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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 1-12 - Amareins (1831-1933)
    • 2 O 1 - Administration générale. (1893-1924)
    • 2 O 2 - Population, chiffre officiel. (1896)
    • 2 O 3 - Cadastre, nominations de classificateurs, révision des évaluations foncières. (1909-1924)
    • 2 O 4 - Sapeurs-pompiers, acquisition de l'habillement. (1925)
    • 2 O 5 - Police, monopole des inhumations. (1905)
    • 2 O 6 - Elections. (1896)
    • 2 O 7 - Personnel municipal. (1887-1925)
    • 2 O 8 - Comptabilité. (1892-1933)
    • 2 vues  - Bâtiments communaux. 2 O 9- Ouvre la visionneuse
      2 O 9 - Bâtiments communaux. (1831-1932)
    • 2 O 10 - Biens communaux, concession perpétuelle au cimetière. (1929)
    • 2 O 11 - Assistance, vote de secours et mesures d'assistance civiles et militaires. (1854-1924)
    • 2 O 12 - Enseignement. (1863-1920)
  • 2 O 13-43 - Ambérieu-en-Bugey (1788-1939)
    Lieu(x) : Ambérieu-en-Bugey (Ain, France)

    • 2 O 13 - Administration générale. (an IX-1938)
    • 2 O 14 - Etat civil. (an XII-1864)
    • 2 O 15 - Population, chiffres officiels. (1886-1908)
    • 2 O 16 - Industrie, modification et prorogation des statuts de l'ancienne société Delune. (1900)
    • 2 O 17 - Cadastre, nominations de classificateurs. (1915)
    • 2 O 18 - Affaires militaires. (1816-1832)
      Présentation du contenu :

      Troupe d'observation, fourniture de rations, remboursement (1816).

      Troupes en station, indemnité de logement : à signaler tableau nominatif (1831-1832).


    • 2 O 19 - Garde nationale. (1816-1870)
    • 2 O 20 - Sapeurs-pompiers. (1908-1922)
    • 2 O 21 - Police. (an XII-1923)
    • 2 O 22 - Hygiène. (an X-1934)
    • 2 O 23 - Elections et personnel municipal. (an VIII-1926)
    • 2 O 24 - Comptabilité. (1808-1938)
    • 2 O 25-33 - Bâtiments communaux (1788-1939)
      • 2 O 25-26 - Bâtiments civils (1810-1937)
        • 2 vues  - Mairie ; Hôtel de ville et école primaire (bâtiment du Tenailler) ; Appartement de l hôtel de ville ; Etablissement de charité ; Champ de foire et promenade publique ; Places publiques ; Halle ou grenette ; Pont à bascule ; Immeuble (ancien café) ; Salle de réunion ; Tuileries. 2 O 25- Ouvre la visionneuse
          2 O 25 - Mairie ; Hôtel de ville et école primaire (bâtiment du Tenailler) ; Appartement de l'hôtel de ville ; Etablissement de charité ; Champ de foire et promenade publique ; Places publiques ; Halle ou grenette ; Pont à bascule ; Immeuble (ancien café) ; Salle de réunion ; Tuileries. (1810-1937)
        • 7 vues  - Bureau de poste ; Urinoir public ; Bâtiments communaux (grenette, mairie, église et clocher, caveau militaire, bains-douches) ; Local de la pompe à incendie des Allymes ; Monument aux morts ; Usine à gaz ; Logements des employés communaux ; Services municipaux ; Bancs pour avenue ou promenade. 2 O 26- Ouvre la visionneuse
          2 O 26 - Bureau de poste ; Urinoir public ; Bâtiments communaux (grenette, mairie, église et clocher, caveau militaire, bains-douches) ; Local de la pompe à incendie des Allymes ; Monument aux morts ; Usine à gaz ; Logements des employés communaux ; Services municipaux ; Bancs pour avenue ou promenade. (1904-1937)
      • 2 O 27-28 - Bâtiments religieux (1788-1930)
        • 2 vues  - Eglises. 2 O 27- Ouvre la visionneuse
          2 O 27 - Eglises. (1816-1920)
        • 8 vues  - Presbytères ; Cimetière. 2 O 28- Ouvre la visionneuse
          2 O 28 - Presbytères ; Cimetière. (1788-1930)
      • 2 O 29-33 - Bâtiments d'enseignement (1836-1939)
        Mots matières : établissement d'enseignement

