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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 1-12 - Amareins (1831-1933)
    • 2 O 1 - Administration générale. (1893-1924)
    • 2 O 2 - Population, chiffre officiel. (1896)
    • 2 O 3 - Cadastre, nominations de classificateurs, révision des évaluations foncières. (1909-1924)
    • 2 O 4 - Sapeurs-pompiers, acquisition de l'habillement. (1925)
    • 2 O 5 - Police, monopole des inhumations. (1905)
    • 2 O 6 - Elections. (1896)
    • 2 O 7 - Personnel municipal. (1887-1925)
    • 2 O 8 - Comptabilité. (1892-1933)
    • 2 vues  - Bâtiments communaux. 2 O 9- Ouvre la visionneuse
      2 O 9 - Bâtiments communaux. (1831-1932)
    • 2 O 10 - Biens communaux, concession perpétuelle au cimetière. (1929)
    • 2 O 11 - Assistance, vote de secours et mesures d'assistance civiles et militaires. (1854-1924)
    • 2 O 12 - Enseignement. (1863-1920)
  • 2 O 13-43 - Ambérieu-en-Bugey (1788-1939)
    Lieu(x) : Ambérieu-en-Bugey (Ain, France)

    • 2 O 13 - Administration générale. (an IX-1938)
      Présentation du contenu :

      Convocations extraordinaires du conseil municipal (an IX-1874).

      Assurances des meubles et immeubles communaux (1922).

      Délibérations (1922-1938).

      Procès entre Henri Quinson fils et la commune (1880-1885).

      Procès entre Léopold et Gustave de Tricaud frères d'une part, la commune d'Ambérieu-en-Bugey et les héritiers de M. l'abbé Guillot d'autre part (1881-1884).

      Procès entre Emile Brueys, d'une part, la commune d'Ambérieu et douze particuliers, d'autre part au sujet d'un accident de feu d'artifices (1891-1896).


    • 2 O 14 - Etat civil. (an XII-1864)
    • 2 O 15 - Population, chiffres officiels. (1886-1908)
    • 2 O 16 - Industrie, modification et prorogation des statuts de l'ancienne société Delune. (1900)
    • 2 O 17 - Cadastre, nominations de classificateurs. (1915)
    • 2 O 18 - Affaires militaires. (1816-1832)
    • 2 O 19 - Garde nationale. (1816-1870)
    • 2 O 20 - Sapeurs-pompiers. (1908-1922)
    • 2 O 21 - Police. (an XII-1923)
    • 2 O 22 - Hygiène. (an X-1934)
    • 2 O 23 - Elections et personnel municipal. (an VIII-1926)
    • 2 O 24 - Comptabilité. (1808-1938)
    • 2 O 25-33 - Bâtiments communaux (1788-1939)
      • 2 O 25-26 - Bâtiments civils (1810-1937)
        • 2 vues  - Mairie ; Hôtel de ville et école primaire (bâtiment du Tenailler) ; Appartement de l hôtel de ville ; Etablissement de charité ; Champ de foire et promenade publique ; Places publiques ; Halle ou grenette ; Pont à bascule ; Immeuble (ancien café) ; Salle de réunion ; Tuileries. 2 O 25- Ouvre la visionneuse
          2 O 25 - Mairie ; Hôtel de ville et école primaire (bâtiment du Tenailler) ; Appartement de l'hôtel de ville ; Etablissement de charité ; Champ de foire et promenade publique ; Places publiques ; Halle ou grenette ; Pont à bascule ; Immeuble (ancien café) ; Salle de réunion ; Tuileries. (1810-1937)
        • 7 vues  - Bureau de poste ; Urinoir public ; Bâtiments communaux (grenette, mairie, église et clocher, caveau militaire, bains-douches) ; Local de la pompe à incendie des Allymes ; Monument aux morts ; Usine à gaz ; Logements des employés communaux ; Services municipaux ; Bancs pour avenue ou promenade. 2 O 26- Ouvre la visionneuse
          2 O 26 - Bureau de poste ; Urinoir public ; Bâtiments communaux (grenette, mairie, église et clocher, caveau militaire, bains-douches) ; Local de la pompe à incendie des Allymes ; Monument aux morts ; Usine à gaz ; Logements des employés communaux ; Services municipaux ; Bancs pour avenue ou promenade. (1904-1937)
      • 2 O 27-28 - Bâtiments religieux (1788-1930)
        • 2 vues  - Eglises. 2 O 27- Ouvre la visionneuse
          2 O 27 - Eglises. (1816-1920)
        • 8 vues  - Presbytères ; Cimetière. 2 O 28- Ouvre la visionneuse
          2 O 28 - Presbytères ; Cimetière. (1788-1930)
      • 2 O 29-33 - Bâtiments d'enseignement (1836-1939)
        Mots matières : établissement d'enseignement

