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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 1-12 - Amareins (1831-1933)
    Lieu(x) : Amareins (Ain, France)

    • 2 O 1 - Administration générale. (1893-1924)
      Présentation du contenu :

      Extraits du registre des délibérations, approbation des comptes de gestion du bureau de bienfaisance, assurance mixte pour les accidents du travail, assurance responsabilité, frais de bureau.


    • 2 O 2 - Population, chiffre officiel. (1896)
    • 2 O 3 - Cadastre, nominations de classificateurs, révision des évaluations foncières. (1909-1924)
    • 2 O 4 - Sapeurs-pompiers, acquisition de l'habillement. (1925)
    • 2 O 5 - Police, monopole des inhumations. (1905)
    • 2 O 6 - Elections. (1896)
      Présentation du contenu :

      À signaler tableau des conseillers municipaux en exercice.


    • 2 O 7 - Personnel municipal. (1887-1925)
      Présentation du contenu :

      Gratifications au secrétaire de mairie, indemnité au publicateur et afficheur de la commune, salaire du garde champêtre, indemnité du receveur municipal, traitement et supplément annuel du secrétaire de mairie.


    • 2 O 8 - Comptabilité. (1892-1933)
      Présentation du contenu :

      Dépenses imprévues, dépenses obligatoires et facultatives, emprunts et autres dettes, impositions communales, passif de la commune, relèvements de crédits, situation financière de la commune, taxe sur les chiens.


    • 2 vues  - Bâtiments communaux. 2 O 9- Ouvre la visionneuse
      2 O 9 - Bâtiments communaux. (1831-1932)
      2 vues  - Bâtiments communaux. 2 O 9 (ouvre la visionneuse)

      2 vues

      Présentation du contenu :

      Maison d'école et maison commune (ancien presbytère), réparations, amodiations, aliénation : à signaler un petit plan calque en couleur (1831-1897).

      Ecole mixte, achat du terrain, construction : à signaler plan calque couleur (1883-1901) ; construction de deux préaux couverts, clôture, cave, bûcher et privés, construction d'un puits et acquisition d'une pompe (1894-1897) ; réparation de la pompe, chauffage, pose de volets, réfection du puits (1909-1932).

      Eglise, réparations (1862-1887).

      Bâtiments communaux, entretien (1906). Vote d'une somme pour l'érection d'un monument aux Balmettes (1914).

      Type de document : plan
      Mots matières : établissement d'enseignement, édifice cultuel

    • 2 O 10 - Biens communaux, concession perpétuelle au cimetière. (1929)
    • 2 O 11 - Assistance, vote de secours et mesures d'assistance civiles et militaires. (1854-1924)
    • 2 O 12 - Enseignement. (1863-1920)
      Présentation du contenu :

      Balayage des salles de classe (1905), commission municipale scolaire, nomination de deux délégués (1896-1920), cours de couture, gratification à la maîtresse, direction de l'école mixte, nomination (1863-1898).


  • 2 O 13-43 - Ambérieu-en-Bugey (1788-1939)
    Lieu(x) : Ambérieu-en-Bugey (Ain, France)

    • 2 O 13 - Administration générale. (an IX-1938)
      Présentation du contenu :

      Convocations extraordinaires du conseil municipal (an IX-1874).

      Assurances des meubles et immeubles communaux (1922).

      Délibérations (1922-1938).

      Procès entre Henri Quinson fils et la commune (1880-1885).

      Procès entre Léopold et Gustave de Tricaud frères d'une part, la commune d'Ambérieu-en-Bugey et les héritiers de M. l'abbé Guillot d'autre part (1881-1884).

      Procès entre Emile Brueys, d'une part, la commune d'Ambérieu et douze particuliers, d'autre part au sujet d'un accident de feu d'artifices (1891-1896).


    • 2 O 14 - Etat civil. (an XII-1864)
      Présentation du contenu :

      Demande d'envoi des registres (an XII), état numérique des décès de 1859 à 1863 (1864).


    • 2 O 15 - Population, chiffres officiels. (1886-1908)
    • 2 O 16 - Industrie, modification et prorogation des statuts de l'ancienne société Delune. (1900)
      Présentation du contenu :

      Acte notarié.


    • 2 O 17 - Cadastre, nominations de classificateurs. (1915)
    • 2 O 18 - Affaires militaires. (1816-1832)
      Présentation du contenu :

      Troupe d'observation, fourniture de rations, remboursement (1816).

      Troupes en station, indemnité de logement : à signaler tableau nominatif (1831-1832).


    • 2 O 19 - Garde nationale. (1816-1870)
      Présentation du contenu :

      Organisation, secours pour l'armement (1816) ; enseignement des tambours, réparations d'armes (1831-1832) ; achat d'armes munitions et équipements, réserve sur le contingent imposé (1870).


    • 2 O 20 - Sapeurs-pompiers. (1908-1922)
      Présentation du contenu :

      Frais de convocation, subventions reçues, achat de galons képis et épaulettes, frais de repas, réparations aux équipements (1908-1909).

      Moto-pompe à incendie, réparation et achat d'accessoires, acquisition de tuyaux (1922).


    • 2 O 21 - Police. (an XII-1923)
      Présentation du contenu :

      Règlement des pâturages communaux et dévastation des bois communaux (an XII-1807).

      Bans de vendange (an XIV).

      Pâturages communaux : pétition des habitants des Allymes (1819).

      Droits des bancs de la halle, droit à percevoir, établissement d'une balance et droit de pesage (1850-1920).

      Passage à talon sur la promenade du champ de foire (1879).

      Location du droit de chasse sur les terrains communaux, protestation d'une association de défense des propriétaires (1922-1923).


    • 2 O 22 - Hygiène. (an X-1934)
      Présentation du contenu :

      Suppression de routoirs, aménagement pour l'irrigation (an X-1806).

      Déchets de boucherie, fermeture d'un passage servant d'égout (1807-1808).

      Travaux d'assainissement, mesures de propreté en prévision du choléra (1832). Enlèvement des boues et immondices (1920-1931).

      Cimetière, inhumations : avis favorable du conseil de fabrique (1894) ; nomination d'un concierge (1912) ; translation des concessions de l'ancien au nouveau cimetière (1913-1916) ; translation d'un corps : pétitions du demandeur (1916-1917) ; service extérieur des inhumations : procès-verbal d'adjudication (1934).


    • 2 O 23 - Elections et personnel municipal. (an VIII-1926)
      Présentation du contenu :

      Secrétaire de mairie, garde-champêtre et gardes forestiers, nominations, gages (an VIII-1808). Listes des conseillers municipaux, liste des plus imposés de la commune, chiffre officiel de la population (1809-1894). Troisième adjoint, demande de rémunération (1926).


    • 2 O 24 - Comptabilité. (1808-1938)
      Présentation du contenu :

      Situations financières (1853-1924), impositions communales (1860-1916), relevés des recettes-dépenses (1868-1916), demandes d'emprunts, remboursements anticipés (1808-1938), états des emprunts (1880-1913), certificats pour demandes d'emprunts (1903-1925), budgets primitifs (1912-1923), chapitres additionnels au budget (1913-1923), aliénation d'un titre de rente (1920-1921), gestion de la commune, pétitions des conseillers municipaux minoritaires (1931-1934), factures de gaz (1936-1937).


    • 2 O 25-33 - Bâtiments communaux (1788-1939)
      • 2 O 25-26 - Bâtiments civils (1810-1937)
        • 2 vues  - Mairie ; Hôtel de ville et école primaire (bâtiment du Tenailler) ; Appartement de l hôtel de ville ; Etablissement de charité ; Champ de foire et promenade publique ; Places publiques ; Halle ou grenette ; Pont à bascule ; Immeuble (ancien café) ; Salle de réunion ; Tuileries. 2 O 25- Ouvre la visionneuse
          2 O 25 - Mairie ; Hôtel de ville et école primaire (bâtiment du Tenailler) ; Appartement de l'hôtel de ville ; Etablissement de charité ; Champ de foire et promenade publique ; Places publiques ; Halle ou grenette ; Pont à bascule ; Immeuble (ancien café) ; Salle de réunion ; Tuileries. (1810-1937)
          2 vues  - Mairie ; Hôtel de ville et école primaire (bâtiment du Tenailler) ; Appartement de l hôtel de ville ; Etablissement de charité ; Champ de foire et promenade publique ; Places publiques ; Halle ou grenette ; Pont à bascule ; Immeuble (ancien café) ; Salle de réunion ; Tuileries. 2 O 25 (ouvre la visionneuse)

          2 vues

          Présentation du contenu :

          Mairie, bail, transfert des services (1810-1811)

          Hôtel de ville et école primaire (bâtiment du Tenailler), bail, réparations, aliénation de l'ancien collège (1810-1838)

          Appartement de l'hôtel de ville, location (1936).

          Etablissement de charité, acquisition d'une maison, vente d'un quart de réserve, travaux d'aménagement : à signaler 2 plans couleur (1820-1825)

          Champ de foire et promenade publique, acquisition de terrain, travaux et plantations (1841-1844).

          Place publique ou champ de foire, acquisition d'un jardin et de maisons à démolir (1875).

          Place publique de Vareilles, acquisition de terrain, souscription (1892-1893). Place publique de Tiret, acquisition de trois parcelles, enquête, financement (1894-1895).

          Champ de foire, enquête, achat d'un terrain (1893-1897).

          Halle ou grenette, reconstruction (1841-1845) ; bail par adjudication (1856).

          Pont à bascule, établissement (1858-1861).

          Immeuble (ancien café), acquisition par adjudication (1867-1870).

          Salle de réunion, devis, imposition, contentieux (1879-1884).

          Tuilerie des Tuyères, location (1888-1889). Tuilerie de Bellelièvre, bail (1910).

          Type de document : plan
          Mots matières : hôtel de ville, champ de foire, place publique, halle, poids-et-mesures

        • 7 vues  - Bureau de poste ; Urinoir public ; Bâtiments communaux (grenette, mairie, église et clocher, caveau militaire, bains-douches) ; Local de la pompe à incendie des Allymes ; Monument aux morts ; Usine à gaz ; Logements des employés communaux ; Services municipaux ; Bancs pour avenue ou promenade. 2 O 26- Ouvre la visionneuse
          2 O 26 - Bureau de poste ; Urinoir public ; Bâtiments communaux (grenette, mairie, église et clocher, caveau militaire, bains-douches) ; Local de la pompe à incendie des Allymes ; Monument aux morts ; Usine à gaz ; Logements des employés communaux ; Services municipaux ; Bancs pour avenue ou promenade. (1904-1937)
          7 vues  - Bureau de poste ; Urinoir public ; Bâtiments communaux (grenette, mairie, église et clocher, caveau militaire, bains-douches) ; Local de la pompe à incendie des Allymes ; Monument aux morts ; Usine à gaz ; Logements des employés communaux ; Services municipaux ; Bancs pour avenue ou promenade. 2 O 26 (ouvre la visionneuse)

          7 vues

          Présentation du contenu :

          Bureau de poste, construction, acquisition du terrain, travaux : à signaler plan du terrain (1904-1907) ; réparations (1920) ; renouvellement du bail (1926) ; agrandissement des dépendances, achat de terrain, enquête : à signaler plan des parcelles (1930) ; achat de l'immeuble par l'Etat (1934).

          Urinoir public, construction (1908).

          Bâtiments communaux (grenette, mairie, église et clocher, caveau militaire, bains-douches), adjudication des travaux : à signaler affiche de l'adjudication (1911-1924).

          Local de la pompe à incendie des Allymes, acquisition : à signaler plan calque couleur (1921-1922).

          Monument aux morts, érection : à signaler gravure du projet (1921-1922).

          Usine à gaz, acquisition (1922-1925).

          Bâtiment communal, bail, expulsion du locataire (1927).

          Logements des employés communaux, acquisition d'immeubles et d'une chute d'eau : à signaler plan couleur (1928-1929) ; revente des immeubles (1935-1937).

          Services municipaux, acquisition d'un immeuble (1933).

          Bancs pour avenue ou promenade : à signaler plan calque d'un projet de banc (1935).

          Type de document : plan
          Mots matières : installation sanitaire publique, hôtel de ville, édifice cultuel, commémoration, bâtiment industriel

      • 2 O 27-28 - Bâtiments religieux (1788-1930)
        • 2 vues  - Eglises. 2 O 27- Ouvre la visionneuse
          2 O 27 - Eglises. (1816-1920)
          2 vues  - Eglises. 2 O 27 (ouvre la visionneuse)

          2 vues

          Présentation du contenu :

          Eglise, réparation de la toiture, escalier, reconstruction du clocher (1816-1839) ; reconstruction, souscription, secours : à signaler 2 plans couleur (1861-1880) ; acquisitions d'immeubles (1873-1877) ; construction du grand perron (1876) ; réfection du mur du perron (1920).

          Eglise des Allymes, construction d'un clocher et d'une chapelle (1833) ; restauration (1861-1868).

          Type de document : plan
          Mots matières : édifice cultuel

        • 8 vues  - Presbytères ; Cimetière. 2 O 28- Ouvre la visionneuse
          2 O 28 - Presbytères ; Cimetière. (1788-1930)
          8 vues  - Presbytères ; Cimetière. 2 O 28 (ouvre la visionneuse)

          8 vues

          Présentation du contenu :

          Presbytère, réparations (1807-1817) ; location, aliénation (1906-1908).

          Presbytère des Allymes, restauration, réparations (1858-1887) ; aliénation : à signaler plan calque couleur (1911-1912).

          Cimetière, clôture, translation, pétition : à signaler plan couleur (1788-1823) ; agrandissement, opposition, acquisition d'un terrain (1864-1865) ; translation, enquête, travaux, emprunt : à signaler trois plans calque couleur (1909-1912) ; démolition du mur de l'ancien cimetière (1930).

          Type de document : plan
          Mots matières : presbytère, cimetière

      • 2 O 29-33 - Bâtiments d'enseignement (1836-1939)
        Mots matières : établissement d'enseignement

        • 11 vues  - Ecole de filles des Allymes ; Ecole Saint-Joseph ; Ecole libre de garçons ; Ecole communale de garçons ; Ecole communale de filles ; Ecoles laïques de garçons et de filles ; Ecole publique mixte des Allymes ; Ecole maternelle de la gare ; Ecole maternelle du centre ; Groupe scolaire ; Transformation d un groupe scolaire existant en école de filles. 2 O 29- Ouvre la visionneuse
          2 O 29 - Ecole de filles des Allymes ; Ecole Saint-Joseph ; Ecole libre de garçons ; Ecole communale de garçons ; Ecole communale de filles ; Ecoles laïques de garçons et de filles ; Ecole publique mixte des Allymes ; Ecole maternelle de la gare ; Ecole maternelle du centre ; Groupe scolaire ; Transformation d'un groupe scolaire existant en école de filles. (1836-1933)
          11 vues  - Ecole de filles des Allymes ; Ecole Saint-Joseph ; Ecole libre de garçons ; Ecole communale de garçons ; Ecole communale de filles ; Ecoles laïques de garçons et de filles ; Ecole publique mixte des Allymes ; Ecole maternelle de la gare ; Ecole maternelle du centre ; Groupe scolaire ; Transformation d un groupe scolaire existant en école de filles. 2 O 29 (ouvre la visionneuse)

          11 vues

          Présentation du contenu :

          Ecole de filles des Allymes, achat (1836-1863) ; donation et autorisation de démolir l'ancienne école, clôture du jardin (1867-1870).

          Ecole Saint-Joseph, hôpital et salle d'asile, construction nouvelle, échange de terrains, transfert d'école (1853-1854).

          Ecole libre de garçons, fermeture (1879).

          Ecole communale de garçons, installation : à signaler 2 plans sans date (1879).

          Ecole communale de filles, création, installation provisoire, appropriation : à signaler plan calque et plan papier (1881-1899).

          Ecoles laïques de garçons et de filles, acquisition, renouvellement de mobilier (1881-1890).

          Ecole publique mixte des Allymes, création : à signaler plan de l'école (1903).

          Ecole maternelle de la gare, création, location d'un immeuble (1913-1926).

          Ecole maternelle du centre, construction d'un nouveau préau (1926-1928).

          Groupe scolaire, installation du chauffage central (1919-1927).

          Transformation d'un groupe scolaire existant en école de filles : à signaler plusieurs plans (1932-1933).

          Type de document : plan

        • 30 vues  - Groupe scolaire (garçons, filles et maternelle), expropriation, pétitions, construction. 2 O 30- Ouvre la visionneuse
          2 O 30 - Groupe scolaire (garçons, filles et maternelle), expropriation, pétitions, construction. (1883-1891)
          30 vues  - Groupe scolaire (garçons, filles et maternelle), expropriation, pétitions, construction. 2 O 30 (ouvre la visionneuse)

          30 vues

          Présentation du contenu :

          À signaler plans et devis, liste des garçons et filles (1883-1891).

          Type de document : plan

        • 1 vue  - Groupe scolaire, mobilier, clôture, chauffage, trottoir et caniveaux, aménagement de nouvelles classes, entretien et réparations. 2 O 31- Ouvre la visionneuse
          2 O 31 - Groupe scolaire, mobilier, clôture, chauffage, trottoir et caniveaux, aménagement de nouvelles classes, entretien et réparations. (1890-1938)
          1 vue  - Groupe scolaire, mobilier, clôture, chauffage, trottoir et caniveaux, aménagement de nouvelles classes, entretien et réparations. 2 O 31 (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Présentation du contenu :

          Mobilier, clôture et chauffage, contentieux avec l'architecte (1890-1899) ;

          Clôture, trottoir et caniveaux (1899-1900) ;

          Aménagement de nouvelles classes (1932-1934) ;

          Entretien et réparations : à signaler plan de la commune (1909-1938).

          Type de document : plan

        • 10 vues  - Ecole de garçons au quartier du centre, acquisition des terrains. 2 O 32- Ouvre la visionneuse
          2 O 32 - Ecole de garçons au quartier du centre, acquisition des terrains. (1931-1939)
          10 vues  - Ecole de garçons au quartier du centre, acquisition des terrains. 2 O 32 (ouvre la visionneuse)

          10 vues

          Présentation du contenu :

          À signaler plusieurs plans.

          Type de document : plan

        • 3 vues  - Groupe scolaire de la gare, acquisitions des terrains, pétitions, construction, installation du chauffage central et de l éclairage électrique. 2 O 33- Ouvre la visionneuse
          2 O 33 - Groupe scolaire de la gare, acquisitions des terrains, pétitions, construction, installation du chauffage central et de l'éclairage électrique. (1931-1939)
          3 vues  - Groupe scolaire de la gare, acquisitions des terrains, pétitions, construction, installation du chauffage central et de l éclairage électrique. 2 O 33 (ouvre la visionneuse)

          3 vues

          Présentation du contenu :

          À signaler plans parcellaires des terrains.

