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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 843-859 - Cerdon (an V-1939)
    Lieu(x) : Cerdon (Ain, France)

    • 2 O 859 - Enseignement. (1881-1903)
      Présentation du contenu :

      Ecole de garçons, création d'un deuxième poste d'instituteur adjoint (1881-1882).

      Ecole de filles, traitement des institutrices et nomination d'une institutrice adjointe (1890-1891) ; acquisition de matériel scolaire (1903).

      Ecole mixte de Préau, projet de création (1902).


  • 2 O 860-875 - Certines (an VIII-1939)
    Lieu(x) : Certines (Ain, France)

    • 2 O 860 - Administration générale. (1809-1866)
      Présentation du contenu :

      Gestion du maire, plaintes (1809-1811).

      Regroupement de l'administration des communes de La Tranclière et de Certines (1813).

      Note et mémoire pour défendre les droits des habitants du hameau des Rippes (1862-1866).


    • 2 O 861 - Population de 1786 à 1825, mouvement. (-sd)
    • 2 O 862 - Impôts, cadastre. (an VIII-1866)
      Présentation du contenu :

      Contribution foncière, réclamation du paiement des opérations (an VIII).

      Délimitation des sections de Certines et des Rippes (1860-1866).


    • 2 O 863 - Affaires militaires. (an XIII-1870)
      Présentation du contenu :

      Garde nationale mobilisée, acquisition de l'armement et de l'équipement (1870).

      Conscrits réformés, consignes pour l'établissement des relevés des contributions (an XIII).


    • 2 O 864 - Police, nouveau règlement du cimetière. (1913-1914)
    • 2 O 865 - Personnel municipal. (an IX-1924)
      Présentation du contenu :

      Garde-champêtre, réclamation de deux années de gages (an IX).

      Receveur municipal, indemnité (1924).


    • 2 O 866 - Comptabilité. (1806-1830)
      Présentation du contenu :

      Frais de procès, règlement (1806-1810).

      Remises du receveur municipal, paiement (1830).


    • 2 O 867-870 - Bâtiments communaux (1820-1939)
      • 2 O 867 - Bâtiments civils. (1820-1939)
        Présentation du contenu :

        Construction de la mairie, acquisition et réparation du presbytère (1820-1824).

        Poids public des Rippes, construction (1894-1907).

        Foyer communal, construction : à signaler 2 plans (1935-1939).

        Lavoir, construction (1873-1875).

        Beffroi des Rippes, installation d'une horloge publique (1913-1914).

        Local pour le gérant de la poste, construction (1930-1933).

        Place publique, construction (1837-1854).

        Remise de la pompe à incendie des Rippes, construction et demande de transformation en chapelle : à signaler 2 plans et 1 croquis (1867-1870).

        Type de document : plan
        Mots matières : hôtel de ville, presbytère, poids-et-mesures, lavoir, foyer rural, horloge publique, place publique, édifice cultuel

      • 2 O 868 - Bâtiments religieux. (1822-1936)
        Présentation du contenu :

        Eglise, réparations et construction du clocher (1829-1831) ; agrandissement (1844-1847).

        Réparations de l'église, du clocher et du presbytère, travaux simultanés avec la construction de la maison d'école et d'un bûcher au presbytère (1836-1845).

        Presbytère, location (1822-1823) ; agrandissement de la cour (1822-1823) ; réparations, travaux simultanés aux réparations à la mairie (1823) ; réparations au bûcher (1902).

        Cimetière, agrandissement (1827-1828) ; construction d'un mur de clôture (1932-1933) ; réparations des murs de clôture (1934-1936).

        Projet de construction d'un cimetière et d'une chapelle aux Rippes (1885-1890).

        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière, établissement d'enseignement, hôtel de ville

      • 2 O 869-870 - Bâtiments d'enseignement (1856-1932)
        • 2 O 869 - Ecole communale et mairie, Logement de l'instituteur. (1856-1921)
          Présentation du contenu :

          Ecole communale et mairie, agrandissement (1856-1871).

          Salle de classe et logement de l'instituteur, agrandissement (1881).

          Ecole de garçons et mairie, construction (1882-1891) ; pose d'un parquet en chêne (1919-1920).

          Ecole de garçons, construction d'un mur de clôture (1921).

          Mots matières : hôtel de ville

        • 2 O 870 - Ecoles. (1863-1932)
          Présentation du contenu :

          Ecole de filles, projet d'installation dans la maison commune (1882-1883) ; construction d'un préau couvert (1931-1932).

          Ecoles et mairie, réparations (1903-1904).

          Maison d'école aux Rippes, construction (1863-1867) ; réparation à la toiture (1921-1924) ; réparations (1927-1930).

          Restauration de l'école des Rippes et réparations d'une chambre à four à l'école de Certines (1876-1877).

          Construction de murs de clôture à l'école des Rippes et au cimetière de Certines (1912-1915).


    • 2 O 871 - Biens communaux. (1816-1933)
      Présentation du contenu :

      Terrain communal, demande de passage (1912).

      Dégradations de chemins causées par le transport de bois de la forêt de Genoud appartenant à Monsieur de Montmort, instance (1816-1833).

      Bois communaux, demande de droit de pâture (1826-1829) ; délivrance de baliveaux et d'arbres en dépérissement à prendre dans le quart de réserve (1838-1840) ; demande d'un droit de passage (1860).

      Bois des Mortes, instance entre la section des Rippes et la compagnie de chemin de fer Paris-Lyon à la Méditerranée à la suite d'un incendie (1866).

      Bois communaux des Rippes, assainissement (1837-1846).

      Quart de réserve de la section des Rippes, autorisation d'une coupe extraordinaire (1863).

      Achat de parcelles de terrains boisés pour le hameau des Rippes (1887-1893).

      Droit de chasse et de pêche, baux (1892-1909 ; 1915-1929).

      Cimetière, concessions (1907-1933).


    • 2 O 872 - Travaux publics. (1821-1927)
      Présentation du contenu :

      Réseau de distribution d'énergie électrique, construction (1926-1927).

      Reconstruction de deux ponts sur le bief de la Croisette et de Roselet et construction d'un aqueduc (1821-1823).

      Construction d'un pont sur la rivière des Léchères et déviation du bief (1854-1855).

      Construction d'un ponceau sur le bras gauche de la Léchère, de cinq aqueducs et deux murs de soutènement (1888-1889).


    • 2 O 873 - Cultes. (an XII-1827)
      Présentation du contenu :

      Comptes de la fabrique (an XII-an XIII).

      Acquisition d'une chasuble et d'une aube, secours à la fabrique (1827).

      Regroupement des fabriques de La Tranclière et Certines et instance contre les débiteurs de la fabrique de La Tranclière (1816).

      Dépenses du culte, demande de la fabrique de Certines à celle de La Tranclière du versement des arrérages d'une rente (1820-1824).


    • 2 O 874 - Assistance. (1864-1917)
      Présentation du contenu :

      Bureau de bienfaisance, réception de 250 francs (1917).

      Incendie du 16 octobre, paiement des aliments fournis aux sapeurs-pompiers (1864).


    • 2 O 875 - Enseignement. (1881-1932)
      Présentation du contenu :

      Ecole de filles, création (1881).

      Ecoles, acquisition de mobilier scolaire (1932).


  • 2 O 876-880 - Cesseins (1812-1938)
    Lieu(x) : Cesseins (Ain, France)

    • 2 O 876 - Personnel municipal, traitement du secrétaire de mairie. (1919)
    • 2 O 877 - Comptabilité. (1818-1932)
      Présentation du contenu :

      Déficit budgétaire, prélèvement sur les fonds libres du rôle de nivellement (1818-1819) ; imposition extraordinaire (1888-1889).

