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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 732-745 - Brégnier-Cordon (an XII-1939)
    Lieu(x) : Brégnier-Cordon (Ain, France)

    • 2 O 737-740 - Bâtiments communaux (1828-1939)
      • 2 O 737 - Bâtiments civils. (1892-1939)
        Présentation du contenu :

        Lavoir au village de La Bruyère, construction (1911-1912).

        Lavoir de Brégnier, construction (1928-1930).

        Four communal de Brégnier, construction (1892).

        Four communal de Cordon, construction (1903).

        Four de Glandieu, reconstruction : à signaler 2 plans (1914).

        Bureau de poste, location (1914) ; construction : à signaler 2 plans (1930-1936).

        Logements des pompes à incendie de Brégnier et de Cordon, construction (1893-1895).

        Place publique et foraine, aménagement (1936-1939).

        Monument aux morts, érection (1920-1921).

        Type de document : plan
        Mots matières : lavoir, place publique, commémoration

      • 2 O 738 - Bâtiments religieux. (1828-1914)
        Présentation du contenu :

        Eglise, réparation et construction d'un clocher (1858-1861) ; projet de reconstruction d'une partie du bâtiment : à signaler 1 plan (1882-1887) ; reconstruction (1893-1897) ; construction du clocher (1900-1904) ; installation d'une horloge dans le clocher (1906-1907).

        Presbytère, réparations (1882-1883 ; 1900-1902 ; 1904-1905).

        Cimetière, réparation à la clôture (1828-1829). Nouveau cimetière, acquisition (1840-1850). Chapelle du cimetière, différend avec Madame de Cordon (1879) ; démolition (1901-1902). Cimetière, agrandissement et établissement d'une place publique (1905) ; réparations et exhaussement des murs : à signaler 1 plan (1913-1914).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 739 - Bâtiments d'enseignement. (1873-1922)
        Présentation du contenu :

        Ecole de la section de Cordon, location (1873-1879).

        Ecole mixte de Cordon et groupe scolaire avec mairie à Brégnier, construction (1879-1896) ; réparations (1905-1908).

        Groupe scolaire, clôture des jardins et cours (1897-1899) ; réparations (1921-1922).

        Mots matières : établissement d'enseignement

      • 2 O 740 - Bâtiments militaires. (1828-1829)
        Présentation du contenu :

        Corps de garde, cession à l'administration des douanes.

        Mots matières : infrastructure militaire

    • 2 O 741-742 - Biens communaux (1808-1936)
      • 2 O 741 - Terrains communaux ; Bois ; Fontaines. (1808-1906)
        Présentation du contenu :

        Terres labourables communales de Cordon, amodiation (1808-1809) ; délimitation (1809-1810).

        Propriété de l'île appelée Gravier Poncet et les Molottes, contestation (1810-1811).

        Droits sur la montagne de Lambraz, requête des habitants d'Izieu contre ceux de Glandieu et Brégnier (1810-1812).

        Communaux des îles du Rhône, délimitation avec la commune des Avenières (1859-1860).

        Propriété de l'île Gavand à Cordon, instance entre la commune et un particulier (1875-1876).

        Terrains communaux, amodiation (1877-1878).

        Parcelle communale au Gravier sur les brotteaux de Glandieu, vente (1880-1881).

        Résiliation des baux des biens communaux et rétablissement des pâturages (1881-1882).

        Communal de Cordon, anticipation (1886).

        Délimitation et échange d'un terrain (1890-1892).

        Délaissé de chemin, vente (1894).

        Bois de l'île appelée Gravier et Les Molottes, mise en réserve (1811).

        Bois, demande de suppression du quart de réserve (1843-1844).

        Parcelle de bois des sections de Glandieu et Brégnier, vente (1892).

        Fontaine de Brégnier, changement du bassin (1872).

        Concession de filets d'eau de la fontaine publique et vente du surplus de l'eau nécessaire à l'école de Cordon (1880-1887).

        Fontaine de Brégnier, détournement des eaux (1893).

        Fontaines et lavoir de Brégnier, vente du trop-plein (1896-1897).

        Fontaines publiques de Brégnier-Cordon, aliénation du trop-plein (1899).

        Construction d'une fontaine avec abreuvoir au village de Glandieu, achat de toutes les eaux d'une propriété (1899-1903).

        Droits sur les eaux de l'ancienne fontaine de Brégnier, instance contre plusieurs particuliers (1901).

        Fontaine publique, construction (1906).

        Concessions d'eau, suppression (1906).

        Mots matières : fontaine

      • 2 O 742 - Cimetière, concessions (1871-1936). (1871-1936)
    • 2 O 743 - Travaux publics. (1922-1939)
      Présentation du contenu :

      Egouts et caniveaux, construction (1925-1934).

      Eau potable, travaux d'adduction : contient des plans (1926-1931).

      Distribution d'énergie électrique, construction du réseau (1922-1926).

      Installation de lampes électriques dans les rues et dans les bâtiments communaux (1924-1925).

      Construction d'un transformateur d'électricité (1929-1930).

      Pont en béton armé sur le Cône du Poncet, construction (1938-1939).

      Type de document : plan

    • 2 O 744 - Cultes, acquisition d'objets mobiliers. (1881-1882)
    • 2 O 745 - Enseignement. (1887)
      Présentation du contenu :

      Demande de concession de matériel scolaire.


  • 2 O 746-759 - Brénaz (1808-1939)
    Lieu(x) : Brénaz (Ain, France)

    • 2 O 746 - Administration générale, approbation du procès-verbal de délimitation de la commune. (1894)
    • 2 O 747 - Agriculture, acquisition d'un trieur à céréales. (1930-1931)
    • 2 O 748 - Affaires militaires. (1831-1931)
      Présentation du contenu :

      Garde nationale, acquisition de l'habillement et de l'équipement (1831).

      Subvention au profit des hôpitaux militaires du département et au sanatorium de Bellecombe (1915-1918).

      Sapeurs-pompiers, acquisition d'une moto-pompe (1931).


    • 2 O 749 - Police et hygiène. (1808-1929)
      Présentation du contenu :

      Pâturage des moutons et brebis, règlement (1808).

      Partage des pâturages entre les troupeaux de bêtes à cornes et bêtes à laine (1835).

      Parcours du bétail, règlement (1843).

      Parcours commun de mai à août, expulsion des bêtes à laine (1857-1862).

      Parcours des pâturages communaux, cantonnement des bêtes à laine (1872).

      Subvention au laboratoire d'analyses bactériologiques de Bourg-en-Bresse (1929).


    • 2 O 750 - Elections et personnel municipal. (1810-1922)
      Présentation du contenu :

      Nomination de deux conseillers municipaux (1810).

      Suppression de l'emploi de garde-champêtre (1819).

      Secrétaire de mairie et gérant du téléphone, augmentation du traitement (1920).

      Receveur municipal, relèvement de l'indemnité (1922).


    • 2 O 751 - Comptabilité. (1878-1908)
      Présentation du contenu :

      Déficit budgétaire de 1907, emprunt (1908).

      Taxe par tête de bétail conduit sur les propriétés communales (1878).


    • 2 O 752-754 - Bâtiments communaux (1811-1931)
      • 2 O 752 - Bâtiments civils. (1839-1931)
        Présentation du contenu :

        Lavoirs communaux, réparations des toitures (1921).

        Four communal, reconstruction (1839-1840).

        Réparations aux toitures des trois fours de la commune (1847).

        Four du hameau de Larnin, construction (1859-1860).

        Construction d'un four au hameau de Boirin et reconstruction du cuisant du four du hameau de Méraléaz (1863-1867).

