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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 1210-1222 - Chaveyriat (1791-1940)
    Lieu(x) : Chaveyriat (Ain, France)

    • 2 O 1216-1219 - Bâtiments communaux (1812-1940)
      • 2 O 1217 - Bâtiments religieux. (1812-1930)
        Présentation du contenu :

        Eglise, construction du clocher et démolition de l'ancien chœur (1830-1845) ; réparations (1852 ; 1893).

        Eglise et presbytère, réparations : à signaler 2 plans (1817-1827).

        Ancien presbytère et dépendances, acquisition (1808-1816).

        Presbytère, réparations (1812-1815 ; 1867-1874) ; reconstruction du puits (1828-1831) ; location (1930).

        Projet de translation du cimetière en dehors de l'agglomération : à signaler 1 plan (1911-1913).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 1218-1219 - Bâtiments d'enseignement (1852-1940)
        • 2 O 1218 - Maison d'école, écoles. (1852-1940)
          Présentation du contenu :

          Maison d'école, construction (1852-1868).

          Maison d'école mixte, restauration (1879-1882).

          Ecoles, construction de préaux couverts et achat de mobiliers scolaires (1888-1899).

          Ecole de garçons avec mairie, projet de construction : à signaler 1 plan (1909-1922).

          Ecole de garçons, réparations (1937-1940).

          Type de document : plan
          Mots matières : hôtel de ville

        • 2 O 1219 - Ecoles. (1883-1931)
          Présentation du contenu :

          Ecole de filles, construction du mur de clôture du jardin de l'institutrice et de la cour (1893-1894) ; réparations au logement de l'institutrice, installation d'une pompe et aménagement des classes (1920-1922) ; location de l'ancien logement des institutrices (1920-1933) ; réparations (1931).

          Ecole mixte du hameau des Boulets, construction : à signaler 3 plans (1883-1902).

          Type de document : plan

    • 2 O 1220 - Biens communaux. (1791-1933)
      Présentation du contenu :

      Communal du Guillet, aliénation (1791-1821).

      Terrain en nature de bois et pâturage, revendication de la propriété (1833-1851).

      Délaissé de chemin, aliénation (1892). Terrain, location (1896-1924).

      Terrain planté de noyers, revendication de la propriété par la fabrique (1896-1898).

      Petit bois du Guillet, autorisation de recépage après un incendie (1832-1833).

      Délimitation entre des bois communaux et un étang appartenant à M. Morellet (1858-1862).

      Bois Perrot et des Guillets, adjudication (1923-1932).

      Droit de chasse, location (1933).

      Cimetière, concessions (1913-1933).


    • 2 O 1221 - Travaux publics. (1908-1926)
      Présentation du contenu :

      Réseau de distribution d'énergie électrique, construction (1925-1926).

      Pont sur l'Irance, construction (1908-1910).


    • 2 O 1222 - Enseignement. (1881-1908)
      Présentation du contenu :

      Ecole de filles, création d'un emploi d'institutrice adjointe : à signaler 3 plans (1881-1882). Ecole du hameau des Boulets, traitement de l'institutrice (1908) ; acquisition du mobilier scolaire (1883-1888).

      Type de document : plan

  • 2 O 1223-1232 - Chavornay (1808-1933)
    Lieu(x) : Chavornay (Ain, France)

    • 2 O 1223 - Impôts, rôle de répartition,. (1810)
    • 2 O 1224 - Sapeurs-pompiers, acquisition d'une pompe à incendie. (1897-1898)
    • 2 O 1225 - Police, règlement et tarifs des concessions du cimetière. (1905)
      Présentation du contenu :

      À signaler 1 plan.

      Type de document : plan

    • 2 O 1226 - Comptabilité. (1838)
      Présentation du contenu :

      Rôle de taxes sur les bêtes à laine.


    • 2 O 1227-1229 - Bâtiments communaux (1817-1933)
      • 2 O 1227 - Bâtiments civils. (1921-1923)
        Présentation du contenu :

        Monument aux morts, érection.

        Mots matières : commémoration

      • 2 O 1228 - Bâtiments religieux. (1817-1933)
        Présentation du contenu :

        Eglise, réparations au clocher (1834-1837) ; construction d'une chapelle latérale (1837-1840) ; agrandissement : à signaler 1 croquis (1850-1859) ; restauration (1899).

        Eglise et presbytère, réparations (1817-1823).

        Presbytère, réparations (1828) ; agrandissement du jardin (1837-1846) ; restauration (1883-1888) ; location (1933).

        Réparations au presbytère et à la marquise des écoles (1923).

        Cimetière, réparations au mur (1889) ; projet de translation : à signaler 1 plan (1896) ; translation : à signaler 1 plan (1902-1906).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 1229 - Bâtiments d'enseignement. (1836-1926)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école, acquisition (1836) ; construction (1853-1868) ; agrandissement des dépendances (1892-1894) ; agrandissement de la cour et construction de murs (1906) ; établissement de fosses d'aisance (1926).

        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 1230 - Biens communaux. (1840-1929)
      Présentation du contenu :

      Délaissés de chemins, aliénation (1868-1894).

      Terrain, aliénation (1884-1885).

      Coupe affouagère, condamnation de l'entrepreneur (1840).

      Bois, délimitation partielle (1845-1855) ; ouverture d'un chemin forestier (1893-1894).

      Cimetière, concessions (1906-1929).


    • 2 O 1231 - Travaux publics. (1833-1930)
      Présentation du contenu :

      Distribution d'énergie électrique, travaux et renforcement de la ligne du hameau de Dazin (1930).

      Pont de Laval, construction (1870-1874).

      Pont, construction (1833).


    • 2 O 1232 - Cultes, rétribution accordée au desservant chargé du luminaire. (1808-1810)
  • 2 O 1233-1241 - Chazey-Bons (1825-1947)
    Lieu(x) : Chazey-Bons (Ain, France)

    • 2 O 1233 - Affaires militaires. (1904-1932)
      Présentation du contenu :

      Sapeurs-pompiers, acquisition d'une pompe à incendie (1904-1909) ; acquisition d'une moto-pompe, de l'habillement et de l'équipement et construction d'une remise pour la pompe à incendie (1932).


    • 2 O 1234-1237 - Bâtiments communaux (1830-1938)
      • 2 O 1234 - Bâtiments civils. (1838-1924)
        Présentation du contenu :

        Maison commune, réparations (1885).

