).

        Forêt, construction de fossés de clôture (1853) ; revendication de propriété (1860-1864).

        Droit d'affouage, réclamations (1854-1855).

        Délivrance de coupes de bois, instance (1856).

        Bois secs et dépérissants, autorisation de vente (1859).

        Aménagement des bois communaux, bornage (1863-1868).

        Coupes de bois ordinaires, répartition des produits (1864-1865).

        Parcelle de bois en Quatre-Sauts, acquisition (1931).


    • 2 O 1016 - Eaux. (1824-1933)
      Présentation du contenu :

      Fontaines, construction et réparations (1824-1829 ; 1833-1843).

      Réparation de deux fontaines, travaux simultanés aux lavoirs et au logement de l'instituteur (1865-1867).

      Captage de sources, construction et réparations de fontaines publiques et réparations du four banal et de la maison commune (1877-1879).

      Réparations aux fontaines et réfection d'un lavoir : à signaler 2 plans (1896-1905).

      Captation de la source de La Palud, réfection (1906-1908).

      Source du Marais, acquisition (1921-1922).

      Bac-abreuvoir du hameau de la Scie, installation (1932-1933).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine

    • 2 O 1017 - Cimetière, concessions. (1900-1933)
    • 2 O 1018 - Travaux publics. (1899-1939)
      Présentation du contenu :

      Construction du réseau d'égouts et pose de bordures de trottoirs : contient des plans (1935-1937).

      Eau potable, extension du réseau de distribution (1923-1939).

      Eclairage des rues, installation de candélabres à gaz acétylène (1899-1900).

      Réseau de distribution électrique, extension (1925).

      Type de document : plan

    • 2 O 1019 - Cultes. (1832-1890)
      Présentation du contenu :

      Budget de la fabrique, aide du conseil municipal pour remédier au déficit (1832-1851 ; 1877-1890).

      Eglise, acquisition d'un harmonium (1858).


    • 2 O 1020 - Assistance, visites faites aux indigents malades lors de l'épidémie de choléra de 1835 et gestion des dépenses pour les médicaments livrés par le pharmacien. (1835-1837)
    • 2 O 1021 - Enseignement. (1829-1900)
      Présentation du contenu :

      Rente pour l'instruction primaire, traitement de l'instituteur (1829-1842).

      Ecole de garçons, fourniture du mobilier scolaire (1893).

      Ecole de filles, laïcisation et création de deux postes d'institutrices (1900).


  • 2 O 1022-1042 - Champfromier (an IX-1941)
    Lieu(x) : Champfromier (Ain, France)

    • 2 O 1022 - Administration générale. (1813-1912)
      Présentation du contenu :

      Correspondance entre le maire et le préfet au sujet d'un conscrit, du prélèvement de sapins après un incendie et d'une demande de dépôt de mendicité pour une femme (1813).

      Reconnaissance des limites séparatives des propriétés communales avec les communes de Giron et Saint-Germain-de-Joux (1813-1832).

      Partage des forêts indivises avec Giron, instance pour le règlement des sommes dues à l'ancien notaire et géomètre (1862-1886).

      Délimitation et bornage partiels avec la commune de Giron (1889-1893).

      Plainte d'un particulier contre le maire et plusieurs conseillers municipaux accusés de spéculation sur les ventes de bois (1912).


    • 2 O 1023 - Agriculture. (1921-1939)
      Présentation du contenu :

      Société de bétail La Bovine, statuts (1921-1939).

      Société coopérative fruitière de La Combe d'Evuaz, statuts (1926-1930).


    • 2 O 1024 - Police. (an XII-1937)
      Présentation du contenu :

      Cabaretiers, règlement (an XII).

      Cimetière, règlement et tarifs des concessions : à signaler 1 plan (1877-1898).

      Moulin communal, règlement et tarifs (1928-1937).

      Type de document : plan

    • 2 O 1025 - Affaires militaires. (1831-1937)
      Présentation du contenu :

      Garde nationale, fournitures et frais d'instruction du tambour (1831).

      Garde nationale mobilisée, achat de l'habillement, de l'équipement et solde (1870-1879).

      Sapeurs-pompiers, achat d'une moto-pompe (1929) ; achat de l'équipement et des matériels d'incendie (1937).


    • 2 O 1026 - Personnel municipal. (an IX-1832)
      Présentation du contenu :

      Secrétaire de mairie, nomination (an IX).

      Concierge de la maison de police, traitement (1831-1832).


    • 2 O 1027-1035 - Bâtiments communaux (an XIII-1940)
      • 2 O 1027-1030 - Bâtiments civils (1890-1940)
        • 2 O 1027 - Mairie et écoles ; Poids public ; Lavoirs. (1896-1934)
          Présentation du contenu :

          Mairie et écoles, réparations (1927-1929).