        Acquisition de quatre fours (1926-1927).

        Domaine de la Grange du Cimetière, acquisition (1908-1909) ; travaux de réfection des bâtiments (1923-1925).

        Construction d'un garage à autobus avec appartement pour le mécanicien et installation d'un pont à bascule : à signaler 1 croquis (1925-1927).

        Maison avec garage, location (1927).

        Remise pour la moto-pompe et le trieur à céréales, construction (1930-1931).

        Mots matières : lavoir, poids-et-mesures

      • 2 O 753 - Bâtiments religieux. (1811-1929)
        Présentation du contenu :

        Eglise, construction du beffroi et acquisition d'une cloche (1852-1854) ; remplacement du couvert en zinc du clocher par un couvert en ardoise (1871) ; acquisition d'une horloge (1880) ; acquisition d'une seconde cloche et réparation du clocher (1887) ; réparation de la toiture (1913) ; réparations (1929).

        Eglise et presbytère, réparations (1841-1844) ; construction du clocher et reconstruction des toitures (1843-1854).

        Réparation du clocher et du presbytère (1860-1861).

        Réparations à l'église, au presbytère et aux fontaines des quatre hameaux (1866-1872).

        Ouverture d'une instance contre deux particuliers dont le purin et le fumier causent des dommages aux murs de l'église et du presbytère (1867).

        Amodiation d'une maison pour servir de logement au desservant (1811).

        Construction d'un presbytère et achat d'ornements pour l'église (1812-1821).

        Utilisation des pièces du presbytère réservées par la commune, différend avec le desservant : à signaler 1 plan (1819-1820).

        Construction du presbytère par les habitants, accord avec la commune (1828-1829).

        Travaux simultanés de réparations du presbytère, des murs du cimetière et de la salle de la mairie (1832-1835).

        Presbytère, réparation de la toiture (1847) ; réparations (1856-1858).

        Restauration d'une partie de la toiture du presbytère, réparations d'une fontaine et construction d'un aqueduc, travaux simultanés (1859-1863).

        Réparations aux toitures du presbytère et de la maison commune, réfection des murs du cimetière et de la maison commune (1887-1890).

        Vente de l'ancien presbytère et expulsion du desservant (1907-1912).

        Cimetière, transfert (1857-1872) ; agrandissement (1926-1928).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière, hôtel de ville, fontaine

      • 2 O 754 - Bâtiments d'enseignement. (1851-1930)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école, construction : à signaler 1 plan (1851-1863) ; réfection des volets du premier étage (1912) ; travaux de peinture (1926).

        Ecoles, construction de préaux (1895).

        Logement des institutrices, travaux (1920).

        Logement de l'instituteur, réparation (1930).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 755 - Biens communaux. (1809-1938)
      Présentation du contenu :

      Chemins vicinaux, réparation (1823).

      Herbes communales, vente (1862). Lots de fourrage du domaine de la Grange du Cimetière et du pré de Mort, amodiation (1938).

      Bois communaux, délimitation (1809). Droit d'usage et d'affouage dans la forêt de Méraléaz, contestation (1810-1812). Coupe de réserve, vente (1822-1823). Forêt communale, délimitation (1826-1827) ; vente de sapins du quart de réserve (1828-1829) ; établissement d'un nouveau chemin de desserte (1864-1868) ; travaux d'amélioration (1871-1874) ; autorisation donnée à un particulier de passer par le couloir de Diez (1872) ; ouverture d'un chemin au lieudit Plan du Carron (1872-1874). Lisière des bois communaux, demande de maintien en pâturage commun (1829-1831). Exploitation des arbres de la forêt communale, ouverture de deux chemins (1835). Bois communaux, autorisations de coupes et de vente de sapins (1837-1843) ; nettoyage (1846) ; demande d'une coupe d'arbres (1847-1848). Coupes affouagères, vices d'exploitation (1839-1851). Parcelle boisée, soumission au régime forestier (1847-1849). Canton de bois Les Marquillières, partage entre la commune et l'Etat (1852). Bois dit Les Marquillières, ouverture d'un chemin (1861). Coupes de bois, utilisation d'un chemin de vidange (1857-1859). Cantons de bois, soumission au régime forestier (1857-1861). Friches communales, demande de soumission au régime forestier (1865-1869). Bois communaux, aménagement (1866-1868). Canton de bois dit Le Ramaz, délimitation et bornage (1869). Coupe affouagère, instance contre une habitante (1872-1874). Parcelles de sapins et broussailles au lieudit Le Ramaz, acquisition (1926-1929). Plantation d'épicéas (1937).

      Droit de chasse, amodiation (1878-1898).

      Fontaines de Brénaz et Méraléaz, réparations (1818). Fontaines publiques, établissement d'abreuvoirs (1836-1839) ; construction (1868-1869 ; 1886-1890). Fontaine du bas de Larnin, rétablissement (1873).

      Cimetière, concessions (1929).

      Mots matières : fontaine

    • 2 O 756 - Travaux publics. (1906-1939)
      Présentation du contenu :

      Eau potable, travaux d'adduction : contient des plans (1922-1926).

      Pose de bornes-fontaines à Larnin et Boirin (1930).

      Alimentation en eau potable, acquisition d'une source (1938-1939).

      Concession de la construction et de l'exploitation d'un réseau de distribution d'énergie électrique (1906-1920).

      Type de document : plan

    • 2 O 757 - Cultes. (1813-1869)
      Présentation du contenu :

      Demande d'une succursale ou d'une annexe à Brénaz ou à Lochieu (1813-1814).

      Conseil de fabrique, création (1819-1820) ; paiement des dettes et achat d'ornements (1835-1869) ; comptes (1851-1852) ; subvention pour couvrir le déficit (1852-1854) ; secours pour le traitement du sonneur (1896-1901).

      Demande d'un desservant (1818).

      Mobilier et objets pour le culte, acquisition (1823-1824).

      Ornements sacerdotaux, acquisition (1832-1833 ; 1849).

      Acquisition d'un ciboire, réclamation du desservant (1852).


    • 2 O 758 - Assistance. (1817-1832)
      Présentation du contenu :

      Secours aux pauvres, vente d'arbres (1817-1818).

      Secours aux habitants dont la maison a été incendiée, vente de coupes d'arbres (1830-1832).


    • 2 O 759 - Enseignement. (1882-1887)
      Présentation du contenu :

      Ecole spéciale de filles, création : à signaler 2 plans (1882) ; diminution de la subvention pour le traitement des enseignants et demande de suppression (1887).

      Type de document : plan

  • 2 O 760-781 - Brénod (an IX-1939)
    Lieu(x) : Brénod (Ain, France)

    • 2 O 760 - Administration générale. (1812-1895)
      Présentation du contenu :

      Procédure contre l'ancien maire qui a quitté la commune avec les titres, papiers et plans sans rendre compte de sa gestion (1812-1818).

      Poursuite contre le maire et l'adjoint par l'administration forestière (1816-1817).

      Instance entre l'entrepreneur adjudicataire de travaux communaux et les héritiers de l'ancien maire (1871-1872).

      Acquisition de deux bustes de la République (1881).

      Compte de gestion de l'ancien maire, approbation (1893-1894).

      Demande de paiement d'ardoises que l'ancien maire aurait délivrées gratuitement à deux particuliers (1895).


    • 2 O 761 - Industrie, constitution de la société coopérative de fromagerie. (1928-1939)
    • 2 O 762 - Industrie, constitution de la société coopérative de fromagerie. (1843-1882)
      Présentation du contenu :

      Gardes nationaux mobilisés, dépenses (1870-1882).