      Dépenses arriérées, règlement (1889).

      Création de ressources, aliénation de titres de rentes (1931-1932).


    • 2 O 878 - Bâtiments communaux. (1812-1938)
      Présentation du contenu :

      Mairie-école, restauration (1913-1914).

      Poids public, acquisition (1931-1934) ; bail (1938).

      Eglise, demande de vente (1812).

      Cession d'une chapelle par la fabrique de Francheleins (1845-1849).

      Ancien cimetière, vente (1919-1920).

      Maison d'école mixte, construction (1879-1884).

      Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, poids-et-mesures, édifice cultuel, cimetière

    • 2 O 879 - Propriété communale, délimitation. (1847-1848)
    • 2 O 880 - Enseignement. (1881-1894)
      Présentation du contenu :

      Acquisition du mobilier scolaire et vente de l'ancien mobilier (1881-1883).

      Direction de l'école, maintien de l'instituteur et vote d'un supplément de traitement (1894).


  • 2 O 881-895 - Cessy (an XII-1938)
    Lieu(x) : Cessy (Ain, France)

    • 2 O 881 - Administration générale. (1834-1835)
      Présentation du contenu :

      Délimitation avec la commune d'Echenevex (1834-1835).

      Cachet communal, acquisition (1835).


    • 2 O 882 - Industrie, transformation de la société Bairati et Allegrini. (1936)
    • 2 O 883 - Affaires militaires. (1831-1911)
      Présentation du contenu :

      Garde nationale, acquisition d'habillement, d'équipement et d'armement (1831-1835).

      Gardes nationaux mobilisés, solde, acquisition d'habillement et d'équipement (1870-1876).

      Sapeurs-pompiers, acquisition d'une pompe à incendie (1836 ; 1911).


    • 2 O 884 - Police et hygiène. (1904-1928)
      Présentation du contenu :

      Nouveau cimetière, règlement (1904).

      Pollution de l'étang du Martinet causée par les égouts de Gex, demande d'enquête (1927-1928).


    • 2 O 885 - Comptabilité. (1817-1901)
      Présentation du contenu :

      Situation financière de la commune (1901).

      Compte du percepteur-receveur (1817).

      Rentes, paiement des arrérages et remboursement du capital (1838-1842).

      Frais de procès, requête d'un avoué pour le règlement (1883).

      Taxe sur le bétail mis en pâture dans le marais de Tutegny (1873-1874).


    • 2 O 886-889 - Bâtiments communaux (an XII-1938)
      • 2 O 886 - Bâtiments civils. (1814-1938)
        Présentation du contenu :

        Poids public, construction (1938).

        Fruitière d'Echenevex, construction (1814) ; demande d'une coupe de sapins (1830-1831).

        Bâtiment de la pompe à incendie et jardin de l'instituteur, acquisition (1869-1875).

        Hangar de la pompe à incendie, construction (1912).

        Maison, cave et jardin, acquisition (1875).

        Immeuble, échange de pièces avec un particulier (1875-1877).

        Mots matières : poids-et-mesures

      • 2 O 887-888 - Bâtiments religieux (an XII-1935)
        • 2 O 887 - Eglise ; Presbytère. (an XII-1935)
          Présentation du contenu :

          Eglise, refonte de la cloche (1826-1828) ; construction du clocher (1845-1857) ; réparations (1852-1860 ; 1883) ; réparations à la toiture du clocher (1935).

          Eglise et presbytère, réparations (1835-1841).

          Presbytère, acquisition (an XII-1807).

          Presbytère commun à Echenevex et Segny, réparations (1868-1873) ; restauration (1889-1890) ; location (1908).

          Ancien presbytère intercommunal, vente (1910-1912).

          Mots matières : édifice cultuel, presbytère

        • 2 O 888 - Cimetière. (1900-1931)
          Présentation du contenu :

          Transfert du cimetière intercommunal au lieudit Les Marguerons et construction de cimetières spéciaux à Segny et Echenevex : à signaler 2 plans (1900-1904).

          Amenée d'eau au cimetière, au Martinet et au Rucher (1930-1931).

          Type de document : plan
          Mots matières : cimetière

      • 2 O 889 - Bâtiments d'enseignement. (1832-1925)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école avec mairie, travaux d'installation dans la fruitière (1832-1834) ; acquisition d'une maison et construction d'un groupe scolaire (1873-1889).

        Maison d'école, travaux (1840-1841).

        Groupe scolaire avec mairie, construction (1904-1919) ; réparations (1925).

        Jardin de l'instituteur, agrandissement (1890-1891).

        Aliénation des anciennes écoles (1910-1911).

        Mots matières : établissement d'enseignement, hôtel de ville

    • 2 O 890-891 - Biens communaux (1813-1937)
      • 2 O 890 - Terrains communaux ; Bois ; Chasse. (1813-1933)
        Présentation du contenu :

        Communaux enclavés dans la montagne dite Puthoud, amodiation (1820-1821). Communaux de Petey, procès pour revendication de propriété (1843-1867). Jardin près de l'église, vente (1875). Propriété sur Gex et Cessy lieudit Au Maréchet, procès contre la ville de Gex (1875-1879). Parcelle de terrain, aliénation (1899-1900).

        Acquisition par la section d'Echenevex des deux tiers des bois de la montagne dits Le Cabaret (1813-1815). Demande d'une coupe de sapins, de transfert du quart de réserve et aménagement des bois d'Echenevex (1814-1820). Bois communaux, nouvel aménagement (1823). Chemin séparatif des bois situés sur le Mont Jura, création (1831). Sapins du quart de réserve, délivrance aux habitants (1841). Affouage, augmentation (1852). Forêt communale, aménagement et délimitation (1857-1867). Fusion des forêts de Cessy et du marais de Tutegny (1866). Route forestière et pastorale de Puthod, construction (1931-1933).

        Droit de chasse, location (1898-1925).


      • 2 O 891 - Fontaines ; Marais ; Source ; Cimetière. (1818-1937)
        Présentation du contenu :

        Passage des conduites d'eau d'une fontaine, demande d'indemnisation (1818-1820) ; litige (1827-1828). Fontaines publiques, restauration et construction (1865-1867). Fontaine devant la fruitière, réparations (1868-1873).

        Marais de Tutegny, vente aux enchères des châtaignes (1839) ; mise en ferme (1873-1875). Marais de Tutegny, pré des Panissières et champs des Callèzes et Sur Crédette, amodiation (1937-1938).

        Source au Maréchet sur la commune de Gex, acquisition (1882).

        Fontaine du Bourg d'en bas nouvellement créée, acquisition de l'emplacement (1882-1883). Fontaine du hameau de Tutegny, construction et acquisition de la source des Sarrazins : à signaler 1 plan (1895-1898) ; couverture (1908-1909).

        Cimetière, concessions (1886-1931).

        Type de document : plan
        Mots matières : fontaine

    • 2 O 892 - Travaux publics. (1812-1938)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau potable, projet : contient des plans (1926-1934).

      Adduction d'eau potable Au Martinet et dans diverses maisons isolées, projet (1933-1936).

      Réservoir d'eau potable, aménagement des talus (1938).

      Concession de l'éclairage électrique, convention avec la Société Gessienne d'Electricité : à signaler 1 plan (1906-1907).

      Eclairage électrique du hameau de Tutegny, travaux (1922).