          Poids public, construction (1907-1911).

          Lavoirs, construction de toitures (1896-1898). Lavoir au Pont d'Enfer, construction (1902-1905). Lavoirs du hameau de Communal et à Champfromier, construction : à signaler 1 plan (1906-1908). Construction, couverture et réfection de lavoirs-abreuvoirs aux hameaux de Monnetier et Communal et transformation de l'ancien cimetière en jardin public (1925-1934). Construction d'un lavoir public, installation de bornes-fontaines et bouches à incendie et réparations à la mairie et aux écoles : à signaler 1 plan (1926-1928).

          Type de document : plan
          Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, poids-et-mesures, lavoir

        • 2 O 1028 - Moulin. (1906-1940)
          Présentation du contenu :

          Construction (1906-1914) ; réparations et achat d'appareils à meunerie (1926-1927) ; construction d'une annexe et réparations aux bâtiments communaux (1929-1940).


        • 2 O 1029 - Chalet fruitière de Monnetier. (1895-1933)
          Présentation du contenu :

          Construction (1895-1902) ; réparations (1932-1933). Installation de deux porcheries et de l'annexe de la fromagerie : à signaler 1 plan (1897-1902).

          Type de document : plan
          Mots matières : bâtiment agricole

        • 2 O 1030 - Fromagerie ; Porcherie ; Bureau de poste ; Monument aux morts ; Bâtiments communaux. (1890-1937)
          Présentation du contenu :

          Fromagerie et porcherie communales, aménagement : à signaler 1 plan (1937). Fromageries, installation d'une écrémeuse centrifugeuse (1918). Fromagerie du hameau du Collet, réparations (1921). Fromagerie de Champfromier, aménagement d'un entrepôt (1933-1936).

          Bureau de poste, installation dans des locaux libres du groupe scolaire : à signaler 1 plan (1890-1923) ; construction : à signaler 1 plan (1932-1935).

          Monument aux morts, érection (1920-1922).

          Bâtiments communaux, réparations (1929). Emprunt pour le dépassement des dépenses des travaux de la fromagerie, la remise en état de chemins, la construction de bacs, du bureau de poste et l'aménagement du hameau de Communal (1934).

          Type de document : plan
          Mots matières : commémoration, bâtiment agricole

      • 2 O 1031-1034 - Bâtiments religieux (an XIII-1933)
        • 2 O 1031 - Eglise, construction. (1823-1843)
          Mots matières : édifice cultuel

        • 2 O 1032 - Eglise et cimetière. (1862-1931)
          Présentation du contenu :

          Réparations (1862-1878).

          Eglise, réfection du clocher (1890-1892) ; réparations à la toiture (1892-1899) ; acquisition d'une cloche (1899-1901) ; acquisition d'une horloge pour le clocher et réparation de l'horloge de la mairie (1903) ; érection d'une plaque commémorative des morts de la Grande Guerre (1919-1924) ; réparations du mur avant (1931) ; réparations à la cloche (1922-1923) ; réparations (1920-1921).

          Mots matières : édifice cultuel, cimetière, horloge publique

        • 2 O 1033 - Presbytère. (an XIII-1896)
          Présentation du contenu :

          Réparations au presbytère et à la maison commune (1877-1878).

          Presbytère, acquisition (an XIII-1821) ; location (1813) ; réparations (1818-1851) ; aménagement dans l'ancienne maison d'école et désaffectation de l'ancien bâtiment (1892-1896).

          Démolition de l'ancien presbytère, construction des murs de clôture du nouveau presbytère et du cimetière et réparations au chalet-Monet (1893-1894).

          Mots matières : presbytère, hôtel de ville, cimetière

        • 2 O 1034 - Cimetière. (1841-1933)
          Présentation du contenu :

          Clôture (1841-1842) ; projet de translation : à signaler 1 plan (1872) ; translation : à signaler 5 plans (1895-1903).

          Nouveau cimetière, construction d'une croix (1897).

          Désaffectation de l'ancien cimetière, réfection d'un mur et création d'une rampe d'accès à l'église (1922-1925).

          Réfection du mur de l'ancien cimetière : à signaler 1 plan (1933).

          Type de document : plan
          Mots matières : cimetière

      • 2 O 1035 - Bâtiments d'enseignement. (1841-1935)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école, construction (1841-1862) ; amodiation et résiliation du bail de plusieurs pièces (1846-1849).

        Groupe scolaire avec mairie et école du hameau d'Evuaz, construction (1881-1899).

        Construction de bûchers, d'une buanderie et de WC annexés au groupe scolaire (1891-1892).

        Ecoles, construction d'une conduite d'eau et d'une fontaine à Pont d'Enfer (1905).