          Type de document : plan

    • 15 vues  - Terrains communaux. 2 O 34- Ouvre la visionneuse
      2 O 34 - Terrains communaux. (1806-1939)
      15 vues  - Terrains communaux. 2 O 34 (ouvre la visionneuse)

      15 vues

      Présentation du contenu :

      Baux, plantation de bornes, contestations avec Château-Gaillard, réduction du prix du bail (1806-1812) ;

      Partage des communaux entre Ambérieu et Château-Gaillard (1826-1869) ; projet d'allotissement, pétition, taxe sur les pâturages (1852-1857) ; allotissement de 800 lots : à signaler désignation des lots et noms des preneurs (1858) ; baux (1869-1895) ; location d'une parcelle proche du cimetière (1919).

      Communal sur la Léchère, aliénation : à signaler petit plan du terrain (1840-1841).

      Communal de Bellelièvre, partage entre Ambérieu et Château-Gaillard (1844-1848) ; partage, bornage, allotissement, gratuité de la première année, cotes irrécouvrables (1850-1865) ; bail d'un terrain (1893) ; aliénation d'une partie : à signaler plan du terrain (1920-1921) ; vente de deux parcelles : à signaler plans des terrains (1923-1924).

      Communaux sur Rozier, aux Grimaudières, en Belle-Lièvre, anticipations des riverains, plantation de limites, aliénation de parcelles usurpées (1845-1850).

      Communaux en Terre noire et en Trésin, échange de parcelles (1857-1858).

      Communal sur Rozier, parcelle reçue en legs, bail (1869-1875) ; aliénation d'une parcelle : à signaler plan du terrain (1939).

      Communal de la Morte aux loups, réduction de bail (1892).

      Communaux de la Morte aux loups, des Tuyères, du Brodet et de la Taille Aubret, baux de parcelles : à signaler liste des noms (1930). Communal en Paimbœuf, échange d'une parcelle : à signaler plan des terrains (1938).

      Aérodrome, liquidation de la société de navigation aérienne, bornage des terrains à acquérir par l'Etat, achat des baraquements de l'école d'aviation, vente à l'Etat du communal de Bellelièvre, cession à l'Etat d'un terrain sur Château-Gaillard pour extension : à signaler plans couleur sur calque et papier (1920-1939).

      Type de document : plan

    • 2 O 35 - Bois communaux. (1820-1922)
      Présentation du contenu :

      Vente du quart de réserve, aménagement des coupes, (1820-1875) ; partage de bois entre Ambérieu et Torcieu, bornage (1840-1845) ; délimitation par suite d'anticipation, délimitation avec les habitants d'Angrières (1849-1867).

      Vente d'arbres (1922).

      Droit de chasse, adjudication (1886-1897).


    • 2 O 36 - Eaux. (1824-1937)
      Présentation du contenu :

      Fontaines publiques (Saint-Germain et Vareilles), travaux (1866-1876). Fontaine publique du Tiret, historique, procès contre un particulier, transaction (1874-1889).

      Source de la Dhuis, achat, établissement de fontaines publiques, comptabilité occulte, réparations (1871-1880) ; réparations aux galeries de captage (1891) ; amélioration du captage, construction d'une galerie (1901-1905).

      Lavoirs, puits et réservoirs, déplacement, couverture, restauration (1885-1890) ; acquisition de terrains, construction (1929-1937).

      Réservoir pour incendie (Tiret), construction (1895-1898).

      Ruisseau le Gardon, élévation des eaux pour l'irrigation, construction d'un empellement (1824-1826).

      Mots matières : lavoir, fontaine

    • 2 O 37 - Cimetière, concession perpétuelle aux soldats morts pour la France. (1842-1920)
    • 2 O 38-40 - Travaux publics (1877-1939)
      • 42 vues  - Égouts. 2 O 38- Ouvre la visionneuse
        2 O 38 - Égouts. (1913-1935)
        42 vues  - Égouts. 2 O 38 (ouvre la visionneuse)

        42 vues

        Présentation du contenu :

        Établissement d'un réseau et d'une installation pour l'épuration biologique, acquisition de parcelles, construction d'un réseau complémentaire, travaux simultanés de pose de bordures de trottoirs et de caniveaux, canalisation d'une partie du Petit Gardon : à signaler plans de la commune, nombreux plans en couleur et affiche (1913-1937) ;

        Extension du réseau, devis des travaux, construction de lavoirs (1933-1935).

        Type de document : plan

      • 12 vues  - Réseau de distribution d eau (Allymes, la gare, Jean de Paris) ; Adduction d eau ; Construction de lavoirs. 2 O 39- Ouvre la visionneuse
        2 O 39 - Réseau de distribution d'eau (Allymes, la gare, Jean de Paris) ; Adduction d'eau ; Construction de lavoirs. (1903-1935)
        12 vues  - Réseau de distribution d eau (Allymes, la gare, Jean de Paris) ; Adduction d eau ; Construction de lavoirs. 2 O 39 (ouvre la visionneuse)

        12 vues

        Présentation du contenu :

        Réseau de distribution d'eau (Allymes, la gare, Jean de Paris), construction de réservoirs régulateurs, réfection de conduite, acquisition de terrain, indemnités, financement (1903-1909) ; pétition des habitants des Allymes : enquête (1929).

        Adduction d'eau, acquisition de sources (Saint-Germain et Vareilles), acquisition de parcelles, droits d'irrigation, analyse chimique et bactériologique, construction de réservoirs, entourage des bornes fontaines : à signaler trois plans calque (1904-1911) ; réservoir, conduite de vidange du trop-plein (1905-1906) ; installation de bornes-fontaines (1914-1915) ; déplacement et réparation d'une borne-fontaine (1921-1922) ;

        Construction de lavoirs, acquisition de terrains, emprunt : à signaler plans calque et papier (1921-1927) ; acquisition de terrains, travaux supplémentaires (1933-1935).

        Type de document : plan
        Mots matières : lavoir

      • 28 vues  - Distribution d eau potable, adduction d eau ; Canal d écoulement des eaux ; Distribution d énergie électrique. Place de la gare, transformation du jardin de l usine à gaz en place. 2 O 40- Ouvre la visionneuse
        2 O 40 - Distribution d'eau potable, adduction d'eau ; Canal d'écoulement des eaux ; Distribution d'énergie électrique. Place de la gare, transformation du jardin de l'usine à gaz en place. (1877-1939)
        28 vues  - Distribution d eau potable, adduction d eau ; Canal d écoulement des eaux ; Distribution d énergie électrique. Place de la gare, transformation du jardin de l usine à gaz en place. 2 O 40 (ouvre la visionneuse)

        28 vues

        Présentation du contenu :

        Distribution d'eau potable, extension du réseau, subvention, financement, (1912-1919) ; adduction d'eau (Tiret et champ d'aviation), construction d'un réservoir, acquisition de parcelles : à signaler plan calque (1915-1921) ; adduction d'eau potable, enquête, déclaration d'utilité publique, acquisition de parcelles, subvention (1923-1929) ; service des eaux potables : règlements et tarifs (1926).

        Projet d'adduction d'eau potable, de construction de lavoirs et d'extension des conduites d'alimentation : à signaler nombreux plans (1923-1926) ; adduction au hameau de Saint-Germain, amélioration de l'adduction aux hameaux de Brédevent et des Allymes, extension du réseau de distribution, travaux simultanés achèvement des égouts, achat de terrains pour construction de lavoirs : à signaler plans et dessins (1929-1939).

        Canal d'écoulement des eaux, achat d'un terrain (1877-1878).

        Distribution d'énergie électrique, convention, éclairage public, devis, projet complémentaire (1920-1939).

        Place de la gare, transformation du jardin de l'usine à gaz en place (1923).

        Type de document : plan

    • 2 O 41 - Cultes. (1808-1811)
      Présentation du contenu :

      Revenus et dépenses annuelles du conseil de fabrique, traitement du vicaire, rachat d'une rente.


    • 2 O 42 - Assistance et prévoyance. (1868-1933)
      Présentation du contenu :

      Hôpital-hospice, création de chambres de vieillards, de cabinets de bains, d'une salle de dépôt des morts et de latrines (1868-1869) ; transfert de l'hôpital dans ses anciens locaux (1881-1882) ; acquisition d'une propriété pour installer l'hôpital, financement (1884-1886) ; construction de l'hôpital-hospice, fournitures d'appareils sanitaires installation d'un fourneau et de l'évier, chauffage à eau chaude, matériel de désinfection, lingerie, ameublement, mobilier sanitaire, appareils chirurgicaux, installation du chauffage central (1906-1913) ; legs d'immeubles, acceptation (1914-1925) ; construction d'un hangar et d'une allée bétonnée, financement (1914-1915) ; travaux de peinture (1930) ; nomination d'un administrateur (1926) ; achat d'un fourneau de cuisine (1927-1928) ; construction d'une salle de repos, adjudication, vote d'un crédit (1933) ; vente d'immeubles : actes de vente (1868-1920).


    • 2 vues  - Enseignement. 2 O 43- Ouvre la visionneuse
      2 O 43 - Enseignement. (1862-1936)
      2 vues  - Enseignement. 2 O 43 (ouvre la visionneuse)

      2 vues

      Présentation du contenu :

      Ecole communale, conflit entre l'école privée et l'école laïque, substitution d'un instituteur laïc à des frères, expulsion d'un instituteur laïc (1862-1864) ;

      Ouverture d'une salle d'asile, emploi d'adjointe à l'école maternelle, création d‘emplois d'institutrices adjointes, cours complémentaire aux écoles de garçons et de filles : à signaler plans couleur, listes nominatives d'élèves (1881-1898) ; concession de matériel scolaire d'enseignement, matériel scientifique, création de nouvelles classes, création d'emplois d'adjoints, création d'une classe à l'école de garçons et à l'école de filles (1904-1921) ;

      Désignation des élèves bénéficiaires du produit du legs fait à la commune (1923-1925) ;

      Installation d'une garderie d'enfants à Tiret et à Saint-Germain, devis (1931) ;

      Fourniture de médicaments aux écoles de garçons et de filles (1936).

      Type de document : plan

  • 2 O 44-57 - Ambérieux-en-Dombes (an XIII-1940)
    Lieu(x) : Ambérieux-en-Dombes (Ain, France)

    • 2 O 44 - Administration générale. (1809-1900)
      Présentation du contenu :

      Contentieux (1809-1828).

      Affaire Dubret (1824-1826).

      Extraits des registres de délibérations (1891-1900).


    • 2 O 45 - Population, commerce. (an XIII-1929)
      Présentation du contenu :

      Recensement, chiffre de la population et nombre de conseillers municipaux en exercice (1909). Foires et marchés, projet d'établissement de deux foires (an XIII) ; droit de place (1819-1821) ; rétablissement (1878).


    • 2 O 46 - Garde nationale, équipement et armement, acquisition. (1870)
    • 2 O 47 - Sapeurs-pompiers. (1876-1926)
      Présentation du contenu :

      Achat d'une pompe à incendie (1876) ; tambour, tuyaux (1898-1899) ; uniformes (1926).


    • 2 O 48 - Comptabilité. (an XIII-1901)
      Présentation du contenu :

      Exercices (an XIII-1808), emprunts (1886-1891), dépenses imprévues (1898-1901).


    • 2 O 49-52 - Bâtiments communaux (1815-1939)
      • 2 O 49-50 - Bâtiments civils (1831-1937)
        • 3 vues  - Maison commune ; Poids public ; Bureau de poste ; Tours de l ancien château ; Horloge ; Monument aux morts ; Toilettes et urinoirs. 2 O 49- Ouvre la visionneuse
          2 O 49 - Maison commune ; Poids public ; Bureau de poste ; Tours de l'ancien château ; Horloge ; Monument aux morts ; Toilettes et urinoirs. (1831-1937)
          3 vues  - Maison commune ; Poids public ; Bureau de poste ; Tours de l ancien château ; Horloge ; Monument aux morts ; Toilettes et urinoirs. 2 O 49 (ouvre la visionneuse)

          3 vues

          Présentation du contenu :

          Maison commune, travaux (1831).

          Poids public, construction (1862-1936).

          Bureau de poste, construction : à signaler 1 plan calque (1907-1912) ; bail (1928-1937).

          Tours de l'ancien château, acquisition (1869-1870) ; transaction (1887) ; reconstruction d'un rempart (1888-1889).

          Horloge, réparation (1931).

          Monument aux morts, construction : à signaler 2 plans calque (1920-1921).

          Toilettes et urinoirs, projets de construction derrière l'église et sur le champ de foire aux porcs (1936).

          Type de document : plan
          Mots matières : poids-et-mesures, horloge publique, commémoration, installation sanitaire publique, hôtel de ville

        • 7 vues  - Champ de foire, agrandissement. 2 O 50- Ouvre la visionneuse
          2 O 50 - Champ de foire, agrandissement. (1838-1925)
          7 vues  - Champ de foire, agrandissement. 2 O 50 (ouvre la visionneuse)

          7 vues

          Présentation du contenu :

          À signaler 7 plans (1838-1888) ; bail (1899-1925).

          Type de document : plan
          Mots matières : champ de foire

      • 2 O 51 - Bâtiments religieux. (1815-1939)
        Présentation du contenu :

        Eglise, réparations (1815-1842) ; reconstruction (1868-1885) ; construction du clocher (1891-1900) ; réparation à la toiture (1931) ; réparation aux vitraux (1939).

        Presbytère, réparation (1833-1838) ; construction (1876-1884, 1888).

        Cimetière, agrandissement : à signaler 1 plan calque (1886-1926).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 5 vues  - Bâtiments d enseignement. 2 O 52- Ouvre la visionneuse
        2 O 52 - Bâtiments d'enseignement. (1840-1933)
        5 vues  - Bâtiments d enseignement. 2 O 52 (ouvre la visionneuse)

        5 vues

        Présentation du contenu :

        Maisons d'écoles, construction (1840-1850) ; construction : à signaler 2 plans (1876-1881).

        Ecole de garçons, construction (1880-1883) ; appropriation et agrandissement (1896-1899) ; réparations (1900).

        Ecole des filles et classe enfantine, création : à signaler 3 plans calque (1883-1899) ; transformation (1901).

        Ecole des filles, mairie, cimetière, aménagement (1932-1933).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement, hôtel de ville, cimetière

    • 4 vues  - Biens communaux. 2 O 53- Ouvre la visionneuse
      2 O 53 - Biens communaux. (1838-1940)
      4 vues  - Biens communaux. 2 O 53 (ouvre la visionneuse)

      4 vues

      Présentation du contenu :

      Terrains communaux, usurpation (1838-1854) ; aliénation : à signaler 1 plan (1936-1937).

      Lavoir et abreuvoir, alimentation en eau (1930-1938).

      Cimetière, concessions (1889-1940).

      Type de document : plan

    • 2 O 54 - Travaux publics. (1924-1937)
      Présentation du contenu :

      Projet d'adduction d'eau (projet abandonné) (1935-1937).

      Eclairage public (1924-1926).


    • 2 O 55 - Cultes, comptes et budget de la fabrique. (1899-1900)
    • 2 O 56 - Assistance, distribution de pain aux indigents pour la fête nationale. (1898-1901)
    • 3 vues  - Enseignement. 2 O 57- Ouvre la visionneuse
      2 O 57 - Enseignement. (1882-1900)
      3 vues  - Enseignement. 2 O 57 (ouvre la visionneuse)

      3 vues

      Présentation du contenu :

      Institutrice adjointe, emploi : à signaler 1 plan calque et 1 plan papier (1882-1883).

      Mobilier scolaire, achat (1886-1891).

      Commission scolaire, nomination d'un secrétaire (1896-1900).

      Type de document : plan

  • 2 O 58-66 - Ambléon (an VIII-1938)
    Lieu(x) : Ambléon (Ain, France)

    • 2 O 58 - Administration générale. (an XII-1897)
      Présentation du contenu :

      Demande de réunion de la commune au canton de Belley (an XII-1816).

      Procès entre la commune et Nestor Roux au sujet d'un droit d'eau (1896-1897).


    • 2 O 59 - Police. (1808-1844)
      Présentation du contenu :

      Mise en réserve de cantons de bois, droit de pâture des moutons et brebis : arrêté d'homologation d'une délibération du conseil municipal (1808).

      Vaine pâture, règlement du parcours pour les chèvres (1835-1844).


    • 2 O 60 - Personnel municipal, nomination et traitement du garde champêtre. (1811)
    • 2 O 61 - Comptabilité, états des dépenses à la charge de la commune. (an VIII)
    • 2 O 62-64 - Bâtiments communaux (1839-1937)
      • 2 O 62 - Bâtiments civils, construction du four public. (1884-1886)
      • 2 O 63 - Bâtiments religieux. (1845-1937)
        Présentation du contenu :

        Cimetière, agrandissement (1875) ; translation et construction (1937).

        Chapelle, réparations (1851-1866).

        Ancienne église, réparations (1845-1847).

        Mots matières : cimetière, édifice cultuel

      • 2 O 64 - Bâtiments d'enseignement. (1839-1919)
        Présentation du contenu :

        Ecole, acquisition (1839-1846) ; réparations (1865-1869) ; aliénation (1893-1897).

        Ecole mixte avec mairie, installation (1879-1899) ; appropriation (1914-1919).

        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 65 - Biens communaux. (1811-1932)
      Présentation du contenu :

      Coupe de bois dans les communaux, litige entre la commune et Grégoire et François Dupont (1811-1812).

      Fontaine, construction (1845-1855).

      Fontaines, clôture du cimetière, construction (1874).

      Terrains, échange (1876-1892).

      Coupes de bois (1884).

      Fontaines, construction (1887-1902).

      Source de la rivière, acquisition (1895).

      Eau, concession (1901-1924).

      Déversoir du lac de la montagne, accord entre la commune et François Reymond (1907-1908).

      Affouages : extrait des registres de délibérations (1929).

      Cimetière, concessions (1912-1932).

      Mots matières : fontaine

    • 2 O 66 - Travaux publics, électrification. (1933-1938)
  • 2 O 67-79 - Ambronay (an IX-1939)
    Lieu(x) : Ambronay (Ain, France)

    • 2 O 67 - Administration générale, contestation de Priay concernant les limites communales, historique des titres. (1817-1833)
    • 2 O 68 - Commerce, constitution de la société Renard frères et Cie : acte de la justice de paix. (1898)
    • 2 O 69 - Garde nationale. (1830-1872)
      Présentation du contenu :

      Equipements, local pour le corps de garde (1830-1831) ; armement, achat de munitions, équipement et solde (1870-1872).


    • 2 O 70 - Sapeurs-pompiers, achat de matériel de secours contre l'incendie. (1930)
    • 2 O 71 - Police et hygiène. (an IX-1880)
      Présentation du contenu :

      Routoirs, suspension de l'adjoint, anticipations des communaux, police des cabarets, pâturage des moutons (an IX-an XII).

      Droit de pêche, poursuites, ban des vendanges (1809-1812).

      Vaine pâture (1873-1880).


    • 2 O 72 - Comptabilité, emprunt, aliénation d'un titre de rente. (1872-1898)
    • 2 O 73-75 - Bâtiments communaux (an XI-1936)
      • 2 O 73 - Bâtiments civils. (1834-1936)
        Présentation du contenu :

        Mairie et maison d'école, acquisition d'immeubles, travaux d'appropriation, revente de dépendances, vente de l'ancienne mairie (1850-1865).