      Construction d'une digue pour protéger le chemin vicinal La Vi Muneresse (1812-1813).

      Pont sur Le Loudard, construction (1827-1831).

      Chemin dans la traversée de Cessy, élargissement (1926).

      Type de document : plan

    • 2 O 893 - Cultes, réunion de Sauverny à Versonnex et de Segny à Cessy pour le spirituel. (1831)
    • 2 O 894 - Assistance. (1830-1832)
      Présentation du contenu :

      Reconstruction de maisons incendiées, demande de bois (1830-1831).

      Incendie, frais de rafraîchissements et de nourriture aux pompiers du canton de Genève (1832).


    • 2 O 895 - Enseignement. (1828-1906)
      Présentation du contenu :

      Etablissement d'instruction primaire des sœurs de Saint-Joseph, autorisation (1828-1853).

      Ecole publique de filles, création et traitement de l'institutrice : à signaler 2 plans (1885-1887).

      Ecole spéciale de filles, rattachement des hameaux de Pitegny et de Chenaz : à signaler 1 extrait du plan cadastral d'Echenevex (1904-1906).

      Mesures à prendre à la suite de la fermeture des écoles congréganistes de Belley et Cessy (1905).

      Type de document : plan

  • 2 O 896-914 - Ceyzériat (1790-1939)
    Lieu(x) : Ceyzériat (Ain, France)

    • 2 O 896 - Administration générale. (an VIII-1905)
      Présentation du contenu :

      Collection des lois, approbation de l'arrêté de conservation (an VIII).

      Plantation de l'arbre de la Liberté, remboursement de la somme avancée par l'ancien maire (1850). Assurance des bâtiments communaux (1905).


    • 2 O 897 - Affaires militaires. (1837)
      Présentation du contenu :

      Sapeurs-pompiers, acquisition d'une pompe à incendie (1837) ; habillement (1837).


    • 2 O 898 - Police, hygiène. (an VIII-1931)
      Présentation du contenu :

      Vente des fougères, règlementation (an VIII).

      Récolte des seconds foins, règlementation (an VIII).

      Entretien des vignobles et conservation du raisin, règlementation (an VIII-an X).

      Vente de la viande, règlementation (an IX).

      Pâturage du bétail dans la prairie, règlement (an IX).

      Parcours dans les bois communaux, règlement (1861-1862).

      Droit d'usage et de parcours pour les habitants de Revonnas et Ceyzériat sur le communal dit Des Devants (an XI).

      Moulin à vent, demande d'autorisation de construction (an XIII).

      Bans de vendanges, règlementation (an XIII-an XIV).

      Police des eaux, approbation (1931).

      Cimetière, tarifs et règlement des concessions (1833-1868).

      Grande fontaine, contamination des eaux : à signaler 1 plan (1900).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine

    • 2 O 899 - Personnel municipal. (an VIII-1823)
      Présentation du contenu :

      Secrétaire de mairie, approbation d'une demande de nomination (an VIII).

      Nouveau receveur, nomination (an IX).

      Agents forestiers, demande de paiement de vacations (an XII).

      Second garde-forestier, nomination (1808).

      Brigadiers forestiers, réclamation de supplément de traitement (1817-1823).


    • 2 O 900 - Comptabilité. (an VIII-1912)
      Présentation du contenu :

      Comptes de la commune, instructions pour la gestion (an VIII), état des recettes et dépenses du receveur de l'administration du canton (an VIII).

      Frais d'avoués, règlement (an XI-an XIV ; 1806), frais d'avocat, règlement (1831).

      Emprunt, remboursement anticipé (1912).


    • 2 O 901-905 - Bâtiments communaux (an XI-1936)
      • 2 O 901 - Bâtiments civils. (an XII-1936)
        Présentation du contenu :

        Bâtiment servant de maison commune, justice de paix, prison, logements du concierge, de l'instituteur et du garde champêtre, acquisitions (an XII-1812 ; 1821-1825) ; travaux (1839) ; restauration (1885).

        Réparation à la maison commune et construction du clocher de l'église (1809-1810).

        Agrandissement de la maison commune et restauration de la maison d'école et de justice de paix (1872-1878).

        Mairie, réparations (1900-1901).

        Pont à bascule, acquisition (1888-1889).

        Couverture du lavoir et réparations à l'église (1828-1831).

        Lavoirs, pont, puits, clôture du cimetière, construction et réparations (1839).

        Lavoir de la fontaine des Faulx et ponceau au ruisseau de Chantemerle à Tréconnas, construction (1839-1840).

        Lavoirs, construction : à signaler 1 plan (1898-1899 ; 1936).

        Lavoir des Faulx, reconstruction de la toiture (1926).

        Fours, construction et réparations : à signaler 3 plans (1851-1853).

        Horloge communale, remplacement (1845-1849).

        Bureau de poste, installation dans l'ancienne école de filles (1908-1910).

        Place de l'église, agrandissement (1866-1867).

        Place du four banal dit de La Ville, litige entre le maire et une partie de son conseil municipal : à signaler un plan (1878).

        Type de document : plan
        Mots matières : hôtel de ville, palais de justice, établissement pénitentiaire, édifice cultuel, établissement d'enseignement, poids-et-mesures, lavoir, horloge publique, place publique, cimetière

      • 2 O 902-903 - Bâtiments religieux (an XI-1935)
        • 2 O 902 - Eglise ; Chapelle ; Statue de la Vierge ; Presbytère. (an XI-1935)
          Présentation du contenu :

          Eglise, autorisation donnée à Louis Anthelme d'Apvrieux de placer un banc dans la chapelle près du chœur (an XI-an XIII) ; acquisition d'une cloche (an XI) ; construction du clocher et acquisition de trois cloches (1818-1819) ; barreaudage d'un vitrail (1835) ; réparations, agrandissement et achat d'un autel (1840-1850) ; reconstruction (1850-1851) ; consolidation de la façade et construction de quatre contreforts (1879) ; réparation du clocher (1897) ; réparations aux toitures du clocher et du bâtiment (1902-1903) ; donation d'une cloche et refonte d'une cloche cassée (1912) ; installation d'une horloge (1934) ; réparation de la toiture, de la façade et révision du clocher (1934-1935).

          Chapelle du Mont July, construction (1838).

          Statue de la Vierge, construction (1863-1864).

          Réparations au presbytère, au pont de pierre et construction de la sacristie (an XI-an XII).

          Construction du clocher de l'église, demande d'acquisition et de réparations d'une maison pour en faire une maison commune, réparations à l'église et rétablissement de la clôture du cimetière (an XII).

          Réparations à la flèche du clocher et au four du presbytère (1833-1834).

          Mots matières : édifice cultuel, presbytère

        • 2 O 903 - Presbytère ; Cimetière. (1833-1912)
          Présentation du contenu :

          Presbytère, restauration (1860-1867) ; reconstruction du mur du jardin et vente de la mitoyenneté du mur ouest du bûcher (1865-1872) ; réparations (1895). Ancien presbytère, aliénation : à signaler 1 plan (1912).

          Nouveau cimetière, clôture (1833-1835) ; agrandissement : à signaler 1 plan (1898-1899).

          Type de document : plan
          Mots matières : presbytère, cimetière

      • 2 O 904-905 - Bâtiments d'enseignement (1846-1933)
        • 2 O 904 - Ecoles. (1846-1886)
          Présentation du contenu :

          Salle de l'école de garçons, appropriation (1846-1850).

          Salle d'asile, construction (1850-1865).