        Ecole de filles, occupation d'une pièce du logement de l'institutrice par la receveuse des postes (1917-1918).

        Ecole de la Combe d'Evuaz, réparations (1930).

        Aménagement d'une salle de réunions et de cantine dans les locaux affectés au bureau de poste (1935).

        Mots matières : établissement d'enseignement, hôtel de ville, fontaine

    • 2 O 1036-1038 - Biens communaux (an XII-1934)
      • 2 O 1036 - Terrains communaux ; Bois. (an XII-1933)
        Présentation du contenu :

        Communaux, revendication de propriété (an XII-1818).

        Terrains, usurpation (1840-1848 ; 1908-1912) ; délimitation et bornage (1881 ; 1898-1899) ; aliénation à des habitants ayant construit (1933). Domaine Monnet, acquisition (1879-1885).

        Fermes du Chalet-Monnet et de La Bétaz, amodiation (1882-1899).

        Terrains, acquisition (1892-1894). Bois, ventes de sapins (1812).

        Forêts, délimitation avec un particulier (1829) ; aménagement et demande de supplément d'affouage (1854-1861).

        Coupes de bois illicites, remises de condamnations (1863-1865).


      • 2 O 1037 - Fontaines Bacs ; Réservoirs. (1862-1934)
        Présentation du contenu :

        Fontaines publiques, construction (1862-1898) ; construction et réparations (1892-1894).

        Revendication de la propriété d'une fontaine publique (1870-1872).

        Bacs du hameau de Monnetier, construction (1877-1886).

        Fontaines publiques et abreuvoir, construction des conduites d'eau (1886-1887).

        Fontaines des hameaux de Riret et Communal, construction (1896-1899).

        Borne-fontaine au Pont d'Enfer, construction (1897-1898).

        Réservoir au Pont d'Enfer, réfection des canalisations d'eau (1910).

        Construction d'un réservoir au hameau de Communal et d'un lavoir à Monnetier : à signaler 1 plan (1925-1928).

        Construction de bacs à La Crête et au Pré Grevet (1934).

        Type de document : plan
        Mots matières : fontaine, lavoir

      • 2 O 1038 - Cimetière, concessions (1892-1933). (1892-1933)
    • 2 O 1039 - Travaux publics, moyens de transport. (1880-1941)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau potable, projet (1907-1913) ; état des indemnités dues aux propriétaires de parcelles (1939).

      Adduction et distribution d'eau potable au hameau de Monnetier, travaux (1932-1941).

      Adduction et distribution d'eau potable au bourg, projet : contient des plans (1933-1936).

      Canalisations d'eau potable de Potachet et au Pont d'Enfer, remplacement et installation d'urinoirs au Pont d'Enfer (1926-1931).

      Installation d'une usine électrique, concession de terrain (1880-1898).

      Tramway, construction d'un quai couvert et agrandissement du quai découvert (1909-1911).

      Carrière située au lieudit Nan de Fossa, amodiation (1911-1912).

      Type de document : plan
      Mots matières : bâtiment industriel

    • 2 O 1040 - Cultes. (1806-1901)
      Présentation du contenu :

      Desservant, traitement (1806).

      Fabrique, subvention (1897) ; réponse à la demande de présentation des comptes (1899).

      Demande d'indemnité du desservant des Hautes Molunes département du Jura (1900-1901).


    • 2 O 1041 - Assistance. (1863-1918)
      Présentation du contenu :

      Instruction des enfants indigents, crédit (1863-1866).

      Dépenses pour les enterrements d'indigents et la fourniture de plaques pour les chaises de l'église (1899).

      Secours pour les réfugiés du front (1918).


    • 2 O 1042 - Enseignement. (1882-1890)
      Présentation du contenu :

      Ecole de garçons, création d'un emploi d'adjoint : à signaler 2 plans (1882-1883).

      Ecoles, achat de mobilier scolaire (1888-1890).

      Type de document : plan

  • 2 O 1043-1054 - Chanay (an X-1945)
    Lieu(x) : Chanay (Ain, France)

    • 2 O 1043 - Administration générale, remplacement d'un membre du conseil municipal. (1809)
    • 2 O 1044 - Affaires militaires, dépenses pour l'équipement et l'instruction d'un tambour de la garde nationale. (1831)
    • 2 O 1045 - Police. (an X-1828)
      Présentation du contenu :

      Bois, règlement de police (an X-an XI ; 1810).

      Prairies, règlement pour la fauchaison (1806-1828).


    • 2 O 1046 - Personnel, traitement du piéton et du garde champêtre. (1811-1825)
    • 2 O 1047 - Comptabilité. (an XIII-1884)
      Présentation du contenu :

      Budget (1807).

