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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 613-629 - Bohas (an V-1938)
    Lieu(x) : Bohas (Ain, France)

    • 2 O 613 - Administration générale. (1811-1821)
      Présentation du contenu :

      Demande de remplacement du maire (1811).

      Proposition du maire de réunir Bohas et Meyriat en une seule commune (1815).

      Comptes du maire, vérification et pétition des membres du conseil municipal (1815-1821).


    • 2 O 614 - Impôts, cadastre. (an VIII-1817)
      Présentation du contenu :

      Contributions directes, avertissement à un habitant de Châtillonnet (1816-1817).

      Matrice des contributions foncières, confection (an VIII-1811).


    • 2 O 615 - Affaires militaires. (1815-1935)
      Présentation du contenu :

      Rôle des réquisitions de 1815 (1815-1821).

      Tambour de la garde nationale, frais d'instruction (1831).

      Pompe à incendie et accessoires, acquisition simultanée d'une horloge publique (1895).

      Matériel d'incendie, acquisition (1935).


    • 2 O 616 - Police. (1819-1875)
      Présentation du contenu :

      Droit de parcours pour les habitants du Noyer dans la forêt (1819).

      Règlementation du pâturage des moutons (1840-1841).

      Règlement du parcours dans la prairie (1858-1859).

      Arrêtés concernant le pâturage des moutons et des chèvres (1871-1875).


    • 2 O 617 - Personnel municipal. (an IX-1922)
      Présentation du contenu :

      Garde-champêtre, pétition à propos de son traitement (an IX-an XI).

      Gardes-champêtres et forestiers, remplacements, nominations et traitements (an IX-1809). Receveur municipal, indemnité (1922).


    • 2 O 618 - Comptabilité. (1809-1876)
      Présentation du contenu :

      Budgets (1809 ; 1815 ; 1875), comptes, demande de pièces (1860), dettes, acquittement (1876), taxe sur le bétail (1825 ; 1861).


    • 2 O 619-622 - Bâtiments communaux (an X-1938)
      • 2 O 619 - Bâtiments civils. (1821-1926)
        Présentation du contenu :

        Mairie et logement du desservant, donation à la commune de portions de bâtiments (1821).

        Aliénation de l'ancienne mairie-école à la société fruitière : à signaler 1 plan (1926).

        Type de document : plan
        Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement

      • 2 O 620-621 - Bâtiments religieux (an X-1938)
        • 2 O 620 - Eglise. (an X-1927)
          Présentation du contenu :

          Réparation du couvert (an X) ; reconstruction du clocher et acquisition d'une cloche (1823-1850) ; réparation de la cloche (1831) ; réparations et construction d'une sacristie (1833) ; réparations, travaux simultanés au presbytère et aux fontaines (1835) ; réparations à la toiture (1839) ; agrandissement et réparations du chœur (1852-1862) ; construction illicite d'une chapelle (1880) ; refonte de la cloche (1927).

          Mots matières : édifice cultuel, fontaine

        • 2 O 621 - Presbytère ; Cimetière. (1812-1938)
          Présentation du contenu :

          Acquisition d'une maison pour servir de presbytère et demande de transfert du cimetière : à signaler 1 plan (1812-1819).

          Presbytère, réparations et clôture de la cour (1830-1843) ; litige entre le maire et le curé à propos d'une chambre qui devait servir de mairie (1878) ; réparations (1881-1888) ; location (1933-1938).

          Cimetière, réparations au mur, travaux simultanés au toit de l'église (1815) ; projet de transfert (1822) ; transfert : à signaler 1 plan (1853-1857).

          Type de document : plan
          Mots matières : presbytère, cimetière, édifice cultuel

      • 2 O 622 - Bâtiments d'enseignement. (1844-1935)
        Présentation du contenu :

        Logement de l'instituteur, location d'une maison (1844-1850).

        Salles de classes, fourniture de combustible et refus des habitants du Noyer de payer la taxe sur le bétail (1862).

        Maison d'école de garçons avec maison commune et logement de l'instituteur, construction : à signaler 2 plans (1862-1880) ; construction d'une salle de classe (1867-1876).

        Aménagement de l'école-mairie : à signaler 1 croquis (1895-1897).

        Construction d'une école enfantine et agrandissement de l'école mixte (1905-1911)

        Ecole, réfection du mur de clôture et construction d'une borne à eau pour les enfants, travaux simultanés à la construction d'un lavoir-abreuvoir à l'angle de la cour : à signaler 1 plan (1934-1935).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement, hôtel de ville

    • 2 O 623-625 - Biens communaux (an V-1933)
      • 2 O 623 - Terrains communaux ; Gravière ; Bois. (an V-1933)
        Présentation du contenu :

        Terrains, places publiques, boues des fontaines, teppe et botasse, amodiation (an XI). Terrain communal, partage (1817). Usurpation d'une partie du terrain de la place Sur le Plâtre (1820). Communal du Reposoir, amodiation (1859-1865). Communal de la Teppe du Chêne, amodiation (1859-1860). Communal Sur la Fontaine au hameau de Châtillonnet, anticipation (1861-1865). Terre de la Chenevière et boues des fontaines, amodiation (1896-1932).

        Gravière, acquisition de terrain pour l'agrandissement (1905).

        Dégradations dans les bois, règlement des vacations des administrateurs forestiers (an V-an IX). Canton de bois de la montagne Montlouvet, usurpation (an X). Bois communaux, aménagement : à signaler 1 plan (1809 ; 1816-1818 ; 1820-1826) ; demande de coupe pour le quart de réserve (1825) ; délivrance affouagère au desservant (1828-1829) ; vente de baliveaux du quart de réserve (1829) ; extraction des buis, genévriers et épines (1853-1859). Bois du hameau du Noyer, aménagement (1840-1842). Bois du hameau de Châtillonnet, exploitation sans autorisation (1856-1868).

        Cimetière, concessions (1858-1933). Ancien cimetière, vente des terres (1875).

        Type de document : plan
        Mots matières : place publique

      • 2 O 624-625 - Fontaines (1840-1904)
        Mots matières : fontaine

        • 2 O 624 - Construction d'une fontaine, recherche et acquisition d'une source, réparations à la fontaine du Noyer (1840-1863).
          Restauration des fontaines de Bohas, du Noyer et de Châtillonnet, construction d'un bassin ou réservoir (1873-1882). (1840-1882)
        • 2 O 625 - Source du Noyer ; Fontaine de Bohas. (1877-1904)
          Présentation du contenu :

          Source du Noyer, approbation de l'acquisition (1877).

          Fontaines publiques de Bohas et du Noyer, reprise des travaux (1880-1887).

          Fontaines, réparations (1892-1895) ; réparations et déplacement du lavoir et du bac du bourg (1904).


    • 2 O 626 - Travaux publics. (1857-1935)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau potable, travaux : à signaler 3 plans et 1 croquis (1909-1914) ; reprise des travaux, reconstruction du lavoir et abreuvoir de la fontaine du Noyer, travaux simultanés à la couverture d'un lavoir (1920-1925).

      Distribution d'eau potable, règlement (1935).

      Electrification des hameaux (1924).

      Construction de deux murs sur le lit du Suran sans autorisation : à signaler un croquis (1857-1858).

      Demande d'alignement de la rive du Suran : à signaler 1 croquis (1869).

      Type de document : plan
      Mots matières : lavoir

    • 2 O 627 - Cultes. (1806-1815)
      Présentation du contenu :

      Demande d'un desservant (1806-1808).

      Transfert de la succursale de Meyriat à Bohas, demande (1808-1811) ; remise en cause (1815).

      Loyer du desservant, demande de participation aux habitants de Meyriat (1810-1813).

      Traitement du desservant, augmentation (1813).

      Plainte du maire contre le desservant (1813).


    • 2 O 628 - Assistance. (1817-1907)
      Présentation du contenu :

      Secours aux indigents, vente d'une portion de bois (1817).

      Liste d'assistance médicale gratuite (1907).


    • 2 O 629 - Enseignement. (1882-1900)
      Présentation du contenu :

      Ecole primaire de filles, création (1882).

      Mobilier scolaire, renouvellement (1897-1900).


  • 2 O, 630, 632-638 - Boissey (an IX-1940)
    Lieu(x) : Boissey (Ain, France)

    • 2 O 630 - Administration générale. (an IX-an XIII)
      Présentation du contenu :

      Avances faites par l'ancien maire, refus de remboursement (an IX).