        • 11 vues  - Ecole de filles des Allymes ; Ecole Saint-Joseph ; Ecole libre de garçons ; Ecole communale de garçons ; Ecole communale de filles ; Ecoles laïques de garçons et de filles ; Ecole publique mixte des Allymes ; Ecole maternelle de la gare ; Ecole maternelle du centre ; Groupe scolaire ; Transformation d un groupe scolaire existant en école de filles. 2 O 29- Ouvre la visionneuse
          2 O 29 - Ecole de filles des Allymes ; Ecole Saint-Joseph ; Ecole libre de garçons ; Ecole communale de garçons ; Ecole communale de filles ; Ecoles laïques de garçons et de filles ; Ecole publique mixte des Allymes ; Ecole maternelle de la gare ; Ecole maternelle du centre ; Groupe scolaire ; Transformation d'un groupe scolaire existant en école de filles. (1836-1933)
          11 vues  - Ecole de filles des Allymes ; Ecole Saint-Joseph ; Ecole libre de garçons ; Ecole communale de garçons ; Ecole communale de filles ; Ecoles laïques de garçons et de filles ; Ecole publique mixte des Allymes ; Ecole maternelle de la gare ; Ecole maternelle du centre ; Groupe scolaire ; Transformation d un groupe scolaire existant en école de filles. 2 O 29 (ouvre la visionneuse)

          11 vues

          Présentation du contenu :

          Ecole de filles des Allymes, achat (1836-1863) ; donation et autorisation de démolir l'ancienne école, clôture du jardin (1867-1870).

          Ecole Saint-Joseph, hôpital et salle d'asile, construction nouvelle, échange de terrains, transfert d'école (1853-1854).

          Ecole libre de garçons, fermeture (1879).

          Ecole communale de garçons, installation : à signaler 2 plans sans date (1879).

          Ecole communale de filles, création, installation provisoire, appropriation : à signaler plan calque et plan papier (1881-1899).

          Ecoles laïques de garçons et de filles, acquisition, renouvellement de mobilier (1881-1890).

          Ecole publique mixte des Allymes, création : à signaler plan de l'école (1903).

          Ecole maternelle de la gare, création, location d'un immeuble (1913-1926).

          Ecole maternelle du centre, construction d'un nouveau préau (1926-1928).

          Groupe scolaire, installation du chauffage central (1919-1927).

          Transformation d'un groupe scolaire existant en école de filles : à signaler plusieurs plans (1932-1933).

          Type de document : plan

        • 30 vues  - Groupe scolaire (garçons, filles et maternelle), expropriation, pétitions, construction. 2 O 30- Ouvre la visionneuse
          2 O 30 - Groupe scolaire (garçons, filles et maternelle), expropriation, pétitions, construction. (1883-1891)
          30 vues  - Groupe scolaire (garçons, filles et maternelle), expropriation, pétitions, construction. 2 O 30 (ouvre la visionneuse)

          30 vues

          Présentation du contenu :

          À signaler plans et devis, liste des garçons et filles (1883-1891).

          Type de document : plan

        • 1 vue  - Groupe scolaire, mobilier, clôture, chauffage, trottoir et caniveaux, aménagement de nouvelles classes, entretien et réparations. 2 O 31- Ouvre la visionneuse
          2 O 31 - Groupe scolaire, mobilier, clôture, chauffage, trottoir et caniveaux, aménagement de nouvelles classes, entretien et réparations. (1890-1938)
          1 vue  - Groupe scolaire, mobilier, clôture, chauffage, trottoir et caniveaux, aménagement de nouvelles classes, entretien et réparations. 2 O 31 (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Présentation du contenu :

          Mobilier, clôture et chauffage, contentieux avec l'architecte (1890-1899) ;

          Clôture, trottoir et caniveaux (1899-1900) ;

          Aménagement de nouvelles classes (1932-1934) ;

          Entretien et réparations : à signaler plan de la commune (1909-1938).

          Type de document : plan

        • 10 vues  - Ecole de garçons au quartier du centre, acquisition des terrains. 2 O 32- Ouvre la visionneuse
          2 O 32 - Ecole de garçons au quartier du centre, acquisition des terrains. (1931-1939)
          10 vues  - Ecole de garçons au quartier du centre, acquisition des terrains. 2 O 32 (ouvre la visionneuse)

          10 vues

          Présentation du contenu :

          À signaler plusieurs plans.

