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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 1084-1103 - Charix (1707-1935)
    Lieu(x) : Charix (Ain, France)

    • 2 O 1100 - Travaux publics. (1886-1935)
      Présentation du contenu :

      Canalisation de la source Sous le Pis, réparation (1911). Canaux, caniveaux et bordures de trottoirs dans les traversées des villages d'En Bas et d'En Haut, construction (1920-1929). Adduction d'eau potable, travaux (1923-1931). Projet de réfection de petits branchements aux Martinet et aux Sauges (1932-1933). Distribution d'énergie électrique, concession : à signaler 1 plan (1886-1924). Transformateur électrique, construction d'une cabine (1921). Electrification des hameaux du Haut des Sauges, des Sauges et de Trécharvet, travaux (1929). Cours d'eau du village d'En Haut, curage et rectification (1934-1935).

      Type de document : plan

    • 2 O 1101 - Cultes. (1810-1909)
      Présentation du contenu :

      Fabrique, comptes (1810-1848). Autorisation de paiement des annuités d'une rente due à la fabrique (1830). Gratuité des places dans l'église et augmentation du traitement du desservant (1906). Encaissement d'une somme de 30,25 francs pour les arrérages échus en 1908 d'une rente perpétuelle (1909).


    • 2 O 1102 - Assistance. (1821-1872)
      Présentation du contenu :

      Secours aux habitants dont la maison a été incendiée, délivrance d'arbres sapins (1821-1822). Distribution de pain aux indigents, gratification aux pompiers et aux médaillés de Sainte-Hélène lors de la fête de l'Empereur (1858-1860). Frais de nourrice de deux orphelins indigents, prise en charge (1872).


    • 2 O 1103 - Enseignement, entretien du mobilier de la maison d'école. (1848)
  • 2 O 1104-1111 - Charnoz (1807-1940)
    Lieu(x) : Charnoz-sur-Ain (Ain, France)

    • 2 O 1104 - Administration générale. (1817-1889)
      Présentation du contenu :

      Contentieux avec Monsieur Duparc, demande d'autorisation de plaider (1817). Usurpation des brotteaux de Luizard, litige avec la commune de Chazey-sur-Ain (1833-1855). Marais de Giron, litige avec la commune de Chazey-sur-Ain pour élévation d'une digue (1881-1889).


    • 2 O 1105 - Affaires militaires, acquisition de l'équipement de la garde nationale mobilisée. (1870-1873)
    • 2 O 1106 - Comptabilité. (1807-1934)
      Présentation du contenu :

      Rente, demande de fourniture du titre (1807). Emprunt, remboursement anticipé (1933-1934). Cimetière, tarifs des concessions : à signaler 1 plan (1895).

      Type de document : plan

    • 2 O 1107-1109 - Bâtiments communaux (1811-1923)
      • 2 O 1107 - Bâtiments civils. (1919-1923)
        Présentation du contenu :

        Monument aux morts, érection : à signaler 1 plan (1919-1921) ; construction d'une barrière métallique (1923).

        Type de document : plan
        Mots matières : commémoration

      • 2 O 1108 - Bâtiments religieux. (1811-1910)
        Présentation du contenu :

        Eglise, réparations (1828-1867) ; refonte d'une cloche (1833) ; réfection de la toiture (1909-1910).

        Eglise et presbytère, réparations (1811).

        Presbytère, réparations (1829-1885). Agrandissement du presbytère et du jardin : à signaler 1 plan (1856-1857).

        Nouveau cimetière, acquisition (1847-1851).

        Cimetière, aménagement de l'accès (1882-1883).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 1109 - Bâtiments d'enseignement. (1847-1906)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école, construction : à signaler 1 plan (1847-1848).

        Ecole mixte, construction d'une salle de classe (1902-1906).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 1110 - Biens communaux. (1809-1940)
      Présentation du contenu :

      Terrain, usurpation (1809-1812) ; délimitation : à signaler 1 plan (1829-1858) ; acquisition (1857). Terrains, aliénation : à signaler 2 plans (1912-1913 ; 1925).

      Bois, coupes illicites (1853-1879).

      Chasse, location (1900-1940).

      Puits public, construction (1847-1849).

      Cimetière, concessions (1836-1931).

      Type de document : plan

    • 2 O 1111 - Travaux publics. (1911-1935)
      Présentation du contenu :

      Egouts, construction (1934).

      Adduction d'eau potable, travaux (1911-1935).

      Distribution d'énergie électrique, projet (1920-1922).


  • 2 O 1112-1119 - Château-Gaillard (an XI-1939)
    Lieu(x) : Château-Gaillard (Ain, France)

    • 2 O 1112 - Administration générale. (1806-1872)
      Présentation du contenu :

      Abonnement au journal La feuille villageoise, autorisation (1806). Délimitation et partage des communaux avec Ambérieu-en-Bugey (1869-1872).


    • 2 O 1113 - Personnel. (1816-1922)
      Présentation du contenu :

      Garde champêtre, gages (1816). Receveur municipal, indemnité (1922).


    • 2 O 1114-1116 - Bâtiments communaux (an XIII-1936)
      • 2 O 1114 - Bâtiments civils. (1867-1936)
        Présentation du contenu :

        Mairie, écoles, local de la pompe à incendie et église, réfection des toitures (1925-1928).

        Poids public, construction : à signaler 1 plan (1911-1913).

        Lavoir Sous la Tour, réparations (1926-1927).

        Construction d'un lavoir et crépissage du mur de clôture de la place de l'église (1936).

        Bureau de poste, construction : à signaler 1 plan (1908-1910).

        Place publique, usurpation (1867).

        Type de document : plan
        Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, poids-et-mesures, lavoir, place publique, édifice cultuel

      • 2 O 1115 - Bâtiments religieux. (an XIII-1926)
        Présentation du contenu :

        Eglise, réparations (1807 ; 1892-1921) ; acquisition d'une cloche (1809-1899) ; construction (1861-1885) ; réparations au clocher et pose d'une croix et d'un paratonnerre (1924).

        Ancien presbytère, location (an XIII).

        Presbytère, réparations (1825-1889) ; location (1926).