      Sapeurs-pompiers, acquisition de deux pompes à incendie (1843-1845).


    • 2 O 763 - Police. (1806-1921)
      Présentation du contenu :

      Fête patronale, subvention aux organisateurs (1921).

      Pâturages, règlement (1806).

      Pâturage des bestiaux de trait, règlement (1808).

      Cantonnement des chèvres et des moutons, règlement (1842).

      Défrichement et loyer des terrains communaux, règlement (1905-1906).

      Pillages des forêts, proposition de mesures (1808).

      Cimetière, règlement et tarif des concessions (1882).


    • 2 O 764 - Personnel municipal. (an XI-1922)
      Présentation du contenu :

      Secrétaire de mairie, traitement (an XI) ; nomination et traitement (1806).

      Gardien et séquestre, traitement (1807-1808).

      Garde-forestier, nomination (1808-1809).

      Receveur municipal, augmentation de l'indemnité (1922).


    • 2 O 765 - Comptabilité. (1806-1920)
      Présentation du contenu :

      Budget 1808, proposition (1807).

      Etat des recettes et dépenses de la commune (1806).

      Avances de frais de procès, remboursement (1808).

      Comptabilité relative à l'ancien percepteur concernant les communes de Brénod, des Petit et Grand-Abergement, Champdor, Corcelles et Hotonnes (1818-1820).

      Frais de procès, compte de l'emploi de fonds (1825-1826) ; règlement (1839-1843 ; 1865-1868) ; emprunt pour le règlement (1850-1851).

      Honoraires dus à un vétérinaire, règlement (1837).

      Honoraires dus à un avoué et un avocat, règlement (1841-1843).

      Frais de procédure de plusieurs instances, règlement (1855-1887).

      Compte du percepteur-receveur municipal constitué débiteur, pourvoi (1858-1859).

      Cession de créances (1868-1883).

      Poids public, tarifs des droits à percevoir (1870).

      Extinction des dettes, emprunt et affectation du produit des coupes de bois de la réserve (1882-1884).

      Emprunt (1883 ; 1884).

      Rentes de l'Etat, vente (1919-1920)

      Taxes non acquittées, décharge du percepteur (1882).


    • 2 O 766-771 - Bâtiments communaux (an XII-1939)
      • 2 O 766-767 - Bâtiments civils (1838-1939)
        • 2 O 766 - Maison commune ; Ancien hôtel de ville, ; Mairie ; Ecoles ; Gendarmerie ; Justice de paix ; Poids public ; Four ; Fontaines ; Lavoirs ; Presbytère. (1838-1936)
          Présentation du contenu :

          Maison commune, reconstruction du bûcher (1877).

          Ancien hôtel de ville, vente aux enchères (1897-1898).

          Mairie, écoles et gendarmerie, travaux simultanés de réparations (1923).

          Mairie, école et justice de paix, installation du chauffage central (1929).

          Mairie, salle de classe et église, travaux simultanés de réparations (1930-1933).

          Mairie et école de garçons, réparations (1935-1936).

          Justice de paix et maison d'école, location de deux chambres (1838-1839).

          Etablissement d'un poids public (1863).

          Réparations à la toiture du four, du poids public et aux fontaines (1875-1878).

          Ancien poids public, vente des matériaux du logement (1883).

          Construction d'une cabine pour le poids public, réparations aux abords de la fontaine de la place et aux cheminées de la mairie (1905-1906).

          Construction de trois lavoirs et clôture du nouveau cimetière, travaux simultanés (1878-1882).

          Lavoir couvert de Maconod, construction (1894-1895).

          Four communal, amodiation (1838-1849).

          Construction d'un four et réparations au presbytère, travaux simultanés (1846-1849).

          Four banal et poids public, baux (1848-1890).

          Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, gendarmerie, poids-et-mesures, palais de justice, fontaine, lavoir, presbytère, édifice cultuel

        • 2 O 767 - Horloge publique ; Place publique ; Fromagerie ; Hangar communal ; Canalisation d'eau aux quartiers du Pavillon et de la Pérouse ; Station d'étalons ; Salle des fêtes. (1842-1939)
          Présentation du contenu :

          Horloge publique, acquisition (1842-1843).

          Place publique, agrandissement (1866).

          Fromagerie de Maconod, acquisition (1887-1889).

          Demande de démolition d'un hangar communal et aliénation de l'ancien bâtiment scolaire (1888-1896).

          Hangar communal, travaux (1892).

          Réparations aux bâtiments communaux et travaux de canalisation d'eau aux quartiers du Pavillon et de la Pérouse (1926-1927).

          Station d'étalons, installation (1911-1913) ; bail du hangar de monte (1935-1937) ; bail et résiliation d'une chambre (1935-1936).

          Hangar à battre, construction (1920-1924).

          Ancienne station des étalons, vente (1939).

          Salle des fêtes, réfection du plancher de la galerie (1933) ; location (1936).

          Mots matières : horloge publique, place publique, salle des fêtes

      • 2 O 768-769 - Bâtiments religieux (an XII-1933)
        • 2 O 768 - Eglise ; Presbytère. (1807-1893)
          Présentation du contenu :

          Eglise, installation d'un Christ (1807-1810) ; réparations (1822-1825) ; reconstruction d'un clocher (1828-1844) ; acquisition d'une cloche (1840-1848) ; réclamation du vérificateur de l'horloge (1853-1854) ; acquisition d'une seconde cloche (1856-1860) ; réparation à la toiture et à la couverture du clocher (1876-1877) ; restauration (1885-1889) ; construction d'un perron (1891-1893).

          Réparations à l'église et reconstruction du presbytère (1820-1821).

          Réparations à l'église et au presbytère (1849-1851).

          Acquisition d'une croix en fer pour le village (1839-1843).

          Mots matières : édifice cultuel, presbytère

        • 2 O 769 - Presbytère ; Cimetière. (an XII-1933)
          Présentation du contenu :

          Presbytère, demande de réparations (an XII) ; réparations (1806-1807) ; reconstruction (1821-1831). Presbytère et maison commune, réparations (1866-1868).

          Mur du presbytère et clôture du champ de foire, reconstruction (1882).

          Cimetière, translation (1865-1878) ; aménagement (1924-1926) ; réfection du mur (1931-1933).

          Ancien cimetière, conversion en place publique (1891-1892).

          Mots matières : presbytère, cimetière

      • 2 O 770 - Bâtiments d'enseignement. (1823-1901)
        Présentation du contenu :

        Maison des sœurs de Saint Joseph, réparations (1823-1824).

        Maison commune et d'école, projet de construction : à signaler 1 plan (1842-1849) ; acquisition (1859-1861) ; agrandissement du jardin de l'instituteur (1863-1867).

        Ecole de garçons, agrandissement du jardin (1869).

        Ecole de filles, location d'un bâtiment et projet de construction (1883-1887).

        Groupe scolaire avec mairie et justice de paix, construction (1890-1901) ; acquisition de la mitoyenneté d'un mur (1896-1898).

        Ancienne maison d'école, aliénation (1896-1897).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement, hôtel de ville, palais de justice

      • 2 O 771 - Bâtiments militaires. (1897-1939)
        Présentation du contenu :

        Caserne de gendarmerie et magasin pour les pompes à incendie, construction (1897-1902). Gendarmerie, église, presbytère et écoles, travaux simultanés de réparations (1925-1929). Gendarmerie, réparations (1937-1939).