          Type de document : plan

        • 3 vues  - Groupe scolaire de la gare, acquisitions des terrains, pétitions, construction, installation du chauffage central et de l éclairage électrique. 2 O 33- Ouvre la visionneuse
          2 O 33 - Groupe scolaire de la gare, acquisitions des terrains, pétitions, construction, installation du chauffage central et de l'éclairage électrique. (1931-1939)
          3 vues  - Groupe scolaire de la gare, acquisitions des terrains, pétitions, construction, installation du chauffage central et de l éclairage électrique. 2 O 33 (ouvre la visionneuse)

          3 vues

          Présentation du contenu :

          À signaler plans parcellaires des terrains.

          Type de document : plan

    • 15 vues  - Terrains communaux. 2 O 34- Ouvre la visionneuse
      2 O 34 - Terrains communaux. (1806-1939)
      15 vues  - Terrains communaux. 2 O 34 (ouvre la visionneuse)

      15 vues

      Présentation du contenu :

      Baux, plantation de bornes, contestations avec Château-Gaillard, réduction du prix du bail (1806-1812) ;

      Partage des communaux entre Ambérieu et Château-Gaillard (1826-1869) ; projet d'allotissement, pétition, taxe sur les pâturages (1852-1857) ; allotissement de 800 lots : à signaler désignation des lots et noms des preneurs (1858) ; baux (1869-1895) ; location d'une parcelle proche du cimetière (1919).

      Communal sur la Léchère, aliénation : à signaler petit plan du terrain (1840-1841).

      Communal de Bellelièvre, partage entre Ambérieu et Château-Gaillard (1844-1848) ; partage, bornage, allotissement, gratuité de la première année, cotes irrécouvrables (1850-1865) ; bail d'un terrain (1893) ; aliénation d'une partie : à signaler plan du terrain (1920-1921) ; vente de deux parcelles : à signaler plans des terrains (1923-1924).

      Communaux sur Rozier, aux Grimaudières, en Belle-Lièvre, anticipations des riverains, plantation de limites, aliénation de parcelles usurpées (1845-1850).

      Communaux en Terre noire et en Trésin, échange de parcelles (1857-1858).

      Communal sur Rozier, parcelle reçue en legs, bail (1869-1875) ; aliénation d'une parcelle : à signaler plan du terrain (1939).

      Communal de la Morte aux loups, réduction de bail (1892).

      Communaux de la Morte aux loups, des Tuyères, du Brodet et de la Taille Aubret, baux de parcelles : à signaler liste des noms (1930). Communal en Paimbœuf, échange d'une parcelle : à signaler plan des terrains (1938).

      Aérodrome, liquidation de la société de navigation aérienne, bornage des terrains à acquérir par l'Etat, achat des baraquements de l'école d'aviation, vente à l'Etat du communal de Bellelièvre, cession à l'Etat d'un terrain sur Château-Gaillard pour extension : à signaler plans couleur sur calque et papier (1920-1939).

      Type de document : plan

    • 2 O 35 - Bois communaux. (1820-1922)
    • 2 O 36 - Eaux. (1824-1937)
    • 2 O 37 - Cimetière, concession perpétuelle aux soldats morts pour la France. (1842-1920)
    • 2 O 38-40 - Travaux publics (1877-1939)
      • 42 vues  - Égouts. 2 O 38- Ouvre la visionneuse
        2 O 38 - Égouts. (1913-1935)
      • 12 vues  - Réseau de distribution d eau (Allymes, la gare, Jean de Paris) ; Adduction d eau ; Construction de lavoirs. 2 O 39- Ouvre la visionneuse
        2 O 39 - Réseau de distribution d'eau (Allymes, la gare, Jean de Paris) ; Adduction d'eau ; Construction de lavoirs. (1903-1935)
      • 28 vues  - Distribution d eau potable, adduction d eau ; Canal d écoulement des eaux ; Distribution d énergie électrique. Place de la gare, transformation du jardin de l usine à gaz en place. 2 O 40- Ouvre la visionneuse
        2 O 40 - Distribution d'eau potable, adduction d'eau ; Canal d'écoulement des eaux ; Distribution d'énergie électrique. Place de la gare, transformation du jardin de l'usine à gaz en place. (1877-1939)
    • 2 O 41 - Cultes. (1808-1811)
    • 2 O 42 - Assistance et prévoyance. (1868-1933)
      Présentation du contenu :

