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Dossiers d'administration communale d'Amareins à Cuzieu 

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Présentation des notices

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  • 2 O 67-79 - Ambronay (an IX-1939)
    Lieu(x) : Ambronay (Ain, France)

    • 2 O 67 - Administration générale, contestation de Priay concernant les limites communales, historique des titres. (1817-1833)
    • 2 O 68 - Commerce, constitution de la société Renard frères et Cie : acte de la justice de paix. (1898)
    • 2 O 69 - Garde nationale. (1830-1872)
      Présentation du contenu :

      Equipements, local pour le corps de garde (1830-1831) ; armement, achat de munitions, équipement et solde (1870-1872).


    • 2 O 70 - Sapeurs-pompiers, achat de matériel de secours contre l'incendie. (1930)
    • 2 O 71 - Police et hygiène. (an IX-1880)
      Présentation du contenu :

      Routoirs, suspension de l'adjoint, anticipations des communaux, police des cabarets, pâturage des moutons (an IX-an XII).

      Droit de pêche, poursuites, ban des vendanges (1809-1812).

      Vaine pâture (1873-1880).


    • 2 O 72 - Comptabilité, emprunt, aliénation d'un titre de rente. (1872-1898)
    • 2 O 73 - Bâtiments civils. (1834-1936)
      Présentation du contenu :

      Mairie et maison d'école, acquisition d'immeubles, travaux d'appropriation, revente de dépendances, vente de l'ancienne mairie (1850-1865).

      Poids public, transfert (1872-1873) ; location (1935).

      Lavoir de Longeville, acquisition du terrain, construction (1886-1888).

      Lavoir du Vorgey, adjudication des travaux (1891-1892).

      Champ de foire, agrandissement (1834-1836).

      Halles, cession de droits du mur des halles (1884-1885).

      Fours banaux, acquisition de terrain, construction de deux fours avec hangars, (1897-1900).

      Acquisitions de bâtiments, échange avec le bureau de bienfaisance (1905).

      Fromagerie, baux (1920-1936).

      Maison du cloître, location (1921).

      Mots matières : établissement d'enseignement, hôtel de ville, poids-et-mesures, lavoir, champ de foire, halle

    • 2 O 74 - Bâtiments religieux. (an XI-1925)
      Présentation du contenu :

      Église Saint-Nicolas, démolition (an XI-an XII).

      Eglise et presbytère, réparation du toit de l'église, exhaussement du clocher, travaux, travaux à la voûte, remplacement des vitraux, rampe d'escalier du presbytère, travaux à la chapelle Saint-Jacques, réparations à l'église, différends avec l'architecte et l'entrepreneur, réfection du perron et de la porte principale de l'église : à signaler dessins de la façade de l'église (1836-1869) ; travaux de conservation et de restauration de monuments historiques, restauration du clocher, travaux de maçonnerie et couverture, restauration et réparations à l'église (1892-1907).

      Presbytère, réparations, grosses réparations par le desservant, plaintes : à signaler croquis du presbytère (1837-1844) ; translation de la cure, échange avec un autre bâtiment, réparations, réparation du portail, contestation de la jouissance du presbytère par le desservant (1880-1886) ; bail du presbytère et du jardin (1925).

      Cimetière, clôture (1832-1834) ; remplacement de la croix (1839) ; translation (1874-1878).

      Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

    • 2 vues  - Bâtiments d enseignement. 2 O 75- Ouvre la visionneuse
      2 O 75 - Bâtiments d'enseignement. (1884-1904)
      2 vues  - Bâtiments d enseignement. 2 O 75 (ouvre la visionneuse)

      2 vues

      Présentation du contenu :

      Ecole de filles, installation dans d'autres bâtiments : à signaler plan du centre-ville et plan du presbytère (1884-1889).

      Ecoles publiques, agrandissement (1888).

      Groupe scolaire, construction, rejets, agrandissement des écoles, acquisition d'immeubles, travaux complémentaires, mobilier, construction de bûchers (1893-1904).

      Type de document : plan
      Mots matières : établissement d'enseignement

    • 4 vues  - Biens communaux. 2 O 76- Ouvre la visionneuse
      2 O 76 - Biens communaux. (an IX-1933)
      4 vues  - Biens communaux. 2 O 76 (ouvre la visionneuse)

      4 vues

      Présentation du contenu :

      Terrains communaux, amodiation de défrichés (an IX-1813) ; refus d'une demande de restitution de terre (1818-1819) ; délimitation des brotteaux entre Priay Varambon et Ambronay (1838-1853) ; location d'un terrain lieudit les Mattes (1928) ; pétition pour le partage des communaux, contre-pétition, rejet ; vente de parcelles (1854-1865) ; aliénation d'une parcelle au Champ Godard (1874-1875) ; aliénation de parcelles au lieudit Prés-Mulet : à signaler un petit plan (1911-1912) ; location d'un terrain lieudit les Mattes (1928) ; location de parcelles (1938-1939).

      Bois communaux, vacations des agents forestiers, dégradations, poursuites (an XI-1811) ; rétablissement d'un passage (1832) ; ouverture de chemins de desserte (1849-1864).

      Fontaine de Merland, reconstruction par les habitants, pétition pour le déplacement des bassins : à signaler un petit croquis des lieux (1831-1858) ; fontaine de l'église, concession du trop-plein (1876).

      Réservoir de Coutelieu, adjudication au rabais (1883-1885).

      Réservoir du Mollard, construction (1888-1890).

      Bacs abreuvoirs et pompes (Longeville, le Vorgey, Genoud), devis estimatif (1930).

      Source de la Bouchardière, travaux de recherches et de captage (1930).

      Cimetière, concessions : à signaler plan du cimetière (1848-1933).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine

    • 3 vues  - Travaux publics. 2 O 77- Ouvre la visionneuse
      2 O 77 - Travaux publics. (1830-1937)
      3 vues  - Travaux publics. 2 O 77 (ouvre la visionneuse)

      3 vues

      Présentation du contenu :

      Egout, réparations (1929-1930).

      Pont, construction (1830).

      Ponceaux, construction (1893-1896, 1932).

      Distribution d'énergie électrique : à signaler plan de la commune (1925-1937).

      Adduction d'eau potable, achat de sources, protestations des habitants de Douvres, entente entre les deux communes, financement des travaux : à signaler 1 plan des terrains à acquérir (1912-1929) ; étude d'un programme d'alimentation en eau potable avec le concours du Génie rural (1936-1937).

      Pose de poteaux d'incendie (1931-1932).

      Distribution d'énergie électrique : à signaler plan de la commune (1925-1937).

      Type de document : plan

    • 2 vues  - Assistance. 2 O 78- Ouvre la visionneuse
      2 O 78 - Assistance. (1867-1939)
      2 vues  - Assistance. 2 O 78 (ouvre la visionneuse)

      2 vues

      Présentation du contenu :

      Bureau de bienfaisance, acquisition de bâtiments, vente de parcelles de terrain (1867-1877) ; achat de terre, location d'immeubles et de terrains : à signaler plan calque (1928-1939).

      Type de document : plan

    • 2 O 79 - Enseignement et arts. (1806-1930)
      Présentation du contenu :

      Jouissance d'un logement par l'instituteur (1806-1808).

      Achat d'un appareil cinématographique (1930).