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Dossiers d'administration communale d'Amareins à Cuzieu 

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Présentation des notices

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  • 2 O 407-434 - Belley (1766-1952)
    Lieu(x) : Belley (Ain, France)

    • 2 O 407 - Administration générale. (1819-1883)
      Présentation du contenu :

      Nomination d'un avoué pour l'administration dans l'affaire opposant Mademoiselle Augeat et le comte de Cordon (1819).

      Prêt de documents à la ville par les Archives départementales (1882-1883).


    • 2 O 408 - Commerce. (1817-1847)
      Présentation du contenu :

      Approvisionnement du marché (1847).

      Bouchers, contentieux et règlement de police (1817-1819).


    • 2 O 409 - Impôts. (1779-1839)
      Présentation du contenu :

      Redevance pour ouvertures de portes et fenêtres communiquant avec la halle, réclamation de Michel Gunet cabaretier (1779-1811) ; délibération fixant le montant de la redevance (1838).

      Dénonciations portées contre les frères Dumolin, percepteurs à Belley et Virieu-le-Grand, accusés par plusieurs contribuables, de concussions, séditions et violences dans l'exercice de leurs fonctions (1819-1820).

      Poids et mesures, droit de pesage, mesurage et jaugeage (1819-1826) ; remplacement (1839).


    • 2 O 410 - Affaires militaires. (1831-1926)
      Présentation du contenu :

      Garde nationale, frais d'équipement et d'habillement du tambour (1837).

      Garde nationale mobilisée, habillement (1870-1873).

      Sapeurs-pompiers, achat d'une pompe à main portative (1834) ; banquet (1860-1866) ; achat d'une moto-pompe et accessoires (1925-1926) ; statuts de la compagnie et de la société de secours mutuels (1926).

      Comité de la Défense nationale, vote d'une somme de 10 000 francs pour concourir aux dépenses (1870).

      Logement des troupes dans l'ancien couvent de Sainte- Marie (1831-1833).

      Garnison de différents corps de troupes, dépenses (1849-1850).

      Etablissement d'un champ de manœuvres et de tir, expropriation de terrains (1890).


    • 2 O 411 - Police et hygiène. (1817-1936)
      Présentation du contenu :

      Foires, règlement des droits établis sur les emplacements communaux (1819-1820) ; vérification des droits de place (1936).

      Funérailles, règlement (1809).

      Pompes funèbres, monopole (1911-1916).

      Cimetière particulier, demande d'autorisation (1826-1827).

      Cimetière, règlement (1902-1904).

      Règlement relatif aux chéneaux des toits (1817-1821).

      Hygiène et salubrité publique, mesures (1914).


    • 2 O 412 - Personnel municipal. (1816-1902)
      Présentation du contenu :

      Nomination du receveur municipal préposé à l'octroi (1816-1818).

      Séparation des fonctions entre receveur municipal et percepteur des contributions (1832-1834).

      Gardes-fruits, frais de prestation de serment (1833-1834).

      Secrétaire de mairie, remboursement d'avances (1838).

      Peseur municipal de l'abattoir, expulsion (1902).


    • 2 O 413-414 - Comptabilité (1766-1922)
      • 2 O 413 - Budgets (1811-1823). (1766-1922)
        Présentation du contenu :

        Demande de remboursement d'une rente (1766-1817).

        Remboursement d'un emprunt contracté le 26 avril 1771 par le maire et syndic de la ville envers Joseph Gaudet, notaire du lieu (1804-1814).

        Remboursement d'une créance contractée en 1758 au profit d'Arnaud Vérard, chirurgien et de Josephte Gonet, sa femme, en raison d'une indemnité due suite à la démolition de leur maison (1809-1813).

        Réclamation de Claude Anthelme Dumoulin, receveur et créancier de la ville (1812-1813).

        Perception d'une rente prévue au testament de Melchior Anthelme Bouvier (1833).

        Rente de l'Etat, aliénation (1869).

        Emprunt (1870).

        Demande d'indemnité de Charles Démaret, ex-adjudicataire des droits de place (1922).