      Frais de bureau, remboursement (an XIII).

      Avances du maire, remboursement (1849).

      Rente d'abbergeage due par Monsieur Party au profit de la commune, renouvellement (1825-1884).


    • 2 O 1048-1050 - Bâtiments communaux (1806-1945)
      • 2 O 1048 - Bâtiments civils. (1806-1930)
        Présentation du contenu :

        Mairie, réparations au toit et aux appartements des instituteurs (1806).

        Bascule publique, location et emploi d'un fossoyeur et adjudication du nettoyage des fontaines et puits publics (1891-1913).

        Lavoir couvert, construction et restauration d'un bac-abreuvoir (1928-1930).

        Bureau de poste, installation et location (1907-1923).

        Fromagerie coopérative, projet de construction (1912-1913).

        Mots matières : hôtel de ville, lavoir, poids-et-mesures, fontaine

      • 2 O 1049 - Bâtiments religieux. (1808-1919)
        Présentation du contenu :

        Eglise, presbytère et fontaines publiques, réparations (1808-1813).

        Eglise et sacristie, réparations des toits (1827).

        Réparations de l'église et clôture du cimetière (1843-1848).

        Réparations à la toiture de l'église et à l'école de garçons (1908-1909).

        Réparations à la toiture de l'église et au presbytère (1877-1878).

        Presbytère, réparations (1827-1893).

        Presbytère, école de garçons et logement de l'instituteur, réparations (1893-1895).

        Nouveau cimetière, construction : à signaler 1 plan (1874-1885) ; assèchement, construction d'un abri et sablage des allées (1888). Cimetière propre au service du sanatorium belge, construction (1918-1919).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière, fontaine, établissement d'enseignement

      • 2 O 1050 - Bâtiments d'enseignement. (1847-1945)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école de garçons avec mairie, construction : à signaler 1 plan (1860-1874) ; réparations et acquisition de mobilier scolaire (1883-1885).

        Ecole de garçons, construction d'un préau couvert et établissement d'une cour de récréation (1935-1945).

        Ecole de filles, réparations (1847-1924) ; projet de construction (1893-1894).

        Projet de construction d'un groupe scolaire et réparations de la salle de classe et dépendances de l'école de filles (1906-1909).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement, hôtel de ville

    • 2 O 1051 - Biens communaux. (1808-1933)
      Présentation du contenu :

      Bois, délimitation (1808-1809) ; nouvel aménagement et changement de l'ordre établi dans l'exploitation des coupes affouagères (1837-1854).

      Fontaine communale, revendication de la propriété (1864-1870).

      Cimetière, concessions (1890-1933).


    • 2 O 1052 - Travaux publics. (1907-1936)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau potable, travaux : contient des plans (1907-1936).

      Adduction et distribution d'eau potable au hameau de Dorches, travaux (1929-1933).

      Eclairage public, installation (1922-1923).

      Type de document : plan

    • 2 O 1053 - Cultes, traitement du desservant. (1809)
    • 2 O 1054 - Enseignement. (1890-1912)
      Présentation du contenu :

      Ecole de filles, projet de création d'une classe enfantine : à signaler 1 plan (1890-1901).

      Ecoles de garçons et de filles, achat de mobilier scolaire (1908-1912).

      Type de document : plan

  • 2 O 1055-1061 - Chaneins (an XIII-1943)
    Lieu(x) : Chaneins (Ain, France)

    • 2 O 1055 - Police. (an XIII-1886)
      Présentation du contenu :

      Règlement, rejet du préfet (an XIII).

      Cimetière, règlement et tarifs : à signaler 2 plans (1849-1886).

      Type de document : plan

    • 2 O 1056-1060 - Bâtiments communaux (1806-1943)
      • 2 O 1056 - Bâtiments civils. (1909-1943)
        Présentation du contenu :

        Lavoir-abreuvoir avec puits d'alimentation et pompe, projet de construction (1934-1943).

        Bureau de poste, construction : à signaler 2 plans (1909-1913).

        Type de document : plan
        Mots matières : lavoir

      • 2 O 1057-1059 - Bâtiments religieux (1806-1922)
        • 2 O 1057 - Eglise, refonte d'une cloche (1822-1826) ; reconstruction (1859-1873). (1822-1873)
          Mots matières : édifice cultuel

        • 2 O 1058 - Eglise et presbytère, réparations (1814-1822) ; restauration (1898-1901). (1814-1901)
          Mots matières : édifice cultuel, presbytère

        • 2 O 1059 - Presbytère ; Cimetière. (1806-1922)
          Présentation du contenu :

          Presbytère, acquisition (1806-1815).

