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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 1004-1021 - Champdor (an VII-1939)
    Lieu(x) : Champdor (Ain, France)

    • 2 O 1019 - Cultes. (1832-1890)
      Présentation du contenu :

      Budget de la fabrique, aide du conseil municipal pour remédier au déficit (1832-1851 ; 1877-1890).

      Eglise, acquisition d'un harmonium (1858).


    • 2 O 1020 - Assistance, visites faites aux indigents malades lors de l'épidémie de choléra de 1835 et gestion des dépenses pour les médicaments livrés par le pharmacien. (1835-1837)
    • 2 O 1021 - Enseignement. (1829-1900)
      Présentation du contenu :

      Rente pour l'instruction primaire, traitement de l'instituteur (1829-1842).

      Ecole de garçons, fourniture du mobilier scolaire (1893).

      Ecole de filles, laïcisation et création de deux postes d'institutrices (1900).


  • 2 O 1022-1042 - Champfromier (an IX-1941)
    Lieu(x) : Champfromier (Ain, France)

    • 2 O 1022 - Administration générale. (1813-1912)
      Présentation du contenu :

      Correspondance entre le maire et le préfet au sujet d'un conscrit, du prélèvement de sapins après un incendie et d'une demande de dépôt de mendicité pour une femme (1813).

      Reconnaissance des limites séparatives des propriétés communales avec les communes de Giron et Saint-Germain-de-Joux (1813-1832).

      Partage des forêts indivises avec Giron, instance pour le règlement des sommes dues à l'ancien notaire et géomètre (1862-1886).

      Délimitation et bornage partiels avec la commune de Giron (1889-1893).

      Plainte d'un particulier contre le maire et plusieurs conseillers municipaux accusés de spéculation sur les ventes de bois (1912).


    • 2 O 1023 - Agriculture. (1921-1939)
      Présentation du contenu :

      Société de bétail La Bovine, statuts (1921-1939).

      Société coopérative fruitière de La Combe d'Evuaz, statuts (1926-1930).


    • 2 O 1024 - Police. (an XII-1937)
      Présentation du contenu :

      Cabaretiers, règlement (an XII).

      Cimetière, règlement et tarifs des concessions : à signaler 1 plan (1877-1898).

      Moulin communal, règlement et tarifs (1928-1937).

      Type de document : plan

    • 2 O 1025 - Affaires militaires. (1831-1937)
      Présentation du contenu :

      Garde nationale, fournitures et frais d'instruction du tambour (1831).

      Garde nationale mobilisée, achat de l'habillement, de l'équipement et solde (1870-1879).

      Sapeurs-pompiers, achat d'une moto-pompe (1929) ; achat de l'équipement et des matériels d'incendie (1937).


    • 2 O 1026 - Personnel municipal. (an IX-1832)
      Présentation du contenu :

      Secrétaire de mairie, nomination (an IX).

      Concierge de la maison de police, traitement (1831-1832).


    • 2 O 1027-1035 - Bâtiments communaux (an XIII-1940)
      • 2 O 1027-1030 - Bâtiments civils (1890-1940)
        • 2 O 1027 - Mairie et écoles ; Poids public ; Lavoirs. (1896-1934)
          Présentation du contenu :

          Mairie et écoles, réparations (1927-1929).

          Poids public, construction (1907-1911).

          Lavoirs, construction de toitures (1896-1898). Lavoir au Pont d'Enfer, construction (1902-1905). Lavoirs du hameau de Communal et à Champfromier, construction : à signaler 1 plan (1906-1908). Construction, couverture et réfection de lavoirs-abreuvoirs aux hameaux de Monnetier et Communal et transformation de l'ancien cimetière en jardin public (1925-1934). Construction d'un lavoir public, installation de bornes-fontaines et bouches à incendie et réparations à la mairie et aux écoles : à signaler 1 plan (1926-1928).

          Type de document : plan
          Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, poids-et-mesures, lavoir

        • 2 O 1028 - Moulin. (1906-1940)
          Présentation du contenu :

          Construction (1906-1914) ; réparations et achat d'appareils à meunerie (1926-1927) ; construction d'une annexe et réparations aux bâtiments communaux (1929-1940).


        • 2 O 1029 - Chalet fruitière de Monnetier. (1895-1933)
          Présentation du contenu :

          Construction (1895-1902) ; réparations (1932-1933). Installation de deux porcheries et de l'annexe de la fromagerie : à signaler 1 plan (1897-1902).

          Type de document : plan
          Mots matières : bâtiment agricole

        • 2 O 1030 - Fromagerie ; Porcherie ; Bureau de poste ; Monument aux morts ; Bâtiments communaux. (1890-1937)
          Présentation du contenu :

          Fromagerie et porcherie communales, aménagement : à signaler 1 plan (1937). Fromageries, installation d'une écrémeuse centrifugeuse (1918). Fromagerie du hameau du Collet, réparations (1921). Fromagerie de Champfromier, aménagement d'un entrepôt (1933-1936).

          Bureau de poste, installation dans des locaux libres du groupe scolaire : à signaler 1 plan (1890-1923) ; construction : à signaler 1 plan (1932-1935).

          Monument aux morts, érection (1920-1922).

          Bâtiments communaux, réparations (1929). Emprunt pour le dépassement des dépenses des travaux de la fromagerie, la remise en état de chemins, la construction de bacs, du bureau de poste et l'aménagement du hameau de Communal (1934).

          Type de document : plan
          Mots matières : commémoration, bâtiment agricole

      • 2 O 1031-1034 - Bâtiments religieux (an XIII-1933)
        • 2 O 1031 - Eglise, construction. (1823-1843)
          Mots matières : édifice cultuel

        • 2 O 1032 - Eglise et cimetière. (1862-1931)
          Présentation du contenu :

          Réparations (1862-1878).

          Eglise, réfection du clocher (1890-1892) ; réparations à la toiture (1892-1899) ; acquisition d'une cloche (1899-1901) ; acquisition d'une horloge pour le clocher et réparation de l'horloge de la mairie (1903) ; érection d'une plaque commémorative des morts de la Grande Guerre (1919-1924) ; réparations du mur avant (1931) ; réparations à la cloche (1922-1923) ; réparations (1920-1921).

          Mots matières : édifice cultuel, cimetière, horloge publique

        • 2 O 1033 - Presbytère. (an XIII-1896)
          Présentation du contenu :

          Réparations au presbytère et à la maison commune (1877-1878).

          Presbytère, acquisition (an XIII-1821) ; location (1813) ; réparations (1818-1851) ; aménagement dans l'ancienne maison d'école et désaffectation de l'ancien bâtiment (1892-1896).

          Démolition de l'ancien presbytère, construction des murs de clôture du nouveau presbytère et du cimetière et réparations au chalet-Monet (1893-1894).

          Mots matières : presbytère, hôtel de ville, cimetière

        • 2 O 1034 - Cimetière. (1841-1933)
          Présentation du contenu :

          Clôture (1841-1842) ; projet de translation : à signaler 1 plan (1872) ; translation : à signaler 5 plans (1895-1903).

          Nouveau cimetière, construction d'une croix (1897).

          Désaffectation de l'ancien cimetière, réfection d'un mur et création d'une rampe d'accès à l'église (1922-1925).

          Réfection du mur de l'ancien cimetière : à signaler 1 plan (1933).

          Type de document : plan
          Mots matières : cimetière

      • 2 O 1035 - Bâtiments d'enseignement. (1841-1935)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école, construction (1841-1862) ; amodiation et résiliation du bail de plusieurs pièces (1846-1849).

        Groupe scolaire avec mairie et école du hameau d'Evuaz, construction (1881-1899).

        Construction de bûchers, d'une buanderie et de WC annexés au groupe scolaire (1891-1892).

        Ecoles, construction d'une conduite d'eau et d'une fontaine à Pont d'Enfer (1905).

        Ecole de filles, occupation d'une pièce du logement de l'institutrice par la receveuse des postes (1917-1918).

        Ecole de la Combe d'Evuaz, réparations (1930).

        Aménagement d'une salle de réunions et de cantine dans les locaux affectés au bureau de poste (1935).

        Mots matières : établissement d'enseignement, hôtel de ville, fontaine

    • 2 O 1036-1038 - Biens communaux (an XII-1934)
      • 2 O 1036 - Terrains communaux ; Bois. (an XII-1933)
        Présentation du contenu :

        Communaux, revendication de propriété (an XII-1818).

        Terrains, usurpation (1840-1848 ; 1908-1912) ; délimitation et bornage (1881 ; 1898-1899) ; aliénation à des habitants ayant construit (1933). Domaine Monnet, acquisition (1879-1885).

        Fermes du Chalet-Monnet et de La Bétaz, amodiation (1882-1899).

        Terrains, acquisition (1892-1894). Bois, ventes de sapins (1812).

        Forêts, délimitation avec un particulier (1829) ; aménagement et demande de supplément d'affouage (1854-1861).

        Coupes de bois illicites, remises de condamnations (1863-1865).


      • 2 O 1037 - Fontaines Bacs ; Réservoirs. (1862-1934)
        Présentation du contenu :

        Fontaines publiques, construction (1862-1898) ; construction et réparations (1892-1894).

        Revendication de la propriété d'une fontaine publique (1870-1872).

        Bacs du hameau de Monnetier, construction (1877-1886).

        Fontaines publiques et abreuvoir, construction des conduites d'eau (1886-1887).

        Fontaines des hameaux de Riret et Communal, construction (1896-1899).

        Borne-fontaine au Pont d'Enfer, construction (1897-1898).

        Réservoir au Pont d'Enfer, réfection des canalisations d'eau (1910).

        Construction d'un réservoir au hameau de Communal et d'un lavoir à Monnetier : à signaler 1 plan (1925-1928).

        Construction de bacs à La Crête et au Pré Grevet (1934).

        Type de document : plan
        Mots matières : fontaine, lavoir

      • 2 O 1038 - Cimetière, concessions (1892-1933). (1892-1933)
    • 2 O 1039 - Travaux publics, moyens de transport. (1880-1941)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau potable, projet (1907-1913) ; état des indemnités dues aux propriétaires de parcelles (1939).

      Adduction et distribution d'eau potable au hameau de Monnetier, travaux (1932-1941).

      Adduction et distribution d'eau potable au bourg, projet : contient des plans (1933-1936).

      Canalisations d'eau potable de Potachet et au Pont d'Enfer, remplacement et installation d'urinoirs au Pont d'Enfer (1926-1931).

      Installation d'une usine électrique, concession de terrain (1880-1898).