        Mots matières : infrastructure militaire, édifice cultuel, presbytère, établissement d'enseignement

    • 2 O 772-777 - Biens communaux (1806-1938)
      • 2 O 772 - Terrains communaux. (1806-1926)
        Présentation du contenu :

        Délimitation (1806 ; 1833 ; 1841).

        Prairie de l'Essieux, mise en réserve (1842).

        Délimitation de terrains, nomination d'indicateurs (1845).

        Desserte de propriétés, autorisation d'utiliser le chemin du Gollet de Ferrolière (1842-1873).

        Boues et immondices de Maconod, amodiation (1886).

        Parcelles de terrains, ventes : à signaler 2 plans (1887 ; 1890-1892 ; 1899 ; 1914-1916 ; 1922 ; 1924 ; 1925-1926).

        Parcelle de terrain expropriée de Corcelles, acquisition et revente (1896-1897).

        Terrains en friches, vente (1896-1898).

        Parcelles de terrain, échange (1899 ; 1920-1921).

        Echange d'un pré au lieudit Chavent d'Amont et vente d'un jardin et d'un pré au même lieu (1921).

        Type de document : plan

      • 2 O 773 - Bois (1/4). (1808-1833)
        Présentation du contenu :

        Demande de délivrance de coupes de bois d'usage ou de chauffage, refus (1808).

        Demande de coupe de sapins, refus (1808).

        Droits d'usage de la forêt de Meyriat, pétition des habitants de Maconnod et injonction faite à un particulier de rétablir les deux chemins publics servant pour l'exploitation des bois (1809-1832) ; demande d'arbres pour réparer les maisons : à signaler copie de la transaction de 1309 entre les habitants de Brénod et les Prieurs de Nantua et Meyriat (1820-1833) ; sollicitations des habitants (1821).

        Canton de bois appartenant au gouvernement, revendication de propriété (1816-1820).

        Forêt dite Sous Florence ou Migey, coupe d'arbres illicite (1819).

        Abattage d'un sapin non marqué, litige (1820).


      • 2 O 774 - Bois (2/4). (1821-1836)
        Présentation du contenu :

        Propriété d'un canton de bois appelé Costaz Grand Pierre, demande d'autorisation de plaider contre un particulier (1821).

        Cantons de bois, usurpations (1821-1835).

        Forêt de Brénod lieudit Les Arrisses, délimitation (1825).

        Forêt communale, délimitation (1826-1836).


      • 2 O 775 - Bois (3/4). (1828-1864)
        Présentation du contenu :

        Droits d'usage d'une partie de la forêt de Meyriat, instance (1828-1858).

        Bois communaux, maintien sous le régime forestier (1829-1833).

        Cantonnement de la forêt des Moussières, instance (1833-1846).

        Enlèvement de branchages et de cimeaux provenant de coupes de bois, instance (1838-1839).

        Revendication du canton de broussailles appelé Sous le Molard, procès (1848-1864).


      • 2 O 776 - Bois (4/4) ; Chasse. (1854-1938)
        Présentation du contenu :

        Coupe de bois, instance contre l'adjudicataire (1854).

        Bois de la section de Maconod, soumission au régime forestier (1858).

        Coupe de sapins illicite, transaction (1858-1860).

        Bois communaux, demande d'un chemin de vidange (1859).

        Forêt communale, délimitation et bornage (1863).

        Délivrance de bois d'usage, procès (1863-1879).

        Cantons de Pré Goyet et Pré Bardon dans la forêt de Meyriat, soumission au régime forestier (1864-1866) ; soustraction du régime forestier (1872).

        Forêts communales, bornage (1869-1873) ; fixation de l'exploitation annuelle (1870).

        Bois du Crêt Naillod, du Creta Pella et de la Fin, soumission au régime forestier (1872).

        Coupe de sapins sur la parcelle d'un particulier, condamnation de la commune (1906-1909).

        Chasse, location (1938).


      • 2 O 777 - Fontaines ; Abreuvoirs ; Cimetière. (1824-1933)
        Présentation du contenu :

        Bassin de fontaine, construction (1824-1825).

        Fontaine, construction (1828-1829).

        Fontaines publiques, bail d'entretien (1836-1838) ; amélioration et construction (1866-1872) ; réparations (1892)

        Fontaines jaillissantes, construction et remplacement de conduites (1866-1868).

        Fontaine du hameau de Pérouse, construction (1882-1885).

        Rétablissement de la conduite de Ronfelin et achat d'une nouvelle source (1883).

        Fontaine de Maconod, construction et captation de la source du Pommier (1885-1893).

        Abreuvoirs, construction (1901-1902).

        Cimetière, concessions (1883-1933).

        Mots matières : fontaine

    • 2 O 778 - Travaux publics. (1842-1938)
      Présentation du contenu :

      Egouts et bordures de trottoirs, construction (1928-1932).

      Distribution d'eau, travaux d'adduction, construction d'un lavoir, dérivation de la source de la Fontaine Blanche (1906-1925) ; projet d'adduction et de dérivation d'une partie des eaux de la source de Fontaine Guillermine (1934-1938).

      Fontaine Rousselin, changement des canalisations (1866-1867).

      Travaux aux conduites d'eau de Maconod et de Chavont d'Amont (1876).

      Réparations aux conduites d'eau (1932-1933).

      Assainissement du quartier de la gare (1939-1940).

      Distribution d'énergie électrique, construction (1926-1929).

      Pont du Vasoux sur l'Albarine, construction (1842).

      Mots matières : lavoir, fontaine

    • 2 O 779 - Cultes. (an XII-1848)
      Présentation du contenu :

      Enquête sur l'état de la paroisse et de l'église (an XII).

      Traitement du vicaire (1845-1848).


    • 2 O 780 - Assistance. (an IX-1842)
      Présentation du contenu :

      Aide à une famille en détresse, cession d'un terrain (an IX).

      Reconstruction de bâtiments incendiés, pétition d'habitants pour obtenir des sapins (1808).

      Incendie, indemnité accordée à un habitant qui a fait une chute (1835-1836).

      Réparations de maisons incendiées, demande de bois (1835-1836).

      Réfugié espagnol, frais de nourriture et de logement (1842).


    • 2 O 781 - Enseignement. (1881-1899)
      Présentation du contenu :

      Ecole de garçons, traitement de l'instituteur adjoint temporaire (1881-1882) ; création d'un 2e emploi d'instituteur adjoint (1881-1882) ; demande d'un instructeur pour les exercices militaires (1882).

      Classe enfantine annexée à l'école de filles, création (1887-1889).

      Ecole de filles, création : à signaler 1 plan (1887-1888) ; acquisition d'un mobilier scolaire (1887-1890 ; 1897-1899) ; création d'un 2e emploi d'institutrice adjointe (1893-1894).

      Type de document : plan

  • 2 O 782-792 - Brens (an XIII-1942)
    Lieu(x) : Brens (Ain, France)

    • 2 O 782 - Agriculture, demande d'augmentation des prix des produits livrés à la laiterie. (1939)
    • 2 O 783 - Police, règlement et tarifs des concessions au cimetière. (1869)
    • 2 O 784 - Comptabilité, achat d'un drap mortuaire. (1866)
    • 2 O 785-787 - Bâtiments communaux (1823-1924)
      • 2 O 785 - Bâtiments civils. (1920-1924)
        Présentation du contenu :

        Cabine téléphonique, installation : à signaler 1 plan (1923-1924)

        Monument aux morts, érection : à signaler 1 plan (1920-1923).

        Type de document : plan
        Mots matières : commémoration

      • 2 O 786 - Bâtiments religieux. (1823-1918)
        Présentation du contenu :

        Eglise, réparations (1823).

