Imprimer cette page

Dossiers d'administration communale d'Amareins à Cuzieu 

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 2 O 586-598 - Biziat (1792-1936)
    Lieu(x) : Biziat (Ain, France)

    • 2 O 586 - Impôts, cadastre. (1808-1901)
      Présentation du contenu :

      Etats de sections et matrices, refonte (1808).

      Contingent personnel mobilier, demande de réduction (1901).


    • 2 O 587 - Affaires militaires. (1816-1919)
      Présentation du contenu :

      Rôle de nivellement des réquisitions de 1815, envoi (1816).

      Réquisition d'une voiture à cheval munie d'un chauffeur pour le transport des bagages et des vivres pour l'armée (1871).

      Réquisitions d'animaux, proposition de subvention de la commune pour compléter la différence de prix refusée par le préfet (1916-1919).

      Garde nationale, acquisition d'équipements (1830).

      Garde nationale mobilisée, acquisition de l'habillement et de l'équipement (1870).

      Sapeurs-pompiers, acquisition d'une pompe à incendie (1875) ; acquisition de l'habillement (1878 ; 1892).


    • 2 O 588 - Police, justice. (1806-1920)
      Présentation du contenu :

      Fête du 14 juillet, acquisition de matériel pour l'organisation (1880).

      Cimetière, tarifs : à signaler 2 plans (1863 ; 1893 ; 1900 ; 1920).

      Arrêté préfectoral relatif aux chèvres, infraction reprochée au maire (1806).

      Pâturage des chèvres, règlementation (1879).

      Chasse, arrêté concernant l'ouverture et la fermeture (1912).

      Audience mensuelle de la justice de paix à Vonnas, vote d'un crédit pour la création (1886).

      Audiences foraines du juge de paix à Vonnas, suppression de l'allocation (1896).

      Type de document : plan

    • 2 O 589 - Personnel municipal. (1815-1896)
      Présentation du contenu :

      Garde-champêtre, traitement (1815-1818) ; paiement d'un arriéré de traitement (1819).

      Cantonnier, nomination et vote du salaire (1846-1847).

      Chef-cantonnier, cantonnier et garde-champêtre, gratifications (1896).

      Nomination d'un préposé au pesage et tarifs du poids public (1876).

      Secrétaire de mairie, nomination (1895).

      Receveur municipal, indemnité (1895-1896).


    • 2 O 590 - Comptabilité. (1822-1935)
      Présentation du contenu :

      Procès contre deux particuliers pour tonte d'arbres appartenant à la commune et pour l'entretien d'un pont, règlement des frais (1822-1851).

      Paiement des honoraires du géomètre-arpenteur pour la division des lots des terrains communaux (1847).

      Remboursement d'avances faites par le secrétaire (1878).

      Demande d'emploi de gré à gré de tous les crédits dépassant 300 francs (1886).

      Emprunt, frais de timbre pour l'amortissement (1888) ; conversion (1893) ; abaissement du taux d'intérêts (1896).

      Insuffisance de ressources, emprunt (1935).

      Taxe municipale sur les chiens, révision (1905-1906).

      Adjudication de droits d'entrepôts sur les places publiques et location d'une parcelle de terrain (1927).


    • 2 O 591 - Bâtiments civils. (1875-1934)
      Présentation du contenu :

      Maison commune, reconstruction du portail (1877).

      Bâtiments communaux et mobiliers des écoles, réparations (1879-1880).

      Poids public, acquisition (1876).

      Lavoir du hameau de Rétissinge, construction (1911).

      Lavoir sur le ruisseau du bief Bourbon avec abreuvoir et vannage, construction (1912-1913).

      Remise de l'atelier public de distillation, acquisition (1916-1917).

      Bureau de poste, construction (1905-1907) ; réparations (1920 ; 1934).

      Construction d'une remise pour la pompe à incendie et d'une seconde salle de classe pour les garçons (1875-1876).

      Aménagement du local de la pompe à incendie et d'un logement au-dessus (1878).

      Logement situé au-dessus de la remise de la pompe à incendie, location (1888 ; 1930).

      Monument aux morts, érection : à signaler 1 croquis et 1 plan (1919-1921).

      Type de document : plan
      Mots matières : hôtel de ville, poids-et-mesures, lavoir, commémoration

    • 2 O 592-593 - Bâtiments religieux (1816-1935)
      • 2 O 592 - Eglise ; Presbytère. (1816-1910)
        Présentation du contenu :

        Demande de restitution d'une cloche à la commune de Bey (1816).

        Eglise, réparations au plancher et aux escaliers de la tribune (1822) ; suppression des bancs et contestation sur la propriété d'une chapelle (1823) ; réparation du plancher ou lambris (1825) ; refonte et placement d'une cloche (1827-1828). Réparations simultanées au clocher de l'église et à plusieurs ponceaux et ponts (1845-1851).