      Hôpital-hospice, création de chambres de vieillards, de cabinets de bains, d'une salle de dépôt des morts et de latrines (1868-1869) ; transfert de l'hôpital dans ses anciens locaux (1881-1882) ; acquisition d'une propriété pour installer l'hôpital, financement (1884-1886) ; construction de l'hôpital-hospice, fournitures d'appareils sanitaires installation d'un fourneau et de l'évier, chauffage à eau chaude, matériel de désinfection, lingerie, ameublement, mobilier sanitaire, appareils chirurgicaux, installation du chauffage central (1906-1913) ; legs d'immeubles, acceptation (1914-1925) ; construction d'un hangar et d'une allée bétonnée, financement (1914-1915) ; travaux de peinture (1930) ; nomination d'un administrateur (1926) ; achat d'un fourneau de cuisine (1927-1928) ; construction d'une salle de repos, adjudication, vote d'un crédit (1933) ; vente d'immeubles : actes de vente (1868-1920).


    • 2 vues  - Enseignement. 2 O 43- Ouvre la visionneuse
      2 O 43 - Enseignement. (1862-1936)
      2 vues  - Enseignement. 2 O 43 (ouvre la visionneuse)

      2 vues

      Présentation du contenu :

      Ecole communale, conflit entre l'école privée et l'école laïque, substitution d'un instituteur laïc à des frères, expulsion d'un instituteur laïc (1862-1864) ;

      Ouverture d'une salle d'asile, emploi d'adjointe à l'école maternelle, création d‘emplois d'institutrices adjointes, cours complémentaire aux écoles de garçons et de filles : à signaler plans couleur, listes nominatives d'élèves (1881-1898) ; concession de matériel scolaire d'enseignement, matériel scientifique, création de nouvelles classes, création d'emplois d'adjoints, création d'une classe à l'école de garçons et à l'école de filles (1904-1921) ;

      Désignation des élèves bénéficiaires du produit du legs fait à la commune (1923-1925) ;

      Installation d'une garderie d'enfants à Tiret et à Saint-Germain, devis (1931) ;

      Fourniture de médicaments aux écoles de garçons et de filles (1936).

      Type de document : plan

  • 2 O 44-57 - Ambérieux-en-Dombes (an XIII-1940)
    • 2 O 44 - Administration générale. (1809-1900)
    • 2 O 45 - Population, commerce. (an XIII-1929)
    • 2 O 46 - Garde nationale, équipement et armement, acquisition. (1870)
    • 2 O 47 - Sapeurs-pompiers. (1876-1926)
    • 2 O 48 - Comptabilité. (an XIII-1901)
    • 2 O 49-52 - Bâtiments communaux (1815-1939)
      • 2 O 49-50 - Bâtiments civils (1831-1937)
        • 3 vues  - Maison commune ; Poids public ; Bureau de poste ; Tours de l ancien château ; Horloge ; Monument aux morts ; Toilettes et urinoirs. 2 O 49- Ouvre la visionneuse
          2 O 49 - Maison commune ; Poids public ; Bureau de poste ; Tours de l'ancien château ; Horloge ; Monument aux morts ; Toilettes et urinoirs. (1831-1937)
        • 7 vues  - Champ de foire, agrandissement. 2 O 50- Ouvre la visionneuse
          2 O 50 - Champ de foire, agrandissement. (1838-1925)
      • 2 O 51 - Bâtiments religieux. (1815-1939)
      • 5 vues  - Bâtiments d enseignement. 2 O 52- Ouvre la visionneuse
        2 O 52 - Bâtiments d'enseignement. (1840-1933)
    • 4 vues  - Biens communaux. 2 O 53- Ouvre la visionneuse
      2 O 53 - Biens communaux. (1838-1940)
    • 2 O 54 - Travaux publics. (1924-1937)
    • 2 O 55 - Cultes, comptes et budget de la fabrique. (1899-1900)
    • 2 O 56 - Assistance, distribution de pain aux indigents pour la fête nationale. (1898-1901)
    • 3 vues  - Enseignement. 2 O 57- Ouvre la visionneuse
      2 O 57 - Enseignement. (1882-1900)
  • 2 O 58-66 - Ambléon (an VIII-1938)
    • 2 O 58 - Administration générale. (an XII-1897)
    • 2 O 59 - Police. (1808-1844)
    • 2 O 60 - Personnel municipal, nomination et traitement du garde champêtre. (1811)
    • 2 O 61 - Comptabilité, états des dépenses à la charge de la commune. (an VIII)
    • 2 O 62-64 - Bâtiments communaux (1839-1937)
      • 2 O 62 - Bâtiments civils, construction du four public. (1884-1886)
      • 2 O 63 - Bâtiments religieux. (1845-1937)
      • 2 O 64 - Bâtiments d'enseignement. (1839-1919)
    • 2 O 65 - Biens communaux. (1811-1932)
    • 2 O 66 - Travaux publics, électrification. (1933-1938)
  • 2 O 67-79 - Ambronay (an IX-1939)
    Lieu(x) : Ambronay (Ain, France)