      Demande d'installation d'un notaire à Dommartin (an X).

      Plainte des habitants contre le maire (an XI-an XIII).


    • 2 O 632-634 - Bâtiments communaux (an XI-1940)
      • 2 O 632 - Bâtiments civils. (1866-1929)
        Présentation du contenu :

        Maison commune, projet de restauration et création d'une salle d'école spéciale pour les filles (1866-1867).

        Abri de la pompe à incendie, construction et acquisition d'une moto-pompe (1923-1929).

        Monument aux morts, érection : à signaler 1 plan de l'emplacement (1922-1923).

        Type de document : plan
        Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, commémoration

      • 2 O 633 - Bâtiments religieux. (an XI-1940)
        Présentation du contenu :

        Eglise, vente d'une ancienne cloche cassée et acquisition d'une nouvelle (an XI) ; agrandissement (1847) ; restauration et agrandissement (1857-1866).

        Réparations à l'église, travaux simultanés de construction d'un bûcher et de lieux d'aisance au presbytère (1835-1840).

        Reconstruction du clocher, réparations à l'église et au presbytère (1891-1893).

        Presbytère, projet d'acquisition (1821) ; location (1829 ; 1939-1940).

        Mots matières : édifice cultuel, presbytère

      • 2 O 634 - Bâtiments d'enseignement. (1832-1910)
        Présentation du contenu :

        Acquisition d'un bâtiment pour servir de maison d'école et de presbytère (1832-1843).

        Maison d'école de filles, construction (1872).

        Ecoles, installation dans l'ancienne cure : à signaler 4 plans (1872-1881).

        Ecole primaire de filles, restauration et agrandissement (1882-1897).

        Ecole de garçons, agrandissement et appropriation (1895-1901).

        Construction d'une classe enfantine et appropriation des écoles de garçons et de filles (1901-1910).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement, presbytère

    • 2 O 635 - Biens communaux. (1846-1933)
      Présentation du contenu :

      Terrains, amodiation : à signaler 1 plan (1846-1847).

      Droit de puisage sur un terrain indivis du presbytère et de l'école, différend entre l'instituteur et le curé (1873).

      Aliénation d'une parcelle de terre au lieudit Bois Brûlé (1906-1907).

      Terrain, bornage (1907-1908).

      Bois Tonnay, usurpation (1847-1849).

      Reconstruction du puits communal du Tremblay (1886-1887).

      Cimetière, concession (1859-1933).

      Type de document : plan

    • 2 O 636 - Travaux publics. (1876-1911)
      Présentation du contenu :

      Suppression du moulin de Lapeyrouze (1876-1877).

      Remplacement du tablier en bois du pont sur le bief de Loëze (1910-1911).


    • 2 O 637 - Cultes, acquisition d'objets. (1828)
    • 2 O 638 - Assistance, baux à ferme du domaine des Pauvres appartenant au bureau de bienfaisance. (1844-1934)
  • 2 O 639-648 - Bolozon (an VIII-1939)
    Lieu(x) : Bolozon (Ain, France)

    • 2 O 639 - Administration générale, remboursement d'avances faites par l'ancien maire. (an VIII-an IX)
    • 2 O 640 - Police, interdiction de laisser paître le bétail dans le canton de pré et bois de Lafay. (an XIII-an XIV)
    • 2 O 641 - Comptabilité. (1938-1939)
      Présentation du contenu :

      Comptes de gestion.


    • 2 O 642-644 - Bâtiments communaux (1806-1927)
      • 2 O 642 - Bâtiments civils. (1894-1922)
        Présentation du contenu :

        Aliénation d'immeubles provenant d'un legs (1894-1897).

        Monument aux morts, érection : à signaler 1 plan (1921-1922).

        Type de document : plan
        Mots matières : commémoration

      • 2 O 643 - Bâtiments religieux. (1806-1899)
        Présentation du contenu :

        Eglise, vente de l'ancienne cloche cassée et acquisition d'une nouvelle (1827) ; agrandissement et construction du clocher (1835-1846) ; solde des travaux de construction du clocher (1869-1870).

        Presbytère et église, réparations (1810 ; 1845-1848 ; 1897).

        Réparation de la toiture de l'église et établissement d'une porte au cimetière (1874-1875).

        Ancien presbytère, rachat (1806-1807).

        Presbytère, réparations (1843) ; travaux supplémentaires (1848-1866) ; clôture du jardin (1897-1899).

        Nouveau cimetière, construction (1839-1856).

        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 644 - Bâtiments d'enseignement. (1848-1927)
        Présentation du contenu :

        Logement de l'instituteur, location (1848-1856).

        Maison d'école mixte avec mairie, construction (1879-1888).

        Maison d'école, acquisition d'un jardin pour l'instituteur (1887) ; agrandissement du jardin de l'instituteur : à signaler 1 plan (1901-1902). Maison d'école et logement de l'instituteur, réparations (1908-1909).

        Réparations à la maison d'école, au presbytère et à l'église, travaux simultanés à l'installation d'une borne-fontaine et d'un lavoir (1912-1914).

        Réparations de l'école, de l'église et du presbytère (1926-1927).

        Logement du personnel enseignant, acquisition d'une maison (1926-1927).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement, hôtel de ville, presbytère, édifice cultuel, lavoir

    • 2 O 645 - Biens communaux. (1874-1889)
      Présentation du contenu :

      Terrain, legs d'un particulier (1874-1875).

      Fontaines publiques, réparations et construction d'une conduite (1875-1889) ; construction (1877-1889).

      Mots matières : fontaine

    • 2 O 646 - Travaux publics. (1903-1933)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau potable, travaux (1928-1933).

      Distribution d'énergie électrique, installation d'une usine sur la rivière d'Ain et d'un tunnel sous les communaux (1903-1905) ; passage d'une ligne à haute tension (1923) ; construction d'un réseau (1931-1932).


    • 2 O 647 - Cultes. (1811-1857)
      Présentation du contenu :

      Desservant, demande de renvoi (1811) ; supplément de traitement (1817).

      Clerc de l'église, traitement (1843-1857).

      Achat d'une armoire pour la cure (1846).


    • 2 O 648 - Enseignement. (1837-1854)
      Présentation du contenu :

      Instituteur, traitement (1837-1841 ; 1850) ; nomination (1853-1854).


  • 2 O 649-657 - Bouligneux (1829-1933)
    Lieu(x) : Bouligneux (Ain, France)

    • 2 O 649 - Administration générale, mise en ordre des archives. (1852)
    • 2 O 650 - Police, réclamation sur la taxe des chasses louées. (1933)
    • 2 O 651 - Personnel municipal, indemnité du receveur municipal. (1921)
    • 2 O 652-654 - Bâtiments communaux (1829-1931)
      • 2 O 652 - Bâtiments civils, restauration. (1931)
      • 2 O 653 - Bâtiments religieux. (1829-1897)
        Présentation du contenu :

        Eglise, restauration (1829-1890) ; refonte d'une cloche (1838-1839) ; achat d'un autel (1851-1854) ; placement d'un vitrail (1861) ; réfection du dallage (1890).

        Eglise et presbytère, réparations (1808-1829).

        Presbytère, réparations (1830-1897) ; distraction d'une pièce au profit de la mairie : à signaler 1 plan (1854-1857) ; distraction d'une partie du jardin et revendication de l'ancienne école et de son jardin par le conseil de fabrique : à signaler 2 plans (1882-1885).

        Cimetière, translation (1876-1882).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière, hôtel de ville

      • 2 O 654 - Bâtiments d'enseignement. (1837-1913)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école, construction (1837-1843).

        Ancienne école, aliénation : à signaler 2 plans (1893-1894).

        Ecole mixte, construction (1878-1883).

        Ecole de filles, construction : à signaler 2 plans (1889-1899).

        Appropriation de l'école de garçons, agrandissement du logement de l'instituteur et installation de la salle de la mairie (1913).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 655 - Biens communaux. (1890-1933)
      Présentation du contenu :

      Terrains, ventes (1895-1925) ; échange : à signaler 1 plan (1911).

      Cimetière, concessions (1890-1933).

      Type de document : plan

    • 2 O 656 - Travaux publics. (1887-1926)
      Présentation du contenu :

      Aqueduc, construction (1887-1890).

      Travaux d'électrification (1924-1926).