          Construction de latrines à l'école de garçons, projet rejeté : à signaler 2 plans (1852-1856) ; projet de construction d'une cour de récréation et d'un préau (1889-1890).

          Ecole de filles, location (1887-1889) ; construction (1894-1896).

          Ecole enfantine annexée à l'école de filles, installation (1889-1890).

          Type de document : plan

        • 2 O 905 - Ecoles ; Groupes scolaires ; Mairie-Ecole. (1900-1933)
          Présentation du contenu :

          Ecoles, réparations (1900) ; aménagement des cours (1933).

          Salle d'asile, construction (1903).

          Groupe scolaire avec mairie et justice de paix au lieudit l'Enclos de la Poste, construction : à signaler 1 plan (1904-1908).

          Projet de vente de l'ancien groupe scolaire avec mairie et vente de l'ancien local de la justice de paix : à signaler 1 plan (1908-1910).

          Groupe mairie-écoles, réfection des peintures (1921).

          Ancienne mairie-école, aliénation : à signaler 1 plan (1923).

          Groupe scolaire, réparations à la toiture (1927) ; distribution d'eau (1933).

          Type de document : plan
          Mots matières : hôtel de ville, palais de justice

    • 2 O 906-910 - Biens communaux (1790-1939)
      • 2 O 906 - Terrains communaux. (an IX-1845)
        Présentation du contenu :

        Communaux, délimitation (an IX).

        Place de la Croix, revendication d'un droit de propriété et de passage (an X).

        Montagne dite de Ramasse, procès contre la commune de Ramasse (an XI).

        Terrain de La Teppe de la Ville, échange contre un bois (an XII-an XIII).

        Droit de vaine pâture sur le terrain de la Teppe du Devant, litige (an XIII-1817).

        Bail du pré du Buisson de la Claye, adjudication (1808).

        Bail à ferme du pré de la Claye, du four communal, de la Teppe de la Ville, droit de ramassage des boues et d'exercice d'un jeu de quilles (1822).

        Pâturage du Closel, bail (1836).

        Terrains, échange (1845).


      • 2 O 907 - Terrains communaux ; Carrières ; Mine. (an VI-1939)
        Présentation du contenu :

        Terrains communaux des Devant et de la Plaine, location (1929-1938).

        Terrain en Domagne, section de Tréconnas, bail (1934-1939).

        Anticipation dans une carrière, procès en appel au sujet de la propriété de la Montagne de Chenavat et de la forêt de Teyssonge (an VI-1822).

        Bail à ferme de la carrière de Chenavat, du four et de deux places publiques (an X).

        Bail à ferme d'une carrière et d'une vigne à Chenavat et de parcelles de terrains (1821-1829).

        Carrières de Chenavat et de Montel, baux (1838-1841).

        Desserte de la carrière de Montel, acquisition d'une parcelle de vigne (1850-1851).

        Mine de lignite, location du terrain, autorisation de construire des fours à épurer et résiliation du bail : à signaler 1 plan (1851-1856).

        Type de document : plan

      • 2 O 908 - Bois. (1790-1867)
        Présentation du contenu :

        Anticipation de la Teppe de la Vieille Ville, demande d'arpentage (1790-an XIII).

        Coupes de bois dans les communaux de Teyssonge, procès contre les habitants de Jasseron (an IX-an XI).

        Coupes de bois, distribution (an IX-an XII).

        Bois communaux, coupe de baliveaux (an IX) ; demande de pâturages (1832) ; délimitation (1834-1857) ; aménagement des coupes affouagères (1836-1855) ; demande de parcours (1846-1847) ; ouverture d'un nouveau chemin de vidange (1850) ; délimitation partielle (1850-1858) ; bornage partiel (1859-1867).

        Demande d'abattage de chênes (1842).


      • 2 O 909 - Puits ; Fontaines. (an VIII-1901)
        Présentation du contenu :

        Puits, construction (an VIII).

        Puits de la rue de Coligny, nettoyage (an X).

        Puits et petite place rue de Coligny, aliénation (1834-1835).

        Puits de Challes, convention avec un particulier (1885-1901).

        Fontaine, construction (an X).

        Fontaines jaillissantes du Mont July, construction : à signaler 1 plan (1812-1837).

        Fontaine de Tréconnas et clocher de l'église, réparations (1813).

        Fontaines publiques et nouveau cimetière, construction (1826).

        Fontaines au bourg et à la Vieille Ville, construction (1827-1833).

        Fontaines des hameaux du Raffour, des Billiets et de Tréconnas, construction (1852-1857).

        Type de document : plan
        Mots matières : fontaine

      • 2 O 910 - Fontaines ; Citerne ; Cimetière. (1839-1933)
        Présentation du contenu :

        Fontaines, restauration et établissement (1884-1897).

        Etablissement d'une borne-fontaine avec conduite d'eau au Raffour (1892-1893).

        Trop-plein de l'abreuvoir, vente (1839).

        Citerne du Mont July, construction (1882-1885).

        Bief Porcheret, détournement (1848).

        Cimetière, concessions (1834-1933).

        Mots matières : fontaine

    • 2 O 911 - Travaux publics. (1832-1936)
      Présentation du contenu :

      Eau potable, projet d'adduction et de distribution : à signaler 1 plan (1923-1933).

      Distribution d'eau potable, extension : à signaler 1 plan (1936).

      Réfection des drains d'amenée d'eau au puits des Billets et réinstallation d'une borne-fontaine (1926).

      Eclairage de la route de Ceyzériat à Tréconnas, installation (1924).

      Bief Porcheret, détournement (1848).

      Construction d'un pont, démolition de l'ancienne passerelle sur le chemin allant de Pont-d'Ain à Saint-Amour (1832).

      Type de document : plan

    • 2 O 912 - Cultes. (1842-1852)
      Présentation du contenu :

      Paroisse, demande d'un vicaire et vote de son traitement (1842-1847 ; 1849-1852).


    • 2 O 913 - Assistance, secours aux indigents. (1817)
    • 2 O 914 - Enseignement. (1864-1905)
      Présentation du contenu :

      Salle d'asile, convention avec le noviciat de Saint-Joseph et acquisition du mobilier (1864).

      Création d'un emploi d'instituteur adjoint pour l'école de garçons et installation d'une école enfantine : à signaler 2 plans (1883 ; 1888-1889).

      Ecole de filles, projet de création (1882-1883) ; création d'un deuxième emploi d'adjointe (1905).

      Type de document : plan

  • 2 O 915-929 - Ceyzérieu (an IX-1936)
    Lieu(x) : Ceyzérieu (Ain, France)

    • 2 O 915 - Commerce, entrave à l'organisation des foires annuelles. (1836)
    • 2 O 916 - Impôts, cadastre. (1819-1915)
      Présentation du contenu :

      Comptes de l'ancien percepteur, réclamation (1819-1820).

      Etats de sections, renouvellement (1827-1831).

      Classificateurs, nominations (1909-1915).


    • 2 O 917 - Affaires militaires. (an IX-1920)
      Présentation du contenu :

      Chambre réquisitionnée pour l'usage d'un corps de garde, réclamation du loyer par le propriétaire (an IX-an XI).

      Société musicale et sapeurs-pompiers, subvention pour la fête du 11 novembre (1920).


    • 2 O 918 - Police, hygiène. (1808-1923)
      Présentation du contenu :

      Droit de pâture, limitation du nombre de moutons par habitant (1808).

      Droits de pesage et mesurage les jours de foire, perception (1910).