        Cimetière, réparations au mur de clôture (1809-1825) ; translation : à signaler 2 plans (1878-1880).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 1116 - Bâtiments d'enseignement. (1840-1921)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école, construction (1840-1849).

        Groupe scolaire, construction : à signaler 1 plan (1882-1898).

        Salle de classe de l'école de garçons et logement de l'institutrice, projet de réparations (1921).

        Ancienne école de filles, aliénation (1894-1895).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 1117 - Biens communaux. (an XI-1939)
      Présentation du contenu :

      Terrains, usurpation (an XI-1810) ; échange : à signaler 1 plan (1924-1925).

      Brotteaux, délimitation (1830-1831).

      Terrain, aliénation pour l'extension de l'aérodrome d'Ambérieu-en-Bugey : à signaler 1 plan (1939) ; vente de droit d'extraction des matériaux sable et gravier (1930-1932).

      Communaux, usurpation et coupes de bois illégales (1809).

      Cimetière, concessions (1888-1933).

      Type de document : plan

    • 2 O 1118 - Travaux publics. (1913-1934)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau potable, travaux (1913-1934).

      Réseau de distribution d'énergie électrique, installation (1924-1926).


    • 2 O 1119 - Cultes, dépenses. (1807)
  • 2 O 1120-1126 - Châtenay (an VIII-1933)
    Lieu(x) : Châtenay (Ain, France)

    • 2 O 1120 - Comptabilité. (an VIII-1908)
      Présentation du contenu :

      Frais avancés par l'agent de la commune, remboursement (an VIII-an XIII). Cimetière, tarifs des concessions : à signaler 1 plan (1908).

      Type de document : plan

    • 2 O 1121-1123 - Bâtiments communaux (1808-1925)
      • 2 O 1121 - Bâtiments civils. (1839-1920)
        Présentation du contenu :

        Maison commune et école, réparations (1839-1841).

        Mairie, ancienne mairie, école, et ancien presbytère, restauration (1908-1920).

        Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, presbytère

      • 2 O 1122 - Bâtiments religieux. (1808-1925)
        Présentation du contenu :

        Eglise, réparations (1827-1922).

        Eglise et presbytère, restauration (1823-1894).

        Presbytère, acquisition (1808-1812).

        Ancien presbytère et ancienne école, location (1925).

        Cimetière, translation (1847-1856) ; construction du mur de clôture (1857-1860).

        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 1123 - Bâtiments d'enseignement. (1836-1925)
        Présentation du contenu :

        Ancienne maison d'école, réparations (1891-1893).

        Maison d'école avec mairie, construction : à signaler 1 plan (1836-1881).

        Ecole mixte, appropriation (1897-1911) ; construction de deux préaux (1900-1902).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement, hôtel de ville

    • 2 O 1124 - Biens communaux. (1884-1933)
      Présentation du contenu :

      Délaissé de chemin, aliénation (1884).

      Cimetière, concessions (1923-1933).


    • 2 O 1125 - Travaux publics. (1826-1929)
      Présentation du contenu :

      Réseau de distribution d'énergie électrique, construction (1928-1929).

      Construction d'un pont (1826-1829).


    • 2 O 1126 - Enseignement, acquisition d'un mobilier scolaire pour l'école mixte. (1925-1926)
  • 2 O 1127-1145 - Châtillon-en-Michaille (an VIII-1943)
    Lieu(x) : Châtillon-en-Michaille (Ain, France)

    • 2 O 1127 - Administration générale, paiement d'une indemnité compensatrice de salaire et de frais médicaux à la suite d'un accident. (1910-1911)
    • 2 O 1128 - Agriculture. (1911-1927)
      Présentation du contenu :

      Etable modèle et fenil, demande d'étude de projet (1911-1912).

      Machine à battre, demande d'une allocation pour l'organisation d'un réseau à haute tension (1927).


    • 2 O 1129 - Impôts. (1824)
      Présentation du contenu :

      Ordonnance autorisant la commune à s'imposer extraordinairement.


    • 2 O 1130 - Affaires militaires. (1831-1891)
      Présentation du contenu :

      Passage d'un détachement de la garde nationale, frais (1831-1832). Sapeurs-pompiers, acquisition d'une pompe à incendie (1891).


    • 2 O 1131 - Police, règlement et tarifs des concessions du cimetière. (1856-1920)
      Présentation du contenu :

      À signaler 2 plans.

      Type de document : plan

    • 2 O 1132 - Personnel. (an VIII-1826)
      Présentation du contenu :

      Secrétaire de mairie, démission et remplacement (an VIII-an XII). Concierge de la maison de dépôt, traitement (1814-1826).


    • 2 O 1133 - Comptabilité. (1829-1892)
      Présentation du contenu :

      Rôle de taxes sur les moutons (1829-1830). Frais de procès, règlement (1890-1892).


    • 2 O 1134-1138 - Bâtiments communaux (an XII-1926)
      • 2 O 1134 - Bâtiments civils. (1818-1926)
        Présentation du contenu :

        Hôtel de ville et canalisation d'eau à Ardon, réparations (1921-1922).

        Immeubles, acquisition (1853-1860).

        Poids public, construction d'une maisonnette : à signaler 1 plan (1905-1906).

        Pont à bascule, acquisition (1900-1904).

        Lavoirs, aqueducs et canalisation d'eau (1923-1926).

        Lavoir public, construction (1862).

        Bac-lavoir au quartier de La Tour, construction (1898).

        Halle aux grains, acquisition (1853-1860) ; aliénation : à signaler 1 plan (1862-1876).

        Prison, aménagement (1818-1824).

        Hôpital cantonal, projet de construction (1885).

        Monument commémoratif de la Révolution de 1789, érection (1889).

        Type de document : plan
        Mots matières : hôtel de ville, poids-et-mesures, lavoir, halle, établissement pénitentiaire, établissement public d'hospitalisation, commémoration

      • 2 O 1135-1136 - Bâtiments religieux (an XII-1921)
        • 2 O 1135 - Eglise. (an XII-1822)
          Présentation du contenu :

          Construction (an XII-1822) ; réparations (1817-1821) ; reconstruction (1870-1875) ; réparations au beffroi (1878) ; restauration (1896-1898) ; réparations à la toiture (1905) ; réfection du clocher (1924-1925) ; installation d'une horloge au clocher (1931-1932).