    • 2 O 657 - Enseignement, projet de création d'une école enfantine. (1884-1886)
  • 2 O 658-687 - Bourg-en-Bresse (1779-1947)
    Lieu(x) : Bourg-en-Bresse (Ain, France)

    • 2 O 658 - Administration générale. (1906-1935)
      Présentation du contenu :

      Polices d'assurance contre l'incendie des édifices et bâtiments, renouvellement (1906-1907).

      Gestion du courrier de l'office départemental des mutilés, combattants et victimes de guerre (1935).


    • 2 O 659 - Commerce, industrie, agriculture. (1921-1940)
      Présentation du contenu :

      Constitution de la société de crédit immobilier populaire de l'Ain pour la construction d'habitations à bon marché (1921-1940).

      Société des ateliers de constructions mécaniques du Sud-Est, mainlevée d'inscription hypothécaire (1930).


    • 2 O 660 - Impôts. (1886-1891)
      Présentation du contenu :

      Etablissement d'un tarif uniforme pour le rôle des portes et fenêtres (1886-1887).

      Impositions ordinaires et extraordinaires, certificat du receveur municipal (1891).


    • 2 O 661 - Affaires militaires. (1816-1824)
      Présentation du contenu :

      Lits militaires, loyer des occupations (1816-1817).

      Passage des troupes victorieuses revenant d'Espagne, érection d'un arc de triomphe (1824).


    • 2 O 662 - Police, justice et hygiène. (an VII-1933)
      Présentation du contenu :

      Règlement de police générale, homologation (an VIII).

      Séjour de l'Empereur et de l'Impératrice, demande d'autorisation d'établir un procès-verbal relatant les faits (an XIII).

      Salle des fêtes, règlement (1925).

      Sacre de Charles X, fêtes et réjouissances de cette cérémonie (1825).

      Fêtes et expositions, acquisition de tables et de tréteaux (1926).

      Fête de Saint Nicolas, règlement de la circulation (1933).

      Grenette, règlement (an VII-an IX).

      Obligation aux meuniers de faire usage du poids public (an XIII).

      Bureau de pesage, mesurage et jaugeage, établissement (an XIII-an XIV).

      Règlement et tarifs de l'octroi (1817-1819).

      Halle aux grains, droits d'entrée (1920).

      Recherche de logements pour les membres de la Cour d'assises (1810-1811).

      Rouissage du chanvre dans les eaux de la Reyssouze et autres eaux, interdiction (an X-an XI).

      Cimetière, rapport de la société de médecine (an XII-1806).

      Suppression des gouttières et pose de tuyaux de descente des eaux, arrêté du maire (1807).

      Abattage des veaux, arrêté (1820).

      Service des inhumations, cahier des charges et tarif (1906).


    • 2 O 663 - Personnel municipal. (an VIII-1921)
      Présentation du contenu :

      Nomination d'un conseiller municipal pour remplacer le maire et l'adjoint pendant leur absence (1813).

      Tableau des conseillers municipaux élus en 1860 (1863).

      Remplacement de l'inspecteur des boucheries et augmentation du traitement de trois appariteurs (an VIII).

      Contrôleur et receveurs d'octroi, nomination (an VIII).

      Secrétaire en chef de la municipalité, nomination (an VIII-1800).

      Commissaire de police, nomination provisoire (an VIII-1800) ; nomination d'un adjoint pendant son absence (an IX).

      Brigadier et sous-brigadier de police, nomination (1921).

      Garde des bois, chasse et pêche des propriétés rurales, nomination (an VIII-an X).

      Mesureurs publics, nomination (an IX-an XIII).

      Gardes-champêtres, nomination (an X ; an XII).

      Nomination de trois commissaires pour le recouvrement de sommes dues par des particuliers (an XIII).

      Mesureurs publics et garde-magasin de la grenette, nomination (1806-1812).

      Receveur municipal, fixation de l'indemnité (1806) ; nomination (1812-1815).

      Bibliothécaire-conservateur, augmentation du traitement (1806).

      Concierge et aide de l'école communale, traitement (1875).

      Ingénieur-adjoint pour le service de la voirie et des eaux, nomination (1913).

      Statut du personnel municipal (1921).


    • 2 O 664 - Comptabilité. (1806-1940)
      Présentation du contenu :

      Budget de 1916, crédits (1916) ; budget pour 1820, projet (1819).

      Bordereau d'envoi de pièces comptables (1807).

      Dépenses, renseignements (1810).

      Envoi du compte de l'exercice de 1817 par le receveur municipal, retard (1818).

      Dépenses de matériel utilisé pour lutter contre l'incendie de l'appartement au-dessus de la sacristie (1823).

      Etat des avances de frais effectuées par le secrétaire de mairie des deux services funèbres pour le roi défunt (1824).

      Dépenses pour la fête du roi le jour de la Saint Charles (1825).

      Service funèbre pour le décès du duc d'Orléans, dépenses (1843).

      Fête de la proclamation de l'Empire et de l'Empereur, dépenses (1852-1855).

      Octroi, remboursement des taxes perçues sur les eaux de Vichy, instance (1891-1892) ; perception des droits pendant l'occupation des troupes étrangères (1814-1817) ; proposition d'établir l'entrepôt pour les boissons au bénéfice de la commune (1814-1819) ; approbation des comptes pour 1815 (1816) ; bail à ferme des droits sur les comestibles (1820) ; abonnement sur les eaux gazeuses (1910) ; produit des taxes (1864).

      Baux de l'enlèvement des boues et immondices (1836-1872).

      Tarif des droits de places sur les animaux amenés au champ de foire (1862).

      Droits de places et d'entrée au champ de foire (1888-1940).

      Droits sur les spectacles (1935-1936).

      Viande, fixation du prix (1936).

      Viande de boucherie, taxation (1806).

      Poids public, taxe de pesage (1920).

      Emprunt (1850).

      Emprunt par voie de souscription publique (1932-1933).


    • 2 O 665-674 - Bâtiments communaux (an VIII-1947)
      • 2 O 665-668 - Bâtiments civils (an VIII-1939)
        • 2 O 665 - Hôtel de ville ; Bâtiments de la justice de paix du canton ; Pont à bascule ; Lavoir ; Bureau de l'octroi ; Hôtel des postes ; Promenade du Bastion ; Champ de foire ; Marché aux porcs. (an XI)
          Présentation du contenu :

          Hôtel de ville, travaux à la fontaine (1854) ; réparation des façades (1909) ; restauration du vestibule, du poste de police et des bureaux du commissariat (1909-1910).

          Bâtiments de la justice de paix du canton, réparations (1814-1816).

          Pont à bascule de la gare, remplacement (1935).

          Lavoir du pont des Soupirs, aménagement : à signaler 1 plan (1936-1937).

          Bureau de l'octroi du Mail, acquisition d'un bâtiment : à signaler 1 plan (1936-1937).

          Hôtel des postes, réparation du logement du receveur (1926) ; renouvellement du bail : à signaler 1 plan (1927-1930).

          Promenade du Bastion, achèvement de la fontaine Joubert et du monument à sa mémoire, déplacement de la pyramide (an XI-an XIII) ; acceptation du devis pour la fourniture de tables de marbre noir pour la pyramide (1807) ; ouverture à la palissade et construction d'un escalier dans le talus (1839-1840).

          Nouveau champ de foire, agrandissement (1824-1825).

          Marché aux porcs, agrandissement (1844).

          Champ de foire, construction (1863-1866) ; remblaiement (1878) ; construction d'un hangar pour servir à abriter le charbon et le bois à distribuer aux indigents de la ville (1888-1890) ; installation de remises (1898-1899) ; aménagement du marché aux porcs (1906-1907) ; acquisition des écuries de l'ancien hôpital vétérinaire (1921) ; assainissement : à signaler 3 plans (1928) ; agrandissement : à signaler 6 plans (1928-1929 ; 1934-1938).

          Type de document : plan
          Mots matières : hôtel de ville, palais de justice, poids-et-mesures, lavoir, champ de foire, fontaine

        • 2 O 666 - Places publiques ; Fontaine ; Monument Lalande ; Monument aux morts ; Dépôt de mendicité de Brou ; Maternité. (1813-1934)
          Présentation du contenu :

          Création d'une place publique, acquisition de bâtiments entre les rues des Halles, Samaritaine et Pêcherie (1818-1820).

          Place du Palais de justice, aménagement (1833-1844).

          Etablissement d'une fontaine au Champ de Mars, projet de construction d'une fontaine au faubourg Saint Nicolas, construction du monument Bichat place de la Grenette, inauguration de la statue (1838-1845).

          Place Bernard, construction (1840-1854).