        Remise de la pompe à incendie, construction (1882-1886).

        Construction d'un lavoir aux hameaux de Cressieu, Rothonod et Bons, d'une pompe au hameau l'Abbaye, couverture du lavoir de Chazey (1890-1895).

        Fours des hameaux de Bons, Rothonod et Penaye, construction (1838-1898).

        Four de Cressieu, reconstruction (1863-1865).

        Construction d'un four et travaux à l'école de Chazey (1903-1904).

        Four du hameau de Cressieu, réparations (1924).

        Bureau de poste, acquisition et aménagement : à signaler 1 plan (1919-1920).

        Place publique, acquisition : à signaler 1 plan (1920-1921).

        Maison Masset, acquisition (1881).

        Monument aux morts, érection : à signaler 2 plans (1920-1924).

        Type de document : plan
        Mots matières : hôtel de ville, lavoir, place publique, commémoration

      • 2 O 1235-1236 - Bâtiments religieux (1830-1938)
        • 2 O 1235 - Eglise, chapelle, maison pour servir de logement au desservant, presbytère. (1830-1925)
          Présentation du contenu :

          Eglise de Bons, réparations (1830-1839) ; réparations aux clocher (1855-1856) ; reconstruction (1864-1874).

          Chapelle de Cressieu, réparations (1852-1855).

          Assainissement de l'église et nivellement du cimetière (1906-1907).

          Eglise, réparations au bâtiment et au clocher (1912-1913).

          Chapelle de Chazey, réparations à la toiture (1925).

          Maison pour servir de logement au desservant, location (1835).

          Presbytère, acquisition et appropriation (1880-1882).

          Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

        • 2 O 1236 - Cimetières. (1882-1938)
          Présentation du contenu :

          Etablissement du cimetière de Bons, acquisition d'une pompe à incendie et construction de réservoirs : à signaler 1 plan (1882-1897).

          Cimetière de Chazey, agrandissement (1883-1884).

          Cimetière de Chazey-Bons, translation : à signaler 1 croquis et 1 plan (1887-1891).

          Cimetière pour Chazey et Rothonod, construction : à signaler 3 plans (1921-1923).

          Ancien cimetière de Chazey, fermeture et enlèvement (1938).

          Type de document : plan
          Mots matières : cimetière

      • 2 O 1237 - Bâtiments d'enseignement. (1844-1931)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école, acquisition (1844-1873).

        Ecoles, travaux d'amélioration (1890).

        Bâtiments scolaires de Bons et Chazey, réparations (1909-1912).

        Ecole mixte de Chazey, construction : à signaler 1 plan (1892-1899).

        Réparations aux toitures de l'école de Chazey et de l'église de Bons (1928-1931).

        Ecole de Chazey et lavoir de Rothonod, expertises après sinistre (1922).

        Groupe scolaire de Bons, appropriation (1882-1899).

        Ecoles de Bons, travaux d'appropriation (1923).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement, lavoir

    • 2 O 1238 - Biens communaux. (1825-1943)
      Présentation du contenu :

      Vente de terrains à la Compagnie P.L.M. (1879). Délaissé de chemin, aliénation (1894). Bois indivis, partage entre Chazey et le hameau de Rothonod (1825). Bois, délimitation partielle avec M. Gacon (1853-1855). Prise d'eau au hameau de Rothonod, trouble en possession (1853-1862). Fontaines et réservoir, construction (1885). Réparations aux fontaines et alimentation en eau du lavoir (1894). Fontaine de Bons, construction (1904).

      Réparations aux puits et fontaines et construction d'un réservoir au hameau de Cressieu (1904).

      Borne-fontaine du quartier du Comptoir du Bâtiment, installation (1931).

      Cimetière, concessions (1869-1943).

      Mots matières : fontaine

    • 2 O 1239 - Travaux publics. (1909-1947)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau potable, travaux : à signaler 1 plan et plusieurs croquis (1909-1924).

      Adduction d'eau potable du quartier de l'Usine, travaux : à signaler 1 croquis (1925-1926).

      Adduction d'eau potable du hameau de Penaye, projet (1936-1947).

      Pont de Bons, construction d'une arche supplémentaire (1921).

      Pont sur le Furans au lieudit La Baye, construction (1933-1934).

      Réseau de distribution d'énergie électrique au hameau de Cressieu, construction (1922-1924).

      Type de document : plan

    • 2 O 1240 - Assistance. (1886)
      Présentation du contenu :

      Demande de renseignements sur le bureau de bienfaisance.


    • 2 O 1241 - Enseignement, création d'une école au hameau de Chazey. (1881-1882)
      Présentation du contenu :

      À signaler 1 plan.

      Type de document : plan

  • 2 O 1242-1251 - Chazey-sur-Ain (an XII-1941)
    Lieu(x) : Chazey-sur-Ain (Ain, France)

    • 2 O 1242 - Administration générale. (an XII-1868)
      Présentation du contenu :

      Communaux, contestation des limites avec la commune de Charnoz (an XII-1868) ; contestation des limites avec la commune de Saint-Vulbas (1812-1813). Revendication de la propriété du marais de Giron par les communes de Meximieux, Charnoz et Loyes (1823-1830).


    • 2 O 1243 - Imposition extraordinaire de la section de Blyes. (1855)
    • 2 O 1244-1247 - Bâtiments communaux (an XIII-1938)
      • 2 O 1244 - Bâtiments civils. (1893-1933)
        Présentation du contenu :

        Mairie, installation d'une horloge électrique sur le fronton (1933).

        Pont à bascule, acquisition et exploitation (1896-1902).

        Réparations à la toiture du pavillon de la bascule, aux écoles et à la mairie (1924-1926).

        Lavoir, fontaines et conduites d'eau au hameau de Rignieu-le-Désert, construction : à signaler 1 plan et 1 croquis (1893-1900).

        Lavoir et réservoir, construction (1904-1906).

        Horloge communale, réparations (1927).

        Monument aux morts, érection : à signaler 1 plan (1923-1924).

        Type de document : plan
        Mots matières : hôtel de ville, poids-et-mesures, lavoir, fontaine, horloge publique, commémoration

      • 2 O 1245 - Bâtiments religieux. (an XIII-1904)
        Présentation du contenu :

        Eglise, réparations (an XIII) ; acquisition d'une chaire (1812-1813) ; crépissage des murs (1833) ; construction (1853-1883).