      Cimetière, tarifs, règlements des concessions et nomination d'un fossoyeur : à signaler 3 plans (1850-1866 ; 1897-1902 ; 1911).

      Rouissage du chanvre, procès contre le vicomte d'Arloz (1847-1855).

      Corbillard, achat (1923).

      Type de document : plan

    • 2 O 919 - Personnel municipal. (1816-1930)
      Présentation du contenu :

      Gardes champêtres, nomination (1816).

      Garde-champêtre et garde forestier, modification du traitement (1909).

      Secrétaire de mairie, indemnité versée pour l'établissement des déclarations de récoltes (1912).

      Ancien secrétaire de mairie, indemnité versée pour le récolement des archives et des objets mobiliers de la mairie (1913).

      Receveur municipal, augmentation de l'indemnité (1922 ; 1930).


    • 2 O 920 - Comptabilité. (1909-1920)
      Présentation du contenu :

      Droits de places, adjudication (1909-1910).

      Dépenses pour l'achat de charbon et l'élaboration des déclarations de récoltes (1920).


    • 2 O 921-924 - Bâtiments communaux (1808-1936)
      • 2 O 921 - Bâtiments civils. (1833-1936)
        Présentation du contenu :

        Mairie et bureau de poste, construction : à signaler 3 plans (1906-1912).

        Mairie, bureau de poste, église, presbytère et écoles, réparations (1920-1922).

        Lavoir du hameau de Mornieu, construction : à signaler 1 plan (1902-1904).

        Lavoir d'Archaille, reconstruction (1903-1905).

        Four du hameau d'Ardosset, reconstruction (1833-1835).

        Four banal du hameau de Mornieu, revendication de la propriété (1922-1923).

        Bureau de poste, rachat de l'installation électrique (1925) ; location et réparations (1926-1936).

        Place publique, agrandissement (1905-1908).

        Champ de foire, construction (1866-1869).

        Hangar communal appartenant à un particulier, location (1911).

        Construction d'un hangar municipal sous le préau de l'école de garçons (1935).

        Remise de la pompe à incendie, construction : à signaler 1 plan (1910-1911).

        Type de document : plan
        Mots matières : hôtel de ville, édifice cultuel, presbytère, établissement d'enseignement, lavoir, place publique, champ de foire

      • 2 O 922 - Bâtiments religieux. (1808-1920)
        Présentation du contenu :

        Eglise, réparations du clocher et du toit de la nef (1808-1814) ; réparations et agrandissement de la sacristie (1889-1893).

        Eglise, chapelle du Rosaire et presbytère, réparations (1839).

        Presbytère, réparations de la toiture et demande de reconstruction du hangar (1879) ; réparations (1882 ; 1910) ; location (1907-1908 ; 1919-1920).

        Cimetière, transfert (1816-1822) ; agrandissement et clôture (1855-1859 ; 1896-1898).

        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 923-924 - Bâtiments d'enseignement (1833-1936)
        • 2 O 923 - Ecole ; Jardin des instituteurs. (1833-1885)
          Présentation du contenu :

          Maison d'école, acquisition et réparations (1833-1835).

          Deuxième maison d'école, acquisition et appropriation (1844-1850).

          Ecole de garçons, appropriation et agrandissement (1867).

          Construction d'une école de garçons et reconstruction de l'école de filles (1880-1885).

          Jardin des instituteurs, acquisition (1884-1885).


        • 2 O 924 - Ecoles. (1903-1936)
          Présentation du contenu :

          Ecole de filles, acquisition et appropriation (1903-1907).

          Ecoles, réparations (1919-1935).

          Ecole du hameau de Grammont, réparations (1919).

          Ecole du hameau de Caton, projet de construction (1888-1889) ; construction (1893-1898) ; réparations (1919 ; 1925) ; remplacement des conduites d'eaux pluviales (1935-1936).


    • 2 O 925 - Biens communaux. (1808-1935)
      Présentation du contenu :

      Ancien chemin, amodiation (1808-1809).

      Forêt de la Ravoire, vente de chênes (1821-1826).

      Bois d'Ardosset, aménagement (1834).

      Puits du hameau de Barbillieu, réparations (1905).

      Puits du hameau d'Aignoz, creusement et réparations (1906).

      Puits de La Pellaz au hameau d'Ardosset, réfection (1910).

      Fontaine d'Avrissieu, instance contre Antoine Folliet (1897-1901) ; déplacement : à signaler 1 plan (1901-1902).

      Fontaine publique, déplacement : à signaler 1 plan (1909-1910).

      Citerne du hameau d'Ardosset, construction (1827-1829) ; acquisition de l'emplacement (1849-1853).

      Citerne du hameau de Bourbouillon, réparations (1908-1911).

      Citerne de la place, vidange (1910). Installation de pompes à balancier dans différents hameaux (1934-1935).

      Cimetière, concessions (1855-1933) ; instance contre une famille au sujet d'une concession (1899) ; concession perpétuelle et gratuite pour la sépulture des soldats morts pour la France (1921).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine

    • 2 O 926 - Travaux publics. (1815-1933)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau potable, projet de captage (1931-1933).

      Alimentation en eau du quartier des Carmes, autorisation de construction (1902).

      Concessions d'eau, projet d'acquisition (1911-1912).

      Eclairage électrique, installation : à signaler 1 plan (1903-1908).

      Distribution d'énergie électrique, construction d'un réseau complémentaire (1924-1926).

      Construction illégale de digues et d'éperons sur la rivière du Séran, réclamation : à signaler 1 plan (1815-1818).

      Pont sur le Séran au lieudit la Grange de la Prairie, reconstruction (1818-1819).

      Type de document : plan

    • 2 O 927 - Cultes. (1806-1835)
      Présentation du contenu :

      Offices et fêtes commandés par le gouvernement, demande d'horaire fixe (1806).

      Réclamation du curé pour la perception de son traitement et celui de son vicaire (1816).

      Traitement du vicaire, suppléments (1828-1835).


    • 2 O 928 - Assistance. (1915-1930)
      Présentation du contenu :

      Subvention aux hôpitaux et aux formations sanitaires du département (1915).

      Inondations dans le Midi de la France, indemnité de 500 francs pour les victimes (1930).


    • 2 O 929 - Enseignement. (1847-1930)
      Présentation du contenu :

      Nomination d'un second instituteur (1847).

      Ecole du Caton, projet de création : à signaler 2 plans (1883-1884) ; demande de versement d'une indemnité à la maîtresse de couture et de donner la direction de l'école mixte à une institutrice (1898) ; indemnité pour le cours d'adultes (1899)

      Ecole de filles, laïcisation (1903).

      Acquisition de fournitures scolaires (1896).

      Ecoles, concessions de matériel d'enseignement (1907-1915) ; confection de tables à deux places et de bancs (1921-1923).

      Affectation d'une salle à la société du sou des écoles (1930).

      Type de document : plan

  • 2 O 930-946 - Chalamont (an XI-1938)
    Lieu(x) : Chalamont (Ain, France)

    • 2 O 930 - Administration générale. (1811-1885)
      Présentation du contenu :

      Réunion de la commune de Ronzuel à celle de Chalamont (1811-1812).

      Plainte contre la gestion du maire et les agissements de son adjoint et du juge de paix (1814).

      Assurance des bâtiments communaux (1831).

      Gestion du maire, plainte (1885).


    • 2 O 931 - Affaires militaires. (1831-1930)
      Présentation du contenu :

      Garde nationale, réparation du tambour, chauffage, fourniture de la lumière et des ustensiles nécessaires au corps de garde (1831-1832).

