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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 485-493 - Bénonces (1806-1944)
    Lieu(x) : Bénonces (Ain, France)

    • 2 O 488-490 - Bâtiments communaux (1839-1921)
      • 2 O 490 - Bâtiments d'enseignement. (1845-1899)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école, acquisition et travaux (1845-1890).

        Groupe scolaire, construction (1882-1899).

        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 vues  - Biens communaux. 2 O 491- Ouvre la visionneuse
      2 O 491 - Biens communaux. (1806-1932)
      2 vues  - Biens communaux. 2 O 491 (ouvre la visionneuse)

      2 vues

      Présentation du contenu :

      Propriété du pré de la cure, contentieux (1806-1822).

      Usurpations de terrains, procès (1839-1851).

      Acquisition d'un pâturage enclavé dans les bois communaux (1891-1896).

      Bornage amiable d'un terrain (1929-1930).

      Litige avec la commune de Villebois à propos de coupes dans les bois, reconnaissance de limites : à signaler 2 plans (1816-1836).

      Usurpations de bois par le maire et sa famille, condamnation et remplacement (1819-1824).

      Bois, procès intenté par Mlle Falcoz de La Blache d'Haraucourt (1832-1846) ; délimitation partielle avec la propriété d'un particulier (1845-1851).

      Fontaine-lavoir, construction : à signaler 1 plan (1875-1888).

      Cimetière, concessions (1888-1932).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine, lavoir

    • 2 O 492 - Travaux publics. (1882-1944)
      Présentation du contenu :

      Eau potable, projet d'adduction avec dérivation d'une source pour alimenter le village et le hameau d'Onglas : contient des plans (1908-1944).

      Pont sur le ruisseau du Bellet, construction (1882).

      Eclairage électrique sur la voie publique et dans les bâtiments municipaux, installation (1923).

      Type de document : plan

    • 2 O 493 - Enseignement, établissement d'une école de filles, demande de remboursement des frais de logement de l'instituteur, achat de mobilier scolaire et traitement de l'institutrice. (1845-1858)
  • 2 O 494-504 - Bény (an XI-1933)
    Lieu(x) : Bény (Ain, France)

    • 2 O 494 - Administration générale, remise des comptes de l'ancien maire. (1819)
    • 2 O 495 - Impôts. (1818-1879)
      Présentation du contenu :

      Imposition extraordinaire (1818), liste des trente plus imposés de la commune (1879).


    • 2 O 496 - Sapeurs-pompiers, acquisition d'une pompe à incendie. (1895-1898)
    • 2 O 497 - Police. (1811-1890)
      Présentation du contenu :

      Parcours commun, mise en réserve (1811).

      Cimetière, fixation de la surface et des tarifs des concessions (1847-1890).


    • 2 O 498 - Elections et personnel municipal. (an XI-1879)
      Présentation du contenu :

      Secrétaire de mairie, nomination et appointement (an XI).

      Tableau des conseillers municipaux en exercice (1879).


    • 2 O 499-501 - Bâtiments communaux (an XI-1933)
      • 2 vues  - Bâtiments civils. 2 O 499- Ouvre la visionneuse
        2 O 499 - Bâtiments civils. (an XI-1933)
        2 vues  - Bâtiments civils. 2 O 499 (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Présentation du contenu :

        Mairie et écoles, réparations (1926-1927).

        Poids public, construction (1920-1921).

        Remise pour la pompe à incendie, construction : à signaler un petit croquis (1900-1901).

        Anticipation de deux places publiques au hameau de Vacon (an XI-an XII).

        Place publique, agrandissement (1932-1933).

        Monuments aux morts, érection : à signaler un croquis à main levée (1920-1923).

        Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, poids-et-mesures, place publique, commémoration

      • 3 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 500- Ouvre la visionneuse
        2 O 500 - Bâtiments religieux. (an XI-1932)
        3 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 500 (ouvre la visionneuse)

        3 vues

        Présentation du contenu :

        Eglise, reconstruction du clocher (1827-1829) ; étayage de la loge de la cloche (1832) ; reconstruction (1835-1839) ; reconstruction de la nef et du chœur : à signaler 1 plan (1842-1858) ; réfection de la toiture du clocher (1883-1895).

        Presbytère, demande de remboursement partiel pour l'amodiation du jardin, par un particulier (an XI) ; réparations (1818-1828) ; construction d'un puits (1827) ; réparations au four et aux murs de l'église (1832-1833) ; restauration (1901-1903).

        Cimetière, mur de clôture (1858-1867) ; agrandissement et mur de clôture, travaux simultanés à la construction d'un puits avec pompe au village (1890-1892) ; aménagement d'un nouvel emplacement pour les concessions trentenaires : à signaler 1 plan des lieux (1931-1932).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 3 vues  - Bâtiments d enseignement. 2 O 501- Ouvre la visionneuse
        2 O 501 - Bâtiments d'enseignement. (1856-1933)
        3 vues  - Bâtiments d enseignement. 2 O 501 (ouvre la visionneuse)

        3 vues

        Présentation du contenu :

        Ecole de garçons, construction : à signaler 1 plan des lieux (1856-1865) ; aménagement d'une deuxième salle de classe, d'une cave pour l'instituteur et agrandissement du jardin (1871-1876).

        Ecole de filles, acquisition (1858-1863) ; construction d'un four, d'une buanderie, d'un bûcher et de latrines (1867-1869) ; agrandissement et acquisition de mobilier scolaire (1878-1881) ; acquisition et appropriation : à signaler 2 plans (1886-1905) ; réparations (1933).

        Ecoles communales, réparations (1913-1916).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 502 - Biens communaux. (1819-1933)
      Présentation du contenu :

      Usurpation d'un terrain au hameau de Vacon (1850).

      Terrains, échange (1856-1866).

      Droit de puisage, litige (1819-1821).

      Cimetière, concessions (1838-1933).


    • 2 O 503 - Travaux publics. (1876-1894)
      Présentation du contenu :

      Construction d'un pont sur le Sevron (1876).

      Restauration du pont de Chaffoux (1892-1893).

      Construction d'un tablier métallique au pont du moulin Perdrix (1894).


    • 2 O 504 - Enseignement. (1882-1886)
      Présentation du contenu :

      Ecole de filles, création d'un emploi d'institutrice adjointe (1882).

      Demande de réintégration de l'ancienne supérieure des religieuses de Saint-Joseph et demande de changement de l'institutrice adjointe (1885-1886).


  • 2 O 505-511 - Béon (an XIV-1944)
    Lieu(x) : Béon (Ain, France)

    • 2 O 511 - Assistance, achat de comestibles pour les indigents. (1817)
    • 2 O 505-507 - Bâtiments communaux (1829-1938)
      • 1 vue  - Bâtiments civils. 2 O 505- Ouvre la visionneuse
        2 O 505 - Bâtiments civils. (1923-1930)
        1 vue  - Bâtiments civils. 2 O 505 (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Présentation du contenu :

        Mairie, école et église, électrification (1930).

        Monument aux morts, construction : à signaler un petit plan des lieux (1923-1925).

        Type de document : plan
        Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, édifice cultuel, commémoration

      • 6 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 506- Ouvre la visionneuse
        2 O 506 - Bâtiments religieux. (1829-1938)
        6 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 506 (ouvre la visionneuse)

        6 vues

        Présentation du contenu :

        Eglise, refonte de la cloche (1843) ; reconstruction du clocher (1870-1872).