          Mots matières : édifice cultuel

        • 2 O 1136 - Eglise ; Presbytère ; Cimetière. (1811-1921)
          Présentation du contenu :

          Réparations (1822-1837). Restauration du presbytère et réparation du toit de la communauté de la congrégation Notre-Dame (1818).

          Presbytère, vente : à signaler 1 plan (1907).

          Nouveau cimetière, construction (1811-1824).

          Cimetière, clôture (1863-1888) ; agrandissement : à signaler 3 plans (1916-1921).

          Type de document : plan
          Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 1137-1138 - Bâtiments d'enseignement (1836-1926)
        • 2 O 1137 - Maison d'école. (1836-1926)
          Présentation du contenu :

          Construction (1836-1843). Ecole de garçons, mur de clôture (1914). Clôture de l'école du hameau de Tacon et réparations aux lavoirs (1925-1926).


        • 2 O 1138 - Groupe scolaire et école du hameau du Tacon. (1881-1915)
          Présentation du contenu :

          Construction : à signaler 2 plans (1881-1894). Groupe scolaire, appropriation d'un logement pour l'instituteur (1891-1893) ; réparations des salles de classes et des corridors (1904) ; appropriation et construction d'une remise à pompes, de préaux, d'une buanderie et d'un urinoir (1910-1911) ; réparations à la toiture (1915).

          Type de document : plan

    • 2 O 1139-1141 - Biens communaux (1832-1938)
      • 2 O 1139 - Terrains. (1832-1938)
        Présentation du contenu :

        Au hameau des Gallenchons, aliénation (1876). Terrains, vente aux enchères (1888-1890) ; échange (1938) ; aliénation (1882 ; 1903-1904 ; 1915-1918). Terrain au lieudit La Tour, vente (1910-1911). Terrain, vente (1924). Terrain au lieudit Ardon, vente (1932). Carrières municipales, amodiation (1861-1928) ; contentieux concernant les limites (1885-1893). Bois, aménagement (1832-1833 ; 1854-1856) ; bornage (1872-1873). Canton de bois, distraction du régime forestier (1855-1856). Chemin forestier de l'Hermette, construction (1931). Chasse, location (1934).


      • 2 O 1140 - Sources ; Fontaines ; Réservoir. (1832)
        Présentation du contenu :

        Source de l'Hermette, établissement d'une conduite d'eau (1860-1867).

        Sources, échange (1906).

        Source de Craz, location : à signaler 1 plan (1918-1919).

        Source des Gallenchons, acquisition : à signaler 1 plan (1920-1921).

        Reconstruction d'un puits, établissement d'une pompe et réparations des fontaines d'Ardon (1832-1833).

        Fontaine de Craz, amodiation du fuyant des eaux : à signaler 1 plan (1832-1833) ; revendication de la propriété (1832-1834).

        Fontaines, construction (1846-1851) ; construction et réparations de la halle aux grains (1850-1885).

        Fontaine du hameau de Tacon, construction (1874).

        Réservoir au hameau d'Ardon, construction (1876-1881).

        Fontaines et lavoir du bourg, pose de conduites d'eau (1885).

        Fontaine du hameau d'Ardon, construction (1898-1900).

        Réservoir, construction (1891).

        Borne-fontaine, construction (1908-1909).

        Type de document : plan
        Mots matières : fontaine

      • 2 O 1141 - Cimetière, concessions (1869-1933). (1869-1933)
    • 2 O 1142-1143 - Travaux publics (1901-1943)
      • 2 O 1142 - Egouts. (1906-1943)
        Présentation du contenu :

        Construction (1933-1939). Adduction d'eau potable, travaux : à signaler 1 plan (1906-1943).

        Type de document : plan

      • 2 O 1143 - Réseaux eau et électricité. (1901-1938)
        Présentation du contenu :

        Adduction d'eau potable des hameaux de Tacon d'en-bas et Tacon d'en-haut, travaux : à signaler 1 plan (1912).

        Adduction d'eau potable du hameau des Gallenchons, travaux (1929-1930).

        Réparations et installations sur les conduites d'eau, sur les réseaux électriques et entretien des bâtiments communaux (1938).

        Réseau de distribution d'énergie électrique, installation : à signaler 2 plans (1901-1925).

        Type de document : plan

    • 2 O 1144 - Cultes. (1816-1909)
      Présentation du contenu :

      Vicaire, traitement (1816). Harmonium de l'église, vente (1909).


    • 2 O 1145 - Enseignement. (1883-1901)
      Présentation du contenu :

      Ecole de garçons, création d'un cours complémentaire (1885-1889). Création d'une école maternelle, d'un emploi de deuxième adjoint à l'école de garçons et d'un emploi d'adjointe à l'école de filles : à signaler 2 plans (1883-1887). Ecole du hameau des Gallenchons, maintien et demande de création d'un troisième emploi d'adjoint à l'école de Châtillon : à signaler 1 plan (1887-1901).

      Type de document : plan

  • 2 O 1146-1158 - Châtillon-la-Palud (an XII-1939)
    Lieu(x) : Châtillon-la-Palud (Ain, France)

    • 2 O 1146 - Administration générale. (1813-1876)
      Présentation du contenu :

      Brotteaux de Champarts, procès avec la commune de Villette (1813-1838). Brotteaux de Bublanne, litige avec la commune de Saint-Maurice-de-Rémens (1824-1848). Brotteaux de la section de Châtillon, procès avec la commune de Saint-Maurice-de-Rémens (1838-1867). Dénonciations et plaintes contre le maire pour concussion (1876).


    • 2 O 1147 - Police. (1832-1833)
      Présentation du contenu :

      Autorisation d'un droit de pâturage dans le canton de bois Le Petit Chauffage et les Bruyères.


    • 2 O 1148 - Elections et personnel municipal. (1809-1922)
      Présentation du contenu :

      Conseillers municipaux, remplacement (1809-1810). Receveur municipal, majoration de l'indemnité (1922).


    • 2 O 1149 - Comptabilité. (1806-1879)
      Présentation du contenu :

      Etat des recettes et dépenses (1806). Cimetières de Châtillon et Bublanne, tarifs des concessions : à signaler 2 plans (1855-1869). Paiement des dépenses, emprunt (1875-1879).