      Tramway, construction d'un quai couvert et agrandissement du quai découvert (1909-1911).

      Carrière située au lieudit Nan de Fossa, amodiation (1911-1912).

      Type de document : plan
      Mots matières : bâtiment industriel

    • 2 O 1040 - Cultes. (1806-1901)
      Présentation du contenu :

      Desservant, traitement (1806).

      Fabrique, subvention (1897) ; réponse à la demande de présentation des comptes (1899).

      Demande d'indemnité du desservant des Hautes Molunes département du Jura (1900-1901).


    • 2 O 1041 - Assistance. (1863-1918)
      Présentation du contenu :

      Instruction des enfants indigents, crédit (1863-1866).

      Dépenses pour les enterrements d'indigents et la fourniture de plaques pour les chaises de l'église (1899).

      Secours pour les réfugiés du front (1918).


    • 2 O 1042 - Enseignement. (1882-1890)
      Présentation du contenu :

      Ecole de garçons, création d'un emploi d'adjoint : à signaler 2 plans (1882-1883).

      Ecoles, achat de mobilier scolaire (1888-1890).

      Type de document : plan

  • 2 O 1043-1054 - Chanay (an X-1945)
    Lieu(x) : Chanay (Ain, France)

    • 2 O 1043 - Administration générale, remplacement d'un membre du conseil municipal. (1809)
    • 2 O 1044 - Affaires militaires, dépenses pour l'équipement et l'instruction d'un tambour de la garde nationale. (1831)
    • 2 O 1045 - Police. (an X-1828)
      Présentation du contenu :

      Bois, règlement de police (an X-an XI ; 1810).

      Prairies, règlement pour la fauchaison (1806-1828).


    • 2 O 1046 - Personnel, traitement du piéton et du garde champêtre. (1811-1825)
    • 2 O 1047 - Comptabilité. (an XIII-1884)
      Présentation du contenu :

      Budget (1807).

      Frais de bureau, remboursement (an XIII).

      Avances du maire, remboursement (1849).

      Rente d'abbergeage due par Monsieur Party au profit de la commune, renouvellement (1825-1884).


    • 2 O 1048-1050 - Bâtiments communaux (1806-1945)
      • 2 O 1048 - Bâtiments civils. (1806-1930)
        Présentation du contenu :

        Mairie, réparations au toit et aux appartements des instituteurs (1806).

        Bascule publique, location et emploi d'un fossoyeur et adjudication du nettoyage des fontaines et puits publics (1891-1913).

        Lavoir couvert, construction et restauration d'un bac-abreuvoir (1928-1930).

        Bureau de poste, installation et location (1907-1923).

        Fromagerie coopérative, projet de construction (1912-1913).

        Mots matières : hôtel de ville, lavoir, poids-et-mesures, fontaine

      • 2 O 1049 - Bâtiments religieux. (1808-1919)
        Présentation du contenu :

        Eglise, presbytère et fontaines publiques, réparations (1808-1813).

        Eglise et sacristie, réparations des toits (1827).

        Réparations de l'église et clôture du cimetière (1843-1848).

        Réparations à la toiture de l'église et à l'école de garçons (1908-1909).

        Réparations à la toiture de l'église et au presbytère (1877-1878).

        Presbytère, réparations (1827-1893).

        Presbytère, école de garçons et logement de l'instituteur, réparations (1893-1895).

        Nouveau cimetière, construction : à signaler 1 plan (1874-1885) ; assèchement, construction d'un abri et sablage des allées (1888). Cimetière propre au service du sanatorium belge, construction (1918-1919).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière, fontaine, établissement d'enseignement

      • 2 O 1050 - Bâtiments d'enseignement. (1847-1945)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école de garçons avec mairie, construction : à signaler 1 plan (1860-1874) ; réparations et acquisition de mobilier scolaire (1883-1885).

        Ecole de garçons, construction d'un préau couvert et établissement d'une cour de récréation (1935-1945).

        Ecole de filles, réparations (1847-1924) ; projet de construction (1893-1894).

        Projet de construction d'un groupe scolaire et réparations de la salle de classe et dépendances de l'école de filles (1906-1909).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement, hôtel de ville

    • 2 O 1051 - Biens communaux. (1808-1933)
      Présentation du contenu :

      Bois, délimitation (1808-1809) ; nouvel aménagement et changement de l'ordre établi dans l'exploitation des coupes affouagères (1837-1854).

      Fontaine communale, revendication de la propriété (1864-1870).

      Cimetière, concessions (1890-1933).


    • 2 O 1052 - Travaux publics. (1907-1936)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau potable, travaux : contient des plans (1907-1936).

      Adduction et distribution d'eau potable au hameau de Dorches, travaux (1929-1933).

      Eclairage public, installation (1922-1923).

      Type de document : plan

    • 2 O 1053 - Cultes, traitement du desservant. (1809)
    • 2 O 1054 - Enseignement. (1890-1912)
      Présentation du contenu :

      Ecole de filles, projet de création d'une classe enfantine : à signaler 1 plan (1890-1901).

      Ecoles de garçons et de filles, achat de mobilier scolaire (1908-1912).

      Type de document : plan

  • 2 O 1055-1061 - Chaneins (an XIII-1943)
    Lieu(x) : Chaneins (Ain, France)

    • 2 O 1055 - Police. (an XIII-1886)
      Présentation du contenu :

      Règlement, rejet du préfet (an XIII).

      Cimetière, règlement et tarifs : à signaler 2 plans (1849-1886).

      Type de document : plan

    • 2 O 1056-1060 - Bâtiments communaux (1806-1943)
      • 2 O 1056 - Bâtiments civils. (1909-1943)
        Présentation du contenu :

        Lavoir-abreuvoir avec puits d'alimentation et pompe, projet de construction (1934-1943).

        Bureau de poste, construction : à signaler 2 plans (1909-1913).

        Type de document : plan
        Mots matières : lavoir

      • 2 O 1057-1059 - Bâtiments religieux (1806-1922)
        • 2 O 1057 - Eglise, refonte d'une cloche (1822-1826) ; reconstruction (1859-1873). (1822-1873)
          Mots matières : édifice cultuel

        • 2 O 1058 - Eglise et presbytère, réparations (1814-1822) ; restauration (1898-1901). (1814-1901)
          Mots matières : édifice cultuel, presbytère

        • 2 O 1059 - Presbytère ; Cimetière. (1806-1922)
          Présentation du contenu :

          Presbytère, acquisition (1806-1815).

          Cimetière, translation et clôture (1867-1870). Cimetière intercommunal de Chaneins-Valeins, translation : à signaler 1 plan (1902-1904). Ancien cimetière, aliénation : à signaler 1 plan (1919-1922).

          Type de document : plan
          Mots matières : presbytère, cimetière

      • 2 O 1060 - Bâtiments d'enseignement. (1834-1901)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école, construction (1834-1841) ; agrandissement, construction d'une nouvelle salle de classe et restauration du bâtiment de la mairie (1876-1883).

        Ecole de garçons, travaux d'appropriation (1898-1901).

        Ecole de filles, construction : à signaler 1 plan (1882-1897).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 1061 - Biens communaux. (1821-1938)
      Présentation du contenu :

      Terrain appelé Bois Dy, aliénation : à signaler 1 plan (1866-1867).

      Délaissé de chemin, aliénation (1868-1889).

      Parcelle de terre Les Sablandes, acquisition avec la commune de Valeins (1902-1903).

      Bois d'Alain indivis avec la commune de Saint-Trivier-sur-Moignans, partage (1821).

      Cimetière, concessions (1904-1938).

      Type de document : plan

  • 2 O 1062-1073 - Chanoz-Châtenay (1809-1959)
    Lieu(x) : Chanoz-Châtenay (Ain, France)

    • 2 O 1062 - Administration générale, achat d'une caisse de tambour et d'une écharpe tricolore. (1831)
    • 2 O 1063 - Affaires militaires, certificat d'exception pour deux habitants. (1837)
    • 2 O 1064 - Personnel municipal, traitement du garde champêtre. (1809-1822)
    • 2 O 1065 - Comptabilité. (1824-1892)
      Présentation du contenu :

      Etat de la situation de la caisse communale (1824-1825).

      Budget de 1833, autorisation de convoquer le conseil municipal (1832).

      Cimetière, tarifs des concessions (1863-1892).


    • 2 O 1066-1068 - Bâtiments communaux (1815-1932)
      • 2 O 1066 - Bâtiments civils. (1890-1924)
        Présentation du contenu :

        Poids public, installation (1890).

        Lavoir public, construction : à signaler 1 plan (1897).

        Propriété communale, baux (1913-1924).

        Type de document : plan
        Mots matières : poids-et-mesures, lavoir

      • 2 O 1067 - Bâtiments religieux. (1815-1925)
        Présentation du contenu :

        Eglise, réparations au clocher (1823-1837) ; réparations à la toiture (1824) ; réparations (1831) ; agrandissement : à signaler 1 plan (1863-1876).

        Construction d'un bûcher au presbytère et réparations à l'église (1835-1836).

        Eglise et presbytère, réparations (1858-1896).

        Presbytère, location et réparations (1815-1825) ; acquisition (1816-1834).

        Cimetière, assainissement (1828) ; agrandissement : à signaler 1 plan (1921-1925).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 1068 - Bâtiments d'enseignement. (1854-1932)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école, location (1854-1855) ; construction : à signaler 6 plans (1862-1870) ; agrandissement du jardin : à signaler 1 plan (1867-1868) ; agrandissement et restauration (1891-1892).

        Ecole de garçons, construction d'une salle de classe et restauration du bâtiment : à signaler 2 plans (1879-1882).

        Ecole de filles, agrandissement (1879-1880).

        Groupe scolaire, appropriation (1889-1899) ; réparations (1900-1901).

        Ecoles, réparations et construction d'une cantine scolaire (1928-1932).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 1069 - Biens communaux. (1882-1959)
      Présentation du contenu :

      Délaissé de chemin, vente (1882).

      Terrain, amodiation (1935-1936).

      Coupe de bois, vente (1827).

      Cimetière, concessions (1883-1959).


    • 2 O 1070 - Travaux publics, construction d'un réseau de distribution d'énergie électrique. (1926-1927)
    • 2 O 1071 - Cultes, demande d'autorisation de verser 30 francs à la fabrique pour couvrir une dette. (1831)
    • 2 O 1072 - Assistance, vote d'un crédit pour la Journée de l'Ain en faveur du sanatorium de Bellecombe à Hauteville. (1915-1918)
    • 2 O 1073 - Enseignement. (1835-1882)
      Présentation du contenu :

      Conférence de l'Ecole normale de Bourg-en-Bresse, règlement des frais de l'instituteur (1835).