        Presbytère, acquisition (1829-1836) ; location (1926-1938).

        Cimetière, translation : à signaler 1 extrait du plan cadastral et 1 plan des lieux (1891-1900).

        Ancien cimetière, transformation en place publique : à signaler 2 plans (1938).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 507 - Bâtiments d'enseignement. (1836-1936)
        Présentation du contenu :

        Ecole de garçons, appropriation (1836-1846).

        Ecole de filles, acquisition et travaux (1853-1864).

        Ecoles de filles et de garçons, agrandissement (1880-1884).

        Ancienne école de filles, aliénation : à signaler 1 plan (1921-1925).

        Construction d'une terrasse et alimentation en eau potable à l'école, travaux simultanés à la construction d'une cabine téléphonique et à la démolition du bâtiment de la pompe à incendie (1929-1930).

        Groupe scolaire, construction et aménagement (1932-1936).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 4 vues  - Biens communaux. 2 O 508- Ouvre la visionneuse
      2 O 508 - Biens communaux. (1808-1929)
      4 vues  - Biens communaux. 2 O 508 (ouvre la visionneuse)

      4 vues

      Présentation du contenu :

      Bois, demande d'autorisation d'exploitation (1815-1816) ; changement de mode d'exploitation (1829-1864).

      Fontaines, travaux (1815-1816).

      Fontaines et lavoir, construction : à signaler 1 plan d'une parcelle à acquérir (1898-1903).

      Marais, confection d'un fossé et amodiation (1808).

      Cimetière, concessions (1927-1929).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine, lavoir

    • 1 vue  - Travaux publics. 2 O 509- Ouvre la visionneuse
      2 O 509 - Travaux publics. (1906-1944)
      1 vue  - Travaux publics. 2 O 509 (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Présentation du contenu :

      Captage de sources : à signaler 1 plan (1906-1907).

      Adduction d'eau potable, travaux (1932-1944).

      Electrification de la commune, travaux (1929-1930).

      Type de document : plan

    • 2 O 510 - Cultes. (an XIV-1822)
      Présentation du contenu :

      Traitement du desservant, souscription volontaire (an XIV-1817) ; augmentation (1822).


  • 2 O 512-525 - Béréziat (an XII-1940)
    Lieu(x) : Béreyziat (Ain, France)

    • 2 O 512 - Administration générale, refus d'abonnement au Journal d'Agriculture et des Arts. (1809-1810)
    • 2 O 513 - Impôts. (an XIII-1891)
      Présentation du contenu :

      Demande d'imposition extraordinaire, rejet (an XIII).

      Demande de réduction du contingent mobilier (1891).


    • 2 O 514 - Affaires militaires. (1819-1940)
      Présentation du contenu :

      Vérification des dépenses de guerre et des réquisitions pendant les occupations militaires de 1814-1815, paiement du commissaire (1819).

      Sapeurs-pompiers, achat d'une pompe à incendie (1939-1940).


    • 2 O 515 - Police, règlement du nouveau cimetière, tarifs des concessions et enlèvement des pierres du cimetière désaffecté. (1908-1910)
    • 2 O 516 - Personnel, traitement du garde-champêtre. (1822-1824)
    • 2 O 517 - Comptabilité. (1807-1927)
      Présentation du contenu :

      Budget, proposition (1807), budget primitif (1927).


    • 2 O 518-522 - Bâtiments communaux (an XII-1936)
      • 2 O 518 - Bâtiments civils. (1875-1935)
        Présentation du contenu :

        Mairie et école de garçons, construction (1902-1911).

        Poids public, construction (1888-1891) ; restauration (1899-1901).

        Bureau de poste, installation dans l'ancienne mairie-école (1908).

        Local contigu au bureau de poste, location (1935).

        Place du marché, établissement (1875-1877).

        Monument aux morts, construction (1920-1923).

        Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, poids-et-mesures, place publique, commémoration

      • 2 O 519-521 - Bâtiments religieux (an XII-1936)
        • 2 O 519 - Eglise et presbytère. (an XII-1882)
          Présentation du contenu :

          Eglise, refonte d'une cloche (an XII) ; réparations, reconstruction du clocher et du chœur et agrandissement de la nef (1834-1851) ; restauration (1880-1882).

          Eglise et presbytère, réparations (1820).

          Mots matières : édifice cultuel, presbytère

        • 2 O 520 - Presbytère. (1811-1936)
          Présentation du contenu :

          Acquisition de l'ancien presbytère (1811-1818).

          Acquisition d'un pré pour le presbytère et imposition (1820-1822) ; aliénation (1897-1904).

          Presbytère, réparations (1825-1830).

          Démolition de l'ancien presbytère et reconstruction (1859-1873).

          Presbytère, restauration (1897-1903) ; location (1933-1936).

          Ajournement des réparations des dépendances du presbytère et restauration de la vieille cure (1906).

          Mots matières : presbytère

        • 10 vues  - Cimetière, translation. 2 O 521- Ouvre la visionneuse
          2 O 521 - Cimetière, translation. (1897-1909)
          10 vues  - Cimetière, translation. 2 O 521 (ouvre la visionneuse)

          10 vues

          Présentation du contenu :

          À signaler 1 plan (1897-1909).

          Type de document : plan
          Mots matières : cimetière

      • 3 vues  - Bâtiments d enseignement. 2 O 522- Ouvre la visionneuse
        2 O 522 - Bâtiments d'enseignement. (1845-1930)
        3 vues  - Bâtiments d enseignement. 2 O 522 (ouvre la visionneuse)

        3 vues

        Présentation du contenu :

        Ecole de garçons, acquisition et appropriation (1845-1874) ; acquisition du terrain pour la construction (1907-1908).

        Ecole de filles, construction : à signaler 3 plans (1873-1884) ; réparations aux logements (1924-1930).

        Ecoles de garçons et de filles, agrandissement (1887-1889).

        Groupe scolaire, appropriation (1897-1899).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 523 - Cimetière, concessions. (1820-1932)
    • 2 O 524 - Travaux publics, reconstruction du pont du Vorgey. (1810-1813)
    • 2 O 525 - Enseignement, création de deux postes d'adjoint aux écoles de garçons et de filles. (1884-1887)
  • 2 O 526-536 - Bettant (an XIII-1939)
    Lieu(x) : Bettant (Ain, France)

    • 2 O 526 - Administration générale, demande des habitants de Bettant hameau de Saint-Denis-le-Chausson de former une commune. (1815-1816)
      Présentation du contenu :

      À signaler 1 plan des deux villages.

      Type de document : plan

    • 2 O 527 - Industrie. (1900-1930)
      Présentation du contenu :

      Changement de nom d'une société, conseil d'administration et nomination du directeur général (1900-1907).

      Constitution de la Société Veuve Guilloud & fils (1930).


    • 2 O 528 - Police. (an XIII-1816)
      Présentation du contenu :

      Pétition des habitants de Bettant hameau de Saint-Denis-en-Bugey pour demander l'autorisation d'inhumation de leurs morts dans leur propre cimetière, refus des autorités (an XIII-1816).


    • 2 O 529 - Comptabilité. (1837-1937)
      Présentation du contenu :

      Contestation des comptes établis par le sous-préfet après la séparation de Bettant et Saint-Denis-en-Bugey (1837), comptes de gestion (1936-1937).


    • 2 O 530-533 - Bâtiments communaux (1828-1939)
      • 2 O 530 - Mairie-école ; Pont à bascule ; Lavoir ; Bureau de poste ; Monument aux morts. (1856-1934)
        Présentation du contenu :

        Mairie-école, construction (1856-1873).