      Type de document : plan

    • 2 O 1150-1154 - Bâtiments communaux (an XII-1933)
      • 2 O 1150 - Bâtiments civils. (1869-1925)
        Présentation du contenu :

        Mairie, écoles, cures de Châtillon et Bublanne, réparations (1889).

        Mairie, agrandissement et réparations au logement de l'instituteur et aux écoles (1923-1925).

        Poids public, établissement (1869) ; bail à ferme (1897-1923).

        Construction de lavoirs et d'une fontaine à Gévrieux : à signaler 3 plans (1901-1904).

        Bureau de poste, construction : à signaler 1 plan (1920-1924).

        Place publique, établissement (1874).

        Monument aux morts, érection : à signaler 2 plans (1919-1923).

        Type de document : plan
        Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, poids-et-mesures, lavoir, fontaine, place publique, commémoration

      • 2 O 1151-1152 - Bâtiments religieux (an XII-1925)
        • 2 O 1151 - Eglise, cimetières, presbytères. (an XII-1922)
          Présentation du contenu :

          Église de Bublanne, réparations (1873).

          Eglise de Châtillon, agrandissement et construction d'un clocher (1876-1880) ; réparations (1920-1922).

          Recouverture de l'église de Bublanne et réparations aux murs des cimetières de Châtillon et Bublanne (1912-1913).

          Eglise et presbytère de Châtillon, réparations (an XII-1815).

          Eglises et presbytères de Bublanne et Châtillon, réparations (1825-1848).

          Mots matières : édifice cultuel, cimetière, presbytère

        • 2 O 1152 - Presbytère, cimetière. (1822-1925)
          Présentation du contenu :

          Presbytère, réparations (1822-1824).

          Presbytère de Châtillon, construction (1842-1859) ; réparations au puits (1894).

          Presbytères de Châtillon et Bublanne, réparations (1858-1861).

          Réparations aux murs du jardin de la cure de Bublanne, du cimetière et des écoles (1886-1887).

          Presbytère de Bublanne, location (1925).

          Erection de trois croix en pierre (1859).

          Croix, déplacement : à signaler 2 plans (1894).

          Cimetière, agrandissement : à signaler 2 plans (1807 ; 1920-1925).

          Cimetière de Bublanne, translation : à signaler 1 plan (1858-1864).

          Cimetière de Châtillon, translation : à signaler 3 plans (1862-1864).

          Type de document : plan
          Mots matières : presbytère, cimetière

      • 2 O 1153-1154 - Bâtiments d'enseignement (1839-1933)
        • 2 O 1153 - Maison d'école, mairie, école. (1839-1906)
          Présentation du contenu :

          Maison d'école et mairie, construction : à signaler 1 plan (1880-1890). Ancienne école de filles, aliénation (1839-1893). Ecole de filles, construction : à signaler 1 plan (1890-1894) ; appropriation, construction d'un préau, de murs de clôture et acquisition d'un mobilier scolaire : à signaler 1 plan (1904-1906).

          Type de document : plan
          Mots matières : hôtel de ville

        • 2 O 1154 - Écoles, salle de mairie, appartement de l'instituteur, bureau de poste. (1913-1933)
          Présentation du contenu :

          Ecoles, appropriation, construction de murs de clôture et aménagement d'une salle de mairie : à signaler 3 plans (1913-1922) ; réparations (1930-1931). Installation du chauffage central dans l'appartement de l'instituteur et du bureau de poste (1931-1933).

          Type de document : plan

    • 2 O 1155 - Biens communaux. (1825-1933)
      Présentation du contenu :

      Terrains, amodiation (1833-1851) ; partage illégal (1860) ; échange (1893-1894).

      Terrain, vente (1895).

      Propriété communale, reconstruction d'un mur mitoyen (1842-1843).

      Réserve des brotteaux de Bublanne, baux à ferme : à signaler 2 plans (1846-1883).

      Anciens chemins, aliénation (1894).

      Mitoyenneté d'un mur, aliénation : à signaler 2 plans (1904-1906).

      Bois, travaux d'amélioration (1825) ; aménagement (1843-1854).

      Chasse, location (1912-1922).

      Puits, réparations (1903-1906).

      Etablissement d'une fontaine, d'un abreuvoir et d'un lavoir au hameau des Croix (1872). Borne-fontaine au hameau de Gévrieux, installation (1876).

      Fontaines, établissement (1894-1898).

      Cimetière, concessions (1885-1933) ; concessions gratuites aux soldats morts au champ d'honneur (1920).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine, lavoir

    • 2 O 1156 - Travaux publics. (1920-1939)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau potable, travaux (1930-1939).

      Installation de deux pompes à Gévrieux et au Mas Durand (1921-1935).

      Distribution d'énergie électrique, installation (1920-1932).


    • 2 O 1157 - Cultes. (1807-1901)
      Présentation du contenu :

      Demande d'un desservant au hameau de Bublanne (1807).

      Traitement du vicaire chapelain de Bublanne et indemnité de logement du desservant et du vicaire (1835-1852).

      Comptes et budget des fabriques de Châtillon et Bublanne (1895-1901).


    • 2 O 1158 - Enseignement. (1884-1901)
      Présentation du contenu :

      Ecole de garçons, création d'un emploi d'adjoint : à signaler 2 plans (1884-1887) ; suppression du poste d'adjoint et création d'une classe enfantine (1901).

      Ecole de filles, création d'un emploi d'adjointe : à signaler 1 plan (1892-1895).

      Instituteur adjoint, traitement (1892).

      Type de document : plan

  • 2 O 1159-1178 - Châtillon-sur-Chalaronne (an VII-1941)
    Lieu(x) : Châtillon-sur-Chalaronne (Ain, France)

    • 2 O 1159 - Administration générale, plaintes contre la gestion du maire. (1806)
    • 2 O 1160 - Affaires militaires. (1832-1933)
      Présentation du contenu :

      Service de la garde nationale et détachement du 40e régiment, remboursement de frais (1832). Conseil de révision, paiement de frais de réception (1926). Sapeurs-pompiers, acquisition d'une moto-pompe (1931-1933).


