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Dossiers d'administration communale d'Amareins à Cuzieu 

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Présentation des notices

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  • 2 O 107-124 - Anglefort (1723-1941)
    Lieu(x) : Anglefort (Ain, France)

    • 2 O 107 - Administration générale. (1828-1939)
      Présentation du contenu :

      Procès contre plusieurs particuliers (1828-1845).

      Différend concernant un bornage (1938-1939).


    • 2 O 108 - Etat-civil, extrait des registres d'état-civil d'Oran (Algérie). (1905)
    • 2 O 109 - Commerce et industrie. (1926-1937)
      Présentation du contenu :

      Syndicat d'Etudes et d'Application des procédés Laillet et Cie, demande d'achat de terrain (1926). Société Clerc & Marmoz, constitution de société (1937).


    • 2 O 110 - Garde nationale. (1814-1872)
      Présentation du contenu :

      Habits et nourriture (1814-1831) ; contingent pour équipement et solde (1870-1872).


    • 1 vue  - Police, modification du règlement du cimetière. 2 O 111- Ouvre la visionneuse
      2 O 111 - Police, modification du règlement du cimetière. (1907)
      1 vue  - Police, modification du règlement du cimetière. 2 O 111 (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Présentation du contenu :

      À signaler 1 plan.

      Type de document : plan

    • 2 O 112 - Personnel municipal. (1812-1835)
      Présentation du contenu :

      Gardes champêtres et forestiers, desservant, traitement (1812-1832).

      Garde-forestier, nomination (1835).


    • 2 O 113 - Comptabilité. (1815-1921)
      Présentation du contenu :

      État des dettes (1815-1817).

      Cimetière, tarif des concessions (1866-1871).

      Titre de rente, aliénation partielle (1899).

      Remboursement d'emprunt (1921).


    • 3 vues  - Bâtiments civils. 2 O 114- Ouvre la visionneuse
      2 O 114 - Bâtiments civils. (1919-1941)
      3 vues  - Bâtiments civils. 2 O 114 (ouvre la visionneuse)

      3 vues

      Présentation du contenu :

      Pont à bascule et toilettes, construction (1925).

      Bureau de poste, acquisition d'un immeuble, travaux de réfection, location à l'administration des Postes et Télégraphes : à signaler plan du bâtiment (1921-1926) ; projet de construction (1938-1941).

      Monument aux morts, construction : à signaler 1 plan (1919-1921).

      Type de document : plan
      Mots matières : poids-et-mesures, installation sanitaire publique, commémoration

    • 2 O 115 - Bâtiments religieux. (1816-1935)
      Présentation du contenu :

      Eglise et presbytère, réparations, construction du clocher, reconstruction de la voûte du chœur (1816-1835).

      Presbytère, travaux de réparations (1884) ; location (1923-1935).

      Cimetière, réparations, clôture (1816) ; transfert, clôture du nouveau cimetière (1856-1863) ; nivellement de l'ancien cimetière, projet abandonné (1913-1914).

      Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

    • 2 O 116-117 - Bâtiments d'enseignement (1849-1939)
      Mots matières : établissement d'enseignement

      • 2 O 116 - Maison d'école ; Ecole de filles ; Maison d'école de garçons. (1849-1894)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école, achat, appropriation (1849-1856).

        Ecole de filles, construction (1865-1870).

        Maison d'école de garçons, construction, travaux supplémentaires, murs de clôture (1888-1894).


      • 2 vues  - Ancienne maison d école de garçon ; Ecole de filles ; Ecoles communales. 2 O 117- Ouvre la visionneuse
        2 O 117 - Ancienne maison d'école de garçon ; Ecole de filles ; Ecoles communales. (1891-1939)
        2 vues  - Ancienne maison d école de garçon ; Ecole de filles ; Ecoles communales. 2 O 117 (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Présentation du contenu :

        Ancienne maison d'école de garçons, aliénation (1891-1892).

        Appropriation de l'école de filles d'Anglefort et acquisition de l'école mixte de Moiret : à signaler 1 plan des lieux (1903-1912).

        Ecoles communales, entretien, réparations (1925-1928).

        Appartement à l'école de filles, location (1939).

        Type de document : plan

    • 3 vues  - Terrains communaux. 2 O 118- Ouvre la visionneuse
      2 O 118 - Terrains communaux. (1810-1913)
      3 vues  - Terrains communaux. 2 O 118 (ouvre la visionneuse)

      3 vues

      Présentation du contenu :

      Partage des alluvions des Iles indivis avec le département du Mont-Blanc (1810-1811).

      Communaux des Iles, délimitation avec les riverains, acquisition d'un passage (1856-1869).

      Vente d'une parcelle lieudit en bas de Verdet (1860-1861) ; délimitation entre Virieu-le-Petit et Anglefort au sommet de la montagne du Colombier : à signaler 1 plan de bornage (1876-1894) ; nouvelle délimitation entre l'Ain et la Savoie (1886-1887) ; aliénation d'une parcelle (1894) ; échange de parcelles : à signaler 2 plans (1894-1895).

      Terrain, achat (1913).

      Type de document : plan

    • 2 O 119 - Bois communaux. (1723-1889)
      Présentation du contenu :

      Bois de la Montagne, dévastations, poursuites, annulation d'un partage illégal, délimitation, procès contre les habitants (1723-1853).

      Demande de coupe de bois dans le quart de réserve (1816).

      Coupe illicite d'un peuplier, règlement (1834).

      Délimitation générale (1851-1875).

      Coupes de bois, vente (1862-1863).

      Demande de coupe de bois dans le canton de Lyand (1889).


    • 2 O 120 - Eaux, déplacement d'un bac-abreuvoir. (1936-1937)
      Présentation du contenu :

      À signaler 1 croquis.


    • 2 O 121 - Cimetière, concessions. (1868-1934)
    • 3 vues  - Travaux publics, réseaux divers. 2 O 122- Ouvre la visionneuse
      2 O 122 - Travaux publics, réseaux divers. (1895-1940)
      3 vues  - Travaux publics, réseaux divers. 2 O 122 (ouvre la visionneuse)

      3 vues

      Présentation du contenu :

      Egouts, projet de construction d'un aqueduc-égout, de bordures de trottoirs et de caniveaux (1938-1940).

      Adduction d'eau, acquisitions et captage de sources, construction et installation de canalisations, réservoirs, poteaux d'incendie, bornes-fontaines et lavoir-abreuvoir (1930-1939).

      Energie électrique, autorisation de passage sur les terrains communaux : à signaler 1 plan de la ligne (1905-1906).

      Ligne de chemin de fer de Lyon à Genève, établissement d'une station (1895, 1928).

      Type de document : plan

    • 2 O 123 - Assistance, demande de secours contre une épidémie de typhus, établissement d'un lazaret. (1829-1831)
    • 2 O 124 - Enseignement, création d'une école mixte à Moiret, pétition du hameau d'Egey. (1883-1887)
      Présentation du contenu :

      À signaler 1 liste des enfants de 6 à 13 ans.