        Pont à bascule, construction (1928-1929).

        Lavoir, construction : à signaler 1 plan (1910-1915).

        Bureau de poste, acquisition et aménagement : à signaler 2 plans (1904-1908) ; réparations (1924-1934).

        Monument aux morts, construction : à signaler 1 plan (1920-1921).

        Type de document : plan
        Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, poids-et-mesures, lavoir, commémoration

      • 2 O 531-532 - Bâtiments religieux (1828-1938)
        • 2 O 531 - Eglises. (1828-1934)
          Présentation du contenu :

          Eglise, réparations (1828-1850).

          Nouvelle église, construction : à signaler 1 plan (1868-1885) ; réparation au clocher (1933).

          Ancienne église, aliénation (1876-1878).

          Type de document : plan
          Mots matières : édifice cultuel

        • 2 O 532 - Presbytère ; Cimetière. (1837-1938)
          Présentation du contenu :

          Presbytère, construction (1837-1850).

          Cimetière, agrandissement : à signaler 2 plans (1851-1853 ; 1885-1888 ; 1937-1938).

          Type de document : plan
          Mots matières : presbytère, cimetière

      • 2 O 533 - Bâtiments d'enseignement. (1837-1939)
        Présentation du contenu :

        Ecole, travaux (1837-1838).

        Groupe scolaire, construction : à signaler 2 plans (1894-1904) ; agrandissement : contient des plans (1932-1939).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 534 - Biens communaux. (1854-1931)
      Présentation du contenu :

      Bois, nouvel aménagement des coupes (1854-1857).

      Vente de bois du communal de la Charme et de la Verne (1910).

      Source de la Verne, acquisition (1897-1898).

      Cimetière, concessions (1882-1931).


    • 2 O 535 - Travaux publics. (1905-1925)
      Présentation du contenu :

      Construction d'un pont sur l'Albarine (1905-1911).

      Distribution d'énergie électrique, concession (1923-1925).


    • 2 O 536 - Cultes, traitement du vicaire. (1833-1838)
  • 2 O 537-546 - Bey (1812-1933)
    Lieu(x) : Bey (Ain, France)

    • 2 O 537 - Administration générale. (1817-1860)
      Présentation du contenu :

      Séparation entre Bey et Cormoranche, règlement d'une partie du reliquat des comptes (1817).

      Fournitures pour la mairie, acquisition (1855-1860).


    • 2 O 538 - Personnel municipal. (1817-1922)
      Présentation du contenu :

      Garde-champêtre, plainte du maire (1817) ; traitement (1819).

      Receveur municipal, augmentation de l'indemnité (1922).


    • 2 O 539 - Comptabilité. (1824-1861)
      Présentation du contenu :

      Budgets, observations (1824).

      Règlement des frais pour l'établissement du recensement (1856-1861).


    • 2 O 540-542 - Bâtiments communaux (1822-1920)
      • 2 O 540 - Bâtiments civils. (1876-1920)
        Présentation du contenu :

        Mairie-école, construction, travaux simultanés avec la construction d'une école de filles : à signaler 1 plan et un croquis (1876-1880).

        Monument aux morts, construction (1920).

        Type de document : plan
        Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, commémoration

      • 2 O 541 - Bâtiments religieux. (1822-1870)
        Présentation du contenu :

        Eglise, réparations au clocher et aux vitraux : à signaler qu'une tempête dans la nuit du 24 au 25 décembre 1821 a enlevé une partie du couvert du clocher, brisé plus de la moitié des tuiles et fracassé deux grands vitraux (1822) ; construction d'une fenêtre (1832) ; réparations au beffroi (1848) ; réparations urgentes et projet de translation (1848-1852) ; réparations intérieures (1868-1870).

        Donation de l'ancien presbytère à la commune et construction de la sacristie (1823-1826).

        Réparations au presbytère et à la toiture de l'église (1841-1854).

        Presbytère, construction d'un mur de clôture, d'un portail et d'une porte d'entrée (1824-1827) ; réparations (1828-1829 ; 1861) ; réfection du toit et aménagement intérieur (1835-1837) ; réparations à la clôture du jardin et au bâtiment (1855) ; clôture d'un droit de passage (1861) ; réparations aux deux chambres (1863-1864) ; réparation d'un mur (1867-1868).

        Mots matières : édifice cultuel, presbytère

      • 2 O 542 - Bâtiments d'enseignement. (1846-1861)
        Présentation du contenu :

        Réparations locatives à l'ancienne maison d'école, changement de local, achat d'un complément de mobilier scolaire, projet de construction d'une mairie-école (1846-1859).

        Location de la maison d'école et traitement du marguiller (1861).

        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 543 - Biens communaux. (1812-1933)
      Présentation du contenu :

      Usurpation de plusieurs parcelles du communal des Crottes par le fermier de l'hospice de l'hôpital de Bourg (1812-1820).

      Propriété d'un terrain, contentieux avec la commune de Garnerans (1852).

      Vente d'une gravière épuisée et acquisition de deux nouvelles (1860-1876).

      Coupe d'arbres illicite, contentieux sur des frais d'un procès (1819-1820).

      Vente d'arbres (1864).

      Cimetière, concessions (1933).


    • 2 O 544 - Travaux publics. (1822-1895)
      Présentation du contenu :

      Planche sur le bief d'Avanon, construction (1822).

      Pont des Baudets, reconstruction (1862).

      Pont des Crottes, construction (1892-1895).


    • 2 O 545 - Cultes. (1818-1901)
      Présentation du contenu :

      Desservant, traitement (1818 ; 1831-1844).

      Vicaire, traitement (1822-1827).

      Marguiller, traitement (1857-1858).

      Indemnité versée au curé pendant le temps de la Passion (1867).

      Budgets et comptes de la fabrique (1895-1901).


    • 2 O 546 - Enseignement. (1856-1867)
      Présentation du contenu :

      Subvention de l'Etat pour l'instruction primaire (1856).

      Mobilier pour l'instituteur, acquisition (1864).

      Mobilier scolaire, entretien (1867).


  • 2 O 547-560 - Beynost (an IX-1942)
    Lieu(x) : Beynost (Ain, France)

    • 2 O 547 - Administration générale, plainte contre le maire. (1851)
    • 2 O 548 - Affaires militaires. (1815-1919)
      Présentation du contenu :

      Réquisitions en foin, remboursement (1815).

      Garde nationale, fourniture d'un drapeau et de l'habillement des quatre tambours (1834).

      Garde nationale mobilisée, équipement et solde (1870-1872).

      Sapeurs-pompiers, rejet du projet d'établissement du terrain de tir de la compagnie : à signaler 1 plan (1918-1919).

      Type de document : plan

    • 2 O 549 - Police. (1833-1876)
      Présentation du contenu :

      Droit de pâture, règlement (1833).

      Cimetière, règlement et tarif des concessions (1865).

      Ban de vendange, mesures (1876).


    • 2 O 550 - Personnel municipal. (1807-1875)
      Présentation du contenu :

      Garde-champêtre, nomination et traitement (1807-1815).

      Pontonnier, salaire (1866).

      Choix du préposé à la bascule, traitement du régisseur et règlement de frais de procès (1872-1875).


    • 2 O 551 - Comptabilité. (1806-1892)
      Présentation du contenu :

      Budgets (1806-1807).

      Remboursement des dépenses avancées par le secrétaire de mairie pour la fête du roi (1836).