          Cimetière, translation et clôture (1867-1870). Cimetière intercommunal de Chaneins-Valeins, translation : à signaler 1 plan (1902-1904). Ancien cimetière, aliénation : à signaler 1 plan (1919-1922).

          Type de document : plan
          Mots matières : presbytère, cimetière

      • 2 O 1060 - Bâtiments d'enseignement. (1834-1901)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école, construction (1834-1841) ; agrandissement, construction d'une nouvelle salle de classe et restauration du bâtiment de la mairie (1876-1883).

        Ecole de garçons, travaux d'appropriation (1898-1901).

        Ecole de filles, construction : à signaler 1 plan (1882-1897).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 1061 - Biens communaux. (1821-1938)
      Présentation du contenu :

      Terrain appelé Bois Dy, aliénation : à signaler 1 plan (1866-1867).

      Délaissé de chemin, aliénation (1868-1889).

      Parcelle de terre Les Sablandes, acquisition avec la commune de Valeins (1902-1903).

      Bois d'Alain indivis avec la commune de Saint-Trivier-sur-Moignans, partage (1821).

      Cimetière, concessions (1904-1938).

      Type de document : plan

  • 2 O 1062-1073 - Chanoz-Châtenay (1809-1959)
    Lieu(x) : Chanoz-Châtenay (Ain, France)

    • 2 O 1062 - Administration générale, achat d'une caisse de tambour et d'une écharpe tricolore. (1831)
    • 2 O 1063 - Affaires militaires, certificat d'exception pour deux habitants. (1837)
    • 2 O 1064 - Personnel municipal, traitement du garde champêtre. (1809-1822)
    • 2 O 1065 - Comptabilité. (1824-1892)
      Présentation du contenu :

      Etat de la situation de la caisse communale (1824-1825).

      Budget de 1833, autorisation de convoquer le conseil municipal (1832).

      Cimetière, tarifs des concessions (1863-1892).


    • 2 O 1066-1068 - Bâtiments communaux (1815-1932)
      • 2 O 1066 - Bâtiments civils. (1890-1924)
        Présentation du contenu :

        Poids public, installation (1890).

        Lavoir public, construction : à signaler 1 plan (1897).

        Propriété communale, baux (1913-1924).

        Type de document : plan
        Mots matières : poids-et-mesures, lavoir

      • 2 O 1067 - Bâtiments religieux. (1815-1925)
        Présentation du contenu :

        Eglise, réparations au clocher (1823-1837) ; réparations à la toiture (1824) ; réparations (1831) ; agrandissement : à signaler 1 plan (1863-1876).

        Construction d'un bûcher au presbytère et réparations à l'église (1835-1836).

        Eglise et presbytère, réparations (1858-1896).

        Presbytère, location et réparations (1815-1825) ; acquisition (1816-1834).

        Cimetière, assainissement (1828) ; agrandissement : à signaler 1 plan (1921-1925).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 1068 - Bâtiments d'enseignement. (1854-1932)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école, location (1854-1855) ; construction : à signaler 6 plans (1862-1870) ; agrandissement du jardin : à signaler 1 plan (1867-1868) ; agrandissement et restauration (1891-1892).

        Ecole de garçons, construction d'une salle de classe et restauration du bâtiment : à signaler 2 plans (1879-1882).

        Ecole de filles, agrandissement (1879-1880).

        Groupe scolaire, appropriation (1889-1899) ; réparations (1900-1901).

        Ecoles, réparations et construction d'une cantine scolaire (1928-1932).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 1069 - Biens communaux. (1882-1959)
      Présentation du contenu :

      Délaissé de chemin, vente (1882).

      Terrain, amodiation (1935-1936).

      Coupe de bois, vente (1827).

      Cimetière, concessions (1883-1959).


    • 2 O 1070 - Travaux publics, construction d'un réseau de distribution d'énergie électrique. (1926-1927)
    • 2 O 1071 - Cultes, demande d'autorisation de verser 30 francs à la fabrique pour couvrir une dette. (1831)
    • 2 O 1072 - Assistance, vote d'un crédit pour la Journée de l'Ain en faveur du sanatorium de Bellecombe à Hauteville. (1915-1918)
    • 2 O 1073 - Enseignement. (1835-1882)
      Présentation du contenu :

      Conférence de l'Ecole normale de Bourg-en-Bresse, règlement des frais de l'instituteur (1835).

      Ecole de garçons, achat de mobilier scolaire (1880-1882).


  • 2 O 1074-1083 - Charancin (an XI-1942)
    Lieu(x) : Charancin (Ain, France)

    • 2 O 1074 - Administration générale, pétition contre le maire. (an XI)
    • 2 O 1075 - Impôts, réclamation sur le rôle d'imposition extraordinaire. (an XII-1809)
    • 2 O 1076 - Police. (1823-1837)
      Présentation du contenu :

      Culture des fonds communaux, règlement (1823).