    • 2 O 1161 - Police. (1812-1909)
      Présentation du contenu :

      Mesure d'éloignement d'un lieu de divertissement perturbant le culte (1812). Cimetière, règlement et tarifs des concessions : à signaler 1 plan (1908-1909).

      Type de document : plan

    • 2 O 1162 - Personnel. (1810-1933)
      Présentation du contenu :

      Valets de ville, fourniture d'habits (1810). Service de la perception des droits de place, traitement du personnel (1920-1930). Secrétaire de mairie, garde-champêtre et balayeuse des classes, augmentation des traitements (1926). Accidents du travail, révision de la police d'assurance (1926). Receveur municipal, attribution d'une remise sur la réalisation d'un emprunt (1933).


    • 2 O 1163 - Comptabilité. (1807-1936)
      Présentation du contenu :

      Droits de places des halles, adjudication (1807). Rentes foncières, approbation d'une substitution d'inscription hypothécaire (1811) ; reconnaissances au profit de la commune (1819-1850). Gestion de l'ancien percepteur, régularisation des comptes (1820-1830). Octroi, bail (1817-1818) ; prorogation des taxes et modification des tarifs (1878-1931) ; suppression (1933). Foires et marchés, modifications des tarifs des droits de places (1913-1926). Exercice de 1925, ouverture de crédits supplémentaires (1926). Dépenses, emprunt extraordinaire (1935-1936).


    • 2 O 1164-1171 - Bâtiments communaux (an VII-1940)
      • 2 O 1164-1167 - Bâtiments civils (an VII-1940)
        • 2 O 1164 - Mairie ; Justice de paix et collège ; Hôtel de ville. (1815-1930)
          Présentation du contenu :

          Mairie, justice de paix et collège, travaux d'améliorations (1815-1818).

          Hôtel de ville, projet de construction : à signaler 14 plans (1863-1901).

          Hôtel de ville avec justice de paix, logement des pompes à incendie, bureau de poste et salle des fêtes, construction simultanée : à signaler 5 plans (1911-1930).

          Type de document : plan
          Mots matières : hôtel de ville, palais de justice, établissement d'enseignement

        • 2 O 1165 - Bâtiments ; Logement de justice de paix ; Poids public et bureau de pesage ; Pont à bascule ; Abattoirs ; Bains-douches ; Lavoirs ; Bureau de poste. (1806-1937)
          Présentation du contenu :

          Bâtiments, réparations et construction (1806-1810 ; 1832-1834) ; réparations (1840-1843) ; travaux d'entretien (1935-1936).

          Logement de la justice de paix, demande de dédommagement du greffier (1810-1812).

          Poids public et bureau de pesage, construction (1853-1856).

          Pont à bascule, construction (1936).

          Abattoirs et bains-douches, construction (1929-1937).

          Lavoir, construction (1913-1926).

          Bureau de poste, installation de l'éclairage (1926).

          Mots matières : poids-et-mesures, abattoir, installation sanitaire publique, lavoir

        • 2 O 1166 - Place publique ; Halle ; Bâtiment donnant sur la halle ; Abri pour le marché à grains. (1873-1940)
          Présentation du contenu :

          Place publique, projet d'aménagement : à signaler 1 croquis (1930).

          Halle, agrandissement (1873-1880) ; réparations et construction d'une passerelle métallique (1898-1900).

          Autorisation d'ouverture d'une porte à la place d'une fenêtre sur un bâtiment donnant sur la halle : à signaler 2 plans (1900-1901).

          Abri pour le marché aux grains, construction (1935-1940).

          Type de document : plan
          Mots matières : place publique, halle

        • 2 O 1167 - Prisons ; Hippodrome ; Ecurie Favre ; Ecurie Baize ; Locaux à usage d'écurie et de remise ; Immeuble à usage de commerce ; Immeuble Bellevue. (an VII-1939)
          Présentation du contenu :

          Prisons, vente (an VII-an XII).

          Hippodrome, construction de tribunes : à signaler 1 plan (1864-1868) ; agrandissement (1900-1901).

          Ecurie Favre, aliénation (1886-1887).

          Ecurie Baize, aliénation : à signaler 1 plan (1898-1900).

          Locaux à usage d'écurie et de remise impasse Guichenon, bail (1932-1938).

          Immeuble à usage de commerce rue Alphonse Baudin, prorogation et modification du bail (1913-1926).

          Immeuble Bellevue, réparation préalable à la location (1938-1939).

          Type de document : plan
          Mots matières : établissement pénitentiaire

      • 2 O 1168 - Bâtiments religieux. (1824-1937)
        Présentation du contenu :

        Eglise, refonte de deux cloches (1826) ; restauration (1890-1893).

        Eglise de la section de Clémenciat, réparations (1843).

        Eglise du hameau de l'Abergement, acquisition d'une cloche (1849).

        Eglise et presbytère, réparations (1824-1825 ; 1900-1901).

        Presbytère, réparations (1832-1833) ; reconstruction (1866-1873).

        Maison devant servir de presbytère au desservant de la section de l'Abergement, location (1839-1854).

        Statue de Saint Vincent de Paul, érection (1852-1853).

        Cimetière, réparations (1807) ; agrandissement (1853-1857 ; 1933-1937).

        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 1169-1171 - Bâtiments d'enseignement (1875-1936)
        • 2 O 1169 - Ecole primaire et école primaire supérieure de garçons. (1875-1902)
          Présentation du contenu :

          Ecole primaire et école primaire supérieure de garçons, construction : à signaler 4 plans (1875-1888) ; réparations et acquisition de matériel scolaire (1901-1902).

          Type de document : plan

        • 2 O 1170 - Ecole supérieure de garçons, école de garçons,. (1907-1936)
          Présentation du contenu :

          Ecole supérieure de garçons, aménagement (1907-1912) ; réfection du chauffage central (1930-1935). Ecole de garçons, aménagement de la cour (1935-1936).


        • 2 O 1171 - Ecole de filles ; Ecole supérieure de filles ; Ecole élémentaire de garçons et école maternelle. (1899-1926)
          Présentation du contenu :

          Ecole de filles, travaux d'installation dans les locaux de l'école supérieure de garçons : à signaler 8 plans (1899-1914) ; travaux et acquisition de matériel scolaire (1903-1904).