      Ecole de garçons, achat de mobilier scolaire (1880-1882).


  • 2 O 1074-1083 - Charancin (an XI-1942)
    Lieu(x) : Charancin (Ain, France)

    • 2 O 1074 - Administration générale, pétition contre le maire. (an XI)
    • 2 O 1075 - Impôts, réclamation sur le rôle d'imposition extraordinaire. (an XII-1809)
    • 2 O 1076 - Police. (1823-1837)
      Présentation du contenu :

      Culture des fonds communaux, règlement (1823).

      Pâturage des moutons, règlement (1831-1837).


    • 2 O 1077 - Personnel municipal, nomination d'un garde champêtre et forestier. (1808)
    • 2 O 1078 - Comptabilité. (1813-1937)
      Présentation du contenu :

      Demande de remboursement de sommes avancées par Monsieur Dumarest (1809-1830).

      Frais de procès contre Messieurs de Drée et de Mandelot, règlement (1813-1829).

      Exécutoire de dépens pour Messieurs Barnoux, Vollet et Tournier contre la commune (1885).

      Rôles de taxes sur les bestiaux et de simple affouage, fixation du montant (1937).


    • 2 O 1079-1081 - Bâtiments communaux (1818-1932)
      • 2 O 1079 - Bâtiments civils. (1818-1923)
        Présentation du contenu :

        Four communal, réparations (1835-1923).

        Fruitière, construction (1852-1859).

        Petite place près du four, revendication de la propriété (1818-1838).

        Monument aux morts, érection : à signaler 4 plans (1921-1923).

        Type de document : plan
        Mots matières : commémoration

      • 2 O 1080 - Bâtiments religieux. (1821-1932)
        Présentation du contenu :

        Réparations aux églises de Charancin et Saint-Maurice, travaux simultanés au four communal (1821-1824).

        Eglise, réparations (1821-1835) ; construction (1856-1877) ; réparations à la toiture (1902-1907).

        Eglise et presbytère, réparations (1888-1891).

        Presbytère, acquisition et réparations (1832-1842).

        Réparations au presbytère et à la chapelle Saint-Maurice (1931-1932).

        Nouveau cimetière, construction (1877-1880).

        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 1081 - Bâtiments d'enseignement. (1832-1931)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école, acquisition (1832-1836) ; construction (1834-1852) ; appropriation et achat de mobilier scolaire (1883-1892) ; construction d'un préau, assainissement de la cour et réparations de deux fours (1926-1931).

        Ecole mixte, bibliothèque scolaire et populaire, construction et acquisition de mobilier scolaire : à signaler 1 plan (1900-1907).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 1082 - Biens communaux. (1806-1931)
      Présentation du contenu :

      Cantons de broussailles, mise en réserve (1810).

      Terrain, remboursement de la contribution de François Tardy et consorts (1838).

      Terrains contigus au cimetière, réclamation concernant l'amodiation (1889).

      Demande de distinction des droits d'usage du village chef-lieu et de Saint-Maurice sur les communaux : à signaler 1 plan (1899).

      Carrière, amodiation (1808-1810).

      Terrain boisé, soumission au régime forestier (1868).

      Fontaine de Praz, construction d'un bac (1806).

      Fontaines de la commune et de Saint-Maurice, construction de deux bacs en pierre (1834).

      Reconnaissance de servitude de droit de passage et de prise d'eau, transaction : à signaler 1 plan (1834-1835).

      Fontaines du hameau de Saint-Maurice, réfection et construction d'un bac avec pompe (1884).

      Fontaine du centre du village, construction (1858).

      Cimetière, concessions (1902-1931).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine

    • 2 O 1083 - Travaux publics. (1899-1942)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau de Saint-Maurice, projet (1899-1901).

      Adduction d'eau potable, projet (1911-1913) ; projet et recherches d'eaux (1929-1942).


  • 2 O 1084-1103 - Charix (1707-1935)
    Lieu(x) : Charix (Ain, France)

    • 2 O 1084 - Administration générale. (1811-1860)
      Présentation du contenu :

      Gestion de Monsieur Carron maire, plaintes (1811).

      Comptes de Monsieur Carron ancien maire, remboursement aux héritiers (1812-1825).

      Apurement du compte de Monsieur Jean-Baptiste Taravel, ancien adjoint, règlement de la créance des héritiers (1814-1821).

      Partage de la forêt indivise avec la commune de Plagnes (1859-1860).


    • 2 O 1085 - Agriculture. (1925-1934)
      Présentation du contenu :

      Moulins communaux, exploitation et création de la société de meunerie agricole coopérative (1925).

      Fromagerie, achat de matériel (1934).


    • 2 O 1086 - Sapeurs-pompiers, acquisition d'une pompe à incendie. (1891-1894)
    • 2 O 1087 - Police, hygiène. (1813-1931)
      Présentation du contenu :

      Règlement de police pour les lieux publics, la sûreté et la tranquillité publique et des chemins vicinaux (1838-1839).

      Pâturage des moutons et des chèvres, règlement (1813-1835).

      Monopole des inhumations, maintien des usages existants (1905-1906).

      Corbillard, acquisition (1931).

      Epizootie, crédit additionnel pour l'éradication (1848).


    • 2 O 1088 - Personnel municipal, nomination des gardes champêtres et forestiers. (an IX)
    • 2 O 1089 - Comptabilité. (1809-1925)
      Présentation du contenu :

      Frais de procès, règlement (1809-1835 ; 1810-1831 ; 1828-1848 ; 1914-1925).

      Créance, réclamation (1812-1824 ; 1862).

      Consultations pour l'introduction d'actions judiciaires, dépenses (1835).

      Rente sur l'Etat, achat (1837).

      Remboursement des dettes, emprunt (1881-1889 ; 1901).

      Rôle de taxes sur les bestiaux et les communaux cultivés (1820).


    • 2 O 1090-1094 - Bâtiments communaux (1806-1935)
      • 2 O 1090-1091 - Bâtiments civils (1813-1934)
        • 2 O 1090 - Maison commune ; Eglise ; Fontaines ; Mairie ; Ecole ; Pont à bascule ; Lavoirs ; Fours. (1813-1933)
          Présentation du contenu :

          Maison commune, église et fontaines, réparations simultanées (1832).

          Etablissement de la mairie et de l'école, distraction d'une partie des dépendances du presbytère (1844-1845).

          Maison commune, entretien (1848).

          Mairie, réparations (1874-1875).

          Mairie et magasin des pompes-hangar, réfection des toitures (1908-1910).

          Mairie-école, réparations (1925-1926).

          Pont à bascule, acquisition : à signaler 1 plan (1899-1900).

          Lavoirs, réservoirs, puits et abreuvoirs, réparations simultanées (1893).

          Lavoir, réservoir, canalisation en fonte, bornes fontaines et bacs-abreuvoirs, construction : à signaler 1 plan (1923-1926).

          Lavoirs, abreuvoirs, fromagerie, mur du four, WC de l'école, toiture de la poste, de l'école de filles et de la salle des fêtes, réparations simultanées (1930-1936).

          Four communal, réparations (1813-1818).

          Four du hameau de Villard, construction (1825-1826).

          Four, construction (1831).

          Réparations du four et du lavoir du Village d'en Haut, du lavoir des Sauges, du puits des Combes d'en Bas et construction du lavoir de Très Charvais et du puits de Mont de Marnant (1886-1891).

          Construction et réparations simultanées d'un four, d'un lavoir et d'un réservoir (1911-1912).

          Four au hameau des Combes, construction (1932-1933).

          Type de document : plan
          Mots matières : hôtel de ville, édifice cultuel, fontaine, établissement d'enseignement, poids-et-mesures, lavoir, salle des fêtes

        • 2 O 1091 - Halle des moulins ; Fromagerie ; Horloge publique ; Place publique ; Porcherie ; Hangar à batteuse ; Monument aux morts. (1831-1934)
          Présentation du contenu :

          Halle des moulins, construction d'un bâtiment annexe pour le logement du meunier et acquisition d'une batteuse (1883-1885).

          Moulin coopératif, aménagement (1924-1925).

          Fromagerie et réservoir, construction (1891-1894).

          Fromagerie et presbytère, réfection des toitures (1910-1912).

          Fromagerie, clocher et nef de l'église, hangar à voitures, salle des pompes, lavoir, fours, hangar de la machine à battre, porcherie, cimetière, hangar du presbytère et mairie, réparations simultanées (1920-1928).

          Horloge publique, acquisition et entretien (1831-1848).

          Bureau de poste, installation et réparations : à signaler 1 plan (1899-1925).

          Place publique au centre du village, agrandissement (1913).

          Porcherie, construction (1894-1895) ; construction d'une fosse à purin (1899-1901) ; agrandissement et travaux au hangar à bois de la fromagerie et aux abreuvoirs-lavoirs (1907-1910).

          Hangar à batteuse, construction (1899-1904).

          Fromagerie, conduites d'eaux, bacs près de l'église, presbytère, bornes-fontaines, réparations simultanées (1934).

          Monument aux morts, érection : à signaler 1 plan (1922-1924).

          Type de document : plan
          Mots matières : halle, horloge publique, place publique, commémoration, bâtiment agricole, presbytère, édifice cultuel, cimetière

      • 2 O 1092-1093 - Bâtiments religieux (1806-1935)
        • 2 O 1092 - Eglise. (1823-1849)
          Présentation du contenu :

          Construction du clocher (1823-1839) ; acquisition de cloches et de ferrures (1826-1833) ; réparations au clocher (1831) ; construction : à signaler 2 plans (1838-1849) ; acquisition d'une chaire et de stalles (1843-1844).

          Type de document : plan
          Mots matières : édifice cultuel

        • 2 O 1093 - Eglise ; Presbytère ; Maison commune ; Bâtiment des sœurs ; Cimetière. (1806-1935)
          Présentation du contenu :

          Eglise, presbytère et maison commune, réparations (1806-1810).

          Eglise, presbytère, bâtiment des sœurs, fours, fontaines, lavoirs, entretien et réparations simultanés (1877-1879).

          Presbytère et église, réparations (1929-1931).

          Presbytère, réparations (1818-1840) ; construction d'une toiture aux dépendances (1869) ; désaffectation de la fontaine : à signaler 1 plan (1887-1888).

          Ancien presbytère, aliénation d'une partie du jardin : à signaler 1 plan (1923).

          Presbytère, mairie et école primaire, réparations simultanées (1840-1841).