      Gardes nationaux mobilisés, frais d'équipement, d'armement et de solde (1870-1874).

      Conducteurs pour le service de l'armée de l'Est, abandon de l'avance consentie par la commune (1871).

      Sapeurs-pompiers, achat d'une moto-pompe à incendie (1927-1930).


    • 2 O 932 - Police, hygiène. (1856-1878)
      Présentation du contenu :

      Cimetière, règlement et tarif des concessions : à signaler 1 plan (1856-1859) ; règlement (1871).

      Arrêté relatif à l'établissement de chéneaux et tuyaux de descente aux maisons longeant les rues de la ville (1878).

      Type de document : plan

    • 2 O 933 - Elections, renouvellement par moitié du conseil municipal par canton. (an XI)
    • 2 O 934 - Comptabilité. (1835-1938)
      Présentation du contenu :

      Rente, réemploi du capital (1835-1836).

      Emprunts, paiement des intérêts et remboursement (1868 ; 1872).

      Emprunts contractés auprès de particuliers (1872).

      Droits de places des foires et marchés, adjudication (1898-1906) ; règlementation et révision des tarifs (1909-1910 ; 1925).

      Tarifs des droits de places et du pesage, révision (1920).

      Taxe d'octroi sur les bœufs, veaux et porcs, suppression (1911).

      Licence municipale perçue en remplacement des droits d'octroi, prorogation (1926).

      Droits d'entrée au marché du lundi, nouveaux tarifs (1938).

      Droits de pesage et de mesurage de la grenette, tarif (1865-1866).


    • 2 O 935-940 - Bâtiments communaux (1806-1936)
      • 2 O 935-937 - Bâtiments civils (1806-1933)
        • 2 O 935 - Mairie ; Justice de paix ; Maison de police ; Prison ; Poids public ; Bascule à bétail ; Salle des fêtes ; Gymnase ; Lavoir ; Ancienne horloge ; Place de l'église. (1810-1933)
          Présentation du contenu :

          Réparations aux bâtiments servant de mairie, de prétoire et de maison de dépôt et projet de construction d'une prison (1816-1831).

          Mairie, agrandissement, création de deux salles pour la justice de paix et le greffe, restauration de la grenette (1887-1888) ; agrandissement, aménagement de la justice de paix, d'une cantine et d'une garderie à l'école (1913-1924) ; aménagement d'un logement pour le percepteur (1924-1925) ; établissement d'une salle de prétoire et de justice de paix dans une salle de la mairie (1837-1839).

          Agencement d'une salle de justice de paix et de mairie dans les bâtiments de la halle aux grains (1864-1866).

          Projet de construction d'une maison de police avec prison et d'une grenette (1810-1818).

          Ancienne prison, vente de l'emplacement (1828-1830).

          Poids public, réamodiation (1852-1874).

          Bascule à bétail, installation (1923-1924).

          Salle des fêtes, restauration (1927-1932).

          Gymnase, projet d'établissement (1882).

          Lavoir, reconstruction des bancs à laver et pavage (1834-1835) ; réparation (1886) ; réfection de la toiture (1923-1924).

          Ancienne horloge, aliénation de l'emplacement et vente des pièces du mécanisme (1933).

          Place de l'église, agrandissement (1867-1872).

          Mots matières : hôtel de ville, palais de justice, établissement pénitentiaire, poids-et-mesures, salle des fêtes, installation sportive, lavoir, horloge publique, place publique

        • 2 O 936 - Place du marché ; Champ de foire ; Halles ; Grenette. (1806-1890)
          Présentation du contenu :

          Place du marché, cession d'un terrain (1838-1839) ; alignement : à signaler 1 plan (1907-1908).

          Amodiation du champ de foire et déplacement d'un lavoir (1862-1873).

          Champ de foire, acquisition (1877-1879) ; construction d'une conduite d'eau et un bassin (1889-1890).

          Démolition des halles, plainte contre le maire (1806-1815).

          Grenette, réparations et agencement aux bâtiments des Pénitents (1826-1827).

          Halle, bail à ferme (1837-1846) ; acquisition de terrains pour faciliter l'accès (1860).

          Type de document : plan
          Mots matières : place publique, champ de foire, halle

        • 2 O 937 - Grenette ; Octroi ; Maison rue Ferrachat ; Immeubles ; Maison avec jardin. (1853-1907)
          Présentation du contenu :

          Grenette, construction : à signaler 2 plans (1853-1867).

          Grenette et droits de pesage et mesurage, bail à ferme (1866-1875).

          Octroi, renouvellement du bail, établissement de taxes et licences municipales (1854-1907) ; adjudications (1876-1899).

          Maison rue Ferrachat, acquisition (1857-1859).

          Immeubles, location (1885-1889).

          Maison avec jardin, acquisition (1890).

          Type de document : plan

      • 2 O 938-939 - Bâtiments religieux (1809-1933)
        • 2 O 938 - Eglises ; Cimetière. (1814-1932)
          Présentation du contenu :

          Eglise et cimetière de Ronzuel, vente (1814-1815).

          Eglise, contestation entre les habitants et Madame Bévy au sujet des dégradations du mur de la chapelle Sainte Catherine (1833).

          Chapelle et cimetière des Pénitents, amodiation (1843).

          Ancienne église, projet de démolition (1872).

          Nouvelle église, construction et vente de l'emplacement de quatre chapelles : à signaler 1 plan (1866-1874) ; construction d'un mur de clôture (1868-1869) ; construction du beffroi (1872) ; cession de la mitoyenneté d'un mur parallèle (1874-1875) ; réparations (1913-1924) ; restauration de la toiture (1922-1923) ; réparation du clocher (1930-1932) ; installation de quatre cadrans translucides à l'horloge (1931).

          Type de document : plan
          Mots matières : édifice cultuel, cimetière

        • 2 O 939 - Presbytère ; Cimetière. (1809-1933)
          Présentation du contenu :

          Ancien presbytère, église Saint-Martin avec emplacement du cimetière, aliénation (1809-1822).

          Presbytère, acquisition (1826-1833).

          Presbytère, clocher de l'église et toiture du lavoir public, réparations (1854-1856).

          Presbytère et emplacement de la nouvelle église, acquisition (1885-1891).

          Presbytère, recouverture (1931-1933).

          Nouveau cimetière, construction (1823-1824) ; réparation au mur de clôture (1826-1827).

          Cimetière, agrandissement (1887-1888) ; reconstruction du mur (1924-1925) ; construction d'un puits avec pompe (1926-1927).

          Mots matières : cimetière, presbytère

      • 2 O 940 - Bâtiments d'enseignement. (1854-1936)
        Présentation du contenu :

        Etablissement d'une salle d'asile (1854-1855).

        Maison d'école, bornage (1872) ; cession de mitoyenneté d'un mur à construire (1873).

        Ancienne école, vente (1877-1881).

        Ecole de garçons, construction : à signaler 3 plans (1876-1883) ; amélioration des dépendances (1883-1884) ; agrandissement de la cour et création d'une nouvelle rue (1882) ; construction de WC (1883-1884) ; construction de murs de clôture (1890-1892) ; réfection complète de la toiture (1921-1924) ; installation d'une pompe (1929) ; réfection de radiers et réparation du mur de soutènement : à signaler 2 croquis (1931-1932) ; réparations des classes (1935).

        Ecole de filles avec classe enfantine, construction (1890-1894).

        Ecole de filles, mairie et presbytère, réparations (1922-1923).