        Chapelle, réparations (1868 ; 1908).

        Construction d'une église et location du presbytère (1872-1875).

        Cimetière, agrandissement : à signaler 1 plan (1837-1840 ; 1909-1912) ; agrandissement et restauration des murs, travaux simultanés avec la construction de lavoirs (1893-1900) ; amélioration de l'accès : à signaler 1 plan (1917-1918).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 787 - Bâtiments d'enseignement. (1847-1920)
        Présentation du contenu :

        Ecole primaire, acquisition (1847-1856).

        Groupe scolaire avec mairie, construction (1881-1888) ; réparations (1919-1920).

        Mots matières : établissement d'enseignement, hôtel de ville

    • 2 O 788 - Biens communaux. (1878-1933)
      Présentation du contenu :

      Parcelle de terrain au lieudit Furans, vente (1930).

      Gravière, acquisition (1906-1907).

      Gravière de Genevrey, vente : à signaler 1 plan (1930).

      Fontaine communale, acquisition d'un emplacement au lieudit Vers la Fontaine Gotraz (1878).

      Cimetière, concessions (1902-1933).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine

    • 2 O 789 - Travaux publics. (1904-1942)
      Présentation du contenu :

      Eau potable, projet d'adduction et de construction de réservoirs : contient des plans (1931-1942).

      Passerelles sur le Furans et le bief de l'Echet, construction (1904-1905).

      Type de document : plan

    • 2 O 790 - Cultes. (an XIII-1866)
      Présentation du contenu :

      Logement du desservant, imposition (an XIII).

      Acquisition de livres de liturgie romaine pour la chapelle (1866).


    • 2 O 791 - Assistance, secours accordé au bureau de bienfaisance pour l'achat de pain pour dix malheureux. (1868)
    • 2 O 792 - Enseignement. (1866-1902)
      Présentation du contenu :

      Création d'une école communale de filles et traitement de l'institutrice (1866-1868).

      Caisse des écoles, création (1902).


  • 2 O 793-800 - Bressolles (1808-1942)
    Lieu(x) : Bressolles (Ain, France)

    • 2 O 793 - Sapeurs-pompiers, achat d'une pompe à incendie. (1898-1900)
    • 2 O 794 - Police, règlement et tarifs des concessions au cimetière. (1863)
      Présentation du contenu :

      À signaler 1 plan.

      Type de document : plan

    • 2 O 795-798 - Bâtiments communaux (1808-1933)
      • 2 O 795 - Bâtiments civils. (1865-1933)
        Présentation du contenu :

        Salle des fêtes et mairie, réparations (1933).

        Lavoir public sur Le Cottay, construction (1894).

        Réparations au four communal du hameau du Bonnet et construction d'un réservoir d'eau (1865-1869).

        Mots matières : salle des fêtes, hôtel de ville, lavoir

      • 2 O 796-797 - Bâtiments religieux (1808-1925)
        • 2 O 796 - Eglise ; Cimetière. (1833-1925)
          Présentation du contenu :

          Réparations et agrandissement de l'église et clôture du cimetière (1833-1835).

          Eglise, démolition et reconstruction du clocher, construction d'une sacristie et d'une nouvelle chapelle (1838-1848) ; construction de lucarnes dans la toiture du clocher, pose d'une horloge et clôture du cimetière (1883-1889) ; refonte de la grosse cloche (1895-1896) ; recouverture (1902) ; restauration de la toiture et du clocher (1921-1925).

          Mots matières : édifice cultuel, cimetière

        • 2 O 797 - Presbytère ; Nouveau cimetière. (1808-1912)
          Présentation du contenu :

          Presbytère, projet de construction (1808) ; construction (1822-1832).

          Nouveau cimetière, construction : à signaler 2 plans et 2 croquis (1905-1912).

          Type de document : plan
          Mots matières : presbytère, cimetière

      • 2 O 798 - Bâtiments d'enseignement. (1851-1885)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école, projet de construction (1851-1854).

        Maison d'école de garçons avec mairie, construction : à signaler 3 plans (1861-1873) ; construction d'une chambre (1879-1881).

        Maison d'école de filles, construction (1881-1885).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement, hôtel de ville

    • 2 O 799 - Biens communaux. (1811-1931)
      Présentation du contenu :

      Terrain communal au lieudit Au Fouilloux, usurpation (1811-1812).

      Terrains communaux, usurpation (1826-1827) ; partage avec le hameau du Bonnet (1855-1868).

      Gravière, acquisition (1924).

      Terrains boisés, soumission au régime forestier (1848-1855 ; 1861-1862).

      Demande de coupe de bois (1856).

      Cimetière, concessions (1869-1931).


    • 2 O 800 - Travaux publics. (1875-1942)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau potable, avant-projet (1905) ; projet (1928-1930) ; construction de canalisation et de puits de captage : contient des plans (1936-1942).

      Eclairage électrique, projet de distribution (1920-1922).

      Aqueduc et glacis sur le torrent des Couilloures, construction (1875).

      Aqueducs sur le chemin vicinal N°1 de Dagneux à Faramans, construction (1883-1885).

      Type de document : plan

  • 2 O 801-807 - Brion (1823-1942)
    Lieu(x) : Brion (Ain, France)

    • 2 O 801 - Police, règlement des vaines pâtures. (1858-1863)
    • 2 O 802-804 - Bâtiments communaux (1846-1938)
      • 2 O 802 - Bâtiments civils, construction d'un hangar pour le battage des céréales et constitution d'un syndicat. (1910-1912)
      • 2 O 803 - Bâtiments religieux. (1846-1938)
        Présentation du contenu :

        Eglise, achat d'une cloche (1846-1848) ; demande de secours de la fabrique pour les réparations (1849) ; réparations (1860-1861).

        Réparations à l'église et au presbytère et reconstruction du clocher (1869-1874).

        Construction d'un presbytère et d'un pont en pierre sur l'Oignin (1854-1858).

        Réparations au presbytère et construction d'un hangar (1888-1891).

        Presbytère, location (1935-1938).

        Mots matières : édifice cultuel, cimetière

      • 2 O 804 - Bâtiments d'enseignement. (1858-1937)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école, construction (1858-1873).

        Appropriation de la maison d'école, travaux à la maison commune et au logement de l'instituteur (1893-1896).

        Ecoles, réparations (1921) ; construction d'un préau et de WC (1930-1937).

        Mots matières : établissement d'enseignement, hôtel de ville

    • 2 O 805 - Biens communaux. (1823-1909)
      Présentation du contenu :

      Propriété communale, délimitation (1847-1856).

      Bois communaux du hameau de Brion commune de Géovreissiat, délimitation ; à signaler 3 plans (1823-1830).

      Délit forestier, demande de remise d'amende (1848-1849).

      Forêt communale, délimitation (1849-1860).

      Cimetière, concessions (1909).

      Type de document : plan

    • 2 O 806 - Travaux publics. (1882-1942)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau potable, travaux : à signaler 1 croquis (1903-1912) ; projet (1937-1942).

      Distribution d'énergie électrique, travaux (1922-1934).

      Pont sur l'Ange, reconstruction (1882-1885).


    • 2 O 807 - Cultes. (1845-1853)
      Présentation du contenu :

      Déficit de la fabrique de Géovreissiat, refus de Brion de payer sa part (1845-1848).

      Sacristain, salaire (1851-1853).


  • 2 O 808-819 - Briord (an VI-1939)
    Lieu(x) : Briord (Ain, France)

    • 2 O 808 - Administration générale. (1808-1873)
      Présentation du contenu :

      Compte de gestion de l'adjoint présumé débiteur de la commune (1808-1809).

