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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 248-261 - Arnans (an XI-1936)
    Lieu(x) : Arnans (Ain, France)

    • 2 O 248 - Administration générale. (1811-1904)
      Présentation du contenu :

      Affichage à la porte de l'église, dénonciation (1811).

      Plaintes contre le maire (1824).

      Contentieux entre la commune et les fermiers des terrains communaux de Cuvergnat (1856-1868).

      Délimitation entre les communes de Germagnat et Arnans (1862-1863).

      Restitution d'objets appartenant à la mairie, action judiciaire contre l'ancien maire (1904).


    • 2 O 249 - Cadastre, contestation. (1862)
    • 2 O 250 - Affaires militaires, dépense pour la Garde nationale mobilisée. (1862)
    • 2 O 251 - Police. (1808-1865)
      Présentation du contenu :

      Règlement concernant les cabaretiers et aubergistes (1808).

      Vaine pâture, règlement pour la prairie de Cuvergnat (1845) ; demande d'abolition dans un canton de terrains (1862).

      Vaine pâture, taxe et règlement sur le bétail (1864-1865).

      Pâturage des chèvres, règlement et arrêté (1836-1849).


    • 2 O 252 - Elections et personnel municipal. (an XI-1925)
      Présentation du contenu :

      Conseil municipal, remplacement (1811).

      Relevé des tables décennales, paiement à Messieurs Barbier (an XI-an XII).

      Secrétaire de mairie, réclamation en paiement (1900-1901) ; augmentation de traitement (1919).

      Receveur municipal, indemnité (1904-1925).

      Gages du garde champêtre, demande de paiement (an XI-an XIV).

      Gardes champêtres, nomination (1808) ; nomination pour le hameau de Cuvergnat (1807-1811).


    • 2 O 253 - Comptabilité. (1820)
      Présentation du contenu :

      Bornage, frais (1820). Compte de 1818, retard de l'envoi (1820).


    • 2 O 254-256 - Bâtiments communaux (1835-1930)
      • 2 O 254 - Bâtiments civils. (1863-1930)
        Présentation du contenu :

        Mairie-école, réparations et aménagements intérieurs (1883-1887).

        Lavoir public, construction (1863-1866).

        Moulin à vent, réparations (1930).

        Local de la pompe à incendie, aménagement (1901-1902).

        Mots matières : établissement d'enseignement, hôtel de ville, lavoir

      • 2 O 255 - Bâtiments religieux. (an Xi-1910)
        Présentation du contenu :

        Eglise et beffroi, réparations (an XI-1840).

        Eglise de la succursale, réparations (1810).

        Beffroi de l'église, cloche et fontaine, réparations (1833-1839).

        Nouvelle église, projet de construction (1853-1854) ; construction (1868-1882).

        Ancienne église, réparations (1858-1862) ; réparation du clocher (1861) ; vente de matériaux de la démolition (1891-1900).

        Presbytère, acquisition (1811-1820) ; acquisition de bâtiments pour agrandissement (1820-1833) ;

        Eglise et presbytère, réparations (1823-1825).

        Presbytère, réparations (1841-1844).

        Réparations au mur de clôture du jardin du presbytère et achat de cordes pour les cloches (1900).

        Cimetière, réparations au mur de clôture (1909-1910).

        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière, fontaine

      • 2 O 256 - Bâtiments d'enseignement. (1835-1929)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école, acquisition et réparations (1843-1854).

        Classe de garçons et logement de l'instituteur, loyer (1852-1856).

        Ecole de garçons, réparations (1882-1899) ; déplacement des lieux d'aisances (1884).

        Ecole de filles, construction (1835-1878) ; acquisition et appropriation (1886-1899).

        Ancienne école de filles, aliénation (1890-1891).

        Jardin de l'instituteur, agrandissement (1897).

        Ecoles, appropriation (1907-1908).

        Ecole mixte, projet de construction et abandon (1908-1927).

        Ecole, réparations à la toiture (1928-1929).

        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 257 - Terrains communaux. (1808-1936)
      Présentation du contenu :

      Terrains, baux (1808-1816) ; délimitation (1816) ; échange entre les communes d'Aromas (Jura) et Arnans (1838-1859).

      Communaux indivis, partage entre les communes d'Arandas (Jura) et Arnans (1837).

      Terrain, jouissance accordé au desservant (1828) ; amodiation (1851-1854).

      Terrains de Cuvergnat, amodiation (1854-1855).

      Prés, location (1928-1931).

      Terrain et source, acquisition (1872-1877).

      Parcelle de pré, acquisition (1873-1877).

      Terrains, échange (1880) ; acquisition (1914-1923).

      Pâturages, taxe (1855-1856).

      Droit de passage, abandon aux chartreux de Sélignat (1873-1874).

      Boues, amodiation (1865-1900).

      Chasse, location (1900-1936).

      Cimetière, concessions (1867-1930).


    • 2 O 258 - Eaux. (1838-1927)
      Présentation du contenu :

      Fontaines, construction et réparations (1838-1874). Fontaine de Cuvergnat, travaux (1847-1884). Fontaines, puits et pompes, entretien (1881).

      Réservoir d'eau, projet d'agrandissement et travaux (1901-1903). Réservoir d'eau au hameau de Cuvergnat, construction (1912-1927).

      Mots matières : fontaine

    • 2 O 259 - Travaux publics. (1906-1932)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau potable, travaux (1906-1927).

      Réseau de distribution d'énergie électrique, construction (1929-1932).


    • 2 O 260 - Cultes, acquisition d'objets mobiliers pour l'église. (1882)
    • 2 O 261 - Enseignement. (1835-1936)
      Présentation du contenu :

      Instituteur, nomination et rétribution (1835-1855) ; Institutrice, traitement (1839-1846).

      Ecole du hameau de Cuvergnat, création et abandon des projets (1882-1906).

      Cours d'adultes (1883).

      Instruction, coéducation (1912-1913).

      Mobilier scolaire, achat (1935-1936).


  • 2 O 262-270 - Ars-sur-Formans (1822-1939)
    Lieu(x) : Ars-sur-Formans (Ain, France)

    • 2 O 262 - Affaires militaires, décompte des travaux exécutés en cas d'évacuation, de réquisition et de cantonnement. (1939)
    • 2 O 263 - Police, transfert de la dépouille de l'abbé Vianney dans l'église. (1859-1860)
    • 2 O 264-266 - Bâtiments communaux (1822-1931)
      • 2 O 264 - Bâtiments civils. (1839-1931)
        Présentation du contenu :

        Mairie-école, construction (1839-1854).

        Poids public, location de terrain et construction (1921-1922).

        Lavoir communal, construction (1866-1868).

        Bureau de poste, construction (1909-1912). Bureau de poste, mairie et lavoir, travaux simultanés (1930-1931).

        Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, poids-et-mesures, lavoir

      • 2 O 265 - Bâtiments religieux. (1822-1869)
        Présentation du contenu :

        Ancienne église, travaux (1822-1834) [dossier inconsultable].