      Achat de poudre pour la fête de l'Empereur (1853).

      Frais du procès contre la commune de Miribel, remboursement (1839-1840).

      Frais de procès contre la commune de Thil, acquittement (1851-1858).

      Frais de procès contre Saint-Maurice-de-Beynost (1857-1860).

      Comptes de l'ancien maire, irrégularités (1884).

      Encaissement de la plus-value de l'immeuble Latour-Maubourg (1892).


    • 2 O 552-555 - Bâtiments communaux (1806-1941)
      • 2 O 552 - Bâtiments civils. (1806-1941)
        Présentation du contenu :

        Maison commune, réparations (1806) ; reconstruction et exhaussement (1866-1867).

        Mairie, écoles et presbytère, réparations (1921-1923).

        Mairie, maison des Frères, poids public et mur du cimetière, travaux (1879).

        Poids public, baux (1938-1939).

        Lavoir public près du groupe scolaire, construction (1889-1894).

        Lavoir du Péchu, construction (1894).

        Lavoir de la Fontaine des Andrés, construction : à signaler 2 plans (1895-1899).

        Bureau de poste, aménagement dans l'ancienne mairie et construction d'une salle de réunion : à signaler 1 plan (1895-1897).

        Hangar pour la pompe à incendie, construction (1873).

        Logement du garde-champêtre, rejet du projet (1900-1901).

        Salle des fêtes, restauration (1931-1935).

        Etablissement de bains-douches, construction (1937-1941).

        Type de document : plan
        Mots matières : lavoir, salle des fêtes, installation sanitaire publique, hôtel de ville, établissement d'enseignement, presbytère, cimetière, poids-et-mesures

      • 2 O 553 - Bâtiments religieux. (1833-1940)
        Présentation du contenu :

        Eglise, demande de réparations émise par le préfet (1852) ; réparations (1858-1859) ; restauration (1860-1862) ; réparations à la toiture (1874) ; travaux extérieurs simultanés au bâtiment de la mairie (1869-1873).

        Nouvelle église, construction : à signaler 1 plan (1903-1905).

        Ancienne église, désaffectation (1907) ; appropriation en salle des fêtes (1910-1912).

        Erection d'une croix au hameau de Saint-Pierre (1871-1889).

        Presbytère, réparations (1833 ; 1847) ; cession de la mitoyenneté du mur (1890-1891) ; cession de la mitoyenneté du mur de clôture du jardin (1896-1897) ; réparation de la toiture (1929) ; réparation et reconstruction du mur (1934-1935) ; réparations intérieures et à la toiture (1937-1940).

        Cimetière, réparations : à signaler 1 liste nominative des inhumations de 1854 à 1858 (1859-1866).

        Nouveau cimetière, construction : à signaler 1 plan et 1 liste nominative des décès de 1876 à 1880 (1879-1886) ; réparation du mur ouest (1890-1891).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 554-555 - Bâtiments d'enseignement (1827-1935)
        Mots matières : établissement d'enseignement

        • 2 O 554 - Ecoles primaires ; Maison d'école ; Maison d'école des Frères ; Ecole de filles ; Ecole de garçons. (1827-1896)
          Présentation du contenu :

          Ecoles primaires, acquisition par donation (1827-1838).

          Maison d'école, réparations et vente de la mitoyenneté de deux murs (1838).

          Renouvellements hypothécaires sur les biens garantissant la rente à l'école primaire (1850-1876).

          Mainlevée d'hypothèque garantissant la rente pour l'école (1865-1866).

          Maison d'école des Frères, réparations (1841) ; rejet d'un projet de construction d'un préau (1879).

          Ecole de filles, construction d'un puits avec pompe (1854-1856) ; clôture de la cour et échange de terrains (1896).

          Ecoles de filles et enfantine, réparations aux salles de classes (1921).

          Restauration de l'école de garçons et du logement des Frères (1870-1874).

          Ecole de garçons, construction de deux murs de clôture du préau et construction d'une citerne (1893) ; fourniture d'un calorifère et réparation de deux fourneaux (1894).


        • 2 O 555 - Groupe scolaire avec mairie, construction (1889-1895). Groupe scolaire, agrandissement (1930-1935). (1889-1935)
          Mots matières : hôtel de ville

    • 2 O 556 - Biens communaux. (an IX-1940)
      Présentation du contenu :

      Communal des Brotteaux, amodiation (1807-1810).

      Procès contre Miribel concernant des parties de brotteaux ou communaux sur les deux rives du Rhône (1834-1844).

      Amodiation de la pêche de la lône du Gravier et de l'enlèvement des fumiers du pâturage communal (1834-1847).

      Plan géométrique des îles ou brotteaux appartenant à la commune et situés également sur les communes de Thil et Saint-Maurice-de-Beynost (1835).

      Délimitation des brotteaux avec la commune de Thil (1844-1845).

      Repeuplement des communaux, achat de plançons de saules et de peupliers (1850).

      Chemin à talons, usurpation (1851-1852).

      Terrain, usurpation (1852).

      Terrains, amodiation (1854-1861) ; délimitation (1861-1866).

      Usurpation de terrain par Guillaume Grison, bail de la pêche dans la lône des Graviers et de l'enlèvement des boues, revendication de terrains, rappel de la conclusion de ces affaires par le sous-préfet (1861).

      Terrain en Pannerel, acquisition : à signaler 1 petit croquis à main levée (1917).

      Délaissé de terrain de la gare de petite vitesse aux Baronnières, vente : à signaler 1 croquis (1923).

      Ouverture d'une gravière, acquisition de parcelles (1934-1935).

      Revendication d'un bois communal, autorisation de plaider (1857).

      Fontaines et bassins, aménagement (an IX-1808).

      Demande de partage des eaux d'une fontaine (1810).

      Cession à la commune de la moitié des eaux de la source de Panerel (1892-1893).

      Routoir du Péchu, aliénation : à signaler 1 petit croquis (1893-1894).

      Cimetière, concessions (1866-1940).

      Mots matières : fontaine

    • 2 O 557-558 - Travaux publics (1817-1942)
      • 2 O 557 - Adduction d'eau potable, captage de la source du Routoir du Péchu. (1899-1937)
        Présentation du contenu :

        À signaler 1 plan en couleur sur calque (1899-1914) ; nouveaux captages : à signaler 1 plan calque (1923-1927) ; projet de dérivation de nouvelles sources : contient des plans (1929-1933). Installation de compteurs d'eau (1935-1937).

        Type de document : plan

      • 2 O 558 - Voirie et réseau divers. (1817-1942)
        Présentation du contenu :

        Distribution d'électricité, concession (1919-1923) ; installation de lignes (1939-1942).

        Extension du réseau électrique au hameau de Sarmoraz (1927-1932).

        Service de petite vitesse en gare, installation (1904).

        Construction d'un empellement sur le torrent de Pannerel (1817-1819).

        Pont sur la Sereine, construction (1842-1844 ; 1854-1855).


    • 2 O 559 - Assistance, vote d'un secours aux familles de militaires à l'occasion de la fête du 15 août. (1855)
    • 2 O 560 - Enseignement. (1849-1902)
      Présentation du contenu :

      Régularisation du fonctionnement de l'école primaire avec les communes environnantes (1849).

      Mobilier scolaire de la classe enfantine et de l'école de filles, acquisition (1897-1902).

      Instruction primaire, admissions et tarifs (1852).