    • 2 O 67 - Administration générale, contestation de Priay concernant les limites communales, historique des titres. (1817-1833)
    • 2 O 68 - Commerce, constitution de la société Renard frères et Cie : acte de la justice de paix. (1898)
    • 2 O 69 - Garde nationale. (1830-1872)
    • 2 O 70 - Sapeurs-pompiers, achat de matériel de secours contre l'incendie. (1930)
    • 2 O 71 - Police et hygiène. (an IX-1880)
    • 2 O 72 - Comptabilité, emprunt, aliénation d'un titre de rente. (1872-1898)
    • 2 O 73-75 - Bâtiments communaux (an XI-1936)
      • 2 O 73 - Bâtiments civils. (1834-1936)
      • 2 O 74 - Bâtiments religieux. (an XI-1925)
      • 2 vues  - Bâtiments d enseignement. 2 O 75- Ouvre la visionneuse
        2 O 75 - Bâtiments d'enseignement. (1884-1904)
        2 vues  - Bâtiments d enseignement. 2 O 75 (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Présentation du contenu :

        Ecole de filles, installation dans d'autres bâtiments : à signaler plan du centre-ville et plan du presbytère (1884-1889).

        Ecoles publiques, agrandissement (1888).

        Groupe scolaire, construction, rejets, agrandissement des écoles, acquisition d'immeubles, travaux complémentaires, mobilier, construction de bûchers (1893-1904).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 4 vues  - Biens communaux. 2 O 76- Ouvre la visionneuse
      2 O 76 - Biens communaux. (an IX-1933)
    • 3 vues  - Travaux publics. 2 O 77- Ouvre la visionneuse
      2 O 77 - Travaux publics. (1830-1937)
    • 2 vues  - Assistance. 2 O 78- Ouvre la visionneuse
      2 O 78 - Assistance. (1867-1939)
    • 2 O 79 - Enseignement et arts. (1806-1930)
  • 2 O 80-90 - Ambutrix (an IX-1939)
    • 2 O 80 - Administration générale. (an XIII-1880)
    • 2 O 81 - Sapeurs-pompiers, acquisition d'une pompe à incendie. (1897)
    • 2 O 82 - Personnel municipal, réclamation concernant le traitement du secrétaire de mairie. (1914)
    • 2 O 83 - Comptabilité. (an XIII-1903)
    • 2 O 84-87 - Bâtiments communaux (1835-1937)
      • 4 vues  - Bâtiments civils. 2 O 84- Ouvre la visionneuse
        2 O 84 - Bâtiments civils. (1901-1937)
      • 17 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 85- Ouvre la visionneuse
        2 O 85 - Bâtiments religieux. (1835-1898)
      • 2 O 86-87 - Bâtiments d'enseignement (1846-1936)
        • 2 O 86 - Ecoles ; Jardin de l'instituteur ; Cimetière ; Nouvelle classe enfantine. (1846-1936)
        • 5 vues  - Ecole mixte, construction et achat de mobilier. 2 O 87- Ouvre la visionneuse
          2 O 87 - Ecole mixte, construction et achat de mobilier. (1883-1896)
    • 6 vues  - Biens communaux. 2 O 88- Ouvre la visionneuse
      2 O 88 - Biens communaux. (an IX-1932)
    • 2 O 89 - Travaux publics. (1908-1939)
    • 2 O 90 - Cultes, comptes de la fabrique. (1859)
  • 2 O 91-97 - Ameyzieu (1817-1864)
    • 2 O 91 - Administration générale. (1840-1854)
    • 2 O 92 - Comptabilité, paiement de dépenses ordinaires. (1821-1826)
    • 2 O 93-94 - Bâtiments communaux (1817-1862)
      • 2 O 93 - Bâtiments religieux, acquisition d'une cloche et d'ornements pour l'église. (1817-1820)
      • 2 O 94 - Bâtiments d'enseignement, location de la maison d'école. (1837-1862)
    • 2 O 95 - Biens communaux, amodiation du pâturage communal dit Rochers de Fierloz. (1839-1846)
    • 2 O 96 - Assistance. (1852-1854)
    • 2 O 97 - Enseignement. (1836-1864)
  • 2 O 98-106 - Andert-Condon (an X-1939)
    Lieu(x) : Andert-Condon (Ain, France)