      • 1 vue  - Octroi. 2 O 414- Ouvre la visionneuse
        2 O 414 - Octroi. (1807-1891)
        1 vue  - Octroi. 2 O 414 (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Présentation du contenu :

        Octroi, règlementation et prorogation des actes de perception, modification du périmètre : à signaler 1 plan (1807-1915).

        Refus par la municipalité de verser au profit de la caisse de l'hospice, les deux tiers de l'octroi (1817-1818).

        Octroi, permission du fermier de faire recette des droits par lui-même (1819-1820) ; règlement (1891).

        Type de document : plan

    • 2 O 415-419 - Bâtiments civils (1810-1952)
      • 2 O 415 - Hôtel de ville ; Halle et grenette ; Mairie. (1835-1869)
        Présentation du contenu :

        Hôtel de ville, réparations (1835).

        Hôtel de ville, halle et grenette, construction (1841-1869).

        Mairie, appropriation (1861-1862).

        Mots matières : hôtel de ville, halle

      • 13 vues  - Poids public ; Abattoir ; Lavoirs ; Fours banaux ; Promenade publique ; Champ de foire. 2 O 416- Ouvre la visionneuse
        2 O 416 - Poids public ; Abattoir ; Lavoirs ; Fours banaux ; Promenade publique ; Champ de foire. (1813-1941)
        13 vues  - Poids public ; Abattoir ; Lavoirs ; Fours banaux ; Promenade publique ; Champ de foire. 2 O 416 (ouvre la visionneuse)

        13 vues

        Présentation du contenu :

        Poids public, établissement (1842) ; translation (1863-1864) ; construction : à signaler 1 plan (1925-1927).

        Abattoir, reconstruction (1831-1832) ; construction (1894-1899) ; réparations : à signaler 1 plan (1901) ; construction d'un four d'incinération (1938-1941).

        Abattoir et lavoirs, réparations (1919-1921).

        Lavoir du hameau de Coron, construction (1901-1902).

        Fours banaux, amodiation (1813-1816). Four banal de la rue Saint-Jean, réparation (1828). Four banal de la place, reconstruction (1833-1835). Four banal du hameau de la Cervoise, construction : à signaler 1 plan (1921-1924).

        Promenade publique, construction des murs de clôture (1834-1835) ; travaux (1896-1897).

        Champ de foire, construction d'une barrière (1816-1821) ; travaux (1835-1836).

        Type de document : plan
        Mots matières : poids-et-mesures, abattoir, lavoir, champ de foire

      • 5 vues  - Halles ; Bâtiments des Frères de la doctrine chrétienne ; Bâtiment de la sous-préfecture ; Bâtiment des eaux minérales de Thoys ; Porte de la ville dite de Sainte-Marie ; Ancienne prison ; Bâtiment avec pré de Thoy ; Fromagerie ; Villa des Eplantaz ; WC et urinoirs ; Ferme de Burbanne ; Foyer familial. 2 O 417- Ouvre la visionneuse
        2 O 417 - Halles ; Bâtiments des Frères de la doctrine chrétienne ; Bâtiment de la sous-préfecture ; Bâtiment des eaux minérales de Thoys ; Porte de la ville dite de Sainte-Marie ; Ancienne prison ; Bâtiment avec pré de Thoy ; Fromagerie ; Villa des Eplantaz ; WC et urinoirs ; Ferme de Burbanne ; Foyer familial. (1810-1939)
        5 vues  - Halles ; Bâtiments des Frères de la doctrine chrétienne ; Bâtiment de la sous-préfecture ; Bâtiment des eaux minérales de Thoys ; Porte de la ville dite de Sainte-Marie ; Ancienne prison ; Bâtiment avec pré de Thoy ; Fromagerie ; Villa des Eplantaz ; WC et urinoirs ; Ferme de Burbanne ; Foyer familial. 2 O 417 (ouvre la visionneuse)

        5 vues

        Présentation du contenu :

        Maison de la halle, amodiation (1810).

        Nouvelles halles, construction (1826-1834).

        Halles, agrandissement (1840-1842).

        Réparations des bâtiments des Frères de la doctrine chrétienne, destinés à établir la sous-préfecture et réparations au presbytère et aux fours banaux : à signaler 1 plan (1816-1820).

        Bâtiment de la sous-préfecture, réparations à la porte d'entrée et au mur de clôture (1822) ; réparations et bail (1826-1835) ; achat d'un miroir (1832-1840) ; bail (1907).