          Presbytère, mairie, lavoir et four du Martinet, bac Mermod, ancienne porcherie, appentis du moulin, réparations simultanées (1935).

          Réparations au mur du cimetière, à l'église et au presbytère (1822-1825).

          Cimetière, presbytère et fontaines, réparations (1896-1903).

          Cimetière, clôture (1837-1840) ; réparations des murs de clôture (1884).

          Type de document : plan
          Mots matières : édifice cultuel, presbytère, hôtel de ville, cimetière, fontaine, lavoir

      • 2 O 1094 - Bâtiments d'enseignement. (1846-1933)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école, construction (1846-1860) ; réparations (1921-1923).

        Ecoles, logements des instituteurs et mairie, réparations (1886-1933).

        Maison d'école, lavoirs, réservoirs, fontaines, puits, chalet fruitière, four et porcherie, réparations simultanées (1893-1894).

        Maison d'école de filles, appropriation (1863-1866).

        Mots matières : établissement d'enseignement, hôtel de ville, lavoir, fontaine, bâtiment agricole

    • 2 O 1095-1099 - Biens communaux (1707-1931)
      • 2 O 1095 - Communaux ; Domaine des Millières ; Domaine Pré Bochet ; Carrière. (1707-1924)
        Présentation du contenu :

        Communaux, amodiation (1707-1898 ; 1824-1837) ; recensement (1848) ; approbation de baux (1892).

        Domaine des Millières, amodiation (1811).

        Terrains, aliénation (1837-1839 ; 1841-1843) ; acquisition (1854) ; bornage (1887-1902).

        Parcelles de terrains au lieudit Crotte, acquisition (1900-1902).

        Terrain, aliénation (1841-1843) ; vente (1909).

        Domaine Pré Bochet, acquisition (1914-1924).

        Délaissé de chemin, aliénation (1924).

        Carrière, extraction de tuf (an XII-an XIII) ; exploitation (1898-1902).


      • 2 O 1096 - Forêts, bois. (an II-1872)
        Présentation du contenu :

        Forêts, procès pour coupe en délit de 155 pieds d'arbres (an II-1831). Bois, distributions de coupes affouagères (1815-1839) ; délimitation avec des particuliers (1818-1825 ; 1848-1849) ; demande de délivrance de sapins (1827-1830) ; distraction du régime forestier (1832) ; délivrance et blanchissage (1848) ; répartition (1848) ; délimitation générale (1849-1872) ; remise d'amendes forestières (1855-1861).


      • 2 O 1097 - Bois, ventes de sapins pour l'entretien des chemins ruraux (1813-1906). (1813-1906)
      • 2 O 1098 - Gestion des bois. (1806-1902)
        Présentation du contenu :

        Délits forestiers commis par les habitants du hameau de Plagnes, condamnation à payer des indemnités à la commune (1806-1826). Bois du Pré Long, bornage partiel (1817-1853). Séquestre des bois chablis et de délit, frais (1848). Partage des bois et prés non soumis au régime forestier : à signaler 1 plan (1880-1882). Acquisition de deux parcelles de pré et de bois enclavées dans la forêt communale (1900-1902).

        Type de document : plan

      • 2 O 1099 - Fontaines, bacs-abreuvoirs. (1821-1931)
        Présentation du contenu :

        Construction de fontaines et dessèchement d'un marais (1821-1827). Fontaine du hameau de Villard, construction (1823-1839). Fontaines, construction et réparations (1846-1866) ; augmentation du volume d'eau et réparations (1865). Réparations aux fontaines, aux bouches d'incendie et conduites d'eau (1895-1898). Réparations aux fontaines, bacs, conduites d'eau des hameaux et construction d'un réservoir aux Combes (1929-1931). Bacs-abreuvoirs, construction (1883-1886). Construction d'un bac-abreuvoir, réparations des bacs-abreuvoirs existants et pose de canaux en ciment (1927-1928).

        Mots matières : fontaine

    • 2 O 1100 - Travaux publics. (1886-1935)
      Présentation du contenu :

      Canalisation de la source Sous le Pis, réparation (1911). Canaux, caniveaux et bordures de trottoirs dans les traversées des villages d'En Bas et d'En Haut, construction (1920-1929). Adduction d'eau potable, travaux (1923-1931). Projet de réfection de petits branchements aux Martinet et aux Sauges (1932-1933). Distribution d'énergie électrique, concession : à signaler 1 plan (1886-1924). Transformateur électrique, construction d'une cabine (1921). Electrification des hameaux du Haut des Sauges, des Sauges et de Trécharvet, travaux (1929). Cours d'eau du village d'En Haut, curage et rectification (1934-1935).

      Type de document : plan

    • 2 O 1101 - Cultes. (1810-1909)
      Présentation du contenu :

      Fabrique, comptes (1810-1848). Autorisation de paiement des annuités d'une rente due à la fabrique (1830). Gratuité des places dans l'église et augmentation du traitement du desservant (1906). Encaissement d'une somme de 30,25 francs pour les arrérages échus en 1908 d'une rente perpétuelle (1909).


    • 2 O 1102 - Assistance. (1821-1872)
      Présentation du contenu :

      Secours aux habitants dont la maison a été incendiée, délivrance d'arbres sapins (1821-1822). Distribution de pain aux indigents, gratification aux pompiers et aux médaillés de Sainte-Hélène lors de la fête de l'Empereur (1858-1860). Frais de nourrice de deux orphelins indigents, prise en charge (1872).


    • 2 O 1103 - Enseignement, entretien du mobilier de la maison d'école. (1848)
  • 2 O 1104-1111 - Charnoz (1807-1940)
    Lieu(x) : Charnoz-sur-Ain (Ain, France)

    • 2 O 1104 - Administration générale. (1817-1889)
      Présentation du contenu :

      Contentieux avec Monsieur Duparc, demande d'autorisation de plaider (1817). Usurpation des brotteaux de Luizard, litige avec la commune de Chazey-sur-Ain (1833-1855). Marais de Giron, litige avec la commune de Chazey-sur-Ain pour élévation d'une digue (1881-1889).


    • 2 O 1105 - Affaires militaires, acquisition de l'équipement de la garde nationale mobilisée. (1870-1873)
    • 2 O 1106 - Comptabilité. (1807-1934)
      Présentation du contenu :

      Rente, demande de fourniture du titre (1807). Emprunt, remboursement anticipé (1933-1934). Cimetière, tarifs des concessions : à signaler 1 plan (1895).

      Type de document : plan

    • 2 O 1107-1109 - Bâtiments communaux (1811-1923)
      • 2 O 1107 - Bâtiments civils. (1919-1923)
        Présentation du contenu :

        Monument aux morts, érection : à signaler 1 plan (1919-1921) ; construction d'une barrière métallique (1923).

        Type de document : plan
        Mots matières : commémoration

      • 2 O 1108 - Bâtiments religieux. (1811-1910)
        Présentation du contenu :

        Eglise, réparations (1828-1867) ; refonte d'une cloche (1833) ; réfection de la toiture (1909-1910).

        Eglise et presbytère, réparations (1811).

        Presbytère, réparations (1829-1885). Agrandissement du presbytère et du jardin : à signaler 1 plan (1856-1857).

        Nouveau cimetière, acquisition (1847-1851).

        Cimetière, aménagement de l'accès (1882-1883).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 1109 - Bâtiments d'enseignement. (1847-1906)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école, construction : à signaler 1 plan (1847-1848).

        Ecole mixte, construction d'une salle de classe (1902-1906).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 1110 - Biens communaux. (1809-1940)
      Présentation du contenu :

      Terrain, usurpation (1809-1812) ; délimitation : à signaler 1 plan (1829-1858) ; acquisition (1857). Terrains, aliénation : à signaler 2 plans (1912-1913 ; 1925).

      Bois, coupes illicites (1853-1879).

      Chasse, location (1900-1940).

      Puits public, construction (1847-1849).

      Cimetière, concessions (1836-1931).

      Type de document : plan

    • 2 O 1111 - Travaux publics. (1911-1935)
      Présentation du contenu :

      Egouts, construction (1934).

      Adduction d'eau potable, travaux (1911-1935).

      Distribution d'énergie électrique, projet (1920-1922).


  • 2 O 1112-1119 - Château-Gaillard (an XI-1939)
    Lieu(x) : Château-Gaillard (Ain, France)

    • 2 O 1112 - Administration générale. (1806-1872)
      Présentation du contenu :

      Abonnement au journal La feuille villageoise, autorisation (1806). Délimitation et partage des communaux avec Ambérieu-en-Bugey (1869-1872).


    • 2 O 1113 - Personnel. (1816-1922)
      Présentation du contenu :

      Garde champêtre, gages (1816). Receveur municipal, indemnité (1922).


    • 2 O 1114-1116 - Bâtiments communaux (an XIII-1936)
      • 2 O 1114 - Bâtiments civils. (1867-1936)
        Présentation du contenu :

        Mairie, écoles, local de la pompe à incendie et église, réfection des toitures (1925-1928).

        Poids public, construction : à signaler 1 plan (1911-1913).

        Lavoir Sous la Tour, réparations (1926-1927).

        Construction d'un lavoir et crépissage du mur de clôture de la place de l'église (1936).

        Bureau de poste, construction : à signaler 1 plan (1908-1910).

        Place publique, usurpation (1867).

        Type de document : plan
        Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, poids-et-mesures, lavoir, place publique, édifice cultuel

      • 2 O 1115 - Bâtiments religieux. (an XIII-1926)
        Présentation du contenu :

        Eglise, réparations (1807 ; 1892-1921) ; acquisition d'une cloche (1809-1899) ; construction (1861-1885) ; réparations au clocher et pose d'une croix et d'un paratonnerre (1924).

        Ancien presbytère, location (an XIII).

        Presbytère, réparations (1825-1889) ; location (1926).

        Cimetière, réparations au mur de clôture (1809-1825) ; translation : à signaler 2 plans (1878-1880).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 1116 - Bâtiments d'enseignement. (1840-1921)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école, construction (1840-1849).

        Groupe scolaire, construction : à signaler 1 plan (1882-1898).

        Salle de classe de l'école de garçons et logement de l'institutrice, projet de réparations (1921).

        Ancienne école de filles, aliénation (1894-1895).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 1117 - Biens communaux. (an XI-1939)
      Présentation du contenu :

      Terrains, usurpation (an XI-1810) ; échange : à signaler 1 plan (1924-1925).

      Brotteaux, délimitation (1830-1831).

      Terrain, aliénation pour l'extension de l'aérodrome d'Ambérieu-en-Bugey : à signaler 1 plan (1939) ; vente de droit d'extraction des matériaux sable et gravier (1930-1932).

