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Dossiers d'administration communale d'Amareins à Cuzieu 

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Présentation des notices

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  • 2 O 808-819 - Briord (an VI-1939)
    Lieu(x) : Briord (Ain, France)

    • 2 O 808 - Administration générale. (1808-1873)
      Présentation du contenu :

      Compte de gestion de l'adjoint présumé débiteur de la commune (1808-1809).

      Proposition de démission du maire (1872-1873).


    • 2 O 809 - Police. (an XIII-1903)
      Présentation du contenu :

      Coupes de bois d'affouage, règlement (an XIII-1806).

      Droit de pâture, exclusion des chèvres, moutons et brebis du 1er avril au 18 octobre de chaque année (1808).

      Cimetière, désignation de l'emplacement des concessions et modification des tarifs (1871-1903).


    • 2 O 810 - Elections, nomination de trois membres pour compléter le conseil municipal. (1809)
    • 2 O 811 - Comptabilité. (an VII-1915)
      Présentation du contenu :

      Remboursements d'avances à un particulier pour la poursuite d'une instance engagée par les habitants du hameau de Vérizieu (an VII-an XIV).

      Frais de procès, remboursement (1838-1847 ; 1906-1908).

      Emprunt de la Défense nationale, souscription (1915).


    • 2 O 812 - Bâtiments civils. (1899-1921)
      Présentation du contenu :

      Lavoirs de Dornieux, Flévieu et Buison, construction (1899-1909).

      Etablissement d'un lavoir contre le mur de l'église : à signaler 1 croquis (1902).

      Lavoirs, construction des couvertures (1907-1909).

      Lavoir communal, convention pour l'appui de la toiture sur le mur d'un particulier (1908-1909).

      Lavoir de Buison, agrandissement (1909).

      Lavoir de Flévieu, agrandissement (1909).

      Lavoir de Dornieux, agrandissement (1909).

      Four communal, reconstruction (1903).

      Four de Flévieu, reconstruction (1914).

      Fours communaux, réparations (1920).

      Monument aux morts, érection (1920-1921).

      Mots matières : lavoir, commémoration

    • 2 O 813 - Bâtiments religieux. (1806-1938)
      Présentation du contenu :

      Eglise, réparations au bâtiment et au clocher (1806) ; achat d'une cloche (1823) ; réparations à la toiture (1840-1845) ; reconstruction des portes d'entrée (1856-1859) ; réfection du clocher (1896-1899) ; réparations urgentes (1916) ; réparations urgentes au bâtiment et réfection de la couverture (1924-1927) ; réparations urgentes au clocher (1931).

      Eglise et presbytère, réparations (1808-1811).

      Presbytère, litige avec plusieurs particuliers (1857-1858) ; reconstruction du mur de clôture, réfection des cabinets d'aisance et du poulailler (1904-1905) ; bail (1938).

      Cimetière, réparations à la clôture (1809).

      Nouveau cimetière, clôture (1848-1849).

      Cimetière, travaux (1884) ; agrandissement : à signaler 1 plan (1908-1911) ; achat d'une rente dont les intérêts doivent servir à l'entretien (1926).

      Type de document : plan
      Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

    • 2 O 814-815 - Bâtiments d'enseignement (1845-1938)
      Mots matières : établissement d'enseignement

      • 2 O 814 - Maison d'école avec mairie ; Maison d'école de Vérizieu. (1845-1899)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école avec mairie, acquisition : à signaler 3 plans (1845-1893).

        Maison d'école de Vérizieu, location (1877-1884) ; projet de construction (1882-1883) ; acquisition d'un immeuble : à signaler 1 plan (1886-1899).

        Type de document : plan
        Mots matières : hôtel de ville

      • 2 O 815 - Ecoles ; Groupes scolaires ; Ecole du hameau de Flévieu. (1897-1938)
        Présentation du contenu :

        Ecoles, clôture des cours (1897-1899).

        Groupes scolaires au chef-lieu et au hameau de Vérizieu, construction et appropriation : contient des plans (1922-1936).

        Ecole du hameau de Flévieu, construction (1931-1935).

        Ancienne école de garçons, bail d'un logement (1938).

        Type de document : plan

    • 2 O 816 - Biens communaux. (an VI-1939)
      Présentation du contenu :

      Terres, marais, bois, balayures, immondices et boues, amodiation (1879).

      Parcelle de terrain et servitudes, requête (1932).

      Carrière au lieudit Perrière de Montbalu, amodiation (1854-1866).

      Bois communaux, aménagement (an VI-an IX ; 1851) ; demande de relâche d'un canton de bois (1807) ; demande de création d'un quart de réserve (1829-1831) ; demande de délivrance d'un supplément de coupe affouagère (1845-1847) ; proposition d'élever de 10 à 20 ans la période d'exploitation (1858-1859) ; délimitation et bornage général (1866-1867) ; demande d'une coupe extraordinaire (1895).

      Forêt dite Côte d'Envers, revendication de propriété (1824-1836).

      Fontaines publiques, projet d'établissement (1897).

      Sources de Mallet, aliénation : à signaler un plan (1900-1902).

      Cimetière, concessions (1882-1939).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine

    • 2 O 817 - Travaux publics. (1831-1939)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau potable, travaux : à signaler 1 plan (1897-1909) ; projet : contient des plans (1923-1935).

      Captage de la source communale de la Côte du Moulin et demande d'adduction d'eau potable pour le village de Vérizieu (1918).

      Conduite d'eau du trop-plein des fontaines de Dornieu, construction : à signaler 1 croquis (1920).

      Produit des concessions d'eau (1939).

      Pont de Brivaz, construction et réparation (1831).

      Aqueduc romain, déblaiement (1905-1908).

      Chemin rural du moulin de Roche dans la traversée du village, demande d'un plan d'alignement (1907).

      Elargissement de la rue traversière de Vérizieu (1907-1909).

      Passage de la ligne de tramway de Brégnier-Cordon à Sault-Brénaz, vente de terrains (1909).

      Type de document : plan

    • 2 O 818 - Cultes. (1828-1905)
      Présentation du contenu :

      Croix de jubilé, acquisition (1828).

      Comptes administratifs de la fabrique, demande d'apurement (1902-1905).


    • 2 O 819 - Enseignement. (1836-1927)
      Présentation du contenu :

      Subvention, réclamation de l'instituteur (1836).

      Ecole mixte au hameau de Flévieu, création (1883).

      Mobilier scolaire, acquisition (1913-1914 ; 1920-1923 ; 1927).