        Bâtiment des eaux minérales de Thoys, réparations : à signaler 1 plan (1813-1820).

        Porte de la ville dite de Sainte-Marie, démolition (1823).

        Ancienne prison, vente de matériaux (1844).

        Bâtiment avec pré de Thoy, vente (1862-1863).

        Fromagerie, construction (1912).

        Villa des Eplantaz, réparations et bail (1915-1936).

        WC et urinoirs, construction (1928-1936).

        Ferme de Burbanne, réparations et bail (1930-1938).

        Foyer familial, projet de construction : à signaler 2 plans (1934-1939).

        Type de document : plan
        Mots matières : halle, hôtel de la sous-préfecture, établissement pénitentiaire, installation sanitaire publique, presbytère, bâtiment agricole

      • 23 vues  - Hôpital, restauration (1874-1935) ; construction d un bâtiment annexe (1891) ; alimentation en eau potable, aménagements et installation d équipements. 2 O 418- Ouvre la visionneuse
        2 O 418 - Hôpital, restauration (1874-1935) ; construction d'un bâtiment annexe (1891) ; alimentation en eau potable, aménagements et installation d'équipements. (1874-1946)
        23 vues  - Hôpital, restauration (1874-1935) ; construction d un bâtiment annexe (1891) ; alimentation en eau potable, aménagements et installation d équipements. 2 O 418 (ouvre la visionneuse)

        23 vues

        Présentation du contenu :

        À signaler 10 plans (1934-1946).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement public d'hospitalisation

      • 20 vues  - Maternité ; Hospice de vieillards. 2 O 419- Ouvre la visionneuse
        2 O 419 - Maternité ; Hospice de vieillards. (1931-1952)
        20 vues  - Maternité ; Hospice de vieillards. 2 O 419 (ouvre la visionneuse)

        20 vues

        Présentation du contenu :

        Maternité, construction : à signaler 15 plans (1931-1952).

        Hospice de vieillards, construction et acquisition de mobilier (1932-1939).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement public d'hospitalisation, établissement médico social

    • 1 vue  - Bâtiments religieux. 2 O 420- Ouvre la visionneuse
      2 O 420 - Bâtiments religieux. (an XIII-1926)
      1 vue  - Bâtiments religieux. 2 O 420 (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Présentation du contenu :

      Démolition des cloîtres de la cathédrale et vente des matériaux, réparation à la toiture et au clocher de l'église paroissiale (an XIII-1818).

      Cathédrale, acquisition d'un orgue (1857).

      Eglise, acquisition de cloches (1808-1823) ; transport de l'horloge dans le nouveau clocher (1844).

      Presbytère, acquisition (1806-1817) ; réparations (1829-1857) ; réparations de la clôture (1837-1841).

      Ancien évêché, projet d'achat (1920).

      Cimetière, construction du mur (1834) ; agrandissement (1836-1838 ; 1852-1881) ; travaux (1837) ; réparations (1870-1878) ; translation : à signaler 1 plan (1901-1907) ; assainissement (1926).

      Cimetière des Eplantaz, assainissement (1915-1916).

      Type de document : plan
      Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

    • 2 O 421-423 - Bâtiments d'enseignement (1824-1938)
      Mots matières : établissement d'enseignement

      • 1 vue  - Ecole d enseignement mutuel ; Maison d école ; Ecole de garçons ; Ecole maternelle ; Ecole de filles et école maternelle ; Ecoles primaires et primaires supérieures. 2 O 421- Ouvre la visionneuse
        2 O 421 - Ecole d'enseignement mutuel ; Maison d'école ; Ecole de garçons ; Ecole maternelle ; Ecole de filles et école maternelle ; Ecoles primaires et primaires supérieures. (1831-1934)
        1 vue  - Ecole d enseignement mutuel ; Maison d école ; Ecole de garçons ; Ecole maternelle ; Ecole de filles et école maternelle ; Ecoles primaires et primaires supérieures. 2 O 421 (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Présentation du contenu :

        Ecole d'enseignement mutuel, travaux (1831-1832).

        Maison d'école, construction d'une chambre (1840) ; construction (1881-1883).