        Nouvelle église, construction (1860-1869).

        Tombeau de Jean-Marie-Vianney surmonté d'une statue, construction : legs (1863-1865).

        Presbytère, construction d'un mur de clôture (1861).

        Cimetière, translation (1853-1866).

        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 266 - Bâtiments d'enseignement. (1869-1904)
        Présentation du contenu :

        Ecole de garçons, agrandissement (1869-1899) ; appropriation (1899-1902).

        Construction d'un plafond à la salle de classe (1903-1904).

        Ecole des Sœurs de la Congrégation de Saint-Joseph, agrandissement (1877).

        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 267 - Biens communaux. (1852-1933)
      Présentation du contenu :

      Terrain, aliénation (1913).

      Puits public et pompe, construction (1913-1920).

      Cimetière, concessions (1852-1933) ; tarif des concessions (1856-1868).


    • 2 O 268 - Travaux publics. (1886-1935)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau potable, travaux (1920).

      Construction du mur de clôture de la place du Tonneau (1886-1887).

      Place publique, aménagements (1934-1935).

      Mots matières : place publique

    • 2 O 269 - Cultes, création d'un vicariat. (1856)
    • 2 O 270 - Enseignement. (1854-1904)
      Présentation du contenu :

      Ecole des Sœurs de Saint Joseph pour filles, création (1854-1856).

      Ecole des Frères pour garçons, création (1856-1879).

      Ecole publique de filles, création (1882-1893).

      Ecole laïque de garçons, installation (1891-1896).

      Transformation de l'école de garçons en école mixte (1904).


  • 2 O 271-280 - Artemare (1823-1941)
    Lieu(x) : Artemare (Ain, France)

    • 2 O 271 - Garde nationale, remboursement des frais occasionnés par la Révolution de Juillet 1830. (1833)
    • 2 O 272 - Sapeurs-pompiers. (1823-1926)
      Présentation du contenu :

      Equipement et habillement, acquisition (1823-1833).

      Moto-pompe, acquisition (1925-1926).


    • 2 O 273 - Police, traité de gré à gré avec les pompes funèbres. (1937)
    • 2 O 274-276 - Bâtiments communaux (1830-1941)
      • 2 vues  - Bâtiments civils. 2 O 274- Ouvre la visionneuse
        2 O 274 - Bâtiments civils. (1869-1941)
        2 vues  - Bâtiments civils. 2 O 274 (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Présentation du contenu :

        Salle des fêtes, acquisition de l'immeuble (1913-1914).

        Asile de nuit, construction (1895-1896).

        Poids public sous les halles, amodiation (1882). Poids public place de la Mairie, installation (1927).

        Lavoir public, construction (1883). Lavoirs publics, réparations (1897). Lavoir au bord du Séran, projet de construction : à signaler 1 plan (1901-1909). Lavoir de Cerveyrieu, couverture (1921-1923). Lavoir, construction et adduction d'eau (1925-1933).

        Four banal, aliénation d'un droit de mitoyenneté (1899-1901).

        Halle, projet de création : à signaler 1 plan (1869-1872) ; construction (1881-1885).

        Réfection des écoles, du four communal, des logements des instituteurs, de la salle des fêtes et du local de la pompe à incendie (1930-1941).

        Stade municipal, projet de construction (1934-1936).

        Type de document : plan
        Mots matières : salle des fêtes, poids-et-mesures, lavoir, halle, établissement d'enseignement, installation sportive

      • 5 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 275- Ouvre la visionneuse
        2 O 275 - Bâtiments religieux. (1830-1940)
        5 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 275 (ouvre la visionneuse)

        5 vues

        Présentation du contenu :

        Eglise d'Yon, travaux : à signaler une petite partie des documents inconsultables (1830-1855).

        Eglise d'Artemare, travaux (1933-1934).

        Presbytère, construction (1852-1864).

        Cimetière, création (1836-1838) ; travaux d'agrandissement : à signaler 5 plans (1887-1890, 1907-1908, 1933-1940).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 6 vues  - Bâtiments d enseignement. 2 O 276- Ouvre la visionneuse
        2 O 276 - Bâtiments d'enseignement. (1864-1932)
        6 vues  - Bâtiments d enseignement. 2 O 276 (ouvre la visionneuse)

        6 vues

        Présentation du contenu :

        Maison d'école de garçons, acquisition des immeubles (1864-1870) ; aliénation (1877-1880).

        Ecole des Sœurs de Saint-Joseph, travaux : à signaler 1 plan (1870-1871).

        Ecole mixte, construction : à signaler 3 plans (1877-1882) ; agrandissement et appropriation (1897-1900) ; restauration des salles de classe (1932).

        Ecole de filles, travaux : à signaler 1 plan (1923).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 vues  - Biens communaux. 2 O 277- Ouvre la visionneuse
      2 O 277 - Biens communaux. (1831-1938)
      2 vues  - Biens communaux. 2 O 277 (ouvre la visionneuse)

      2 vues

      Présentation du contenu :

      Terrain, amodiation (1831-1833) ; location (1840) ; vente (1888).

      Terrains, baux (1927-1938).

      Terrain servant d'entrepôt de bois, amodiation : à signaler 1 plan (1837-1840).

      Bancs et échoppes des foires, amodiation (1936).

      Bail pour l'enlèvement des boues et immondices (1937).

      Fontaines, acquisition d'une prise d'eau (1872-1877) ; transaction entre la commune et M. Charcot au sujet de la jouissance des eaux : à signaler 1 plan (1873) ; aliénation du trop-plein au profit de particuliers (1874-1881) ; réparations (1876).

      Réservoir, construction (1928).

      Réservoir à incendie au hameau de Cerveyrieu, construction (1906).

      Cimetière, concessions (1887-1936).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine

    • 3 vues  - Travaux publics. 2 O 278- Ouvre la visionneuse
      2 O 278 - Travaux publics. (1891-1938)
      3 vues  - Travaux publics. 2 O 278 (ouvre la visionneuse)

      3 vues

      Présentation du contenu :

      Egout, construction (1935).

      Projet de distribution d'eau potable au hameau de Cerveyrieu : contient des plans (1925-1938).

      Adduction d'eau potable, acquisition d'un terrain (1933-1934).

      Eclairage public, concession (1891-1900).

      Rivière du Séran, travaux d'endiguement (1893-1934).

      Type de document : plan

    • 2 O 279 - Cultes, traitement du desservant. (1826-1842)
    • 1 vue  - Enseignement. 2 O 280- Ouvre la visionneuse
      2 O 280 - Enseignement. (1856-1927)
      1 vue  - Enseignement. 2 O 280 (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Présentation du contenu :

      Ecole des Sœurs de Saint-Joseph, création : à signaler 1 plan (1856-1859).

      Ecoles de garçons et de filles, acquisition du mobilier (1878-1927).

      Appareil cinématographique scolaire, acquisition (1925).