      Proposition de démission du maire (1872-1873).


    • 2 O 809 - Police. (an XIII-1903)
      Présentation du contenu :

      Coupes de bois d'affouage, règlement (an XIII-1806).

      Droit de pâture, exclusion des chèvres, moutons et brebis du 1er avril au 18 octobre de chaque année (1808).

      Cimetière, désignation de l'emplacement des concessions et modification des tarifs (1871-1903).


    • 2 O 810 - Elections, nomination de trois membres pour compléter le conseil municipal. (1809)
    • 2 O 811 - Comptabilité. (an VII-1915)
      Présentation du contenu :

      Remboursements d'avances à un particulier pour la poursuite d'une instance engagée par les habitants du hameau de Vérizieu (an VII-an XIV).

      Frais de procès, remboursement (1838-1847 ; 1906-1908).

      Emprunt de la Défense nationale, souscription (1915).


    • 2 O 812-815 - Bâtiments communaux (1806-1938)
      • 2 O 812 - Bâtiments civils. (1899-1921)
        Présentation du contenu :

        Lavoirs de Dornieux, Flévieu et Buison, construction (1899-1909).

        Etablissement d'un lavoir contre le mur de l'église : à signaler 1 croquis (1902).

        Lavoirs, construction des couvertures (1907-1909).

        Lavoir communal, convention pour l'appui de la toiture sur le mur d'un particulier (1908-1909).

        Lavoir de Buison, agrandissement (1909).

        Lavoir de Flévieu, agrandissement (1909).

        Lavoir de Dornieux, agrandissement (1909).

        Four communal, reconstruction (1903).

        Four de Flévieu, reconstruction (1914).

        Fours communaux, réparations (1920).

        Monument aux morts, érection (1920-1921).

        Mots matières : lavoir, commémoration

      • 2 O 813 - Bâtiments religieux. (1806-1938)
        Présentation du contenu :

        Eglise, réparations au bâtiment et au clocher (1806) ; achat d'une cloche (1823) ; réparations à la toiture (1840-1845) ; reconstruction des portes d'entrée (1856-1859) ; réfection du clocher (1896-1899) ; réparations urgentes (1916) ; réparations urgentes au bâtiment et réfection de la couverture (1924-1927) ; réparations urgentes au clocher (1931).

        Eglise et presbytère, réparations (1808-1811).

        Presbytère, litige avec plusieurs particuliers (1857-1858) ; reconstruction du mur de clôture, réfection des cabinets d'aisance et du poulailler (1904-1905) ; bail (1938).

        Cimetière, réparations à la clôture (1809).

        Nouveau cimetière, clôture (1848-1849).

        Cimetière, travaux (1884) ; agrandissement : à signaler 1 plan (1908-1911) ; achat d'une rente dont les intérêts doivent servir à l'entretien (1926).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 814-815 - Bâtiments d'enseignement (1845-1938)
        Mots matières : établissement d'enseignement

        • 2 O 814 - Maison d'école avec mairie ; Maison d'école de Vérizieu. (1845-1899)
          Présentation du contenu :

          Maison d'école avec mairie, acquisition : à signaler 3 plans (1845-1893).

          Maison d'école de Vérizieu, location (1877-1884) ; projet de construction (1882-1883) ; acquisition d'un immeuble : à signaler 1 plan (1886-1899).

          Type de document : plan
          Mots matières : hôtel de ville

        • 2 O 815 - Ecoles ; Groupes scolaires ; Ecole du hameau de Flévieu. (1897-1938)
          Présentation du contenu :

          Ecoles, clôture des cours (1897-1899).

          Groupes scolaires au chef-lieu et au hameau de Vérizieu, construction et appropriation : contient des plans (1922-1936).

          Ecole du hameau de Flévieu, construction (1931-1935).

          Ancienne école de garçons, bail d'un logement (1938).

          Type de document : plan

    • 2 O 816 - Biens communaux. (an VI-1939)
      Présentation du contenu :

      Terres, marais, bois, balayures, immondices et boues, amodiation (1879).

      Parcelle de terrain et servitudes, requête (1932).

      Carrière au lieudit Perrière de Montbalu, amodiation (1854-1866).

      Bois communaux, aménagement (an VI-an IX ; 1851) ; demande de relâche d'un canton de bois (1807) ; demande de création d'un quart de réserve (1829-1831) ; demande de délivrance d'un supplément de coupe affouagère (1845-1847) ; proposition d'élever de 10 à 20 ans la période d'exploitation (1858-1859) ; délimitation et bornage général (1866-1867) ; demande d'une coupe extraordinaire (1895).

      Forêt dite Côte d'Envers, revendication de propriété (1824-1836).

      Fontaines publiques, projet d'établissement (1897).

      Sources de Mallet, aliénation : à signaler un plan (1900-1902).

      Cimetière, concessions (1882-1939).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine

    • 2 O 817 - Travaux publics. (1831-1939)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau potable, travaux : à signaler 1 plan (1897-1909) ; projet : contient des plans (1923-1935).

      Captage de la source communale de la Côte du Moulin et demande d'adduction d'eau potable pour le village de Vérizieu (1918).

      Conduite d'eau du trop-plein des fontaines de Dornieu, construction : à signaler 1 croquis (1920).

      Produit des concessions d'eau (1939).

      Pont de Brivaz, construction et réparation (1831).

      Aqueduc romain, déblaiement (1905-1908).

      Chemin rural du moulin de Roche dans la traversée du village, demande d'un plan d'alignement (1907).

      Elargissement de la rue traversière de Vérizieu (1907-1909).

      Passage de la ligne de tramway de Brégnier-Cordon à Sault-Brénaz, vente de terrains (1909).

      Type de document : plan

    • 2 O 818 - Cultes. (1828-1905)
      Présentation du contenu :

      Croix de jubilé, acquisition (1828).

      Comptes administratifs de la fabrique, demande d'apurement (1902-1905).


    • 2 O 819 - Enseignement. (1836-1927)
      Présentation du contenu :

      Subvention, réclamation de l'instituteur (1836).

      Ecole mixte au hameau de Flévieu, création (1883).

      Mobilier scolaire, acquisition (1913-1914 ; 1920-1923 ; 1927).


  • 2 O 820-832 - Buellas (an XII-1939)
    Lieu(x) : Buellas (Ain, France)

    • 2 O 820 - Commerce, tarif des droits de places au champ de foire. (1855-1856)
    • 2 O 821 - Impôts, remboursement d'emprunt. (1932-1933)
    • 2 O 822 - Police. (an XIV-1911)
      Présentation du contenu :

      Plainte d'une propriétaire concernant le mauvais état de la cheminée de son voisin (an XIV-1806).

      Homologation d'un règlement de police (1808).

      Cimetière, règlement et tarifs des concessions (1877-1896) ; révision des tarifs des concessions (1911).


    • 2 O 823 - Elections. (1827)
      Présentation du contenu :

      Présentation de trois candidats pour remplacer l'adjoint démissionnaire.


    • 2 O 824 - Comptabilité, réclamation des héritiers d'un procureur de Bourg pour le paiement de droits et avances dus. (an XIII-1809)
    • 2 O 825-829 - Bâtiments communaux (an XII-1939)
      • 2 O 825 - Bâtiments civils. (1834-1930)
        Présentation du contenu :

        Lavoir public, construction : à signaler 1 plan (1910).

        Bureau de poste, non renouvellement du bail (1927) ; construction (1928-1930).

        Champ de foire, usurpation d'une partie : à signaler 1 plan (1834) ; acquisition (1846-1857) ; amodiation (1867-1885) ; aliénation d'une parcelle : à signaler 1 plan (1908).

