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Dossiers d'administration communale d'Amareins à Cuzieu 

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Présentation des notices

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  • 2 O 599-612 - Blyes (1843-1939)
    Lieu(x) : Blyes (Ain, France)

    • 2 O 599 - Administration générale. (1888-1925)
      Présentation du contenu :

      Erection du hameau de Blyes en commune, liquidation des comptes avec celle de Chazey-sur-Ain (1888).

      Assurance de responsabilité communale (1925).


    • 2 O 600 - Etat-civil, extrait de l'acte de décès de l'instituteur. (1894)
    • 2 O 601 - Impôts, cadastre. (1884-1915)
      Présentation du contenu :

      Contingent foncier de la commune, demande en réduction (1884).

      Classificateurs, nomination (1911-1915).

      Plan cadastral, réparation (1885).


    • 2 O 602 - Garde nationale mobilisée, acquisition de l'équipement et solde. (1870-1892)
    • 2 O 603 - Police et hygiène. (1888-1920)
      Présentation du contenu :

      Vaine pâture, interdiction de pâturage des moutons (1888-1902).

      Monopole des inhumations, maintien des dispositions en place (1905).

      Célébration de la fête nationale, vote d'un crédit supplémentaire pour l'organisation (1913).

      Surveillance de la distillation des marcs, vote d'un crédit (1917).

      Fête des démobilisés, vote d'un crédit pour aider à l'organisation (1919).

      Vaccination, nomination du docteur Meyer (1915).

      Inspection médicale des écoles, vote d'un crédit (1920).


    • 2 O 604 - Personnel municipal. (1912-1922)
      Présentation du contenu :

      Secrétaire de mairie, nomination et traitement (1912) ; augmentation de traitement (1914-1918).

      Receveur municipal, remises (1913 ; 1922).

      Garde-champêtre, augmentation du traitement (1922).


    • 2 O 605 - Comptabilité. (1865-1924)
      Présentation du contenu :

      Dépenses imprévues, crédit supplémentaire (1891-1893) ; approbation (1907).

      Etats des excédents de dépenses (1911-1924).

      Emprunt national, participation de la commune (1915).

      Vote d'un crédit pour les frais de rafraichissements offerts aux habitants lors de l'incendie du bois des Terres (1921).

      Revenus des propriétés communales, nouvelle disposition pour la perception par le receveur municipal (1866).

      Taxes sur les animaux domestiques allant au pâturage commun, fixation (1865).

      Taxe sur le bétail, établissement (1879).

      Fixation des taxes affouagères et de l'amende pour journées d'absence à la coupe des vorgines (1868).

      Taxes imposées sur les communaux cultivés, fixation (1908-1924).

      Taxe sur les chiens, établissement (1920).


    • 2 O 606 - Bâtiments civils. (1872-1929)
      Présentation du contenu :

      Maison commune, réfection de deux planchers et d'un corridor (1901).

      Réparations à la mairie-école, travaux simultanés à l'église (1912-1913).

      Demande d'un particulier pour la construction d'un hangar adossé à la mairie-école, refus (1926).

      Etablissement d'un lavoir public couvert, demande d'autorisation de désignation de Monsieur Babey architecte (1890).

      Four banal, construction (1882-1883 ; 1929) ; réparations (1899).

      Place publique, usurpation : à signaler un croquis (1872).

      Monument des enfants de l'Ain morts pour la patrie pendant la guerre de 1870-1871, participation (1891).

      Monument des Balmettes, souscription (1913).

      Monument aux morts, érection (1920).

      Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, lavoir, place publique, commémoration, édifice cultuel

    • 2 O 607 - Bâtiments religieux. (1843-1911)
      Présentation du contenu :

      Eglise, construction du clocher et du chœur (1857-1870) ; restauration et agrandissement (1878-1881).

      Presbytère, réparations (1843-1850 ; 1885 ; 1893-1895) ; reconstruction du mur de clôture (1896) ; réparation à la cave (1898-1899) ; réparations, travaux simultanés à la maison commune (1911).

