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Dossiers d'administration communale d'Amareins à Cuzieu 

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Présentation des notices

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  • 2 O 561-571 - Billiat (an X-1942)
    Lieu(x) : Billiat (Ain, France)

    • 2 O 561 - Affaires militaires. (1830-1873)
      Présentation du contenu :

      Garde nationale, organisation et achat d'un drapeau (1830) ; achat d'un tambour, habillement et dépenses de bouche pour la fête du roi (1831).

      Gardes nationaux mobilisés, habillement, équipement et solde (1870-1872) ; remboursement par l'Etat des taxes imposées aux communes (1873).


    • 2 O 562 - Police, confection d'un rôle sur le bétail introduit au pâturage commun. (1832)
    • 2 O 563 - Comptabilité. (1810-1939)
      Présentation du contenu :

      Budget de 1811 (1810).

      Remise des comptes de la gestion de l'ancien maire (1820-1821).

      Remboursement des avances faites par le maire pendant les trois derniers exercices (1823-1824).

      Dépenses, rejet du percepteur par manque de justificatifs (1825).

      Dépenses des exercices de 1830 et 1831 (sans date).

      Procès contre M. Montanier, règlement des frais d'avocat (1831).

      Procès entre des particuliers et les communes de Billiat et Injoux, règlement des frais (1832-1833).

      Dépenses de l'ancien maire, remboursement (1837).

      Procès contre la commune d'Injoux, règlement des frais (1837-1841).

      Etat des fonds de la commune placés au trésor public (1841).

      Remboursement de sommes réclamées par deux particuliers (1850).

      Comptes de gestion (1935-1939).

      Dépenses portées au budget additionnel de 1936, emprunts auprès de particuliers (1936-1937).


    • 2 O 564 - Bâtiments civils. (1838-1940)
      Présentation du contenu :

      Mairie-école, location (1838-1839) ; acquisition (1841-1849).

      Maison commune, réparations (1844) ; restauration et appropriation (1866-1870).

      Ancienne mairie-école, bureau de poste et fromagerie, aliénation : à signaler un croquis des lieux (1909).

      Bureau de poste, construction (1936-1940).

      Monument aux morts, construction (1922-1923).

      Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, commémoration

    • 2 O 565 - Bâtiments religieux. (1810-1927)
      Présentation du contenu :

      Eglise, réparations au bâtiment et au clocher, demande que la cloche de Villes soit placée à Billiat (1810-1811) ; achat d'une cloche (1819-1821 ; 1877) ; réparations (1836).

      Eglise et presbytère, réparations (1820-1822 ; 1835-1836 ; 1882-1885).

      Réparations au presbytère, travaux simultanés aux bacs et au puits de la commune (1833).

      Réparations aux toitures de l'église, du presbytère et de la maison commune : à signaler 1 plan sommaire (1844-1869).

      Presbytère, location (1907-1927).

      Cimetière, disposition préliminaire pour la construction (1811) ; translation (1849). Honoraires du géomètre pour la délimitation du cimetière et simultanément la division en lots du communal de la plaine Molard, règlement (1844).

      Type de document : plan
      Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière, hôtel de ville

    • 2 O 566 - Bâtiments d'enseignement. (1865-1915)
      Présentation du contenu :

      Maison d'école, réparation (1865).

      Ecoles primaires, logement des instituteurs et mairie, acquisition d'une maison (1874-1881). Groupe scolaire avec mairie, remise de pompe à incendie et service agricole, construction (1904-1915).

      Mots matières : établissement d'enseignement, hôtel de ville

    • 2 O 567 - Biens communaux. (an X-1933)
      Présentation du contenu :

      Terrains communaux, délimitation et amodiation (an X-1809) ; renouvellement du bail (1818) ; réclamation d'un amodiataire (1823-1825) ; amodiation de parcelles lieudit vers le Bois de Billiat (1828) ; vente de parcelles (1830) ; contentieux entre Billiat, Injoux et un particulier (1839-1840) ; location par adjudication (1929).

      Amodiation d'un terrain, frais d'huissier (1850).

      Délimitation des communaux du lieudit en Combergin et amodiation du communal au lieudit Bois Berthets (1831-1835).

      Vente d'un terrain en friche au lieudit au Bois Fauvin sur le territoire d'Injoux (1842).

      Amodiation d'un terrain au lieudit la plaine Molard, des boues et fumiers autour des fontaines et bacs publics et au puits du Carre (1843-1845).

      Aliénation de plusieurs parcelles de terrains au bord du Rhône : à signaler 1 grand plan des lieux (1897).

      Bois communaux, usurpation (an XIII-1812).

      Vente d'arbres (1808).

      Remise de dommages et intérêts à l'entrepreneur d'une coupe affouagère condamné pour retard (1857-1858).

      Bacs et fontaines, réparations (1809).

      Réparation de deux bacs et construction de nouveaux, travaux simultanés avec la réparation du four banal et la reconstruction du mur du cimetière (1822-1823).

      Amodiation des eaux découlant des fontaines et bacs, des eaux pluviales, des carrières aux lieudits des Fourches et de la Chapelle et du droit de chasse sur la propriété communale (1845-1848).

      Fontaines publiques, recherche de sources et captage (1885-1892).

      Construction de fontaines à Billiat et au hameau de Davanod, d'un lavoir et d'un réservoir : à signaler 1 plan général (1894-1899).

      Cimetière, concessions (1875-1933).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine, lavoir

    • 2 O 568 - Travaux publics. (1905-1942)
      Présentation du contenu :

      Eau potable, réfection d'une canalisation (1923-1924) ; projet de recherche et d'alimentation du hameau de Davanod (1938-1942).

      Réseau de distribution d'énergie électrique, passage d'une ligne sur un terrain communal (1905-1906) ; extension : à signaler 1 croquis des lignes (1933-1935).

      Aqueduc, construction (1935).


    • 2 O 569 - Cultes. (1810-1861)
      Présentation du contenu :

      Demande de la fabrique à celle de Villes, de revenus de fonds amodiés au profit de l'entretien du culte (1810).

      Desservant, supplément de traitement (1825 ; 1849 ; 1860-1861).


    • 2 O 570 - Assistance, souscription publique au profit du sanatorium de Bellecombe. (1918)
    • 2 O 571 - Enseignement. (1838-1845)
      Présentation du contenu :

      Mobilier scolaire et cartes géographiques, acquisition (1838-1840).

      Traitement de l'instituteur (1844-1845).