          Place Joubert, aménagement et construction de WC souterrains (1932-1934).

          Quinconces, construction de WC souterrains (1934).

          Monument Lalande : 3 plans (1909).

          Monument aux morts, choix de l'emplacement (1922).

          Dépôt de mendicité de Brou, état des travaux (1813).

          Cession de l'hospice des vieillards à l'hospice de la Charité (1836-1843).

          Maternité, construction : à signaler 9 plans (1919-1934).

          Type de document : plan
          Mots matières : place publique, fontaine, commémoration, établissement public d'hospitalisation, installation sanitaire publique, établissement médico social

        • 2 O 667 - Glacière ; Ecuries ; Grenette ; Horloge publique ; Salle du musée ; Salle de réunions de la société d'Emulation et d'Agriculture de l'Ain ; Hôtel de Meillonnas ; Ancienne maison Régneux ; Immeuble joignant le boulevard de Brou et la rue des Potiers ; Remise pour les combustibles du bureau de bienfaisance ; Ancienne maison Ebrard ; Bains-douches ; Corps de garde ; Bâtiment impasse du four Bâgé ; Cour des voyageurs de la gare PLM ; Nouveau magasin des pompes à incendie. (an XII-1939)
          Présentation du contenu :

          Construction d'une glacière, projet de vente de deux écuries, d'établissement de quatre foires à chevaux et d'un débouché par le bastion sur le chemin de ronde (an XII-an XIII).

          Aliénation des écuries rue Vieille Charité et rue de la Voûte proche de la fontaine des Jacobins (an XII-an XIII).

          Construction de la grenette, réclamation des héritiers de l'entrepreneur (1809-1842).

          Bâtiments appartenant à la compagnie de l'Arquebuse, contestation concernant une créance (1818).

          Horloge publique, réparations (1818).

          Réparations au plancher de la salle du musée et de la salle de réunions de la société d'Emulation et d'Agriculture de l'Ain (1819-1820).

          Plainte contre la ville à la suite du pillage et dévastation du couvent du Bon Pasteur durant la révolution de 1848 (1848-1855).

          Hôtel de Meillonnas, projet d'acquisition pour y établir une place de marché (1899-1900).

          Ancienne maison Régneux avenue Alsace-Lorraine : 1 plan (1904).

          Immeuble joignant le boulevard de Brou et la rue des Potiers, acquisition : à signaler 1 plan (1909).

          Remise pour les combustibles du bureau de bienfaisance, construction (1913-1914).

          Ancienne maison Ebrard, aliénation : à signaler 2 plans (1922-1926).

          Bains-douches, établissement : à signaler 1 plan (1924).

          Ancien corps de garde de la rue Centrale, aliénation : à signaler 1 plan (1926).

          Bâtiment impasse du four Bâgé, vente (1928-1929).

          Cour des voyageurs de la gare PLM, réfection (1935).

          Nouveau magasin des pompes à incendie, aménagement : à signaler 1 plan (1939).

          Type de document : plan
          Mots matières : horloge publique, musée, installation sanitaire publique, gare, infrastructure militaire

        • 2 O 668 - Salles de spectacle, des fêtes ; Greniers de la grenette ; Halles ; Bibliothèque municipale. (an VIII-1938)
          Présentation du contenu :

          Salle de spectacle, bail (an VIII) ; réparation et décoration (an VIII-1835) ; restauration (1864-1865).

          Théâtre avec salle des fêtes au-dessus, reconstruction (1896-1903).

          Salle du Bastion, restauration (1901-1902).

          Greniers de la grenette, amodiation (an IX-1807).

          Halle pour les menus grains, construction (1839-1841) ; couverture de la cour par une verrière (1900-1902).

          Halle à grains et salle des fêtes, travaux (1901-1902).

          Salle des fêtes, restauration (1924-1925).

          Bibliothèque municipale, installation sur l'emplacement du magasin des pompes à incendie : à signaler 2 plans (1845-1847). Réfection des toitures de la bibliothèque et de la halle au blé, reconstruction du quai de la Reyssouze, construction de bureaux de perception des droits de places au champ de foire, travaux simultanés (1866-1867). Installation de la bibliothèque municipale dans les cloîtres de Brou et aménagement d'un logement de concierge (1930-1938).

          Type de document : plan
          Mots matières : salle de spectacles, salle des fêtes, halle, bibliothèque

      • 2 O 669 - Bâtiments religieux. (1819-1931)
        Présentation du contenu :

        Eglise Notre Dame, demande de réparations du mur de la chapelle des fonts baptismaux (1819) ; réparations à la charpente et à la toiture, élargissement de la porte latérale à l'Est (1839-1845) ; élévation du clocher à sa hauteur primitive (1847) ; réparations à l'intérieur et établissement de l'éclairage au gaz (1863) ; reconstruction du clocher (1865-1867).

        Presbytère, réparations (1861) ; restauration et agrandissement (1863-1864) ; établissement d'un canal-égout (1931). Cimetière, agrandissement (1827).

        Nouveau cimetière, établissement (1829) ; agrandissement (1833-1837 ; 1875-1881).

        Ancien cimetière, cession gratuite de parcelles (1851-1854).

        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 670-673 - Bâtiments d'enseignement (an XI-1947)
        Mots matières : établissement d'enseignement

        • 2 O 670 - Ecole communale ; Ecole laïque de filles ; Groupe scolaire ; Lycée de jeunes filles ; Ecole Bel-Air quartier de la gare ; Ecole de garçons rue Bichat ; Ecoles Charles Robin et Lazare Carnot. (1852-1947)
          Présentation du contenu :

          Ecole communale et salle d'asile place Bernard, construction (1852-1853).

          Ecole communale de garçons, établissement d'une 6e et 7e classes (1873) ; nouvelle installation dans l'ancien hôtel de la préfecture et projet de création d'une école centrale de garçons (1874-1876).

          Ecole laïque de filles au faubourg Saint-Nicolas, construction (1873-1877).

          Construction d'un groupe scolaire au clos Wolf, d'une école mixte au Petit Challes, d'une école maternelle route de Jasseron, d'une école de garçons avec école maternelle au Clos des Graves (1887-1899).

          Construction d'un groupe scolaire au faubourg du Jura et agrandissement du lycée de jeunes filles : à signaler 3 plans (1902-1909).

          Ecole Bel-Air quartier de la gare, construction : à signaler 1 plan (1904-1923).

          Ecole de garçons rue Bichat, restauration et agrandissement (1905-1914).

          Ecoles Charles Robin et Lazare Carnot, construction et aménagements (1938-1947).

          Type de document : plan

        • 2 O 671 - Groupe scolaire Charles Jarrin, construction. (1934-1939)
          Présentation du contenu :

          À signaler 31 plans (1934-1939).

          Type de document : plan

        • 2 O 672 - Ecole secondaire ; Collège ; Institution Carriat. (an XI-1889)
          Présentation du contenu :

          Ecole secondaire, réparation (an XI).

          Collège, réparation au mur du jardin (1806).

          Institution Carriat, construction : à signaler 9 plans et un arbre généalogique de Joseph Marie François Carriat (1875-1889).

          Type de document : plan

        • 2 O 673 - Lycées. (1853-1936)
          Présentation du contenu :

          Lycée impérial, construction (1853-1862) ; agrandissement (1876-1878).

          Lycée Lalande, restauration et agrandissement (1889-1922) ; travaux d'appropriation (1901-1903) ; réfection des toitures et travaux d'aménagement (1936).

          Lycée de jeunes filles, agrandissement (1886-1887) ; cession de la mitoyenneté d'un mur (1926) ; installation du chauffage central (1935-1936).


      • 2 O 674 - Bâtiments militaires. (1824-1878)
        Présentation du contenu :

        Construction d'écuries pour les chevaux de troupes de passage, travaux simultanés à la construction d'un bureau pour l'octroi (1824-1825).

        Projet de casernement pour un bataillon d'infanterie (1826-1831).

        Etablissement d'une caserne d'infanterie : à signaler 2 plans (1858-1868).

        Caserne Sainte-Marie, restauration (1847-1852) ; aliénation (1862-1868).

        Construction d'une caserne de cavalerie et restauration de la caserne d'infanterie (1859-1862).

        Création d'une garnison d'artillerie et agrandissement de la caserne d'infanterie (1872-1878).

        Caserne de gendarmerie, construction (1832-1834).