      Type de document : plan

  • 2 O 281-292 - Asnières-sur-Saône (an VIII-1928)
    Lieu(x) : Asnières-sur-Saône (Ain, France)

    • 2 vues  - Administration générale. 2 O 281- Ouvre la visionneuse
      2 O 281 - Administration générale. (an XIII-1875)
      2 vues  - Administration générale. 2 O 281 (ouvre la visionneuse)

      2 vues

      Présentation du contenu :

      Destitution du maire (an XIII-1812).

      Prairie, délimitation avec les communes de Manziat, Ozan et Boz (an XIII-1837).

      Contentieux entre le maire et les habitants de la commune (1815).

      Distraction de la commune du canton de Bâgé-le-Châtel et réunion au canton de Pont-de-Vaux (1820-1821).

      Contentieux entre la commune et Madame et Monsieur de Noailles et les héritiers Laurencin (1826-1843).

      Limites entre les communes d'Asnières et Manziat, contestation : à signaler 1 plan (1835).

      Procès entre la commune et MM. Benoît et Bouchoux (1847-1850).

      Service de la mairie, acquisition de chaises (1866).

      Bornage entre les communes de Boz et Asnières de l'étang des Frêtes et de la pâture des Mollets : à signaler 1 plan (1874-1875).

      Type de document : plan

    • 1 vue  - Sapeurs-pompiers, acquisition de la pompe à incendie et aménagement de l abri. 2 O 282- Ouvre la visionneuse
      2 O 282 - Sapeurs-pompiers, acquisition de la pompe à incendie et aménagement de l'abri. (1913-1923)
      1 vue  - Sapeurs-pompiers, acquisition de la pompe à incendie et aménagement de l abri. 2 O 282 (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Présentation du contenu :

      À signaler 1 plan.

      Type de document : plan

    • 2 O 283 - Police. (1812-1842)
      Présentation du contenu :

      Parcours et taxes sur le bétail (1812-1919).

      Vaine pâture, contestation de la commune de Manziat (1842).


    • 2 O 284 - Comptabilité. (1827-1880)
      Présentation du contenu :

      Remises du receveur-municipal (1827), imposition extraordinaire (1877-1878), emprunt (1878-1880).


    • 2 O 285-288 - Bâtiments communaux (an VIII-1908)
      • 2 O 285 - Bâtiments civils, restauration de la mairie-école. (1884-1891)
        Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement

      • 2 O 286-287 - Bâtiments religieux (an VIII-1908)
        • 2 O 286 - Eglise. (an XIII-1895)
          Présentation du contenu :

          Refonte d'une cloche (an XIII-1807) ; consolidation du clocher (1812-1813) ; confection de la chaire à prêcher, construction de deux autels (1830-1838) ; réparations (1834-1876) ; réparations à la sacristie, au cadran de l'horloge, travaux simultanés au mur du cimetière (1844-1849) ; réparation à la monture des cloches et au beffroi (1894-1895) ; réparations au clocher, travaux simultanés au mur du cimetière (1882-1885).

          Mots matières : édifice cultuel, cimetière

        • 2 O 287 - Eglise et presbytère ; Cimetière. (an VIII-1908)
          Présentation du contenu :

          Eglise et presbytère, réparations (an VIII-1811) ; reconstruction du clocher et réparations, travaux simultanés à la construction de 3 ponceaux (1817-1832) ; restauration (1840-1858).

          Presbytère, couverture, construction d'un puits et d'un ponceau (1833-1834) ; travaux supplémentaires (1843-1849) ; construction d'un four et demande de démolition (1843-1851).

          Cimetière, agrandissement (1907-1908).

          Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 288 - Bâtiments d'enseignement. (1847-1893)
        Présentation du contenu :

        Ecole, acquisition et appropriation (1847-1857) ; construction d'un puits (1877) ; vente de la porte de la cour (1882-1883) ; aménagement du préau (1892-1893).

        Ecole, église, presbytère et cimetière, travaux simultanés (1858).

        Mots matières : établissement d'enseignement, édifice cultuel, presbytère, cimetière

    • 1 vue  - Biens communaux. 2 O 289- Ouvre la visionneuse
      2 O 289 - Biens communaux. (1824-1928)
      1 vue  - Biens communaux. 2 O 289 (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Présentation du contenu :

      Amodiation de pâturages, rôles de parcours, vente de récoltes (1824-1891).

      Pêche dans les mares, amodiation (1854-1883).

      Rôle de pâturages, annulation (1881-1882).

      Cimetière, concessions : à signaler 1 plan (1847-1928).

      Type de document : plan

    • 2 O 290 - Assistance. (1890-1891)
      Présentation du contenu :

      Bureau de bienfaisance, répartition d'un secours (1891).

      Victimes de l'hiver, secours (1891).

      Frais d'entretien de la veuve Berry (1890-1891).


    • 2 O 291 - Cultes. (1806-1914)
      Présentation du contenu :

      Desservant, logement (1806) ; supplément de traitement (1827-1898).

      Ornements d'église, acquisition (1829-1830).

      Fabrique, comptes et budgets (1896-1897) ; bail à ferme des biens de l'ancienne fabrique (1914).


    • 2 O 292 - Enseignement. (1891-1897)
      Présentation du contenu :

      Caisse des écoles, allocation (1891).

      Ecole mixte, maintien de l'instituteur (1894).

      Maîtresse de couture, attribution d'une subvention (1894-1897).


  • 2 O 293-304 - Attignat (an IX-1938)
    Lieu(x) : Attignat (Ain, France)

    • 2 O 293 - Administration générale. (an X-1807)
      Présentation du contenu :

      Acquisition de fournitures pour le maire (an X).

      Contentieux entre la commune et le desservant (1807).


    • 2 O 294 - Sapeurs-pompiers. (1899-1931)
      Présentation du contenu :

      Acquisition de l'habillement (1899).

      Pompe à incendie et accessoires, achat (1931).


    • 2 O 295 - Police. (an IX-1901)
      Présentation du contenu :

      Rouissage du chanvre, arrêté (an IX-an X).

      Acquisition d'un corbillard et projet de construction d'un abri (1899-1900).

      Cimetière, règlement (1901).


    • 2 O 296 - Personnel municipal. (an IX-1812)
      Présentation du contenu :

      Garde champêtre, nomination et traitement (an IX-1812).

      Desservant, traitement (an XIII).


    • 2 O 297 - Comptabilité, emprunt. (1892)
    • 2 O 298-301 - Bâtiments communaux (1806-1932)
      • 2 O 298 - Bâtiments civils. (1879-1924)
        Présentation du contenu :

        Restauration de la mairie, de la maison d'école, travaux simultanés à la construction de l'école mixte de Grangeat (1879-1889).

        Mairie et école, construction (1905-1909).

        Réparations à la mairie-école, bureau de poste et école de Grangeat, travaux simultanés (1918-1919).

        Lavoir public, agrandissement (1907-1908) ; réparations (1924).

        Lavoir public de Vacagnole, cession gratuite de l'emplacement (1908-1909).