          Ecole supérieure de filles, élargissement de l'accès à la cour : à signaler 1 plan (1922-1925).

          Ecole supérieure de filles et école élémentaire de garçons, redressement du mur de séparation : à signaler 1 plan (1912-1913).

          Ecole maternelle, construction d'un préau couvert (1924-1926).

          Type de document : plan

    • 2 O 1172-1173 - Bien communaux (1809-1933)
      • 2 O 1172 - Terrain vague, terrain, mitoyenneté d'un mur, puits, étangs. (1809-1930)
        Présentation du contenu :

        Terrain vague appelé La Botte, aliénation (1809).

        Terrain près de la Porte de Bourg, aliénation (1817).

        Terrains, aliénation (1818-1819).

        Terrain, bornage (1930) ; cession à la Caisse d'épargne (1901-1902) ; aliénation (1883). Mitoyenneté d'un mur, aliénation (1910-1911).

        Puits du Faubourg de Villars, construction (1836-1837).

        Puits du Grand Faubourg, construction (1866).

        Etangs de Presle et Carronnière, dessèchement (1865-1869).


      • 2 O 1173 - Cimetière, concessions. (1841-1933)
    • 2 O 1174-1175 - Travaux publics (1872-1941)
      • 2 O 1174 - Egouts, adduction d'eau potable. (1901-1939)
        Présentation du contenu :

        Egouts, construction (1931-1939).

        Adduction d'eau potable, travaux : à signaler 2 croquis (1901-1906) ; construction d'un puisard supplémentaire : contient des plans (1931-1935) ; captage des sources du puits Jacob et des Robelinges et remise en état du réseau de distribution : contient des plans (1935-1937).

        Type de document : plan

      • 2 O 1175 - Réseaux eau, énergie électrique, chemin de fer ; Aménagement cours d'eau. (1872-1941)
        Présentation du contenu :

        Eau potable, concession au profit de la Compagnie des chemins de fer économiques du Sud-Est (1905-1906) ; concessions aux particuliers (1925-1935) ; concession à la société de distribution d'eau intercommunale (1935-1941).

        Conduites d'eau supplémentaires, pose (1937).

        Distribution d'énergie électrique, travaux (1898-1904).

        Construction de la ligne de chemin de fer Marlieux-Châtillon, paiement du contingent communal (1872-1886).

        Mur longeant la Chalaronne vers la passerelle de la Piétanée, reconstruction (1873).

        Bassin d'alevinage sur la Chalaronne, demande d'autorisation de construction par la société La Gaule châtillonnaise (1930).

        Cours d'eau appelé Fossé de la Ville, autorisation de couverture au droit de l'usine Gallet (1938).


    • 2 O 1176 - Cultes, traitement du chapelain de Clémenciat. (1852-1858)
    • 2 O 1177 - Assistance, distribution d'un prix de vertu aux enfants pauvres. (1920-1924)
    • 2 O 1178 - Enseignement et sport. (1828-1915)
      Présentation du contenu :

      Ecole maternelle, demande de création (1885-1886).

      Ecole de garçons, création d'emplois d'adjoints : à signaler 4 plans (1882-1884).

      Ecole supérieure de garçons, création d'une chaire spéciale d'agriculture (1890-1898) ; acquisition de mobilier scolaire (1897-1899) ; création d'un poste supplémentaire de professeur et d'une section industrielle (1905-1906).

      Ecole primaire et école primaire supérieure de garçons, acquisition de mobilier scolaire (1885-1886).

      Internat des écoles supérieures de garçons et de filles, acquisition de lits (1913-1915).

      Ecole de filles, traitement d'une institutrice temporaire (1886) ; création de deux postes d'adjointes (1907-1910) ; nomination d'une directrice (1911-1913).

      Ecole supérieure de filles, demande de concession pour une lanterne à projections lumineuses (1913-1914).

      Collège, versement d'une allocation au principal (1828).

      Société des courses hippiques, statuts (1897).

      Type de document : plan

  • 2 O 1179-1190 - Chavannes-sur-Reyssouze (an X-1935)
    Lieu(x) : Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)

    • 2 O 1179 - Administration générale. (1929-1934)
      Présentation du contenu :

      Contentieux entre l'ancien et le nouveau maire, plainte en diffamation (1929-1931). Gestion de la commune, demande de dissolution du conseil municipal par le Préfet (1934).


    • 2 O 1180 - Affaires militaires. (1831-1925)
      Présentation du contenu :

      Garde nationale, habillement de deux élèves tambours et fourniture de deux caisses à tambours (1831-1832) ; frais de fourniture d'aliments pour la cérémonie d'inauguration de la statue du général Joubert à Pont-de-Vaux (1832). Sapeurs-pompiers, projet de création de la compagnie et de l'achat d'une pompe à incendie (1867) ; acquisition de deux pompes à incendie (1912) ; acquisition de l'équipement et de l'habillement (1925).


    • 2 O 1181 - Police, achat d'un drap funéraire et d'un brancard pour le service extérieur des inhumations. (1905)
    • 2 O 1182 - Comptabilité. (1866-1934)
      Présentation du contenu :

      Compte administratif de l'exercice 1932, approbation (1933-1934). Cimetière, tarifs des concessions : à signaler 1 plan (1866).

      Type de document : plan

    • 2 O 1183-1187 - Bâtiments communaux (an X-1935)
      • 2 O 1183 - Bâtiments civils. (1899-1926)
        Présentation du contenu :

        Electrification des bâtiments communaux (1925-1926).

        Poids public, construction (1905).

        Salle de réunions, construction (1923-1924).

        Magasin de pompes à incendie, construction (1899).

        Monument aux morts, érection : à signaler 1 plan (1920-1922).

        Type de document : plan
        Mots matières : poids-et-mesures, commémoration

      • 2 O 1184-1185 - Bâtiments religieux (an X-1927)
        • 2 O 1184 - Eglise, presbytère. (an X-1927)
          Présentation du contenu :

          Eglise, reconstruction du clocher (1818-1825) ; réparations (1836-1880) ; acquisition de deux cloches (1852-1859) ; reconstruction (1860-1876) ; restauration, reconstruction des voûtes et construction d'une grille d'entrée au cimetière (1892-1895) ; réfection des toitures des chapelles latérales (1923) ; réparations à la toiture (1927).