        Type de document : plan

    • 2 O 675-676 - Biens communaux (an IX-1938)
      • 2 O 675 - Terrains communaux ; Pompe-fontaine ; Puits artésien ; Sources. (an IX-1938)
        Présentation du contenu :

        Terrain place des Lices, demande d'extinction d'une ancienne rente (an IX-an XIII). Abandon des droits d'un particulier sur la glacière au profit de la ville (an XII-1823) ; Communal des Vennes, mise en culture des deux tiers (1831-1841) ; renouvellement du bail à la société des courses de chevaux, vente de terrain pour la construction d'habitations à bon marché : à signaler 1 plan (1921-1927). Terrain faubourg de Lyon, cession (1835). Cession gratuite de terrain place Bernard : à signaler 1 plan (1863-1868). Abandon d'une servitude de passage rue Clavagry : à signaler 1 plan (1912). Aliénation d'une parcelle de terrain à côté de la caserne Aubry : à signaler 1 plan (1913-1919). Ancien rempart du bastion, acquisition d'une bande de terrain pour l'établissement d'un talus : à signaler 1 croquis (1924). Aliénation d'un terrain au Peloux : à signaler 2 plans (1926). Aliénation d'une parcelle de terrain au bastion : à signaler 1 plan (1927-1928). Propriété Morel située derrière le champ de foire, droit de passage contre indemnité (1935). Cession gratuite d'un terrain à la ville rue Magenta (1938). Forêt domaniale de Seillon, rachat des droits de service, aliénation des droits de pâturage dans les cantons des Vernes et du Petit Seillon (1855-1856) ; cession de droits de pâturage (1862-1863). Elagage des arbres des cours des casernes Aubry et Brouet, cession amiable (1935).

        Etablissement d'une pompe-fontaine au faubourg du Jura (an XII-an XIII). Travaux supplémentaires à la pompe-fontaine du faubourg des Halles (an XIII). Construction d'une pompe, lettre de renvoi du devis (1809).

        Forage d'un puits artésien au champ de Mars et élévation d'un trophée au-dessus de la fontaine de ce puits (1844-1846).

        Acquisition d'une source à Lent (1876-1877). Conservation des sources de Lent, achat d'une servitude (1881).

        Type de document : plan

      • 2 O 676 - Cimetière, concessions (1857-1913) ; révision des tarifs (1885). (1857-1913)
    • 2 O 677-684 - Travaux publics (an IX-1940)
      • 2 O 677 - Egouts. (1891-1935)
        Présentation du contenu :

        Construction d'un égout collecteur général entre la place de l'hôtel de ville et la Reyssouze : à signaler 2 plans (1891-1892).

        Construction des égouts des quartiers du Clos Wolf, des Graves et de la Gravière (1912-1923).

        Construction d'un égout rue des Tanneries et quai de la Reyssouze (1924-1925).

        Prolongement de l'égout du chemin du Peloux et de la route de Lyon : à signaler 1 plan (1928).

        Prolongement de l'égout collecteur de la route nationale 83 (1929).

        Construction de l'égout rue de la Citadelle (1930).

        Prolongement de l'égout collecteur général : contient des plans (1930-1934).

        Construction des égouts Faubourg de Mâcon, rue Pavé d'amour, quartiers du Peloux, de Montholon et des Clapiers, de l'avenue de Rosière, du quartier des Vennes, du boulevard Paul-Bert, de la rue Magenta et du chemin de Montholon, désobstruction de l'égout de la Route nationale 75, prolongement de l'égout de la rue du Docteur Nodet empierrement de chaussées et construction de conduites d'eau et d'égouts lotissement Chanel (1930-1935).

        Type de document : plan

      • 2 O 678 - Réseau d'égouts et station d'épuration. (1934-1939)
        Présentation du contenu :

        Aménagement et extension avec déversement des eaux usées dans la rivière de la Reyssouze après décantation et épuration : contient des plans (1934-1939).

        Construction d'égouts et de bordures de trottoir aux Dîmes et à la Chambière (1935-1937).

        Type de document : plan

      • 2 O 679 - Adduction d'eau potable. (1865-1913)
        Présentation du contenu :

        Projet de distribution d'eau potable pour différents quartiers (1865).

        Distribution d'eau potable, travaux (1875-1892).

        Travaux de canalisation des eaux de Lent, procès contre un particulier (1882-1883).

        Travaux d'alimentation en eau potable des quartiers hauts de la ville et extension de la distribution (1911-1913).


      • 2 O 680 - Projet d'adduction d'eau potable, dossier d'enquête publique. (1924-1925)
        Présentation du contenu :

        Contient des plans (1924-1925).

        Type de document : plan

      • 2 O 681 - Réseau de distribution d'eau. (1926-1940)
        Présentation du contenu :

        Réseau de distribution d'eau, extensions (1926-1939).

        Projet supplémentaire d'adduction d'eau : contient des plans (1927-1928).

        Etablissement d'une conduite d'eau potable sous la voie PLM (1931).

        Construction des conduites d'eau des quartiers de Cuiron et des Dîmes (1937).

        Alimentation en eau potable de la gare SNCF (1937-1940).

        Type de document : plan

      • 2 O 682-683 - Voirie (an IX-1934)
        • 2 O 682 - an IX-1908. (an IX-1908)
          Présentation du contenu :

          Nouvel alignement de la rue Chèvrerie dite Chevrière (an IX).

          Alignement de la rue du Collège (1808).

          Anticipation d'un chemin au nord de l'enclos des Lazaristes et des Capucins et usurpation de la place publique appelée place aux bœufs gras (1813-1816).

          Alignement de la rue des Prisons et de la place du Greffe (1823-1825).

          Elargissement de la rue des Lices et agrandissement de la place de la Grenette (1832-1835).

          Règlement général et tarif de la voirie (1858-1859). Alignement général des rues et places de la ville (1876-1877).

          Plan d'alignement de la voirie urbaine de la ville (1879-1881).

          Alignement de la rue Teynière : à signaler 2 plans dont 1 non consultable (1895-1897).

          Adoption du plan d'alignement de la place Perrier-Labalme : à signaler 1 plan (1906-1915).

          Alignement des rues du Bastion, Clavagry et Teynière : à signaler 1 plan (1908).

          Type de document : plan

        • 2 O 683 - 1911-1934.
      • 2 O 684 - Alignement ; Aménagements urbains ; Bornes lumineuses. (an X-1938)
        Présentation du contenu :

        Installation d'un refuge avec borne lumineuse au carrefour du boulevard Victor Hugo et du boulevard de Brou : à signaler 1 plan (1931).

        Classement dans la voirie urbaine et fixation des alignements impasse Guichenon : à signaler 1 plan (1931).

        Alignement de la rue des Graves : à signaler 1 plan (1931).

        Projet d'ouverture d'une percée entre la rue du 4 septembre et l'avenue de l'Egalité : à signaler 1 plan (1931).

        Pose de bordures de trottoirs avec bouches d'égouts faubourg de Lyon (1931-1933).

        Elargissement du trottoir de l'avenue de l'Egalité : à signaler 2 plans (1932).

        Modification des alignements de la rue des Tanneries : à signaler 1 plan (1932-1933).

        Prolongement de la rue Albert 1er : à signaler 1 plan (1934).

        Elargissement du boulevard du Champ de Mars : à signaler 1 plan (1935).

        Aménagement du chemin de desserte du lotissement du quartier des Clapiers (1935).

        Travaux de voirie, d'assainissement et d'adduction d'eau au groupe d'habitations à bon marché du chemin des Dîmes : à signaler 3 plans (1936-1937).

        Installation d'une borne lumineuse au carrefour de Brou (1937).

        Eclairage électrique, instance entre la Compagnie du gaz et la ville (1890-1898).

        Bail de l'illumination des réverbères (an X-an XII).

        Difficultés de circulation sur les routes nationales pendant les fêtes foraines du boulevard de Brou et du faubourg de Mâcon, demande de mesures (1935).

        Continuation des travaux de la voie Lyon-Bourg, demande de subvention (1938).

        Modifications des alignements de la passerelle du Bastion : à signaler 1 croquis (1928-1929).

        Construction d'un ponceau sur le bief du Malivert (1934).

        Type de document : plan

    • 2 O 685 - Cultes. (1808-1900)
      Présentation du contenu :

      Conseil de fabrique, requête pour entrer en possession des biens de l'ancienne confrérie des Pénitents, abandon (1808-1822) ; comptes administratifs et de gestion (1895-1900).

      Demande d'érection du siège épiscopal en l'église de Brou (1817).