        Bureau de poste, construction (1895-1899) ; réparations (1919-1921).

        Champ de foire, projet d'agrandissement (1903-1904) ; agrandissement (1909-1911).

        Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, lavoir, champ de foire

      • 2 O 299 - Bâtiments religieux. (1806-1932)
        Présentation du contenu :

        Eglise, construction du clocher (1812-1825) ; aménagement du parvis (1822-1823) ; pose d'une horloge au clocher (1883) ; réparations (1894-1896) ; travaux à la toiture (1920).

        Réparations au presbytère, travaux simultanés à la maison commune (1806).

        Presbytère, construction (1828-1834).

        Cimetière, agrandissement (1894-1898) ; construction d'un mur de soutènement (1930-1932).

        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 300-301 - Bâtiments d'enseignement (1843-1920)
        Mots matières : établissement d'enseignement

        • 2 O 300 - Maison d'école ; Ecole de garçons et école mixte de Crangeat. (1853-1912)
          Présentation du contenu :

          Maison d'école, construction (1853-1859).

          Ecole de garçons et école mixte de Crangeat, réparations et appropriation (1901-1906).

          Abords de l'école de garçons et de la mairie, empierrement (1912).

          Ecole de garçons, agrandissement (1878-1880).

          Mots matières : hôtel de ville

        • 2 O 301 - Ecole de garçons ; Ecole de filles ; Ecole mixte de Grangeat. (1843-1920)
          Présentation du contenu :

          Ecole de garçons, construction (1905-1910) ; construction de murs de clôture et canalisations (1909-1912).

          Ecole de filles, acquisition (1843-1857) ; installation dans l'ancien presbytère (1906-1909) ; appropriation (1912-1914).

          Ecole mixte de Grangeat, construction d'un préau couvert (1894-1899) ; construction d'un mur de clôture (1913-1920).


    • 3 vues  - Biens communaux. 2 O 302- Ouvre la visionneuse
      2 O 302 - Biens communaux. (1855-1933)
      3 vues  - Biens communaux. 2 O 302 (ouvre la visionneuse)

      3 vues

      Présentation du contenu :

      Terrains communaux, amodiation (1855-1880) ; aliénation au profit de la Mutuelle scolaire : à signaler 2 plans (1903).

      Chasse, location (1930).

      Cimetière, concessions (1894-1933).

      Type de document : plan

    • 2 O 303 - Travaux publics. (1868-1938)
      Présentation du contenu :

      Electrification, construction de lignes (1934-1938).

      Pont de Crangeat, restauration (1868-1869).

      Pont, construction vers le moulin Bret (1910-1911).


    • 2 O 304 - Instruction publique. (1845-1903)
      Présentation du contenu :

      Laïcisation de l'école (1845-1901).

      Ecole de Grangeat, création (1878).

      Classe enfantine de Grangeat, création (1903).


  • 2 O 305-315 - Bâgé-la-Ville (1801-1940)
    Lieu(x) : Bâgé-la-Ville (Ain, France)

    • 2 O 305 - Administration générale. (1801-1940)
      Présentation du contenu :

      Service de la mairie, acquisition de chaises (1843).

      Affaire Vayer, réclamation des dépens dus par la commune (1808).

      Poursuites contre le desservant (1894-1896).

      Procès entre la commune et Monsieur Humbey (1936-1940).


    • 2 O 306 - Comptabilité. (an XII-1830)
      Présentation du contenu :

      Budget (an XII-an XIII), capital d'une rente, remboursement (1830).


    • 2 O 307-311 - Bâtiments communaux (an XIII-1939)
      • 3 vues  - Bâtiments civils. 2 O 307- Ouvre la visionneuse
        2 O 307 - Bâtiments civils. (1908-1939)
        3 vues  - Bâtiments civils. 2 O 307 (ouvre la visionneuse)

        3 vues

        Présentation du contenu :

        Remise à foire, construction (1908).

        Moulin communal, acquisition : à signaler 1 plan (1935-1936) ; achat d'un moteur (1938).

        Horloge communale, installation (1935-1936).

        Maison des Carreaux, location (1931-1939) ; réparations (1937).

        Monument aux morts, érection : à signaler 2 plans (1920-1923).

        Type de document : plan
        Mots matières : horloge publique, commémoration

      • 2 O 308-310 - Bâtiments religieux (an XIII-1907)
        • 2 O 308 - Eglise ; Presbytère ; Calvaire. (an XIII-1900)
          Présentation du contenu :

          Eglise, réparations du clocher (1820-1823) ; achat d'une cloche (1841-1842) ; aménagement des abords (1853-1860) ; agrandissement (1854-1857) ; restauration (1869-1882) ; démolition de la flèche du clocher (1881-1883) ; vente du bois de la démolition de la flèche du clocher (1882) ; réparations à la toiture (1899-1900).

          Acquisition du presbytère et reconstruction du clocher de l'église (an XIII-1813).

          Eglise et presbytère, réparations (1827-1833).

          Calvaire, réparations (1851).

          Mots matières : édifice cultuel, presbytère

        • 12 vues  - Presbytère. 2 O 309- Ouvre la visionneuse
          2 O 309 - Presbytère. (1833-1907)
          12 vues  - Presbytère. 2 O 309 (ouvre la visionneuse)

          12 vues

          Présentation du contenu :

          Réparations (1833-1840) ; construction (1858-1870) ; contentieux lié à la distraction d'une partie des dépendances pour la construction d'un jardin d'expériences agricoles et sa clôture ainsi qu'un lavoir : à signaler 7 plans (1893-1907).

          Type de document : plan
          Mots matières : presbytère

        • 6 vues  - Cimetière. 2 O 310- Ouvre la visionneuse
          2 O 310 - Cimetière. (1857-1902)
          6 vues  - Cimetière. 2 O 310 (ouvre la visionneuse)

          6 vues

          Présentation du contenu :

          Acquisition (1857-1862) ; agrandissement : à signaler 3 plans (1899-1902).

          Type de document : plan
          Mots matières : cimetière

      • 4 vues  - Bâtiments d enseignement. 2 O 311- Ouvre la visionneuse
        2 O 311 - Bâtiments d'enseignement. (1822-1933)
        4 vues  - Bâtiments d enseignement. 2 O 311 (ouvre la visionneuse)

        4 vues

        Présentation du contenu :

        Maison d'école, construction (1844-1852) ; construction et réparation du mur séparant les jardins des instituteurs : à signaler 1 plan (1864-1866) ; aménagement d'une salle et d'un préau (1933).

        Ecole de filles, construction (1881-1882).

        Couverture en tuiles creuses de l'école de filles, mairie et maison des Carreaux, travaux simultanés (1922).

        Réfection aux trois écoles de filles et au logement du secrétaire de mairie (1926).

        Ecole de garçons, agrandissement (1903-1904).

        Ecoles de filles et de garçons, construction de préaux couverts et d'une salle de classe (1899-1905).

        Ecoles des hameaux de la Boutique et de Cour, construction : à signaler 3 plans (1822-1887).