      Communaux, usurpation et coupes de bois illégales (1809).

      Cimetière, concessions (1888-1933).

      Type de document : plan

    • 2 O 1118 - Travaux publics. (1913-1934)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau potable, travaux (1913-1934).

      Réseau de distribution d'énergie électrique, installation (1924-1926).


    • 2 O 1119 - Cultes, dépenses. (1807)
  • 2 O 1120-1126 - Châtenay (an VIII-1933)
    Lieu(x) : Châtenay (Ain, France)

    • 2 O 1120 - Comptabilité. (an VIII-1908)
      Présentation du contenu :

      Frais avancés par l'agent de la commune, remboursement (an VIII-an XIII). Cimetière, tarifs des concessions : à signaler 1 plan (1908).

      Type de document : plan

    • 2 O 1121-1123 - Bâtiments communaux (1808-1925)
      • 2 O 1121 - Bâtiments civils. (1839-1920)
        Présentation du contenu :

        Maison commune et école, réparations (1839-1841).

        Mairie, ancienne mairie, école, et ancien presbytère, restauration (1908-1920).

        Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, presbytère

      • 2 O 1122 - Bâtiments religieux. (1808-1925)
        Présentation du contenu :

        Eglise, réparations (1827-1922).

        Eglise et presbytère, restauration (1823-1894).

        Presbytère, acquisition (1808-1812).

        Ancien presbytère et ancienne école, location (1925).

        Cimetière, translation (1847-1856) ; construction du mur de clôture (1857-1860).

        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 1123 - Bâtiments d'enseignement. (1836-1925)
        Présentation du contenu :

        Ancienne maison d'école, réparations (1891-1893).

        Maison d'école avec mairie, construction : à signaler 1 plan (1836-1881).

        Ecole mixte, appropriation (1897-1911) ; construction de deux préaux (1900-1902).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement, hôtel de ville

    • 2 O 1124 - Biens communaux. (1884-1933)
      Présentation du contenu :

      Délaissé de chemin, aliénation (1884).

      Cimetière, concessions (1923-1933).


    • 2 O 1125 - Travaux publics. (1826-1929)
      Présentation du contenu :

      Réseau de distribution d'énergie électrique, construction (1928-1929).

      Construction d'un pont (1826-1829).


    • 2 O 1126 - Enseignement, acquisition d'un mobilier scolaire pour l'école mixte. (1925-1926)
  • 2 O 1127-1145 - Châtillon-en-Michaille (an VIII-1943)
    Lieu(x) : Châtillon-en-Michaille (Ain, France)

    • 2 O 1127 - Administration générale, paiement d'une indemnité compensatrice de salaire et de frais médicaux à la suite d'un accident. (1910-1911)
    • 2 O 1128 - Agriculture. (1911-1927)
      Présentation du contenu :

      Etable modèle et fenil, demande d'étude de projet (1911-1912).

      Machine à battre, demande d'une allocation pour l'organisation d'un réseau à haute tension (1927).


    • 2 O 1129 - Impôts. (1824)
      Présentation du contenu :

      Ordonnance autorisant la commune à s'imposer extraordinairement.


    • 2 O 1130 - Affaires militaires. (1831-1891)
      Présentation du contenu :

      Passage d'un détachement de la garde nationale, frais (1831-1832). Sapeurs-pompiers, acquisition d'une pompe à incendie (1891).


    • 2 O 1131 - Police, règlement et tarifs des concessions du cimetière. (1856-1920)
      Présentation du contenu :

      À signaler 2 plans.

      Type de document : plan

    • 2 O 1132 - Personnel. (an VIII-1826)
      Présentation du contenu :

      Secrétaire de mairie, démission et remplacement (an VIII-an XII). Concierge de la maison de dépôt, traitement (1814-1826).


    • 2 O 1133 - Comptabilité. (1829-1892)
      Présentation du contenu :

      Rôle de taxes sur les moutons (1829-1830). Frais de procès, règlement (1890-1892).


    • 2 O 1134-1138 - Bâtiments communaux (an XII-1926)
      • 2 O 1134 - Bâtiments civils. (1818-1926)
        Présentation du contenu :

        Hôtel de ville et canalisation d'eau à Ardon, réparations (1921-1922).

        Immeubles, acquisition (1853-1860).

        Poids public, construction d'une maisonnette : à signaler 1 plan (1905-1906).

        Pont à bascule, acquisition (1900-1904).

        Lavoirs, aqueducs et canalisation d'eau (1923-1926).

        Lavoir public, construction (1862).

        Bac-lavoir au quartier de La Tour, construction (1898).

        Halle aux grains, acquisition (1853-1860) ; aliénation : à signaler 1 plan (1862-1876).

        Prison, aménagement (1818-1824).

        Hôpital cantonal, projet de construction (1885).

        Monument commémoratif de la Révolution de 1789, érection (1889).

        Type de document : plan
        Mots matières : hôtel de ville, poids-et-mesures, lavoir, halle, établissement pénitentiaire, établissement public d'hospitalisation, commémoration

      • 2 O 1135-1136 - Bâtiments religieux (an XII-1921)
        • 2 O 1135 - Eglise. (an XII-1822)
          Présentation du contenu :

          Construction (an XII-1822) ; réparations (1817-1821) ; reconstruction (1870-1875) ; réparations au beffroi (1878) ; restauration (1896-1898) ; réparations à la toiture (1905) ; réfection du clocher (1924-1925) ; installation d'une horloge au clocher (1931-1932).

          Mots matières : édifice cultuel

        • 2 O 1136 - Eglise ; Presbytère ; Cimetière. (1811-1921)
          Présentation du contenu :

          Réparations (1822-1837). Restauration du presbytère et réparation du toit de la communauté de la congrégation Notre-Dame (1818).

          Presbytère, vente : à signaler 1 plan (1907).

          Nouveau cimetière, construction (1811-1824).

          Cimetière, clôture (1863-1888) ; agrandissement : à signaler 3 plans (1916-1921).

          Type de document : plan
          Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 1137-1138 - Bâtiments d'enseignement (1836-1926)
        • 2 O 1137 - Maison d'école. (1836-1926)
          Présentation du contenu :

          Construction (1836-1843). Ecole de garçons, mur de clôture (1914). Clôture de l'école du hameau de Tacon et réparations aux lavoirs (1925-1926).


        • 2 O 1138 - Groupe scolaire et école du hameau du Tacon. (1881-1915)
          Présentation du contenu :

          Construction : à signaler 2 plans (1881-1894). Groupe scolaire, appropriation d'un logement pour l'instituteur (1891-1893) ; réparations des salles de classes et des corridors (1904) ; appropriation et construction d'une remise à pompes, de préaux, d'une buanderie et d'un urinoir (1910-1911) ; réparations à la toiture (1915).

          Type de document : plan

    • 2 O 1139-1141 - Biens communaux (1832-1938)
      • 2 O 1139 - Terrains. (1832-1938)
        Présentation du contenu :

        Au hameau des Gallenchons, aliénation (1876). Terrains, vente aux enchères (1888-1890) ; échange (1938) ; aliénation (1882 ; 1903-1904 ; 1915-1918). Terrain au lieudit La Tour, vente (1910-1911). Terrain, vente (1924). Terrain au lieudit Ardon, vente (1932). Carrières municipales, amodiation (1861-1928) ; contentieux concernant les limites (1885-1893). Bois, aménagement (1832-1833 ; 1854-1856) ; bornage (1872-1873). Canton de bois, distraction du régime forestier (1855-1856). Chemin forestier de l'Hermette, construction (1931). Chasse, location (1934).


      • 2 O 1140 - Sources ; Fontaines ; Réservoir. (1832)
        Présentation du contenu :

        Source de l'Hermette, établissement d'une conduite d'eau (1860-1867).

        Sources, échange (1906).

        Source de Craz, location : à signaler 1 plan (1918-1919).

        Source des Gallenchons, acquisition : à signaler 1 plan (1920-1921).

        Reconstruction d'un puits, établissement d'une pompe et réparations des fontaines d'Ardon (1832-1833).

        Fontaine de Craz, amodiation du fuyant des eaux : à signaler 1 plan (1832-1833) ; revendication de la propriété (1832-1834).

        Fontaines, construction (1846-1851) ; construction et réparations de la halle aux grains (1850-1885).

        Fontaine du hameau de Tacon, construction (1874).

        Réservoir au hameau d'Ardon, construction (1876-1881).

        Fontaines et lavoir du bourg, pose de conduites d'eau (1885).

        Fontaine du hameau d'Ardon, construction (1898-1900).

        Réservoir, construction (1891).

        Borne-fontaine, construction (1908-1909).

        Type de document : plan
        Mots matières : fontaine

      • 2 O 1141 - Cimetière, concessions (1869-1933). (1869-1933)
    • 2 O 1142-1143 - Travaux publics (1901-1943)
      • 2 O 1142 - Egouts. (1906-1943)
        Présentation du contenu :

        Construction (1933-1939). Adduction d'eau potable, travaux : à signaler 1 plan (1906-1943).

        Type de document : plan

      • 2 O 1143 - Réseaux eau et électricité. (1901-1938)
        Présentation du contenu :

        Adduction d'eau potable des hameaux de Tacon d'en-bas et Tacon d'en-haut, travaux : à signaler 1 plan (1912).

        Adduction d'eau potable du hameau des Gallenchons, travaux (1929-1930).

        Réparations et installations sur les conduites d'eau, sur les réseaux électriques et entretien des bâtiments communaux (1938).

        Réseau de distribution d'énergie électrique, installation : à signaler 2 plans (1901-1925).

        Type de document : plan

    • 2 O 1144 - Cultes. (1816-1909)
      Présentation du contenu :

      Vicaire, traitement (1816). Harmonium de l'église, vente (1909).


    • 2 O 1145 - Enseignement. (1883-1901)
      Présentation du contenu :

      Ecole de garçons, création d'un cours complémentaire (1885-1889). Création d'une école maternelle, d'un emploi de deuxième adjoint à l'école de garçons et d'un emploi d'adjointe à l'école de filles : à signaler 2 plans (1883-1887). Ecole du hameau des Gallenchons, maintien et demande de création d'un troisième emploi d'adjoint à l'école de Châtillon : à signaler 1 plan (1887-1901).