        • 11 vues  - Ecole de filles des Allymes ; Ecole Saint-Joseph ; Ecole libre de garçons ; Ecole communale de garçons ; Ecole communale de filles ; Ecoles laïques de garçons et de filles ; Ecole publique mixte des Allymes ; Ecole maternelle de la gare ; Ecole maternelle du centre ; Groupe scolaire ; Transformation d un groupe scolaire existant en école de filles. 2 O 29- Ouvre la visionneuse
          2 O 29 - Ecole de filles des Allymes ; Ecole Saint-Joseph ; Ecole libre de garçons ; Ecole communale de garçons ; Ecole communale de filles ; Ecoles laïques de garçons et de filles ; Ecole publique mixte des Allymes ; Ecole maternelle de la gare ; Ecole maternelle du centre ; Groupe scolaire ; Transformation d'un groupe scolaire existant en école de filles. (1836-1933)
        • 30 vues  - Groupe scolaire (garçons, filles et maternelle), expropriation, pétitions, construction. 2 O 30- Ouvre la visionneuse
          2 O 30 - Groupe scolaire (garçons, filles et maternelle), expropriation, pétitions, construction. (1883-1891)
        • 1 vue  - Groupe scolaire, mobilier, clôture, chauffage, trottoir et caniveaux, aménagement de nouvelles classes, entretien et réparations. 2 O 31- Ouvre la visionneuse
          2 O 31 - Groupe scolaire, mobilier, clôture, chauffage, trottoir et caniveaux, aménagement de nouvelles classes, entretien et réparations. (1890-1938)
        • 10 vues  - Ecole de garçons au quartier du centre, acquisition des terrains. 2 O 32- Ouvre la visionneuse
          2 O 32 - Ecole de garçons au quartier du centre, acquisition des terrains. (1931-1939)
        • 3 vues  - Groupe scolaire de la gare, acquisitions des terrains, pétitions, construction, installation du chauffage central et de l éclairage électrique. 2 O 33- Ouvre la visionneuse
          2 O 33 - Groupe scolaire de la gare, acquisitions des terrains, pétitions, construction, installation du chauffage central et de l'éclairage électrique. (1931-1939)
          3 vues  - Groupe scolaire de la gare, acquisitions des terrains, pétitions, construction, installation du chauffage central et de l éclairage électrique. 2 O 33 (ouvre la visionneuse)

          3 vues

          Présentation du contenu :

          À signaler plans parcellaires des terrains.

          Type de document : plan

    • 15 vues  - Terrains communaux. 2 O 34- Ouvre la visionneuse
      2 O 34 - Terrains communaux. (1806-1939)
    • 2 O 35 - Bois communaux. (1820-1922)
    • 2 O 36 - Eaux. (1824-1937)
      Présentation du contenu :

      Fontaines publiques (Saint-Germain et Vareilles), travaux (1866-1876). Fontaine publique du Tiret, historique, procès contre un particulier, transaction (1874-1889).

      Source de la Dhuis, achat, établissement de fontaines publiques, comptabilité occulte, réparations (1871-1880) ; réparations aux galeries de captage (1891) ; amélioration du captage, construction d'une galerie (1901-1905).

      Lavoirs, puits et réservoirs, déplacement, couverture, restauration (1885-1890) ; acquisition de terrains, construction (1929-1937).

      Réservoir pour incendie (Tiret), construction (1895-1898).

      Ruisseau le Gardon, élévation des eaux pour l'irrigation, construction d'un empellement (1824-1826).

      Mots matières : lavoir, fontaine

    • 2 O 37 - Cimetière, concession perpétuelle aux soldats morts pour la France. (1842-1920)
    • 2 O 38-40 - Travaux publics (1877-1939)
      • 42 vues  - Égouts. 2 O 38- Ouvre la visionneuse
        2 O 38 - Égouts. (1913-1935)
        42 vues  - Égouts. 2 O 38 (ouvre la visionneuse)

        42 vues

        Présentation du contenu :

        Établissement d'un réseau et d'une installation pour l'épuration biologique, acquisition de parcelles, construction d'un réseau complémentaire, travaux simultanés de pose de bordures de trottoirs et de caniveaux, canalisation d'une partie du Petit Gardon : à signaler plans de la commune, nombreux plans en couleur et affiche (1913-1937) ;

        Extension du réseau, devis des travaux, construction de lavoirs (1933-1935).