        Groupes scolaires de la Boutique et de Cour, agrandissement et construction de préaux (1904-1909).

        Construction d'un groupe scolaire et appropriation des écoles (1930-1933).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 6 vues  - Biens communaux. 2 O 312- Ouvre la visionneuse
      2 O 312 - Biens communaux. (1808-1934)
      6 vues  - Biens communaux. 2 O 312 (ouvre la visionneuse)

      6 vues

      Présentation du contenu :

      Terrains communaux, usurpation (1808) ; usurpation, aliénation et vente (1820-1825) ; amodiation et résiliation de bail (1839-1852) ; vente : à signaler 2 plans (1841-1928).

      Terre de l'ancienne fabrique, acquisition : à signaler 1 plan (1910).

      Délaissé de chemin, vente (1857-1866).

      Chemins ruraux non reconnus, aliénation (1925).

      Acacias et peupliers, vente (1934).

      Cimetière, concessions : à signaler 1 plan (1853-1933).

      Type de document : plan

    • 2 O 313 - Travaux publics, construction du réseau électrique. (1924-1934)
    • 2 O 314 - Cultes. (1811-1825)
      Présentation du contenu :

      Compte de la fabrique (1811), traitement du vicaire (1822-1825).


    • 2 O 315 - Enseignement. (1855-1899)
      Présentation du contenu :

      Instituteur adjoint, traitement (1855-1863).

      Cours d'adultes (1874-1876).

      Emploi d'instituteur adjoint, création (1881-1882).

      Mobilier scolaire, acquisition (1884-1899).


  • 2 O 316-331 - Bâgé-le-Chatel (1786-1939)
    Lieu(x) : Bâgé-le-Châtel (Ain, France)

    • 2 O 316 - Administration générale. (an X-1882)
      Présentation du contenu :

      Pétition de l'ancien receveur en qualité de créancier de la ville (an X).

      Pétition pour refuser le droit d'octroi demandé par les fermiers, sur les vins produits dans la commune (an XII).

      Demande de réunion de la commune de Bâgé-le-Châtel à celle de Saint-André-de-Bâgé (an XII-1806).

      Contestation avec la commune de Saint-André-de-Bâgé sur la possession du cimetière (1821-1851).

      Achat d'un buste de la République (1878).

      Abonnement à la revue Avertissements météorologiques (1880).

      Réunion du conseil municipal sans autorisation (1882).


    • 2 O 317 - Impôts, nomination des commissaires répartiteurs pour 1828. (1827)
    • 2 O 318 - Affaires militaires. (1870-1915)
      Présentation du contenu :

      Garde nationale mobilisée, dépenses (1870-1871).

      Hôpitaux militaires et formations sanitaires de l'Ain, subvention (1915).


    • 2 O 319 - Sapeurs-pompiers. (1826-1904)
      Présentation du contenu :

      Etablissement d'une compagnie, achat d'une pompe, de casques et de matériel (1826-1827).

      Indemnité pour perte de temps en manœuvre (1879).

      Pompe à incendie, acquisition (1904).


    • 2 O 320 - Police et hygiène. (1844-1930)
      Présentation du contenu :

      Etablissement d'un marché du bois de chauffage (1844).

      Fête patronale, vote d'une somme pour les diverses réjouissances du 15 août (1878).

      Fête du 14 juillet, vote d'une somme (1880).

      Installation d'un dépôt d'immondices (1927-1930).


    • 2 O 321 - Personnel municipal. (1866-1922)
      Présentation du contenu :

      Agent de ville, complément de traitement (1866).

      Garde-champêtre, gratification (1873).

      Receveur municipal, augmentation de traitement (1922).


    • 2 O 322 - Comptabilité. (1786-1934)
      Présentation du contenu :

      Budgets de 1829 et 1830 (1830), paiement de dépenses (1806), états de situation de la caisse municipale (1879-1882), titres de rentes (1863-1880), achat d'huile de schiste (1866), recouvrement, demande de régularisation (1880).

      Octroi, adjudication et règlement (1818-1820). Octroi, poids public, droits de places et autres droits sur les marchandises (1891-1921). Taxes municipales et suppression de l'octroi (1929-1931). Taxe sur les étalages (1786-1823). Etablissement d'un poids public, droits de places, droit de pesage et de mesurage, bail de ramassage des boues et fumiers, droit pour le jeu de quilles (1837-1849). Taxe sur les chiens (1899). Tarif des droits de place des forains (1934).


    • 2 O 323-326 - Bâtiments communaux (an VIII-1939)
      • 2 O 323-324 - Bâtiments civils (an VIII-1939)
        • 1 vue  - Mairie-école ; Mairie ; Hôtel de ville ; Caserne de gendarmerie. 2 O 323- Ouvre la visionneuse
          2 O 323 - Mairie-école ; Mairie ; Hôtel de ville ; Caserne de gendarmerie. (an XIV-1939)
          1 vue  - Mairie-école ; Mairie ; Hôtel de ville ; Caserne de gendarmerie. 2 O 323 (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Présentation du contenu :

          Mairie-école, réparations (1852-1858).

          Mairie, projet d'acquisition d'un local (an XIV) ; construction et location d'une partie du bâtiment (1863-1865) ; réparations (1877) ; réparation et aménagement (1913-1914) ; réparations (1925-1926).

          Hôtel de ville, agrandissement et restauration (1937-1939).

          Caserne de gendarmerie, aménagement d'un local (1907-1909) ; réparations (1912-1917) ; aménagement d'un cinquième logement (1923-1925) ; projet de vente des bâtiments et aliénation de la remise de l'ancien château, voisine des dépendances : à signaler 1 plan (1932-1933) ; restauration des bâtiments (1934-1936).

          Type de document : plan
          Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, caserne

        • 3 vues  - Poids public ; Bascule agricole ; Lavoirs ; Halles ; Immeubles des Petits Frères de Marie ; Anciennes tours de la ville ; Petit bâtiment en forme de pavillon ; Murs de la ville ; Remises ; WC publics ; Buste du général Puthod ; Monuments aux morts, érection (1920-1921). 2 O 324- Ouvre la visionneuse
          2 O 324 - Poids public ; Bascule agricole ; Lavoirs ; Halles ; Immeubles des Petits Frères de Marie ; Anciennes tours de la ville ; Petit bâtiment en forme de pavillon ; Murs de la ville ; Remises ; WC publics ; Buste du général Puthod ; Monuments aux morts, érection (1920-1921). (an VIII-1936)
          3 vues  - Poids public ; Bascule agricole ; Lavoirs ; Halles ; Immeubles des Petits Frères de Marie ; Anciennes tours de la ville ; Petit bâtiment en forme de pavillon ; Murs de la ville ; Remises ; WC publics ; Buste du général Puthod ; Monuments aux morts, érection (1920-1921). 2 O 324 (ouvre la visionneuse)

          3 vues

          Présentation du contenu :

          Poids public, construction (1858-1861) ; réparations (1917).