        Eglise de Rignieu-le-Désert, construction (1863-1870) ; réparations (1875-1889).

        Chapelle de Blyes, réparations (1832-1833).

        Presbytère, reconstruction du mur du jardin (1834-1840).

        Presbytère de Rignieu-le-Désert, reconstruction (1900-1904) ; restauration (1901-1903).

        Cimetière, agrandissement : à signaler 2 plans (1851-1855 ; 1878-1879 ; 1887-1890).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 1246-1247 - Bâtiments d'enseignement (1860-1938)
        • 2 O 1246 - Maison d'école, maison d'école de garçons avec mairie, école mixte, école primaire de garçons avec mairie. (1860-1931)
          Présentation du contenu :

          Maison d'école, agrandissement (1860-1865). Projet de construction d'une maison d'école de garçons avec mairie et d'une école mixte au hameau de Rignieu-le-Désert (1881-1885). Ecole primaire de garçons avec mairie, construction (1889-1897). Ecole et mairie, réparations (1929-1931).

          Mots matières : hôtel de ville

        • 2 O 1247 - Nouvelle école de filles, école de filles désaffectée, école. (1882-1938)
          Présentation du contenu :

          Nouvelle école de filles, installation (1887-1890). Ecole de filles désaffectée, location (1934-1938). Ecole du hameau de Rignieu-le-Désert, installation (1882-1899) ; construction d'un mur de soutènement longeant la cour et le jardin (1901). Réparations à l'école de Rignieu-le-Désert, à l'église et au lavoir (1927).

          Mots matières : édifice cultuel, lavoir

    • 2 O 1248 - Biens communaux. (an XIV-1941)
      Présentation du contenu :

      Fonds communaux, partage (an XIV) ; revendication de propriété (1815) ; procès pour usurpation (1826-1845) ; demande de partage (1827).

      Communaux du hameau de Blyes, amodiation (1828-1849).

      Enlèvement de terrain par un particulier pour la construction d'une digue, autorisation (1831-1832).

      Enlèvement de pierres servant de digue dans les communaux le long de la rivière d'Ain, demande d'autorisation de plaider (1834-1835).

      Délimitation et bornage des communaux de Chazey-sur-Ain et Charnoz (1841).

      Délimitation et bornage des communaux de Saint-Jean-de-Niost et Blyes (1849-1851).

      Communaux, amodiation (1850-1890).

      Terrains, échange (1879-1881).

      Terrain pour une pépinière de peupliers, acquisition : à signaler 1 plan (1908-1909).

      Droit de chasse, location (1900-1941).

      Fontaines du hameau de Rignieu-le-Désert, agrandissement du tabouret de prise d'eau (1922).

      Réservoir du hameau de l'Hôpital, construction (1895). Cimetière, concessions (1888-1933).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine

    • 2 O 1249 - Travaux publics, moyens de transport. (1817-1936)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau potable, travaux : à signaler 1 plan (1900-1910 ; 1929-1936) ; recherche de sources sur la commune de Leyment (1901).

      Réparations au moulin à vent et aux appareils de distribution des eaux (1926-1927).

      Travaux de canalisation au hameau de Rignieu-le-Désert (1928).

      Rivière d'Ain, abonnement pour la traversée en bac (1817).

      Type de document : plan

    • 2 O 1250 - Cultes. (1829-1849)
      Présentation du contenu :

      Vicaire résidant à Blyes, traitement (1829-1842). Vicaire résidant à Rignieu-le-Désert, traitement (1841-1849).


    • 2 O 1251 - Enseignement. (1878-1921)
      Présentation du contenu :

      Ecole du hameau de Rignieu-le-Désert, création (1878-1879) ; suppression (1920-1921).


  • 2 O 1252-1266 - Cheignieu-la-Balme (1845-1940)
    Lieu(x) : Cheignieu-la-Balme (Ain, France)

    • 2 O 1252 - Administration générale, assurance des bâtiments communaux. (1922)
    • 2 O 1253 - Etat-civil, frais de reliure des registres déposés au greffe. (1920)
    • 2 O 1254 - Impôts, cadastre. (1855-1929)
      Présentation du contenu :

      Classificateurs, nomination (1911-1915). Centimes extraordinaires, approbation (1926-1929). Confection des pièces cadastrales, paiement (1855-1856).


    • 2 O 1255 - Affaires militaires. (1909-1924)
      Présentation du contenu :

      Souscription de l'Ain pour l'achat d'avions militaires, participation (1912). Sapeurs-pompiers, achat de matériel et d'équipement (1909-1924).


    • 2 O 1256 - Police. (1878-1884)
      Présentation du contenu :

      Fours communaux, règlementation (1883). Intervention du sous-préfet en vue de la réinhumation de Mme Conty enterrée illégalement sur la même concession que Mme Pittion (1884). Cimetière, règlement des concessions (1878).


    • 2 O 1257 - Personnel. (1912-1930)
      Présentation du contenu :

      Agents communaux, traitement (1912). Receveur municipal, augmentation des remises (1920-1930). Traitement du percepteur, augmentation de la contribution communale (1922).


    • 2 O 1258 - Comptabilité. (1880-1926)
      Présentation du contenu :

      Remboursement de frais de délimitation générale des bois communaux à la commune de Contrevoz (1880). Fêtes du 14 juillet, frais d'illuminations (1881-1883). Frais de procès, règlement (1890-1891). Frais de fourniture de charbon nécessaire aux battages (1918). Caisse d'amortissement de la dette publique, souscription (1913-1926). Taxe sur les chiens, augmentation (1920).


    • 2 O 1259-1262 - Bâtiments communaux (1855-1930)
      • 2 O 1259 - Bâtiments civils. (1880-1926)
        Présentation du contenu :

        Lavoir de La Balme, construction d'une toiture (1888).

        Lavoir public, construction (1907-1909).

        Four communal, reconstruction (1897-1919).

        Local de la recette buraliste et du téléphone, installation : à signaler 1 plan (1906-1926).

        Place publique, cession de la mitoyenneté d'un mur (1884) ; agrandissement (1897-1898).

        Monuments dédiés à Edgar Quinet à Bourg, à Léon Gambetta à Paris et à Alexandre Bérard à Ambérieu-en-Bugey, subvention (1880-1925).

        Monument des enfants de l'Ain morts en 1870 et 1871, contribution à la construction (1891).

