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Dossiers d'administration communale d'Amareins à Cuzieu 

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Présentation des notices

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  • 2 O 547-560 - Beynost (an IX-1942)
    Lieu(x) : Beynost (Ain, France)

    • 2 O 547 - Administration générale, plainte contre le maire. (1851)
    • 2 O 548 - Affaires militaires. (1815-1919)
      Présentation du contenu :

      Réquisitions en foin, remboursement (1815).

      Garde nationale, fourniture d'un drapeau et de l'habillement des quatre tambours (1834).

      Garde nationale mobilisée, équipement et solde (1870-1872).

      Sapeurs-pompiers, rejet du projet d'établissement du terrain de tir de la compagnie : à signaler 1 plan (1918-1919).

      Type de document : plan

    • 2 O 549 - Police. (1833-1876)
      Présentation du contenu :

      Droit de pâture, règlement (1833).

      Cimetière, règlement et tarif des concessions (1865).

      Ban de vendange, mesures (1876).


    • 2 O 550 - Personnel municipal. (1807-1875)
      Présentation du contenu :

      Garde-champêtre, nomination et traitement (1807-1815).

      Pontonnier, salaire (1866).

      Choix du préposé à la bascule, traitement du régisseur et règlement de frais de procès (1872-1875).


    • 2 O 551 - Comptabilité. (1806-1892)
      Présentation du contenu :

      Budgets (1806-1807).

      Remboursement des dépenses avancées par le secrétaire de mairie pour la fête du roi (1836).

      Achat de poudre pour la fête de l'Empereur (1853).

      Frais du procès contre la commune de Miribel, remboursement (1839-1840).

      Frais de procès contre la commune de Thil, acquittement (1851-1858).

      Frais de procès contre Saint-Maurice-de-Beynost (1857-1860).

      Comptes de l'ancien maire, irrégularités (1884).

      Encaissement de la plus-value de l'immeuble Latour-Maubourg (1892).


    • 2 O 552 - Bâtiments civils. (1806-1941)
      Présentation du contenu :

      Maison commune, réparations (1806) ; reconstruction et exhaussement (1866-1867).

      Mairie, écoles et presbytère, réparations (1921-1923).

      Mairie, maison des Frères, poids public et mur du cimetière, travaux (1879).

      Poids public, baux (1938-1939).

      Lavoir public près du groupe scolaire, construction (1889-1894).

      Lavoir du Péchu, construction (1894).

      Lavoir de la Fontaine des Andrés, construction : à signaler 2 plans (1895-1899).

      Bureau de poste, aménagement dans l'ancienne mairie et construction d'une salle de réunion : à signaler 1 plan (1895-1897).

      Hangar pour la pompe à incendie, construction (1873).

      Logement du garde-champêtre, rejet du projet (1900-1901).

      Salle des fêtes, restauration (1931-1935).

      Etablissement de bains-douches, construction (1937-1941).

      Type de document : plan
      Mots matières : lavoir, salle des fêtes, installation sanitaire publique, hôtel de ville, établissement d'enseignement, presbytère, cimetière, poids-et-mesures

    • 2 O 553 - Bâtiments religieux. (1833-1940)
      Présentation du contenu :

      Eglise, demande de réparations émise par le préfet (1852) ; réparations (1858-1859) ; restauration (1860-1862) ; réparations à la toiture (1874) ; travaux extérieurs simultanés au bâtiment de la mairie (1869-1873).

      Nouvelle église, construction : à signaler 1 plan (1903-1905).

      Ancienne église, désaffectation (1907) ; appropriation en salle des fêtes (1910-1912).

      Erection d'une croix au hameau de Saint-Pierre (1871-1889).

      Presbytère, réparations (1833 ; 1847) ; cession de la mitoyenneté du mur (1890-1891) ; cession de la mitoyenneté du mur de clôture du jardin (1896-1897) ; réparation de la toiture (1929) ; réparation et reconstruction du mur (1934-1935) ; réparations intérieures et à la toiture (1937-1940).

      Cimetière, réparations : à signaler 1 liste nominative des inhumations de 1854 à 1858 (1859-1866).

      Nouveau cimetière, construction : à signaler 1 plan et 1 liste nominative des décès de 1876 à 1880 (1879-1886) ; réparation du mur ouest (1890-1891).

      Type de document : plan
      Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

    • 2 O 554-555 - Bâtiments d'enseignement (1827-1935)
      Mots matières : établissement d'enseignement

      • 2 O 554 - Ecoles primaires ; Maison d'école ; Maison d'école des Frères ; Ecole de filles ; Ecole de garçons. (1827-1896)
        Présentation du contenu :

        Ecoles primaires, acquisition par donation (1827-1838).