          Eglise et presbytère, réparations (an X-1825).

          Mots matières : édifice cultuel, presbytère

        • 2 O 1185 - Presbytère, cimetière. (1827-1926)
          Présentation du contenu :

          Presbytère, réparations (1827-1830) ; construction (1834-1844) ; location (1926).

          Nouveau cimetière, aménagement et acquisition d'une croix (1857-1859).

          Cimetière, aménagement : à signaler 1 plan (1925).

          Type de document : plan
          Mots matières : presbytère, cimetière

      • 2 O 1186-1187 - Bâtiments d'enseignement (1828-1935)
        • 2 O 1186 - Maison d'école, école de garçons. (1841-1881)
          Présentation du contenu :

          Maison d'école, construction : à signaler 1 plan (1841-1853).

          Ecole de garçons, appropriation : à signaler 2 plans (1867-1873) ; agrandissement : à signaler 1 plan (1872-1879) ; acquisition d'un jardin, d'un mobilier scolaire et d'une pompe pour le puits (1880-1881).

          Type de document : plan

        • 2 O 1187 - Ecoles de filles et de garçons. (1828-1935)
          Présentation du contenu :

          Ecole de filles, installation dans le bâtiment du four du presbytère (1828-1829) ; location et construction d'un lieu d'aisance (1860-1864) ; construction (1869-1886) ; réparations (1929-1930) ; construction d'un puits et aménagement d'une pompe à la cure (1934-1935).

          Ecoles, restauration et construction d'un préau couvert à l'école de garçons (1883-1886) ; agrandissement (1906-1913).


    • 2 O 1188 - Biens communaux. (1865-1933)
      Présentation du contenu :

      Délaissé de chemin, vente (1865-1890).

      Hors ligne de chemin, aliénation (1908).

      Cimetière, concessions (1869-1933).


    • 2 O 1189 - Travaux publics, projet de reconstruction de ponts. (1836-1887)
    • 2 O 1190 - Enseignement, laïcisation de l'école publique de filles. (1872-1898)
  • 2 O 1191-1209 - Chavannes-sur-Suran (an X-1944)
    Lieu(x) : Chavannes-sur-Suran (Ain, France)

    • 2 O 1191 - Administration générale. (1820-1925)
      Présentation du contenu :

      Délimitation des territoires entre les hameaux de Rosy et Corcelles et de Corcelles et du Grand Chavuissiat, contestation (1822-1825). Délimitation avec la commune de Treffort, contestation (1824). Secrétariat de mairie et publications administratives, frais (1820-1923). Assurance incendie, avenant d'augmentation (1925).


    • 2 O 1192 - Etat-civil, frais de reliure des registres et des tables décennales déposés au greffe. (1920-1922)
    • 2 O 1193 - Impôts, crédit pour permettre au receveur d'encaisser la taxe de biens de mainmorte. (1929)
    • 2 O 1194 - Affaires militaires. (1818-1925)
      Présentation du contenu :

      Sapeurs-pompiers, règlement de la compagnie (1866) ; achat de képis (1923) ; remboursement des frais avancés lors de l'incendie du 21 juin (1925). Réquisition levée par le général comte Bubna, remboursement (1818-1821). Réquisitions, demande d'autorisation de remboursement de la différence entre les prix fixés par l'autorité militaire et les prix offerts dans la commune (1918).


    • 2 O 1195 - Police, hygiène. (an XI-1921)
      Présentation du contenu :

      Fréquentation des cabarets (an XI). Rôle d'affouage, envoi (1870). Parcours des chèvres et des moutons, règlement (1919). Mesures sanitaires des habitations et autorisation d'une dépense pour l'achat de chaux vive pour les indigents (1832). Cimetière, règlement concernant le creusement des sépultures (an XII) ; tarifs et règlement des concessions : à signaler 1 plan (1843-1921).

      Type de document : plan

    • 2 O 1196 - Personnel. (1912-1925)
      Présentation du contenu :

      Receveur municipal, augmentation de l'indemnité (1912-1925). Garde-champêtre intérimaire, traitement (1918). Secrétaire de mairie, traitement (1921).


    • 2 O 1197 - Comptabilité. (1890-1920)
      Présentation du contenu :

      Compte administratif, approbation (1919). Emprunt, remboursement (1890). Frais d'organisation du vin d'honneur pour les démobilisés (1919). Confection des rôles, frais (1920). Taxe sur les chiens, fixation du montant (1920). Chasse, augmentation du tarif des cartes (1920).


    • 2 O 1198-1201 - Bâtiments communaux (an X-1927)
      • 2 O 1198 - Bâtiments civils. (an X-1926)
        Présentation du contenu :

        Entretien des bâtiments communaux et fourniture de charbon pour le chauffage des écoles et de la mairie, vote des dépenses (1914-1925).

        Maison commune, réparations (1849-1855).

        Mairie, écoles, poste, presbytère et fromagerie, réparations et électrification (1920-1925).

        Poids public, adjudication (1922).

        Lavoir et fontaine du hameau de Rosy, construction (1855-1857).

        Lavoir et remise de la pompe, construction (1867-1869).

        Lavoir public, réfection de la toiture (1925).

        Fromagerie, projets d'aliénation, de cession puis amodiation à la société de fromagerie : à signaler 1 plan (1881-1918) ; réfection (1905) ; aliénation : à signaler 1 plan (1926).

        Horloge publique, acquisition (1882-1883).

        Bureau de poste, construction (1909-1911) ; réparations (1921-1922).

        Champ de foire, agrandissement : à signaler 1 plan (1863-1866).

        Places publiques, poids public, prés du château et du champ de foire, amodiation (1901-1914). Place publique, agrandissement : à signaler 1 plan (1904).

        Amodiation d'une place pour l'établissement d'un jeu de quilles (an X).

        Monument aux morts : à signaler 1 plan et 1 dessin (1919-1922).

        Type de document : plan
        Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, poids-et-mesures, lavoir, fontaine, horloge publique, champ de foire, place publique, commémoration, presbytère

      • 2 O 1199 - Bâtiments religieux. (an XI-1903)
        Présentation du contenu :

        Réparations à l'église et au clocher (an XI-1810 ; 1838-1847).