        Monument Ampère, contribution à l'érection (1910).

        Monument des Balmettes, souscription pour l'érection (1913).

        Monument aux morts, érection : à signaler 2 plans (1920-1921).

        Type de document : plan
        Mots matières : lavoir, place publique, commémoration

      • 2 O 1260-1261 - Bâtiments religieux (1855-1927)
        • 2 O 1260 - Église, presbytère, maison d'école. (1855)
          Présentation du contenu :

          Eglise, réparations (1855-1857). Eglise, presbytère et maison d'école, construction (1865-1872). Eglise, construction : à signaler 3 plans (1867-1881) ; restauration de la toiture (1888) ; réparations de la toiture (1914) ; réparations du clocher et de la toiture (1938).

          Ancienne chapelle de La Balme, aliénation (1881-1897).

          Type de document : plan
          Mots matières : édifice cultuel, presbytère, établissement d'enseignement

        • 2 O 1261 - Presbytère, école, cimetière. (1856-1927)
          Présentation du contenu :

          Presbytère et classe enfantine, location (1876-1894). Presbytère, réparations (1899) ; aménagement dans l'ancienne école (1901-1907).

          Cimetière, translation : à signaler 1 plan (1856-1867) ; agrandissement : à signaler 1 plan (1920-1927).

          Type de document : plan
          Mots matières : presbytère, établissement d'enseignement, cimetière

      • 2 O 1262 - Bâtiments d'enseignement. (1856-1930)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école, construction : à signaler 1 plan (1856-1872) ; reconstruction d'un mur du jardin : à signaler 1 plan (1874-1889) ; réparations (1880) ; clôture et canalisation du jardin (1906) ; chauffage et balayage des classes (1916-1917).

        Classe enfantine, installation (1888).

        Groupe scolaire, construction : à signaler 3 plans (1897-1904).

        Ecoles, réparations (1929-1930).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 1263 - Biens communaux. (1845-1933)
      Présentation du contenu :

      Délaissés de chemins, aliénation (1892-1913).

      Bois communaux, aménagement (1845-1857) ; ouverture d'une carrière (1854) ; usage d'un chemin pour la vidange d'une coupe (1866) ; vente (1907-1910).

      Bois taillis au lieudit Golet à l'Ain, partage d'un hectare non soumis au régime forestier pour l'affouage (1912).

      Bois de la montagne de Préveyzieu Les Chaumes non soumis au régime forestier, bail du droit de pâturage (1910-1918).

      Peupliers et frênes au lieudit Vers le pont, élagage (1915).

      Baux de chasse, de pêche et de pâturage, renouvellement (1885-1918).

      Etablissement d'une fontaine dans la partie inférieure du hameau de La Balme (1869).

      Amélioration de la fontaine publique et établissement d'un réservoir (1882-1885).

      Fontaines, entretien (1879) ; captage des sources servant à l'alimentation (1890-1894) ; construction (1890-1896).

      Canalisation du bief de Montarfier, réclamation d'un riverain (1886).

      Fontaine du quartier d'En-bas de La Balme, aliénation du trop-plein (1902).

      Cimetière, concessions (1895-1933).

      Mots matières : fontaine

    • 2 O 1264 - Travaux publics. (1912-1940)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau potable, travaux d'amélioration : contient des plans (1935-1940).

      Viaduc sur la rivière Le Furans et le chemin de fer Mâcon-Genève, construction (1912-1922).

      Frais de réparations du glacis du bief de Montarfier et de pose de placards à l'école (1919).

      Type de document : plan

    • 2 O 1265 - Assistance. (1915-1930)
      Présentation du contenu :

      Vote d'un secours aux habitants du hameau des Granges à Montagnieu à la suite d'un éboulement (1919).

      Comité départemental de secours aux prisonniers de guerre indigents, vote d'une subvention (1915).

      Oeuvre du Devoir social en faveur des agriculteurs des contrées envahies et dévastées, vote d'une subvention (1915-1917). Journée de l'Ain, vote d'un crédit pour l'acquisition du sanatorium de Bellecombe à Hauteville (1915-1918).

      Contingent pour les aliénés et assistance médicale gratuite, état des dépenses (1916-1918).

      Comité bellegardien de réception des grands blessés et rapatriés de guerre, vote d'une subvention (1917).

      Poilus démobilisés, organisation d'un banquet fraternel et vote d'une allocation individuelle (1919).

      Secours à Mme Miraillet, délivrance de pain (1926). Transport d'une aliénée à l'asile Sainte Madeleine, vote d'un crédit (1927).

      Secours aux sinistrés du Midi, subvention (1930).


    • 2 O 1266 - Enseignement. (1887-1920)
      Présentation du contenu :

      Ecole mixte, création d'une classe enfantine : à signaler 1 plan (1887). Commission scolaire, renouvellement (1912-1920). Hygiène scolaire, vote d'un crédit (1920).

      Type de document : plan

  • 2 O 1267-1281 - Chevillard (an IX-1933)
    Lieu(x) : Chevillard (Ain, France)

    • 2 O 1267 - Administration générale, procès contre le Domaine de l'Etat concernant la forêt communale d'Orset, pour revendication de la propriété. (1839-1869)
    • 2 O 1268 - Affaires militaires, habillement et équipement des gardes nationaux. (1830-1833)
    • 2 O 1269 - Police, règlement et tarifs des concessions du cimetière. (1894-1910)
      Présentation du contenu :

      À signaler 3 plans.

      Type de document : plan

    • 2 O 1270 - Comptabilité. (1903-1905)
      Présentation du contenu :

      Emprunts.


    • 2 O 1271-1275 - Bâtiments communaux (an IX-1933)
      • 2 O 1271-1272 - Bâtiments civils (1838-1933)
        • 2 O 1271 - Maison commune et école, presbytère, poids public, lavoirs publics, four banal, horloge publique, bâtiment de la batteuse. (1838-1933)
          Présentation du contenu :

          Maison commune et école, acquisition et réparations (1838-1841).

          Réparations aux toitures de la maison commune, de l'église et du presbytère (1839-1845).

          Poids public, construction (1921-1922).

          Lavoirs publics, construction : à signaler 3 croquis (1933).

          Four banal, réparations (1837-1838).

          Horloge publique, installation (1896-1899).

          Construction d'un hangar pour la batteuse et acquisition d'une machine à vapeur (1884-1887).