        Poids public, transfert (1872-1873) ; location (1935).

        Lavoir de Longeville, acquisition du terrain, construction (1886-1888).

        Lavoir du Vorgey, adjudication des travaux (1891-1892).

        Champ de foire, agrandissement (1834-1836).

        Halles, cession de droits du mur des halles (1884-1885).

        Fours banaux, acquisition de terrain, construction de deux fours avec hangars, (1897-1900).

        Acquisitions de bâtiments, échange avec le bureau de bienfaisance (1905).

        Fromagerie, baux (1920-1936).

        Maison du cloître, location (1921).

        Mots matières : établissement d'enseignement, hôtel de ville, poids-et-mesures, lavoir, champ de foire, halle

      • 2 O 74 - Bâtiments religieux. (an XI-1925)
        Présentation du contenu :

        Église Saint-Nicolas, démolition (an XI-an XII).

        Eglise et presbytère, réparation du toit de l'église, exhaussement du clocher, travaux, travaux à la voûte, remplacement des vitraux, rampe d'escalier du presbytère, travaux à la chapelle Saint-Jacques, réparations à l'église, différends avec l'architecte et l'entrepreneur, réfection du perron et de la porte principale de l'église : à signaler dessins de la façade de l'église (1836-1869) ; travaux de conservation et de restauration de monuments historiques, restauration du clocher, travaux de maçonnerie et couverture, restauration et réparations à l'église (1892-1907).

        Presbytère, réparations, grosses réparations par le desservant, plaintes : à signaler croquis du presbytère (1837-1844) ; translation de la cure, échange avec un autre bâtiment, réparations, réparation du portail, contestation de la jouissance du presbytère par le desservant (1880-1886) ; bail du presbytère et du jardin (1925).

        Cimetière, clôture (1832-1834) ; remplacement de la croix (1839) ; translation (1874-1878).

        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 vues  - Bâtiments d enseignement. 2 O 75- Ouvre la visionneuse
        2 O 75 - Bâtiments d'enseignement. (1884-1904)
        2 vues  - Bâtiments d enseignement. 2 O 75 (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Présentation du contenu :

        Ecole de filles, installation dans d'autres bâtiments : à signaler plan du centre-ville et plan du presbytère (1884-1889).

        Ecoles publiques, agrandissement (1888).

        Groupe scolaire, construction, rejets, agrandissement des écoles, acquisition d'immeubles, travaux complémentaires, mobilier, construction de bûchers (1893-1904).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 4 vues  - Biens communaux. 2 O 76- Ouvre la visionneuse
      2 O 76 - Biens communaux. (an IX-1933)
      4 vues  - Biens communaux. 2 O 76 (ouvre la visionneuse)

      4 vues

      Présentation du contenu :

      Terrains communaux, amodiation de défrichés (an IX-1813) ; refus d'une demande de restitution de terre (1818-1819) ; délimitation des brotteaux entre Priay Varambon et Ambronay (1838-1853) ; location d'un terrain lieudit les Mattes (1928) ; pétition pour le partage des communaux, contre-pétition, rejet ; vente de parcelles (1854-1865) ; aliénation d'une parcelle au Champ Godard (1874-1875) ; aliénation de parcelles au lieudit Prés-Mulet : à signaler un petit plan (1911-1912) ; location d'un terrain lieudit les Mattes (1928) ; location de parcelles (1938-1939).

      Bois communaux, vacations des agents forestiers, dégradations, poursuites (an XI-1811) ; rétablissement d'un passage (1832) ; ouverture de chemins de desserte (1849-1864).

      Fontaine de Merland, reconstruction par les habitants, pétition pour le déplacement des bassins : à signaler un petit croquis des lieux (1831-1858) ; fontaine de l'église, concession du trop-plein (1876).

      Réservoir de Coutelieu, adjudication au rabais (1883-1885).

      Réservoir du Mollard, construction (1888-1890).

      Bacs abreuvoirs et pompes (Longeville, le Vorgey, Genoud), devis estimatif (1930).

      Source de la Bouchardière, travaux de recherches et de captage (1930).

      Cimetière, concessions : à signaler plan du cimetière (1848-1933).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine

    • 3 vues  - Travaux publics. 2 O 77- Ouvre la visionneuse
      2 O 77 - Travaux publics. (1830-1937)
      3 vues  - Travaux publics. 2 O 77 (ouvre la visionneuse)

      3 vues

      Présentation du contenu :

      Egout, réparations (1929-1930).

      Pont, construction (1830).

      Ponceaux, construction (1893-1896, 1932).

      Distribution d'énergie électrique : à signaler plan de la commune (1925-1937).

      Adduction d'eau potable, achat de sources, protestations des habitants de Douvres, entente entre les deux communes, financement des travaux : à signaler 1 plan des terrains à acquérir (1912-1929) ; étude d'un programme d'alimentation en eau potable avec le concours du Génie rural (1936-1937).

      Pose de poteaux d'incendie (1931-1932).

      Distribution d'énergie électrique : à signaler plan de la commune (1925-1937).

      Type de document : plan

    • 2 vues  - Assistance. 2 O 78- Ouvre la visionneuse
      2 O 78 - Assistance. (1867-1939)
      2 vues  - Assistance. 2 O 78 (ouvre la visionneuse)

      2 vues

      Présentation du contenu :

      Bureau de bienfaisance, acquisition de bâtiments, vente de parcelles de terrain (1867-1877) ; achat de terre, location d'immeubles et de terrains : à signaler plan calque (1928-1939).

      Type de document : plan

    • 2 O 79 - Enseignement et arts. (1806-1930)
      Présentation du contenu :

      Jouissance d'un logement par l'instituteur (1806-1808).

      Achat d'un appareil cinématographique (1930).


  • 2 O 80-90 - Ambutrix (an IX-1939)
    Lieu(x) : Ambutrix (Ain, France)

    • 2 O 80 - Administration générale. (an XIII-1880)
      Présentation du contenu :

      Plainte des habitants concernant la propriété de plusieurs terrains (an XIII-1807).

      Gestion occulte de l'ancien maire, réclamation (1880).


    • 2 O 81 - Sapeurs-pompiers, acquisition d'une pompe à incendie. (1897)
    • 2 O 82 - Personnel municipal, réclamation concernant le traitement du secrétaire de mairie. (1914)
    • 2 O 83 - Comptabilité. (an XIII-1903)
      Présentation du contenu :

      Défaut de présentation des comptes de la commune (an XIII).

      Dépenses, régularisation (1903).


    • 2 O 84-87 - Bâtiments communaux (1835-1937)
      • 4 vues  - Bâtiments civils. 2 O 84- Ouvre la visionneuse
        2 O 84 - Bâtiments civils. (1901-1937)
        4 vues  - Bâtiments civils. 2 O 84 (ouvre la visionneuse)

        4 vues

        Présentation du contenu :

        Mairie, pompe à incendie et salle de réunion, appropriation (1901-1904) ; mur du jardin, construction (1935).

        Poids public, installation (1920-1925).

        Lavoir communal, construction et alimentation en eau potable : à signaler des plans (1921-1926).

        Place publique et clocher, construction d'un mur et réparations (1936-1937).

        Type de document : plan
        Mots matières : hôtel de ville, poids-et-mesures, lavoir, place publique

      • 17 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 85- Ouvre la visionneuse
        2 O 85 - Bâtiments religieux. (1835-1898)
        17 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 85 (ouvre la visionneuse)

        17 vues

        Présentation du contenu :

        Clocher, construction (1836-1840).

        Eglise, reconstruction : à signaler plusieurs plans (1893-1898).

        Presbytère, construction (1846-1869).

        Cimetière, translation (1835-1849).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 86-87 - Bâtiments d'enseignement (1846-1936)
        Mots matières : établissement d'enseignement

        • 2 O 86 - Ecoles ; Jardin de l'instituteur ; Cimetière ; Nouvelle classe enfantine. (1846-1936)
          Présentation du contenu :

          Ecole communale, acquisition et restauration (1846-1877).

          Jardin de l'instituteur, appropriation (1895-1896).

          Ancienne école, aliénation (1896-1897).

          Bâtiment scolaire, réparations (1912-1913).

          Ecole et cimetière, réparations (1921-1923).

          Ecoles, projet de construction d'un mur de clôture (1928).

          Nouvelle classe enfantine, aménagement, réparations et équipement (1930-1931) ; clôture de la cour (1931-1936).

          Mots matières : cimetière

        • 5 vues  - Ecole mixte, construction et achat de mobilier. 2 O 87- Ouvre la visionneuse
          2 O 87 - Ecole mixte, construction et achat de mobilier. (1883-1896)
          5 vues  - Ecole mixte, construction et achat de mobilier. 2 O 87 (ouvre la visionneuse)

          5 vues

          Présentation du contenu :

          À signaler 3 plans (1883-1896) ; construction de préaux couverts et de privés (1893-1894).

          Type de document : plan

    • 6 vues  - Biens communaux. 2 O 88- Ouvre la visionneuse
      2 O 88 - Biens communaux. (an IX-1932)
      6 vues  - Biens communaux. 2 O 88 (ouvre la visionneuse)

      6 vues

      Présentation du contenu :

      Communal du Biolay, lotissement par feux (an IX-1856).

      Transactions foncières (1906, 1924).

      Bois communaux, délimitation et aménagement (1833-1858).

      Eaux de sources et de fontaine, construction d'un canal : à signaler 1 plan (1893-1894).

      Prise d'eau, réclamation Fournier pour la prétention sur la canalisation d'une fontaine publique (1880).

      Fontaine publique, réclamation Paccalet au sujet d'une souscription effectuée vers 1857 par divers habitants, pour son établissement (1872).

      Cimetière, concessions : à signaler 3 plans (1859-1932).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine

    • 2 O 89 - Travaux publics. (1908-1939)
      Présentation du contenu :

      Eau potable, travaux d'adduction (1921-1926).

      Energie électrique, concession de distribution (1924) ; installation des lignes de transport de Génissiat à Lyon (1938-1939).

      Gravière, création (1908-1909).


    • 2 O 90 - Cultes, comptes de la fabrique. (1859)
  • 2 O 91-97 - Ameyzieu (1817-1864)
    Lieu(x) : Ameyzieu (Ain, France)

    • 2 O 91 - Administration générale. (1840-1854)
      Présentation du contenu :

      Protection du placard d'affichage pour publicité des affaires judiciaires, pose d'un grillage (1840). Demande de suppression de la commune au profit de Talissieu, instruction (1853-1854).


    • 2 O 92 - Comptabilité, paiement de dépenses ordinaires. (1821-1826)
    • 2 O 93-94 - Bâtiments communaux (1817-1862)
    • 2 O 95 - Biens communaux, amodiation du pâturage communal dit Rochers de Fierloz. (1839-1846)
    • 2 O 96 - Assistance. (1852-1854)
      Présentation du contenu :

      Secours aux indigents, allocation d'un crédit (1852).

      Incendiés d'Artemare, paiement d'un secours (1854).


    • 2 O 97 - Enseignement. (1836-1864)
      Présentation du contenu :

      Ecole, ameublement (1836-1837) ; décompte des rétributions scolaires, rectification (1853) ; paiement d'une fourniture en librairie (1854).

      Instruction des filles indigentes, rémunération de l'institutrice (1858-1860).

      Traitement de l'instituteur (1864).


  • 2 O 98-106 - Andert-Condon (an X-1939)
    Lieu(x) : Andert-Condon (Ain, France)

    • 2 O 98 - Administration générale, procès perdu par la commune contre un habitant. (an XI-an XIII)
    • 2 O 99 - Police, monopole des inhumations. (1905)
    • 2 O 100 - Comptabilité. (an X-1904)
      Présentation du contenu :

      Arrêtés des comptes posés par le conseil municipal (an X-1809), situation des recettes-dépenses, approbation du compte de gestion, titre de rentes (1886-1904), vote de cinquante francs pour célébrer le centenaire de 1789 (1889).


    • 2 O 101-103 - Bâtiments communaux (1825-1936)
      • 2 vues  - Bâtiments civils. 2 O 101- Ouvre la visionneuse
        2 O 101 - Bâtiments civils. (1832-1922)
        2 vues  - Bâtiments civils. 2 O 101 (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Présentation du contenu :

        Lavoir de Condon, construction (1886-1901).

        Four banal d'Andert, réparations, reconstruction (1832-1843).

        Fours publics d'Andert, de Condon et église d'Andert, réparations (1855).

        Four de Condon, projet de réparations, construction (1892-1893).

        Four de Gevrin, travaux d'achèvement (1895-1896).

        Monument aux morts, construction : à signaler 1 plan (1920-1922).

        Type de document : plan
        Mots matières : lavoir, édifice cultuel, commémoration

      • 2 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 102- Ouvre la visionneuse
        2 O 102 - Bâtiments religieux. (1825-1936)
        2 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 102 (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Présentation du contenu :

        Eglise de Condon, réparation de la toiture (1825-1829).

        Eglise d'Andert et presbytère de Condon, réparations suite au tremblement de terre de 1822 (1834-1839).

        Eglises d'Andert et de Condon, agrandissement : à signaler un historique des deux paroisses (1860-1874).

        Eglise d'Andert-Condon, restauration de la toiture du clocher (1929).

        Presbytère de Condon, construction, réparations (1825-1856).

        Presbytère d'Andert-Condon, renouvellement de l'assurance incendie du presbytère (1904).

        Cimetière de Gevrin, translation, clôture (1874-1887) ; reconstruction du mur (1904).

        Cimetière de Condon, projet d'agrandissement (1920-1921) ; agrandissement : à signaler plan calque (1932-1936).

        Ancien cimetière d'Andert, aliénation de deux parcelles (1927-1928).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 vues  - Bâtiments d enseignement. 2 O 103- Ouvre la visionneuse
        2 O 103 - Bâtiments d'enseignement. (1862-1936)
        2 vues  - Bâtiments d enseignement. 2 O 103 (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Présentation du contenu :

        Maison d'école de garçons, construction, réparations, murs de clôture : à signaler 1 plan couleur (1862-1890).

        Ecole mixte, transfert provisoire pour reconstruction (1910).

        Ecole de garçons, transformation en mairie-école (1909-1929) ; travaux d'entretien (1935-1936).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 1 vue  - Biens communaux. 2 O 104- Ouvre la visionneuse
      2 O 104 - Biens communaux. (1813-1939)
      1 vue  - Biens communaux. 2 O 104 (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Présentation du contenu :

      Terrain communal, aliénation d'une parcelle (1932).

      Bois communaux, différend entre Condon et Gevrin, arbitrage du juge de paix (1813-1818) ; demande d'aménagement des coupes, (1844-1862) ; mesures contre la dévastation (1871).

      Fontaines publiques, installation : à signaler 1 croquis du hameau de Condon (1907).

      Cimetière, concessions (1899-1939).

      Mots matières : fontaine

    • 2 O 105 - Travaux publics. (1896-1939)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau potable, concession d'eau, alimentation des hameaux, établissement de bornes-fontaines et d'abreuvoirs, alimentation du château d'Andert (1896-1901) ; règlement et tarif des concessions, étude de l'alimentation des hameaux des Barraques et de Gevrin (1936-1939).

      Electricité, concession de distribution d'énergie électrique (1923-1939).


    • 2 O 106 - Enseignement. (1891-1905)
      Présentation du contenu :

      Ecole de garçons, réfection et acquisition de mobilier scolaire (1891-1903).

      Suppression de l'école facultative de filles, transformation de l'école spéciale de garçons en école mixte (1903).

      Balayage des salles de classes (1905).


  • 2 O 107-124 - Anglefort (1723-1941)
    Lieu(x) : Anglefort (Ain, France)

    • 2 O 107 - Administration générale. (1828-1939)
      Présentation du contenu :

      Procès contre plusieurs particuliers (1828-1845).

      Différend concernant un bornage (1938-1939).


    • 2 O 108 - Etat-civil, extrait des registres d'état-civil d'Oran (Algérie). (1905)
    • 2 O 109 - Commerce et industrie. (1926-1937)
      Présentation du contenu :

      Syndicat d'Etudes et d'Application des procédés Laillet et Cie, demande d'achat de terrain (1926). Société Clerc & Marmoz, constitution de société (1937).


    • 2 O 110 - Garde nationale. (1814-1872)
      Présentation du contenu :

      Habits et nourriture (1814-1831) ; contingent pour équipement et solde (1870-1872).


    • 1 vue  - Police, modification du règlement du cimetière. 2 O 111- Ouvre la visionneuse
      2 O 111 - Police, modification du règlement du cimetière. (1907)
      1 vue  - Police, modification du règlement du cimetière. 2 O 111 (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Présentation du contenu :

      À signaler 1 plan.

      Type de document : plan

    • 2 O 112 - Personnel municipal. (1812-1835)
      Présentation du contenu :

      Gardes champêtres et forestiers, desservant, traitement (1812-1832).

      Garde-forestier, nomination (1835).


    • 2 O 113 - Comptabilité. (1815-1921)
      Présentation du contenu :

      État des dettes (1815-1817).

      Cimetière, tarif des concessions (1866-1871).

      Titre de rente, aliénation partielle (1899).

      Remboursement d'emprunt (1921).


    • 2 O 114-117 - Bâtiments communaux (1816-1941)
      • 3 vues  - Bâtiments civils. 2 O 114- Ouvre la visionneuse
        2 O 114 - Bâtiments civils. (1919-1941)
        3 vues  - Bâtiments civils. 2 O 114 (ouvre la visionneuse)

        3 vues

        Présentation du contenu :

        Pont à bascule et toilettes, construction (1925).

        Bureau de poste, acquisition d'un immeuble, travaux de réfection, location à l'administration des Postes et Télégraphes : à signaler plan du bâtiment (1921-1926) ; projet de construction (1938-1941).

        Monument aux morts, construction : à signaler 1 plan (1919-1921).

        Type de document : plan
        Mots matières : poids-et-mesures, installation sanitaire publique, commémoration

      • 2 O 115 - Bâtiments religieux. (1816-1935)
        Présentation du contenu :

        Eglise et presbytère, réparations, construction du clocher, reconstruction de la voûte du chœur (1816-1835).

        Presbytère, travaux de réparations (1884) ; location (1923-1935).

        Cimetière, réparations, clôture (1816) ; transfert, clôture du nouveau cimetière (1856-1863) ; nivellement de l'ancien cimetière, projet abandonné (1913-1914).

        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 116-117 - Bâtiments d'enseignement (1849-1939)
        Mots matières : établissement d'enseignement

        • 2 O 116 - Maison d'école ; Ecole de filles ; Maison d'école de garçons. (1849-1894)
          Présentation du contenu :

          Maison d'école, achat, appropriation (1849-1856).

          Ecole de filles, construction (1865-1870).

          Maison d'école de garçons, construction, travaux supplémentaires, murs de clôture (1888-1894).