        Eglise, réparations du porche (1848) ; projet de réparations et de reconstruction du clocher : à signaler 6 plans (1856-1869) ; réparations à la toiture (1901-1903).

        Presbytère, réparations (1840-1843).

        Cimetière, projet de transfert (1810) ; agrandissement (1826-1855).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 1200-1201 - Bâtiments d'enseignement (1834-1927)
        • 2 O 1200 - Maison d'école avec logement pour l'instituteur, école de filles, de garçons,. (1834-1927)
          Présentation du contenu :

          Maison d'école avec logement pour l'instituteur, acquisition : à signaler 1 plan (1834-1842).

          Installation de l'école de filles dans la maison commune et construction d'un bâtiment pour les services de la mairie et l'école de garçons (1872-1877).

          Ecole de filles, construction (1868) ; appropriation (1889-1894) ; construction et appropriation de l'école de garçons (1909-1927).

          Type de document : plan
          Mots matières : hôtel de ville

        • 2 O 1201 - Ecole mixte, de filles. (1878-1925)
          Présentation du contenu :

          Ecole mixte du hameau du Grand Chavuissiat, construction : à signaler 5 plans (1878-1885) ; transfert des cabinets d'aisance : à signaler 1 plan (1910-1911) ; réparations (1922).

          Ecole de filles du hameau du Grand Chavuissiat, réparations (1905) ; aménagement de l'école enfantine et réfection du préau (1925).

          Type de document : plan

    • 2 O 1202-1205 - Biens communaux (an X-1933)
      • 2 O 1202 - Desserte ; Terrain ; Parcelle de pré ; Pré des Converts ; Délaissé de chemin ; Carrières communales. (an X)
        Présentation du contenu :

        Propriété et translation d'une desserte, contestation (an X-1809).

        Terrain, usurpation (1862-1868) ; vente : à signaler 1 plan (1865).

        Terrains, échanges : à signaler 2 plans (1840-1842 ; 1908-1909).

        Parcelle de pré au hameau de Ceillat, vente (1880).

        Pré des Converts, amodiation (1909-1919).

        Prés du château et de Curnil, amodiation (1922).

        Délaissé de chemin, aliénation (1884).

        Carrières communales, règlement pour l'exploitation et amodiation (1865).

        Type de document : plan

      • 2 O 1203 - Arbres ; Bois ; Parcelles de bois. (an XII-1925)
        Présentation du contenu :

        Coupes d'arbres dans un canton de bois en réserve, autorisations (an XII).

        Bois communaux, bornage des coupes annuelles et distributions des coupes affouagères aux habitants (1825-1857).

        Bornage partiel des bois de Lasseras commune de Germagnat et des hameaux du Grand Chavuissiat et Ceillat (1862).

        Parcelles de bois non soumises au régime forestier, ventes (1925).


      • 2 O 1204 - Fontaines ; Eglise ; Puits ; Lavoirs ; Réservoir ; Citerne ; Abreuvoir. (1828-1921)
        Présentation du contenu :

        Etablissement de fontaines, et réparations à l'église (1853-1863). Fontaines et bornes-fontaines, construction (1864-1866). Anciennes fontaines, restauration (1884-1889). Fontaines, puits et lavoirs, entretien (1920-1921). Fontaines des hameaux de Rosy et Ceillat, réparations (1828-1833). Fontaine du hameau de Ceillat, établissement (1879-1881) ; réparations et agrandissement (1905-1910).

        Fontaine du hameau de Dhuys, projet de réparations : à signaler 1 plan (1903).

        Réservoir de la source de la Chabaude, construction (1863-1866).

        Citerne du hameau de Corcelles, construction (1865-1866).

        Réservoir d'alimentation des fontaines de Chavannes et Corcelles, construction (1886).

        Abreuvoir du hameau de Dhuys, agrandissement : à signaler 1 plan (1861-1863).

        Citerne du hameau de Dhuys, construction (1884-1885 ; 1891-1899).

        Type de document : plan
        Mots matières : fontaine, édifice cultuel, lavoir

      • 2 O 1205 - Cimetière ; Concessions (1869-1933) ; Vente de pierre tombales (1924). (1869-1933)
    • 2 O 1206-1207 - Travaux publics (1822-1944)
      • 2 O 1206 - Adduction d'eau potable, projet,. (1909-1944)
        Présentation du contenu :

        Contient des plans (1909-1917 ; 1923-1944).

        Type de document : plan

      • 2 O 1207 - Energie électrique, fil télégraphique, pont, puits. (1822-1928)
        Présentation du contenu :

        Réseau de distribution d'énergie électrique, construction et exploitation (1922-1928).

        Fil télégraphique, établissement (1880).

        Pont, reconstruction (1822-1830).

        Réparations et reconstructions des ponts du Grand Chavuissiat, du Petit Chavuissiat et construction d'un puits à Dhuys (1825-1835).


    • 2 O 1208 - Assistance. (1918-1924)
      Présentation du contenu :

      Mutilés, blessés, réformés et anciens combattants, subvention (1918). Journée de l'Ain, vote d'une somme de 100 francs au profit du sanatorium départemental de Bellecombe à Hauteville (1918). Vote d'une somme de 50 francs en faveur de la commune de Crouy (1921). Aliénés, enfants assistés et vieillards, assistance médicale gratuite, dépenses (1921-1924). Dispensaire Pierre Goujon, vote d'une somme de 100 francs (1922).


    • 2 O 1209 - Enseignement. (1881-1926)
      Présentation du contenu :

      Ecole de garçons, création d'un emploi d'instituteur adjoint (1881).

      Ecole de filles, création d'un emploi d'institutrice adjointe : à signaler 1 plan (1883) ; création d'une classe enfantine (1903-1906).

      Ecoles publiques, achat de fournitures scolaires (1914-1919).

      Journaux pédagogiques, abonnement (1918).

      Commission scolaire chargée de surveiller et encourager la fréquentation des écoles, création (1919).

      Appareil de cinéma avec accessoires, achat (1926).

      Type de document : plan

  • 2 O 1210-1222 - Chaveyriat (1791-1940)
    Lieu(x) : Chaveyriat (Ain, France)

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