      Pâturage des moutons, règlement (1831-1837).


    • 2 O 1077 - Personnel municipal, nomination d'un garde champêtre et forestier. (1808)
    • 2 O 1078 - Comptabilité. (1813-1937)
      Présentation du contenu :

      Demande de remboursement de sommes avancées par Monsieur Dumarest (1809-1830).

      Frais de procès contre Messieurs de Drée et de Mandelot, règlement (1813-1829).

      Exécutoire de dépens pour Messieurs Barnoux, Vollet et Tournier contre la commune (1885).

      Rôles de taxes sur les bestiaux et de simple affouage, fixation du montant (1937).


    • 2 O 1079-1081 - Bâtiments communaux (1818-1932)
      • 2 O 1079 - Bâtiments civils. (1818-1923)
        Présentation du contenu :

        Four communal, réparations (1835-1923).

        Fruitière, construction (1852-1859).

        Petite place près du four, revendication de la propriété (1818-1838).

        Monument aux morts, érection : à signaler 4 plans (1921-1923).

        Type de document : plan
        Mots matières : commémoration

      • 2 O 1080 - Bâtiments religieux. (1821-1932)
        Présentation du contenu :

        Réparations aux églises de Charancin et Saint-Maurice, travaux simultanés au four communal (1821-1824).

        Eglise, réparations (1821-1835) ; construction (1856-1877) ; réparations à la toiture (1902-1907).

        Eglise et presbytère, réparations (1888-1891).

        Presbytère, acquisition et réparations (1832-1842).

        Réparations au presbytère et à la chapelle Saint-Maurice (1931-1932).

        Nouveau cimetière, construction (1877-1880).

        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 1081 - Bâtiments d'enseignement. (1832-1931)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école, acquisition (1832-1836) ; construction (1834-1852) ; appropriation et achat de mobilier scolaire (1883-1892) ; construction d'un préau, assainissement de la cour et réparations de deux fours (1926-1931).

        Ecole mixte, bibliothèque scolaire et populaire, construction et acquisition de mobilier scolaire : à signaler 1 plan (1900-1907).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 1082 - Biens communaux. (1806-1931)
      Présentation du contenu :

      Cantons de broussailles, mise en réserve (1810).

      Terrain, remboursement de la contribution de François Tardy et consorts (1838).

      Terrains contigus au cimetière, réclamation concernant l'amodiation (1889).

      Demande de distinction des droits d'usage du village chef-lieu et de Saint-Maurice sur les communaux : à signaler 1 plan (1899).

      Carrière, amodiation (1808-1810).

      Terrain boisé, soumission au régime forestier (1868).

      Fontaine de Praz, construction d'un bac (1806).

      Fontaines de la commune et de Saint-Maurice, construction de deux bacs en pierre (1834).

      Reconnaissance de servitude de droit de passage et de prise d'eau, transaction : à signaler 1 plan (1834-1835).

      Fontaines du hameau de Saint-Maurice, réfection et construction d'un bac avec pompe (1884).

      Fontaine du centre du village, construction (1858).

      Cimetière, concessions (1902-1931).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine

    • 2 O 1083 - Travaux publics. (1899-1942)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau de Saint-Maurice, projet (1899-1901).

      Adduction d'eau potable, projet (1911-1913) ; projet et recherches d'eaux (1929-1942).


  • 2 O 1084-1103 - Charix (1707-1935)
    Lieu(x) : Charix (Ain, France)

    • 2 O 1084 - Administration générale. (1811-1860)
      Présentation du contenu :

      Gestion de Monsieur Carron maire, plaintes (1811).

      Comptes de Monsieur Carron ancien maire, remboursement aux héritiers (1812-1825).

      Apurement du compte de Monsieur Jean-Baptiste Taravel, ancien adjoint, règlement de la créance des héritiers (1814-1821).

      Partage de la forêt indivise avec la commune de Plagnes (1859-1860).


    • 2 O 1085 - Agriculture. (1925-1934)
      Présentation du contenu :

      Moulins communaux, exploitation et création de la société de meunerie agricole coopérative (1925).

      Fromagerie, achat de matériel (1934).


    • 2 O 1086 - Sapeurs-pompiers, acquisition d'une pompe à incendie. (1891-1894)
    • 2 O 1087 - Police, hygiène. (1813-1931)
      Présentation du contenu :

      Règlement de police pour les lieux publics, la sûreté et la tranquillité publique et des chemins vicinaux (1838-1839).

      Pâturage des moutons et des chèvres, règlement (1813-1835).

      Monopole des inhumations, maintien des usages existants (1905-1906).