        Ecole de garçons, aménagement (1921).

        Ecole maternelle, transfèrement (1882-1883) ; construction d'un préau couvert (1897).

        Ecole de filles et école maternelle, construction (1903-1921).

        Ancienne école maternelle, aliénation : à signaler 1 plan (1904-1905).

        Projet d'installation de l'école de filles dans les bâtiments neufs de l'école de garçons, refus (1888).

        Ecole de filles, réparations (1928).

        Ecoles primaires et primaires supérieures, réparations (1930-1934).

        Type de document : plan

      • 3 vues  - Ecole des Frères de la doctrine chrétienne ; Ecole de Bilignin ; Ecole du hameau de Coron. 2 O 422- Ouvre la visionneuse
        2 O 422 - Ecole des Frères de la doctrine chrétienne ; Ecole de Bilignin ; Ecole du hameau de Coron. (1843-1938)
        3 vues  - Ecole des Frères de la doctrine chrétienne ; Ecole de Bilignin ; Ecole du hameau de Coron. 2 O 422 (ouvre la visionneuse)

        3 vues

        Présentation du contenu :

        Ecole des Frères de la doctrine chrétienne, travaux d'appropriation de l'ancien tribunal : à signaler 1 plan (1843-1845) ; établissement d'une chapelle (1844).

        Ecole de Bilignin, rapport dénonçant le mauvais état des bâtiments (1903). Ecole du hameau de Bilignin, construction : contient des plans (1932-1938).

        Ecole du hameau de Coron, construction (1883-1906).

        Type de document : plan

      • 1 vue  - Petit séminaire ; Collège Lamartine ; Groupe scolaire. 2 O 423- Ouvre la visionneuse
        2 O 423 - Petit séminaire ; Collège Lamartine ; Groupe scolaire. (1824-1923)
        1 vue  - Petit séminaire ; Collège Lamartine ; Groupe scolaire. 2 O 423 (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Présentation du contenu :

        Petit séminaire, revendication des bâtiments (1824-1837).

        Collège Lamartine, baux (1903-1923).

        Groupe scolaire, construction : à signaler 1 plan (1881-1900).

        Type de document : plan

    • 2 vues  - Bâtiments militaires. 2 O 424- Ouvre la visionneuse
      2 O 424 - Bâtiments militaires. (1815-1931)
      2 vues  - Bâtiments militaires. 2 O 424 (ouvre la visionneuse)

      2 vues

      Présentation du contenu :

      Corps de garde, construction : à signaler 1 plan (1815).

      Nouveau pavillon de la caserne d'infanterie, construction (1874-1884).

      Caserne Dallemagne, extension du casernement et travaux d'adduction d'eau potable (1913-1915).

      Vente aux enchères par les Domaines de la caserne Dayet, ancienne résidence des évêques de Belley : à signaler 1 plan (1931).

      Type de document : plan
      Mots matières : infrastructure militaire

    • 2 O 425-428 - Biens communaux (an XI-1940)
      • 3 vues  - Terrains communaux. 2 O 425- Ouvre la visionneuse
        2 O 425 - Terrains communaux. (1825-1940)
        3 vues  - Terrains communaux. 2 O 425 (ouvre la visionneuse)

        3 vues

        Présentation du contenu :

        Terrain communal, transaction entre la ville et Anthelmette Sibuet veuve d'Anthelme Gunet à propos d'une propriété qui a servi à l'ouverture d'une rue : à signaler 1 plan (1825-1839) ; instance entre la ville et M. et Mme Joly au sujet d'une rente de 7 francs qui serait due par ces derniers par suite de l'abergeage (1837-1839).

        Aliénation d'un terrain à Philibert Thollon (1853).

        Bail à ferme de terrains dits Découverts de Rothonne (1863).

        Aliénation du terrain de la Croze (1899-1900).

        Aliénation d'un terrain au profit de la Caisse d'Epargne (1913).

        Acquisition du terrain de la Blachère dit de la Léchère (1916-1917).

        Modification d'une servitude de passage : à signaler 1 plan (1923-1925).

        Aliénation d'une parcelle lieudit Chapitre (1923-1932).

        Acquisition d'une parcelle pour la desserte des bois de Rothonne : à signaler 1 plan (1926).