          Bascule agricole, installation (1922-1923).

          Lavoir, réparation et entretien (1882). Bateau-lavoir, installation : à signaler petit plan sur papier pelure (1861-1863) ; réparations (1922). Halles, usurpation par différents particuliers (1808-1816).

          Immeubles des Petits Frères de Marie, acquisition (1903-1905).

          Anciennes tours de la ville, vente des matériaux (1784-1810).

          Petit bâtiment en forme de pavillon, vente (an VIII-an IX).

          Murs de la ville, dégradation par un particulier (an IX).

          Remise, cave rue du Château, terrains de l'étang Monnet et du clos de l'Eperon, renouvellement des baux par adjudication (1907-1922). Remise du château, vente (1932-1933).

          WC publics, construction simultanée aux travaux de la place de l'Horloge et à l'établissement de pompes sur deux puits : à signaler plan des lieux (1911-1912). Urinoir, construction (1936).

          Buste du général Puthod, inauguration et réparations (1842-1845).

          Monuments aux morts, érection (1920-1921).

          Type de document : plan
          Mots matières : poids-et-mesures, lavoir, halle, fortification, installation sanitaire publique, commémoration

      • 3 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 325- Ouvre la visionneuse
        2 O 325 - Bâtiments religieux. (an IX-1927)
        3 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 325 (ouvre la visionneuse)

        3 vues

        Présentation du contenu :

        Eglise, réparations au clocher, construction de l'autel (an IX-1807) ; réparations de l'horloge (an X) ; réparations au clocher (1822-1826) ; réparations à la couverture (1829-1830) ; réparation de l'horloge, travaux simultanés à l'achat d'habillements aux valets de ville (1830) ; établissement d'une horloge publique au clocher (1876) ; réparation de la toiture et pose d'un paratonnerre (1879-1881) ; remplacement du plafond par des voûtes (1886-1887) ; réparations (1925-1927).

        Eglise et presbytère, réparations (1836-1839).

        Presbytère et sacristie, réparations aux toits (1844-1845). Presbytère, demande de réparations par le curé (1808-1816) ; agrandissement et clôture (1834-1835) ; réparations (1862).

        Cimetière, projet d'acquisition d'un terrain pour l'agrandissement (1838) ; agrandissement (1859-1860) ; donation d'un terrain à la commune pour l'agrandissement (1854) ; construction d'une porte en fer (1877) ; agrandissement, plantation de haies et travaux d'aménagement : à signaler 1 plan (1878-1879) ; clôture (1881) ; agrandissement : à signaler 1 plan (1907-1909) ; établissement d'un portail d'entrée (1910).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 326 - Bâtiments d'enseignement. (1836-1935)
        Présentation du contenu :

        Ecole, réparations à la salle d'étude et à la chambre de l'instituteur (1836) ; demande de réparations (1849) ; location d'une salle d'asile (1877).

        Ecole libre de filles, acquisition d'une maison (1882).

        Ecoles de garçons et de filles, projet de construction non réalisé et location d'un immeuble pour l'installation (1882-1887) ; condamnation de la commune à régler des frais d'architecte (1890) ; renouvellement du bail (1895-1898).

        Groupe scolaire, construction (1896-1905) ; réfection d'une canalisation et clôture de la cour (1913) ; remplacement de chéneaux, travaux simultanés aux réparations des pompes de la ville (1918) ; réparations, travaux simultanés à la réparation du logement de l'instituteur (1924-1928) ; achèvement de la construction (1931-1935).

        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 327 - Biens communaux. (an XI-1933)
      Présentation du contenu :

      Terrain de l'ancien cimetière, demande d'autorisation de réunir le conseil municipal pour décider de son utilisation (1807).

      Emplacement de l'ancien jeu de l'Arc, amodiation (an XI-1848).

      Pâturages, amodiation (1840-1842). Terrains proches de l'étang Money, bornage (1843-1849). Terrain situé au fond de l'impasse de la rue des Rues, vente (1850). Terrains, échange avec des particuliers (1853). Terrain situé place de la Halle, vente (1858). Echange d'un terrain communal enclavé et vente des arbres (1863).

      Vente du foin de l'ancien cimetière (1866-1867). Baux par adjudication de parcelles de terrains et d'une remise (1916). Vente d'arbres morts (1881).

      Démolition d'un puits et construction d'une pompe rue Marsale (1834-1837). Construction d'un puits et d'une pompe place du Grand-Faubourg, établissement d'une balustrade autour de la fontaine de la place Puthod (1836-1844).

      Réparation de fossés vers l'étang Money et plantation de peupliers : à signaler copie de titres de 1436 et 1476 (1836-1839).

      Puits de la place Puthod, vente (1850). Curage des puits et réparations aux pompes (1926).

      Cimetière, concession (1884-1933).

      Mots matières : fontaine

    • 3 vues  - Travaux publics. 2 O 328- Ouvre la visionneuse
      2 O 328 - Travaux publics. (an IX-1937)
      3 vues  - Travaux publics. 2 O 328 (ouvre la visionneuse)

      3 vues

      Présentation du contenu :

      Réseau d'égouts, construction : à signaler 1 plan (1924-1930).

      Canalisation d'eaux usées, construction (1932-1933).

      Promenade publique, nivellement (an IX-1808).

      Eau potable, travaux d'adduction : à signaler 1 plan (1926-1933).

      Groupe électro-pompe, installation (1935-1936).

      Pose de six réverbères (1865).

      Eclairage public, achat de lampes (1879) ; installation et concession : à signaler 1 plan (1903-1905).

      Distribution d'énergie électrique, extensions (1932).

      Aqueduc, construction (1935-1937).

      Type de document : plan

    • 2 O 329 - Cultes. (an XIII-1831)
      Présentation du contenu :

      Indemnité versée au curé (an XIII).

      Erection de l'église en chapelle vicariale (1826).

      Différend entre Mademoiselle de Feillens et la fabrique (1830-1831).


    • 2 O 330 - Assistance. (1815-1918)
      Présentation du contenu :

      Proposition de quinze candidats (1815).

      Soins aux indigents atteints du choléra (1835). Soins d'une indigente de l'hospice, refus de prise en charge par la commune (1880).

      Fête de bienfaisance de la mi-Carême, vote d'une somme (1880).

      Subvention au profit du sanatorium de Bellecombe à Hauteville (1918).


    • 2 O 331 - Enseignement. (an XIII-1903)
      Présentation du contenu :

      Nomination d'un instituteur (an XIII). Rémunération de l'instituteur, réclamation (1807-1808).

      Installation des sœurs de Saint-Joseph, achat de mobilier (1826-1827).

      Enseignement des élèves indigents, refus de la commune de Saint-André-de-Bâgé d'y contribuer (1835-1841).

      Ecole de l'Institut des Petits Frères, création (1864).

      Distribution de prix à l'école de garçons (1865).

      Ecole de filles, demande de secours pour l'acquisition du mobilier (1878).

      Bibliothèque pédagogique, fondation (1880).