      Corbillard, acquisition (1931).

      Epizootie, crédit additionnel pour l'éradication (1848).


    • 2 O 1088 - Personnel municipal, nomination des gardes champêtres et forestiers. (an IX)
    • 2 O 1089 - Comptabilité. (1809-1925)
      Présentation du contenu :

      Frais de procès, règlement (1809-1835 ; 1810-1831 ; 1828-1848 ; 1914-1925).

      Créance, réclamation (1812-1824 ; 1862).

      Consultations pour l'introduction d'actions judiciaires, dépenses (1835).

      Rente sur l'Etat, achat (1837).

      Remboursement des dettes, emprunt (1881-1889 ; 1901).

      Rôle de taxes sur les bestiaux et les communaux cultivés (1820).


    • 2 O 1090-1094 - Bâtiments communaux (1806-1935)
      • 2 O 1090-1091 - Bâtiments civils (1813-1934)
        • 2 O 1090 - Maison commune ; Eglise ; Fontaines ; Mairie ; Ecole ; Pont à bascule ; Lavoirs ; Fours. (1813-1933)
          Présentation du contenu :

          Maison commune, église et fontaines, réparations simultanées (1832).

          Etablissement de la mairie et de l'école, distraction d'une partie des dépendances du presbytère (1844-1845).

          Maison commune, entretien (1848).

          Mairie, réparations (1874-1875).

          Mairie et magasin des pompes-hangar, réfection des toitures (1908-1910).

          Mairie-école, réparations (1925-1926).

          Pont à bascule, acquisition : à signaler 1 plan (1899-1900).

          Lavoirs, réservoirs, puits et abreuvoirs, réparations simultanées (1893).

          Lavoir, réservoir, canalisation en fonte, bornes fontaines et bacs-abreuvoirs, construction : à signaler 1 plan (1923-1926).

          Lavoirs, abreuvoirs, fromagerie, mur du four, WC de l'école, toiture de la poste, de l'école de filles et de la salle des fêtes, réparations simultanées (1930-1936).

          Four communal, réparations (1813-1818).

          Four du hameau de Villard, construction (1825-1826).

          Four, construction (1831).

          Réparations du four et du lavoir du Village d'en Haut, du lavoir des Sauges, du puits des Combes d'en Bas et construction du lavoir de Très Charvais et du puits de Mont de Marnant (1886-1891).

          Construction et réparations simultanées d'un four, d'un lavoir et d'un réservoir (1911-1912).

          Four au hameau des Combes, construction (1932-1933).

          Type de document : plan
          Mots matières : hôtel de ville, édifice cultuel, fontaine, établissement d'enseignement, poids-et-mesures, lavoir, salle des fêtes

        • 2 O 1091 - Halle des moulins ; Fromagerie ; Horloge publique ; Place publique ; Porcherie ; Hangar à batteuse ; Monument aux morts. (1831-1934)
          Présentation du contenu :

          Halle des moulins, construction d'un bâtiment annexe pour le logement du meunier et acquisition d'une batteuse (1883-1885).

          Moulin coopératif, aménagement (1924-1925).

          Fromagerie et réservoir, construction (1891-1894).

          Fromagerie et presbytère, réfection des toitures (1910-1912).

          Fromagerie, clocher et nef de l'église, hangar à voitures, salle des pompes, lavoir, fours, hangar de la machine à battre, porcherie, cimetière, hangar du presbytère et mairie, réparations simultanées (1920-1928).

          Horloge publique, acquisition et entretien (1831-1848).

          Bureau de poste, installation et réparations : à signaler 1 plan (1899-1925).

          Place publique au centre du village, agrandissement (1913).

          Porcherie, construction (1894-1895) ; construction d'une fosse à purin (1899-1901) ; agrandissement et travaux au hangar à bois de la fromagerie et aux abreuvoirs-lavoirs (1907-1910).

          Hangar à batteuse, construction (1899-1904).

          Fromagerie, conduites d'eaux, bacs près de l'église, presbytère, bornes-fontaines, réparations simultanées (1934).

          Monument aux morts, érection : à signaler 1 plan (1922-1924).

          Type de document : plan
          Mots matières : halle, horloge publique, place publique, commémoration, bâtiment agricole, presbytère, édifice cultuel, cimetière

      • 2 O 1092-1093 - Bâtiments religieux (1806-1935)
        • 2 O 1092 - Eglise. (1823-1849)
          Présentation du contenu :

          Construction du clocher (1823-1839) ; acquisition de cloches et de ferrures (1826-1833) ; réparations au clocher (1831) ; construction : à signaler 2 plans (1838-1849) ; acquisition d'une chaire et de stalles (1843-1844).