        Terrain chemin de l'Abattoir, bail (1928).

        Acquisition d'une parcelle appartenant à la Caisse d'Epargne (1929).

        Location d'une partie de la parcelle servant de dépôt de balayures à la ville (1935).

        Acquisition d'un terrain au lieudit La Léchère (1935-1940).

        Gravière de Coron, achat (1848-1849).

        Adjudication aux enchères de la glace contenue dans la glacière de la ville (1838).

        Type de document : plan

      • 10 vues  - Bois. 2 O 426- Ouvre la visionneuse
        2 O 426 - Bois. (an XI-1867)
        10 vues  - Bois. 2 O 426 (ouvre la visionneuse)

        10 vues

        Présentation du contenu :

        Bois communaux, coupe et vente (an XI-1833) ; délimitation et bornage (1833) ; échange entre la ville et Philibert Ramel (1856).

        Bois des Fours, soumission au régime forestier (1841-1850) ; autorisation d'établir un fossé pour recueillir les eaux : à signaler 1 plan (1847-1866) ; délimitation générale : à signaler 8 plans (1847-1867) ; délimitation partielle avec Claude Mandel (1866-1867).

        Bois de Rothonne, arpentage (1821-1825) ; délimitation avec la commune de Virignin (1838) ; coupe de baliveaux (1839-1844) ; délivrance de harts (1840) ; aménagement et bornage (1851-1865).

        Bois au hameau de Coron, coupe illicite et terrain contesté (1835) ; aménagement (1845-1855).

        Droit de chasse dans les bois de Rothonne, amodiation (1829-1831).

        Type de document : plan

      • 2 O 427 - Eau, concession ; Puits ; Fontaines publiques ; Canal public ; Pompe et réservoir ; Marais de l'Ousson. (1822-1925)
        Présentation du contenu :

        Eau, concession (1897-1899).

        Puits du faubourg de Montillet, construction (1833-1834). Puits du chemin de l'Etroite, construction (1835). Puits de la place des Terreaux, construction (1840). Puits du quartier Sainte-Marie, achat d'une pompe (1849-1850). Propriété d'un puits dans le jardin de Madame Pic, grevé d'une servitude au profit de la ville, transaction qui met fin à l'instance (1894).

        Fontaines publiques, projet de construction d'une machine pour amener l'eau (1842) ; construction (1858-1875) ; réfection de la conduite des eaux (1893). Fontaine des Terreaux, mise en eau (1832). Fontaine au lieudit Sous Melon, construction (1833-1838) ; acquisition d'un bac en pierre (1839). Fontaine avec bac-abreuvoir au faubourg des Trois Pierres, construction (1870). Fontaines, puits, pompes, entretien des conduites d'eau (1903-1904). Bornes fontaines, achat et installation (1921-1923).

        Canal public de la rue des Arches à la propriété de Charles Pranard et fontaines, transaction (1912-1914).

        Pompe et réservoir, construction (1822-1823). Pétition pour la remise en eau d'une pompe (1827). Pompe à l'entrée de la promenade, construction (1833-1834). Pompe de la rue Neuve, construction (1851-1855).

        Marais de l'Ousson, curage (1912-1925).

        Mots matières : fontaine

      • 2 O 428 - Cimetière, concessions (1837-1893). (1837-1893)
    • 2 O 429-431 - Travaux publics, lotissement (1824-1939)
      • 2 O 429 - Réseau d'égouts, bordures de trottoirs avec caniveaux, construction (1934-1935). (1934-1935)
      • 3 vues  - Adduction d eau. 2 O 430- Ouvre la visionneuse
        2 O 430 - Adduction d'eau. (1882-1939)
        3 vues  - Adduction d eau. 2 O 430 (ouvre la visionneuse)

        3 vues

        Présentation du contenu :

        Acquisition de la source des Hotteaux et travaux [à signaler 3 plans] (1882-1918), travaux au hameau des Ecassaz (1911-1916), travaux avenue Brillat-Savarin (1934), travaux rues Lamartine, Sainte-Marie et Bon-repos (1935-1936), travaux au hameau de Sonod (1938-1939).