          Bâtiment de la batteuse, réparations (1900-1902).

          Mots matières : hôtel de ville, presbytère, poids-et-mesures, lavoir, horloge publique, établissement d'enseignement

        • 2 O 1272 - Fromagerie, chalet-fruitière, fruitière, porcherie, groupe scolaire, presbytère et monument aux morts. (1905-1932)
          Présentation du contenu :

          Fromagerie, construction : à signaler 1 plan (1905-1909).

          Ancienne fromagerie, aliénation : à signaler 2 croquis (1907-1908).

          Chalet-fruitière, pose d'une canalisation d'eau (1927-1928).

          Réparations à la fruitière, au pont à bascule et à l'église (1929-1931).

          Construction d'une porcherie, réparations au groupe scolaire et au presbytère : à signaler 1 plan (1912-1918).

          Porcherie, construction de conduites et de citernes pour le lavage (1932).

          Monument aux morts, érection : à signaler 1 plan (1920-1923).

          Type de document : plan
          Mots matières : établissement d'enseignement, presbytère, commémoration, bâtiment agricole, édifice cultuel, poids-et-mesures

      • 2 O 1273-1274 - Bâtiments religieux (an IX-1930)
        • 2 O 1273 - Eglise, presbytère, cimetière, groupe scolaire et fontaine. (an IX-1912)
          Présentation du contenu :

          Eglise, réparations (an IX-an X) ; acquisition de deux statues (1839-1850) ; acquisition d'une cloche (1863-1879) ; restauration (1866-1886).

          Réparations à l'église, au presbytère, au cimetière et construction d'un abreuvoir (1848-1850).

          Réparations à l'église et au corridor de la mairie (1874-1876).

          Réparations aux toitures de l'église, de la mairie, du lavoir, du presbytère et construction de deux croix : à signaler 1 plan (1876-1882).

          Réparations à l'église et au presbytère, captation d'une source et reconstruction du four banal (1892-1893).

          Réparations à l'église, au groupe scolaire et à la fontaine de la maison de secours (1910-1912).

          Type de document : plan
          Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière, établissement d'enseignement, fontaine

        • 2 O 1274 - Presbytère, cimetière, église, logement de l'institueur, salle de classe, lavoir, statue de la Vierge. (1824-1930)
          Présentation du contenu :

          Presbytère, réparations à la toiture (1830-1838).

          Réparations au presbytère, au cimetière, au clocher de l'église, au logement de l'instituteur, d'une salle de classe et au couvert du lavoir (1874).

          Réparations au presbytère et au clocher de l'église (1898-1900).

          Statue de la Vierge, érection (1856).

          Cimetière, construction de la clôture (1824-1826) ; agrandissement : à signaler 3 plans (1905-1909 ; 1927-1930).

          Type de document : plan
          Mots matières : presbytère, cimetière, édifice cultuel, lavoir, établissement d'enseignement

      • 2 O 1275 - Bâtiments d'enseignement. (1876-1923)
        Présentation du contenu :

        Salles de classes, logement de l'instituteur, corridor de la mairie et fruitière, projet de réparations (1876).

        Groupe scolaire, construction : à signaler 1 plan (1879-1885).

        Groupe scolaire, fromagerie, église, four banal et hangar à battre, réparations (1921-1923).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement, hôtel de ville, édifice cultuel

    • 2 O 1276-1278 - Biens communaux (an IX-1933)
      • 2 O 1276 - Bois, forêt. (an IX-1929)
        Présentation du contenu :

        Communaux, bornage et délimitation : à signaler 1 croquis (1822-1835 ; 1928-1929) ; revendication de propriété (1843-1850).

        Bois, réclamation au sujet du martelage d'une coupe extraordinaire (an IX-1843) ; acquisition de trois parcelles enclavées dans la forêt communale (1898-1901) ; distribution des coupes affouagères (1822-1840).

        Forêt d'Orset, délimitation (1859-1872) ; établissement d'un chemin de vidange (1909-1910).

        Forêts communales, aménagement (1929).


      • 2 O 1277 - Puits public, fontaine. (an X-1882)
        Présentation du contenu :

        Puits public, construction (an X-1811).

        Puits et fontaine, construction (1835-1836).

        Fontaine, construction (1824-1832).

        Fontaines publiques, établissement de conduites pour l'alimentation (1862-1866) ; construction (1863-1880) ; litige avec l'entrepreneur chargé de la construction (1870-1873).

        Réparations aux fontaines publiques et acquisition d'une source (1881-1882).

        Mots matières : fontaine

      • 2 O 1278 - Réservoir et citerne, cimetière. (1887-1933)
        Présentation du contenu :

        Réservoir d'eau et conduites en fonte, construction (1887-1891).

        Réservoir et citernes pour les hameaux de La Vuitre, Le Cerisier et La Béquinière, construction (1908-1912).

        Cimetière, concessions (1895-1933).


    • 2 O 1279 - Travaux publics. (1895-1922)
      Présentation du contenu :

      Passage couvert entre le réservoir d'eau et le cabinet de manœuvre, construction (1895).

      Distribution d'eau, travaux d'amélioration : à signaler 1 plan (1906-1909).

      Réseau de distribution d'énergie électrique au hameau de la Combe de l'Orme, installation (1922).

      Type de document : plan

    • 2 O 1280 - Cultes. (1831-1906)
      Présentation du contenu :

      Fabrique, secours financier (1831-1835) ; subvention et acquisition d'un dais pour l'église (1899-1906).


    • 2 O 1281 - Enseignement. (1879-1903)
      Présentation du contenu :

      Ecole de filles, création (1879-1880).

      Transformation de l'école facultative des filles en classe enfantine (1892-1900).

      Ecole facultative de filles, suppression (1903).

      Ecole mixte, suppression de la classe enfantine (1903).


  • 2 O 1282-1292 - Chevroux (an IX-1940)
    Lieu(x) : Chevroux (Ain, France)

    • 2 O 1282 - Administration générale. (1809)
      Présentation du contenu :

      Frais de bureau, tenue des registres de l'état-civil et loyer de la maison commune.