        Eglise, agrandissement (1853-1856) ; construction d'une chapelle latérale (1860) ; reconstruction du beffroi, réparation du clocher et refonte de la cloche (1894-1896) ; réparations à la voûte (1897-1899).

        Restauration de l'église, travaux simultanés avec des réparations au groupe scolaire (1909-1910).

        Eglise et presbytère, réparations (1817-1819) ; remboursement de sommes avancées en l'an X pour réparations et constructions (1819).

        Réparations simultanées à la flèche du clocher de l'église, au couvert du presbytère et au pont sur le bief des Pierres (1822-1823).

        Réparations simultanées au presbytère, au clocher de l'église et de deux ponts sur le bief Bourbon (1832-1833).

        Mots matières : édifice cultuel, presbytère

      • 2 O 593 - Presbytère ; Cimetière. (1820-1935)
        Présentation du contenu :

        Presbytère, réparations (1820) ; construction (1834-1843) ; réparations au couvert (1876) ; location (1907-1935).

        Restauration du presbytère, clôture, travaux simultanés à l'agrandissement de la place, aux réparations des planchers des salles de classe et à la construction du pont du Geai (1902-1904).

        Cimetière, agrandissement : à signaler 1 plan (1845-1850) ; agrandissement et clôture : à signaler 1 plan (1897-1903).

        Type de document : plan
        Mots matières : presbytère, cimetière

    • 2 O 594 - Bâtiments d'enseignement. (1851-1932)
      Présentation du contenu :

      Appropriation et location d'une maison d'école (1851-1856).

      Maison d'école avec mairie, construction (1854-1868) ; crépissage des murs (1870) ; réparations et construction simultanée de deux barrages sur le bief Bourbon (1872) ; agrandissement, construction simultanée d'une deuxième classe pour les garçons et d'un hangar pour la pompe à incendie (1873-1876) ; travaux d'assainissement (1900).

      Groupe scolaire, appropriation et agrandissement (1883-1899 ; 1921-1932).

      Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 595 - Biens communaux. (1792-1933)
      Présentation du contenu :

      Chemin de desserte menant au cimetière et à l'église, procès pour usurpation contre Mademoiselle Cabuchet : à signaler 1 croquis des communaux (1792-1847).

      Fonds communaux, amodiation (1806 ; 1837 ; 1845-1849 ; 1857-1861) ; mise en ferme (1818-1819).

      Biens communaux usurpés, informations sur la réintégration ou l'aliénation (1819).

      Résiliation des baux à ferme des communaux des Palisses du Viaret et de Bey, amodiation du communal de Champagny et du coin des Vernoux, refus d'une taxe sur le bétail introduit au pâturage commun (1833).

      Bornage de la teppe du moulin du Geai et du communal des Cluserands (1874-1875).

      Terrains, échange (1877-1879).

      Terrains dits de Dégletagne ou des Palisses, remise du paiement du bail (1885).

      Communal au lieudit Chanal, vente d'une parcelle (1887-1888).

      Communal au lieudit Les Pierres, aliénation : à signaler 1 plan (1894).

      Parcelle de terrain à la jouissance du desservant, reprise (1900-1902).

      Terrain servant de jardin aux locataires des bâtiments communaux, acquisition (1918-1919).

      Projet de construction d'un puits public avec pompe et bac-abreuvoir, mur de clôture au jardin du presbytère : à signaler 1 petit croquis des lieux (1896-1897).

      Réservoir pour servir en cas d'incendie, construction (1901-1902).

      Cimetière, concessions (1894-1933) ; concessions à titre gratuit aux morts pour la France (1920).

      Type de document : plan

    • 2 O 596 - Travaux publics. (1834-1908)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau, projet (1901).

      Réparations de deux ponts et construction de deux autres (1834-1836).

      Construction de deux ponts métalliques au moulin du Geai (1902-1908).


    • 2 O 597 - Assistance. (1885-1895)
      Présentation du contenu :

      Secours aux pauvres et malades indigents, demande d'emploi du crédit (1885 ; 1893-1894).

      Etablissement d'un bureau d'assistance (1895).


    • 2 O 598 - Enseignement. (1837-1936)
      Présentation du contenu :

      Complément d'indemnité de logement réclamée par l'instituteur, refus (1837-1843).

      Mobilier scolaire, refus d'acquisition (1847-1852) ; acquisition (1875-1876 ; 1936).

      Gratification accordée à la femme de l'instituteur, traitement de l'instituteur-adjoint (1861-1863).

      Résiliation de l'abonnement de deux élèves de Biziat partis à Laiz (1881).

      Demande de création d'un poste d'institutrice-adjointe (1882).

      Commission scolaire, nomination (1896).

      Matériel d'enseignement, concession (1899-1901).

      Suppression de l'emploi d'adjoint de l'école de garçons, transformation de la seconde classe de filles en classe enfantine (1906-1907).