        Type de document : plan

      • 12 vues  - Réseau de distribution d eau (Allymes, la gare, Jean de Paris) ; Adduction d eau ; Construction de lavoirs. 2 O 39- Ouvre la visionneuse
        2 O 39 - Réseau de distribution d'eau (Allymes, la gare, Jean de Paris) ; Adduction d'eau ; Construction de lavoirs. (1903-1935)
        12 vues  - Réseau de distribution d eau (Allymes, la gare, Jean de Paris) ; Adduction d eau ; Construction de lavoirs. 2 O 39 (ouvre la visionneuse)

        12 vues

        Présentation du contenu :

        Réseau de distribution d'eau (Allymes, la gare, Jean de Paris), construction de réservoirs régulateurs, réfection de conduite, acquisition de terrain, indemnités, financement (1903-1909) ; pétition des habitants des Allymes : enquête (1929).

        Adduction d'eau, acquisition de sources (Saint-Germain et Vareilles), acquisition de parcelles, droits d'irrigation, analyse chimique et bactériologique, construction de réservoirs, entourage des bornes fontaines : à signaler trois plans calque (1904-1911) ; réservoir, conduite de vidange du trop-plein (1905-1906) ; installation de bornes-fontaines (1914-1915) ; déplacement et réparation d'une borne-fontaine (1921-1922) ;

        Construction de lavoirs, acquisition de terrains, emprunt : à signaler plans calque et papier (1921-1927) ; acquisition de terrains, travaux supplémentaires (1933-1935).

        Type de document : plan
        Mots matières : lavoir

      • 28 vues  - Distribution d eau potable, adduction d eau ; Canal d écoulement des eaux ; Distribution d énergie électrique. Place de la gare, transformation du jardin de l usine à gaz en place. 2 O 40- Ouvre la visionneuse
        2 O 40 - Distribution d'eau potable, adduction d'eau ; Canal d'écoulement des eaux ; Distribution d'énergie électrique. Place de la gare, transformation du jardin de l'usine à gaz en place. (1877-1939)
        28 vues  - Distribution d eau potable, adduction d eau ; Canal d écoulement des eaux ; Distribution d énergie électrique. Place de la gare, transformation du jardin de l usine à gaz en place. 2 O 40 (ouvre la visionneuse)

        28 vues

        Présentation du contenu :

        Distribution d'eau potable, extension du réseau, subvention, financement, (1912-1919) ; adduction d'eau (Tiret et champ d'aviation), construction d'un réservoir, acquisition de parcelles : à signaler plan calque (1915-1921) ; adduction d'eau potable, enquête, déclaration d'utilité publique, acquisition de parcelles, subvention (1923-1929) ; service des eaux potables : règlements et tarifs (1926).

        Projet d'adduction d'eau potable, de construction de lavoirs et d'extension des conduites d'alimentation : à signaler nombreux plans (1923-1926) ; adduction au hameau de Saint-Germain, amélioration de l'adduction aux hameaux de Brédevent et des Allymes, extension du réseau de distribution, travaux simultanés achèvement des égouts, achat de terrains pour construction de lavoirs : à signaler plans et dessins (1929-1939).

        Canal d'écoulement des eaux, achat d'un terrain (1877-1878).

        Distribution d'énergie électrique, convention, éclairage public, devis, projet complémentaire (1920-1939).

        Place de la gare, transformation du jardin de l'usine à gaz en place (1923).