    • 2 O 1283 - Affaires militaires, acquisition d'un matériel d'incendie. (1939)
    • 2 O 1284 - Personnel, traitement du secrétaire de mairie. (an XII-1809)
    • 2 O 1285 - Comptabilité, remboursement de frais de procès. (1881)
    • 2 O 1286-1290 - Bâtiments communaux (an IX-1936)
      • 2 O 1286 - Bâtiments civils. (1832-1924)
        Présentation du contenu :

        Maison commune, location (1832-1839).

        Pont à bascule, construction (1884).

        Place du marché, agrandissement : à signaler 1 plan (1924).

        Monument aux morts, érection : à signaler 1 plan (1920-1921).

        Type de document : plan
        Mots matières : hôtel de ville, poids-et-mesures, place publique, commémoration

      • 2 O 1287 - Bâtiments religieux. (an IX-1905)
        Présentation du contenu :

        Eglise, presbytère et maison commune, réparations (an IX-1807).

        Eglise, réparations (1833-1836).

        Eglise et presbytère, restauration (1896-1900).

        Cure, usurpation d'une demi-coupe et d'un réservoir situés dans la propriété (1812-1819).

        Presbytère, réparations (1817-1820 ; 1840) ; restauration (1873-1877).

        Réparations à la toiture du presbytère et construction d'un pont et d'un ponceau (1833).

        Cimetière, reconstruction du mur d'enceinte (1860-1862) ; réparations des murs de clôture (1900-1905).

        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière, hôtel de ville

      • 2 O 1288-1290 - Bâtiments d'enseignement (1831-1936)
        • 2 O 1288 - Maison d'école, église, presbytère, mairie. (1837-1888)
          Présentation du contenu :

          Maison d'école, construction (1837-1843) ; agrandissement : à signaler 2 plans (1855-1875) ; restauration : à signaler 1 plan (1884-1888).

          Réparations à la maison d'école, à l'église et au presbytère (1845-1850).

          Agrandissement de la maison d'école et installation de la mairie (1861-1883).

          Type de document : plan
          Mots matières : édifice cultuel, presbytère, hôtel de ville

        • 2 O 1289 - Ecole de garçons. (1876-1905)
          Présentation du contenu :

          Agrandissement de la cour : à signaler 1 plan (1876-1880) ; appropriation : à signaler 1 plan (1900-1905).

          Type de document : plan

        • 2 O 1290 - Ecole de filles, cantine scolaire. (1831-1936)
          Présentation du contenu :

          Ecole de filles, installation et grandissement (1831-1891).

          Nouvelle école de filles, construction (1902-1908).

          Cantine scolaire avec salle de réunion, acquisition d'un immeuble (1936).


    • 2 O 1291 - Biens communaux. (an XII-1940)
      Présentation du contenu :

      Terrain, usurpation (an XII-an XIII) ; vente (1847-1848 ; 1858) ; anticipation : à signaler 1 plan (1873-1877) ; bornage (1874-1875) ; aliénation (1879) ; acquisition (1940).

      Terrains, vente (1820-1826) ; amodiation (1857-1858) ; échange : à signaler 1 plan (1913-1916).

      Puits, réparations (1810).

      Cimetière, concessions : à signaler 1 plan (1851-1934) ; contentieux concernant la concession de l'abbé Borjon ancien curé de Saint-André-d'Huiriat (1872-1881).

      Type de document : plan

    • 2 O 1292 - Travaux publics. (1846-1875)
      Présentation du contenu :

      Construction de trois ponceaux et réparations à la maison d'école de filles (1846-1848).

      Pont des Sallettes, construction (1874-1875).


  • 2 O 1293-1301 - Chevry (an XII-1938)
    Lieu(x) : Chevry (Ain, France)

    • 2 O 1293 - Administration générale. (1808-1901)
      Présentation du contenu :

      Délimitation des bois limitrophes avec les communes de Crozet et Pouilly-Saint-Genis, transaction (1808-1810). Amodiation d'une carrière, litige avec la commune de Cessy (1819-1821). Partage définitif de biens indivis avec la commune d'Echenevex, procès (1819-1901). Procès avec les habitants de Naz (1870-1894).


    • 2 O 1294 - Affaires militaires. (1870-1930)
      Présentation du contenu :

      Garde nationale mobilisée, achat de l'équipement (1870). Pompe à incendie et accessoires, acquisition (1927-1930).


    • 2 O 1295 - Police, règlement et tarifs des concessions du cimetière. (1858)
      Présentation du contenu :

      À signaler 1 plan.

      Type de document : plan

    • 2 O 1296 - Comptabilité. (an XII-1855)
      Présentation du contenu :

      Redevance annuelle de fonds communaux (an XII-1804). Division d'une rente avec la commune d'Echenevex (1849-1855).


    • 2 O 1297-1299 - Bâtiments communaux (1827-1938)
      • 2 O 1297 - Bâtiments civils. (1900-1938)
        Présentation du contenu :

        Maison commune, réparations (1900-1901).

        Poids public, construction (1923-1924).

        Salle des fêtes, construction (1931-1938).

        Lavoir-abreuvoir du hameau de Véraz, construction (1925-1927).

        Bureau de poste, construction : à signaler 1 plan (1909-1938).

        Etablissement de bains-douches, construction : à signaler 4 plans (1931-1933).

        Type de document : plan
        Mots matières : hôtel de ville, poids-et-mesures, salle des fêtes, lavoir, installation sanitaire publique

      • 2 O 1298 - Bâtiments religieux. (1827-1925)
        Présentation du contenu :

        Eglise, réparations (1827-1828) ; reconstruction du clocher (1854-1873) ; réfection du beffroi et refonte de la cloche (1894-1896).

        Presbytère, reconstruction (1839-1845).

        Nouveau cimetière, construction (1856).

        Cimetière, réparations aux murs et construction d'un entrepôt à outils (1924-1925) ; aménagement de l'accès : à signaler 1 plan (1925).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 1299 - Bâtiments d'enseignement. (1857-1914)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école avec mairie, construction : à signaler 2 plans (1857-1873).

        Transformation de l'école de garçons en école mixte, travaux (1884-1887).

        Ecole, construction de préaux couverts, de murs et clôture, aménagement de la cour et de WC et création d'un jardin pour l'instituteur (1912-1914).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement, hôtel de ville

    • 2 O 1300 - Biens communaux. (1826-1932)
      Présentation du contenu :

      Terrain situé dans le marais de Chenaz, aliénation : à signaler 1 plan (1857).

      Terrain au lieudit La Sauge, revendication de propriété (1848-1856).