        Ecole de filles, restauration (1925-1926).

        Classe enfantine de l'école de filles, aménagement (1936).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement, hôtel de ville, presbytère

    • 2 O 941-943 - Biens communaux (1820-1936)
      • 2 O 941 - Terrains communaux. (1820-1936)
        Présentation du contenu :

        Communaux des Gravelles et de Bonay, partage (1820-1822).

        Fossés de l'ancien château, contestation de la propriété (1825).

        Pâturages en broussailles, demande pour convertir en bois taillis (1827-1832).

        Jardin, acquisition (1849-1850).

        Jardin et terre proches de l'ancien cimetière des Pénitents, acquisition (1861-1876).

        Terrains, échange (1873).

        Communal de Bonay, adjudication du bail (1920).

        Terrain situé à l'arrière de l'hôtel de ville, aliénation (1922-1923).

        Terre Grenette au lieudit La Chapelle, vente : à signaler 1 plan (1923).

        Parcelle de terrain lieudit Au Battoir, aliénation (1931) ; aliénation à la laiterie coopérative (1931-1932).

        Passage de la rue de L'Hôpital à la place Bellecour, demande de réouverture : à signaler 1 plan (1934).

        Délaissés de chemin, aliénation (1935-1936).

        Type de document : plan

      • 2 O 942 - Bois. (1829-1907)
        Présentation du contenu :

        Bois communal, clôture, coupe et ventes de bois (1829).

        Délimitation partielle d'un bois, demande de désignation d'un agent forestier (1832-1833).

        Distraction d'un hectare de bois du régime forestier, amodiation (1832-1836).

        Bois, établissement d'un quart de réserve et aménagement de la partie restante (1840-1841).

        Bois Bonnet soumis au régime forestier, délimitation (1845-1846).

        Bois communaux, délimitation générale (1850-1861) ; modification de l'aménagement et des périodes de coupes (1857-1860) ; approbation du procès-verbal de la coupe d'affouage (1907).


      • 2 O 943 - Pompe ; Fontaine ; Etang ; Cimetière. (1835-1933)
        Présentation du contenu :

        Pompe de la place publique, construction (1835-1838).

        Démolition de l'ancienne fontaine publique et construction d'une pompe place de l'Hospice (1836).

        Etang Vaudan, licitation (1922-1923).

        Cimetière, concessions (1882-1933).

        Mots matières : fontaine

    • 2 O 944 - Travaux publics. (1823-1929)
      Présentation du contenu :

      Construction d'un canal-égouts et réfection de caniveaux au quartier des halles (1911-1912).

      Eclairage public, concession pour la distribution de gaz acétylène (sans date) ; traité pour la distribution de gaz hydrocarburé (1903) ; distribution d'énergie électrique (1921-1923) ; construction d'un réseau de distribution d'énergie électrique (1928-1929).

      Etablissement d'une ligne télégraphique, souscription (1875).

      Rivière de la Prairie, creusement et nivellement (1831-1832).

      Chemin rural de La Chaussée et le long de l'étang du Loup, empierrement (1926-1927).

      Aqueduc en bois, remplacement par un autre aqueduc tout en pierre de taille (1813).

      Aqueducs rue de l'Ecole, construction (1883).

      Confection de ponts et aqueducs sur la nouvelle route de Gévrieux à Trévoux, réparation à la maison qui doit servir de mairie (1823-1825).


    • 2 O 945 - Cultes. (1823-1824)
      Présentation du contenu :

      Logement du curé, différend avec le conseil municipal (1823).

      Réduction de la pension du vicaire, plainte du curé (1824).


    • 2 O 946 - Enseignement, arts. (1828-1938)
      Présentation du contenu :

      Indemnité de logement au maître de pension, accord (1828-1829).

      Ecole de garçons, création d'un deuxième emploi d'instituteur-adjoint (1881-1887).

      Ecole maternelle, demande de maintien (1887).

      Ecole de filles, création d'un quatrième emploi d'institutrice-adjointe : à signaler 1 plan (1897) ; achat de tables (1938).

      Fanfare, réorganisation (1873).

      Type de document : plan

  • 2 O, 947-948, 950-956 - Chaleins (1807-1934)
    Lieu(x) : Chaleins (Ain, France)

    • 2 O 947 - Affaires militaires. (1870-1923)
      Présentation du contenu :

      Garde nationale mobilisée, dépenses (1870-1874).

      Sapeurs-pompiers, habillement (1923).


    • 2 O 948 - Personnel municipal, traitement du garde-champêtre. (1812)
    • 2 O, 950-952 - Bâtiments communaux (1812-1934)
      • 2 O 950 - Bâtiments religieux. (1812-1932)
        Présentation du contenu :

        Eglise, réparations (1845-1881) ; agrandissement (1854) ; établissement d'un beffroi au clocher (1865-1866) ; construction d'une horloge (1919-1920) ; réparations à la toiture (1928).

        Reconstruction du clocher de l'église et acquisition du presbytère (1812-1831).

        Réparations à l'église, au presbytère et au cimetière (1817-1860).

        Presbytère, réparations (1850-1852).

        Cimetière, cession de la mitoyenneté d'un mur : à signaler 1 plan (1856-1857) ; translation : à signaler 1 plan (1867-1869) ; réparations des murs (1932).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 951-952 - Bâtiments d'enseignement (1877-1934)
        • 2 O 951 - Maison d'école avec mairie, construction : à signaler 2 plans (1877-1880).
          Ecole de garçons, construction (1881-1884) ; réparations (1925-1926). (1877-1926)
          Type de document : plan
          Mots matières : hôtel de ville

        • 2 O 952 - Ecole. (1879-1934)
          Présentation du contenu :

          Ecole de filles avec classe enfantine, construction : à signaler 3 plans (1879-1900).

          Ecoles et presbytère, réparations (1922-1923).

          Ecoles de garçons et de filles, réparations (1934).

          Type de document : plan
          Mots matières : presbytère

    • 2 O 953 - Biens communaux. (1845-1933)
      Présentation du contenu :

      Terrains, bail à ferme (1845-1871) ; cession d'un droit de passage : à signaler 1 plan (1873).

      Aliénation de la mitoyenneté d'un mur (1877).

      Parcelle en nature de gravière, acquisition (1891).

      Demande de restitution de bois coupé sur un terrain communal (1916).

      Abreuvoir public, construction : à signaler 1 plan (1871-1874).

      Cimetière, concessions (1873-1933).

      Type de document : plan

    • 2 O 954 - Travaux publics, construction d'un réservoir à incendie et d'une canalisation d'eau. (1934)
    • 2 O 955 - Cultes, traitement du desservant. (1807)
    • 2 O 956 - Enseignement, achat de mobilier personnel pour l'instituteur-adjoint et construction d'un aqueduc à l'école. (1885-1886)
  • 2 O 957-966 - Chaley (an XIII-1937)
    Lieu(x) : Chaley (Ain, France)

    • 2 O 957 - Police, droit accordé aux habitants de Charabotte d'être inhumés dans le cimetière. (1878-1881)
    • 2 O 958 - Personnel municipal. (1835-1925)
      Présentation du contenu :

      Garde-champêtre, traitement (1835-1836).

      Receveur municipal, indemnité (1925).


    • 2 O 959-962 - Bâtiments communaux (an XIII-1937)
      • 2 O 959 - Bâtiments civils. (1837-1937)
        Présentation du contenu :

        Salle des fêtes, acquisition (1936-1937).

        Four, reconstruction (1837).