        • 2 vues  - Ancienne maison d école de garçon ; Ecole de filles ; Ecoles communales. 2 O 117- Ouvre la visionneuse
          2 O 117 - Ancienne maison d'école de garçon ; Ecole de filles ; Ecoles communales. (1891-1939)
          2 vues  - Ancienne maison d école de garçon ; Ecole de filles ; Ecoles communales. 2 O 117 (ouvre la visionneuse)

          2 vues

          Présentation du contenu :

          Ancienne maison d'école de garçons, aliénation (1891-1892).

          Appropriation de l'école de filles d'Anglefort et acquisition de l'école mixte de Moiret : à signaler 1 plan des lieux (1903-1912).

          Ecoles communales, entretien, réparations (1925-1928).

          Appartement à l'école de filles, location (1939).

          Type de document : plan

    • 3 vues  - Terrains communaux. 2 O 118- Ouvre la visionneuse
      2 O 118 - Terrains communaux. (1810-1913)
      3 vues  - Terrains communaux. 2 O 118 (ouvre la visionneuse)

      3 vues

      Présentation du contenu :

      Partage des alluvions des Iles indivis avec le département du Mont-Blanc (1810-1811).

      Communaux des Iles, délimitation avec les riverains, acquisition d'un passage (1856-1869).

      Vente d'une parcelle lieudit en bas de Verdet (1860-1861) ; délimitation entre Virieu-le-Petit et Anglefort au sommet de la montagne du Colombier : à signaler 1 plan de bornage (1876-1894) ; nouvelle délimitation entre l'Ain et la Savoie (1886-1887) ; aliénation d'une parcelle (1894) ; échange de parcelles : à signaler 2 plans (1894-1895).

      Terrain, achat (1913).

      Type de document : plan

    • 2 O 119 - Bois communaux. (1723-1889)
      Présentation du contenu :

      Bois de la Montagne, dévastations, poursuites, annulation d'un partage illégal, délimitation, procès contre les habitants (1723-1853).

      Demande de coupe de bois dans le quart de réserve (1816).

      Coupe illicite d'un peuplier, règlement (1834).

      Délimitation générale (1851-1875).

      Coupes de bois, vente (1862-1863).

      Demande de coupe de bois dans le canton de Lyand (1889).


    • 2 O 120 - Eaux, déplacement d'un bac-abreuvoir. (1936-1937)
      Présentation du contenu :

      À signaler 1 croquis.


    • 2 O 121 - Cimetière, concessions. (1868-1934)
    • 3 vues  - Travaux publics, réseaux divers. 2 O 122- Ouvre la visionneuse
      2 O 122 - Travaux publics, réseaux divers. (1895-1940)
      3 vues  - Travaux publics, réseaux divers. 2 O 122 (ouvre la visionneuse)

      3 vues

      Présentation du contenu :

      Egouts, projet de construction d'un aqueduc-égout, de bordures de trottoirs et de caniveaux (1938-1940).

      Adduction d'eau, acquisitions et captage de sources, construction et installation de canalisations, réservoirs, poteaux d'incendie, bornes-fontaines et lavoir-abreuvoir (1930-1939).

      Energie électrique, autorisation de passage sur les terrains communaux : à signaler 1 plan de la ligne (1905-1906).

      Ligne de chemin de fer de Lyon à Genève, établissement d'une station (1895, 1928).

      Type de document : plan

    • 2 O 123 - Assistance, demande de secours contre une épidémie de typhus, établissement d'un lazaret. (1829-1831)
    • 2 O 124 - Enseignement, création d'une école mixte à Moiret, pétition du hameau d'Egey. (1883-1887)
      Présentation du contenu :

      À signaler 1 liste des enfants de 6 à 13 ans.


  • 2 O 125-139 - Apremont (1808-1940)
    Lieu(x) : Apremont (Ain, France)

    • 2 vues  - Administration générale. 2 O 125- Ouvre la visionneuse
      2 O 125 - Administration générale. (1817-1894)
      2 vues  - Administration générale. 2 O 125 (ouvre la visionneuse)

      2 vues

      Présentation du contenu :

      Contentieux, procès entre la commune, Bellignat et Groissiat pour la propriété d'un canton de forêt : à signaler 1 plan des lieux (1817-1853) ; procès contre un particulier pour la copropriété des forêts (1855-1864) ; procès contre la commune par les frères Jacob d'Oyonnax pour dégradation de propriété (1891-1894).

      Type de document : plan

    • 1 vue  - Industrie et agriculture. 2 O 126- Ouvre la visionneuse
      2 O 126 - Industrie et agriculture. (1913-1931)
      1 vue  - Industrie et agriculture. 2 O 126 (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Présentation du contenu :

      Subvention pour l'installation d'une usine diamantaire : à signaler 1 plan calque (1913). Presse-botteleuse, acquisition (1931).

      Type de document : plan

    • 2 O 127 - Affaires militaires. (1815-1852)
      Présentation du contenu :

      Réquisitions, fourniture de bœufs et d'eau de vie (1815).

      Statue de l'Empereur, contribution à l'érection de la statue équestre de l'Empereur Napoléon 1er à Fontainebleau (1852).


    • 2 O 128 - Garde nationale, contribution pour l'habillement et l'équipement des bataillons de grenadiers. (1815)
    • 1 vue  - Comptabilité. 2 O 129- Ouvre la visionneuse
      2 O 129 - Comptabilité. (1835-1901)
      1 vue  - Comptabilité. 2 O 129 (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Présentation du contenu :

      Caisse d'épargne de Nantua, vote d'une souscription (1835), vote des intérêts d'un emprunt (1877). Cimetière, tarif des concessions perpétuelles : à signaler 1 plan (1901).

      Type de document : plan

    • 2 O 130-134 - Bâtiments communaux (1808-1939)
      • 2 O 130-131 - Bâtiments civils (1843-1939)
        • 2 vues  - Maison commune ; Mairie ; Lavoirs ; Fours ; Moulin communal ; Local pour la pompe à incendie ; Hangar de la batteuse ; Salle des pompes et abri pour le tracteur. 2 O 130- Ouvre la visionneuse
          2 O 130 - Maison commune ; Mairie ; Lavoirs ; Fours ; Moulin communal ; Local pour la pompe à incendie ; Hangar de la batteuse ; Salle des pompes et abri pour le tracteur. (1843-1939)
          2 vues  - Maison commune ; Mairie ; Lavoirs ; Fours ; Moulin communal ; Local pour la pompe à incendie ; Hangar de la batteuse ; Salle des pompes et abri pour le tracteur. 2 O 130 (ouvre la visionneuse)

          2 vues

          Présentation du contenu :

          Maison commune, réparations, travaux simultanés à la flèche et à la tour du clocher, à la pompe d'un puits et aux souches de cheminées (1847-1848).

          Mairie, réparations, travaux simultanés au presbytère, atelier du moulin, fromagerie, salle de classe (1929-1930).

          Bac-lavoir du Grand-Vallon, construction (1912). Lavoir de la Gottetaz, aménagement complémentaire (1922-1923).

          Travaux d'installation du lavoir couvert d'Ablatrix et du rinçoir du Grand-Vallon et réparations au hangar du presbytère (1923-1925).

          Lavoir et fontaine du Petit-Vallon, acquisition de l'emplacement (1932).

          Four d'Ablatrix, construction (1843) ; remplacement du cuisant, travaux simultanés à la conduite d'eau d'Ablatrix, aux croix en bois remplacées par des croix en pierre et au puits de Prédanier (1878).

          Fours communaux, réparations, travaux simultanés aux lavoirs, fontaines et réservoirs (1890) ; réparations aux trois fours (1935-1938).

          Four banal de la Gottetaz, démolition et reconstruction de l'âtre, travaux simultanés à la fontaine de Planaize et au mur de soutènement de la Gottetaz (1893-1895).

          Fours du Grand-Vallon, de la Gottetaz et des Cris, reconstruction (1917-1919).

          Four du Petit-Vallon, déplacement, travaux simultanés aux hangars de la Gottetaz et d'Ablatrix (1931-1933).

          Moulin communal, construction, aménagement d'un local pour le transformateur et de deux chambres pour le meunier : à signaler 1 plan (1904-1913) ; transformation partielle (1926-1927) ; construction d'une cabine pour le transformateur (1938-1939).

          Local pour la pompe à incendie, construction, acquisition de pompes, accessoires et équipements (1878-1880).

          Hangar de la batteuse, construction au Grand-Vallon, travaux simultanés au clocher de l'église, aux bacs et fontaines et à la fruitière : à signaler 1 plan couleur (1902-1904).

          Salle des pompes et abri pour le tracteur, échange de terrain pour la construction (1933).

          Type de document : plan
          Mots matières : hôtel de ville, lavoir, presbytère, fontaine, édifice cultuel

        • 2 O 131 - Hangar du Grand-Vallon ; Domaine communal ; Chalet-fruitière ou fromagerie ; Empierrement du lavoir du Petit-Vallon et restauration de la fromagerie ; Porcherie ; Monument aux morts. (1854-1936)
          Présentation du contenu :

          Hangar du Grand-Vallon, réparations (1934-1936).

          Domaine communal, acquisition d'une petite ferme aux Côtes Bouvent (1854-1855).

          Chalet-fruitière ou fromagerie, construction, achat du matériel de fabrication, travail simultané à la construction d'une porcherie, d'une conduite d'eau et d'un réservoir (1896-1902) ; réparations, travaux simultanés aux bacs et fontaines (1903) ; construction d'un appentis et d'un trottoir (1908-1911) ; construction d'un garage (1919-1920) ; réparations (1924) ; construction d'une annexe pour chaudière (1926) ; réparations, travail simultané à l'aménagement d'un local pour le corbillard (1929-1930) ; installation d'un matériel moderne à vapeur (1933-1934).

          Empierrement du lavoir du Petit-Vallon et restauration de la fromagerie (1933).

          Porcherie, aménagement, réparation simultanée aux chambres de la fromagerie (1928-1929) ; construction d'un appentis à l'annexe de la porcherie (1934).

          Monument aux morts, construction : à signaler 1 croquis (1919-1920).

          Mots matières : lavoir, commémoration, bâtiment agricole

      • 2 O 132-133 - Bâtiments religieux (1808-1938)
        • 2 O 132 - Eglise. (1808-1931)
          Présentation du contenu :

          Reconstruction : à signaler l'historique de l'ancienne église (1808-1820) ; achat de deux cloches (1819-1821) ; acquisition d'un autel en marbre, construction de stalles, d'une chaire à prêcher, de boiseries, de confessionnaux, d'un buffet de sacristie et d'un bénitier (1826-1828) ; réparation des cloches, confection d'une roue pour la cloche (1836, 1843) ; réparations à la toiture, achat d'ornements et d'objets de décoration (1839-1842) ; réparations à la toiture, à la tour du clocher, au dôme et à la flèche, travaux simultanés au puits du Crétet, à la conduite d'eau, fontaine, lavoir, abreuvoir et four communal de Grand-Vallon (1861) ; réception définitive et travaux aux lavoirs de Petit-Vallon, la Gottetaz et Ablatrix (1865) ; construction d'un chapitel sur le portail (1865) ; achat d'une cloche, réparation au clocher (1902-1904) ; réparation de la toiture, travaux simultanés au réservoir de la fromagerie (1920-1928) ; réparations, couverture et zinguerie (1930-1931).

          Mots matières : édifice cultuel, lavoir

        • 2 vues  - Eglise et ancien presbytère ; Bâtiments communaux et fontaines ; Croix de mission ; Cimetière. 2 O 133- Ouvre la visionneuse
          2 O 133 - Eglise et ancien presbytère ; Bâtiments communaux et fontaines ; Croix de mission ; Cimetière. (1821-1938)
          2 vues  - Eglise et ancien presbytère ; Bâtiments communaux et fontaines ; Croix de mission ; Cimetière. 2 O 133 (ouvre la visionneuse)

          2 vues

          Présentation du contenu :

          Appropriation et réparations à l'église et à l'ancien presbytère pour l'établissement d'une école mixte (1829-1830) ; réparations (1837-1838).

          Eglise, bâtiments communaux et fontaines, réparations (1872-1875) ; réparations, travaux simultanés au moulin, cimetière, conduites d'eau et réservoirs des hameaux (1926-1929).

          Presbytère, construction (1821-1824) ; réparations, travaux simultanés à la sacristie et au mur du cimetière (1869-1875).

          Croix de mission, acquisition construction du piédestal (1864-1866).

          Cimetière, presbytère et église, construction du mur d'enceinte (1823-1824).

          Cimetière, agrandissement, reconstruction des murs, travaux simultanés au presbytère, à la mairie, au four de la Gottetaz, à la salle d'école des garçons et des filles, à la façade de l'église : à signaler 1 plan (1869-1878) ; agrandissement : à signaler 1 extrait du plan cadastral (1938).

          Type de document : plan
          Mots matières : édifice cultuel, cimetière, presbytère, établissement d'enseignement, hôtel de ville

      • 2 O 134 - Bâtiments d'enseignement. (1829-1924)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école mixte, installation dans l'ancien presbytère (1829).

        Maison commune et d'école au Grand-Vallon, construction : à signaler 1 plan couleur (1835).

        Maison commune et d'école, construction (1837-1840) ; projet de réparations ou de reconstruction (1881-1885).

        Mairie-Ecole, réparations, travaux simultanés à l'église, aux lavoirs, réservoirs, fontaines, salle des pompes, four et hangar (1922-1924).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement, hôtel de ville, édifice cultuel, lavoir, fontaine

    • 2 O 135 - Terrains et bois communaux. (1810-1933)
      Présentation du contenu :

      Parcelles, baux à ferme de prés et terres par adjudication (1858-1876).

      Règlement pour la jouissance des terrains communaux cultivés, réclamations (1881).

      Aliénation de parcelles provenant de l'ancienne fabrique (1923-1924).

      Pâturages, délimitation avec un particulier (1852-1857).

      Forêts, construction de murs de clôture en pierres sèches (1858-1861).

      Bois, adjudications d'arbres (1810-1811).

      Affouages et bois de construction, rôles de taxes (1816-1842) ; autorisations de coupes de bois (1898-1910).

      Délimitations des bois communaux entre la commune et des particuliers (1821-1822) ; entre la commune et des particuliers à la suite de délits d'abattages d'arbres (1821-1822).

      Délimitation générale des bois (1841) ; délimitation générale, réclamations (1848-1858).

      Délimitation de la terre d'un particulier enclavée dans les bois communaux (1854-1856).

      Cimetière, concessions (1901-1933).


    • 2 O 136 - Eaux. (1822-1940)
      Présentation du contenu :

      Fontaines de la Gottetaz, d'Ablatrix et du Grand-Vallon, remplacement des bassins en bois par de la pierre (1822).

      Sources, conduites et fontaines, indemnités pour dommages : à signaler liste des propriétaires indemnisés et historique de la source de la Gottetaz (1835).

      Abreuvoirs et pompes, construction et réparations (1835-1840).

      Fontaines de Grand-Vallon et de la Gottetaz, recherche de sources (1857).

      Fontaines du Grand et du Petit-Vallon, réparations (1858-1861).

      Fontaine d'Apremont, acquisition de l'emplacement (1860-1861).

      Fontaine de la Gottetaz, établissement de la source Joyet, captation et conduites des sources Joraz et Foyet (1872-1877).

      Réservoirs, installation au Grand et au Petit-Vallon et à Ablatrix, indemnités pour passages des conduites, acquisition des terrains par expropriation (1883-1890).

      Fontaine du Grand-Vallon, acquisition de l'emplacement (1886).

      Réservoir de la Gottetaz, acquisition de l'emplacement (1892-1897).

      Bacs des petits hameaux, installation (1928-1929).

      Torrents du bief d'Alex, de Montfullet et de Fauge-Michel, acquisition de parcelles pour correction des cours (1928).

      Abreuvoir du Cris, remplacement de la conduite (1933).

      Fontaine du Petit-Vallon, réparations aux conduites (1933).

      Hameaux des Eterres et de Molet, installation de réservoirs (1934-1938).

      Bacs-abreuvoirs, réparations (1939-1940).

      Mots matières : fontaine

    • 2 O 137 - Travaux publics. (1913-1940)
      Présentation du contenu :

      Egouts, construction de canaux dans les quatre hameaux de la commune pour évacuer les eaux pluviales et ménagères (1913-1922).

      Adduction d'eau, remplacement des tuyaux de Petit-Vallon (1926-1927) ; distribution d'eau potable au Grand et au Petit-Vallon, à Ablatrix et à la Gottetaz, réalisation, travaux simultanés de réparations aux bacs-abreuvoirs, chemins et abords : à signaler 1 extrait du plan cadastral (1932-1940) ; installation de prises pour branchement (1938-1940).

      Transformateurs électriques, construction de cabines à l'Ablatrix et à la Gottetaz (1925) ; construction d'une autre cabine (1927).

      Voirie, construction de rases en béton aux abords des bâtiments communaux (1933) ; construction de rases en béton à la Gottetaz et au Petit-Vallon, bordures au Grand-Vallon et canalisation au moulin (1935) ; trottoirs et caniveaux, construction de bordures avec caniveaux dans différents hameaux (1925-1927) ; construction d'un caniveau au lieudit Savut (1931) ; murs en pierres sèches, réfections au Petit et au Grand-Vallon (1935-1936).


    • 2 O 138 - Cultes. (1832-1905)
      Présentation du contenu :

      Fabrique, secours de la commune, achat d'une bannière et d'un drap mortuaire (1832-1846) ; secours de la commune pour combler les déficits (1892-1905).


    • 2 O 139 - Enseignement. (1846-1853)
      Présentation du contenu :

      Autorisation pour tenir une école primaire élémentaire de filles (1846).

      Traitement des institutrices (1848).

      Demande de remboursement de bois de chauffage par l'ancien instituteur (1853).


  • 2 O 140-156 - Aranc (an VIII-1936)
    Lieu(x) : Aranc (Ain, France)

    • 2 O 140 - Administration générale. (1832-1902)
      Présentation du contenu :

      Contentieux, frais de procès, demande de remboursement des héritiers d'André Savey (1832-1837) ; procès entre MM. Cochaud d'Argis et les habitants de Rougemont (1833-1838) ; entre la commune et Evosges (1839-1863).

      Délimitation avec la commune d'Evosges (1879).

      Gestion occulte de l'ancien maire : arrêté du Conseil de Préfecture le déclarant reliquataire (1879).

      Instance entre la commune, Joseph Besson et Mélanie Defond (1884).

      Police d'assurance des biens et bâtiments de la commune (1902).


    • 2 O 141 - Population, chiffre officiel. (1884)
    • 2 O 142 - Cadastre, renouvellement de l'état de section. (1818-1824)
    • 2 O 143 - Affaires militaires, achat de tambour et frais d'instruction de l'élève tambour pour la Garde nationale. (1831)
    • 2 O 144 - Police. (an IX-1936)
      Présentation du contenu :

      Règlement des parcours et taxes sur le bétail et les communaux cultivés (an IX-1936).

      Ecobuage (1840-1841).