      Terrains, aliénation (1854-1855) ; acquisition : à signaler 1 plan (1910) ; vente (1925).

      Chemin situé dans le marais communal, cession (1826).

      Ouverture d'une gravière (1877 ; 1925).

      Bois, aménagement (1829).

      Sources et parcelle de terrain, acquisition (1904).

      Source, aliénation (1908-1909).

      Prise d'eau au hameau de Véraz, cession : à signaler 1 plan (1854-1857).

      Concession d'eau, acquisition (1926).

      Fontaines publiques, établissement (1885-1888).

      Fontaine-abreuvoir au hameau de Véraz, construction : à signaler 2 plans (1913-1914).

      Parcelle de marais, pâture et broussailles, aliénation : à signaler 1 plan (1907-1908).

      Marais communaux, bail (1927-1932).

      Cimetière, concessions (1861-1932).

      Acquisition des droits que la commune d'Echenevex possède dans le cimetière intercommunal (1906).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine

    • 2 O 1301 - Travaux publics. (1899-1932)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau potable, travaux (1899-1910).

      Adduction d'eau potable de la Pralet à Chevry, travaux (1927-1930).

      Distribution d'énergie électrique aux fermes isolées, extension (1931).


  • 2 O 1302-1316 - Chézery (1698-1943)
    Lieu(x) : Chézery (Ain, France)

    • 2 O 1302 - Administration générale. (1812-1856)
      Présentation du contenu :

      Montagne dite de Chézery, litige entre les habitants du hameau de Rosset et la commune de Forens (1812-1813). Erection de Forens en commune, partage des biens communaux (1856).


    • 2 O 1303 - Impôts, cadastre. (1853-1923)
      Présentation du contenu :

      Règlement d'anciennes dettes, imposition extraordinaire (1853). Dépenses ordinaires de l'exercice 1891, imposition extraordinaire (1892). Plan cadastral, restauration (1923).


    • 2 O 1304 - Affaires militaires. (1903-1905)
      Présentation du contenu :

      Sapeurs-pompiers, acquisition d'une pompe à incendie.


    • 2 O 1305 - Police. (1838-1865)
      Présentation du contenu :

      Parcours des chèvres, règlement (1838). Règlementation du périmètre du cimetière, échange de terrains (1861-1865).


    • 2 O 1306 - Comptabilité. (1855-1898)
      Présentation du contenu :

      Règlement de dettes, emprunt (1855). Cimetière, taxe sur les pierres funéraires (1898). Foires et fêtes, droits à percevoir sur les places publiques (1898).


    • 2 O 1307-1310 - Bâtiments communaux (1832-1943)
      • 2 O 1307 - Bâtiments civils. (1908-1938)
        Présentation du contenu :

        Poids public, construction (1924).

        Bureau de poste avec salle de réunion dans l'ancien presbytère, travaux d'aménagement (1908-1911) ; location (1929-1938).

        Mots matières : poids-et-mesures

      • 2 O 1308 - Bâtiments religieux. (1832-1907)
        Présentation du contenu :

        Réfection du couvert de l'église et construction du pont de Forens (1838).

        Eglise, réparations (1881-1885 ; 1894-1899) ; réfection de la toiture et de la charpente du clocher (1883-1885).

        Réparations aux murs de soutènement de l'église et du jardin du presbytère (1832-1838).

        Eglise et presbytère, réfection des toitures (1868-1870) ; réparations (1895).

        Presbytère, réparations (1886-1888).

        Cimetière, reconstruction du mur d'enceinte (1863-1872) ; réfection du mur (1903-1907).

        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 1309-1310 - Bâtiments d'enseignement (1856-1943)
        • 2 O 1309 - Ecole de garçons, groupe scolaire. (1856-1943)
          Présentation du contenu :

          Ecole de garçons, règlement de frais d'acquisition dus à la commune de Forens (1856-1857).

          Groupe scolaire, construction (1879-1897) ; adduction d'eau potable (1895-1899) ; réparations (1923-1928) ; aménagement (1934-1943).


        • 2 O 1310 - Maison d'école. (1884-1931)
          Présentation du contenu :

          Ancienne maison d'école de l'Abbaye appartenant indivisément à Chézery et Forens, location (1922-1931).

          Maison d'école du hameau de Menthières, construction (1884-1897) ; réparations (1904-1907).


    • 2 O 1311-1313 - Biens communaux (1698-1933)
      • 2 O 1311 - Terrains. (1698-1893)
        Présentation du contenu :

        Montagne dite de Chézery, revendication de propriété par M. Roland Gros Royat dit Laroche : à signaler 1 plan (1698-1813). Terrain, aliénation (1864-1866). Terrains, vente (1891-1893). Terrains indivis avec Forens, amodiation (1858-1890) ; aliénation (1889).

        Type de document : plan

      • 2 O 1312 - Bois, forêt, terrains, chasse. (1834-1933)
        Présentation du contenu :

        Partie des bois de la commune avec les propriétés de M. Godet, délimitation (1834-1840).

        Bois, bornage (1836-1859).

        Forêt communale de Lachaz, bornage avec la propriété des frères Barbe de Lélex (1850-1869).

        Canton de bois de la section de Menthières, bornage partiel (1855-1868).

        Terrains distraits du régime forestier, délimitation (1860-1861).

        Bois communaux, aménagement (1861-1862).

        Forêt communale, concession de passage (1868-1870).

        Chasse, baux (1927-1933).


      • 2 O 1313 - Fontaines, cimetière. (1860-1933)
        Présentation du contenu :

        Fontaines au hameau de l'Abbaye, établissement (1892-1893).

        Cimetière, tarifs des concessions : à signaler 1 plan (1860) ; concessions (1903-1933).

        Type de document : plan
        Mots matières : fontaine

    • 2 O 1314 - Travaux publics. (1823-1933)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau de l'Epeyrie, réparations (1931-1932).

      Eclairage électrique, concession de la distribution (1907-1908).

      Rivière de la Valserine, construction d'une digue (1823-1832) ; travaux contre les inondations (1910-1911) ; travaux de consolidation des berges maçonnées à l'aval de l'usine Grosfilley (1933).


    • 2 O 1315 - Assistance. (1915)
      Présentation du contenu :

      Vote d'une somme de 500 francs pour la Journée de l'Ain.