      Erection d'une croix sur la place publique (1866).

      Mots matières : édifice cultuel, presbytère

    • 2 O 608 - Bâtiments d'enseignement. (1862-1896)
      Présentation du contenu :

      Maison d'école, projet de construction (1862-1864) ; réparations (1863) ; location (1866-1867).

      Ecole mixte, construction (1867-1883) ; restauration, agrandissement, construction d'un préau couvert et de murs de clôture, travaux simultanés au presbytère (1893-1896) ; réfection des WC (1895-1896).

      Mots matières : établissement d'enseignement, presbytère

    • 2 O 609 - Biens communaux. (1862-1938)
      Présentation du contenu :

      Propriété du terrain dit Luminaire Saint Roch, contention entre le desservant et le maire (1863).

      Communaux de la Mouille mis en défrichement, fixation des taxes (1868).

      Jouissance des communaux, report des taxes à recouvrer (1868).

      Ile Péran, amodiation (1873-1879 ; 1897).

      Terrains, usurpation (1877).

      Communaux anticipés par la commune de Chazey-sur-Ain, demande de restitution (1888).

      Rôles des taxes d'affouages, confection (1895).

      Terrains communaux, location (1915).

      Cessation de culture sur une partie des communaux Le Large (1916).

      Terrain communal, vente : à signaler 1 plan (1920-1926).

      Bois de l'Ile Péran, vente (1919-1920).

      Chasse, décharge du prix d'un droit (1871) ; bail (1938).

      Amodiation de la chasse et de la pêche dans les terrains et dans les lônes (1874-1886).

      Fontaine du village, construction (1910).

      Cimetière, concessions (1892-1932).

      Type de document : plan

    • 2 O 610 - Travaux publics, moyens de transport. (1911-1939)
      Présentation du contenu :

      Eau potable, projet d'adduction avec lavoirs publics (1911-1913) ; projet d'adduction : contient des plans (1930-1939).

      Syndicat intercommunal d'électricité, allocation (1927).

      Service des voitures publiques de Blyes à Meximieux, subvention (1924).

      Bateau communal pour le transport du bois des îles de la rivière d'Ain, acquisition (1918).

      Type de document : plan
      Mots matières : lavoir

    • 2 O 611 - Assistance. (1893-1923)
      Présentation du contenu :

      Aide aux pauvres de la commune (1893 ; 1917-1918).

      Frais d'enterrement d'une indigente, vote d'un crédit (1923).

      Participation à l'entretien des hôpitaux militaires et souscription pour l'hôpital militaire d'Ambérieu-Lagnieu (1914-1915).

      Ambulances et hôpitaux russes, vote d'un crédit (1916).

      Sanatorium de Bellecombe à Hauteville, vote d'un crédit (1918).

      Participation aux frais de l'hôpital de Lagnieu (1923).

      Pension d'aliénés, vote d'un crédit (1911).


    • 2 O 612 - Enseignement. (1863-1921)
      Présentation du contenu :

      Mobilier personnel de l'instituteur, acquisition (1863-1865).

      Complément du mobilier scolaire, acquisition (1875).

      Demande de concession de matériel d'enseignement et renouvellement du mobilier scolaire (1894-1895).

      Fournitures scolaires, vote de la gratuité (1900-1902).

      Fournitures scolaires aux élèves indigents, ouverture d'un crédit (1919).

      Fournitures scolaires et matériel d'enseignement, vote d'un crédit (1913).

      Vote de la gratuité absolue dans les écoles (1877).

      Cours d'adultes, chauffage et éclairage (1894).

      Maîtresse de couture, gratification (1894-1895).

      Direction de l'école mixte, maintien d'un instituteur (1894-1898).

      Balayage des salles de classes confié momentanément aux élèves (1905).

      Commissaires scolaires, nomination (1912-1921).

      Chauffage des écoles, vote d'un crédit (1917).