      Création d'un poste d'instituteur adjoint (1868).

      Bibliothèque scolaire, fondation (1880).

      Révocation d'une donation en faveur des écoles congréganistes et installation des écoles laïques de garçons et de filles (1881-1890). Ecole enfantine, ouverture et demande rejetée d'un poste d'institutrice adjointe (1890-1892).


  • 2 O 561-571 - Billiat (an X-1942)
    Lieu(x) : Billiat (Ain, France)

    • 2 O 561 - Affaires militaires. (1830-1873)
      Présentation du contenu :

      Garde nationale, organisation et achat d'un drapeau (1830) ; achat d'un tambour, habillement et dépenses de bouche pour la fête du roi (1831).

      Gardes nationaux mobilisés, habillement, équipement et solde (1870-1872) ; remboursement par l'Etat des taxes imposées aux communes (1873).


    • 2 O 562 - Police, confection d'un rôle sur le bétail introduit au pâturage commun. (1832)
    • 2 O 563 - Comptabilité. (1810-1939)
      Présentation du contenu :

      Budget de 1811 (1810).

      Remise des comptes de la gestion de l'ancien maire (1820-1821).

      Remboursement des avances faites par le maire pendant les trois derniers exercices (1823-1824).

      Dépenses, rejet du percepteur par manque de justificatifs (1825).

      Dépenses des exercices de 1830 et 1831 (sans date).

      Procès contre M. Montanier, règlement des frais d'avocat (1831).

      Procès entre des particuliers et les communes de Billiat et Injoux, règlement des frais (1832-1833).

      Dépenses de l'ancien maire, remboursement (1837).

      Procès contre la commune d'Injoux, règlement des frais (1837-1841).

      Etat des fonds de la commune placés au trésor public (1841).

      Remboursement de sommes réclamées par deux particuliers (1850).

      Comptes de gestion (1935-1939).

      Dépenses portées au budget additionnel de 1936, emprunts auprès de particuliers (1936-1937).


    • 2 O 564-566 - Bâtiments communaux (1810-1940)
      • 2 O 564 - Bâtiments civils. (1838-1940)
        Présentation du contenu :

        Mairie-école, location (1838-1839) ; acquisition (1841-1849).

        Maison commune, réparations (1844) ; restauration et appropriation (1866-1870).

        Ancienne mairie-école, bureau de poste et fromagerie, aliénation : à signaler un croquis des lieux (1909).

        Bureau de poste, construction (1936-1940).

        Monument aux morts, construction (1922-1923).

        Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, commémoration

      • 2 O 565 - Bâtiments religieux. (1810-1927)
        Présentation du contenu :

        Eglise, réparations au bâtiment et au clocher, demande que la cloche de Villes soit placée à Billiat (1810-1811) ; achat d'une cloche (1819-1821 ; 1877) ; réparations (1836).

        Eglise et presbytère, réparations (1820-1822 ; 1835-1836 ; 1882-1885).

        Réparations au presbytère, travaux simultanés aux bacs et au puits de la commune (1833).

        Réparations aux toitures de l'église, du presbytère et de la maison commune : à signaler 1 plan sommaire (1844-1869).

        Presbytère, location (1907-1927).

        Cimetière, disposition préliminaire pour la construction (1811) ; translation (1849). Honoraires du géomètre pour la délimitation du cimetière et simultanément la division en lots du communal de la plaine Molard, règlement (1844).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière, hôtel de ville

      • 2 O 566 - Bâtiments d'enseignement. (1865-1915)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école, réparation (1865).

        Ecoles primaires, logement des instituteurs et mairie, acquisition d'une maison (1874-1881). Groupe scolaire avec mairie, remise de pompe à incendie et service agricole, construction (1904-1915).

        Mots matières : établissement d'enseignement, hôtel de ville

    • 2 O 567 - Biens communaux. (an X-1933)
      Présentation du contenu :

      Terrains communaux, délimitation et amodiation (an X-1809) ; renouvellement du bail (1818) ; réclamation d'un amodiataire (1823-1825) ; amodiation de parcelles lieudit vers le Bois de Billiat (1828) ; vente de parcelles (1830) ; contentieux entre Billiat, Injoux et un particulier (1839-1840) ; location par adjudication (1929).

      Amodiation d'un terrain, frais d'huissier (1850).

      Délimitation des communaux du lieudit en Combergin et amodiation du communal au lieudit Bois Berthets (1831-1835).

      Vente d'un terrain en friche au lieudit au Bois Fauvin sur le territoire d'Injoux (1842).

      Amodiation d'un terrain au lieudit la plaine Molard, des boues et fumiers autour des fontaines et bacs publics et au puits du Carre (1843-1845).

      Aliénation de plusieurs parcelles de terrains au bord du Rhône : à signaler 1 grand plan des lieux (1897).

      Bois communaux, usurpation (an XIII-1812).

      Vente d'arbres (1808).

      Remise de dommages et intérêts à l'entrepreneur d'une coupe affouagère condamné pour retard (1857-1858).

      Bacs et fontaines, réparations (1809).

      Réparation de deux bacs et construction de nouveaux, travaux simultanés avec la réparation du four banal et la reconstruction du mur du cimetière (1822-1823).

      Amodiation des eaux découlant des fontaines et bacs, des eaux pluviales, des carrières aux lieudits des Fourches et de la Chapelle et du droit de chasse sur la propriété communale (1845-1848).

      Fontaines publiques, recherche de sources et captage (1885-1892).

      Construction de fontaines à Billiat et au hameau de Davanod, d'un lavoir et d'un réservoir : à signaler 1 plan général (1894-1899).

      Cimetière, concessions (1875-1933).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine, lavoir

    • 2 O 568 - Travaux publics. (1905-1942)
      Présentation du contenu :

      Eau potable, réfection d'une canalisation (1923-1924) ; projet de recherche et d'alimentation du hameau de Davanod (1938-1942).

      Réseau de distribution d'énergie électrique, passage d'une ligne sur un terrain communal (1905-1906) ; extension : à signaler 1 croquis des lignes (1933-1935).

      Aqueduc, construction (1935).


    • 2 O 569 - Cultes. (1810-1861)
      Présentation du contenu :

      Demande de la fabrique à celle de Villes, de revenus de fonds amodiés au profit de l'entretien du culte (1810).

      Desservant, supplément de traitement (1825 ; 1849 ; 1860-1861).


    • 2 O 570 - Assistance, souscription publique au profit du sanatorium de Bellecombe. (1918)
    • 2 O 571 - Enseignement. (1838-1845)
      Présentation du contenu :

      Mobilier scolaire et cartes géographiques, acquisition (1838-1840).

      Traitement de l'instituteur (1844-1845).


  • 2 O 572-585 - Birieux (1809-1935)
    Lieu(x) : Birieux (Ain, France)

    • 2 O 572 - Administration générale. (1817-1857)
      Présentation du contenu :

      Remise des papiers de la commune par l'ancien maire à son successeur (1817-1818).

      Gestion de l'ancien maire, irrégularités dans les comptes (1856-1857).


    • 2 O 573 - Agriculture, fondation d'une société d'arboriculture fruitière et forestière Les Amis du verger. (1909)
    • 2 O 574 - Impôts, cadastre. (1822-1916)
      Présentation du contenu :

      Taxe au rôle de nivellement de 1815, remboursement d'un trop perçu à un propriétaire (1822-1826). Demande de modification des évaluations cadastrales (1916).