    • 2 O 145 - Personnel municipal. (an XIV-1831)
      Présentation du contenu :

      Garde-bois, traitement (an XIV-1812).

      Secrétaire de mairie, traitement (1831).


    • 2 O 146 - Comptabilité. (an VIII-1910)
      Présentation du contenu :

      Budgets (an VIII-1886).

      Reliquat dû par le percepteur (1816).

      Taxes sur le pâturage des moutons, réclamation (1827-1831).

      Dépenses imprévues (1830).

      Créance de la commune (1832).

      Dette Nitellon (1879).

      Taxe de pâturage sur les terrains communaux, réclamation (1886-1895).

      Dépenses nouvelles (1904-1905).

      Remboursement par anticipation (1910).


    • 2 O 147-151 - Bâtiments communaux (1820-1932)
      • 3 vues  - Bâtiments civils. 2 O 147- Ouvre la visionneuse
        2 O 147 - Bâtiments civils. (1866-1932)
        3 vues  - Bâtiments civils. 2 O 147 (ouvre la visionneuse)

        3 vues

        Présentation du contenu :

        Mairie, école et bureau de poste, travaux (1932).

        Lavoir, établissement et réfection de la toiture (1866-1930).

        Bureau de poste, appropriation et installation : à signaler 3 plans (1905-1908).

        Construction de la remise à pompe et acquisition de pompes à incendie (1877-1881).

        Bâtiment dit Le Couvent, location (1907-1926).

        Monument Francisque Allombert, souscription (1905).

        Type de document : plan
        Mots matières : hôtel de ville, lavoir, établissement d'enseignement

      • 2 O 148-149 - Bâtiments religieux (1820-1923)
        • 2 O 148 - Eglise et presbytère. (1820-1903)
          Présentation du contenu :

          Eglise et presbytère, réparations (1820-1825).

          Eglise, remplacement d'une cloche (1831) ; agrandissement et construction du clocher (1859-1903) ; réparations (1928).

          Eglise de Résinand, réparations (1876-1886).

          Clocher d'Aranc et presbytère de Résinand, travaux (1898-1903).

          Mots matières : édifice cultuel, presbytère

        • 2 O 149 - Presbytères ; Cimetières. (1832-1923)
          Présentation du contenu :

          Presbytère d'Aranc, réparations (1832-1837).

          Presbytère de Résinand, réparations (1872-1877) ; construction des têtes de cheminées et de toiture (1901-1903).

          Cimetière d'Aranc, agrandissement, clôture (1837-1886).

          Cimetière de Résinand, agrandissement (1871-1890).

          Cimetières d'Aranc, de Résinand, école de filles d'Aranc, fontaine de Rougemont, travaux simultanés (1920-1923).

          Mots matières : presbytère, cimetière

      • 2 O 150-151 - Bâtiments d'enseignement (1832-1928)
        Mots matières : établissement d'enseignement

        • 3 vues  - Maison d école d Aranc ; Groupe scolaire. 2 O 150- Ouvre la visionneuse
          2 O 150 - Maison d'école d'Aranc ; Groupe scolaire. (1832-1928)
          3 vues  - Maison d école d Aranc ; Groupe scolaire. 2 O 150 (ouvre la visionneuse)

          3 vues

          Présentation du contenu :

          Maison d'école d'Aranc, construction et appropriation : à signaler 3 plans (1832-1899) ; installation provisoire d'une deuxième salle de classe (1891).

          Groupe scolaire, construction (1889-1902).

          Groupe scolaire du chef-lieu et écoles des hameaux de Rougement et Résinand, restauration : contient des plans (1922-1928).

          Type de document : plan

        • 8 vues  - Ecoles. 2 O 151- Ouvre la visionneuse
          2 O 151 - Ecoles. (1833-1914)
          8 vues  - Ecoles. 2 O 151 (ouvre la visionneuse)

          8 vues

          Présentation du contenu :

          Ecole de Rougemont, construction et restauration : à signaler 6 plans (1833-1903).

          Ecole des hameaux de Résinand et Rougemont, création et construction (1864-1893).

          Ecoles, travaux complémentaires et acquisition de mobilier scolaire (1866-1903).

          Ecole de Résinand, construction et restauration : à signaler 2 plans (1885-1910).

          Bâtiments scolaires, restauration (1889-1926).

          Ecoles, clocher d'Aranc, presbytère de Résinand, travaux simultanés (1900-1903).

          Ecoles d'Aranc et Rougemont, réparations (1914).

          Type de document : plan

    • 2 vues  - Biens communaux. 2 O 152- Ouvre la visionneuse
      2 O 152 - Biens communaux. (an XIII-1931)
      2 vues  - Biens communaux. 2 O 152 (ouvre la visionneuse)

      2 vues

      Présentation du contenu :

      Terrains, amodiation (an XIII-1862) ; usurpation : à signaler 1 plan (1832) ; échange entre la commune et Monsieur Dugelet : à signaler 1 plan (1913).

      Bois, délimitation (1827-1835) ; jouissance (1832) ; extraction de lattes et de harts (1834-1864) ; demande de non réservation de baliveaux dans les coupes (1835) ; ventes de bois (1835-1913) ; soumission au régime forestier (1841-1872) ; partage entre le hameau de Pézières et la commune de Montgriffon (1849-1852).

      Chasse, location (1835-1844).

      Détournement d'un cours d'eau (1826).

      Eaux, recherche de sources (1836).

      Fontaine du hameau de Résinand, établissement (1891-1911).

      Fontaines, puits, lavoirs, travaux (1912-1913).

      Eaux potables, règlement et tarifs (1929).

      Cimetière, concessions (1902-1931).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine

    • 1 vue  - Travaux publics. 2 O 153- Ouvre la visionneuse
      2 O 153 - Travaux publics. (1903-1936)
      1 vue  - Travaux publics. 2 O 153 (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau, acquisition des terrains et construction des canalisations (1911-1929).

      Station de pompage, réparation (1936).

      Eclairage de la voie publique et électrification : à signaler 1 plan (1903-1932).

      Type de document : plan

    • 2 O 154 - Cultes. (1809-1826)
      Présentation du contenu :

      Prêtre, traitement (1809-1823).

      Objets du culte, achat (1826).


    • 2 O 155 - Assistance. (1831-1881)
      Présentation du contenu :

      Fête du roi, distribution de pain et de vin (1831).

      Attribution d'une pension à un élève de l'école normale et à un aliéné (1836-1881).


    • 2 O 156 - Enseignement. (1841-1924)
      Présentation du contenu :

      Instituteur, traitement et contentieux avec le propriétaire du local d'école (1841-1842).

      Instruction primaire, dépenses (1870-1877).

      Caisse des écoles, budget (1924).


  • 2 O 157-162 - Arandas (an IX-1936)
    Lieu(x) : Arandas (Ain, France)

    • 2 O 157 - Administration générale. (an X-1878)
      Présentation du contenu :

      Procès en délimitation des propriétés communales entre la commune et M. Carron (an X-1878) ; entre la commune et M. Fateau (1803-1857).


    • 2 O 158 - Police, droit de pâture pour les communaux. (an IX-1845)
    • 2 O 159-160 - Bâtiments communaux (1831-1934)
      • 2 O 159 - Bâtiments religieux. (1831-1934)
        Présentation du contenu :

        Eglise, réparations au carrelage de la nef (1833) ; réparations (1876-1881) ; restauration (1891-1895).

        Clocher de l'église, acquisition d'une horloge (1923-1924).

        Eglise et mur de clôture du cimetière, réparations (1932-1934).

        Eglise et presbytère, réparations simultanées (1932-1933).

        Presbytère, bail (1831) ; travaux (1838-1844) ; réparations à la toiture (1879-1880) ; réparations (1926-1934).

        Mots matières : édifice cultuel, presbytère

      • 2 O 160 - Bâtiments d'enseignement. (1874-1927)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école, construction (1874-1878) ; achat de terrain (1882) ; établissement de murs de clôture, crépissage et construction d'une citerne (1882-1886) ; réparations et appropriation (1911-1922).

        Groupe scolaire, réparations (1926-1927).

        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 1 vue  - Biens communaux. 2 O 161- Ouvre la visionneuse
      2 O 161 - Biens communaux. (1829-1933)
      1 vue  - Biens communaux. 2 O 161 (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Présentation du contenu :

      Terrains, transactions, délimitations, maintien dans le régime forestier (1842-1861).

      Communaux, lotissement (1868-1869).

      Bois, soumission au régime forestier (1829-1857).

      Cimetière, concessions : à signaler 1 plan (1908-1933).

      Type de document : plan

    • 2 O 162 - Travaux publics. (1907-1936)
      Présentation du contenu :

      Eau potable, adduction (1908-1932) ; construction d'un aqueduc en tuyaux de ciment (1907-1914) ; adduction pour les hameaux d'Indrieux et Chantignieux (1924-1936).


  • 2 O 163-187 - Arbent (1788-1938)
    Lieu(x) : Arbent (Ain, France)

    • 1 vue  - Administration générale. 2 O 163- Ouvre la visionneuse
      2 O 163 - Administration générale. (1808-1875)
      1 vue  - Administration générale. 2 O 163 (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Présentation du contenu :

      Délimitation de la commune, nomination d'experts (1838).

      Communaux usurpés, délimitation (1830).

      Propriétés communales, délimitation avec la commune de Bouvent-Veyziat (1833-1846).

      Procès en délimitation avec la commune d'Oyonnax (1842-1856).

      Usurpation d'un terrain et délimitation (1819-1848).

      Délimitation des propriétés des consorts Chanal et la commune (1841).

      Délimitation entre la commune et les héritiers de M. Nicod, puis François Marie Marmillon, les consorts David Baudet (1808-1845). Délimitation entre la commune et la veuve David, nomination d'experts (1840).

      Communaux boisés, délimitation avec les consorts Potard et Burdeyron (1829-1830).

      Délimitation entre la commune et M. Perrier (1832-1839).

      Délimitation entre la commune et les frères Paviot et Panisset (1838).

      Procès en délimitation entre M. Fontanel et la commune (1839-1843).

      Bois, litige entre la commune et la veuve Gaspard et M. Lagier (1838-1841).

      Communaux boisés, délimitation avec les consorts Potard et Burdeyron (1829-1849).

      Bois, délimitation de cantons entre la commune et M. Joseph Andréan-Venière (1843-1864).

      Forêts, procès pour délimitation entre les habitants de la commune et M. Tissot ancien notaire demeurant à Nantua (1823-1865).

      Forêt communale, procès pour délit forestier commis par M. Bombard (1844).

      Non restitution de titres, indemnité octroyée aux héritiers Perrin par la commune (1843-1844).

      Bois, procès entre Madame Nicod et la commune (1843-1844).

      Procès opposant Gay entrepreneur en bâtiments et la commune (1829-1840).

      Procès entre la commune et M. Serracin, frais (1848-1851).

      Frais de procès de Monsieur Rollet avoué, règlement (1849).

      Délit forestier, condamnations et réduction d'amende (1852-1854).

      Canton de bois dit Pré L'Agneau, litige concernant un droit de desserte pour l'exploitation des forêts avec les familles Perret Serracin (1860-1865).

      Litige concernant trois sapins coupés, à l'effet de savoir s'ils se trouvent sur la parcelle de M. Durand ou sur une parcelle de la commune (1862-1866).

      Procès entre la commune et M. Nicod : à signaler un extrait du plan cadastral (1873-1875).


    • 2 O 164 - Agriculture, vente de matériel agricole à M. François Curvat. (1926)
    • 2 O 165 - Affaires militaires, contribution à l'érection de la statue équestre de Napoléon 1er à Fontainebleau. (1853)
    • 2 O 166 - Garde Nationale, bénédiction du drapeau. (1848-1849)
    • 2 O 167 - Sapeurs-pompiers. (1841-1875)
      Présentation du contenu :

      Pompe à incendie, frais de réception (1841).

      Pompe à incendie et équipement, achat (1847-1858). Equipement, acquisition (1850).

      Pompe à incendie, acquisition (1864-1865).

      Equipement, acquisition et litige avec le fournisseur (1871-1875).


    • 2 O 168 - Police. (an X-1910)
      Présentation du contenu :

      Communaux, défense d'anticiper ou de les enclore (1846).

      Bois, interdiction de mener paître le bétail dans la forêt de Macrettet (an X).

      Canton assigné pour le pâturage des chèvres et des moutons, changement (1857).

      Fête patronale, demande d'organisation d'une course à pied (1910).

      Corbillards, acquisition (1894-1895).


    • 2 O 169 - Hygiène. (1845-1847)
      Présentation du contenu :

      Epizootie, indemnités versées aux propriétaires de bêtes abattues (1845) ; frais versés aux vétérinaires (1847).


    • 2 O 170 - Elections, frais relatifs au scrutin des 20 et 21 décembre 1851. (1851-1852)
    • 2 O 171 - Personnel municipal. (1841-1850)
      Présentation du contenu :

      Gardes forestiers, augmentation du salaire (1841).

      Ecole du hameau de Marchon, dépense pour le traitement fixe d'un sous-maître (1847-1850).


    • 2 O 172 - Comptabilité. (1834-1936)
      Présentation du contenu :

      Taxe sur les communaux cultivés et sur le bétail envoyé aux parcours (1834-1835).

      Avances, remboursement au maire et à différents conseillers municipaux (1844).

      Frais de timbres (1846).

      Placement, achat de rentes sur l'Etat (1854-1858).

      Obligation par la commune à Madame Evrard Veuve Tournier de Giron (1871).

      Paiement de dette (1878-1886).

      Solde de travaux (1877).

      Dépenses communales, emprunt (1936).

      Emprunts, intérêts divers (1883-1884).

      Communaux et bestiaux, taxes (1851-1855).

      Affouages, taxes (1857).

      Communaux cultivés, taxes (1857).

      Bétail introduit en pâturages, taxes (1857).

      Pâturages, taxes (1850-1852).


    • 2 O 173-178 - Bâtiments communaux (1823-1937)
      • 2 O 173-175 - Bâtiments civils (1823-1937)
        • 2 O 173 - Maison commune ; Mairie et école ; Poids publics ; Ponts à bascule ; Lavoirs ; Fours ; Bureau de poste ; Champ de foire. (1823-1930)
          Présentation du contenu :

          Maison commune, échange (1823-1836) ; réparations (1833) ; acquisition de l'emplacement (1845-1860) ; construction (1845-1852) ; indemnité versée à M. Fontaine entrepreneur des travaux de construction (1855).

          Mairie et école, location (1849-1850).

          Poids publics, fonctionnement (1897).

          Pont à bascule d'Arbent, déplacement (1921).

          Ponts à bascule d'Arbent et de Marchon, installation et déplacement (1930).

          Bassins-lavoirs au hameau de Marchon, construction (1866-1868).

          Lavoirs publics à Arbent et Marchon, construction (1884-1892).

          Lavoir, réparations, travaux simultanés avec les toilettes de l'école de Marchon, réfection, canal collecteur, recouvrement (1895).

          Lavoir public à Arbent, installation (1895-1896).

          Lavoir de Marchon, installation (1895-1896).

          Deux lavoirs couverts, transformations et réparations (1927-1929).

          Four banal de Marchon, construction (1857-1858).

          Fours d'Arbent et Marchon (1900-1902).

          Four banal à Arbent, construction (1905).

          Bureau de poste, aménagement, travaux simultanés avec l'installation de deux bornes-fontaines (1908-1910).

          Champ de foire, travaux d'amélioration (1890-1903).

          Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, poids-et-mesures, lavoir, champ de foire

        • 2 O 174 - Porcherie ; Hangars à battre ; Bâtiment des époux Vuillard ; Bâtiment des époux Taborin ; Bâtiments communaux ; Immeuble sis à Arbent ; Usine Lacour. (1887-1937)
          Présentation du contenu :

          Porcherie, construction (1913-1921).

          Hangar à battre de Marchon, construction (1918-1932).

          Bâtiment des époux Vuillard, acquisition (1918).

          Bâtiment des époux Taborin, acquisition (1919).

          Bâtiments communaux, réparations (1920-1931).

          Immeuble sis à Arbent, aliénation en faveur de la société civile immobilière d'Arbent (1925-1927).

          Hangar à battre d'Arbent, construction (1927-1929).

          Usine Lacour, acquisition (1887-1920) ; revente (1937).

          Mots matières : bâtiment agricole, bâtiment industriel

        • 2 O 175 - Immeubles des époux Taborin ; Chalets fruitières ; Fromagerie ; Immeuble de Madame Achard à Marchon ; Chalet communal à Marchon ; Mur de clôture des jardins des instituteurs ; Horloge publique à Marchon. (1846-1910)
          Présentation du contenu :

          Immeubles des époux Taborin, acquisition (1846-1861).

          Chalets fruitières de Marchon et Arbent, construction (1890-1895).

          Fromagerie, construction (1891-1894).

          Immeuble de Madame Achard à Marchon, acquisition (1893).

          Chalet communal à Marchon, acquisition de terrain (1893-1894).

          Mur de clôture des jardins des instituteurs, travaux simultanés avec la salle pour le corbillard, la flèche du clocher de l'église, le clocher de la chapelle de Marchon, paratonnerre aux clochers (1895-1898).

          Horloge publique à Marchon, acquisition (1898).

          Chalet fruitière de Marchon, projet de restauration d'une salle de réunion (1909-1910).

          Mots matières : horloge publique, édifice cultuel

      • 2 O 176 - Bâtiments religieux. (1827-1932)
        Présentation du contenu :

        Eglise, réparations (1837) ; achat de cloches (1841-1843) ; placement d'une boiserie dans le chœur (1844-1845).

        Clocher de l'église, fourniture d'une horloge publique (1882-1889).

        Eglise, construction de vitraux (1855-1857) ; réparations au clocher et à la toiture (1922-1924) ; installation électrique (1925).

        Eglise et presbytère, travaux (1833-1841).

        Eglise et cimetière, réparations (1857-1858).

        Ancienne chapelle de Marchon, réparation du bâtiment et construction d'un clocheton (1927-1932).

        Presbytère, réparations (1837-1853) ; construction d'un hangar (1839-1841).

        Cimetière, construction du mur de clôture (1841-1842).

        Croix du jubilé, construction (1827-1831).

        Croix et abreuvoir, construction simultanée (1851-1855).

        Statue de la Vierge, érection (1855-1858).

        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 177-178 - Bâtiments d'enseignement (1843-1935)
        Mots matières : établissement d'enseignement

        • 2 vues  - Maisons d école ; Ecoles ; Salles d asile ; Classe enfantine. 2 O 177- Ouvre la visionneuse
          2 O 177 - Maisons d'école ; Ecoles ; Salles d'asile ; Classe enfantine. (1843-1935)
          2 vues  - Maisons d école ; Ecoles ; Salles d asile ; Classe enfantine. 2 O 177 (ouvre la visionneuse)

          2 vues

          Présentation du contenu :

          Maison d'école, acquisition (1843).

          Ecoles, construction de toilettes (1853-1856).