        Maison d'école, réparations et vente de la mitoyenneté de deux murs (1838).

        Renouvellements hypothécaires sur les biens garantissant la rente à l'école primaire (1850-1876).

        Mainlevée d'hypothèque garantissant la rente pour l'école (1865-1866).

        Maison d'école des Frères, réparations (1841) ; rejet d'un projet de construction d'un préau (1879).

        Ecole de filles, construction d'un puits avec pompe (1854-1856) ; clôture de la cour et échange de terrains (1896).

        Ecoles de filles et enfantine, réparations aux salles de classes (1921).

        Restauration de l'école de garçons et du logement des Frères (1870-1874).

        Ecole de garçons, construction de deux murs de clôture du préau et construction d'une citerne (1893) ; fourniture d'un calorifère et réparation de deux fourneaux (1894).


      • 2 O 555 - Groupe scolaire avec mairie, construction (1889-1895).
        Groupe scolaire, agrandissement (1930-1935). (1889-1935)
        Mots matières : hôtel de ville

    • 2 O 556 - Biens communaux. (an IX-1940)
      Présentation du contenu :

      Communal des Brotteaux, amodiation (1807-1810).

      Procès contre Miribel concernant des parties de brotteaux ou communaux sur les deux rives du Rhône (1834-1844).

      Amodiation de la pêche de la lône du Gravier et de l'enlèvement des fumiers du pâturage communal (1834-1847).

      Plan géométrique des îles ou brotteaux appartenant à la commune et situés également sur les communes de Thil et Saint-Maurice-de-Beynost (1835).

      Délimitation des brotteaux avec la commune de Thil (1844-1845).

      Repeuplement des communaux, achat de plançons de saules et de peupliers (1850).

      Chemin à talons, usurpation (1851-1852).

      Terrain, usurpation (1852).

      Terrains, amodiation (1854-1861) ; délimitation (1861-1866).

      Usurpation de terrain par Guillaume Grison, bail de la pêche dans la lône des Graviers et de l'enlèvement des boues, revendication de terrains, rappel de la conclusion de ces affaires par le sous-préfet (1861).

      Terrain en Pannerel, acquisition : à signaler 1 petit croquis à main levée (1917).

      Délaissé de terrain de la gare de petite vitesse aux Baronnières, vente : à signaler 1 croquis (1923).

      Ouverture d'une gravière, acquisition de parcelles (1934-1935).

      Revendication d'un bois communal, autorisation de plaider (1857).

      Fontaines et bassins, aménagement (an IX-1808).

      Demande de partage des eaux d'une fontaine (1810).

      Cession à la commune de la moitié des eaux de la source de Panerel (1892-1893).

      Routoir du Péchu, aliénation : à signaler 1 petit croquis (1893-1894).

      Cimetière, concessions (1866-1940).

      Mots matières : fontaine

    • 2 O 557-558 - Travaux publics (1817-1942)
      • 2 O 557 - Adduction d'eau potable, captage de la source du Routoir du Péchu. (1899-1937)
        Présentation du contenu :

        À signaler 1 plan en couleur sur calque (1899-1914) ; nouveaux captages : à signaler 1 plan calque (1923-1927) ; projet de dérivation de nouvelles sources : contient des plans (1929-1933). Installation de compteurs d'eau (1935-1937).

        Type de document : plan

      • 2 O 558 - Voirie et réseau divers. (1817-1942)
        Présentation du contenu :

        Distribution d'électricité, concession (1919-1923) ; installation de lignes (1939-1942).

        Extension du réseau électrique au hameau de Sarmoraz (1927-1932).

        Service de petite vitesse en gare, installation (1904).

        Construction d'un empellement sur le torrent de Pannerel (1817-1819).

        Pont sur la Sereine, construction (1842-1844 ; 1854-1855).


    • 2 O 559 - Assistance, vote d'un secours aux familles de militaires à l'occasion de la fête du 15 août. (1855)
    • 2 O 560 - Enseignement. (1849-1902)
      Présentation du contenu :

      Régularisation du fonctionnement de l'école primaire avec les communes environnantes (1849).

      Mobilier scolaire de la classe enfantine et de l'école de filles, acquisition (1897-1902).

      Instruction primaire, admissions et tarifs (1852).

      Création d'un poste d'instituteur adjoint (1868).

      Bibliothèque scolaire, fondation (1880).

      Révocation d'une donation en faveur des écoles congréganistes et installation des écoles laïques de garçons et de filles (1881-1890). Ecole enfantine, ouverture et demande rejetée d'un poste d'institutrice adjointe (1890-1892).