        Type de document : plan

    • 2 O 41 - Cultes. (1808-1811)
    • 2 O 42 - Assistance et prévoyance. (1868-1933)
    • 2 vues  - Enseignement. 2 O 43- Ouvre la visionneuse
      2 O 43 - Enseignement. (1862-1936)
  • 2 O 44-57 - Ambérieux-en-Dombes (an XIII-1940)
    • 2 O 44 - Administration générale. (1809-1900)
    • 2 O 45 - Population, commerce. (an XIII-1929)
    • 2 O 46 - Garde nationale, équipement et armement, acquisition. (1870)
    • 2 O 47 - Sapeurs-pompiers. (1876-1926)
    • 2 O 48 - Comptabilité. (an XIII-1901)
    • 2 O 49-52 - Bâtiments communaux (1815-1939)
      • 2 O 49-50 - Bâtiments civils (1831-1937)
        • 3 vues  - Maison commune ; Poids public ; Bureau de poste ; Tours de l ancien château ; Horloge ; Monument aux morts ; Toilettes et urinoirs. 2 O 49- Ouvre la visionneuse
          2 O 49 - Maison commune ; Poids public ; Bureau de poste ; Tours de l'ancien château ; Horloge ; Monument aux morts ; Toilettes et urinoirs. (1831-1937)
        • 7 vues  - Champ de foire, agrandissement. 2 O 50- Ouvre la visionneuse
          2 O 50 - Champ de foire, agrandissement. (1838-1925)
      • 2 O 51 - Bâtiments religieux. (1815-1939)
      • 5 vues  - Bâtiments d enseignement. 2 O 52- Ouvre la visionneuse
        2 O 52 - Bâtiments d'enseignement. (1840-1933)
    • 4 vues  - Biens communaux. 2 O 53- Ouvre la visionneuse
      2 O 53 - Biens communaux. (1838-1940)
    • 2 O 54 - Travaux publics. (1924-1937)
    • 2 O 55 - Cultes, comptes et budget de la fabrique. (1899-1900)
    • 2 O 56 - Assistance, distribution de pain aux indigents pour la fête nationale. (1898-1901)
    • 3 vues  - Enseignement. 2 O 57- Ouvre la visionneuse
      2 O 57 - Enseignement. (1882-1900)
  • 2 O 58-66 - Ambléon (an VIII-1938)
    • 2 O 58 - Administration générale. (an XII-1897)
    • 2 O 59 - Police. (1808-1844)
    • 2 O 60 - Personnel municipal, nomination et traitement du garde champêtre. (1811)
    • 2 O 61 - Comptabilité, états des dépenses à la charge de la commune. (an VIII)
    • 2 O 62-64 - Bâtiments communaux (1839-1937)
      • 2 O 62 - Bâtiments civils, construction du four public. (1884-1886)
      • 2 O 63 - Bâtiments religieux. (1845-1937)
      • 2 O 64 - Bâtiments d'enseignement. (1839-1919)
    • 2 O 65 - Biens communaux. (1811-1932)
    • 2 O 66 - Travaux publics, électrification. (1933-1938)
  • 2 O 67-79 - Ambronay (an IX-1939)
    Lieu(x) : Ambronay (Ain, France)

    • 2 O 67 - Administration générale, contestation de Priay concernant les limites communales, historique des titres. (1817-1833)
    • 2 O 68 - Commerce, constitution de la société Renard frères et Cie : acte de la justice de paix. (1898)
    • 2 O 69 - Garde nationale. (1830-1872)
      Présentation du contenu :

      Equipements, local pour le corps de garde (1830-1831) ; armement, achat de munitions, équipement et solde (1870-1872).


    • 2 O 70 - Sapeurs-pompiers, achat de matériel de secours contre l'incendie. (1930)
    • 2 O 71 - Police et hygiène. (an IX-1880)
      Présentation du contenu :

      Routoirs, suspension de l'adjoint, anticipations des communaux, police des cabarets, pâturage des moutons (an IX-an XII).

      Droit de pêche, poursuites, ban des vendanges (1809-1812).

      Vaine pâture (1873-1880).


    • 2 O 72 - Comptabilité, emprunt, aliénation d'un titre de rente. (1872-1898)
    • 2 O 73-75 - Bâtiments communaux (an XI-1936)
      • 2 O 73 - Bâtiments civils. (1834-1936)
      • 2 O 74 - Bâtiments religieux. (an XI-1925)
      • 2 vues  - Bâtiments d enseignement. 2 O 75- Ouvre la visionneuse
        2 O 75 - Bâtiments d'enseignement. (1884-1904)
    • 4 vues  - Biens communaux. 2 O 76- Ouvre la visionneuse
      2 O 76 - Biens communaux. (an IX-1933)
      4 vues  - Biens communaux. 2 O 76 (ouvre la visionneuse)

      4 vues

      Présentation du contenu :

      Terrains communaux, amodiation de défrichés (an IX-1813) ; refus d'une demande de restitution de terre (1818-1819) ; délimitation des brotteaux entre Priay Varambon et Ambronay (1838-1853) ; location d'un terrain lieudit les Mattes (1928) ; pétition pour le partage des communaux, contre-pétition, rejet ; vente de parcelles (1854-1865) ; aliénation d'une parcelle au Champ Godard (1874-1875) ; aliénation de parcelles au lieudit Prés-Mulet : à signaler un petit plan (1911-1912) ; location d'un terrain lieudit les Mattes (1928) ; location de parcelles (1938-1939).