          Maison d'école au hameau de Marchon, construction : à signaler 1 plan (1860-1866).

          Salles d'asile, réparations, travaux simultanés avec la construction d'un aqueduc (1861).

          Ancienne maison d'école de Marchon, projet de démolition et vente : à signaler 1 plan (1913-1923).

          Ecole primaire, restauration de deux classes et remplacement des jalousies (1931-1932).

          Classe enfantine, aménagement (1932-1935).

          Type de document : plan

        • 2 O 178 - Groupes scolaires. (1906-1932)
          Présentation du contenu :

          Groupe scolaire de Marchon, construction (1906-1932).

          Groupe scolaire d'Arbent, construction de préaux couverts, toilettes, clôtures, canalisation et réparations (1913-1922).


    • 2 vues  - Terrains communaux. 2 O 179- Ouvre la visionneuse
      2 O 179 - Terrains communaux. (1830-1929)
      2 vues  - Terrains communaux. 2 O 179 (ouvre la visionneuse)

      2 vues

      Présentation du contenu :

      Acquisition d'anciens titres (1845). Acquisition d'une parcelle (1855-1862). Acquisition administrative après expropriation (1913). Acquisition d'une parcelle au lieu-dit Forché (1853-1881). Acquisition d'un terrain à MM. Rey (1913-1914). Acquisition d'un terrain à Madame Serracin (1902-1905). Acquisition d'une parcelle de pré à Marchon (1926-1927). Acquisition d'une parcelle de pré à MM. Rey (1919). Acquisition d'un pré au hameau de Marchon (1913). Acquisition de parcelles lieu-dit Pré Dolphin (1855-1880). Vente de deux parcelles pour la construction de deux usines électriques (1899-1900).

      Aliénation d'une parcelle au profit de l'Union Electrique (1917-1919).

      Vente d'une parcelle sise à Marchon à M. Thivel (1925-1926). Vente d'une parcelle à la Société Piavoux (1922-1923).

      Lotissement de huit parcelles (1924). Lotissement de terrains communaux (1924-1929).

      Echange avec les frères Piavoux (1924). Echange de parcelles par Madame Bénier (1909). Jardin pour l'institutrice, échange de parcelles pour sa création (1894) : à signaler 1 plan (1894).

      Pâturage des moutons (1838). Mise en ferme du champ de foire et des noyers situés sur le terrain communal (1897-1898). Biens communaux, amodiation (1830).

      Type de document : plan

    • 2 O 180 - Bois communaux. (an X-1892)
      Présentation du contenu :

      Forêt communale, délimitation avec des propriétés particulières (1867-1868) ; programme de gestion (1850-1861) ; confection de fossés (1851) ; travaux (1855) ; dommages et restitutions revenant à la commune pour délits (1857-1858).

      Bois, délimitation de parcelles (1861) ; rôle de taxes sur la délivrance de coupes de taillis (1843-1845) ; aménagement (1868-1870) ; échange entre la commune et les époux Deffaugt pour ouvrir un chemin de desserte au canton de Mas-Crétet (1891-1892) ; construction de murs en pierres sèches (1854-1859) ; indemnités pour dommages causés à des propriétés particulières (1853-1855) ; création de chemins forestiers pour en faciliter l'exploitation (1864) ; ouverture d'un chemin de vidange (1854-1855) ; vente sur tracé d'un chemin (1843) ; délivrance d'arbres secs (1841-1843) ; délivrance de chablis (1841-1843) ; vente de chablis (1857) ; affouage (an X-1839) ; coupes affouagères (1846-1849) ; exploitation affouagère (1842-1843) ; délivrance en nature de deux lots d'une coupe qui devait être vendue (1848) ; demande de délivrance de coupes affouagères dans les taillis (1853) ; vote d'une indemnité en faveur de M. Darmet qui s'est rendu adjudicataire d'une coupe (1843) ; exploitation d'une coupe (1855-1859) ; coupes (1848) ; ventes (1812-1830).

      Entrepôt de bois de chauffage et de fumier (1829).

      Distribution de bois d'usances pour les réparations des bâtiments (1822).

      Distribution de sapins pour réparations des bâtiments (1816-1817).

      Bois communaux, remise de dommages et intérêts à M. Darmet (1851-1852).

      Bois, opposition à une vente (1833).

      Forêts, délimitation amiable avec M. Gillet et avec ses héritiers (1824).

      Chasse, amodiation (1824).


    • 2 O 181-182 - Eaux (1788-1926)
      • 2 O 181 - Source de La Brida ; Source du Pré de Larousse ; Adduction d'eau à Marchon ; Fontaines. (1807-1913)
        Présentation du contenu :

        Source de La Brida, acquisition (1897-1898).

        Source du Pré de Larousse, acquisition (1905-1913).

        Adduction d'eau à Marchon, captation de la source du Grand Rocher (1906-1910).

        Fontaines, construction (1807-1841).

        Mots matières : fontaine

      • 3 vues  - Prise d eau ; Fontaines ; Conduite d eau ; Puisards, fontaines et lavoirs au hameau de Marchon ; Marais. 2 O 182- Ouvre la visionneuse
        2 O 182 - Prise d'eau ; Fontaines ; Conduite d'eau ; Puisards, fontaines et lavoirs au hameau de Marchon ; Marais. (1788-1926)
        3 vues  - Prise d eau ; Fontaines ; Conduite d eau ; Puisards, fontaines et lavoirs au hameau de Marchon ; Marais. 2 O 182 (ouvre la visionneuse)

        3 vues

        Présentation du contenu :

        Prise d'eau, paiement d'une indemnité aux mariés Claret et Barbier (1837).

        Fontaines d'Arbent et de Marchon, restauration : à signaler 1 plan (1840-1841).

        Fontaine de Marchon, indemnisation (1841-1844).

        Conduite d'eau, travaux (1871-1873).

        Fontaines publiques, construction et réparations (1871-1878).

        Etablissement d'une fontaine au quartier d'en-haut d'Arbent, acquisition d'un emplacement (1894-1895).

        Fontaines publiques, travaux supplémentaires (1894-1897).

        Fontaine-abreuvoir et lavoir à Marchon, construction (1907-1910).

        Borne-fontaine, acquisition de son emplacement : à signaler 1 plan (1914-1919).

        Puisards, fontaines et lavoirs au hameau de Marchon, construction et réparations (1925-1926).

        Division des Marais de Léchères (1788-1857).

        Marais, dessèchement (1834).

        Type de document : plan
        Mots matières : fontaine

    • 2 vues  - Travaux publics et moyens de transport. 2 O 183- Ouvre la visionneuse
      2 O 183 - Travaux publics et moyens de transport. (1823-1938)
      2 vues  - Travaux publics et moyens de transport. 2 O 183 (ouvre la visionneuse)

      2 vues

      Présentation du contenu :

      Egout, projet de curage et de réparation (1924-1925).

      Réseau d'égouts, construction (1929-1937).

      Construction d'un réseau de canalisation : contient des plans (1898-1935).

      Conduite d'eau complémentaire, travaux à exécuter (1898-1900).

      Réservoir de conduites d'eau potable, de bornes fontaines et d'une citerne à Marchon, construction (1926-1928).

      Abords des fontaines, travaux de pavage (1927).

      Hameau de Marchon, recherches en eau potable (1938).

      Electricité, installation de l'éclairage à Arbent et au hameau de Marchon (1897-1902) ; extension du réseau municipal (1925).

      Canaux au village d'Arbent et au hameau de Marchon, travaux de construction (1902).

      Ruisseau du Merdanson, endiguement (1841).

      Pont des deux biefs, reconstruction des murs en aile (1823).

      Pont sur le Merdanson, construction (1828-1829) ; construction au lieudit Sous la Croix : à signaler 1 plan (1828-1833).

      Deux ponts en pierre sur le Merdanson, construction (1838).

      Chemin de fer de Saint-Claude à La Cluse, travaux de construction (1890).

      Type de document : plan

    • 2 O 184 - Cultes. (1837-1867)
      Présentation du contenu :

      Desservant, augmentation de traitement (1837-1845).

      Fabrique, aide du conseil municipal pour remédier au déficit (1840-1847).

      Déficit de la fabrique, augmentation du traitement du desservant, acquisition d'un chemin de croix (1863-1867).


    • 2 O 185 - Assistance. (1843-1938)
      Présentation du contenu :

      Bureau de bienfaisance, aliénation d'un terrain à son profit (1938) ; vente aux enchères de treize sapins à son profit (1851).

      Incendiés de Charix et d'Innimond, secours (1851).

      Perte de bétail, secours (1857-1858).

      Vente de sapins secs au profit des victimes des inondations (1856-1857).

      Baptême du Prince impérial, vote de la somme de 650 francs à affecter pour la plus grande partie à l'aide aux indigents (1856).

      Enfants indigents, instruction (1843-1848).

      Indigents, distribution mensuelle aux élèves (1848).

      Enfants trouvés, part à la charge de la commune (1853).

      Indigents, secours (1856-1858).

      Hôpital de Nantua, fondation d'un demi-lit pour les malades ou incurables indigents de la commune d'Arbent (1858).


    • 2 O 186 - Enseignement. (1837-1910)
      Présentation du contenu :

      Ecole de filles, acquisition de mobilier (1846-1853).

      Salle d'asile, ouverture et achat de mobilier (1854-1856).

      Ecole de filles, laïcisation (1894).

      Classe enfantine de Marchon, création (1901-1907).

      Classe enfantine d'Arbent, demande de création (1909-1910).

      Maître adjoint de l'instituteur de Marchon, traitement (1837-1858).

      Logements des instituteurs, achat d'objets destinés à l'ameublement (1866).

      Ecole Normale, crédit alloué pour la pension d'un élève (1844-1845).


    • 2 O 187 - Sciences et arts. (1855)
      Présentation du contenu :

      Archives communales, vote en faveur de Monsieur Debombourg archiviste (1855).

      Corps de musique, création (1855).


  • 2 O 188-196 - Arbignieu (an VIII-1940)
    Lieu(x) : Arbignieu (Ain, France)

    • 2 O 188 - Administration générale. (1806-1892)
      Présentation du contenu :

      Contestation de la commune à propos du prix demandé pour le rachat de l'église et du cimetière (1806-1837).

      Différend entre la commune et un particulier sur la propriété d'un bois au Prailliont (1817-1818).

      Procès contre un particulier de Thoys, pour la propriété d'un puits (1889-1892).

      Contentieux à propos de la source Viez (1866-1867).


    • 2 O 189 - Sapeurs-pompiers, acquisition d'une pompe à incendie. (1877)
    • 2 O 190 - Personnel municipal, indemnité du receveur municipal. (1922)
    • 2 O 191 - Comptabilité. (an VIII-1937)
      Présentation du contenu :

      Etat des charges locales (an VIII), compte courant au Trésor public : tableau (1879), emprunts (1921), résultat de l'exercice (1937).


    • 2 O 192-194 - Bâtiments communaux (1819-1940)
      • 2 O 192 - Bâtiments civils. (1868-1939)
        Présentation du contenu :

        Construction d'une mairie et travaux d'amélioration de l'école de garçons (1893-1895).

        Bâtiment de la pompe à incendie de la section de Thoys, donation (1868-1869).

        Lavoirs de Sillignieu, Peyzieu et Arbignieu, construction, travaux simultanés avec la réparation d'un hangar pour la pompe d'Arbignieu et la construction d'un bâtiment pour la pompe de Peyzieu (1880-1885).

        Lavoir de Thoys et réservoirs de Thoys, Sillignieu et Peyzieu, construction, ajournement pour le réservoir de Peyzieu (1880-1902).

        Lavoir et abreuvoir de Peyzieu, construction (1937-1939).

        Fours de Peyzieu et Sillignieu, réparations (1920-1922).

        Monument aux morts, construction, travaux simultanés avec la construction d'un bassin-abreuvoir, le déplacement d'une fontaine et la réfection des fours (1921).

        Mots matières : hôtel de ville, lavoir, commémoration, établissement d'enseignement

      • 11 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 193- Ouvre la visionneuse
        2 O 193 - Bâtiments religieux. (1819-1939)
        11 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 193 (ouvre la visionneuse)

        11 vues

        Présentation du contenu :

        Eglise, achat de deux cloches (1819-1820) ; construction (1878-1885) ; réparation de la toiture (1891-1900) ; réparations au clocher et à la toiture de la nef (1929-1939) ; réparation de la toiture du clocher (1938-1939).

        Ancienne église, amodiation (1933).

        Presbytère, achat, réparations et agrandissement (1837-1860) ; location (1907-1920).

        Cimetière d'Arbignieu, déplacement (1851-1853).

        Cimetières d'Arbignieu et du hameau de Peyzieu, aménagement : à signaler plan des deux cimetières, du portail d'Arbignieu, et des parcelles à acquérir (1930-1936).

        Cimetière d'Arbignieu, agrandissement (1936-1938).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 194 - Bâtiments d'enseignement. (1835-1940)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école, acquisition d'un emplacement (1835-1844).

        Maison d'école de filles, construction (1853-1865) ; cession de la mitoyenneté d'un mur : à signaler un croquis (1867).

        Maison d'école de garçons, construction (1866-1878).

        Construction de l'école mixte du hameau de Peyzieu et agrandissement de l'école de garçons d'Arbignieu (1891-1896).

        Ecole du hameau de Peyzieu, construction de la clôture (1906-1907).

        Appropriation de l'école de garçons et construction d'une école de filles (1921-1927).

        Maison d'école de garçons, travaux d'entretien (1926-1927).

        Ecole de filles, restauration (1928).

        Construction du groupe scolaire, projet abandonné (1939-1940).

        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 vues  - Biens communaux. 2 O 195- Ouvre la visionneuse
      2 O 195 - Biens communaux. (1835-1939)
      2 vues  - Biens communaux. 2 O 195 (ouvre la visionneuse)

      2 vues

      Présentation du contenu :

      Terrains et boues, baux (1928-1939).

      Parcelle de l'ancien four banal du hameau de Peyzieu en ruines, aliénation : à signaler plan (1847).

      Gravière, acquisition (1913-1914).

      Bois communaux de Thoys, anticipations et délimitation partielle : à signaler procès-verbal de délimitation avec croquis (1835-1855).

      Cimetières d'Arbignieu et du hameau de Peyzieu, concessions (1878-1939).

      Cimetière du hameau de Peyzieu, différend au sein du conseil municipal sur la distribution des concessions : à signaler 2 plans du cimetière (1898-1899).

      Type de document : plan

    • 4 vues  - Travaux publics. 2 O 196- Ouvre la visionneuse
      2 O 196 - Travaux publics. (1864-1938)
      4 vues  - Travaux publics. 2 O 196 (ouvre la visionneuse)

      4 vues

      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau, cession d'une servitude d'aqueduc à la ville de Belley (1864).

      Fontaine et place publique de Thoys, acquisition de l'emplacement, construction d'une conduite d'eau avec bornes-fontaines et bacs, aliénation du trop-plein (1880-1894).

      Adduction d'eau d'Arbignieu et du hameau de Peyzieu, acquisition d'une source, achat d'une moto-pompe pour Arbignieu, placement d'une pompe de secours au hameau de Peyzieu : à signaler plan de Peyzieu (1921-1938).

      Station de pompage, travaux (1938).

      Rectification du chemin d'intérêt commun N°19 (1898).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine, place publique

  • 2 O 197-213 - Arbigny (an III-1940)
    Lieu(x) : Arbigny (Ain, France)

    • 2 O 197-198 - Administration générale (an III-1836)
      • 2 O 197 - Gestion de l'ancien maire et de l'ancien receveur municipal ; Partage de propriétés communales ; Délimitation entre le département de l'Ain et celui de Saône-et-Loire ; Anticipation de terrain ; Contentieux entre la commune d'Uchizy et Arbigny. (an III-1823)
        Présentation du contenu :

        Gestion de l'ancien maire et de l'ancien receveur municipal, irrégularités (an III-1823).

        Partage de propriétés communales, contentieux entre Arbigny, Saint-Bénigne et Montbellet (an XI-1812).

        Délimitation entre le département de l'Ain et celui de Saône-et-Loire et entre les communes d'Uchizy et Arbigny, contentieux (1809-1813).

        Anticipation de terrain, procès entre la commune et un particulier (1809-1820).

        Contentieux entre la commune d'Uchizy et Arbigny au sujet de la date d'ouverture des fauchaisons dans la prairie d'Uchizy (1813).


      • 2 O 198 - Droits de pâturages ; Droits de parcours ; Anticipation d'un chemin communal par un particulier. (1818-1836)
        Présentation du contenu :

        Droits de pâturages dans le communal des Longerons, procès contre les habitants d'Arbigny (1818-1822).

        Droits de parcours revendiqués par la commune d'Uchizy, procès (1823-1836).

        Avance de contributions sur un pâturage, réclamation de la commune d'Uchizy (1823).

        Anticipation d'un chemin communal par un particulier, condamnation (1833).


    • 2 O 199 - Etat-civil, contentieux concernant le dépôt des registres au greffe du tribunal. (1821)
    • 2 O 200 - Garde nationale. (1831-1874)
      Présentation du contenu :

      Paiement de fournitures, dépenses pour le transport à Pont de Vaux ; emprunt pour l'équipement et la solde des gardes nationaux mobilisés.


    • 2 O 201 - Sapeurs-pompiers. (1874-1912)
      Présentation du contenu :

      Règlement des dépenses faites le jour de la sainte-Barbe ; acquisition d'une pompe à incendie.


    • 2 O 202 - Police. (1823-1900)
      Présentation du contenu :

      Taxe sur le bétail mis aux pâturages communs, réclamation d'un particulier (1823-1874).

      Ancien cimetière, enlèvement des sépultures (1900).


    • 2 O 203 - Personnel municipal. (1816-1922)
      Présentation du contenu :

      Garde-champêtre, nomination, traitement et litige avec le conseil municipal d'Uchizy (1816-1824). Secrétaire de mairie, fixation du traitement annuel (1920-1922).


    • 2 O 204 - Comptabilité. (an XII-1940)
      Présentation du contenu :

      Etat des dépenses les plus urgentes (an XII-1806), avances faites par le maire, remboursement (1806), procès-verbal de vérification et de remise de la comptabilité (1818), pièces comptables (1831-1939), emprunt auprès de particuliers (1870-1893), emprunt de conversion (1939-1940).


    • 2 O 205-208 - Bâtiments communaux (an XI-1936)
      • 2 vues  - Bâtiments civils. 2 O 205- Ouvre la visionneuse
        2 O 205 - Bâtiments civils. (1840-1926)
        2 vues  - Bâtiments civils. 2 O 205 (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Présentation du contenu :

        Maison d'école de garçons et mairie, construction : à signaler petit croquis du centre du village (1840-1852).

        Poids public, construction : à signaler plan des lieux (1911).

        Lavoir-abreuvoir des Riots, construction (1913-1921).

        Construction d'un lavoir et de deux barrages sur le ruisseau du Moulin Varay, travaux simultanés (1938).

        Dépendances du logement de l'instituteur, magasin de la pompe à incendie, installation d'un aqueduc, travaux simultanés (1873).