      Type de document : plan

  • 2 O 1146-1158 - Châtillon-la-Palud (an XII-1939)
    Lieu(x) : Châtillon-la-Palud (Ain, France)

    • 2 O 1146 - Administration générale. (1813-1876)
      Présentation du contenu :

      Brotteaux de Champarts, procès avec la commune de Villette (1813-1838). Brotteaux de Bublanne, litige avec la commune de Saint-Maurice-de-Rémens (1824-1848). Brotteaux de la section de Châtillon, procès avec la commune de Saint-Maurice-de-Rémens (1838-1867). Dénonciations et plaintes contre le maire pour concussion (1876).


    • 2 O 1147 - Police. (1832-1833)
      Présentation du contenu :

      Autorisation d'un droit de pâturage dans le canton de bois Le Petit Chauffage et les Bruyères.


    • 2 O 1148 - Elections et personnel municipal. (1809-1922)
      Présentation du contenu :

      Conseillers municipaux, remplacement (1809-1810). Receveur municipal, majoration de l'indemnité (1922).


    • 2 O 1149 - Comptabilité. (1806-1879)
      Présentation du contenu :

      Etat des recettes et dépenses (1806). Cimetières de Châtillon et Bublanne, tarifs des concessions : à signaler 2 plans (1855-1869). Paiement des dépenses, emprunt (1875-1879).

      Type de document : plan

    • 2 O 1150-1154 - Bâtiments communaux (an XII-1933)
      • 2 O 1150 - Bâtiments civils. (1869-1925)
        Présentation du contenu :

        Mairie, écoles, cures de Châtillon et Bublanne, réparations (1889).

        Mairie, agrandissement et réparations au logement de l'instituteur et aux écoles (1923-1925).

        Poids public, établissement (1869) ; bail à ferme (1897-1923).

        Construction de lavoirs et d'une fontaine à Gévrieux : à signaler 3 plans (1901-1904).

        Bureau de poste, construction : à signaler 1 plan (1920-1924).

        Place publique, établissement (1874).

        Monument aux morts, érection : à signaler 2 plans (1919-1923).

        Type de document : plan
        Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, poids-et-mesures, lavoir, fontaine, place publique, commémoration

      • 2 O 1151-1152 - Bâtiments religieux (an XII-1925)
        • 2 O 1151 - Eglise, cimetières, presbytères. (an XII-1922)
          Présentation du contenu :

          Église de Bublanne, réparations (1873).

          Eglise de Châtillon, agrandissement et construction d'un clocher (1876-1880) ; réparations (1920-1922).

          Recouverture de l'église de Bublanne et réparations aux murs des cimetières de Châtillon et Bublanne (1912-1913).

          Eglise et presbytère de Châtillon, réparations (an XII-1815).

          Eglises et presbytères de Bublanne et Châtillon, réparations (1825-1848).

          Mots matières : édifice cultuel, cimetière, presbytère

        • 2 O 1152 - Presbytère, cimetière. (1822-1925)
          Présentation du contenu :

          Presbytère, réparations (1822-1824).

          Presbytère de Châtillon, construction (1842-1859) ; réparations au puits (1894).

          Presbytères de Châtillon et Bublanne, réparations (1858-1861).

          Réparations aux murs du jardin de la cure de Bublanne, du cimetière et des écoles (1886-1887).

          Presbytère de Bublanne, location (1925).

          Erection de trois croix en pierre (1859).

          Croix, déplacement : à signaler 2 plans (1894).

          Cimetière, agrandissement : à signaler 2 plans (1807 ; 1920-1925).

          Cimetière de Bublanne, translation : à signaler 1 plan (1858-1864).

          Cimetière de Châtillon, translation : à signaler 3 plans (1862-1864).

          Type de document : plan
          Mots matières : presbytère, cimetière

      • 2 O 1153-1154 - Bâtiments d'enseignement (1839-1933)
        • 2 O 1153 - Maison d'école, mairie, école. (1839-1906)
          Présentation du contenu :

          Maison d'école et mairie, construction : à signaler 1 plan (1880-1890). Ancienne école de filles, aliénation (1839-1893). Ecole de filles, construction : à signaler 1 plan (1890-1894) ; appropriation, construction d'un préau, de murs de clôture et acquisition d'un mobilier scolaire : à signaler 1 plan (1904-1906).

          Type de document : plan
          Mots matières : hôtel de ville

        • 2 O 1154 - Écoles, salle de mairie, appartement de l'instituteur, bureau de poste. (1913-1933)
          Présentation du contenu :

          Ecoles, appropriation, construction de murs de clôture et aménagement d'une salle de mairie : à signaler 3 plans (1913-1922) ; réparations (1930-1931). Installation du chauffage central dans l'appartement de l'instituteur et du bureau de poste (1931-1933).

          Type de document : plan

    • 2 O 1155 - Biens communaux. (1825-1933)
      Présentation du contenu :

      Terrains, amodiation (1833-1851) ; partage illégal (1860) ; échange (1893-1894).

      Terrain, vente (1895).

      Propriété communale, reconstruction d'un mur mitoyen (1842-1843).

      Réserve des brotteaux de Bublanne, baux à ferme : à signaler 2 plans (1846-1883).

      Anciens chemins, aliénation (1894).

      Mitoyenneté d'un mur, aliénation : à signaler 2 plans (1904-1906).

      Bois, travaux d'amélioration (1825) ; aménagement (1843-1854).

      Chasse, location (1912-1922).

      Puits, réparations (1903-1906).

      Etablissement d'une fontaine, d'un abreuvoir et d'un lavoir au hameau des Croix (1872). Borne-fontaine au hameau de Gévrieux, installation (1876).

      Fontaines, établissement (1894-1898).

      Cimetière, concessions (1885-1933) ; concessions gratuites aux soldats morts au champ d'honneur (1920).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine, lavoir

    • 2 O 1156 - Travaux publics. (1920-1939)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau potable, travaux (1930-1939).

      Installation de deux pompes à Gévrieux et au Mas Durand (1921-1935).

      Distribution d'énergie électrique, installation (1920-1932).


    • 2 O 1157 - Cultes. (1807-1901)
      Présentation du contenu :

      Demande d'un desservant au hameau de Bublanne (1807).

      Traitement du vicaire chapelain de Bublanne et indemnité de logement du desservant et du vicaire (1835-1852).

      Comptes et budget des fabriques de Châtillon et Bublanne (1895-1901).


    • 2 O 1158 - Enseignement. (1884-1901)
      Présentation du contenu :

      Ecole de garçons, création d'un emploi d'adjoint : à signaler 2 plans (1884-1887) ; suppression du poste d'adjoint et création d'une classe enfantine (1901).

      Ecole de filles, création d'un emploi d'adjointe : à signaler 1 plan (1892-1895).

      Instituteur adjoint, traitement (1892).

      Type de document : plan

  • 2 O 1159-1178 - Châtillon-sur-Chalaronne (an VII-1941)
    Lieu(x) : Châtillon-sur-Chalaronne (Ain, France)

    • 2 O 1159 - Administration générale, plaintes contre la gestion du maire. (1806)
    • 2 O 1160 - Affaires militaires. (1832-1933)
      Présentation du contenu :

      Service de la garde nationale et détachement du 40e régiment, remboursement de frais (1832). Conseil de révision, paiement de frais de réception (1926). Sapeurs-pompiers, acquisition d'une moto-pompe (1931-1933).


    • 2 O 1161 - Police. (1812-1909)
      Présentation du contenu :

      Mesure d'éloignement d'un lieu de divertissement perturbant le culte (1812). Cimetière, règlement et tarifs des concessions : à signaler 1 plan (1908-1909).

      Type de document : plan

    • 2 O 1162 - Personnel. (1810-1933)
      Présentation du contenu :

      Valets de ville, fourniture d'habits (1810). Service de la perception des droits de place, traitement du personnel (1920-1930). Secrétaire de mairie, garde-champêtre et balayeuse des classes, augmentation des traitements (1926). Accidents du travail, révision de la police d'assurance (1926). Receveur municipal, attribution d'une remise sur la réalisation d'un emprunt (1933).


    • 2 O 1163 - Comptabilité. (1807-1936)
      Présentation du contenu :

      Droits de places des halles, adjudication (1807). Rentes foncières, approbation d'une substitution d'inscription hypothécaire (1811) ; reconnaissances au profit de la commune (1819-1850). Gestion de l'ancien percepteur, régularisation des comptes (1820-1830). Octroi, bail (1817-1818) ; prorogation des taxes et modification des tarifs (1878-1931) ; suppression (1933). Foires et marchés, modifications des tarifs des droits de places (1913-1926). Exercice de 1925, ouverture de crédits supplémentaires (1926). Dépenses, emprunt extraordinaire (1935-1936).


    • 2 O 1164-1171 - Bâtiments communaux (an VII-1940)
      • 2 O 1164-1167 - Bâtiments civils (an VII-1940)
        • 2 O 1164 - Mairie ; Justice de paix et collège ; Hôtel de ville. (1815-1930)
          Présentation du contenu :

          Mairie, justice de paix et collège, travaux d'améliorations (1815-1818).

          Hôtel de ville, projet de construction : à signaler 14 plans (1863-1901).

          Hôtel de ville avec justice de paix, logement des pompes à incendie, bureau de poste et salle des fêtes, construction simultanée : à signaler 5 plans (1911-1930).

          Type de document : plan
          Mots matières : hôtel de ville, palais de justice, établissement d'enseignement

        • 2 O 1165 - Bâtiments ; Logement de justice de paix ; Poids public et bureau de pesage ; Pont à bascule ; Abattoirs ; Bains-douches ; Lavoirs ; Bureau de poste. (1806-1937)
          Présentation du contenu :

          Bâtiments, réparations et construction (1806-1810 ; 1832-1834) ; réparations (1840-1843) ; travaux d'entretien (1935-1936).

          Logement de la justice de paix, demande de dédommagement du greffier (1810-1812).

          Poids public et bureau de pesage, construction (1853-1856).

          Pont à bascule, construction (1936).

          Abattoirs et bains-douches, construction (1929-1937).

          Lavoir, construction (1913-1926).

          Bureau de poste, installation de l'éclairage (1926).

          Mots matières : poids-et-mesures, abattoir, installation sanitaire publique, lavoir

        • 2 O 1166 - Place publique ; Halle ; Bâtiment donnant sur la halle ; Abri pour le marché à grains. (1873-1940)
          Présentation du contenu :

          Place publique, projet d'aménagement : à signaler 1 croquis (1930).

          Halle, agrandissement (1873-1880) ; réparations et construction d'une passerelle métallique (1898-1900).

          Autorisation d'ouverture d'une porte à la place d'une fenêtre sur un bâtiment donnant sur la halle : à signaler 2 plans (1900-1901).

          Abri pour le marché aux grains, construction (1935-1940).