      Bois communaux, vacations des agents forestiers, dégradations, poursuites (an XI-1811) ; rétablissement d'un passage (1832) ; ouverture de chemins de desserte (1849-1864).

      Fontaine de Merland, reconstruction par les habitants, pétition pour le déplacement des bassins : à signaler un petit croquis des lieux (1831-1858) ; fontaine de l'église, concession du trop-plein (1876).

      Réservoir de Coutelieu, adjudication au rabais (1883-1885).

      Réservoir du Mollard, construction (1888-1890).

      Bacs abreuvoirs et pompes (Longeville, le Vorgey, Genoud), devis estimatif (1930).

      Source de la Bouchardière, travaux de recherches et de captage (1930).

      Cimetière, concessions : à signaler plan du cimetière (1848-1933).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine

    • 3 vues  - Travaux publics. 2 O 77- Ouvre la visionneuse
      2 O 77 - Travaux publics. (1830-1937)
      3 vues  - Travaux publics. 2 O 77 (ouvre la visionneuse)

      3 vues

      Présentation du contenu :

      Egout, réparations (1929-1930).

      Pont, construction (1830).

      Ponceaux, construction (1893-1896, 1932).

      Distribution d'énergie électrique : à signaler plan de la commune (1925-1937).

      Adduction d'eau potable, achat de sources, protestations des habitants de Douvres, entente entre les deux communes, financement des travaux : à signaler 1 plan des terrains à acquérir (1912-1929) ; étude d'un programme d'alimentation en eau potable avec le concours du Génie rural (1936-1937).

      Pose de poteaux d'incendie (1931-1932).

      Distribution d'énergie électrique : à signaler plan de la commune (1925-1937).

      Type de document : plan

    • 2 vues  - Assistance. 2 O 78- Ouvre la visionneuse
      2 O 78 - Assistance. (1867-1939)
      2 vues  - Assistance. 2 O 78 (ouvre la visionneuse)

      2 vues

      Présentation du contenu :

      Bureau de bienfaisance, acquisition de bâtiments, vente de parcelles de terrain (1867-1877) ; achat de terre, location d'immeubles et de terrains : à signaler plan calque (1928-1939).

      Type de document : plan

    • 2 O 79 - Enseignement et arts. (1806-1930)
      Présentation du contenu :

      Jouissance d'un logement par l'instituteur (1806-1808).

      Achat d'un appareil cinématographique (1930).