        Bureau de poste, installation (1910-1911).

        Mots matières : salle des fêtes

      • 2 O 960 - Bâtiments religieux. (an XIII-1925)
        Présentation du contenu :

        Eglise, restauration : à signaler 3 plans (1862-1874) ; réparations du clocher (1895-1899) ; réparations (1923-1924).

        Réparations à l'église et au presbytère (1837-1890).

        Presbytère, réparations (an XIII-1807).

        Presbytère et cimetière, acquisition de parcelles (1840-1843).

        Cimetière, translation (1837-1839) ; agrandissement (1866-1871) ; construction d'un portail (1885) ; dépense pour l'établissement d'un plan (1925).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 961-962 - Bâtiments d'enseignement (1839-1927)
        • 2 O 961 - Ecoles. (1839-1911)
          Présentation du contenu :

          Maison d'école, acquisition et appropriation (1839-1860).

          Ecole de garçons, construction (1879-1883) ; appropriation (1911).


        • 2 O 962 - Ecoles. (1858-1927)
          Présentation du contenu :

          Ecole de filles, établissement d'une salle d'asile (1858-1861) ; appropriation et agrandissement : à signaler 1 plan (1883-1899) ; construction : à signaler 2 plans (1904-1911).

          Ancienne école de filles, affectation à la société coopérative (1915-1919). B

          Bâtiments scolaires, construction d'une canalisation d'eaux pluviales (1925-1926) ; réparations (1916-1927).

          Type de document : plan

    • 2 O 963-964 - Biens communaux (1836-1933)
      • 2 O 963 - Terrains communaux ; Bois. (1836-1902)
        Présentation du contenu :

        Terrains, ventes (1836, 1871-1875 ; 1872 ; 1881).

        Pré, déblaiement (1843) ; bail à ferme puis aliénation (1856-1882).

        Droit d'appui sur une parcelle, cession (1881).

        Délaissé de chemin, aliénation (1902). Vente de coupes de bois (1807-1808).

        Canton de bois, demande de libre jouissance : à signaler 1 plan (1838-1867) ; contestation de la propriété (1841-1846) ; création d'un chemin de desserte (1869-1873).

        Type de document : plan

      • 2 O 964 - Bois ; Fontaines ; Cimetière. (1841-1933)
        Présentation du contenu :

        Aménagement des bois communaux (1841-1856).

        Fontaine du hameau de Charabotte, construction et réparations (1883-1900).

        Fontaines publiques, construction (1893) ; réparations et déplacement de la canalisation, construction d'une rase pavée et d'un aqueduc (1902-1903).

        Cimetière, concessions (1894-1933).

        Mots matières : fontaine

    • 2 O 965 - Travaux publics. (1893-1932)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau potable, travaux : contient des plans (1921-1932).

      Réseau de distribution d'énergie électrique, construction (1927-1930).

      Pont de Charabotte sur l'Albarine, construction de murs de soutènement et remblais (1893-1904).

      Type de document : plan

    • 2 O 966 - Enseignement, achat de tables pour l'école de garçons. (1924-1925)
  • 2 O 967-973 - Challes-la-Montagne (an X-1938)
    Lieu(x) : Challes-la-Montagne (Ain, France)

    • 2 O 967 - Administration générale, révocation du maire. (1822-1823)
    • 2 O 968 - Comptabilité, remboursement de frais de bureau. (an X-1824)
    • 2 O 969-971 - Bâtiments communaux (an XII-1938)
      • 2 O 969 - Four ; Pompe à incendie ; Bâtiments communaux ; Monument aux morts. (an XII-1938)
        Présentation du contenu :

        Four communal, amodiation (an XII).

        Local de la pompe à incendie, acquisition et travaux d'aménagement : à signaler 1 plan (1922-1923).

        Bâtiments communaux, réparations (1922 ; 1936-1938).

        Monument aux morts, érection (1922-1923).

        Type de document : plan
        Mots matières : commémoration

      • 2 O 970 - Eglise ; Presbytère ; Cimetière. (1836-1931)
        Présentation du contenu :

        Eglise, construction d'un autel, d'une sacristie et achat d'un tabernacle : à signaler 1 plan (1838-1841) ; construction du clocher (1878-1887) ; réparation du beffroi (1896-1898) ; réfection de la flèche du clocher et pose d'un paratonnerre (1922-1925) ; réparations (1931).

        Eglise et presbytère, réparations (1836-1838 ; 1841-1856).

        Cimetière, agrandissement (1921-1923).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 971 - Maison d'école ; Groupe scolaire ; Ecoles. (1836-1921)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école, acquisition et réparations (1836-1852).

        Groupe scolaire, construction (1881-1889) ; appropriation (1919-1928).

        Ancienne maison d'école, vente (1884-1889).

        Ecoles, réparations urgentes (1921).

        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 972 - Biens communaux. (1829-1938)
      Présentation du contenu :

      Terrains, bornage général (1829-1897) ; demande de partage (1849).

      Fonds usurpés, délimitation (1832-1834).

      Prés dénommés Sur la Fontaine, location (1935).

      Coupes de bois, organisation (1829).

      Bois, aménagement et soumission au régime forestier (1831-1842).

      Etablissement d'une fontaine publique du hameau de Sameriat (1882-1888).

      Cimetière, concessions (1888-1938).

      Mots matières : fontaine

    • 2 O 973 - Travaux publics. (1904-1937)
      Présentation du contenu :

      Etablissement d'une conduite d'eau pour l'alimentation des lavoirs publics (1904-1908).

      Adduction d'eau potable, projet (1907-1937).

      Adduction d'eau potable du hameau de Cizod, acquisition de terrains et d'une source (1922-1924).

      Etablissement de réservoirs et de conduites d'eau potable avec bornes-fontaines (1923-1928).

      Réseau de distribution d'énergie électrique de Challes et Saint-Alban, construction (1926-1927).


  • 2 O 974-989 - Challex (1815-1943)
    Lieu(x) : Challex (Ain, France)

    • 2 O 974 - Administration générale, renouvellement de la police d'assurance pour les bâtiments communaux. (1903)
    • 2 O 975 - Impôts. (1826-1916)
      Présentation du contenu :

      Contributions de la commune, paiement (1826).

      Dégrèvement de la cote personnelle mobilière, refus (1902).

      Classificateurs, nomination (1909-1916).


    • 2 O 976 - Affaires militaires. (1817-1906)
      Présentation du contenu :

      Garde nationale mobilisée, frais d'équipement (1831-1870).

      Sapeurs-pompiers, fournitures d'équipement (1897) ; frais d'incendie (1838-1906) ; achat d'une pompe à incendie (1839-1840) ; frais de transport de la pompe à incendie (1896).

      Corps de garde, fournitures en bois et lumière (1817).

      Logement des troupes, indemnité (1838).

      Crédit au profit des hôpitaux militaires (1905).


    • 2 O 977 - Police, hygiène. (1880-1925)
      Présentation du contenu :

      Fête du 14 juillet, frais de réjouissances publiques (1880).

      Divagation des chiens, arrêté (1882).

      Cimetière, modification du règlement (1904-1905).

      Pompes funèbres, arrêté d'application de la loi (1905).

      Frais d'analyse de l'eau (1925).


    • 2 O 978 - Personnel municipal. (1914-1924)
      Présentation du contenu :

      Garde-champêtre, salaire (1914-1915) ; indemnité de cherté de la vie (1919).

      Secrétaire de mairie provisoire, installation (1918).

      Receveur municipal, indemnité (1922-1924).


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