    • 2 O 1316 - Enseignement. (1881-1914)
      Présentation du contenu :

      Ecole du hameau de Menthières, création (1881-1882) ; demande d'une institutrice (1894-1898). Installation d'une pépinière, concession de terrain à la société scolaire forestière : à signaler 1 plan (1914).

      Type de document : plan

  • 2 O 1317-1324 - Civrieux (1806-1939)
    Lieu(x) : Civrieux (Ain, France)

    • 2 O 1317 - Comptabilité. (1835-1934)
      Présentation du contenu :

      Frais de procès contre M. Bodin, remboursement (1835-1842). Règlement des dépenses, désaffectation de reliquat d'emprunt (1927 ; 1934).


    • 2 O 1318-1320 - Bâtiments communaux (1806-1939)
      • 2 O 1318 - Bâtiments civils. (1871-1925)
        Présentation du contenu :

        Mairie-école, projet de réparations simultané avec l'église et le presbytère (1925).

        Poids public, construction (1881-1886).

        Lavoir, construction d'une toiture (1871) ; restauration simultanée avec la clôture du cimetière (1898).

        Bureau de poste, construction (1913-1924).

        Place publique, agrandissement (1887).

        Hangar pour la pompe à incendie, construction (1892-1894).

        Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, poids-et-mesures, lavoir, place publique, édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 1319 - Bâtiments religieux. (1806-1909)
        Présentation du contenu :

        Eglise, refonte de la cloche (1827) ; réparations (1840 ; 1857) ; agrandissement (1849-1851) ; installation d'une horloge publique au clocher (1909).

        Eglise du hameau de Bussige, démolition des murs restants (1806-1807).

        Eglise et presbytère, réparations (1831-1832).

        Presbytère, achat (1809-1810) ; réparations (1834-1835) ; assurance contre l'incendie (1848).

        Eglise, presbytère et cimetière, réparations (1867-1870).

        Cimetière, projet de translation : à signaler 1 plan (1852-1853).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière, horloge publique

      • 2 O 1320 - Bâtiments d'enseignement. (1842-1939)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école mixte, acquisition (1842-1851) ; construction (1878-1888).

        Ancienne école, vente (1882).

        Groupe scolaire, réfection des préaux et des toilettes et construction d'une cantine scolaire avec salle commune aux écoles (1932-1939).

        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 1321-1323 - Biens communaux (1835-1934)
    • 2 O 1324 - Travaux publics. (1926-1930)
      Présentation du contenu :

      Projet d'adduction d'eau potable, dérivation des eaux de la source dite des Trois Fontaines : à signaler 5 plans.

      Type de document : plan

  • 2 O 1325-1332 - Cize (1807-1941)
    Lieu(x) : Cize (Ain, France)

    • 2 O 1325 - Agriculture. (1932)
      Présentation du contenu :

      Société coopérative agricole fruitière, statuts.


    • 2 O 1326 - Comptabilité. (1920-1930)
      Présentation du contenu :

      Taxe de pâturage, litige avec M. Alpha (1920-1930). Titre de rente, aliénation (1925-1926).


    • 2 O 1327-1329 - Bâtiments communaux (1850-1941)
      • 2 O 1327 - Bâtiments civils. (1939-1941)
        Présentation du contenu :

        Remise pour la pompe à incendie, acquisition de la propriété d'Henri Morel : à signaler 1 plan.

        Type de document : plan

      • 2 O 1328 - Bâtiments religieux. (1853-1931)
        Présentation du contenu :

        Eglise, réparations (1858-1877) ; reconstruction (1878-1889).

        Eglise et presbytère, réparations (1897).

        Presbytère, distraction d'une partie du bâtiment pour en faire une mairie et une école primaire (1853) ; construction d'un mur de clôture autour de la cour (1896-1898) ; reconstruction du mur (1929-1931).

        Cimetière, travaux de clôture : à signaler 1 plan (1865-1874).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière, hôtel de ville, établissement d'enseignement

      • 2 O 1329 - Bâtiments d'enseignement. (1850-1907)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école, acquisition (1850-1864).

        Ecole mixte, construction (1896-1907).

        Ancienne maison d'école, aliénation : à signaler 1 plan (1901).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 1330 - Biens communaux. (1821-1932)
      Présentation du contenu :

      Terrains communaux, litige avec M. Morel (1821) ; amodiations (1841-1850) ; aliénation d'une parcelle (1888).

      Carrières de pierres de taille, concessions : à signaler un extrait du plan cadastral (1900-1902).

      Bois communaux, aménagement (1829-1864) ; pâturage (1847) ; révision de l'aménagement (1871).

      Régime forestier, distraction de la coupe de Garforan : à signaler 1 plan (1859-1860).

      Fontaine publique, reconstruction (1831).

      Abreuvoir, construction (1891-1893).

      Cimetière, concessions (1930-1932).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine

    • 2 O 1331 - Travaux publics. (1913-1941)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau potable, travaux (1913-1916) ; travaux supplémentaires au Moulin Villard (1934-1936).

      Réseau d'égouts, projet de construction (1931-1941).


    • 2 O 1332 - Culte. (1807-1809)
      Présentation du contenu :

      Fabrique, contentieux sur la gestion des revenus.


  • 2 O 1333-1337 - Cleyzieu (1808-1933)
    Lieu(x) : Cleyzieu (Ain, France)

    • 2 O 1333 - Comptabilité. (1920-1921)
      Présentation du contenu :

      Cimetière, tarifs des concessions.


    • 2 O 1334 - Bâtiments communaux. (1809-1932)
      Présentation du contenu :

      Poids public, projet de construction : à signaler 1 plan (1904-1905).

      Place publique, agrandissement (1922-1924).

      Four public, réparations (1810).

      Eglise, presbytère et fontaines, réparations (1826-1829).

      Ancien presbytère, acquisition (1822-1827).

      Logement du desservant, amodiation d'une maison et de son jardin (1809).

      Réparation des murs de clôture du cimetière et reconstruction d'un mur de soutènement de la cour des écoles (1907-1908).

      Maison d'école, acquisition d'un bâtiment et travaux d'appropriation (1860-1869).

      Ecole mixte, construction (1882-1899) ; agrandissement des dépendances (1890).

      Bâtiments scolaires, réparations urgentes (1932).

      Type de document : plan
      Mots matières : poids-et-mesures, place publique, édifice cultuel, presbytère, fontaine, établissement d'enseignement, cimetière

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