          Type de document : plan
          Mots matières : édifice cultuel

        • 2 O 1093 - Eglise ; Presbytère ; Maison commune ; Bâtiment des sœurs ; Cimetière. (1806-1935)
          Présentation du contenu :

          Eglise, presbytère et maison commune, réparations (1806-1810).

          Eglise, presbytère, bâtiment des sœurs, fours, fontaines, lavoirs, entretien et réparations simultanés (1877-1879).

          Presbytère et église, réparations (1929-1931).

          Presbytère, réparations (1818-1840) ; construction d'une toiture aux dépendances (1869) ; désaffectation de la fontaine : à signaler 1 plan (1887-1888).

          Ancien presbytère, aliénation d'une partie du jardin : à signaler 1 plan (1923).

          Presbytère, mairie et école primaire, réparations simultanées (1840-1841).

          Presbytère, mairie, lavoir et four du Martinet, bac Mermod, ancienne porcherie, appentis du moulin, réparations simultanées (1935).

          Réparations au mur du cimetière, à l'église et au presbytère (1822-1825).

          Cimetière, presbytère et fontaines, réparations (1896-1903).

          Cimetière, clôture (1837-1840) ; réparations des murs de clôture (1884).

          Type de document : plan
          Mots matières : édifice cultuel, presbytère, hôtel de ville, cimetière, fontaine, lavoir

      • 2 O 1094 - Bâtiments d'enseignement. (1846-1933)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école, construction (1846-1860) ; réparations (1921-1923).

        Ecoles, logements des instituteurs et mairie, réparations (1886-1933).

        Maison d'école, lavoirs, réservoirs, fontaines, puits, chalet fruitière, four et porcherie, réparations simultanées (1893-1894).

        Maison d'école de filles, appropriation (1863-1866).

        Mots matières : établissement d'enseignement, hôtel de ville, lavoir, fontaine, bâtiment agricole

    • 2 O 1095-1099 - Biens communaux (1707-1931)
      • 2 O 1095 - Communaux ; Domaine des Millières ; Domaine Pré Bochet ; Carrière. (1707-1924)
        Présentation du contenu :

        Communaux, amodiation (1707-1898 ; 1824-1837) ; recensement (1848) ; approbation de baux (1892).

        Domaine des Millières, amodiation (1811).

        Terrains, aliénation (1837-1839 ; 1841-1843) ; acquisition (1854) ; bornage (1887-1902).

        Parcelles de terrains au lieudit Crotte, acquisition (1900-1902).

        Terrain, aliénation (1841-1843) ; vente (1909).

        Domaine Pré Bochet, acquisition (1914-1924).

        Délaissé de chemin, aliénation (1924).

        Carrière, extraction de tuf (an XII-an XIII) ; exploitation (1898-1902).


      • 2 O 1096 - Forêts, bois. (an II-1872)
        Présentation du contenu :

        Forêts, procès pour coupe en délit de 155 pieds d'arbres (an II-1831). Bois, distributions de coupes affouagères (1815-1839) ; délimitation avec des particuliers (1818-1825 ; 1848-1849) ; demande de délivrance de sapins (1827-1830) ; distraction du régime forestier (1832) ; délivrance et blanchissage (1848) ; répartition (1848) ; délimitation générale (1849-1872) ; remise d'amendes forestières (1855-1861).


      • 2 O 1097 - Bois, ventes de sapins pour l'entretien des chemins ruraux (1813-1906). (1813-1906)
      • 2 O 1098 - Gestion des bois. (1806-1902)
        Présentation du contenu :

        Délits forestiers commis par les habitants du hameau de Plagnes, condamnation à payer des indemnités à la commune (1806-1826). Bois du Pré Long, bornage partiel (1817-1853). Séquestre des bois chablis et de délit, frais (1848). Partage des bois et prés non soumis au régime forestier : à signaler 1 plan (1880-1882). Acquisition de deux parcelles de pré et de bois enclavées dans la forêt communale (1900-1902).

        Type de document : plan

      • 2 O 1099 - Fontaines, bacs-abreuvoirs. (1821-1931)
        Présentation du contenu :

        Construction de fontaines et dessèchement d'un marais (1821-1827). Fontaine du hameau de Villard, construction (1823-1839). Fontaines, construction et réparations (1846-1866) ; augmentation du volume d'eau et réparations (1865). Réparations aux fontaines, aux bouches d'incendie et conduites d'eau (1895-1898). Réparations aux fontaines, bacs, conduites d'eau des hameaux et construction d'un réservoir aux Combes (1929-1931). Bacs-abreuvoirs, construction (1883-1886). Construction d'un bac-abreuvoir, réparations des bacs-abreuvoirs existants et pose de canaux en ciment (1927-1928).

        Mots matières : fontaine

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