      Traitement de l'aumônier du collège et ancien chanoine, augmentation (1819).


    • 2 O 686 - Assistance. (an XIII-1923)
      Présentation du contenu :

      Désignation d'un enfant pour être élevé aux frais de l'Etat dans un lycée ou une école d'arts et métiers (an XIII).

      Commission administrative de bienfaisance, nomination d'un membre (1809).

      Bureau de bienfaisance, règlement de frais et dépens d'une procédure (1883) ; encaissement du produit de la vente de l'immeuble Ravier (1923).

      Soins aux indigents et instruction des jeunes filles pauvres, établissement des sœurs de Saint Vincent de Paul (1812-1816).

      Recouvrement des prestations volontaires en faveur des pauvres par le percepteur (1816).


    • 2 O 687 - Enseignement, lettres et arts. (1779-1936)
      Présentation du contenu :

      Création d'une école maternelle en annexe de l'école laïque de filles boulevard Saint-Nicolas : à signaler 2 plans (1877).

      Ecole de garçons des Graves, création d'un poste d'adjoint : à signaler 2 plans (1892).

      Ecoles communales, achat de fournitures scolaires (1925-1926).

      Indemnité de logement des instituteurs, pétition et réclamations (1908-1909 ; 1913-1920 ; 1936).

      Collège, comptes et demande de secours à la ville (1811-1812) ; budget de 1820 (1819).

      Régularisation du paiement des bourses communales à l'économe du collège royal de Lyon pour les élèves boursiers de la ville (1816-1817).

      Projet de transformation du collège communal en collège royal (1839-1846).

      Demande d'érection de l'institution Carriat en école primaire supérieure, création d'un cours complémentaire de garçons : à signaler 3 plans (1882-1883).

      Lycée, programme des cours de la chaire départementale d'agriculture de l'Ain, (1909).

      Pension versée par la ville à un musicien pour donner les principes de son art à la jeunesse et nomination d'un organiste à l'église Notre-Dame (1779-1809).

      Bibliothèque, frais de reliure, emballage et transport de l'ouvrage sur l'Egypte offert par le Gouvernement (1820-1821) ; nouveau règlement (1935).

      Musée Lorin, création (1853-1855) ; legs d'un tableau de la belle Joconde par Léonard de Vinci, de deux vues du château de Dais, d'une statuette en bronze et d'ouvrages à la bibliothèque (1865) ; legs d'un tableau du Christ et d'un ouvrage à la bibliothèque (1866-1867).

      Type de document : plan

  • 2 O 688-696 - Bourg-Saint-Christophe (an XIV-1936)
    Lieu(x) : Bourg-Saint-Christophe (Ain, France)

    • 2 O 688 - Affaires militaires. (1884-1922)
      Présentation du contenu :

      Sapeurs-pompiers, acquisition d'une pompe à incendie (1884) ; acquisition de l'habillement et d'équipement (1885 ; 1900-1902 ; 1922).


    • 2 O 689 - Police, modification des emplacements au cimetière. (1919-1921)
    • 2 O 690 - Comptabilité. (1807-1923)
      Présentation du contenu :

      Etat des dépenses de la commune pendant l'an XIV, 1806 et 1811 (1807-1811).

      Contestation de la gestion de l'ancien percepteur (1817-1818).

      Remboursement d'un emprunt et suppression de centimes additionnels (1923).


    • 2 O 691-693 - Bâtiments communaux (an XIV-1935)
      • 2 O 691 - Bâtiments civils. (1833-1935)
        Présentation du contenu :

        Projet de construction d'une salle de mairie et d'un logement pour l'instituteur dans les dépendances du presbytère, rejet (1833-1837).

        Poids public, construction : à signaler 2 plans (1896-1900) ; réfection du plateau (1921).

        Lavoir public, construction (1933).

        Petite place publique, vente (1892).

        Champ de foire, construction (1873-1875).

        Magasin de la pompe à incendie, construction (1885).

        Bâtiments communaux, réparations (1919-1935).

        Monument aux morts, érection (1920-1921).

        Type de document : plan
        Mots matières : poids-et-mesures, lavoir, place publique, champ de foire, commémoration, hôtel de ville, presbytère

      • 2 O 692 - Bâtiments religieux. (an XIV-1925)
        Présentation du contenu :

        Eglise, acquisition d'une cloche et rétablissement du clocher (1811) ; construction du clocher et de la flèche (1846-1852) ; agrandissement (1858) ; achèvement (1889-1893) ; réparations au clocher (1924-1925).

        Presbytère, location (an XIV).

        Ancien presbytère, acquisition (1820-1831).

        Presbytère, restauration (1837-1902).

        Nouveau cimetière, construction : à signaler 1 plan (1881-1887).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 693 - Bâtiments d'enseignement. (1851-1932)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école, construction de latrines et acquisition de mobilier : à signaler 1 croquis (1851-1854) ; construction d'un puits (1858).

        Installation, réparations et bail de l'école de filles, agrandissement de la maison d'école, construction d'un groupe scolaire : à signaler 2 plans (1878-1896).

        Groupe scolaire, construction de préaux couverts et d'une citerne avec pompe (1907-1910).

        Ancienne école, aliénation (1921-1922).

        Ecoles et logement des instituteurs, réparations (1928-1929).

        Ecoles, réparations (1932).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 694 - Biens communaux. (an XIV-1933)
      Présentation du contenu :

      Terrains, partage (an XIV).

      Amodiation de l'emplacement de l'ancienne maison d'école et des mares de la Thuillière et de la Moutonnière : à signaler 2 croquis (1856-1857).

      Mitoyenneté d'un mur, acquisition (1864).

      Acquisition d'une gravière (1912 ; 1931-1932).

      Cimetière, concessions (1884-1933).


    • 2 O 695 - Travaux publics. (1901-1936)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau potable, recherche des eaux pour les fontaines publiques (1901-1902) ; travaux (1930-1936).

      Station de pompage du pont de Chazey, pose d'un transformateur (1934).

      Réseau d'éclairage électrique, construction (1919-1922).


    • 2 O 696 - Enseignement. (1843-1920)
      Présentation du contenu :

      Instituteur, traitement (1843).

      Instituteur-adjoint, traitement (1877).

      Emploi d'un instituteur-adjoint à l'école de garçons, création : à signaler 1 plan (1892-1893).

      Demande de création d'une 2e classe à l'école de garçons (1901).

      Etablissement de la coéducation, suppression (1917-1920).

      Type de document : plan

  • 2 O 697-707 - Bouvent (an IX-1936)
    Lieu(x) : Bouvent (Ain, France)

    • 2 O 697 - Administration générale, délimitation entre les communes d'Arbent, Bouvent et Veyziat. (1836)
    • 2 O 698 - Industrie, demande d'établissement d'une vanne à l'usine de Madame veuve Girard. (1900)
    • 2 O 699 - Impôts, extrait du rôle des contributions directes. (1837)
    • 2 O 700 - Police. (1827-1898)
      Présentation du contenu :

      Parcours des bestiaux de trait pendant les semailles d'automne règlement (1827-1850).

      Droit de pâture, interdiction (1838-1850).

      Pâturages communaux, règlement (1898).


    • 2 O 701 - Personnel municipal, nomination d'un secrétaire de mairie. (an IX)
    • 2 O 702 - Comptabilité. (1807-1908)
      Présentation du contenu :

      Proposition de budget pour 1808 (1807).

      Frais du procès, règlement (1827-1835 ; 1838-1840).

      Exécutoire contre la commune pour le paiement des frais du procès contre Arbent et Veyziat (1847-1848).

      Rôle des taxes sur les affouages de 1836 (1835).

      Taxe sur les bestiaux allant au pâturage (1908).


    • 2 O 703 - Bâtiments communaux. (1842-1919)
      Présentation du contenu :

      Appropriation de la mairie-école et du logement de l'instituteur et construction d'une maison d'école mixte (1876-1894).

      Mairie-école, réparations (1919).

      Maison d'école, projet de construction (1861-1866).

      Ecole et logement de l'instituteur, réparations (1907).

      Réparation du four communal et construction d'un four à cuire le pain au hameau de Massiat (1842).

      Four communal du quartier d'En-Haut, construction (1905-1906).

      Chalet-fromagerie, acquisition (1889-1893).

      Chapelle, proposition d'acquisition par la commune (1855).

      Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement

    • 2 O 704 - Biens communaux. (1807-1928)
      Présentation du contenu :

      Pré du Museray, amodiation (1822-1839).