        Remise de la pompe à incendie, construction (1913).

        Réparations au magasin des pompes, à l'école des filles et au presbytère, travaux simultanés (1923-1924).

        Bâtiments communaux, installation de l'électricité (1926).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement, hôtel de ville, poids-et-mesures, lavoir, presbytère

      • 2 O 206-207 - Bâtiments religieux (an XI-1936)
        • 2 O 206 - Eglise et presbytère. (an XI-1844)
          Présentation du contenu :

          Eglise et presbytère, réparations (an XI-1839).

          Autel de l'église des Ursulines de Pont-de-Vaux, acquisition (1806).

          Eglise, achat et refonte de cloches (1825-1838) ; placement d'un paratonnerre sur le clocher (1835-1836) ; projet d'agrandissement (1844).

          Mots matières : édifice cultuel, presbytère

        • 2 O 207 - Eglise et presbytère ; Cimetière. (1853-1936)
          Présentation du contenu :

          Eglise, agrandissement, confection de trois autels d'une chaire à prêcher et de fonds baptismaux : à signaler croquis de l'église sur papier calque (1853-1866).

          Eglise et presbytère, restauration et agrandissement (1888-1894).

          Eglise, consolidation et réparation (1922-1924).

          Presbytère, location (1931-1936).

          Cimetière, agrandissement (1874-1876).

          Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 208 - Bâtiments d'enseignement. (1855-1933)
        Présentation du contenu :

        Ecole de filles, création, acquisition d'un bâtiment, appropriation (1855-1867) ; projet de construction de deux salles de classes, d'un préau et de la restauration des logements des institutrices, d'achat d'objets mobiliers scolaires (1893) ; restauration et appropriation des privés (1897-1902).

        Ecoles communales, agrandissement (1862-1874).

        Maison d'école, acquisition d'un bâtiment, construction de dépendances et d'une remise pour la pompe à incendie (1873-1877) ; construction de deux salles de classes et réparations au logement de l'instituteur (1883-1888).

        Ecole de garçons, construction d'un urinoir (1919).

        Ecoles communales, appropriation de l'appartement de l'instituteur, réparations importantes aux deux salles de classe de l'école de filles (1922-1927).

        Réparations de la classe enfantine, report (1933).

        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 3 vues  - Terrains communaux. 2 O 209- Ouvre la visionneuse
      2 O 209 - Terrains communaux. (1807-1933)
      3 vues  - Terrains communaux. 2 O 209 (ouvre la visionneuse)

      3 vues

      Présentation du contenu :

      Usurpations, demande d'autorisation d'amodier les terrains anticipés par des particuliers, fixation du tarif d'affouage (1807-1808) ; usurpations (1820-1822).

      Pré de la Cornaton, indemnités de visite et de reconnaissance (1818-1828).

      Communal du Vernay, ouverture d'un fossé en limite de Saint-Bénigne (1823) ; usurpation et aliénation de la parcelle : à signaler extrait du plan cadastral (1858-1859).

      Charrière de la Prairie d'Arbigny, ventes d'herbes (1823-1837).

      Pré de la Paroisse, pré Cornateau, étang Monayeux, amodiations (1827-1837).

      Bornage de la prairie d'Arbigny et du communal d'Uchizy, délimitation entre la commune et Saint-Bénigne (1849-1855).

      Parcelles de terrains, vente (1853).

      Prairie d'Uchizy située sur la commune d'Arbigny, usurpation, construction de cabanes (1853-1857).

      Bornage du communal de Vernage, de la Varenne, du pâturage des Chasses, nomination d'experts (1865-1873).

      Communaux de Rachez et de Vernage, règlement (1876).

      Terre de la Verchère, amodiation (1876).

      Achat d'un passage pour la desserte d'un terrain communal (1889-1890).

      Communal des Classes, débroussaillage (1889-1890).

      Communal de Chaintré, vente d'une parcelle à l'amiable, protestation d'un riverain, vente aux enchères en deux lots (1898).

      Communal de la Varenne, bornage (1899).

      Echange d'un terrain communal avec un particulier : à signaler plan parcellaire (1910-1911).

      Communal de la Teppe, aliénation (1924).

      Cimetière, concessions (1922-1933).

      Type de document : plan

    • 2 O 210 - Bois communaux. (1812-1936)
      Présentation du contenu :

      Demande d'autorisation pour une coupe de bois (1812). Bois des Grandes et Petite Bruyères, taxe d'affouage (1815-1816). Coupe de mauvais baliveaux, confection de fossés d'assainissement, amende de mésus, pétition (1824). Demande d'aménagement en 15 coupes (1832-1858).

      Forêt communale de Racine, demande de délimitation (1842-1855). Bois communal Neuf, demande d'ouverture d'un chemin de vidange (1847). Les Grandes Bruyères, demande d'ouverture d'un chemin de vidange (1859-1860).

      Réclamation d'indemnités par le maire de La Truchère contre les maires d'Arbigny, Sermoyer, Saint-Bénigne et Uchizy, pour dégâts causés aux bois communaux par les habitants de ces 4 communes (1864).

      Demande de délivrance de la coupe du quart de réserve (1870). Demande de bornage avec un particulier (1885). Vente de bois-broussailles, d'arbres et de foins (1931-1936).


    • 2 O 211 - Travaux publics. (1829-1932)
      Présentation du contenu :

      Aqueduc, construction (1850).

      Bief des Petits, construction de trois ponceaux (1895-1896).

      Bief de la prairie, curage, reconstruction des ponceaux (1930-1932).

      Bonde de l'étang Monayeux, reconstruction (1829).

      Digue de la Saône, remboursement des frais avancés pour réparer les brèches (1831).


    • 2 O 212 - Cultes, traitement du desservant, mésentente sur les arriérés de traitement et sur les avances faites à la commune. (an XII-1826)
    • 2 O 213 - Assistance. (1875-1893)
      Présentation du contenu :

      Acquisition d'un cercueil pour l'inhumation d'un homme trouvé noyé dans la Saône (1875). Fondation d'un lit à l'hôpital de Pont de Vaux pour les pauvres d'Arbigny, demande de poursuites contre les héritiers de la donatrice (1887-1893).


  • 2 O 214-225 - Argis (an XIII-1941)
    Lieu(x) : Argis (Ain, France)

    • 2 O 214 - Affaires militaires, fournitures d'habillements et d'équipements pour les troupes alliées. (1814-1823)
    • 2 O 215 - Police. (1807-1831)
      Présentation du contenu :

      Usage du four, règlementation (1807).

      Conservation des bois, règlementation (1809).

      Ban de fauchaison (1809).

      Parcours du bétail, règlement (1809-1831).


    • 2 O 216-219 - Bâtiments communaux (an XIII-1941)
      • 2 O 216 - Bâtiments civils, aménagement du bureau de poste. (1931-1936)
      • 1 vue  - Bâtiments religieux. 2 O 217- Ouvre la visionneuse
        2 O 217 - Bâtiments religieux. (an XIII-1922)
        1 vue  - Bâtiments religieux. 2 O 217 (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Présentation du contenu :

        Eglise, réparations (an XIII-1833) ; construction du clocher (1841-1846) ; acquisition du mobilier (1881-1882) ; réparations à la toiture (1887-1892).

        Presbytère, restauration (1813-1875) ; acquisition (1816-1824).

        Cimetière, agrandissement : à signaler 1 plan et 2 exemplaires du Journal de l'Ain (1862-1890) ; aménagement (1919-1922).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 1 vue  - Maison d école ; Groupe scolaire ; Ecoles communales ; Projet d appropriation des écoles et d aménagement des logements d instituteurs (projet abandonné). 2 O 219- Ouvre la visionneuse
        2 O 219 - Maison d'école ; Groupe scolaire ; Ecoles communales ; Projet d'appropriation des écoles et d'aménagement des logements d'instituteurs (projet abandonné). (1902-1941)
        1 vue  - Maison d école ; Groupe scolaire ; Ecoles communales ; Projet d appropriation des écoles et d aménagement des logements d instituteurs (projet abandonné). 2 O 219 (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Présentation du contenu :

        Maison d'école, réparations (1902-1903).

        Groupe scolaire, appropriation (1906-1914).

        Ecoles communales, construction des préaux couverts, buanderies, égouts et mobilier scolaire (1912-1914).

        Ecoles d'Argis et du hameau de La Pavaz, réparations (1922-1925).

        Projet d'appropriation des écoles et d'aménagement des logements d'instituteurs (projet abandonné) : à signaler 1 plan (1932-1941).

        Type de document : plan

      • 2 O 218 - Bâtiments d'enseignement (1855-1902)
        Mots matières : établissement d'enseignement

        • 3 vues  - Maison d école ; Ecole mixte du hameau de La Pavaz. 2 O 218- Ouvre la visionneuse
          2 O 218 - Maison d'école ; Ecole mixte du hameau de La Pavaz. (1855-1902)
          3 vues  - Maison d école ; Ecole mixte du hameau de La Pavaz. 2 O 218 (ouvre la visionneuse)

          3 vues

          Présentation du contenu :

          Maison d'école, construction : à signaler 1 plan et 1 exemplaire du journal Le Petit Bugiste (1855-1883).

          Ecole mixte du hameau de La Pavaz, construction : à signaler 2 plans (1894-1902).

          Type de document : plan

    • 2 O 220 - Terrains et bois communaux. (1817-1933)
      Présentation du contenu :

      Aliénation d'un délaissé communal (1925).

      Cimetière, concessions (1927-1933).

      Bois, transaction entre la commune et les co-propriétaires de la forêt de Couenay (1817) ; augmentation d'une coupe affouagère (1830-1843) ; aménagement (1839-1864) ; parcelle soumise au régime forestier, vente (1876).


    • 6 vues  - Eaux. 2 O 221- Ouvre la visionneuse
      2 O 221 - Eaux. (1872-1915)
      6 vues  - Eaux. 2 O 221 (ouvre la visionneuse)

      6 vues

      Présentation du contenu :

      Fontaines et lavoirs publics, construction (1872-1898).

      Sources de la Doye, acquisition (1893-1894).

      Fontaines, achat de terrains : à signaler 1 plan (1894-1900). Fontaines de La Pavaz, réparations (1902-1903). Fontaines et réservoir au hameau d'Averliaz, installation : à signaler 1 plan (1902-1905). Fontaines d'Averliaz et de La Pavaz, achat de terrains : à signaler 2 plans (1902-1904). Fontaines des Echeneaux, réfection de la canalisation (1913-1915).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine

    • 3 vues  - Travaux publics. 2 O 222- Ouvre la visionneuse
      2 O 222 - Travaux publics. (1925-1937)
      3 vues  - Travaux publics. 2 O 222 (ouvre la visionneuse)

      3 vues

      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau, travaux : à signaler 1 plan (1925-1934). Amélioration de la distribution d'eau potable au hameau de Plomb : contient des plans (1930-1935).

      Eclairage de la voie publique (1898-1937).

      Type de document : plan

    • 2 O 223 - Cultes, traitement du desservant. (1807)
    • 2 O 224 - Prévoyance, fonds de roulement pour le chômage partiel. (1934)
    • 2 vues  - Instruction publique. 2 O 225- Ouvre la visionneuse
      2 O 225 - Instruction publique. (1806-1893)
      2 vues  - Instruction publique. 2 O 225 (ouvre la visionneuse)

      2 vues

      Présentation du contenu :

      Transformation de la 2ème classe de l'école de filles en classe enfantine (1806-1807).

      Ameublement de l'école primaire, acquisition (1837).

      Mobilier scolaire et installation des logements des adjoints (1882-1884).

      Ecole de La Pavaz, création : à signaler 2 plans (1884-1893).

      Type de document : plan

  • 2 O 226-238 - Arlod (an XIII-1940)
    Lieu(x) : Arlod (Ain, France ; jusqu'en 1970)

    • 2 O 226 - Administration générale. (1811-1881)
      Présentation du contenu :

      Démission du maire (1811).

      Archives communales, acquisition d'un meuble (1843).

      Contentieux entre la commune et les époux Favre (1881).


    • 2 O 227 - Impôts, réduction du contingent personnel mobilier. (1899-1901)
    • 2 O 228 - Affaires militaires, indemnité accordée aux habitants pour le logement de militaires. (1840)
    • 2 O 229 - Police, inhumation d'une personne décédée dans le département du Léman. (an XIII)
    • 2 O 230 - Comptabilité. (1806-1935)
      Présentation du contenu :

      Approbation des comptes du percepteur (1806), impositions extraordinaires, réduction (1909), budgets (1925-1926), emprunts, remboursement anticipé (1934-1935).


    • 2 O 231-233 - Bâtiments communaux (1824-1932)
      • 2 O 231 - Bâtiments civils. (1859-1932)
        Présentation du contenu :

        Mairie-école de garçons, construction (1906-1912).

        Bacs et lavoirs, réparations aux couvertures (1923-1925).

        Bureau de poste, aménagement (1909-1912) ; réparations à la toiture (1931-1932).

        Ecole avec mairie, bureau de poste, adduction d'eau potable, travaux simultanés (1910-1912).

        Fruitière, construction (1859).

        Remise de la pompe à incendie, construction (1923-1924).

        Monument aux morts, construction (1922).

        Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, lavoir, commémoration

      • 4 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 232- Ouvre la visionneuse
        2 O 232 - Bâtiments religieux. (1824-1930)
        4 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 232 (ouvre la visionneuse)

        4 vues

        Présentation du contenu :

        Eglise, réparations à la toiture (1833-1834) ; exhaussement des murs et réparation à la toiture : à signaler 3 plans (1860-1881) ; construction d'une flèche au clocher (1893) ; réparations de la toiture (1930).

        Eglise, presbytère et maison d'école, projet de construction à Arlod et Musinens (1836-1849).

        Presbytère, location (1824-1840) ; acquisition (1863-1872) ; réparations (1866-1873).

        Presbytère, cimetière, clocher de l'église, réparations : à signaler 1 plan (1877-1880).

        Cimetière, translation : à signaler 1 affiche (1894-1896).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière, établissement d'enseignement

      • 2 vues  - Bâtiments d enseignement. 2 O 233- Ouvre la visionneuse
        2 O 233 - Bâtiments d'enseignement. (1853-1931)
        2 vues  - Bâtiments d enseignement. 2 O 233 (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Présentation du contenu :

        Maison d'école, construction : à signaler 1 plan (1853-1863).

        Ecole des filles, construction (1880-1885).

        Ecole de filles avec classe enfantine (1914).

        Ancienne école de filles, réparations (1929-1930).

        Travaux d'aménagement des écoles et clôture des jardins (1882-1884).

        Ecoles et presbytère, travaux simultanés (1895-1897).

        Groupe scolaire, construction (1920-1931).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement, presbytère

    • 2 O 234 - Biens communaux. (1834-1934)
      Présentation du contenu :

      Terrains, usurpation (1834-1835) ; amodiation (1841-1859) ; aliénation (1855-1856) ; vente aux enchères (1866).

      Fontaines, réparations (1864-1866). Fontaine de la Grange, alimentation (1904). Borne-fontaine, achat (1921). Sources sur la commune d'Ochiaz, achat (1904-1932). Source du plateau de Mussel, travaux de captage (1932-1934).

      Cimetière, concessions (1896-1933).

      Mots matières : fontaine

    • 2 O 235-236 - Travaux publics (1903-1939)
      • 1 vue  - Adduction d eau et assainissement. 2 O 235- Ouvre la visionneuse
        2 O 235 - Adduction d'eau et assainissement. (1905-1939)
        1 vue  - Adduction d eau et assainissement. 2 O 235 (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Présentation du contenu :

        Aqueducs-égouts, construction (1928-1933).

        Adduction d'eau potable, travaux (1905-1912) ; remplacement d'une canalisation et construction d'un réservoir : à signaler 1 plan (1926-1930) ; prolongement du réseau (1923-1926) ; travaux d'amenée d'eau de la source des Gallanchons (1933-1939) ; raccordement du réseau d'Arlod et de Bellegarde (1935-1936).

        Type de document : plan

      • 16 vues  - Réseaux divers. 2 O 236- Ouvre la visionneuse
        2 O 236 - Réseaux divers. (1903-1939)
        16 vues  - Réseaux divers. 2 O 236 (ouvre la visionneuse)

        16 vues

        Présentation du contenu :

        Eau potable, construction de canalisations et distribution : contient des plans (1930-1939).

        Lignes électriques, installation (1903-1905).

        Type de document : plan

    • 2 O 237 - Cultes, transfert à Bellegarde du chef-lieu paroissial. (1855-1857)
    • 2 O 238 - Enseignement, société sportive. (1920-1940)
      Présentation du contenu :

      Logement pour une institutrice, location (1920).

      Club cycliste Arlodien, reprise de l'activité (1938-1940).


  • 2 O 239-247 - Armix (1829-1942)
    Lieu(x) : Armix (Ain, France)

    • 2 O 239 - Administration générale, contentieux entre les habitants d'Armix et ceux d'Egieu, section de Rossillon, concernant la propriété de la montagne de Ravière. (1837-1864)
    • 2 O 240 - Impôts, demande de réduction de la contribution foncière sur les propriétés bâties, refus. (1930)
    • 2 O 241 - Comptabilité, relevé du compte courant de la commune pour l'exercice 1878. (1879)
    • 2 O 242-244 - Bâtiments communaux (1829-1929)
      • 2 O 242 - Bâtiments civils. (1863-1910)
        Présentation du contenu :

        Fontaine avec lavoir-abreuvoir, construction et vote d'une taxe sur le bétail pour les frais de canalisation (1885-1888).

        Four communal, construction (1893-1897) ; réparations (1910).

        Fruitière, achat, bail et réparations (1863-1866).

        Mots matières : lavoir, fontaine

      • 2 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 243- Ouvre la visionneuse
        2 O 243 - Bâtiments religieux. (1829-1928)
        2 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 243 (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Présentation du contenu :

        Eglise, refonte d'une cloche (1829-1832) ; réparations du couvert (1833-1837) ; reconstruction de la toiture (1855) ; reconstruction (1865-1879) ; réparations (1926-1928) ; réparation de la toiture de la sacristie (1922).

        Eglise et presbytère, réparations (1900-1903).

        Chapelle d'Armix, réparations (1855).

        Presbytère, construction et réparations (1856-1863) ; location (1902-1903) ; désaffectation et transformation en locaux scolaires (1904-1907).

        Cimetière, projet, achat du terrain par M. le curé, cession à la commune, clôture : à signaler 1 plan et croquis (1872) ; construction de la clôture (1879-1882).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 1 vue  - Bâtiments d enseignement. 2 O 244- Ouvre la visionneuse
        2 O 244 - Bâtiments d'enseignement. (1843-1929)
        1 vue  - Bâtiments d enseignement. 2 O 244 (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Présentation du contenu :

        Maison d'école, construction (1843-1858) ; réparations, agrandissement (1879-1881) ; réparations, agrandissement et appropriation (1889-1891) ; réparations (1899-1900) ; réparations au logement des instituteurs (1905) ; réparations de la toiture et des portes (1909-1910) ; acquisition de terrain pour la construction d'un préau, l'aménagement d'une cour et appropriation : à signaler 1 plan (1924-1929).