        Ancien champ de foire, aliénation (1927-1929).

        Monument aux morts, érection : à signaler 1 plan (1920-1921).

        Type de document : plan
        Mots matières : lavoir, champ de foire, commémoration

      • 2 O 826-827 - Bâtiments religieux (an XII-1939)
        • 2 O 826 - Eglise. (an XII-1929)
          Présentation du contenu :

          Différend avec les habitants de Saint-Denis-lès-Bourg pour le paiement du transport de trois cloches (an XII).

          Reconstruction du clocher : à signaler 1 croquis (1826-1830) ; réparations à la toiture de la nef, au plafond et reconstruction de la petite porte latérale (1835-1839) ; construction du clocher et achat d'une grosse cloche (1845-1854) ; travaux de consolidation du clocher et agrandissement (1856-1866) ; réparations au clocher (1928) ; aliénation d'une parcelle de la cour : à signaler 1 plan (1929).

          Reconstruction de l'escalier de l'église, pose de barrières aux écoles, réparation du chemin du nouveau cimetière (1891).

          Type de document : plan
          Mots matières : édifice cultuel, cimetière

        • 2 O 827 - Presbytère ; Cimetière. (an XIII-1939)
          Présentation du contenu :

          Construction du presbytère, réparations à l'église et au presbytère et achat d'ornements : à signaler 2 plans (1810-1838).

          Presbytère, réparations (1840-1845) ; construction d'un puits (1895) ; location (an XIII ; 1934-1939).

          Cimetière, bornage (1832) ; clôture (1874-1878) ; transfert (1888-1895).

          Type de document : plan
          Mots matières : presbytère, cimetière

      • 2 O 828-829 - Bâtiments d'enseignement (1855-1939)
        Mots matières : établissement d'enseignement

        • 2 O 828 - Ecoles et salle de maison commune. (1855-1939)
          Présentation du contenu :

          Maison d'école et salle de maison commune, acquisition (1855-1870) ; agrandissement (1877-1880).

          Ecoles, construction de dépendances (1884-1885).

          Ecole de filles, projet de construction (1911).

          Réparations à la maison d'école et à la toiture de l'église (1926).

          Appropriation de l'école, construction d'une salle de classe pour les filles et d'une cantine (1931-1932).

          Ecoles du village et de Corgenon, travaux d'appropriation (1920-1921) ; réparations (1928) ; appropriation et démolition de l'ancienne école de filles (1930-1939).

          Mots matières : hôtel de ville

        • 2 O 829 - Maison d'école de Corgenon. (1880-1938)
          Présentation du contenu :

          Construction : à signaler 2 plans (1880-1897) ; travaux (1899-1900) ; construction d'un préau couvert (1906-1908) ; construction d'un mur de clôture (1911) ; appropriation et aménagement de deux logements (1931-1938) ; forage d'un puits (1934-1935).

          Type de document : plan

    • 2 O 830 - Biens communaux. (1812-1933)
      Présentation du contenu :

      Droit de passage sur un pré, instance (1812).

      Gravières, acquisition (1908-1914).

      Terrain, bail à ferme (1928).

      Cimetière, concessions (1896-1933).


    • 2 O 831 - Travaux publics. (1924-1926)
      Présentation du contenu :

      Réseau de distribution d'énergie électrique, construction.


    • 2 O 832 - Enseignement. (1894-1931)
      Présentation du contenu :

      Ecole de Corgenon, demande de remplacement de l'instituteur par une institutrice (1894) ; création d'une seconde classe (1894-1896).

      Ecole du village, fourniture de mobilier scolaire (1931).


  • 2 O 833-842 - Ceignes (an V-1938)
    Lieu(x) : Ceignes (Ain, France)

    • 2 O 833 - Administration générale, pétition contre le fonctionnement du conseil municipal. (an XIII-an XIV)
    • 2 O 834 - Impôts, cadastre. (an V-1811)
      Présentation du contenu :

      Rôles d'imposition de l'administration du canton, confection (an V-1811).

      Extraits des états de sections de Ceignes et Etables (an VII-1809).


    • 2 O 835 - Police. (1809-1879)
      Présentation du contenu :

      Droit de pâturage, règlement (1809).

      Jouissance des terrains communaux, règlement (1879).


    • 2 O 836 - Personnel municipal. (an IX-1811)
      Présentation du contenu :

      Gardes-champêtres et forestiers, nomination (an IX) ; destitution (1811).


    • 2 O 837 - Comptabilité. (1832-1873)
      Présentation du contenu :

      Frais de procès, règlement (1832).

      Rentes annuelles, remboursement du capital (1837-1838).

      Remboursement des dépenses de l'organisation de la garde nationale destiné à différents travaux (1873).


    • 2 O 838 - Bâtiments communaux. (an XII-1931)
      Présentation du contenu :

      Hangar communal de battage, construction (1918-1922).

      Réparations au lavoir du bas et réfection du lavoir d'Etables (1922-1923).

      Eglise et presbytère d'Etables, réparations et achat d'ornements (an XII) ; demande de participation aux travaux à la commune de Ceignes (an XIII-1824).

      Eglise d'Etables, réparations (1828) ; achat d'une petite cloche (1840).

      Eglise de Ceignes, réclamation de l'architecte qui a dressé les plans et devis de l'agrandissement (1831) ; construction d'une chapelle et d'une sacristie (1835-1839) ; réparations (1850-1853) ; reconstruction : à signaler 4 plans (1877-1882).

      Cimetière, agrandissement (1871).

      Réparations à la maison d'école d'Etables et appropriation de l'école de Ceignes (1873).

      Maisons d'écoles, réparations (1877-1878).

      Ecole de Ceignes, amélioration des dépendances (1921-1931).

      Type de document : plan
      Mots matières : lavoir, édifice cultuel, presbytère, cimetière, établissement d'enseignement

    • 2 O 839 - Biens communaux. (an XIII-1938)
      Présentation du contenu :

      Fonds communaux de Ceignes, amodiation (an XIII-1806).

      Fonds communaux d'Etables et Ceignes, amodiation (1811 ; 1929).

      Terrain, concession (1821) ; aliénation (1827-1829).

      Terrain lieudit Les Prélions, vente (1938).

      Recherche de sources pour la création de puits (1844).

      Fontaines d'Etables et Ceignes, construction (1846-1858).

      Source de Barme, modification de l'acte de vente (1932).

      Bac-abreuvoir du quartier de la Roche, construction (1936).

      Cimetière, concessions (1925-1932).

      Mots matières : fontaine

    • 2 O 840 - Travaux publics. (1881-1937)
      Présentation du contenu :

      Réservoir, conduite d'eau et lavoir, construction (1894-1897).

      Adduction d'eau potable, travaux : à signaler 10 plans (1901-1915) ; projet (1930-1935).

      Réseau de distribution d'énergie électrique, construction (1926).

      Groupes électro-pompes à Etables et Ceignes, installation (1933-1936).

      Elargissement du chemin qui doit servir d'avenue à l'église (1881).

      Construction d'un trottoir, litige (1936-1937).

      Type de document : plan
      Mots matières : lavoir

    • 2 O 841 - Cultes. (1809-1847)
      Présentation du contenu :

      Réunion d'Etables et Labalme en succursale, pétition (1809).

      Nomination et démission de deux fabriciens (1810-1811).

      Budget de la fabrique et jouissance du presbytère d'Etables, plainte du desservant (1811-1819).

      Eglises et presbytères de Ceignes et Etables, copie du procès-verbal de la visite du vicaire général du diocèse en 1834 (1847).