          Type de document : plan
          Mots matières : place publique, halle

        • 2 O 1167 - Prisons ; Hippodrome ; Ecurie Favre ; Ecurie Baize ; Locaux à usage d'écurie et de remise ; Immeuble à usage de commerce ; Immeuble Bellevue. (an VII-1939)
          Présentation du contenu :

          Prisons, vente (an VII-an XII).

          Hippodrome, construction de tribunes : à signaler 1 plan (1864-1868) ; agrandissement (1900-1901).

          Ecurie Favre, aliénation (1886-1887).

          Ecurie Baize, aliénation : à signaler 1 plan (1898-1900).

          Locaux à usage d'écurie et de remise impasse Guichenon, bail (1932-1938).

          Immeuble à usage de commerce rue Alphonse Baudin, prorogation et modification du bail (1913-1926).

          Immeuble Bellevue, réparation préalable à la location (1938-1939).

          Type de document : plan
          Mots matières : établissement pénitentiaire

      • 2 O 1168 - Bâtiments religieux. (1824-1937)
        Présentation du contenu :

        Eglise, refonte de deux cloches (1826) ; restauration (1890-1893).

        Eglise de la section de Clémenciat, réparations (1843).

        Eglise du hameau de l'Abergement, acquisition d'une cloche (1849).

        Eglise et presbytère, réparations (1824-1825 ; 1900-1901).

        Presbytère, réparations (1832-1833) ; reconstruction (1866-1873).

        Maison devant servir de presbytère au desservant de la section de l'Abergement, location (1839-1854).

        Statue de Saint Vincent de Paul, érection (1852-1853).

        Cimetière, réparations (1807) ; agrandissement (1853-1857 ; 1933-1937).

        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 1169-1171 - Bâtiments d'enseignement (1875-1936)
        • 2 O 1169 - Ecole primaire et école primaire supérieure de garçons. (1875-1902)
          Présentation du contenu :

          Ecole primaire et école primaire supérieure de garçons, construction : à signaler 4 plans (1875-1888) ; réparations et acquisition de matériel scolaire (1901-1902).

          Type de document : plan

        • 2 O 1170 - Ecole supérieure de garçons, école de garçons,. (1907-1936)
          Présentation du contenu :

          Ecole supérieure de garçons, aménagement (1907-1912) ; réfection du chauffage central (1930-1935). Ecole de garçons, aménagement de la cour (1935-1936).


        • 2 O 1171 - Ecole de filles ; Ecole supérieure de filles ; Ecole élémentaire de garçons et école maternelle. (1899-1926)
          Présentation du contenu :

          Ecole de filles, travaux d'installation dans les locaux de l'école supérieure de garçons : à signaler 8 plans (1899-1914) ; travaux et acquisition de matériel scolaire (1903-1904).

          Ecole supérieure de filles, élargissement de l'accès à la cour : à signaler 1 plan (1922-1925).

          Ecole supérieure de filles et école élémentaire de garçons, redressement du mur de séparation : à signaler 1 plan (1912-1913).

          Ecole maternelle, construction d'un préau couvert (1924-1926).

          Type de document : plan

    • 2 O 1172-1173 - Bien communaux (1809-1933)
      • 2 O 1172 - Terrain vague, terrain, mitoyenneté d'un mur, puits, étangs. (1809-1930)
        Présentation du contenu :

        Terrain vague appelé La Botte, aliénation (1809).

        Terrain près de la Porte de Bourg, aliénation (1817).

        Terrains, aliénation (1818-1819).

        Terrain, bornage (1930) ; cession à la Caisse d'épargne (1901-1902) ; aliénation (1883). Mitoyenneté d'un mur, aliénation (1910-1911).

        Puits du Faubourg de Villars, construction (1836-1837).

        Puits du Grand Faubourg, construction (1866).

        Etangs de Presle et Carronnière, dessèchement (1865-1869).


      • 2 O 1173 - Cimetière, concessions. (1841-1933)
    • 2 O 1174-1175 - Travaux publics (1872-1941)
      • 2 O 1174 - Egouts, adduction d'eau potable. (1901-1939)
        Présentation du contenu :

        Egouts, construction (1931-1939).

        Adduction d'eau potable, travaux : à signaler 2 croquis (1901-1906) ; construction d'un puisard supplémentaire : contient des plans (1931-1935) ; captage des sources du puits Jacob et des Robelinges et remise en état du réseau de distribution : contient des plans (1935-1937).

        Type de document : plan

      • 2 O 1175 - Réseaux eau, énergie électrique, chemin de fer ; Aménagement cours d'eau. (1872-1941)
        Présentation du contenu :

        Eau potable, concession au profit de la Compagnie des chemins de fer économiques du Sud-Est (1905-1906) ; concessions aux particuliers (1925-1935) ; concession à la société de distribution d'eau intercommunale (1935-1941).

        Conduites d'eau supplémentaires, pose (1937).

        Distribution d'énergie électrique, travaux (1898-1904).

        Construction de la ligne de chemin de fer Marlieux-Châtillon, paiement du contingent communal (1872-1886).

        Mur longeant la Chalaronne vers la passerelle de la Piétanée, reconstruction (1873).

        Bassin d'alevinage sur la Chalaronne, demande d'autorisation de construction par la société La Gaule châtillonnaise (1930).

        Cours d'eau appelé Fossé de la Ville, autorisation de couverture au droit de l'usine Gallet (1938).


    • 2 O 1176 - Cultes, traitement du chapelain de Clémenciat. (1852-1858)
    • 2 O 1177 - Assistance, distribution d'un prix de vertu aux enfants pauvres. (1920-1924)
    • 2 O 1178 - Enseignement et sport. (1828-1915)
      Présentation du contenu :

      Ecole maternelle, demande de création (1885-1886).

      Ecole de garçons, création d'emplois d'adjoints : à signaler 4 plans (1882-1884).

      Ecole supérieure de garçons, création d'une chaire spéciale d'agriculture (1890-1898) ; acquisition de mobilier scolaire (1897-1899) ; création d'un poste supplémentaire de professeur et d'une section industrielle (1905-1906).

      Ecole primaire et école primaire supérieure de garçons, acquisition de mobilier scolaire (1885-1886).

      Internat des écoles supérieures de garçons et de filles, acquisition de lits (1913-1915).

      Ecole de filles, traitement d'une institutrice temporaire (1886) ; création de deux postes d'adjointes (1907-1910) ; nomination d'une directrice (1911-1913).

      Ecole supérieure de filles, demande de concession pour une lanterne à projections lumineuses (1913-1914).

      Collège, versement d'une allocation au principal (1828).

      Société des courses hippiques, statuts (1897).

      Type de document : plan

  • 2 O 1179-1190 - Chavannes-sur-Reyssouze (an X-1935)
    Lieu(x) : Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)

    • 2 O 1179 - Administration générale. (1929-1934)
      Présentation du contenu :

      Contentieux entre l'ancien et le nouveau maire, plainte en diffamation (1929-1931). Gestion de la commune, demande de dissolution du conseil municipal par le Préfet (1934).


    • 2 O 1180 - Affaires militaires. (1831-1925)
      Présentation du contenu :

      Garde nationale, habillement de deux élèves tambours et fourniture de deux caisses à tambours (1831-1832) ; frais de fourniture d'aliments pour la cérémonie d'inauguration de la statue du général Joubert à Pont-de-Vaux (1832). Sapeurs-pompiers, projet de création de la compagnie et de l'achat d'une pompe à incendie (1867) ; acquisition de deux pompes à incendie (1912) ; acquisition de l'équipement et de l'habillement (1925).


    • 2 O 1181 - Police, achat d'un drap funéraire et d'un brancard pour le service extérieur des inhumations. (1905)
    • 2 O 1182 - Comptabilité. (1866-1934)
      Présentation du contenu :

      Compte administratif de l'exercice 1932, approbation (1933-1934). Cimetière, tarifs des concessions : à signaler 1 plan (1866).

      Type de document : plan

    • 2 O 1183-1187 - Bâtiments communaux (an X-1935)
      • 2 O 1183 - Bâtiments civils. (1899-1926)
        Présentation du contenu :

        Electrification des bâtiments communaux (1925-1926).

        Poids public, construction (1905).

        Salle de réunions, construction (1923-1924).

        Magasin de pompes à incendie, construction (1899).

        Monument aux morts, érection : à signaler 1 plan (1920-1922).

        Type de document : plan
        Mots matières : poids-et-mesures, commémoration

      • 2 O 1184-1185 - Bâtiments religieux (an X-1927)
        • 2 O 1184 - Eglise, presbytère. (an X-1927)
          Présentation du contenu :

          Eglise, reconstruction du clocher (1818-1825) ; réparations (1836-1880) ; acquisition de deux cloches (1852-1859) ; reconstruction (1860-1876) ; restauration, reconstruction des voûtes et construction d'une grille d'entrée au cimetière (1892-1895) ; réfection des toitures des chapelles latérales (1923) ; réparations à la toiture (1927).

          Eglise et presbytère, réparations (an X-1825).

          Mots matières : édifice cultuel, presbytère

        • 2 O 1185 - Presbytère, cimetière. (1827-1926)
          Présentation du contenu :

          Presbytère, réparations (1827-1830) ; construction (1834-1844) ; location (1926).

          Nouveau cimetière, aménagement et acquisition d'une croix (1857-1859).

          Cimetière, aménagement : à signaler 1 plan (1925).

          Type de document : plan
          Mots matières : presbytère, cimetière

      • 2 O 1186-1187 - Bâtiments d'enseignement (1828-1935)
        • 2 O 1186 - Maison d'école, école de garçons. (1841-1881)
          Présentation du contenu :

          Maison d'école, construction : à signaler 1 plan (1841-1853).

          Ecole de garçons, appropriation : à signaler 2 plans (1867-1873) ; agrandissement : à signaler 1 plan (1872-1879) ; acquisition d'un jardin, d'un mobilier scolaire et d'une pompe pour le puits (1880-1881).

          Type de document : plan

        • 2 O 1187 - Ecoles de filles et de garçons. (1828-1935)
          Présentation du contenu :

          Ecole de filles, installation dans le bâtiment du four du presbytère (1828-1829) ; location et construction d'un lieu d'aisance (1860-1864) ; construction (1869-1886) ; réparations (1929-1930) ; construction d'un puits et aménagement d'une pompe à la cure (1934-1935).

          Ecoles, restauration et construction d'un préau couvert à l'école de garçons (1883-1886) ; agrandissement (1906-1913).


    • 2 O 1188 - Biens communaux. (1865-1933)
      Présentation du contenu :

      Délaissé de chemin, vente (1865-1890).