        Ecole mixte, achat du terrain, modification du projet de construction (1882-1886).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 245 - Biens communaux. (1829-1902)
      Présentation du contenu :

      Bois de Lacraz du Mort, demande de soustraction du régime forestier (1829-1831) ; allongement de la période d'exploitation (1857-1858).

      Projet de reboisement des pâturages du Mollard de Combette, du Mollard de Lapara et des Perrières, par l'administration forestière (1841-1858).

      Bois du Molard, coupes du bois illicites (1901-1902).

      Location de la chasse, des boues, du four banal et des cendres (1847-1896).


    • 5 vues  - Travaux publics. 2 O 246- Ouvre la visionneuse
      2 O 246 - Travaux publics. (1906-1942)
      5 vues  - Travaux publics. 2 O 246 (ouvre la visionneuse)

      5 vues

      Présentation du contenu :

      Projet d'adduction d'eau potable, analyse chimique et bactériologique (projet abandonné) (1906-1907).

      Nouveau projet : contient des plans (1931-1942).

      Réseau d'énergie électrique, construction (1927).

      Type de document : plan

    • 2 O 247 - Enseignement. (1877-1908)
      Présentation du contenu :

      Gratuité absolue de l'enseignement primaire (1877).

      Création d'une caisse des écoles, demande de subvention (1907-1908).


  • 2 O 248-261 - Arnans (an XI-1936)
    Lieu(x) : Arnans (Ain, France)

    • 2 O 248 - Administration générale. (1811-1904)
      Présentation du contenu :

      Affichage à la porte de l'église, dénonciation (1811).

      Plaintes contre le maire (1824).

      Contentieux entre la commune et les fermiers des terrains communaux de Cuvergnat (1856-1868).

      Délimitation entre les communes de Germagnat et Arnans (1862-1863).

      Restitution d'objets appartenant à la mairie, action judiciaire contre l'ancien maire (1904).


    • 2 O 249 - Cadastre, contestation. (1862)
    • 2 O 250 - Affaires militaires, dépense pour la Garde nationale mobilisée. (1862)
    • 2 O 251 - Police. (1808-1865)
      Présentation du contenu :

      Règlement concernant les cabaretiers et aubergistes (1808).

      Vaine pâture, règlement pour la prairie de Cuvergnat (1845) ; demande d'abolition dans un canton de terrains (1862).

      Vaine pâture, taxe et règlement sur le bétail (1864-1865).

      Pâturage des chèvres, règlement et arrêté (1836-1849).


    • 2 O 252 - Elections et personnel municipal. (an XI-1925)
      Présentation du contenu :

      Conseil municipal, remplacement (1811).

      Relevé des tables décennales, paiement à Messieurs Barbier (an XI-an XII).

      Secrétaire de mairie, réclamation en paiement (1900-1901) ; augmentation de traitement (1919).

      Receveur municipal, indemnité (1904-1925).

      Gages du garde champêtre, demande de paiement (an XI-an XIV).

      Gardes champêtres, nomination (1808) ; nomination pour le hameau de Cuvergnat (1807-1811).


    • 2 O 253 - Comptabilité. (1820)
      Présentation du contenu :

      Bornage, frais (1820). Compte de 1818, retard de l'envoi (1820).


    • 2 O 254-256 - Bâtiments communaux (1835-1930)
      • 2 O 254 - Bâtiments civils. (1863-1930)
        Présentation du contenu :

        Mairie-école, réparations et aménagements intérieurs (1883-1887).

        Lavoir public, construction (1863-1866).

        Moulin à vent, réparations (1930).

        Local de la pompe à incendie, aménagement (1901-1902).

        Mots matières : établissement d'enseignement, hôtel de ville, lavoir

      • 2 O 255 - Bâtiments religieux. (an Xi-1910)
        Présentation du contenu :

        Eglise et beffroi, réparations (an XI-1840).

        Eglise de la succursale, réparations (1810).

        Beffroi de l'église, cloche et fontaine, réparations (1833-1839).

        Nouvelle église, projet de construction (1853-1854) ; construction (1868-1882).

        Ancienne église, réparations (1858-1862) ; réparation du clocher (1861) ; vente de matériaux de la démolition (1891-1900).

        Presbytère, acquisition (1811-1820) ; acquisition de bâtiments pour agrandissement (1820-1833) ;

        Eglise et presbytère, réparations (1823-1825).

        Presbytère, réparations (1841-1844).

        Réparations au mur de clôture du jardin du presbytère et achat de cordes pour les cloches (1900).

        Cimetière, réparations au mur de clôture (1909-1910).

        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière, fontaine

      • 2 O 256 - Bâtiments d'enseignement. (1835-1929)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école, acquisition et réparations (1843-1854).

        Classe de garçons et logement de l'instituteur, loyer (1852-1856).

        Ecole de garçons, réparations (1882-1899) ; déplacement des lieux d'aisances (1884).

        Ecole de filles, construction (1835-1878) ; acquisition et appropriation (1886-1899).

        Ancienne école de filles, aliénation (1890-1891).

        Jardin de l'instituteur, agrandissement (1897).

        Ecoles, appropriation (1907-1908).

        Ecole mixte, projet de construction et abandon (1908-1927).

        Ecole, réparations à la toiture (1928-1929).

        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 257 - Terrains communaux. (1808-1936)
      Présentation du contenu :

      Terrains, baux (1808-1816) ; délimitation (1816) ; échange entre les communes d'Aromas (Jura) et Arnans (1838-1859).

      Communaux indivis, partage entre les communes d'Arandas (Jura) et Arnans (1837).

      Terrain, jouissance accordé au desservant (1828) ; amodiation (1851-1854).

      Terrains de Cuvergnat, amodiation (1854-1855).

      Prés, location (1928-1931).

      Terrain et source, acquisition (1872-1877).

      Parcelle de pré, acquisition (1873-1877).

      Terrains, échange (1880) ; acquisition (1914-1923).

      Pâturages, taxe (1855-1856).

      Droit de passage, abandon aux chartreux de Sélignat (1873-1874).

      Boues, amodiation (1865-1900).

      Chasse, location (1900-1936).

      Cimetière, concessions (1867-1930).


    • 2 O 258 - Eaux. (1838-1927)
      Présentation du contenu :

      Fontaines, construction et réparations (1838-1874). Fontaine de Cuvergnat, travaux (1847-1884). Fontaines, puits et pompes, entretien (1881).

      Réservoir d'eau, projet d'agrandissement et travaux (1901-1903). Réservoir d'eau au hameau de Cuvergnat, construction (1912-1927).

      Mots matières : fontaine

    • 2 O 259 - Travaux publics. (1906-1932)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau potable, travaux (1906-1927).

      Réseau de distribution d'énergie électrique, construction (1929-1932).


    • 2 O 260 - Cultes, acquisition d'objets mobiliers pour l'église. (1882)
    • 2 O 261 - Enseignement. (1835-1936)
      Présentation du contenu :

      Instituteur, nomination et rétribution (1835-1855) ; Institutrice, traitement (1839-1846).

      Ecole du hameau de Cuvergnat, création et abandon des projets (1882-1906).

      Cours d'adultes (1883).

      Instruction, coéducation (1912-1913).

      Mobilier scolaire, achat (1935-1936).


  • 2 O 262-270 - Ars-sur-Formans (1822-1939)
    Lieu(x) : Ars-sur-Formans (Ain, France)

    • 2 O 262 - Affaires militaires, décompte des travaux exécutés en cas d'évacuation, de réquisition et de cantonnement. (1939)
    • 2 O 263 - Police, transfert de la dépouille de l'abbé Vianney dans l'église. (1859-1860)
    • 2 O 264-266 - Bâtiments communaux (1822-1931)
      • 2 O 264 - Bâtiments civils. (1839-1931)
        Présentation du contenu :

        Mairie-école, construction (1839-1854).

        Poids public, location de terrain et construction (1921-1922).

        Lavoir communal, construction (1866-1868).

        Bureau de poste, construction (1909-1912). Bureau de poste, mairie et lavoir, travaux simultanés (1930-1931).

        Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, poids-et-mesures, lavoir

      • 2 O 265 - Bâtiments religieux. (1822-1869)
        Présentation du contenu :

        Ancienne église, travaux (1822-1834) [dossier inconsultable].

        Nouvelle église, construction (1860-1869).

        Tombeau de Jean-Marie-Vianney surmonté d'une statue, construction : legs (1863-1865).

        Presbytère, construction d'un mur de clôture (1861).

        Cimetière, translation (1853-1866).

        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 266 - Bâtiments d'enseignement. (1869-1904)
        Présentation du contenu :

        Ecole de garçons, agrandissement (1869-1899) ; appropriation (1899-1902).

        Construction d'un plafond à la salle de classe (1903-1904).

        Ecole des Sœurs de la Congrégation de Saint-Joseph, agrandissement (1877).

        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 267 - Biens communaux. (1852-1933)
      Présentation du contenu :

      Terrain, aliénation (1913).

      Puits public et pompe, construction (1913-1920).

      Cimetière, concessions (1852-1933) ; tarif des concessions (1856-1868).


    • 2 O 268 - Travaux publics. (1886-1935)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau potable, travaux (1920).

      Construction du mur de clôture de la place du Tonneau (1886-1887).

      Place publique, aménagements (1934-1935).

      Mots matières : place publique

    • 2 O 269 - Cultes, création d'un vicariat. (1856)
    • 2 O 270 - Enseignement. (1854-1904)
      Présentation du contenu :

      Ecole des Sœurs de Saint Joseph pour filles, création (1854-1856).

      Ecole des Frères pour garçons, création (1856-1879).

      Ecole publique de filles, création (1882-1893).

      Ecole laïque de garçons, installation (1891-1896).

      Transformation de l'école de garçons en école mixte (1904).


  • 2 O 271-280 - Artemare (1823-1941)
    Lieu(x) : Artemare (Ain, France)

    • 2 O 271 - Garde nationale, remboursement des frais occasionnés par la Révolution de Juillet 1830. (1833)
    • 2 O 272 - Sapeurs-pompiers. (1823-1926)
      Présentation du contenu :

      Equipement et habillement, acquisition (1823-1833).

      Moto-pompe, acquisition (1925-1926).


    • 2 O 273 - Police, traité de gré à gré avec les pompes funèbres. (1937)
    • 2 O 274-276 - Bâtiments communaux (1830-1941)
      • 2 vues  - Bâtiments civils. 2 O 274- Ouvre la visionneuse
        2 O 274 - Bâtiments civils. (1869-1941)
        2 vues  - Bâtiments civils. 2 O 274 (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Présentation du contenu :

        Salle des fêtes, acquisition de l'immeuble (1913-1914).

        Asile de nuit, construction (1895-1896).

        Poids public sous les halles, amodiation (1882). Poids public place de la Mairie, installation (1927).

        Lavoir public, construction (1883). Lavoirs publics, réparations (1897). Lavoir au bord du Séran, projet de construction : à signaler 1 plan (1901-1909). Lavoir de Cerveyrieu, couverture (1921-1923). Lavoir, construction et adduction d'eau (1925-1933).

        Four banal, aliénation d'un droit de mitoyenneté (1899-1901).

        Halle, projet de création : à signaler 1 plan (1869-1872) ; construction (1881-1885).

        Réfection des écoles, du four communal, des logements des instituteurs, de la salle des fêtes et du local de la pompe à incendie (1930-1941).

        Stade municipal, projet de construction (1934-1936).

        Type de document : plan
        Mots matières : salle des fêtes, poids-et-mesures, lavoir, halle, établissement d'enseignement, installation sportive

      • 5 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 275- Ouvre la visionneuse
        2 O 275 - Bâtiments religieux. (1830-1940)
        5 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 275 (ouvre la visionneuse)

        5 vues

        Présentation du contenu :

        Eglise d'Yon, travaux : à signaler une petite partie des documents inconsultables (1830-1855).

        Eglise d'Artemare, travaux (1933-1934).

        Presbytère, construction (1852-1864).

        Cimetière, création (1836-1838) ; travaux d'agrandissement : à signaler 5 plans (1887-1890, 1907-1908, 1933-1940).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 6 vues  - Bâtiments d enseignement. 2 O 276- Ouvre la visionneuse
        2 O 276 - Bâtiments d'enseignement. (1864-1932)
        6 vues  - Bâtiments d enseignement. 2 O 276 (ouvre la visionneuse)

        6 vues

        Présentation du contenu :

        Maison d'école de garçons, acquisition des immeubles (1864-1870) ; aliénation (1877-1880).

        Ecole des Sœurs de Saint-Joseph, travaux : à signaler 1 plan (1870-1871).

        Ecole mixte, construction : à signaler 3 plans (1877-1882) ; agrandissement et appropriation (1897-1900) ; restauration des salles de classe (1932).

        Ecole de filles, travaux : à signaler 1 plan (1923).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 vues  - Biens communaux. 2 O 277- Ouvre la visionneuse
      2 O 277 - Biens communaux. (1831-1938)
      2 vues  - Biens communaux. 2 O 277 (ouvre la visionneuse)

      2 vues

      Présentation du contenu :

      Terrain, amodiation (1831-1833) ; location (1840) ; vente (1888).

      Terrains, baux (1927-1938).

      Terrain servant d'entrepôt de bois, amodiation : à signaler 1 plan (1837-1840).

      Bancs et échoppes des foires, amodiation (1936).

      Bail pour l'enlèvement des boues et immondices (1937).

      Fontaines, acquisition d'une prise d'eau (1872-1877) ; transaction entre la commune et M. Charcot au sujet de la jouissance des eaux : à signaler 1 plan (1873) ; aliénation du trop-plein au profit de particuliers (1874-1881) ; réparations (1876).

      Réservoir, construction (1928).

      Réservoir à incendie au hameau de Cerveyrieu, construction (1906).

      Cimetière, concessions (1887-1936).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine

    • 3 vues  - Travaux publics. 2 O 278- Ouvre la visionneuse
      2 O 278 - Travaux publics. (1891-1938)
      3 vues  - Travaux publics. 2 O 278 (ouvre la visionneuse)

      3 vues

      Présentation du contenu :

      Egout, construction (1935).

      Projet de distribution d'eau potable au hameau de Cerveyrieu : contient des plans (1925-1938).

      Adduction d'eau potable, acquisition d'un terrain (1933-1934).

      Eclairage public, concession (1891-1900).

      Rivière du Séran, travaux d'endiguement (1893-1934).

      Type de document : plan

    • 2 O 279 - Cultes, traitement du desservant. (1826-1842)
    • 1 vue  - Enseignement. 2 O 280- Ouvre la visionneuse
      2 O 280 - Enseignement. (1856-1927)
      1 vue  - Enseignement. 2 O 280 (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Présentation du contenu :

      Ecole des Sœurs de Saint-Joseph, création : à signaler 1 plan (1856-1859).

      Ecoles de garçons et de filles, acquisition du mobilier (1878-1927).

      Appareil cinématographique scolaire, acquisition (1925).

      Type de document : plan

  • 2 O 281-292 - Asnières-sur-Saône (an VIII-1928)
    Lieu(x) : Asnières-sur-Saône (Ain, France)

    • 2 vues  - Administration générale. 2 O 281- Ouvre la visionneuse
      2 O 281 - Administration générale. (an XIII-1875)
      2 vues  - Administration générale. 2 O 281 (ouvre la visionneuse)

      2 vues

      Présentation du contenu :

      Destitution du maire (an XIII-1812).

      Prairie, délimitation avec les communes de Manziat, Ozan et Boz (an XIII-1837).

      Contentieux entre le maire et les habitants de la commune (1815).

      Distraction de la commune du canton de Bâgé-le-Châtel et réunion au canton de Pont-de-Vaux (1820-1821).

      Contentieux entre la commune et Madame et Monsieur de Noailles et les héritiers Laurencin (1826-1843).

      Limites entre les communes d'Asnières et Manziat, contestation : à signaler 1 plan (1835).

      Procès entre la commune et MM. Benoît et Bouchoux (1847-1850).

      Service de la mairie, acquisition de chaises (1866).

      Bornage entre les communes de Boz et Asnières de l'étang des Frêtes et de la pâture des Mollets : à signaler 1 plan (1874-1875).

      Type de document : plan

    • 1 vue  - Sapeurs-pompiers, acquisition de la pompe à incendie et aménagement de l abri. 2 O 282- Ouvre la visionneuse
      2 O 282 - Sapeurs-pompiers, acquisition de la pompe à incendie et aménagement de l'abri. (1913-1923)
      1 vue  - Sapeurs-pompiers, acquisition de la pompe à incendie et aménagement de l abri. 2 O 282 (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Présentation du contenu :

      À signaler 1 plan.

      Type de document : plan

    • 2 O 283 - Police. (1812-1842)
      Présentation du contenu :

      Parcours et taxes sur le bétail (1812-1919).

      Vaine pâture, contestation de la commune de Manziat (1842).


    • 2 O 284 - Comptabilité. (1827-1880)
      Présentation du contenu :

      Remises du receveur-municipal (1827), imposition extraordinaire (1877-1878), emprunt (1878-1880).


    • 2 O 285-288 - Bâtiments communaux (an VIII-1908)
      • 2 O 285 - Bâtiments civils, restauration de la mairie-école. (1884-1891)
        Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement

      • 2 O 286-287 - Bâtiments religieux (an VIII-1908)
        • 2 O 286 - Eglise. (an XIII-1895)
          Présentation du contenu :

          Refonte d'une cloche (an XIII-1807) ; consolidation du clocher (1812-1813) ; confection de la chaire à prêcher, construction de deux autels (1830-1838) ; réparations (1834-1876) ; réparations à la sacristie, au cadran de l'horloge, travaux simultanés au mur du cimetière (1844-1849) ; réparation à la monture des cloches et au beffroi (1894-1895) ; réparations au clocher, travaux simultanés au mur du cimetière (1882-1885).

          Mots matières : édifice cultuel, cimetière

        • 2 O 287 - Eglise et presbytère ; Cimetière. (an VIII-1908)
          Présentation du contenu :

          Eglise et presbytère, réparations (an VIII-1811) ; reconstruction du clocher et réparations, travaux simultanés à la construction de 3 ponceaux (1817-1832) ; restauration (1840-1858).

          Presbytère, couverture, construction d'un puits et d'un ponceau (1833-1834) ; travaux supplémentaires (1843-1849) ; construction d'un four et demande de démolition (1843-1851).

          Cimetière, agrandissement (1907-1908).

          Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 288 - Bâtiments d'enseignement. (1847-1893)
        Présentation du contenu :

        Ecole, acquisition et appropriation (1847-1857) ; construction d'un puits (1877) ; vente de la porte de la cour (1882-1883) ; aménagement du préau (1892-1893).

        Ecole, église, presbytère et cimetière, travaux simultanés (1858).

        Mots matières : établissement d'enseignement, édifice cultuel, presbytère, cimetière

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