      Echange d'une parcelle de terrain contre un passage conduisant au pâturage communal sur Tamas et à la forêt de Mas-Gouillat (1889-1890).

      Sablière de Bouvent, anticipation (1883-1884).

      Gravière, acquisition (1928).

      Cantons de bois du Muzeray, soumission au régime forestier (1842-1843).

      Bail de la chasse (1834).

      Proposition d'installation d'une fontaine par un particulier (1807). Fontaines, construction (1857-1861). Fontaine du hameau de Massiat, établissement (1884-1885). Bassin de fontaine au village, acquisition de l'emplacement (1891).


    • 2 O 705 - Travaux publics. (1900-1936)
      Présentation du contenu :

      Source du Champ Large, travaux de captation supplémentaire (1905-1906).

      Réfection de la canalisation de la source de la Chanaie et réparation de la fontaine publique (1909). Eau potable, travaux de recherche et d'adduction (1933-1936).

      Distribution de l'énergie électrique, installation de canalisations aériennes et du transformateur (1900-1902) ; extension au hameau de Massiat (1928-1930).


    • 2 O 706 - Assistance, distribution de secours aux indigents. (1883-1890)
    • 2 O 707 - Enseignement, indemnité de logement à l'instituteur. (1853-1866)
  • 2 O 708-721 - Boyeux-Saint-Jérôme (an VII-1938)
    Lieu(x) : Boyeux-Saint-Jérôme (Ain, France)

    • 2 O 708 - Administration générale. (1811-1825)
      Présentation du contenu :

      Transmission des papiers de la commune de l'ancien au nouveau maire (1811).

      Assurance responsabilité civile de la commune, vote d'une somme de 150 francs (1925).


    • 2 O 709 - Agriculture, statuts et formation du bureau de la Société de la fromagerie. (1927-1931)
    • 2 O 710 - Sapeurs-pompiers. (1913-1924)
      Présentation du contenu :

      Pompes à incendie, habillement et équipement, acquisition (1913-1916).

      Remboursement des effets personnels de la Compagnie réquisitionnés (1923-1924).


    • 2 O 711 - Police. (1844-1855)
      Présentation du contenu :

      Fixation des lieux de parcours du gros bétail (1844).

      Vaine pâture des bestiaux à grosses cornes, interdiction de conduire les bêtes à laine (1855).


    • 2 O 712 - Elections et personnel municipal. (an VII-1924)
      Présentation du contenu :

      Démission du maire en place depuis la révolution, choix d'un autre maire et d'un adjoint (1811).

      Gardes-champêtres pour le hameau de Poncieux, nomination (an VII-an VIII).

      Employés communaux, traitement (1924).


    • 2 O 713 - Comptabilité. (1823-1898)
      Présentation du contenu :

      Frais de procès, transaction (1823-1828).

      Taxe sur les moutons et brebis mis au pâturage (1830-1832).

      Taxe sur les bestiaux menés aux pâturages du hameau de Châtillon (1867).

      Créances dépendant de la succession d'un particulier, libération de la commune (1880).

      Sépultures privées dans les cimetières de Poncieux et Saint-Jérôme, tarifs des concessions (1898).


    • 2 O 714-717 - Bâtiments communaux (1809-1933)
      • 2 O 714 - Bâtiments civils. (1810-1933)
        Présentation du contenu :

        Mairie, réparations (1924).

        Poids public de Poncieux, rachat (1895-1897).

        Poids public, lavoir et aire à battre, acquisition de l'emplacement : à signaler deux croquis (1924-1925).

        Construction d'un hangar destiné à couvrir le lavoir public dit de La Fontaine Chaude en Balmalon (1878).

        Lavoir public de Poncieux, construction : à signaler 1 plan (1912-1914).

        Hangar-lavoir de Saint-Jérôme, aliénation : à signaler un croquis (1924).

        Lavoir public de Saint-Jérôme, construction (1925-1926).

        Lavoirs de Boyeux et Saint-Jérôme, construction (1925-1928).

        Place publique de Saint-Jérôme, contestation de la propriété (1810-1812).

        Place publique du hameau de Châtillon, contestation (1860-1863).

        Places publiques et hangar à Châtillon de Cornelle, amodiation (1933).

        Local de la pompe à incendie de Boyeux, acquisition d'une maison (1888-1889).

        Local de la pompe à incendie de Saint-Jérôme, acquisition d'un immeuble (1913-1914).

        Bâtiment de la pompe à incendie de Châtillon de Cornelle, construction (1914).

        Construction d'un hangar agricole à Boyeux et d'un bac-abreuvoir à Saint-Jérôme (1931-1932).

        Monument à la mémoire d'Alexandre Bérard à Ambérieu-en-Bugey, subvention pour la construction (1924).

        Monument aux morts, construction (1920-1922).

        Type de document : plan
        Mots matières : hôtel de ville, poids-et-mesures, lavoir, place publique, commémoration

      • 2 O 715-716 - Bâtiments religieux (1809-1926)
        • 2 O 715 - Eglises ; Chapelle ; Presbytère. (1828-1926)
          Présentation du contenu :

          Eglise de Poncieux, réparations (1828-1832 ; 1922).

          Eglise de Saint-Jérôme, restauration de la toiture et construction du clocher (1872-1875).

          Eglises de Saint-Jérôme et Poncieux, chapelle de Châtillon de Cornelle, réparations (1874-1882).

          Chapelle de Châtillon de Cornelle, réparations (1926).

          Eglise et presbytère de Saint-Jérôme, réparations (1861-1873 ; 1896-1897).

          Mots matières : édifice cultuel, presbytère

        • 2 O 716 - Presbytère ; Cimetière. (1809-1909)
          Présentation du contenu :

          Ancien presbytère de Saint-Jérôme, acquisition (1809-1814).

          Echange de deux parcelles communales contre l'ancien presbytère de Poncieux et construction d'un four pour le hameau (1819-1820).

          Presbytère de Poncieux, réparations (1868-1875) ; désaffectation et projet d'y installer l'école (1908) ; transformation en salles de réunions et de dépôt d'archives (1910).

          Presbytères de Saint-Jérôme et Poncieux, location (1907-1909).

          Translation du cimetière de Poncieux, clôture des cimetières de Châtillon de Cornelle, Saint-Jérôme et Poncieux : à signaler un croquis (1855-1861).

          Translation du cimetière de Saint-Jérôme et création d'un cimetière spécial à Boyeux (1887-1890).

          Agrandissement et clôture des cimetières de Saint-Jérôme et Poncieux, acquisition d'un poids public (1894-1899).

          Mots matières : presbytère, cimetière, poids-et-mesures

      • 2 O 717 - Bâtiments d'enseignement. (1860-1923)
        Présentation du contenu :

        Ecole et cimetière de Poncieux, cimetières de Châtillon de Cornelle et Saint-Jérôme, approbation des plans et devis de l'entrepreneur (1860).

        Maison d'école de Châtillon de Cornelle, restauration (1863-1874).

        Maison d'école de Saint-Jérôme, construction (1869-1871).

        Maison d'école et mairie du hameau de Boyeux, construction : à signaler 1 plan (1873-1874).

        Réparations aux quatre maisons d'écoles (1886-1889).

        Ecole de Boyeux, acquisition d'un terrain pour le jardin (1892).

        Ecole de Poncieux, réparations (1922-1923).

        Ecole de Poncieux, réparations (1922-1923).

        Salle de classe de Boyeux, réparations (1923).

        Type de document : plan
        Mots matières : cimetière, établissement d'enseignement, hôtel de ville

    • 2 O 718 - Biens communaux. (an XIII-1938)
      Présentation du contenu :

      Amodiation de fonds communaux à Poncieux et Châtillon (an XIII-an XIV).

      Terrains de Poncieux, usurpation (1815-1823).

      Chemin vicinal, anticipation (1882).

      Jardin de l'ancienne école de Châtillon de Cornelle, amodiation (1923).

      Droit de passage, cession (1924).

      Terrain dépendant de la section de Boyeux, amodiation (1933).

      Propriété située à Saint-Jérôme, location (1938).

      Canton de bois aux Déchères d'Amont à Poncieux, anticipation (1813).

      Maintiens et distractions au régime forestier de différents cantons de bois (1829-1869).

      Fontaines publiques de Châtillon de Cornelle, restauration (1877-1878).

      Etablissement de fontaines publiques à Boyeux, construction d'un bac-abreuvoir à Boyeux et jaugeage de la source dite sur le Gratoux (1881-1886).