    • 2 O 842 - Enseignement, réparations du mobilier scolaire des écoles. (1886)
  • 2 O 843-859 - Cerdon (an V-1939)
    Lieu(x) : Cerdon (Ain, France)

    • 2 O 843 - Administration générale, indemnité versée à Monsieur Morel archiviste départemental pour la traduction et l'analyse des archives. (1920)
    • 2 O 844 - Commerce, procuration des établissements Les Petits fils de Claude Joseph Bonnet à M. Mésoniat directeur d'usine de soierie à Jujurieux. (1925)
    • 2 O 845 - Impôts, droits de pesage. (1938)
    • 2 O 846 - Sapeurs-pompiers. (1889-1923)
      Présentation du contenu :

      Acquisition d'une deuxième pompe à incendie et accessoires (1899-1900).

      Acquisition de matériel (1923).

      Règlement disciplinaire et statuts de la société de secours mutuels de la compagnie (1889-1895).


    • 2 O 847 - Police et hygiène. (1863-1936)
      Présentation du contenu :

      Pâturages des chèvres et des moutons, réclamation des habitants et règlement (1883-1884).

      Vaine pâture au lieudit Cugnat, plainte d'habitants de Cerdon (1888).

      Cimetière, tarifs des concessions (1863) ; modification des tarifs des concessions : à signaler 1 plan (1866-1868 ; 1877-1880 ; 1890 ; 1895).

      Dépôt d'immondices, création (1929 ; 1936).

      Type de document : plan

    • 2 O 848 - Personnel municipal. (1843-1924)
      Présentation du contenu :

      Garde-champêtre, traitement (1843).

      Secrétaire de mairie, augmentation du traitement (1912 ; 1922).

      Garde-champêtre et secrétaire de mairie, augmentation de salaire et de traitement (1918).

      Percepteur-receveur, augmentation de l'indemnité (1922).

      Fonctionnaires communaux, adoption du statut (1924).


    • 2 O 849 - Comptabilité. (an XI-1905)
      Présentation du contenu :

      Comptes (an XI).

      Dépenses supplémentaires, imposition (1843).

      Dette publique, recette de rentes (1861).

      Unification de la dette, emprunt et imposition (1895-1905).


    • 2 O 850-853 - Bâtiments communaux (an V-1937)
      • 2 O 850 - Bâtiments civils. (1814-1937)
        Présentation du contenu :

        Maison commune, location (1854).

        Mairie, restauration de la toiture (1935-1937).

        Poids public, construction (1876).

        Abri pour le matériel d'incendie du hameau de Préau, acquisition : à signaler 1 plan (1914-1915).

        Grenier communal, projet de vente (1920).

        Grenier communal de Préau, location (1930-1933).

        Construction de deux lavoirs, d'un bac-abreuvoir, d'un préau, d'un abri à la halte du tramway et projet de construction d'un monument aux morts (1919-1921).

        Bureau de poste, location (1927-1933).

        Projet de construction d'une grenette, différend (1809).

        Halles, demande de rabais du bail par les fermiers (1814) ; vente des matériaux de la démolition (1905-1906).

        Mausolée à la mémoire de Pierre Auguste Chavant, construction (1904-1906).

        Hôpital-hospice, construction : à signaler 2 plans (1905-1921).

        Type de document : plan
        Mots matières : hôtel de ville, poids-et-mesures, lavoir, commémoration, établissement public d'hospitalisation, halle

      • 2 O 851 - Bâtiments religieux. (an V-1933)
        Présentation du contenu :

        Eglise, réparations au clocher (an V-1811 ; 1852-1854) ; reconstruction et agrandissement (1844-1847) ; achat d'une cloche (1860-1861).

        Eglise et écoles, travaux simultanés de réparations (1927).

        Presbytère, réparations (1818-1819) ; reconstruction (1822-1825) ; restauration (1855-1857).

        Ancien presbytère, vente : à signaler 1 plan (1913).

        Cimetière, agrandissement (1844-1849).

        Nouveau cimetière, construction (1859-1861).

        Réparation du mur de l'ancien cimetière, clôture du nouveau cimetière et établissement d'une croix (1861-1869).

        Cimetière, agrandissement (1928) ; reconstruction du mur de clôture (1932-1933).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière, établissement d'enseignement

      • 2 O 852-853 - Bâtiments d'enseignement (1835-1907)
        • 2 O 852 - Maison commune et d'école ; Ecole de garçons. (1835-1907)
          Présentation du contenu :

          Maison commune et d'école, projet de construction (1835-1846 ; 1857-1865).

          Maison d'école, acquisition et appropriation (1871-1883).

          Ecole de garçons, construction d'un préau (1901-1903) ; agrandissement (1903-1907).

          Mots matières : hôtel de ville

        • 2 O 853 - Ecole de filles et classes enfantines ; Ecoles et mairie. (1882-1897)
          Présentation du contenu :

          Ecole de filles et classes enfantines, acquisition et appropriation : à signaler 1 plan (1882-1897).

          Ecoles et mairie, réparations (1925).

          Type de document : plan
          Mots matières : hôtel de ville

    • 2 O 854 - Bâtiments militaires. (1901-1938)
      Présentation du contenu :

      Caserne de gendarmerie, construction (1901-1906).

      Casernement de la brigade de gendarmerie à pieds, location (1928-1938).

      Mots matières : infrastructure militaire

    • 2 O 855-856 - Biens communaux (1821-1939)
      • 2 O 855 - Terrains communaux ; Bois ; Fontaines ; Réservoir à poissons de Meyriat. (1821-1939)
        Présentation du contenu :

        Communaux usurpés, demande de restitution (1825-1829). Communal cultivé, réclamation d'un habitant (1869-1871). Délaissé de chemin, aliénation (1879). Aliénation de terrains communaux et demande de distraction d'une partie de la forêt communale du régime forestier (1886-1887). Grotte de La Thière, location (1927-1933). Parcelle de terrain, location (1928-1939) ; vente (1938).

        Bois, délimitation générale (1851-1859). Acquisition d'un bois pour desservir la grotte de La Thière (1884). Forêt du Combattant, projet de création (1932).

        Chasse, location (1931-1933).

        Fontaine au bas de la côte de l'église, construction (1821-1823). Réservoir à poissons de Meyriat, projet de remplissage (1867). Fontaines publiques, construction (1867-1878).

        Mots matières : fontaine

      • 2 O 856 - Cimetière, concessions (1867-1933). (1867-1933)
    • 2 O 857 - Travaux publics. (1819-1936)
      Présentation du contenu :

      Eau potable, concessions (1914-1936).

      Adduction d'eau potable du hameau de Pont-de-Préau, travaux (1928-1932).

      Adduction d'eau potable, travaux : contient des plans (1929-1934).

      Eclairage électrique, concession : à signaler 1 plan (1904-1905).

      Ligne de tramway de Cerdon à Ruffieu, part contributive pour la construction (1899).

      Pont Moiret, reconstruction (1819-1820).

      Ruisseaux du Veyron et de la Morana, désobstruction : à signaler 1 plan (1894-1895).

      Rues et places publiques du village et de Préau, alignements (1863-1888).

      Type de document : plan

    • 2 O 858 - Assistance et prévoyance. (1886-1936)
      Présentation du contenu :

      Statuts de la société de secours mutuels des propriétaires et vignerons et des anciens soldats (1886-1901).

      Hôpital-hospice, lits à réserver aux malades de l'assistance médicale gratuite (1907) ; adjudication de la fourniture du pain (1935-1936).


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