        Type de document : plan

      • 3 vues  - Voirie et réseaux divers ; Lotissement d un pré du quartier de la gare. 2 O 431- Ouvre la visionneuse
        2 O 431 - Voirie et réseaux divers ; Lotissement d'un pré du quartier de la gare. (1824-1939)
        3 vues  - Voirie et réseaux divers ; Lotissement d un pré du quartier de la gare. 2 O 431 (ouvre la visionneuse)

        3 vues

        Présentation du contenu :

        Conduite d'eau sous le passage à niveau de la ligne de Virieu-le-Grand à Saint-André-le-Gaz, construction (1905). Conduite d'eau rue Mortier, construction (1907-1912). Conduite d'eau, déplacement vers le pont de Thuys (1937-1939).

        Puit artésien, travaux de forage (1830-1832).

        Aqueduc de la rue Saint-Jean, construction (1824-1836). Aqueduc de la rue de Gramont, construction (1833).

        Canal du Mail, construction et prolongement (1840 ; 1850). Canal derrière les fours, construction (1836).

        Travaux d'utilité publique, insuffisance de ressources (1831-1832).

        Trottoirs, projet de construction (1870).

        Eclairage public, bail et achat de réverbères (1833-1842) ; construction de l'usine à gaz (1876) ; convention générale pour la concession de distribution d'énergie électrique et de gaz : à signaler 2 plans (1905-1939) ; participation du syndicat intercommunal pour la ligne de raccord des Syndicats de Belley et de Cressin-Rochefort (1923-1926) ; installation de projecteurs (1935).

        Lotissement d'un pré du quartier de la gare, cahier des charges : à signaler 1 plan (1931-1932).

        Type de document : plan
        Mots matières : bâtiment industriel

    • 2 O 432 - Cultes. (1811-1844)
      Présentation du contenu :

      Fabrique, administration (1811) ; budget (1811-1813).

      Dotation de deux vicaires, traitement (1811).

      Supplique pour le rétablissement d'un évêché (1815-1816).

      Frères de la doctrine chrétienne, logement (1829) ; traitement (1829-1844).


    • 2 O 433 - Assistance. (1837-1887)
      Présentation du contenu :

      Fête publique, distribution de secours (1837).

      Pension d'aliénés, réclamation (1840).

      Bureau de bienfaisance, vente de deux immeubles (1873).

      Enfants assistés, demande de renseignements (1887).


    • 2 vues  - Enseignement. 2 O 434- Ouvre la visionneuse
      2 O 434 - Enseignement. (1808-1921)
      2 vues  - Enseignement. 2 O 434 (ouvre la visionneuse)

      2 vues

      Présentation du contenu :

      Collège, ameublement (1808-1809) ; états de la situation (1808-1812).

      Création d'un troisième poste de professeur à l'école des Frères de la doctrine chrétienne et d'un moniteur général pour l'école maternelle (1821-1835).

      Ecole des Frères de la doctrine chrétienne : création d'un troisième poste de professeur et d'un moniteur général pour l'école maternelle, ameublement (1844) ; révocation d'instituteurs (1882).

      Ecole mixte aux hameaux de Bilignin et Coron, création (1882-1883).

      Ecole laïque, création d'un emploi d'institutrice adjointe : à signaler 1 plan (1882).

      Ecole de filles, création d'un emploi d'institutrice deuxième adjointe : à signaler 1 plan (1882-1883).

      Ecole de filles et école maternelle, installation (1888).

      Ecole primaire supérieure de filles, création (1907-1910).

      Ecole primaire supérieure et cours complémentaire de filles, redevances annuelles du directeur et de la directrice (1917-1920).

      Réunion sous une même direction de l'école primaire supérieure et de l'école primaire de garçons et création d'un deuxième poste de quatrième adjoint pour l'école primaire supérieure (1900-1901).

      Ecole primaire supérieure de garçons, création d'un cinquième emploi de professeur (1905-1906).

      Séparation entre l'école primaire élémentaire et l'école primaire supérieure de garçons et transformation d'un poste d'adjoint en poste de directeur (1921).

      Cours d'adultes de l'arrondissement de Belley, statistiques (1866).

      Chaire d'agriculture, création (1888-1908).

      Bibliothèque, entretien des livres et traitement du bibliothécaire (1840-1841).

      Type de document : plan