      Cimetières, concessions (1890-1929).


    • 2 O 719 - Travaux publics. (1812-1930)
      Présentation du contenu :

      Canal-égout en aval de la fruitière et lavoir-abreuvoir, construction (1912-1925).

      Alimentation en eau potable à Châtillon de Cornelle, établissement de fontaines, captage d'une source et construction d'un bac-abreuvoir (1895-1900).

      Extension de la distribution d'eau potable à Boyeux, construction de réservoirs et d'un lavoir-abreuvoir (1903-1907).

      Construction d'un réservoir et d'un lavoir-abreuvoir à Boyeux : à signaler 1 plan (1908-1914).

      Eau potable, projet d'adduction au hameau de Poncieux : contient des plans (1922-1929).

      Réservoir d'eau non protégé de Poncieux, réclamation (1923).

      Réservoir d'incendie au hameau de Châtillon, construction (1928-1930).

      Construction de deux planches sur le ruisseau de Marlieu et fourniture de tuiles à crochets pour l'église, réclamation de l'entrepreneur (1812).

      Pont sur la rivière de Riez, construction (1837).

      Aqueduc sur un chemin vicinal, construction (1896).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine, lavoir

    • 2 O 720 - Cultes. (1809-1883)
      Présentation du contenu :

      Demande des habitants de Poncieux pour que l'église soit érigée en annexe (1809-1810).

      Eglise de Poncieux, érection en annexe et traitement du vicaire (1820-1823) ; achat de mobilier (1882-1883).


    • 2 O 721 - Enseignement. (1897-1903)
      Présentation du contenu :

      Matériel d'enseignement, demande de concession (1897-1901).

      Création d'un poste d'instituteur-adjoint (1902-1903).


  • 2 O 722-731 - Boz (an IX-1936)
    Lieu(x) : Boz (Ain, France)

    • 2 O 722 - Affaires militaires. (1818-1924)
      Présentation du contenu :

      Réquisitions de 1815, procès-verbal des rectifications faites sur le rôle de nivellement et sur les résultats (1818).

      Sapeurs-pompiers, acquisition d'une pompe à incendie (1895) ; acquisition de seaux en toile (1924).


    • 2 O 723 - Police. (an IX-1887)
      Présentation du contenu :

      Règlementation du pâturage des chevaux et nomination de gardes-mésus (an IX).

      Enlèvement de la terre de bruyère dans le communal des Oignons, règlement (1887).

      Cimetière, règlement et tarifs des concessions : à signaler 1 plan (1860-1881) ; modification du règlement (1884).

      Type de document : plan

    • 2 O 724 - Comptabilité, budget de 1811. (1810-1811)
    • 2 O 725-728 - Bâtiments communaux (an XII-1936)
      • 2 O 725 - Bâtiments civils. (1893-1921)
        Présentation du contenu :

        Poids public, construction (1893-1897).

        Remise pour la pompe à incendie et jardin pour l'instruction pratique agricole de l'école de garçons, construction (1896-1902).

        Monument aux morts, érection : à signaler 1 plan (1921).

        Type de document : plan
        Mots matières : poids-et-mesures, commémoration

      • 2 O 726-727 - Bâtiments religieux (an XII-1936)
        • 2 O 726 - Eglise. (an XIII-1936)
          Présentation du contenu :

          Réparations au couvert (an XIII) ; reconstruction du clocher, projet simultané de reconstruction d'un pont sur le bief Morillon (1817-1821) ; réparations au clocher, au bâtiment et exhaussement de la nef (1818-1837) ; acquisition d'une cloche et refonte de l'ancienne cloche (1819-1822) ; achat d'une horloge pour le clocher (1827) ; refonte d'une cloche cassée (1859-1861) ; construction d'une sacristie (1889) ; réparations (1897) ; réfection des toitures (1930-1931) ; réparation du clocher (1930-1936).

          Mots matières : édifice cultuel

        • 2 O 727 - Presbytère ; Croix en pierre ; Cimetière. (an XII-1927)
          Présentation du contenu :

          Ancien presbytère, acquisition (an XII-1817).

          Presbytère, réparations à la toiture (1822-1823) ; projet de réparation et reconstruction : à signaler plan (1846-1858) ; reconstruction du portail (1898-1899) ; location (1927). Croix en pierre de la place publique, érection (1820).

          Cimetière, translation : à signaler un croquis (1854-1864) ; érection d'une croix (1863-1866) ; réparation des murs et assainissement (1889-1891).

          Type de document : plan
          Mots matières : presbytère, cimetière

      • 2 O 728 - Bâtiments d'enseignement. (1839-1928)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école et maison commune, construction (1839-1844).

        Ecole de filles, reconstruction : à signaler 2 plans (1876-1883).

        Salle de classe et logement de l'instituteur, réparations (1879-1884 ; 1923-1924).

        Ecole de garçons, acquisition d'un jardin : à signaler un croquis des lieux (1900-1901) ; construction du préau (1928).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 729 - Biens communaux. (an XIII-1936)
      Présentation du contenu :

      Seconde herbe de la petite prairie, amodiation (an XIII).

      Pré communal appelé Entre les Deux Biefs, amodiation (1807-1812).

      Clôture interdisant le passage aux pâturages communs, procès (1813-1829).

      Seconde herbe de la petite prairie et de la parcelle appelée Cornet ou la Cornette, amodiation (1818-1819).

      Passage pour accéder au pré de la petite prairie, refus de cession par les riverains (1819).

      Première herbe de trois parcelles de prés communaux, vente (1823).

      Amodiation de la petite prairie et vente de la seconde herbe de la grande prairie (1826-1827).

      Communal du Prélion, anticipation (1827-1829).

      Amodiation du communal La Lis des Corcharys et amodiation de la pêche du bief de Montrillon (1831-1835).

      Chemins et fonds communaux, anticipation (1856-1873).

      Terre de bruyère dans la communal Les Oignons, vente (1856-1891).

      Mitoyenneté d'un mur, cession (1866-1867).

      Tronçon de desserte communale, aliénation (1886).

      Délaissé de chemin, aliénation (1892).

      Parcelles d'un pâturage, aliénation : à signaler 1 plan (1936).

      Droits de pêche, baux (1810-1822).

      Amodiation de la pêche du bief de Montrillon, du routoir communal et du communal de La Lye Perret (1866-1888).

      Routoir public, établissement (1867).

      Bornage du routoir de Boz et du communal d'Asnières (1873-1874).

      Cimetière, concessions (1868-1933).

      Type de document : plan

    • 2 O 730 - Travaux publics. (1822-1936)
      Présentation du contenu :

      Pont sur le chemin de Boz à la Saône, réparations (1822).

      Réparations et construction de ponts et réparation d'un bajoyer (1823-1824).

      Pont et ponceau sur le ruisseau de la Jutane, construction (1865-1867).

      Ponceau sur un affluent du bief dit la Nieuse, reconstruction (1899-1901).

      Voie allant du chemin vicinal n° 4 au pont sur la Jutane, ouverture (1936).


    • 2 O 731 - Enseignement. (1881-1921)
      Présentation du contenu :

      Ecole enfantine, création : à signaler 1 plan (1881-1888).

      Ecole de filles, laïcisation (1896-1897).

      Classe enfantine, création (1897-1898).

      Ecole maternelle privée, ouverture (1899-1900).

      Salles de classes, chauffage (1921).

      Type de document : plan

  • 2 O 732-745 - Brégnier-Cordon (an XII-1939)
    Lieu(x) : Brégnier-Cordon (Ain, France)

    • 2 O 732 - Administration générale. (an XII-1878)
      Présentation du contenu :

      Contestation entre le maire et les habitants de Cordon (an XII).

      Modification des limites avec la commune des Avenières (1878).


    • 2 O 733 - Industrie, dissolution de la société Marcel Cottaz et Alfred Chapuis. (1932)
    • 2 O 734 - Cadastre, remaniement des pièces cadastrales, réparations et entretien des documents. (1876-1878)
    • 2 O 735 - Sapeurs-pompiers. (1923-1938)
      Présentation du contenu :

      Fourniture de l'habillement (1923).

      Matériel d'incendie et groupe moto-pompe avec accessoires, acquisition (1938).


    • 2 O 736 - Police. (1844-1906)
      Présentation du contenu :

      Règlement de la jouissance d'un bois communal non soumis au régime forestier (1844). Règlement et tarif des eaux des fontaines publiques (1886-1906).


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