  • 2 O 80-90 - Ambutrix (an IX-1939)
    • 2 O 80 - Administration générale. (an XIII-1880)
    • 2 O 81 - Sapeurs-pompiers, acquisition d'une pompe à incendie. (1897)
    • 2 O 82 - Personnel municipal, réclamation concernant le traitement du secrétaire de mairie. (1914)
    • 2 O 83 - Comptabilité. (an XIII-1903)
    • 2 O 84-87 - Bâtiments communaux (1835-1937)
      • 4 vues  - Bâtiments civils. 2 O 84- Ouvre la visionneuse
        2 O 84 - Bâtiments civils. (1901-1937)
      • 17 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 85- Ouvre la visionneuse
        2 O 85 - Bâtiments religieux. (1835-1898)
      • 2 O 86-87 - Bâtiments d'enseignement (1846-1936)
        • 2 O 86 - Ecoles ; Jardin de l'instituteur ; Cimetière ; Nouvelle classe enfantine. (1846-1936)
        • 5 vues  - Ecole mixte, construction et achat de mobilier. 2 O 87- Ouvre la visionneuse
          2 O 87 - Ecole mixte, construction et achat de mobilier. (1883-1896)
    • 6 vues  - Biens communaux. 2 O 88- Ouvre la visionneuse
      2 O 88 - Biens communaux. (an IX-1932)
    • 2 O 89 - Travaux publics. (1908-1939)
    • 2 O 90 - Cultes, comptes de la fabrique. (1859)
  • 2 O 91-97 - Ameyzieu (1817-1864)
    • 2 O 91 - Administration générale. (1840-1854)
    • 2 O 92 - Comptabilité, paiement de dépenses ordinaires. (1821-1826)
    • 2 O 93-94 - Bâtiments communaux (1817-1862)
      • 2 O 93 - Bâtiments religieux, acquisition d'une cloche et d'ornements pour l'église. (1817-1820)
      • 2 O 94 - Bâtiments d'enseignement, location de la maison d'école. (1837-1862)
    • 2 O 95 - Biens communaux, amodiation du pâturage communal dit Rochers de Fierloz. (1839-1846)
    • 2 O 96 - Assistance. (1852-1854)
    • 2 O 97 - Enseignement. (1836-1864)
  • 2 O 98-106 - Andert-Condon (an X-1939)
    • 2 O 98 - Administration générale, procès perdu par la commune contre un habitant. (an XI-an XIII)
    • 2 O 99 - Police, monopole des inhumations. (1905)
    • 2 O 100 - Comptabilité. (an X-1904)
    • 2 O 101-103 - Bâtiments communaux (1825-1936)
      • 2 vues  - Bâtiments civils. 2 O 101- Ouvre la visionneuse
        2 O 101 - Bâtiments civils. (1832-1922)
      • 2 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 102- Ouvre la visionneuse
        2 O 102 - Bâtiments religieux. (1825-1936)
      • 2 vues  - Bâtiments d enseignement. 2 O 103- Ouvre la visionneuse
        2 O 103 - Bâtiments d'enseignement. (1862-1936)
    • 1 vue  - Biens communaux. 2 O 104- Ouvre la visionneuse
      2 O 104 - Biens communaux. (1813-1939)
    • 2 O 105 - Travaux publics. (1896-1939)
    • 2 O 106 - Enseignement. (1891-1905)
  • 2 O 107-124 - Anglefort (1723-1941)
    • 2 O 107 - Administration générale. (1828-1939)
    • 2 O 108 - Etat-civil, extrait des registres d'état-civil d'Oran (Algérie). (1905)
    • 2 O 109 - Commerce et industrie. (1926-1937)
    • 2 O 110 - Garde nationale. (1814-1872)
    • 1 vue  - Police, modification du règlement du cimetière. 2 O 111- Ouvre la visionneuse
      2 O 111 - Police, modification du règlement du cimetière. (1907)
    • 2 O 112 - Personnel municipal. (1812-1835)
    • 2 O 113 - Comptabilité. (1815-1921)
    • 2 O 114-117 - Bâtiments communaux (1816-1941)
      • 3 vues  - Bâtiments civils. 2 O 114- Ouvre la visionneuse
        2 O 114 - Bâtiments civils. (1919-1941)
      • 2 O 115 - Bâtiments religieux. (1816-1935)
      • 2 O 116-117 - Bâtiments d'enseignement (1849-1939)
        • 2 O 116 - Maison d'école ; Ecole de filles ; Maison d'école de garçons. (1849-1894)
        • 2 vues  - Ancienne maison d école de garçon ; Ecole de filles ; Ecoles communales. 2 O 117- Ouvre la visionneuse
          2 O 117 - Ancienne maison d'école de garçon ; Ecole de filles ; Ecoles communales. (1891-1939)
    • 3 vues  - Terrains communaux. 2 O 118- Ouvre la visionneuse
      2 O 118 - Terrains communaux. (1810-1913)
    • 2 O 119 - Bois communaux. (1723-1889)
    • 2 O 120 - Eaux, déplacement d'un bac-abreuvoir. (1936-1937)
    • 2 O 121 - Cimetière, concessions. (1868-1934)
    • 3 vues  - Travaux publics, réseaux divers. 2 O 122- Ouvre la visionneuse
      2 O 122 - Travaux publics, réseaux divers. (1895-1940)
    • 2 O 123 - Assistance, demande de secours contre une épidémie de typhus, établissement d'un lazaret. (1829-1831)
    • 2 O 124 - Enseignement, création d'une école mixte à Moiret, pétition du hameau d'Egey. (1883-1887)
  • 2 O 125-139 - Apremont (1808-1940)
    • 2 vues  - Administration générale. 2 O 125- Ouvre la visionneuse
      2 O 125 - Administration générale. (1817-1894)
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