      Ecole de filles, laïcisation (1902).

      Classe enfantine, création (1902-1903).


  • 2 O 332-340 - Balan (an XI-1940)
    Lieu(x) : Balan (Ain, France)

    • 2 O 332 - Administration générale. (an XI-1938)
      Présentation du contenu :

      Procès entre la commune et Monsieur de Moydieu (an XI-1847).

      Procès entre la commune et Monsieur Sauvage de Saint Marc (1837-1848).

      Instance engagée contre la commune par Monsieur Liènard (1904).

      Assurance responsabilité : mandat de paiement (1938).


    • 2 O 333 - Sapeurs-pompiers, achat de matériel. (1940)
    • 2 O 334-337 - Bâtiments communaux (1831-1939)
      • 3 vues  - Bâtiments civils. 2 O 334- Ouvre la visionneuse
        2 O 334 - Bâtiments civils. (1898-1939)
        3 vues  - Bâtiments civils. 2 O 334 (ouvre la visionneuse)

        3 vues

        Présentation du contenu :

        Mairie, réparations (1938-1939).

        Poids public, construction : à signaler 1 plan (1921-1923).

        Moulin de Balan, acquisition : à signaler 1 plan (1898-1915).

        Immeuble des héritiers Curty, acquisition : à signaler 1 plan (1927-1928).

        Maison Curty ancienne école de garçons, bail à ferme (1933-1939).

        Type de document : plan
        Mots matières : hôtel de ville, poids-et-mesures

      • 6 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 335- Ouvre la visionneuse
        2 O 335 - Bâtiments religieux. (1831-1936)
        6 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 335 (ouvre la visionneuse)

        6 vues

        Présentation du contenu :

        Eglise, réparations (1831) ; agrandissement (1849-1873) ; réparations (1888-1889) ; réparations au clocher et construction d'une chaire à prêcher (1893-1896) ; réparations (1900-1905).

        Presbytère, construction (1845-1866).

        Presbytère et cimetière, réparations (1887).

        Cimetière, translation : à signaler 1 plan (1866-1867) ; aménagement : à signaler 2 plans (1934-1936).

        Cimetière militaire américain au camp de La Valbonne, création : à signaler 1 plan (1917-1920).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière, cimetière militaire

      • 2 O 336-337 - Bâtiments d'enseignement (1837-1909)
        Mots matières : établissement d'enseignement

        • 3 vues  - Maison d école ; Ecole de garçons. 2 O 336- Ouvre la visionneuse
          2 O 336 - Maison d'école ; Ecole de garçons. (1837-1887)
          3 vues  - Maison d école ; Ecole de garçons. 2 O 336 (ouvre la visionneuse)

          3 vues

          Présentation du contenu :

          Maison d'école, acquisition : à signaler 1 plan (1837-1853) ; construction (1880-1887).

          Ecole de garçons, construction : à signaler 2 plans (1877-1887).

          Type de document : plan

        • 2 vues  - Ecole intercommunale de la Valbonne ; Ecole de filles. 2 O 337- Ouvre la visionneuse
          2 O 337 - Ecole intercommunale de la Valbonne ; Ecole de filles. (1883-1909)
          2 vues  - Ecole intercommunale de la Valbonne ; Ecole de filles. 2 O 337 (ouvre la visionneuse)

          2 vues

          Présentation du contenu :

          Ecole intercommunale de la Valbonne, construction (1893-1909).

          Ecole de filles, construction (1883-1897) ; installation provisoire : à signaler 2 plans (1889).

          Type de document : plan

    • 2 O 338 - Biens communaux. (1842-1940)
      Présentation du contenu :

      Chasse et pêche, bail à ferme (1842-1885).

      Règlement des eaux (1939-1940).

      Cimetière, concessions (1893-1932).


    • 11 vues  - Travaux publics. 2 O 339- Ouvre la visionneuse
      2 O 339 - Travaux publics. (1925-1940)
      11 vues  - Travaux publics. 2 O 339 (ouvre la visionneuse)

      11 vues

      Présentation du contenu :

      Acquisition de la source de Neyton et travaux d'adduction d'eau potable et de protection de la source : contient des plans (1933-1939).

      Adduction d'eau, travaux (1937-1940).

      Conduite d'eau sous la ligne de chemin de fer, installation (1938-1939).

      Distribution d'énergie électrique, travaux (1925-1927).

      Type de document : plan

    • 2 O 340 - Enseignement, acquisition du mobilier scolaire. (1880-1881)
  • 2 O 341-348 - Baneins (1806-1941)
    Lieu(x) : Baneins (Ain, France)

    • 2 O 341 - Comptabilité, créance due à Philibert Meunier par la commune, réclamation. (1807)
    • 2 O 342-345 - Bâtiments communaux (1811-1941)
      • 4 vues  - Bâtiments civils. 2 O 342- Ouvre la visionneuse
        2 O 342 - Bâtiments civils. (1912-1921)
        4 vues  - Bâtiments civils. 2 O 342 (ouvre la visionneuse)

        4 vues

        Présentation du contenu :

        Lavoir, construction (1912).

        Monument aux morts, érection : à signaler 1 plan (1920-1921).

        Type de document : plan
        Mots matières : lavoir, commémoration

      • 1 vue  - Bâtiments religieux. 2 O 343- Ouvre la visionneuse
        2 O 343 - Bâtiments religieux. (1811-1894)
        1 vue  - Bâtiments religieux. 2 O 343 (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Présentation du contenu :

        Eglise, réparations (1821-1822) ; achat d'une cloche (1827-1839) ; construction d'une sacristie (1828-1829) ; réparations (1845-1846) ; agrandissement et construction du clocher (1858-1871).

        Eglise et presbytère, réparations (1811-1817).

        Presbytère, réparations (1847-1852) ; reconstruction : à signaler 1 plan (1869, 1871-1876).

        Nouveau cimetière, aménagement (1888-1894).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 344-345 - Bâtiments d'enseignement (1834-1941)
        • 2 vues  - Maison d école ; Ecole de garçons ; Ecole de filles. 2 O 344- Ouvre la visionneuse
          2 O 344 - Maison d'école ; Ecole de garçons ; Ecole de filles. (1834-1914)
          2 vues  - Maison d école ; Ecole de garçons ; Ecole de filles. 2 O 344 (ouvre la visionneuse)

          2 vues

          Présentation du contenu :

          Maison d'école, construction (1834-1856).

          Ecole de garçons, construction (1883-1899) ; acquisition d'une pompe : à signaler 1 croquis (1901) ; construction d'un préau : à signaler 1 plan (1913-1914).

          Ecole de filles, appropriation (1903-1909).

          Type de document : plan

        • 1 vue  - Groupe scolaire et foyer familial, construction. 2 O 345- Ouvre la visionneuse
          2 O 345 - Groupe scolaire et foyer familial, construction. (1932-1941)
          1 vue  - Groupe scolaire et foyer familial, construction. 2 O 345 (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Présentation du contenu :

          À signaler 3 plans (1932-1941).