    • 2 O 575 - Affaires militaires, équipement et solde des gardes nationaux mobilisés. (1870)
    • 2 O 576 - Police, tarif des concessions au cimetière. (1914)
    • 2 O 577 - Personnel municipal. (1811-1816)
      Présentation du contenu :

      Garde champêtre, salaire (1811).

      Ancien garde champêtre, réclamation d'un arriéré de salaire (1816).


    • 2 O 578 - Comptabilité. (1809-1838)
      Présentation du contenu :

      Mise en place d'une taxe pour le bétail qui pâture sur les communaux (1809).

      Procès entre la commune et le propriétaire de l'étang La Croix, règlement des frais (1810-1838).

      Demande de remboursement de sommes avancées et portées en dépenses dans le budget de la commune par l'ancien percepteur (1818).


    • 2 O 579-582 - Bâtiments communaux (1809-1935)
      • 2 O 579 - Bâtiments civils. (1863-1933)
        Présentation du contenu :

        Mairie-école, construction (1863-1868) ; crépissage extérieur (1932-1933).

        Poids public, cession gratuite d'un terrain pour servir à l'emplacement : à signaler 2 plans des lieux (1901-1902).

        Type de document : plan
        Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, poids-et-mesures

      • 2 O 580-581 - Bâtiments religieux (1809-1935)
        • 2 O 580 - Eglises. (1809-1927)
          Présentation du contenu :

          Eglise, remboursement à l'ancien maire de sommes avancées pour des réparations (1809-1824) ; réparations (1828 ; 1854) ; réparations au clocher et à la toiture (1856-1862).

          Construction de la nouvelle église et démolition de l'ancienne (1868-1876).

          Eglise, réparations (1880-1882) ; restauration (1889-1892) ; acquisition d'un chauffage (1891-1892) ; réparations à la toiture (1913-1922 ; 1927).

          Mots matières : édifice cultuel

        • 2 O 581 - Presbytère ; Ancienne cure ; Croix ; Cimetière. (1856-1935)
          Présentation du contenu :

          Construction du presbytère, renouvellement d'une partie du mobilier de l'église et réparation du four de l'ancien presbytère (1876-1891).

          Presbytère, construction d'une cave (1896-1897) ; location au desservant (1907-1917 ; 1933).

          Vieille cure, location (1919). Vieille cure et presbytère, réparations (1920).

          Erection d'une croix sur l'une des places (1868).

          Cimetière, clôture (1856-1862) ; aménagement et délimitation d'un terrain pour les concessions (1935).

          Mots matières : presbytère, cimetière

      • 2 O 582 - Bâtiments d'enseignement. (1839-1930)
        Présentation du contenu :

        Ecole primaire, appropriation de l'ancienne cure (1839-1845).

        Réparations à la maison d'école, agrandissement du cimetière et construction d'un presbytère, travaux simultanés : à signaler 2 plans du village, croquis du terrain cédé, plan du centre village (1856-1863).

        Ecole mixte, construction d'un préau couvert et de lieux d'aisance : à signaler 1 plan (1879).

        Maison d'école, construction d'un préau, achat de mobilier scolaire (1886-1889) ; réparations à la toiture du préau (1902-1903) ; réfection des WC et construction d'urinoirs (1930).

        Réparations à la toiture de l'école et à celle de la vieille cure (1927).

        Location d'une partie des dépendances scolaires, de l'ancien logement du garde et d'une partie du jardin : à signaler 1 croquis (1905).

        Réparations de la toiture de l'école, du préau et des lieux d'aisance et du mur de clôture de la cure (1910-1911).

        Réparations à l'école, à la mairie, construction d'un bûcher, réparations à l'église, aux murs du cimetière, au presbytère et à l'ancien presbytère, travaux simultanés (1924-1926).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement, hôtel de ville, édifice cultuel, cimetière, presbytère

    • 2 O 583 - Biens communaux. (1810-1933)
      Présentation du contenu :

      Propriété placée à la queue de l'étang La Croix, usurpation (1810-1811).

      Demande d'un particulier pour inonder un terrain communal pour agrandir l'étang La Croix (1810-1811).

      Mise en forme des pies de l'étang neuf de La Croix possédées par la commune (1828-1854).

      Terrain Bruyère de Balgat, usurpation (1835-1846).

      Licitation de l'étang neuf de La Croix (1868).

      Bornage de la place publique à la suite d'une anticipation d'une partie de celle-ci par un riverain (1879).

      Terrain de l'étang Neuf, location (1919).

      Terrain, réduction du prix du fermage (1933).

      Cimetière, concessions (1917-1922).


    • 2 O 584 - Travaux publics, projet de recherche et d'alimentation en eau potable du hameau de Davanod. (1935)
    • 2 O 585 - Cultes. (1840-1901)
      Présentation du contenu :

      Traitement du desservant du Montellier pour les offices dans l'église paroissiale (1840-1842).

      Desservant, vote d'une indemnité (1896).

      Fabrique, votes de subventions (1897-1901).


  • 2 O 586-598 - Biziat (1792-1936)
    Lieu(x) : Biziat (Ain, France)

    • 2 O 586 - Impôts, cadastre. (1808-1901)
      Présentation du contenu :

      Etats de sections et matrices, refonte (1808).

      Contingent personnel mobilier, demande de réduction (1901).


    • 2 O 587 - Affaires militaires. (1816-1919)
      Présentation du contenu :

      Rôle de nivellement des réquisitions de 1815, envoi (1816).

      Réquisition d'une voiture à cheval munie d'un chauffeur pour le transport des bagages et des vivres pour l'armée (1871).

      Réquisitions d'animaux, proposition de subvention de la commune pour compléter la différence de prix refusée par le préfet (1916-1919).

      Garde nationale, acquisition d'équipements (1830).

      Garde nationale mobilisée, acquisition de l'habillement et de l'équipement (1870).

      Sapeurs-pompiers, acquisition d'une pompe à incendie (1875) ; acquisition de l'habillement (1878 ; 1892).


    • 2 O 588 - Police, justice. (1806-1920)
      Présentation du contenu :

      Fête du 14 juillet, acquisition de matériel pour l'organisation (1880).

      Cimetière, tarifs : à signaler 2 plans (1863 ; 1893 ; 1900 ; 1920).

      Arrêté préfectoral relatif aux chèvres, infraction reprochée au maire (1806).

      Pâturage des chèvres, règlementation (1879).

      Chasse, arrêté concernant l'ouverture et la fermeture (1912).

      Audience mensuelle de la justice de paix à Vonnas, vote d'un crédit pour la création (1886).

      Audiences foraines du juge de paix à Vonnas, suppression de l'allocation (1896).

      Type de document : plan

    • 2 O 589 - Personnel municipal. (1815-1896)
      Présentation du contenu :

      Garde-champêtre, traitement (1815-1818) ; paiement d'un arriéré de traitement (1819).

      Cantonnier, nomination et vote du salaire (1846-1847).

      Chef-cantonnier, cantonnier et garde-champêtre, gratifications (1896).

      Nomination d'un préposé au pesage et tarifs du poids public (1876).

      Secrétaire de mairie, nomination (1895).

      Receveur municipal, indemnité (1895-1896).


    • 2 O 590 - Comptabilité. (1822-1935)
      Présentation du contenu :

      Procès contre deux particuliers pour tonte d'arbres appartenant à la commune et pour l'entretien d'un pont, règlement des frais (1822-1851).

      Paiement des honoraires du géomètre-arpenteur pour la division des lots des terrains communaux (1847).