      Hors ligne de chemin, aliénation (1908).

      Cimetière, concessions (1869-1933).


    • 2 O 1189 - Travaux publics, projet de reconstruction de ponts. (1836-1887)
    • 2 O 1190 - Enseignement, laïcisation de l'école publique de filles. (1872-1898)
  • 2 O 1191-1209 - Chavannes-sur-Suran (an X-1944)
    Lieu(x) : Chavannes-sur-Suran (Ain, France)

    • 2 O 1191 - Administration générale. (1820-1925)
      Présentation du contenu :

      Délimitation des territoires entre les hameaux de Rosy et Corcelles et de Corcelles et du Grand Chavuissiat, contestation (1822-1825). Délimitation avec la commune de Treffort, contestation (1824). Secrétariat de mairie et publications administratives, frais (1820-1923). Assurance incendie, avenant d'augmentation (1925).


    • 2 O 1192 - Etat-civil, frais de reliure des registres et des tables décennales déposés au greffe. (1920-1922)
    • 2 O 1193 - Impôts, crédit pour permettre au receveur d'encaisser la taxe de biens de mainmorte. (1929)
    • 2 O 1194 - Affaires militaires. (1818-1925)
      Présentation du contenu :

      Sapeurs-pompiers, règlement de la compagnie (1866) ; achat de képis (1923) ; remboursement des frais avancés lors de l'incendie du 21 juin (1925). Réquisition levée par le général comte Bubna, remboursement (1818-1821). Réquisitions, demande d'autorisation de remboursement de la différence entre les prix fixés par l'autorité militaire et les prix offerts dans la commune (1918).


    • 2 O 1195 - Police, hygiène. (an XI-1921)
      Présentation du contenu :

      Fréquentation des cabarets (an XI). Rôle d'affouage, envoi (1870). Parcours des chèvres et des moutons, règlement (1919). Mesures sanitaires des habitations et autorisation d'une dépense pour l'achat de chaux vive pour les indigents (1832). Cimetière, règlement concernant le creusement des sépultures (an XII) ; tarifs et règlement des concessions : à signaler 1 plan (1843-1921).

      Type de document : plan

    • 2 O 1196 - Personnel. (1912-1925)
      Présentation du contenu :

      Receveur municipal, augmentation de l'indemnité (1912-1925). Garde-champêtre intérimaire, traitement (1918). Secrétaire de mairie, traitement (1921).


    • 2 O 1197 - Comptabilité. (1890-1920)
      Présentation du contenu :

      Compte administratif, approbation (1919). Emprunt, remboursement (1890). Frais d'organisation du vin d'honneur pour les démobilisés (1919). Confection des rôles, frais (1920). Taxe sur les chiens, fixation du montant (1920). Chasse, augmentation du tarif des cartes (1920).


    • 2 O 1198-1201 - Bâtiments communaux (an X-1927)
      • 2 O 1198 - Bâtiments civils. (an X-1926)
        Présentation du contenu :

        Entretien des bâtiments communaux et fourniture de charbon pour le chauffage des écoles et de la mairie, vote des dépenses (1914-1925).

        Maison commune, réparations (1849-1855).

        Mairie, écoles, poste, presbytère et fromagerie, réparations et électrification (1920-1925).

        Poids public, adjudication (1922).

        Lavoir et fontaine du hameau de Rosy, construction (1855-1857).

        Lavoir et remise de la pompe, construction (1867-1869).

        Lavoir public, réfection de la toiture (1925).

        Fromagerie, projets d'aliénation, de cession puis amodiation à la société de fromagerie : à signaler 1 plan (1881-1918) ; réfection (1905) ; aliénation : à signaler 1 plan (1926).

        Horloge publique, acquisition (1882-1883).

        Bureau de poste, construction (1909-1911) ; réparations (1921-1922).

        Champ de foire, agrandissement : à signaler 1 plan (1863-1866).

        Places publiques, poids public, prés du château et du champ de foire, amodiation (1901-1914). Place publique, agrandissement : à signaler 1 plan (1904).

        Amodiation d'une place pour l'établissement d'un jeu de quilles (an X).

        Monument aux morts : à signaler 1 plan et 1 dessin (1919-1922).

        Type de document : plan
        Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, poids-et-mesures, lavoir, fontaine, horloge publique, champ de foire, place publique, commémoration, presbytère

      • 2 O 1199 - Bâtiments religieux. (an XI-1903)
        Présentation du contenu :

        Réparations à l'église et au clocher (an XI-1810 ; 1838-1847).

        Eglise, réparations du porche (1848) ; projet de réparations et de reconstruction du clocher : à signaler 6 plans (1856-1869) ; réparations à la toiture (1901-1903).

        Presbytère, réparations (1840-1843).

        Cimetière, projet de transfert (1810) ; agrandissement (1826-1855).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 1200-1201 - Bâtiments d'enseignement (1834-1927)
        • 2 O 1200 - Maison d'école avec logement pour l'instituteur, école de filles, de garçons,. (1834-1927)
          Présentation du contenu :

          Maison d'école avec logement pour l'instituteur, acquisition : à signaler 1 plan (1834-1842).

          Installation de l'école de filles dans la maison commune et construction d'un bâtiment pour les services de la mairie et l'école de garçons (1872-1877).

          Ecole de filles, construction (1868) ; appropriation (1889-1894) ; construction et appropriation de l'école de garçons (1909-1927).

          Type de document : plan
          Mots matières : hôtel de ville

        • 2 O 1201 - Ecole mixte, de filles. (1878-1925)
          Présentation du contenu :

          Ecole mixte du hameau du Grand Chavuissiat, construction : à signaler 5 plans (1878-1885) ; transfert des cabinets d'aisance : à signaler 1 plan (1910-1911) ; réparations (1922).

          Ecole de filles du hameau du Grand Chavuissiat, réparations (1905) ; aménagement de l'école enfantine et réfection du préau (1925).

          Type de document : plan

    • 2 O 1202-1205 - Biens communaux (an X-1933)
      • 2 O 1202 - Desserte ; Terrain ; Parcelle de pré ; Pré des Converts ; Délaissé de chemin ; Carrières communales. (an X)
        Présentation du contenu :

        Propriété et translation d'une desserte, contestation (an X-1809).

        Terrain, usurpation (1862-1868) ; vente : à signaler 1 plan (1865).

        Terrains, échanges : à signaler 2 plans (1840-1842 ; 1908-1909).

        Parcelle de pré au hameau de Ceillat, vente (1880).

        Pré des Converts, amodiation (1909-1919).

        Prés du château et de Curnil, amodiation (1922).

        Délaissé de chemin, aliénation (1884).

        Carrières communales, règlement pour l'exploitation et amodiation (1865).

        Type de document : plan

      • 2 O 1203 - Arbres ; Bois ; Parcelles de bois. (an XII-1925)
        Présentation du contenu :

        Coupes d'arbres dans un canton de bois en réserve, autorisations (an XII).

        Bois communaux, bornage des coupes annuelles et distributions des coupes affouagères aux habitants (1825-1857).

        Bornage partiel des bois de Lasseras commune de Germagnat et des hameaux du Grand Chavuissiat et Ceillat (1862).

        Parcelles de bois non soumises au régime forestier, ventes (1925).


      • 2 O 1204 - Fontaines ; Eglise ; Puits ; Lavoirs ; Réservoir ; Citerne ; Abreuvoir. (1828-1921)
        Présentation du contenu :

        Etablissement de fontaines, et réparations à l'église (1853-1863). Fontaines et bornes-fontaines, construction (1864-1866). Anciennes fontaines, restauration (1884-1889). Fontaines, puits et lavoirs, entretien (1920-1921). Fontaines des hameaux de Rosy et Ceillat, réparations (1828-1833). Fontaine du hameau de Ceillat, établissement (1879-1881) ; réparations et agrandissement (1905-1910).

        Fontaine du hameau de Dhuys, projet de réparations : à signaler 1 plan (1903).

        Réservoir de la source de la Chabaude, construction (1863-1866).

        Citerne du hameau de Corcelles, construction (1865-1866).

        Réservoir d'alimentation des fontaines de Chavannes et Corcelles, construction (1886).

        Abreuvoir du hameau de Dhuys, agrandissement : à signaler 1 plan (1861-1863).

        Citerne du hameau de Dhuys, construction (1884-1885 ; 1891-1899).

        Type de document : plan
        Mots matières : fontaine, édifice cultuel, lavoir

      • 2 O 1205 - Cimetière ; Concessions (1869-1933) ; Vente de pierre tombales (1924). (1869-1933)
    • 2 O 1206-1207 - Travaux publics (1822-1944)
      • 2 O 1206 - Adduction d'eau potable, projet,. (1909-1944)
        Présentation du contenu :

        Contient des plans (1909-1917 ; 1923-1944).

        Type de document : plan

      • 2 O 1207 - Energie électrique, fil télégraphique, pont, puits. (1822-1928)
        Présentation du contenu :

        Réseau de distribution d'énergie électrique, construction et exploitation (1922-1928).

        Fil télégraphique, établissement (1880).

        Pont, reconstruction (1822-1830).

        Réparations et reconstructions des ponts du Grand Chavuissiat, du Petit Chavuissiat et construction d'un puits à Dhuys (1825-1835).


    • 2 O 1208 - Assistance. (1918-1924)
      Présentation du contenu :

      Mutilés, blessés, réformés et anciens combattants, subvention (1918). Journée de l'Ain, vote d'une somme de 100 francs au profit du sanatorium départemental de Bellecombe à Hauteville (1918). Vote d'une somme de 50 francs en faveur de la commune de Crouy (1921). Aliénés, enfants assistés et vieillards, assistance médicale gratuite, dépenses (1921-1924). Dispensaire Pierre Goujon, vote d'une somme de 100 francs (1922).


    • 2 O 1209 - Enseignement. (1881-1926)
      Présentation du contenu :

      Ecole de garçons, création d'un emploi d'instituteur adjoint (1881).

      Ecole de filles, création d'un emploi d'institutrice adjointe : à signaler 1 plan (1883) ; création d'une classe enfantine (1903-1906).

      Ecoles publiques, achat de fournitures scolaires (1914-1919).

      Journaux pédagogiques, abonnement (1918).

      Commission scolaire chargée de surveiller et encourager la fréquentation des écoles, création (1919).

      Appareil de cinéma avec accessoires, achat (1926).

      Type de document : plan

  • 2 O 1210-1222 - Chaveyriat (1791-1940)
    Lieu(x) : Chaveyriat (Ain, France)

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