          Type de document : plan

    • 2 O 346 - Biens communaux. (1853-1938)
      Présentation du contenu :

      Délaissé de terrain, aliénation (1867-1894).

      Hors lignes de chemins ruraux, aliénation (1910).

      Terrain, échange (1912) ; acquisition (1912) ; bail à ferme (1936).

      Cimetière, concessions : à signaler 1 plan (1853-1938).

      Type de document : plan

    • 2 O 347 - Cultes. (1806-1844)
      Présentation du contenu :

      Réinstallation du desservant dans le presbytère (1806).

      Demande de conservation d'une croix installée sans autorisation par le desservant sur un chemin appartenant à la commune de Châtillon-sur-Chalaronne, refus (1834-1844).


    • 2 O 348 - Enseignement, acquisition de mobilier scolaire. (1912-1914)
  • 2 O 349-359 - Beaupont (1779-1935)
    Lieu(x) : Beaupont (Ain, France)

    • 2 O 349 - Sapeurs-pompiers, acquisition d'une pompe à incendie. (1909-1910)
    • 2 O 350 - Police. (an VI-1894)
      Présentation du contenu :

      Droit de parcours des communaux (an VI-1806).

      Cimetière, projet de tarif et de règlement des concessions (1884) ; modification du règlement (1894).


    • 2 O 351 - Personnel municipal. (an IX-1922)
      Présentation du contenu :

      Secrétaire, nomination (an IX).

      Percepteur-receveur, majoration d'indemnité (1922).


    • 2 O 352 - Comptabilité, état des excédents de dépenses. (1922)
    • 2 O 353-356 - Bâtiments communaux (an XII-1935)
      • 2 O 353 - Bâtiments civils. (1888-1935)
        Présentation du contenu :

        Poids public, installation (1888-1889).

        Bureau de poste, aménagement (1913-1920) ; renouvellement du bail (1935).

        Mots matières : poids-et-mesures

      • 2 O 354-355 - Bâtiments religieux (an XII-1916)
        • 2 O 354 - Eglise. (an XII-1916)
          Présentation du contenu :

          Réparations (an XII-1810) ; construction de l'avant-toit de la porte (1817-1818) ; agrandissement et réparations au clocher (1820-1828) ; travaux supplémentaires (1834-1840) ; reconstruction (1852-1880) ; restauration (1893-1894) ; refonte d'une cloche fêlée (1916).

          Mots matières : édifice cultuel

        • 2 O 355 - Presbytère ; Cimetière. (1810-1889)
          Présentation du contenu :

          Presbytère, acquisition (1810-1818) ; réparations aux dépendances et au bâtiment (1823-1829) ; agrandissement (1842-1849) ; construction (1849-1856) ; restauration (1886-1889).

          Cimetière, acquisition (1855-1861) ; agrandissement (1883).

          Mots matières : presbytère, cimetière

      • 2 O 356 - Bâtiments d'enseignement. (1836-1924)
        Présentation du contenu :

        Projet d'établissement de l'école dans le bâtiment du presbytère (1836-1838).

        Ecole de garçons, construction (1879-1886) ; appropriation (1894-1898) ; réparations (1908-1909).

        Maison d'école de filles, projet de construction (1883) ; installation provisoire et réparations (1896) ; construction (1896-1903).

        Maison d'école de garçons et de filles, réparations (1922-1924).

        Mots matières : établissement d'enseignement, presbytère

    • 2 O 357 - Biens communaux. (1779-1928)
      Présentation du contenu :

      Sections de Cropet, Gruas et Beaupont, revendications (1779-1812).

      Terrain, vente à M. Michel (1820-1821) ; restitution par M. Morel (1844-1850) ; échange pour le déplacement d'une mare communale (1889) ; acquisition (1898).

      Terrains, échange avec M. Lugné (1849-1850) ; adjudication (1864-1868) ; vente (1874-1876).

      Place de marché, acquisition (1913-1914).

      Cimetière, concessions (1829-1928).


    • 2 O 358 - Travaux publics. (an VI-1927)
      Présentation du contenu :

      Pont sur le Sevron, construction (an VI).

      Eclairage électrique, installation (1926-1927).


    • 2 O 359 - Enseignement. (1880-1897)
      Présentation du contenu :

      Maison d'école, acquisition de mobilier scolaire (1880-1881).

      Ecole de filles, acquisition de mobilier scolaire (1885-1897).

      Orphelinat Saint François Régis, fonctionnement (1892).


  • 2 O 360-371 - Beauregard (an XII-1938)
    Lieu(x) : Beauregard (Ain, France)

    • 2 O 360 - Administration générale, différend entre le maire et deux membres du conseil municipal. (1811)
    • 2 O 361 - Impôts, réclamation contre le contingent de la contribution personnelle et mobilière. (1891-1897)
    • 2 O 362 - Affaires militaires. (1815-1831)
      Présentation du contenu :

      Troupes alliées, livraison pour le magasin militaire de Toulon-sur-Arroux (1815-1816).

      Garde nationale, frais d'équipement et d'habillement du tambour, achat de chandelles et charbon de terre (1831).


    • 2 O 363 - Police, désordres à la fête Baladoire. (1815)
    • 2 O 364 - Personnel municipal, indemnité du receveur municipal. (1922)
    • 2 O 370 - Cultes. (an XII-1821)
      Présentation du contenu :

      Confrérie du Saint Sacrement, comptes (an XII-an XIII).

      Erection de l'église en chapelle vicariale (1821).

      Vicaire, traitement (1821).


    • 2 O 365-367 - Bâtiments communaux (1835-1938)
      • 2 vues  - Bâtiments civils. 2 O 365- Ouvre la visionneuse
        2 O 365 - Bâtiments civils. (1913-1938)
        2 vues  - Bâtiments civils. 2 O 365 (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Présentation du contenu :

        Aménagement d'un lavoir, acquisition d'un terrain et d'un bâtiment : à signaler 1 plan (1938).

        Bureau de poste, construction : à signaler une affiche (1913-1920).

        Type de document : plan
        Mots matières : lavoir

      • 6 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 366- Ouvre la visionneuse
        2 O 366 - Bâtiments religieux. (1835-1878)
        6 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 366 (ouvre la visionneuse)

        6 vues

        Présentation du contenu :

        Eglise, travaux au clocher et à la sacristie (1836) ; reconstruction : à signaler 5 plans (1846-1855) ; construction du perron et du porche (1857).

        Presbytère, créance de Madame veuve Jacquemoz pour le loyer (1835-1844) ; revendication de la propriété par les héritiers de Madame Gillet (1906-1930).

        Cimetière, translation (1861-1874) ; clôture (1874-1878).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 vues  - Maison d école, construction. 2 O 367- Ouvre la visionneuse
        2 O 367 - Maison d'école, construction. (1874-1925)
        2 vues  - Maison d école, construction. 2 O 367 (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Présentation du contenu :

        À signaler 2 plans (1874-1886) ; réparations (1925).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement

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