      Remboursement d'avances faites par le secrétaire (1878).

      Demande d'emploi de gré à gré de tous les crédits dépassant 300 francs (1886).

      Emprunt, frais de timbre pour l'amortissement (1888) ; conversion (1893) ; abaissement du taux d'intérêts (1896).

      Insuffisance de ressources, emprunt (1935).

      Taxe municipale sur les chiens, révision (1905-1906).

      Adjudication de droits d'entrepôts sur les places publiques et location d'une parcelle de terrain (1927).


    • 2 O 591-594 - Bâtiments communaux (1816-1935)
      • 2 O 591 - Bâtiments civils. (1875-1934)
        Présentation du contenu :

        Maison commune, reconstruction du portail (1877).

        Bâtiments communaux et mobiliers des écoles, réparations (1879-1880).

        Poids public, acquisition (1876).

        Lavoir du hameau de Rétissinge, construction (1911).

        Lavoir sur le ruisseau du bief Bourbon avec abreuvoir et vannage, construction (1912-1913).

        Remise de l'atelier public de distillation, acquisition (1916-1917).

        Bureau de poste, construction (1905-1907) ; réparations (1920 ; 1934).

        Construction d'une remise pour la pompe à incendie et d'une seconde salle de classe pour les garçons (1875-1876).

        Aménagement du local de la pompe à incendie et d'un logement au-dessus (1878).

        Logement situé au-dessus de la remise de la pompe à incendie, location (1888 ; 1930).

        Monument aux morts, érection : à signaler 1 croquis et 1 plan (1919-1921).

        Type de document : plan
        Mots matières : hôtel de ville, poids-et-mesures, lavoir, commémoration

      • 2 O 592-593 - Bâtiments religieux (1816-1935)
        • 2 O 592 - Eglise ; Presbytère. (1816-1910)
          Présentation du contenu :

          Demande de restitution d'une cloche à la commune de Bey (1816).

          Eglise, réparations au plancher et aux escaliers de la tribune (1822) ; suppression des bancs et contestation sur la propriété d'une chapelle (1823) ; réparation du plancher ou lambris (1825) ; refonte et placement d'une cloche (1827-1828). Réparations simultanées au clocher de l'église et à plusieurs ponceaux et ponts (1845-1851).

          Eglise, agrandissement (1853-1856) ; construction d'une chapelle latérale (1860) ; reconstruction du beffroi, réparation du clocher et refonte de la cloche (1894-1896) ; réparations à la voûte (1897-1899).

          Restauration de l'église, travaux simultanés avec des réparations au groupe scolaire (1909-1910).

          Eglise et presbytère, réparations (1817-1819) ; remboursement de sommes avancées en l'an X pour réparations et constructions (1819).

          Réparations simultanées à la flèche du clocher de l'église, au couvert du presbytère et au pont sur le bief des Pierres (1822-1823).

          Réparations simultanées au presbytère, au clocher de l'église et de deux ponts sur le bief Bourbon (1832-1833).

          Mots matières : édifice cultuel, presbytère

        • 2 O 593 - Presbytère ; Cimetière. (1820-1935)
          Présentation du contenu :

          Presbytère, réparations (1820) ; construction (1834-1843) ; réparations au couvert (1876) ; location (1907-1935).

          Restauration du presbytère, clôture, travaux simultanés à l'agrandissement de la place, aux réparations des planchers des salles de classe et à la construction du pont du Geai (1902-1904).

          Cimetière, agrandissement : à signaler 1 plan (1845-1850) ; agrandissement et clôture : à signaler 1 plan (1897-1903).

          Type de document : plan
          Mots matières : presbytère, cimetière

      • 2 O 594 - Bâtiments d'enseignement. (1851-1932)
        Présentation du contenu :

        Appropriation et location d'une maison d'école (1851-1856).

        Maison d'école avec mairie, construction (1854-1868) ; crépissage des murs (1870) ; réparations et construction simultanée de deux barrages sur le bief Bourbon (1872) ; agrandissement, construction simultanée d'une deuxième classe pour les garçons et d'un hangar pour la pompe à incendie (1873-1876) ; travaux d'assainissement (1900).

        Groupe scolaire, appropriation et agrandissement (1883-1899 ; 1921-1932).

        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 595 - Biens communaux. (1792-1933)
      Présentation du contenu :

      Chemin de desserte menant au cimetière et à l'église, procès pour usurpation contre Mademoiselle Cabuchet : à signaler 1 croquis des communaux (1792-1847).

      Fonds communaux, amodiation (1806 ; 1837 ; 1845-1849 ; 1857-1861) ; mise en ferme (1818-1819).

      Biens communaux usurpés, informations sur la réintégration ou l'aliénation (1819).

      Résiliation des baux à ferme des communaux des Palisses du Viaret et de Bey, amodiation du communal de Champagny et du coin des Vernoux, refus d'une taxe sur le bétail introduit au pâturage commun (1833).

      Bornage de la teppe du moulin du Geai et du communal des Cluserands (1874-1875).

      Terrains, échange (1877-1879).

      Terrains dits de Dégletagne ou des Palisses, remise du paiement du bail (1885).

      Communal au lieudit Chanal, vente d'une parcelle (1887-1888).

      Communal au lieudit Les Pierres, aliénation : à signaler 1 plan (1894).

      Parcelle de terrain à la jouissance du desservant, reprise (1900-1902).

      Terrain servant de jardin aux locataires des bâtiments communaux, acquisition (1918-1919).

      Projet de construction d'un puits public avec pompe et bac-abreuvoir, mur de clôture au jardin du presbytère : à signaler 1 petit croquis des lieux (1896-1897).

      Réservoir pour servir en cas d'incendie, construction (1901-1902).

      Cimetière, concessions (1894-1933) ; concessions à titre gratuit aux morts pour la France (1920).

      Type de document : plan

    • 2 O 596 - Travaux publics. (1834-1908)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau, projet (1901).

      Réparations de deux ponts et construction de deux autres (1834-1836).

      Construction de deux ponts métalliques au moulin du Geai (1902-1908).


    • 2 O 597 - Assistance. (1885-1895)
      Présentation du contenu :

      Secours aux pauvres et malades indigents, demande d'emploi du crédit (1885 ; 1893-1894).

      Etablissement d'un bureau d'assistance (1895).


    • 2 O 598 - Enseignement. (1837-1936)
      Présentation du contenu :

      Complément d'indemnité de logement réclamée par l'instituteur, refus (1837-1843).

      Mobilier scolaire, refus d'acquisition (1847-1852) ; acquisition (1875-1876 ; 1936).

      Gratification accordée à la femme de l'instituteur, traitement de l'instituteur-adjoint (1861-1863).

      Résiliation de l'abonnement de deux élèves de Biziat partis à Laiz (1881).

      Demande de création d'un poste d'institutrice-adjointe (1882).

      Commission scolaire, nomination (1896).

      Matériel d'enseignement, concession (1899-1901).

      Suppression de l'emploi d'adjoint de l'école de garçons, transformation de la seconde classe de filles en classe enfantine (1906-1907).


  • 2 O 599-612 - Blyes (1843-1939)
    Lieu(x) : Blyes (Ain, France)

    • 2 O 599 - Administration générale. (1888-1925)
      Présentation du contenu :

      Erection du hameau de Blyes en commune, liquidation des comptes avec celle de Chazey-sur-Ain (1888).

      Assurance de responsabilité communale (1925).