    • 2 O 98 - Administration générale, procès perdu par la commune contre un habitant. (an XI-an XIII)
    • 2 O 99 - Police, monopole des inhumations. (1905)
    • 2 O 100 - Comptabilité. (an X-1904)
      Présentation du contenu :

      Arrêtés des comptes posés par le conseil municipal (an X-1809), situation des recettes-dépenses, approbation du compte de gestion, titre de rentes (1886-1904), vote de cinquante francs pour célébrer le centenaire de 1789 (1889).


    • 2 O 101-103 - Bâtiments communaux (1825-1936)
      • 2 vues  - Bâtiments civils. 2 O 101- Ouvre la visionneuse
        2 O 101 - Bâtiments civils. (1832-1922)
      • 2 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 102- Ouvre la visionneuse
        2 O 102 - Bâtiments religieux. (1825-1936)
      • 2 vues  - Bâtiments d enseignement. 2 O 103- Ouvre la visionneuse
        2 O 103 - Bâtiments d'enseignement. (1862-1936)
    • 1 vue  - Biens communaux. 2 O 104- Ouvre la visionneuse
      2 O 104 - Biens communaux. (1813-1939)
    • 2 O 105 - Travaux publics. (1896-1939)
    • 2 O 106 - Enseignement. (1891-1905)
  • 2 O 107-124 - Anglefort (1723-1941)
    Lieu(x) : Anglefort (Ain, France)

    • 2 O 107 - Administration générale. (1828-1939)
    • 2 O 108 - Etat-civil, extrait des registres d'état-civil d'Oran (Algérie). (1905)
    • 2 O 109 - Commerce et industrie. (1926-1937)
    • 2 O 110 - Garde nationale. (1814-1872)
    • 1 vue  - Police, modification du règlement du cimetière. 2 O 111- Ouvre la visionneuse
      2 O 111 - Police, modification du règlement du cimetière. (1907)
    • 2 O 112 - Personnel municipal. (1812-1835)
      Présentation du contenu :

      Gardes champêtres et forestiers, desservant, traitement (1812-1832).

      Garde-forestier, nomination (1835).


    • 2 O 113 - Comptabilité. (1815-1921)
    • 2 O 114-117 - Bâtiments communaux (1816-1941)
      • 3 vues  - Bâtiments civils. 2 O 114- Ouvre la visionneuse
        2 O 114 - Bâtiments civils. (1919-1941)
      • 2 O 115 - Bâtiments religieux. (1816-1935)
      • 2 O 116-117 - Bâtiments d'enseignement (1849-1939)
        • 2 O 116 - Maison d'école ; Ecole de filles ; Maison d'école de garçons. (1849-1894)
        • 2 vues  - Ancienne maison d école de garçon ; Ecole de filles ; Ecoles communales. 2 O 117- Ouvre la visionneuse
          2 O 117 - Ancienne maison d'école de garçon ; Ecole de filles ; Ecoles communales. (1891-1939)
    • 3 vues  - Terrains communaux. 2 O 118- Ouvre la visionneuse
      2 O 118 - Terrains communaux. (1810-1913)
    • 2 O 119 - Bois communaux. (1723-1889)
    • 2 O 120 - Eaux, déplacement d'un bac-abreuvoir. (1936-1937)
    • 2 O 121 - Cimetière, concessions. (1868-1934)
    • 3 vues  - Travaux publics, réseaux divers. 2 O 122- Ouvre la visionneuse
      2 O 122 - Travaux publics, réseaux divers. (1895-1940)
    • 2 O 123 - Assistance, demande de secours contre une épidémie de typhus, établissement d'un lazaret. (1829-1831)
    • 2 O 124 - Enseignement, création d'une école mixte à Moiret, pétition du hameau d'Egey. (1883-1887)
  • 2 O 125-139 - Apremont (1808-1940)
    • 2 vues  - Administration générale. 2 O 125- Ouvre la visionneuse
      2 O 125 - Administration générale. (1817-1894)
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