    • 2 O 600 - Etat-civil, extrait de l'acte de décès de l'instituteur. (1894)
    • 2 O 601 - Impôts, cadastre. (1884-1915)
      Présentation du contenu :

      Contingent foncier de la commune, demande en réduction (1884).

      Classificateurs, nomination (1911-1915).

      Plan cadastral, réparation (1885).


    • 2 O 602 - Garde nationale mobilisée, acquisition de l'équipement et solde. (1870-1892)
    • 2 O 603 - Police et hygiène. (1888-1920)
      Présentation du contenu :

      Vaine pâture, interdiction de pâturage des moutons (1888-1902).

      Monopole des inhumations, maintien des dispositions en place (1905).

      Célébration de la fête nationale, vote d'un crédit supplémentaire pour l'organisation (1913).

      Surveillance de la distillation des marcs, vote d'un crédit (1917).

      Fête des démobilisés, vote d'un crédit pour aider à l'organisation (1919).

      Vaccination, nomination du docteur Meyer (1915).

      Inspection médicale des écoles, vote d'un crédit (1920).


    • 2 O 604 - Personnel municipal. (1912-1922)
      Présentation du contenu :

      Secrétaire de mairie, nomination et traitement (1912) ; augmentation de traitement (1914-1918).

      Receveur municipal, remises (1913 ; 1922).

      Garde-champêtre, augmentation du traitement (1922).


    • 2 O 605 - Comptabilité. (1865-1924)
      Présentation du contenu :

      Dépenses imprévues, crédit supplémentaire (1891-1893) ; approbation (1907).

      Etats des excédents de dépenses (1911-1924).

      Emprunt national, participation de la commune (1915).

      Vote d'un crédit pour les frais de rafraichissements offerts aux habitants lors de l'incendie du bois des Terres (1921).

      Revenus des propriétés communales, nouvelle disposition pour la perception par le receveur municipal (1866).

      Taxes sur les animaux domestiques allant au pâturage commun, fixation (1865).

      Taxe sur le bétail, établissement (1879).

      Fixation des taxes affouagères et de l'amende pour journées d'absence à la coupe des vorgines (1868).

      Taxes imposées sur les communaux cultivés, fixation (1908-1924).

      Taxe sur les chiens, établissement (1920).


    • 2 O 606-608 - Bâtiments communaux (1843-1929)
      • 2 O 606 - Bâtiments civils. (1872-1929)
        Présentation du contenu :

        Maison commune, réfection de deux planchers et d'un corridor (1901).

        Réparations à la mairie-école, travaux simultanés à l'église (1912-1913).

        Demande d'un particulier pour la construction d'un hangar adossé à la mairie-école, refus (1926).

        Etablissement d'un lavoir public couvert, demande d'autorisation de désignation de Monsieur Babey architecte (1890).

        Four banal, construction (1882-1883 ; 1929) ; réparations (1899).

        Place publique, usurpation : à signaler un croquis (1872).

        Monument des enfants de l'Ain morts pour la patrie pendant la guerre de 1870-1871, participation (1891).

        Monument des Balmettes, souscription (1913).

        Monument aux morts, érection (1920).

        Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, lavoir, place publique, commémoration, édifice cultuel

      • 2 O 607 - Bâtiments religieux. (1843-1911)
        Présentation du contenu :

        Eglise, construction du clocher et du chœur (1857-1870) ; restauration et agrandissement (1878-1881).

        Presbytère, réparations (1843-1850 ; 1885 ; 1893-1895) ; reconstruction du mur de clôture (1896) ; réparation à la cave (1898-1899) ; réparations, travaux simultanés à la maison commune (1911).

        Erection d'une croix sur la place publique (1866).

        Mots matières : édifice cultuel, presbytère

      • 2 O 608 - Bâtiments d'enseignement. (1862-1896)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école, projet de construction (1862-1864) ; réparations (1863) ; location (1866-1867).

        Ecole mixte, construction (1867-1883) ; restauration, agrandissement, construction d'un préau couvert et de murs de clôture, travaux simultanés au presbytère (1893-1896) ; réfection des WC (1895-1896).

        Mots matières : établissement d'enseignement, presbytère

    • 2 O 609 - Biens communaux. (1862-1938)
      Présentation du contenu :

      Propriété du terrain dit Luminaire Saint Roch, contention entre le desservant et le maire (1863).

      Communaux de la Mouille mis en défrichement, fixation des taxes (1868).

      Jouissance des communaux, report des taxes à recouvrer (1868).

      Ile Péran, amodiation (1873-1879 ; 1897).

      Terrains, usurpation (1877).

      Communaux anticipés par la commune de Chazey-sur-Ain, demande de restitution (1888).

      Rôles des taxes d'affouages, confection (1895).

      Terrains communaux, location (1915).

      Cessation de culture sur une partie des communaux Le Large (1916).

      Terrain communal, vente : à signaler 1 plan (1920-1926).

      Bois de l'Ile Péran, vente (1919-1920).

      Chasse, décharge du prix d'un droit (1871) ; bail (1938).

      Amodiation de la chasse et de la pêche dans les terrains et dans les lônes (1874-1886).

      Fontaine du village, construction (1910).

      Cimetière, concessions (1892-1932).

      Type de document : plan

    • 2 O 610 - Travaux publics, moyens de transport. (1911-1939)
      Présentation du contenu :

      Eau potable, projet d'adduction avec lavoirs publics (1911-1913) ; projet d'adduction : contient des plans (1930-1939).

      Syndicat intercommunal d'électricité, allocation (1927).

      Service des voitures publiques de Blyes à Meximieux, subvention (1924).

      Bateau communal pour le transport du bois des îles de la rivière d'Ain, acquisition (1918).

      Type de document : plan
      Mots matières : lavoir

    • 2 O 611 - Assistance. (1893-1923)
      Présentation du contenu :

      Aide aux pauvres de la commune (1893 ; 1917-1918).

      Frais d'enterrement d'une indigente, vote d'un crédit (1923).

      Participation à l'entretien des hôpitaux militaires et souscription pour l'hôpital militaire d'Ambérieu-Lagnieu (1914-1915).

      Ambulances et hôpitaux russes, vote d'un crédit (1916).

      Sanatorium de Bellecombe à Hauteville, vote d'un crédit (1918).

      Participation aux frais de l'hôpital de Lagnieu (1923).

      Pension d'aliénés, vote d'un crédit (1911).


    • 2 O 612 - Enseignement. (1863-1921)
      Présentation du contenu :

      Mobilier personnel de l'instituteur, acquisition (1863-1865).

      Complément du mobilier scolaire, acquisition (1875).

      Demande de concession de matériel d'enseignement et renouvellement du mobilier scolaire (1894-1895).

      Fournitures scolaires, vote de la gratuité (1900-1902).

      Fournitures scolaires aux élèves indigents, ouverture d'un crédit (1919).

      Fournitures scolaires et matériel d'enseignement, vote d'un crédit (1913).

      Vote de la gratuité absolue dans les écoles (1877).

      Cours d'adultes, chauffage et éclairage (1894).

      Maîtresse de couture, gratification (1894-1895).

      Direction de l'école mixte, maintien d'un instituteur (1894-1898).

      Balayage des salles de classes confié momentanément aux élèves (1905).

      Commissaires scolaires, nomination (1912-1921).

      Chauffage des écoles, vote d'un crédit (1917).


  • 2 O 613-629 - Bohas (an V-1938)
    Lieu(x) : Bohas (Ain, France)

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